Campagne CNDS 2014Campagne CNDS 2014

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Quelques chiffres 2013Quelques chiffres 2013

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Enveloppe Corrézienne 2013= 365

309 €Enveloppe Corrézienne 2014 = 360 720 € (-3,02%)

2012 2013 Écart

Dossiers présentés 259 251 - 8

- Comités 51 51 0

- Clubs 208 199 - 9

Rejets 20 25 +5

- Administratifs 2 9 + 7

- Techniques 18 16 - 2

La réforme du C.N.D.SLa réforme du C.N.D.S

3

Réforme préparée durant l’année 2013 en concertation avec des représentants de l’Etat, du mouvement sportif, des collectivités

territoriales afin de recentrer les missions du C.N.D.S vers le soutien au développement du sport pour tous et la

réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive

Validée par le CA du 19 novembre 2013

Calcul de la part territoriale : 1 916 547 € (-3,02%)

Seuil à 1 500 € (1 000 € en zones de revitalisation rurale)

50% consacrés aux clubs et groupements d’employeurs

Première priorité : l’emploi / création de 17 nouveaux emplois

Orientations 2014Orientations 2014

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L’emploi sportif

Le sport santé

Les publics éloignés de la pratique : diversité de l’offre d’activités physiques et sportives adaptée à tous les publics

Les territoires : diversité de l’offre d’activités physiques et sportives répartie sur l’ensemble des territoires

L’optimisation de la structuration du mouvement sportif

La labellisation des structures d’entrainement

6 priorités régionales6 priorités régionales

Enveloppe 2014Enveloppe 2014

6

Crédits régionaux

● + 204 000 € pour « l’Emploi sportif »

=> SE RAPPROCHER DU C.D.O.S ET DE LA D.D.C.S.P.P

● + 23 331€ pour le développement du programme « Sport

santé »

=> SE RAPPROCHER DU C.D.O.S ET DE LA D.D.C.S.P.P

● « Sport et handicap »

=> SE RAPPROCHER DU C.D.O.S ET DE LA D.D.C.S.P.P

Corrèze = 360 720 €

(Limousin = 1 916 547 €)

Corrèze = 360 720 €

(Limousin = 1 916 547 €) dont 42 702 € pour le dispositif

« accompagnement éducatif »

Nouvel Emploi CNDSNouvel Emploi CNDS

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Remplir une fiche action et la fiche spécifique « Nouvel Emploi CNDS »Création de 17 emplois en LimousinContacter Martine DEVEAU

204 000 € régionalisés204 000 € régionalisés

Concertation départementale avant proposition à la réunion de

concertation régionale

Présentation des choix à la commission départementale

Validation par la commission territoriale

Emploi CNDS en coursEmploi CNDS en cours

8

Remplir la fiche spécifique « Emploi CNDS en cours »

Contacter Martine DEVEAU

204 000 € régionalisés204 000 € régionalisés

Présentation des choix à la commission départementale

Validation par la commission territoriale

9

Remplir une fiche action et le document « Sport santé

fiche projet »

Prendre contact avec Martine DEVEAU

=> Territoires prioritaires : ceux qui possèdent un

Contrat Local de Santé

23 331 € régionalisés23 331 € régionalisés

SPORT SANTESPORT SANTE

MATERIEL SPORT ET HANDICAPMATERIEL SPORT ET HANDICAP

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L’acquisition de matériels ne relevant pas des financements nationaux du C.N.D.S au titre des équipements peut être prise en compte.

L’enveloppe départementale de 360 720 € ne permet pas une multiplicité de projets (les véhicules ne peuvent être pris en charge).

Pas d’enveloppe spécifique

Pas d’enveloppe spécifique

11

Contacter Bertrand MARTY

42 702 €42 702 €

Un courrier conjoint sera proposé au DASEN avant envoi

aux établissements concernés avant les vacances de

février .

Les documents sont à retourner pour le 20 mai 2014, délai de rigueur.

Validation par la commission territoriale de juin 2014

Accompagnement EducatifAccompagnement Educatif

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Pas d’enveloppe spécifique

Pas d’enveloppe spécifique

L’accompagnement des clubs ou comités investis dans les

projets éducatifs de territoire (PEDT) doivent s’inscrire

dans l’objectif : diversifier l’offre de pratiques sportives.

Il pourra faire l’objet d’un accompagnement financier au

titre du C.N.D.S.

PEDT ET Rythmes éducatifsPEDT ET Rythmes éducatifs

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Démarche de projet :Démarche de projet :

identique identique

à à

20132013

(avant simplification des démarches (avant simplification des démarches administratives C.N.D.S)administratives C.N.D.S)

● Commission territoriale : 20 janvier

● Réunions d’information pour les clubs : 13, 17 et 18 février

- USSEL : Grande salle de la mairie – 18h30-20h (13 février)

- TULLE : Véranda du Chambon, Centre de loisirs – 18h30-20h (18 février)

- BRIVE : Club house du Gymnase Rollinat – 18h30-20h (17 février)

● Date limite de dépôt des dossiers : 31 mars

● Étude des dossiers par le C.D.O.S et la D.D.C.S.P.P.

(séparément) : avril

● Confrontation technique avec la D.D.C.S.P.P (analyse des

écarts) : avril - mai

● Clôture campagne C.N.D.S : 26/27 mai

Échéancier 2014Échéancier 2014

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● Dossiers à télécharger à partir du 7 février

● Sur les sites de la D.R.J.S.C.S ou du C.D.O.S :

http://www.limousin.drjscs.gouv.fr/19-Correze.html

Ou

correze.franceolympique.com

● Date limite de dépôt des dossiers : Lundi 31 Mars

(cachet de la poste faisant foi)

Informations pratiquesInformations pratiques

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● Dossier remplissable, enregistrable, modifiable informatiquement

● Envoi du dossier par courrier aux deux adresses

Envoi des pièces suivantes par courrier aux 2 adresses

● Dossier unique  : remplir partie I et partie III•Rapport d’assemblée générale le plus récent

•Statuts et composition des bureau & comité directeur (pour une première demande uniquement ou si

modification)• Justificatifs subventions 2013 (document simplifié)

•Attestation sur l’honneur signée par le président ou son mandataire

•RIB original

Le document utiliséLe document utilisé

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DOSSIER UNIQUEDOSSIER UNIQUE

DDCSPP CorrèzePôle cohésion socialeCité administrative, BP 31419011 TULLE Cedex

CDOS CorrèzeMaison des Sports16 av. Victor Hugo19000 TULLE

● Envoi du dossier par courrier aux deux adresses

● Envoi des pièces suivantes par courrier aux deux adressesCouverture,Fiche ORASSAMIS,Tableau récapitulatif des actions,La fiche projet simplifié ou document analogue,Rapport d’assemblée générale le plus récent,Statuts et composition des bureau & comité directeur (pour une première demande uniquement ou si modification),Justificatifs subventions 2013 si renouvellement de demande.Attestation sur l’honneur signée par le président ou son mandataire,RIB original.La fiche «  licenciés section omnisport  » pour les clubs omnisports et les associations labellisées stations sports nature.

Le document club utiliséLe document club utilisé

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DOSSIER CERFA 12156*03

DOSSIER CERFA 12156*03

DDCSPP CorrèzePôle cohésion socialeCité administrative, BP 31419011 TULLE Cedex

CDOS CorrèzeMaison des Sports16 av. Victor Hugo19000 TULLE

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POINTS COMPLEMENTAIRESPOINTS COMPLEMENTAIRES

AllassacAyenBrignac la PlaineBrive la GaillardeChabrignacLa Chapelle aux BrocsChartrier-FerrièreChasteauxCosnacCublacDampniatDonzenacEstivalsGimel les CascadesJugeal-NazarethJuillacLarche

LascauxLissac sur CouzeLouignacMalemort sur CorrèzeMansacNespoulsNoaillesObjatPerpezac le BlancPerpezac le NoirRosiers de JuillacSadrocSaint AulaireSaint Bonnet LarivièreSaint Cernin de LarcheSaint CyprienSaint Cyr la Roche

Sainte FéréoleSaint Pantaléon de LarcheSaint Pardoux l'OrtigierSaint RobertSaint SolveSaint VianceSarrouxSegonzacUssacVaretzVars sur RoseixVenarsalVignolsVoutezacYssandon

Siège social dans ces communes = seuil à 1500€

Siège social dans ces communes = seuil à 1500€

Sur demande du C.N.D.S, le contrôle et l’évaluation de la part

territoriale seront renforcés par la mise en œuvre d’une stratégie

régionale de contrôle (contrôle de la réalisation, de l’utilisation des

sommes allouées, ...) en 2014 portant sur les actions soutenues

en 2013.

Un compte rendu d’assemblée générale est insuffisant pour attester administrativement de la réalisation de l’action.

POINTS COMPLEMENTAIRESPOINTS COMPLEMENTAIRES

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● Les Personnels Techniques et Pédagogiques de la DDCSPP suivant

les disciplines

● Les comités départementaux au travers des réunions à

destination de leurs clubs

Un PowerPoint d’accompagnement sera mis en ligne sur les

sites Internet

AccompagnementAccompagnement

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Emmanuelle ROUX

Directrice C.D.O.S. 19

07.86.42.73.91

Emmanuel PRECIGOUT

Coordonateur CNDS D.D.C.S.P.P. 19

06.28.46.32.74

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