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Campagne municipale 2013 Cahier de présentation et de propositions Bâtir son quartier 1945, rue Mullins, bureau 120 Montréal (Québec) H3K 1N9 Téléphone : (514) 933-2755 Courriel : [email protected] Site web : www.batirsonquartier.com

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Septembre 2013 – campagne municipale

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NOTRE MISSION

REPONDRE AUX DIFFERENTS BESOINS DE LOGEMENT DES PERSONNES A FAIBLE ET MOYEN REVENU

DANS LA REGION DE MONTREAL

Créer des milieux de vie solidaires, mixtes et inclusifs, par le biais de l’habitation

communautaire (coopératives d’habitation et OBNL d’habitation).

Bâtir son quartier accompagne les groupes porteurs dans la définition et la réalisation d’un

projet d’habitation ou d’immobilier qui leur est adapté.

Bâtir son quartier apporte des réponses variées, structurantes et innovantes.

Bâtir son quartier permet ainsi aux citoyens et aux communautés de prendre en charge leurs

conditions de logement et de demeurer là où ils le souhaitent.

A ce jour, plus de 9 900 logements communautaires développés dans la région de Montréal

Septembre 2013 – campagne municipale

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LES ENJEUX DU LOGEMENT A MONTRÉAL

Des besoins toujours grands à Montréal et un parc insuffisant

Malgré les efforts réalisés afin de répondre aux besoins en logement des mal-logés, une partie de la population ne possède pas les ressources financières ni pour accéder à la propriété individuelle ni pour se loger convenablement sur le marché locatif privé. La Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) affirme qu’un ménage ne devrait pas consacrer plus de 30% de ses revenus au logement et qu’un ratio plus élevé peut avoir des répercussions sur sa qualité de vie1. Les chiffres : Sur l’Île de Montréal, près de 190 000 ménages consacrent plus de 30% de leur revenu à leur loyer, ce qui représente près de 40% des ménages locataires. Parmi ces derniers, 8,8% doivent même consacrer jusqu’à plus de 80% de leurs revenus pour se loger, soit près de 43 000 ménages2. En février 2013, 21 817 ménages étaient inscrits à l’Office municipal d’habitation de Montréal et attendront en moyenne 5 ans avant d’accéder à un HLM, sans compter ceux qui sont inscrits sur les listes des coops et des OBNL d’habitation3. Au-delà de l’abordabilité des loyers, se posent les questions du volume de logements disponibles, de l’adéquation des logements aux besoins des ménages montréalais ainsi que de leur salubrité : les appartements de plus de deux chambres se raréfient et le parc d’habitation des municipalités montre des signes de vétusté. Les chiffres : En 2012, il y a eu presque 10 fois moins de logements locatifs et coopératifs mis en chantier

que de logements destinés à la propriété privée; il y a 10 ans, ce ratio était de 3,6 logements destinés à la propriété privée pour chaque unité locative ou coopérative mise en chantier.

En octobre 2011, le taux d’inoccupation des appartements de 3 chambres à coucher et plus était de 2,1 % sur l’île; en 2012, il avait encore baissé à 1,9%4.

La proportion des logements nécessitant des réparations majeures a augmenté de 8,6 % en 2001 à 9,6 % en 20065.

1 Perspective Grand Montréal, Bulletin bimestriel de la CMM, vol.2 no.5, septembre 2008.

2 Dossier noir, FRAPRU, 2008.

3 2013- FRAPRU- Mémoire Plan de développement de Montréal.

4 SCHL. Rapport sur le marché locatif, automne 2012.

5 Habiter Montréal, Mai 2009.

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L’HABITATION COMMUNAUTAIRE POUR REPONDRE AUX BESOINS

Elle est destinée aux personnes et aux ménages à faible et moyen revenu et aux individus plus « vulnérables », ayant besoin d’un soutien communautaire (risque d’itinérance, victimes de violence, parents de famille monoparentale, etc.). Elle se caractérise par un mode de propriété collective et des valeurs de prise en charge, de démocratie et de solidarité. L’objectif central est d’offrir un logement de qualité dans un milieu de vie sain, sécuritaire et dynamique. Le développement de projets d’habitation communautaire est coordonné par les GRT, groupes de ressources techniques, en concertation avec les acteurs publics, communautaires et économiques des quartiers. Les projets d’habitation communautaire sont développés sous deux formes :

1. La coopérative d’habitation La coopérative est une association de personnes (des individus particuliers) dont la mission est de fournir à ses membres-locataires, un logement de qualité et à prix « abordable ». La coopérative repose essentiellement sur la volonté de participer des membres qui sont propriétaires collectivement et donc responsables de la gestion et de l’animation de leur milieu de vie. (Photo : Coopérative Fleuves et Rives, Montréal-Est)

2. L’organisme à but non lucratif d’habitation (OBNL)

Un OBNL d’habitation a pour mission d’offrir des solutions de logement adaptées aux besoins en logement des ménages ou personnes qui composent sa clientèle. Le conseil d’administration est composé de représentants d’organismes actifs dans le quartier et de représentants des locataires. Ainsi, les OBNL d’habitation offrent souvent, au-delà d’un logement, des services de soutien communautaire en vue de renforcer ou de maintenir une autonomie résidentielle. (Photo : OBNL La Dauphinelle, Montréal)

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L’IMPACT DE l’HABITATION COMMUNAUTAIRE

LE DÉVELOPPEMENT, LA REVITALISATION ET LA REQUALIFICATION DES QUARTIERS L’habitation communautaire permet à chacun de s’installer et de demeurer là où il le souhaite. Elle contribue à maintenir les populations en place et à redonner vie à des quartiers appauvris économiquement ou socialement. Ce sont des territoires entiers qui sont transformés par les nouveaux logements, espaces collectifs et

services communautaires qui s’y intègrent. (Photo : OBNL Rayon de soleil, Montréal-nord)

L’AUTO-GESTION DES PROJETS, LA RESPONSABILISATION DES INDIVIDUS A travers les formations variées qui sont délivrées aux membres tout au long du développement du projet, l’habitation communautaire permet aux groupes porteurs de gérer leur habitation de façon indépendante et autonome, et d’intervenir sur leurs conditions de logement. Ainsi, elle favorise la prise en charge individuelle et collective, de même que la

participation à titre de citoyen, dans l’organisation et la gestion de son milieu de vie. (Photo :

Assemblée d’information OBNL Entre-deux-âges, Verdun)

LE DEVELOPPEMENT D’HABITATION ÉCOLOGIQUE ET DURABLE Bâtir son quartier considère que l’habitation communautaire s’inscrit « de facto » dans une logique de développement durable. Elle dépasse largement la simple inclusion de mesures environnementales dans la construction. Elle est socialement efficace, économiquement viable, soutenable d’un point de vue environnemental.

Elle favorise la formation des membres ou locataires aux bonnes pratiques de développement durable. (Photo : Coopérative Le Coteau vert, Rosemont-La Petite Patrie)

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LE SOUTIEN À L’ACTION DES RÉSEAUX COMMUNAUTAIRES DE SOLIDARITÉ En développant des OBNL d’habitation intégrant des services communautaires spécifiques, l’habitation communautaire soutient l’action des organismes dont la mission est d’aider, au quotidien, les personnes plus vulnérables ou moins autonomes, que ce soit dans des situations d’urgence, de transition ou pour une période de longue durée. Le logement contribue ainsi à

passer d’une situation de survie à une existence stable. (Photo : ancien hôpital Bellechasse, OBNL

Loggia, Rosemont-La Petite-Patrie)

L’ACCROISSEMENT DE LA MIXITÉ SOCIALE La rénovation ou le développement d’habitation communautaire et sociale se fait parfois sur des sites d’envergure et concerne un grand volume de logements. Ces projets associent alors des condos et des commerces privés à du logement et des services communautaires (santé, centre de la petite enfance, services d’alimentation, loisirs communautaires, etc.) ainsi qu’à des espaces

collectifs pour des acteurs de l’économie sociale (bureaux). La diversité de fonctions d’un même projet contribue ainsi à nourrir le lien social, à garantir un meilleurs accès aux services de soins ou d’éducation, et à préserver la bonne dynamique du quartier. (Photo : site des Bassins du nouveaux

Havre, Sud-Ouest).

LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE MONTRÉALAIS ET QUÉBÉCOIS De nombreux édifices ont façonné l’histoire du territoire, que ce soit à l’échelle du quartier ou de la province. À travers la rénovation ou la transformation d’un ancien bâtiment en habitation, l’habitation communautaire permet de sauvegarder le patrimoine institutionnel, industriel ou historique, prolonge la durée de vie

des logements, et fait perdurer la vocation communautaire ou sociale de certains sites. (Photo :

Maison de la Providence, Ville-Marie).

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NOS PROPOSITIONS

-» Des milieux de vie mixtes où il y a une place pour tous, le choix d’une approche collective en habitation et la disponibilité d’outils et de programmes de financement afin de permettre son développement…

1. LE CHOIX DE L’HABITATION COMMUNAUTAIRE

Bâtir son quartier souhaite la priorisation de la formule collective en habitation afin de répondre de façon structurante et pérenne aux besoins en logement des ménages à faible et moyen

revenu, en fonction de leur composition et de leurs besoins spécifiques. Bâtir son quartier souhaite le lancement d’une nouvelle opération logements pluriannuelle qui permettrait de financer et de réaliser au minimum 15% des quelques 75 000 nouvelles unités résidentielles prévues à Montréal dans les 5 prochaines années. Bâtir son quartier souhaite la reconduction et la bonification du programme AccèsLogis afin de l’adapter aux conditions de développement immobilier propres à Montréal.

2. L’INCLUSION ET LA MIXITÉ SOCIALE

Bâtir son quartier souhaite le renforcement de la mixité sociale dans les quartiers existants et sa

mise en place dans les secteurs en émergence sur tout le territoire, afin d’assurer une diversité

d’occupation et des milieux de vie où il y a une place pour tous.

Pour ce faire, Bâtir son quartier souhaite le maintien de la Stratégie d’inclusion de logements

abordables dans les nouveaux projets résidentiels, la priorisation de l’inclusion sur site et un

travail soutenu pour la rendre obligatoire avec une modulation d’ici là (suppose l’adoption

d’une loi qui permettrait à la Ville de Montréal d’adopter une politique).

3. DES MILIEUX DE VIE COMBINANT HABITATION, EMPLOI ET SERVICES

Bâtir son quartier souhaite que la mixité sociale aille de pair avec une mixité de fonctions

(habitation, emploi, services) pour tous les nouveaux secteurs en émergence.

À cette fin, Bâtir son quartier souhaite la reconduction et la bonification de tous les programmes

de financement complémentaires au développement immobilier communautaire, municipaux

ou en partenariat avec les paliers gouvernementaux (soutien communautaire, CPE, locaux

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d’entreprises d’économie sociale, intervention sociale, etc.). Ceux-ci doivent être récurrents et à

entrée continue.

Bâtir son quartier souhaite la mise sur pied d’un programme de financement « Accès Boulot »

qui soutienne le développement ou la relocalisation (acquisition et location) d’entreprises

d’économie sociale dans les secteurs en émergence et possiblement l’équivalent d’une

stratégie d’inclusion commerciale.

4. L’ACQUISITION ET RÉSERVATION DE TERRAINS

Bâtir son quartier souhaite la mise en place rapide d’outils facilitant l’acquisition de terrains, par

exemple une politique d’acquisition et de réservation de terrains par la Ville de Montréal et/ou tout mécanisme efficace pour répondre à l’enjeu d’acquisition.

5. LA SAUVEGARDE DU PARC LOCATIF

Bâtir son quartier souhaite la sauvegarde et la valorisation du parc locatif actuel, de même que le renforcement des interventions visant à enrayer les problématiques d’insalubrité, dans une optique de maintien de l’abordabilité résidentielle.

6. LA VALORISATION DU PATRIMOINE INSTITUTIONNEL ET INDUSTRIEL

Bâtir son quartier souhaite que les propriétés publiques excédentaires soient mises prioritairement à la disposition des groupes promoteurs de logements sociaux et communautaires et des entreprises d’économie sociale.

7. UNE VILLE PLUS VERTE ET DURABLE

Bâtir son quartier souhaite l’adoption de mesures favorisant des constructions

écoresponsables, une densification résidentielle à proximité des infrastructures de transport

collectif existantes et l’amélioration de la desserte en transport collectif, de façon synchronisée

avec le développement immobilier, notamment en périphérie des quartiers centraux.

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POUR EN SAVOIR PLUS SUR BÂTIR SON QUARTIER

CE QUE NOUS SOMMES

Une entreprise d’économie sociale fondée en 1976.

Un organisme leader au Québec, par la taille et par l’envergure des mandats confiés.

Un acteur reconnu par la Société d’Habitation du Québec, en tant que Groupe de ressources

techniques (GRT).

Un chiffre d’affaires annuel de plus de 2,5 millions de dollars dont plus de 80% provient

d’honoraires.

CE QUI NOUS DISTINGUE UN ANCRAGE DANS LES QUARTIERS MONTRÉALAIS Un conseil d’administration majoritairement issu d’organismes communautaires actifs dans plusieurs quartiers du Sud-Ouest, de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve et de Rosemont-La Petite-Patrie.

UNE IMPLICATION DANS LE MOUVEMENT DE L’ECONOMIE SOCIALE Participation de la directrice générale dans les conseils d’administration ou les comités exécutifs de plusieurs institutions/organisations montréalaises et québécoises, telles la Conférence régionale des élus de l’île de Montréal, le Chantier de l’économie sociale ou le Comité d’économie sociale de l’île de Montréal. UNE CULTURE DE CONCERTATION Une étroite collaboration avec les collectivités, le secteur communautaire et les bailleurs de fonds privés, afin de développer des projets mieux adaptés aux réalités sociales, politiques, économiques et environnementales locales. Une capacité à rassembler et faire dialoguer ces

acteurs multiples autour d’un projet commun. UNE EQUIPE MULTIDISCIPLINAIRE ET MULTICULTURELLE Plus de 40 employés permanents issus du privé, du public et du communautaire, et de secteurs variés tels l’immobilier, l’architecture et l’urbanisme, l’intervention sociale, les transports, la gestion de projets, la gestion administrative et financière, etc.

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NOTRE BOITE A OUTILS

Photos : couple de requérants, site du Nordelec, Sud-Ouest (par Molotov); visite de chantier Entre-deux-âges à Verdun; Terrasse Mousseau, Longueuil)

LES PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX DE SUBVENTIONS POUR LE LOGEMENT Une majorité de projets réalisés grâce au principal programme de financement pour le développement de l’habitation communautaire : AccèsLogis Québec. S’ajoutent d’autres subventions municipales, provinciales et fédérales spécifiques, en fonction de la nature des projets (innovation et développement durable, lutte contre l’itinérance, etc.). LES PROGRAMMES GOUVERNEMENTAUX D’HÉBERGEMENT PAR UNE RESSOURCE INTERMÉDIAIRE Des ressources d'hébergement dites « intermédiaires » permettent d’offrir aux aînés un milieu de

vie s'approchant le plus possible d'un milieu de vie « naturel » tout en leur permettant de recevoir les services de soutien et d'assistance dont ils ont besoin. Bâtir son quartier arrime alors ses projets aux services de santé publics.

LA STRATEGIE D’INCLUSION Par la Stratégie d’inclusion, l’administration municipale invite les promoteurs immobiliers à intégrer 15 % de logements communautaires et sociaux et 15 % de logements abordables d’initiative privée (propriétés abordables ou logements locatifs) dans les ensembles de plus de 200 nouvelles unités d’habitation. DES PARTENARIATS FINANCIERS NOVATEURS

- Coordination du Fonds d’investissement de Montréal (FIM), mis sur pieds en 1997, par l’architecte de renom Phyllis Lambert avec des partenaires financiers privés, pour des projets de revitalisation.

- Développement et coordination du Fonds d’acquisition de Montréal (FAM), commandité par

le Fonds immobilier de Solidarité FTQ. Il facilite l’émergence de projets d’habitation communautaire où les démarches d’acquisition représentent un obstacle au développement.

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NOTRE EXPERTISE

NOS MANDATS

Rassembler Faire coïncider les besoins d’un quartier avec les attentes et les objectifs des citoyens, des acteurs publics, politiques, communautaires et privés.

Rénover Restaurer et préserver le patrimoine locatif résidentiel vieillissant.

Construire Développer de nouveaux logements ou de nouveaux espaces communautaires.

Recycler Valoriser des sites religieux, industriels désaffectés, etc. en logements et espaces communautaires. NOS REALISATIONS

(Photos : ancienne église Ste-Germaine Cousin, Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et OBNL Entre-deux-âges, Verdun)

Bâtir son quartier s’adapte aux besoins de toutes les personnes à faible ou moyen revenu, ou en situation de vulnérabilité :

Du résidentiel Des logements pour les petits ménages ou personne seules. Des logements pour les familles. Des logements pour les aînés et personnes âgées. Des logements pour les personnes aux prises avec des difficultés (itinérance, toxicomanie, violence conjugale, etc.). Des logements adaptés ou adaptables en cas de mobilité réduite.

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(Photos : Coopérative Station no1, Mercier-Hochelaga-Maisonneuve et Habitations Nicolas-Viel, Place Meilleur, Ahuntsic-Cartierville)

Du non-résidentiel Des espaces de bureaux et commerciaux pour les acteurs de l’économie sociale. Des centres de la petite enfance. Des espaces d’accueil pour les services communautaires.

Crédits photos : Denis Tremblay pour Bâtir son quartier/ Coopérative Molotov/ La Dauphinelle