candidature adhesion

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Barème cosaon 2015 PromESS84 : la cosaon des collecfs, fédéraons ou têtes de réseau n‘est pas liée au barème ETP mais à un forfait en raison d’une diffusion à leurs réseaux. 0 ou 1 ETP (équivalent temps plein) : 50€ De plus de 1 à moins de 5 ETP : 70€ De plus de 5 à moins de 10 ETP : 85€ Plus de 10 ETP : 100€ Têtes de réseau et collecfs de Vaucluse : 100€ Structures régionales ou naonales : 150€ Le : A : Signature : Promess84 • Maison IV de chiffre - 26 rue des Teinturiers - 84000 Avignon • [email protected] Tél 04 88 54 34 82 www.promess84.fr CANDIDATURE ADHESION 2015 Ce document est présenté aux membres du Conseil d’administraon pour examen de la candidature. Les statuts doivent être joints au formulaire ainsi que le cerficat d’inscripon au répertoire des entreprises et établissement (SIREN). Structure juridique : ______________________________________________________________________________ Associaon, coopérave, SCIC, mutuelle, fondaon, ESUS (entreprise solidaire d’ulité sociale) entreprise qui praque la RSE (responsabilité sociétale des entreprises) Nom de la structure : _____________________________________________________________________________ Nom du Président(e)/ dirigeant(e) : __________________________________________________________________ Personnes à contacter : ____________________________________________________________________________ Adresse : _______________________________________________________________________________________ Code postal : ____________________________________ Ville : __________________________________________ Téléphone bureau : ______________________ __________Mobile : _______________________________________ Courriel (s) : _______________@_______________ Site internet : _________________________________________ Nombre de salariés en équivalent temps-Plein (ETP) :____________________________________________________ Travaux du réseau PROMESS84 (Merci de cocher les thèmes qui vous intéressent dans les acvités de PROMESS) Gouvernance Communicaon Organisaon du mois de l’ESS Développement Economie Trésorerie Achats responsables Veille ESS Promoon Engagement Autres : Autres : durable Implicaon à PROMESS84 (De quelle manière souhaitez-vous vous invesr plus parculièrement ?) en parcipant à différents événements en parcipant à l’organisaon en parcipant à un groupe de travail en faisant un don Parciper à la vie associave et assister au séminaire annuel des adhérents, Recevoir l’informaon et la veille ESS, Affichage de la structure adhérente sur la page d’accueil et sur les documents annuels. Un reçu fiscal sera établi conformément aux arcles 200 et 238 bis du Code général des impôts au tre des dons ouvrant droit à la réducon d’impôt (réducon de 66 % dans la limite de 20 % du revenu imposable ou pour une société 60 % du montant du don dans la limite d'un plafond de 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel).

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Barème cotisation 2015 PromESS84 : la cotisation des collectifs, fédérations ou têtes de réseau n‘est pas liée au barème ETP mais à un forfait en raison d’une diffusion à leurs réseaux.

0 ou 1 ETP (équivalent temps plein) : 50€De plus de 1 à moins de 5 ETP : 70€De plus de 5 à moins de 10 ETP : 85€

Plus de 10 ETP : 100€Têtes de réseau et collectifs de Vaucluse : 100€Structures régionales ou nationales : 150€

Le :A : Signature :

Promess84 • Maison IV de chiffre - 26 rue des Teinturiers - 84000 Avignon •[email protected] • Tél 04 88 54 34 82 • www.promess84.fr

CANDIDATURE ADHESION 2015

Ce document est présenté aux membres du Conseil d’administration pour examen de la candidature. Les statuts doivent être joints au formulaire ainsi que le certificat d’inscription au répertoire des entreprises et établissement (SIREN).

Structure juridique : ______________________________________________________________________________Association, coopérative, SCIC, mutuelle, fondation, ESUS (entreprise solidaire d’utilité sociale) entreprise qui pratique la RSE (responsabilité sociétale des entreprises)

Nom de la structure : _____________________________________________________________________________

Nom du Président(e)/ dirigeant(e) : __________________________________________________________________Personnes à contacter : ____________________________________________________________________________

Adresse : _______________________________________________________________________________________Code postal : ____________________________________ Ville : __________________________________________Téléphone bureau : ______________________ __________Mobile : _______________________________________

Courriel (s) : _______________@_______________ Site internet : _________________________________________

Nombre de salariés en équivalent temps-Plein (ETP) :____________________________________________________

Travaux du réseau PROMESS84 (Merci de cocher les thèmes qui vous intéressent dans les activités de PROMESS) Gouvernance Communication Organisation du mois de l’ESS Développement Economie Trésorerie Achats responsables Veille ESS Promotion Engagement Autres :

Autres :

durable

Implication à PROMESS84 (De quelle manière souhaitez-vous vous investir plus particulièrement ?) en participant à différents événements en participant à l’organisation en participant à un groupe de travail en faisant un don

Participer à la vie associative et assister au séminaire annuel des adhérents,

Recevoir l’information et la veille ESS,

Affichage de la structure adhérente sur la page d’accueil et sur les documents annuels.

Un reçu fiscal sera établi conformément aux articles 200 et 238 bis du Code général des impôts au titre des dons ouvrant droit à la réduction d’impôt (réduction de 66 % dans la limite de 20 % du revenu imposable ou pour une société 60 % du montant du don dans la limite d'un plafond de 5 ‰ (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel).