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CC ESSOR DU RHIN

Des colos…

Planète Loisirs & Vacances est un professionnel de l’organisation de séjours de vacances pour enfants et adolescents de 6 à 17 ans. Une expérience de plus de 20 ans nous permet de vous proposer des séjours exceptionnels dans une région tout autant exceptionnelle : le sud Tyrol Italien/Dolomites. Cette région offre un dépaysement hors du commun, une culture riche, des possibilités de glisse infinies, un confort hôtelier inégalable, un accueil chaleureux et amical. Nos centres de vacances sont très modulables, destinés à tous les niveaux de pratique et à toutes les tranches d’âges. Nos équipes pédagogiques et éducatives sont qualifiées et expérimentées pour faire vivre aux enfants une semaine inoubliable. Ouvrez vous les portes d’un séjour différent où confort, convivialité et ambiance chaleureuse prennent tous leurs sens.

Les différentes tranches d’âges sont hébergées distinctement dans nos hôtels pour respecter les rythmes propres à chacune. Cette autonomie est importante pour un bon déroulement du séjour et pour que chaque enfant se sente à l‘aise.

Régions de l’est de la France : Départ dimanche matin / Retour dimanche matin.

# Du dimanche 23 février au dimanche 2 mars 2014 (Vacances scolaires zone B&C)

# Du dimanche 2 mars au dimanche 9 mars 2014 (Vacances scolaires zone A&B)

14/17 ans

Paris et régions de l’ouest de la France : Départ samedi soir / Retour dimanche en journée.

# Les dates de l’hiver 2014

11/13 ans 6/10 ans

…où les parents ont l’esprit tranquille !

# 3 tranches d’âges pour 3 rythmes de vie bien différends…

Les enfants et jeunes sont hébergés dans des hôtels 2**étoiles et 3***étoiles qui se trouvent dans les villages tyroliens de Spinga, Schabs/Natz et Vals. Tous nos hôtels sont situés dans un rayon de 3 km. L’hôtel de Spinga comprend une piscine couverte et est composé d’un bâtiment principal et de 2 annexes, distantes de 20 et 80 mètres du bâtiment principal, pour une capacité d’accueil totale de 150 places. Les hôtels de Schabs/Natz ont respectivement 45 places et 80 places, celui de Vals 30 places.Si le confort des différents hôtels et chambres est sensiblement nuancé, tout en étant de très haute qualité pour un centre de vacances, nous privilégions toujours une cohérence de fonctionnement d’ensemble pour que les enfants vivent leur séjour avec fluidité, bien-être et satisfaction. Le logement se fait, au choix des jeunes et des tranches d’âges, par chambres de 2 à 6 lits avec douche et WC dans chaque chambre. L’hôtel de Vals (30 places pour les 6/12 ans) a les sanitaires à chaque étage. Tous les hôtels comprennent de nombreuses salles d’activités, salle de jeux, salle vidéo. Les hôtels de Schabs et de Vals sont généralement destinés aux tranches d’âges plus jeunes (6 à 10 ans) car mieux adaptés à leur rythme de vie.

Les repas du sud Tyrol sont copieux et de grande qualité. Nous veillons scrupuleusement à l’équilibre de ces repas et définissons avec l’hôtelier des menus constitués de ce que les enfants apprécient et ont l’habitude de manger, en tenant compte des besoins nutritionnels de journées sportives, ainsi que des spécialités locales. L’éveil culturel et la découverte gastronomique des enfants passent aussi par un aperçu de choses différentes. Petit-déjeuner : un buffet au choix de chacun, très complet et très diversifié. Déjeuner : il est pris en station, au choix des jeunes, incluant un plat chaud, un dessert et une boisson. Dîner : il est pris à l’hôtel, très complet avec une entrée, un plat et un dessert. Un buffet de salades et de crudités variées est à la disposition des enfants en libre service, pour une seconde entrée au choix.

Le transport est inclus dans les tarifs au départ des villes détaillées dans la partie « tarifs ». Le transport se fait en bus de grand tourisme et/ou en train (pré-acheminement) + bus de grand tourisme.Les groupes de Planète Vacances sont transportés par des sociétés de bus réputées, essentiellement de la région 67, reconnues pour leur rigueur et leur professionnalisme.

# L’hébergement dans des hôtels de grande qualité.

# Les repas, un moment incontournable et convivial.

# Le transport, confortable et sécurisé.

StrasbourgLieu des séjours

Paris

Nous proposons une formule 5 jours de glisse et 1 journée coupure/visite d’une ville typique de la région. Les jeunes découvriront plusieurs stations de ski : Vals, Meransen, Plose. Quelques 330 kilomètres de pistes tous niveaux avec des équipements dernière génération à badges électroniques. Le ski ou le snowboard sont pratiqués à raison de 4 à 8 heures par jour selon le niveau des enfants, mais aussi en fonction de leur état de fatigue. Anticiper les accidents dus à la fatigue ou à un trop plein d’activités est pour nous essentiel.

L’encadrement est constitué d’un directeur diplômé BAFD qui coordonne l’ensemble des hôtels, d’un directeur adjoint BAFD par tranche de 50 enfants et par hôtel, d’un animateur BAFA spécialisé ski ou snowboard pour 8 jeunes, d’une assistance médicale 24h/24h.Ce dispositif est complété par des permanents de Planète Vacances qui sont sur place durant toute la saison hivernale afin de réagir efficacement à tout moment.

# L’encadrement pédagogique, un pivot essentiel.

# Le programme de glisse, on est déjà en vacances.

# L’encadrement de la glisse, détente et cours.Le ski, le snowboard et le snowblade sont encadrés par nos animateurs BAFA. Il s’agit d’un accompagnement de la glisse et non de cours. La plupart des animateurs qui accompagnent ont une spécialisation, certains sont moniteurs fédéraux ou moniteurs brevetés d’Etat.Les débutants suivent des cours de ski à raison de deux heures par jour. Ces cours de ski sont dispensés par des moniteurs de l’école Italienne de ski, épaulés par nos animateurs BAFA.

# Le port du casque est obligatoire jusqu’à 14 ans. Planète Vacances va plus loin dans la sécurité et préconise le port du casque pour tous. Depuis trois saisons maintenant, nous offrons la location d’un casque à chaque participant de nos séjours.

# Un cadeau de bienvenue pour tous ! Chaque jeune reçoit un petit cadeau utile au séjour de ski. Les cadeaux varient en fonction des années : masque de ski, bonnet, écharpe, bandeau, étiquette à bagages, sac à dos…

# Planète Vacances : plus loin dans la sécurité.

Ne pas confondre accompagnement de la glisse et cours de ski.

Ces tarifs comprennent : l’hébergement en pension complète en hôtel / les repas chauds en station / le transport en car de tourisme et/ou train depuis les villes indiquées / les navettes en stations / l’encadrement 24h/24h / l’assurance RC et rapatriement (principe carte neige) / le forfait remontées mécaniques 5 jours / la location du casque / un cadeau souvenir / un DVD avec des photos souvenirs du séjour.

# Les tarifs des séjours

En dehors de la glisse, chaque équipe est relativement autonome et propose des animations diverses et variées, toujours adaptées aux tranches d’âges. Certaines activités complémentaires sont spécifiques à une tranche d’âge précise, ainsi les enfants et jeunes découvriront grâce aux équipes d’encadrement : une demie journée shopping, une soirée patinoire, des soirées dansantes, des soirées grands jeux, des soirées spectacles et à thèmes, des soirées projections vidéos, des soirées ou demi journées piscine, de la luge, du ping pong, du baby foot…

# Les activités complémentaires, ambiance vacances.

Le matériel loué par Planète Vacances est de top niveau. Il est réservé chez notre partenaire, le plus grand loueur de la région. Planète Vacances a su développer une relation privilégiée et tout le matériel est bloqué à l’avance pour nos jeunes vacanciers.

#SNOWBLADES (petits skis d’environ 80 cm avec spatules à l’avant et à l’arrière). Une glisse qui séduit les adolescents et qui donne un côté très ludique. Conseillé aux 13/18 ans.

#SNOWBOARD la glisse de référence des adolescents. Le matériel a énormément évolué et présente aujourd’hui des critères de sécurité optimales. Conseillé aux 11/18 ans.

# La location du matériel, du matériel de pro.

#SKIS paraboliques pour tous les niveaux et adaptés à tout type de pratique. Conseillé pour tous.

Transport en bus de grand tourisme exclusivement et/ou en train (pré-acheminement) + bus de grand tourisme à partir de Strasbourg ou de Mulhouse.

Départ STRASBOURG MULHOUSE

PRIX PUBLIC

Départ STRASBOURG MULHOUSE

PRIX CC ESSOR DU RHIN

Du 23 février au 2 mars 2014 795 € 680 €

Du 2 mars au 9 mars 2014 795 € 680 €

Location du matériel de ski 50,00 € 35,00 €

Location du matériel de snowboard ou snowblade

80,00 € 40,00 €

Rappel des zones de vacances scolaires :

# Du dimanche 23 février au dimanche 2 mars 2014 (Vacances scolaires zone B&C)

# Du dimanche 2 mars au dimanche 9 mars 2014 (Vacances scolaires zone A&B)

# Fiche d’Inscription CC ESSOR DU RHIN 68

A le Signature :

Calcul du coût total du séjour (Entourez et barrez les formules choisies ou non) TarifsTarif de base du séjour au départ de :…………………………… €

Je parraine* NOM : Prénom : €

Je parraine* NOM : Prénom : €

Location de skis/chaussures/bâtons 35,00 €

Location de snowboard/chaussures snowblades/ chaussures 40,00 €

Assurance annulation remboursement intégral (lire les conditions à la fin du dossier) 35,00 €

Assurance interruption de séjour (lire les conditions à la fin du dossier) 35,00 €

Carte de membre à l’association et frais de dossier (obligatoire) 0,00 €

J’ai pris entière connaissance et accepte les conditions de vente détaillées ci-après.

€TOTAL :

A retourner à : SERVICE CULTUREL LA RUCHE 1 RUE EUROPE 68740 FESSENHEIM une question ? 03/88/50/54/36Email la-ruche@cc-essordurhin.fr ou 03/89/33/53/00. les règlements sont à émettre à l’ordre de Planète Loisirs et Vacances

Je règle mon/mes séjour(s) par : Chèque Espèces MandatEurocard Mastercard Visa Autre carte :

Nom et prénom du titulaire de la carte :Numéro de la carte : Cryptogramme (3 derniers

chiffres au dos de la carte)

Expire le :

Chèque Vacances ANCV

Note importante : la carte de membre familiale à l’association Planète Loisirs et Vacances d’un montant de 10,00 euros est obligatoire et valable une année civile. Les frais de dossier s’élèvent à 7,00 euros.

Un double de la fiche d’inscription est à conserver par le participant

Le tuteur légal Le participant au séjour

NOM

Prénom

Adresse

Code Postal

Ville

Date de naissance

Téléphone 1

Téléphone 2

Mail @ @

Je règle un acompte de 30% du total, soit : €

Je préfère régler par carte bancaire/paiement sécurisé sur : http://www.planetevacances.net/compte/solder-sejour.html

J’autorise Planète Vacances à prélever le solde du séjour 15 jours avant la date de départ sur cette même carte.

Du 23 février au 2 mars 2014 Du 2 mars au 9 mars 2014 Je choisis et je coche mes dates :

J’indique ma ville de départ :

* Chaque fois qu’un(e) copain/copine qui n’est jamais parti dans un séjour Planète Vacances s’inscrit par ton intermédiaire, tu as 50,00 € de réduction sur ton propre séjour. N’oublie pas de mettre leurs noms et prénoms dans les cases ci-dessus. Le nombre de parrainages est illimité.

Conditions générales d’inscriptionL’inscription d’un participant à un séjour de l’association Planète Loisirs & Vacances sera validée par la réception au siège de l’association de la fiche d’inscription signée ainsi que du paiement du séjour ou d’un acompte d’au minimum 30% du prix total du séjour. Les séjours de Planète Loisirs & Vacances ne sont ouverts qu’aux membres de l’association. Pour devenir membre, il faut s’acquitter de la carte de membre individuelle d’un montant de 10,00 € par famille. La carte de membre collective destinée aux Comités d’Entreprises et aux collectivités est au prix de 30,00 €. Les frais de traitement de dossier sont de 7,00 € par séjour et par session. L’adhérent a pris connaissance des articles R211-5 à R211-13 du code du tourisme détaillés ci-après. Une confirmation de l’enregistrement de l’inscription parviendra au membre ainsi que des fiches de renseignements à retourner au siège de l’association. Entre une semaine et 15 jours avant le départ du séjour parviendra au membre une convocation avec le lieu de départ, les horaires, ainsi que des détails techniques propres au séjour. Le solde du séjour devra obligatoirement être acquitté 30 jours au plus tard avant le début du séjour. Ce solde peut être réglé en espèces, par chèque, par chèque ANCV, par virement bancaire, par carte bancaire, par mandat. Le choix d’un paiement en 4 fois, au prix de 9,50 €, est possible. Le montant des aides (bons CAF, bourses diverses, aides des comités d’entreprises) sera déduit du solde à régler ou, selon les cas, à avancer pour un remboursement ultérieur. Si l'intégralité des documents nécessaires au départ du participant et le paiement total du séjour n'ont pas été reçus avant le début du séjour, Planète Loisirs & Vacances se réserve le droit de refuser le participant au moment du départ. Une attestation de séjour ou facture est fournie sur simple demande, après la fin du séjour. Toute modification d’un dossier à moins de 8 jours du début du séjour sera facturée 50,00 €, y compris une modification de transport ou de destination. Annulation du séjour du fait du participant. Le montant des retenues est le suivant : . Annulation à plus de 30 jours avant le départ, retenue fixe forfaitaire de 200,00 €.. Annulation entre 30 jours et 6 jours avant le départ, retenue forfaitaire fixe de 450,00 €.. Annulation à 5 jours ou moins avant le départ, retenue de la totalité du montant du séjour.. Un séjour commencé est intégralement dû, quelles que soient les raisons invoquées.Planète Loisirs et Vacances inclus dans ses tarifs une assurance RC et rapatriement en cas d’accident. Elle propose deux assurances annulation complémentaires et non obligatoires dont les conditions sont détaillées ci-après et sont à lire. Ces deux assurances optionnelles ne peuvent être souscrites qu’au moment de l’inscription :. l’assurance annulation de séjour avant le départ, au prix de 35,00 € par séjour. Le participant obtient, sous conditions, le remboursement des sommes versées en règlement du séjour, déduction faite du montant de l’assurance, soit 35,00 € et des 17,00 € de frais de dossier.. l’assurance interruption de séjour/rapatriement de bagages, au prix de 35,00 € par séjour.Toute interruption de séjour, quel qu'en soit le motif, et/ou toute renonciation à certaines prestations comprises dans le séjour ne pourront faire l'objet d'aucun remboursement de la part de Planète Loisirs & Vacances. Les frais de retour anticipé et d'accompagnement éventuel, hors cas de rapatriement sanitaire, sont toujours à la charge du participant.En cas d’impayés de séjour, Planète Loisirs & Vacances se réserve le droit de facturer des frais de traitement de dossier. Annulation et modification du fait de Planète Loisirs & Vacances : La réalisation d'un séjour est conditionnée

par le nombre de participants inscrits qui est de 45 personnes par séjour. Si ce nombre minimum de participants n’est pas atteint, Planète Loisirs & Vacances peut annuler un séjour. Dans ce cas, Planète Loisirs & Vacances informe le participant dans les meilleurs délais. Si la proposition de remplacement de séjour ne convient pas au participant, les montants déjà versés seront restitués dans leur totalité. Planète Loisirs & Vacances répond du bon déroulement des séjours sans toutefois pouvoir être tenue responsable des cas fortuits, des cas de force majeur ou du fait de tiers. Cependant, même dans ces cas, Planète Loisirs & Vacances s’efforcera de proposer les solutions propres à surmonter les éventuelles difficultés. En cas d’avance par Planète Loisirs & Vacances de frais médicaux (honoraires médicaux, radios, médicaments, etc.) pour le participant, une facture sera adressée à celui-ci après le séjour. Le participant s’engage à rembourser ces frais à Planète Loisirs & Vacances dans les meilleurs délais. Dès réception du paiement des soins, la feuille de soins originale est adressée au participant.Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout membre dispose d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives le concernant et que Planète Loisirs & Vacances peut être amené à traiter pour les besoins de ses activités. Les photos et logos de la brochure sont non contractuels. Les diverses offres promotionnelles sont non cumulables. En fonction des conditions météo ou lorsque des conditions externes ne permettent pas de pratiquer une activité, celle-ci peut être remplacée par une autre activité sans que le participant ne puisse prétendre à un quelconque remboursement.

Les participants des séjours Planète Loisirs & Vacances peuvent apparaître sur des photos, films, sites internet, divers supports papiers ou informatiques destinés à des fins informatives, commerciales ou promotionnelles. En cas de désaccord, merci de remplir les cases suivantes et joindre ce document à la fiche d’inscription :Je soussigné(e)……………………………..(père/mère/tuteur) de l’enfant………………………………ne souhaite pas que celui-ci apparaisse sur les supports images de Planète Loisirs & Vacances.Signature

Articles R211-5 à R211-13Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues aux a et b du deuxième alinéa de l'article L. 211-8, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.Article R211-6 : Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l'indication de son autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :1) La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;2) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;3) Les repas fournis ;4) La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;5) Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;6) Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;7) La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;8) Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;9) Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R. 211-10 ;10) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;11) Les conditions d'annulation définies aux articles R. 211-11, R. 211-12 et R. 211-13 ;12) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agents de voyages et de la responsabilité civile des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;13) L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ;14) Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.Article R211-7 : L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.Article R211-8 : Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :1) Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;2) La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;3) Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;4) Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;5) Le nombre de repas fournis ;6) L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;7) Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;8) Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R. 211-10 ;9) L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;10) Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;11) Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;12) Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;13) La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7) de l'article R. 211-6 ;14) Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;15) Les conditions d'annulation prévues aux articles R. 211-11, R. 211-12 et R. 211-13 ;16) Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;

17) Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur) ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;18) La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;19) L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour ;20) La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 14) de l'article R.211-6.Article R211-9 : L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec demande d'avis de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.Article R211-10 : Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-13, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.Article R211-11 : Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 14) de l'article R. 211-6, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception : soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ; soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.Article R211-12 : Dans le cas prévu à l'article L. 211-15, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.Article R211-13 : Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;- soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs

valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties. Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation prévue au 14) de l'article R. 211-6.

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24, rue Principale / 67310 TRAENHEIMplanetevacances@orange.fr

03/88/50/54/36 – Fax : 03/88/50/58/17Immatriculation ATOUT France : IM067110023

Agrément Tourisme° AG 067 98 000 3Agrément Jeunesse et Sports n° 67-510

Garantie Bancaire : FMS-UNAT  R.C. Pro : MAIF 2404689 D

Siret : 41751715800032APE : 8551Z

Association inscrite au Tribunal de Molsheim Volume 37 Folio n°14

L’association Planète Loisirs & Vacances est assurée en Responsabilité Civile à la MAIF sous le numéro de sociétaire n° 2404689 D. Les bénéficiaires sont les suivants : la collectivité, ses représentants légaux ou statutaires, ses préposés, membres ou adhérents, aides bénévoles, les personnes en qualité de participant. Le prix du séjour intègre donc cette assurance pour chaque participant. Les garanties sont les suivantes :Responsabilité Civile :- Dommages corporels : 30 000 000 €/sinistre.- Dommages matériels et immatériels consécutifs, à concurrence de 15 000 000 €/sinistre.La garantie est toutefois limitée tous dommages confondus à 30 000 000 €/sinistre.- Atteintes à l'environnement : 5 000 000 €/année d'assurance.- Intoxication alimentaire : 5 000 000 €/année d'assurance.

Pour éviter ces frais de retenue, Planète Loisirs & Vacances propose deux assurances optionnelles dont vous trouverez les conditions détaillées ci-dessous :

Assurances de Planète Vacances

Rappel des conditions d’annulation d’un séjour du fait du participant.Lorsqu’un participant annule un séjour, quels qu’en soient les raisons, le montant des retenues forfaitaires est le suivant : . Annulation à plus de 30 jours avant le départ, retenue fixe forfaitaire de 200,00 €.. Annulation entre 30 jours et 6 jours avant le départ, retenue forfaitaire fixe de 450,00 €.. Annulation à 5 jours ou moins avant le départ, retenue de la totalité du montant du séjour.. Un séjour commencé est intégralement dû, quelles que soient les raisons invoquées.

Cette assurance est nominative et personnelle et doit impérativement être souscrite au moment de l’inscription. Elle ne peut pas être souscrite après l’inscription à un séjour. Avec cette assurance annulation de séjour avant le départ et sur justificatif, le participant obtient le remboursement intégral des sommes déjà versées à Planète Loisirs & Vacances en règlement du séjour, déduction faite des 35,00 € de coût de l’assurance et des 17,00 € de frais de dossier. Les conditions de remboursement sont les suivantes :. Maladie, accident ou décès du participant ou décès ou maladie grave d’un parent.. Convocation devant un tribunal.. Obtention d’un emploi ou d’un stage rémunéré.. Refus de visa touristique.. Présentation obligatoire à un examen.. Modification de la date de congés des parents par l’employeur.

Cette assurance est nominative et personnelle et doit impérativement être souscrite au moment de l’inscription. Elle ne peut pas être souscrite après l’inscription à un séjour. Cette assurance, au prix de 35,00 euros par séjour, couvre le participant dans le cas d'un sinistre survenant durant le séjour et nécessitant le départ anticipé du participant. Vous bénéficiez d'un remboursement du prix du séjour au prorata temporis. Les conditions de remboursements sont les suivantes :. Blessure du participant nécessitant un rapatriement, donc une interruption du séjour.. Maladie grave, accident ou décès d’un parent.. Convocation devant un tribunal.. Obtention d’un emploi ou d’un stage rémunéré.. Présentation obligatoire à un examen.Attention : cette assurance exclut le renvoi pour motif disciplinaire. Cette assurance inclut également la prise en charge des frais pour l'expédition retour, à domicile, d'un bagage ou d'effets personnels oubliés lors du séjour. Sans cette assurance le renvoi d’un colis est à la charge du participant.

1. Assurance optionnelle annulation de séjours : 35,00 euros par séjour.

2. Assurance optionnelle interruption de séjour : 35,00 euros par séjour.

Un exemple pour bien comprendre : Vous avez acheté et payé un séjour 1000 €. Le participant se casse une jambe 3 jours avant le début du séjour et ne peut plus partir en vacances. Selon les conditions générales de vente :Sans assurance annulation de séjour : la totalité du prix du séjour, soit 1000 €, sont retenus.Avec l’assurance annulation de séjour : nous remboursons 948 € au participant (1000 euros moins les 35 euros du coût de l’assurance moins les 17,00 € de frais de dossier).

Attention : cette assurance couvre uniquement les frais de séjour avant le départ. Pour l’assurance interruption de séjour, voir les conditions ci-dessous.

Un exemple pour bien comprendre : Le participant est dans un séjour, il a payé ce séjour 1000 € pour 10 jours. Le participant se casse une jambe le 5ème jours et ne peut plus rien faire. Il est rapatrié à son domicile. Les frais de ce rapatriement sont inclus dans le coût du séjour dans le cadre de l’assurance RC rapatriement incluse dans tout séjour. En revanche, le participant perd 5 jours de son séjour. Selon les conditions générales de vente :Sans assurance interruption de séjour : la totalité du prix du séjour, soit 1000 €, sont dus et donc retenus.Avec l’assurance interruption de séjour : nous vous remboursons 448 € (100 euros par jour non effectué moins les 35 euros du coût de l’assurance moins les 17,00 € de frais de dossier).