CANCEROGENES (hors amiante)

INTRODUCTION :

• Le cancer est en France un problème de santé publique majeur.

• Chaque année,280 000 nouveaux cas de cancer et 150 000 décès dus à cette pathologie sont observés.

• Augmentation de l’incidence entre 1978 et 2000(+ 63%)

DEFINITION:

• Un cancérogène est un agent capable:

• De provoquer le cancer

• D’augmenter la fréquence des cancers dans une population exposée

• De favoriser une survenue plus précoce de tumeurs dans une population

• Prolifération anarchique de cellules,extension local,loco régionale, générale.

• Organes touchés les plus fréquemment:PoumonsAppareil digestifVoies aerodigestivesSeinsprostate

Cancer et travail:

• D’après un rapport de la commission d’orientation sur le cancer:

7 à20 % des décès seraient imputables à des facteurs environnementaux

La part attribuée aux expositions liées à une activité professionnelle serait de 4 à 8,5%

• Selon différentes études(SUMER 94,CAREX), 1à5 millions de salariés seraient exposés.

• La connaissance précise de la part attribuables aux facteurs professionnelle est difficile:

Apparition des cancers longtemps après l’exposition Origine multifactorielle et multicirconstancielle Méconnaissance de l’exposition Sous déclaration des maladies professionnelles

MECANISME D’ACTION

• INITIATION: Mutations géniques ou chromosomiques Liaison covalente entre le site nucléophile de

l’ADN et le dérivé électrophile de la substance mutagène(adduits)

Réparations par les systèmes enzymatiques Gènes de la P53 et proto oncogènes

• PROMOTION: Phénomène d’activation pouvant survenir des

années après l’initiation Inducteurs de division cellulaire ou inhibiteurs de

communications intercellulaires Phase de progression(tumeur maligne) Mesure de la P53 et recherche de mutations sur les

lymphocytes(en pratique impossible)

DIFFERENTS AGENTS CANCEROGENES RECONNUS

• AGENTS CHIMIQUES: Liés à l’environnement ou le mode de vie: Fumée de tabac(HPA,benzène,arsenic..) Gaz d’échappement des véhicules (métaux lourds) Dioxines et polychlorodibenzofuranes Liés au milieu professionnel: Métaux lourds et métalloïdes(cadmium, nickel..) Benzène Chlorure de vinyle,nitrosamines, poussières de bois..

• Les secteurs d’activité les plus concernés:BTP, construction ferroviaire, navaleMétallurgie, industrie du verre et des

métauxIndustrie chimiques, pharmaceutiques,

laboratoires de rechercheIndustrie du boisIndustrie pétrolières..

AGENTS PHYSIQUES:

• RAYONNEMENTS IONISANTS: Toute dose d’exposition aux RI peut entraîner un risque

accru de cancer Risque cancérogène à partir d’une exposition de 200mSv Niveau moyen des expositions d’origine naturelle est de

0,75mSv Les secteurs d’activité utilisant des sources radioactives:

L’industrie nucléaire Le secteur médical Des secteurs divers

RAYONNEMENTS NON IONISANTS:

• CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES: Le CIRC a classé les champs électromagnétiques à basse

fréquence comme possiblement cancérogène pour l’homme(catégorie 2B)

Les secteurs susceptibles d’être exposés à des CEM: Les télécommunications, l’industrie électronique L’industrie sidérurgique et du travail des métaux Production d’énergie électrique et sa distribution

RAYONNEMENTS OPTIQUES:

• Les UV en cas d’exposition intense, présentent à long terme des effets cancérogènes sur la peau(Mélanomes)

• Les principales professions exposées: Celles s’exerçant en plein air( agriculteurs, jardiniers,

travailleurs forestiers, BTP, personnels des stations balnéaires..)

Celles exposés à des sources artificielles(soudeurs à l’arc électrique, chaudronniers..)

AGENTS BIOLOGIQUES:

• 4 types de risques: Infectieux Toxinique Immunoallergique Cancérogène

• Le CIRC a classé comme cancérogène : Virus d’EB ou des papillomavirus(type 16 et 18) Virus Hep B ou C Toxines(champignons microscopiques)

• Probablement cancérogènes ou cancérogènes possibles (2A et2B):

Papillomavirus type 31 et33 Certaines mycotoxines(exposition par voie alimentaire)• Les secteurs concernés: Santé Secteur des déchets(collecte , tri..)• Secteurs concernés par une exposition possible aux

mycotoxines( danger cancérogène): L’agriculture L’agroalimentaire

AUTRES CAUSES:

• TABAGISME: Survenue de cancers du poumon surtout associés à d’autres

expositions (amiante) Autres cancers:o Lèvres, cavité buccaleo Pharyngo larynx, œsophageo Vessie Tabagisme passif concerne une fraction importante de la

population ( professions s’exerçant dans les bars, boites de nuits, restaurants concernés)

• ALCOOLISME: Cancer des voies aériennes supérieures, de l’œsophage et

du foie Effet amplifié par le tabac

• FACTEUR INDIVDUEL/SUSCEPTIBILIT2 GENETIQUE.

PREVENTION DU RISQUE

PROFESSIONNEL:

CONTEXTE REGLEMENTAIRES

Tous les agents utilisés en milieu professionnel ont une utilisation

réglementée(art L 230-2 du code du travail)

DISPOSITIONS SPECIFIQUES A DES AGENTS CANCEROGENES

• Substances classés catégorie 1 et 2 (art R 231-56 du code du travail modifiés par les décrets 2001 et 2003)

• Substances classés catégorie 3 soumises aux dispositions générales relatives à la prévention du risque chimique en milieu du travail(Art R 231-54 du code du travail)

• Travaux ou procédés exposant à des agents cancérogènes(arreté du 5 janv. 93): exposition aux HPA présents dans la suie, goudron;poussières de bois inhalables; fabrication d’auramine..

Obligations prioritaires de l’employeur(substances catégorie 1ou 2):

• Évaluation des risques

• Substitution obligatoire de la substance dangereuse

• Travail en système clos

• Captage des polluants à la source

• Limitation du nombre de travailleurs exposés

• Délimitation et balisage des zones à risque, étiquetage des récipients

• Formation et information des travailleurs

• Suivi médical

DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX RI:

• Art 231-73 à231-116 du code du travail• Les obligations prioritaires de l’employeur: Respect des principes de radioprotection(justification,

optimisation et limitation des doses pour tous) Évaluations des risques par l’analyse des postes de travail Délimitation des zones dans les locaux de travail Contrôles techniques de radioprotection et contrôles

techniques d’ambiance Formation et information des travailleurs Suivi des salariés

• Limites d’exposition: limites annuelles de 6 ou 20 mSv par an suivant la catégorie de travailleurs exposés en dose efficace sur 12 mois consécutifs

DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX

AGENTS BIOLOGIQUES:• Art R231-60 àR231-65-3 du code du travail.• Deux grands types de situations: Activités impliquant l’utilisation des agents biologiques de

façon délibérée Activités n’impliquant pas leur utilisation délibérée mais

pouvant conduire à l’exposition des travailleurs(exposition potentielle)

• Obligations prioritaires de l’employeur: Évaluation des risques Remplacement des agents biologiques dangereux par

d’autres qui ne le sont pas ou moins Établissement des consignes de sécurité Formation et information des salariés

RECONNAISSANCE ET REPARATION DES CANCERS

PROFESSIONNELS:

20 tableaux RG

9 tableaux pour RA

SUIVI POST PROFESSIONNEL:

• Toute personne ayant été exposé durant sa vie professionnelle:

A des agents cancérogènes figurants dans les tableaux de maladies professionnelles

A des substances ou préparation dont l’étiquetage comporte une mention indiquant le caractère cancérogène

A des rayonnements ionisants

• Surveillance accordé si attestation d’exposition(employeur et médecin du travail) et après signature d’un protocole entre la SS et le méd. traitant

• But: dépistage précoce d’un cancer (facilitant la prise en charge thérapeutique)

• La PEC de cette surveillance: CPAM • Les dépenses : FASS

MISE SUR LE MARCHE

SUBSTANCES CHIMIQUES:

• Règles de classification et d’étiquetage• Obligation d’information via la fiche de donnés de

sécurité CLASSIFICATION REGLEMENTAIRES DES

SUBSTANCES CANCEROGENES: La directive 67/548/CEE fixe les critères de classifications

sur la base des éléments scientifiques disponibles L’étiquetage doit être appliqué par les fabricants,

fournisseurs, et responsables de la mise sur le marché de ces substances

• Les 3 catégories de l’Union Européenne qui a valeur réglementaire:

CATEGORIE 1: substances que l’on sait être cancérogène pour l’homme

CATEGORIE 2: substances devant être assimilés à des substances cancérogènes pour l’homme

CATEGORIE 3: substances préoccupantes pour l’homme en raison d’effets cancérogènes possibles mais pour lesquelles les informations disponibles ne permettent pas une évaluation satisfaisante

CAS DES SUBSTANCES MUTAGENES:

• Agent augmentant la fréquence d’apparition de mutations génétiques

• Contrairement à la classification cancérogène, la classification UE indique que les substances catégorie 3 ont montré dans des essais sur l’animal leur capacités à induire des mutations sur des cellules somatiques

ETIQUETAGE DES SUBSTANCES:

• Toutes les substances classé par l’UE doivent être assortis d’un pictogramme de danger et de phrases de risques.

• Dans le cas de cancérogène non répertoriés dans la directive 67/548 CEE,: étiquetage provisoire représentatif des risques de la substance.

• Étiquetage des cancérogènes ou mutagènes: Catégorie 1 ou 2: symbole TOXIQUE et phrase de risque

« peut provoquer le cancer » ou « peut provoquer le cancer par inhalation »(R45 et R49). Pour les mutagènes, même symbole mais phrase de risque »peut provoquer des altérations génétiques héréditaires »(R46)

Catégorie 3: Symbole NOCIF(Xn) et phrase de risque « effets cancérogène suspecté. Preuves insuffisantes »(R40).Pour les mutagènes , même symbole mais « possibilités d’effets irréversibles »(R68)

CLASSIFICATION DU CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR LE

CANCER

• Pas de caractère réglementaire• 5 catégories: GROUPE 1: l’agent est cancérogène pour l’homme GROUPE 2A: L’agent est probablement cancérogène pour

l’homme GROUPE 2B: L’agent est un cancérogène possible pour

l’homme GROUPE 3: L’agent ne peut être classé du point de vue de

sa cancérogènicité pour l’homme GROUPE 4: L’agent est probablement non cancérogène

pour l’homme

SUBSTANCES RADIOACTIVES:

• Régime de déclaration ou autorisation définie par le code de la santé publique.

• Dans le domaine médical, il couvre:

La fabrication, la détention, la distribution de radio nucléotides

L’utilisation des RI pour la médecine, l’art dentaire, la recherche biomédicale

• Dans les autres domaines: la fabrication,détention de radio nucléotides, l’utilisation d’appareils émetteurs de RX, de sources radioactives, l’irradiation de produits de toute nature

• L’autorité instruisant les demandes d’autorisations: Le Préfet La direction générale de la sûreté nucléaire et de la

radioprotection(DGSNR) Ou l’agence française de sécurité sanitaire des produits de

santé(AFSSAPS).(autorisation de mise sur le marché)• Obligation de traçabilité des sources: Pour chaque détenteur d’une autorisation Au plan national, par l’institut de radioprotection et de

sûreté nucléaire(IRSN)

AGENTS BIOLOGIQUES

• Pas de réglementation pour la mise sur le marché en dehors de dispositions spécifiques concernant des agents biologiques ou des toxines pouvant être détournées pour un usage de bio terrorisme.