cahier des clauses techniques … · pour chaque article composant le sous lot, un dossier...

Nouméa le, 23/05/2016

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PIECE N°4

LA FOURNITURE DE VETEMENT PROFESSIONNEL

ET DE LINGE HOTELIER NECESSAIRE AU

FONCTIONNEMENT DU MEDIPOLE DE KOUTIO

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ARTICLE 1 - QUALIFICATION DU CANDIDAT ET ASSURANCE QUALITE

Le candidat devra apporter, dans sa réponse, la preuve :

De sa qualification au regard des réglementations énoncées dans le présent CCTP et de toute

autre réglementation et/ou norme applicables aux articles objets du présent marché ;

De l’existence d’une organisation basée sur un système d’assurance qualité garantissant la

qualité des articles jusqu’à leur livraison.

ARTICLE 2 – CADRE GENERAL DE LA FOURNITURE DE LINGES PROFESSIONNELS

1 Réglementation :

Tous les articles proposés doivent être conformes aux normes homologuées ou autres normes reconnues

équivalentes en France, telles que la norme ISO.

Le candidat est tenu de présenter une offre conforme à la réglementation en vigueur, particulièrement en

matière d’environnement telle que la réglementation REACH (Registration, Evaluation, Authorization

and restriction of CHemicals). Il s’agit notamment des caractéristiques de dégradabilité et du recyclage

des articles.

2 Conditionnement et conservation :

L’emballage de l’article ne doit être ni percé, ni souillé.

Chaque emballage devra comporter une identification détaillée des marchandises afin de permettre un

contrôle rapide et facile à la réception ; dans le même but, elles seront livrées rangées par nature

d’articles.

Le conditionnement des articles doit permettre d’assurer la pérennité de leur qualité et leur conservation

dans la durée.

3 Conformité aux normes CE :

Le candidat devra joindre à son offre le certificat de conformité au marquage CE, s’il existe.

En cas d’évolution technologique durant la période d’exécution du marché, le CHT - Nouméa se réserve

la possibilité d’acheter au titulaire du marché le nouvel article en substitution de l’ancien, sans qu’il

puisse lui être opposé la non-exécution de la totalité du marché avec l’ancienne référence.

Dans le cas où la référence d’un article retenu dans le cadre du marché viendrait à disparaître, le titulaire

du marché s’engage à en avertir sans délais le CHT - Nouméa et à lui proposer une référence

équivalente ou de technologie plus récente.

La poursuite du marché avec le nouvel article est soumise à une acceptation individuelle du CHT –

Nouméa.

Les exigences posées au présent article seront applicables au nouvel article.

Si l’article proposé ne correspond pas au besoin du CHT - Nouméa, ce dernier s’approvisionnera auprès

d’un autre fournisseur aux frais du titulaire du marché, après l’en avoir averti par lettre recommandée

avec accusé de réception.

Dans tous les cas, le prix du marché reste inchangé.

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Le candidat devra présenter des produits couvert par le label Oeko-Tex

Leader mondial des labels santé dans le textile, les labels internationaux Oeko-Tex 100

et 1000 sont apposés sur des textiles ne contenant pas d’éléments chimiques nocifs pour la santé et la peau

(formaldéhyde, métaux lourds, pesticides, phtalates, benzène …). Ces labels privés sont attribués et gérés par

Öko-Tex et contrôlés par des organismes indépendants. Les organismes de contrôle sont accrédités par les

organes compétents dans chaque pays.

ARTICLE 3 - INFORMATIONS RELATIVES AUX VETEMENTS PROFESSIONNELS (Lot 1)

Ce lot est composé des sous-lots suivants :

Sous lot n°1 : Tenue Maintenance

Sous lot n°2 : Tenue Médecin

Sous lot n°3 : Tenue Paramédicale (IDE, Kinésithérapeute, manipulateur en radiologie, etc…)

Sous lot n°4 : Tenue des Agents des Services Hospitaliers

Sous lot n°5 : Tenue des Sages Femmes

Sous lot n°6 : Tenue Pole mère enfant

Sous lot n°7 : Tenue des Brancardiers

Sous lot n°8 : Tenue des Agents de paliers

Sous lot n°9 : Tenue de la Stérilisation

Sous lot n°10 : Tenue Vaguemestre

Sous lot n°11 : Tenue Assistantes Médicaux Administratives

Sous lot n°12 : Tenue SMUR

Sous lot n°13 : Tenue Restauration

1 Caractéristiques des articles des sous lots :

Les articles proposés par le candidat devront répondre aux caractéristiques précisées dans les tableaux

des états de besoins quantitatifs annexés au présent CCTP (annexe 1).

Pour chaque article composant le sous lot, un dossier technique contenant les informations et documents

suivants devra obligatoirement être joint à l'offre :

Une fiche technique ;

Le justificatif de conformité aux normes en vigueur et au marquage CE ;

Si le candidat est fabricant ou distributeur, il devra le mentionner et préciser l’origine de ses

articles : origine française ou pays de fabrication en cas de produits d’importation.

2 Spécificités techniques des articles des sous-lots :

Le candidat doit joindre à son offre la fiche technique relative au tissu polyester-coton dûment

renseignée ainsi qu’un tableau des mesures de tailles.

http://www.natexbio.com/wp-content/uploads/2012/08/CONFIANCE_TEXTILE.jpg

http://www.natexbio.com/wp-content/uploads/2012/08/CONFIANCE_TEXTILE.jpg

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Caractéristiques des tissus :

Nature du mélange :

Il s’agira d’un mélange intime en chaîne comme en trame de 2/3 de fibre polyester et de

1/3 de coton longue fibre peignée, ou 50 % polyester et 50 % coton. Le terme générique

de polyester-coton 2/3 – 1/3 désigne toutes les variétés de 65/35 ou 67/33.

Tissu : le sergé

Grammage :

Le grammage est au minimum de 215 g/m2

Stabilité dimensionnelle :

Le retrait du tissu ne devra pas dépasser 2 % après 10 lavages à 95° C. La même

stabilité sera exigée après un passage de 30 minutes à 130° à l’autoclave.

Flambage :

Le tissu utilisé aura été soumis à des opérations de flambage sur les 2 faces de façon à

empêcher le boulochage de se produire.

Traitement à la résine :

Le tissu aura subi un traitement à la résine garantissant l’infroissabilité et l’absence

d’abrasion ainsi que l’absence de grignage du vêtement fini et thermofixé.

Résistance :

Les tissus proposés devront présenter une bonne résistance : mécanique-traction,

déchirure, abrasion, aux agents chimiques (javel, trichlore, acide sulfurique, etc.).

Comportement au feu :

Les tissus proposés devront présenter un meilleur comportement au feu qu’un tissu en

coton pur.

Ils devront avoir satisfait aux tests définis par les normes :

- NF G 07 113 : classification,

- NF P 92 503 : essais complémentaires,

- NF G 07 099 : temps d’inflammation,

- NF G 07 100 : vitesse de propagation.

Coloris :

Un nuancier sera obligatoirement joint à l’offre.

Identification du tissu :

A l’appui de son offre, le candidat devra joindre, pour chaque tissu et après l’avoir

complétée, une fiche technique.

Chaque vêtement portera une étiquette en textile indiquant la nature du tissu.

L’impression de cette étiquette sera grand teint.

Lavage :

Le tissu sera adapté au lavage industriel selon ISO 15797

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Confection :

Marquage des tailles :

Elles seront indiquées par une étiquette en tissu d’environ 2 x 2 cm portant des chiffres

tissés ou imprimés de façon indélébile d’environ 8 mm de hauteur.

Pour les blouses et les tuniques, cette étiquette sera cousue en carré sur la parmenture

gauche.

Pour les pantalons, cette étiquette sera cousue à l’arrière au niveau de la ceinture.

Mesure des tailles :

Les mesures seront conformes à la norme expérimentale AFNOR G 02-003 et AFNOR

G 03-003.

Les mesures seront conformes aux mesures homologuées par Institut Français Textile et

Habillement.

Principes généraux de coupe :

Afin de préserver au maximum le confort des utilisateurs : la ligne du vêtement devra

être assez large et loin du corps de façon à maintenir entre le tissu et le corps un

« matelas d’air » auquel les porteurs sont habitués avec les vêtements en coton et qui

contribue à la sensation de confort.

Thermofixation :

Toutes les coutures, ourlets, poches, cols, plis, parements feront l’objet d’une

thermofixation à 175° C pendant au moins 10 secondes.

Coutures :

Il s’agira de coutures type Safety Stich (une piqûre de renfort au point noué plus une

piqûre de recouvrement) d’une longueur minimale de 7 mm avec 4 ou 5 points par

centimètre.

Le fil de couture utilisé pour les coutures sera 100 % polyester et de faible élasticité. La

tension de ce fil sera suffisamment lâche pour éviter le grignage.

Boutonnage :

La fermeture des vêtements sera assurée par des boutons-pression type « grippers »

inoxydables.

Contrôles techniques :

De convention expresse, il est stipulé que les conclusions du Centre Technique de la

Teinture et du Nettoyage (C.T.T.N.) et/ou de l’Institut Français Textile et Habillement

(I.F.T.H.) seront prises en considération dans les cas de litiges touchant à la qualité d'un

article toutes les fois que ce laboratoire acceptera de procéder à des analyses.

QUALITE DES PRESTATIONS DU CANDIDAT

1 Prestations logistiques et administratives - Généralités : Les prestations logistiques et administratives doivent être précisées par le candidat dans la présentation

de sa société fournie à l’appui de son offre (dossier relatif à la candidature).

Elles comporteront :

les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur),

le minimum de commande exigé,

le montant des frais de port si la commande est inférieure à 500 000 HT XPF.

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2 Modalités de passation des commandes et d’organisation des livraisons mises en place par

le CHT - Nouméa :

Cadences des commandes : le CHT - Nouméa s’engagent à établir 1 commande

annuelle dans le mois qui suit la notification.

Le délai maximal de livraison : 3 mois à compter de la réception de la commande.

En cas de rupture d’approvisionnement ou en cas de lot(s) défectueux, le titulaire du marché

s’engage à avertir le CHT - Nouméa ayant passé la commande par téléphone ou par télécopie

dans les 24 heures et à livrer le reliquat dans un délai de sept jours ouvrés maximum post-

rupture.

Les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur) : les moyens de

transport devront être adaptés à la configuration du site du médipôle de Koutio ainsi qu’aux

articles livrés et à leur mode d’emballage.

DOTATION

Le candidat définira pour chaque sous-lot de tenue, le calcul de dotation suivant :

Dotation (tunique, pantalon, polo, tee-shirt)= (Population*2) par taille

Dotation (Veste, polaire, gilet, parka) = (Population * 1) par taille

Sauf SMUR

Dotation (Veste, gilet) = (Population *2) par taille

GARANTIES

La fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière à compter du jour de

l’admission.

Les conditions d’exécution des garanties sont définies dans le C.C.A.G.- F.C.S.

Les articles livrés devront offrir toutes les garanties en matière de sécurité durant l’intégralité de leur

durée de vie, sans que leurs critères de qualité ne soient altérés.

FOURNITURE DES FICHES TECHNIQUES

Les candidats sont tenus d’adresser toutes les fiches techniques des articles demandés dans les tableaux

des états de besoins. La fiche technique de chaque article de chaque sous lot conditionne l’examen de

l’offre présentée ; ils en font partie intégrante. Dans le cas contraire, l’offre sera rejetée.

Les fiches techniques serviront à analyser les articles proposés par le candidat.

Les fiches techniques des articles du candidat retenu seront conservées pendant la durée du marché.

Elles feront office de référence pour évaluer la qualité des articles pendant toute la durée du

marché ainsi qu’en cas de litige entre les parties (cf. Article 2.3 du CCAP).

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La charge financière de ces contrôles sera assumée par le CHT – Nouméa en cas de contrôle positif et

par le titulaire en cas de contrôle négatif des articles.

DEROULEMENT DES TESTS

Le dépôt d’ échantillons de chaque article composant le sous lot conditionne l’examen de l’offre

présentée ; il en fait partie intégrante.

Les échantillons, le nuancier et les fiches techniques demandés à l’appui de l’offre servent à visualiser

la fourniture proposée et sont conservés comme références lors de futures livraisons par les fournisseurs

retenus.

Le niveau de qualité des articles livrés pendant l’exécution du marché ne doit pas se révéler

inférieur à celui des échantillons.

En cas de litige sur la qualité des articles livrés, les échantillons, le nuancier et les fiches

techniques fournis à l’appui des offres feront office de loi des parties.

Le CHT - Nouméa se réserve la possibilité de faire procéder par tout laboratoire de son choix aux essais

et contrôles qu’il jugera nécessaires sur les échantillons fournis pour les articles composant les sous lots.

Le candidat est tenu d’adresser obligatoirement pour le ou les sous lots auxquels il répondra :

Des échantillons pour chaque modèle ;

Un nuancier qui permettra d’apprécier les différents coloris proposés par le candidat par

rapport à ceux précisés dans les tableaux des états de besoins (annexe n° 1) ;

Un tableau indiquant les mesures exactes des vêtements par taille.

Chaque échantillon sera bien identifié et présenté si possible dans son emballage de commercialisation.

Il devra indiquer :

Le nom du candidat ;

La désignation exacte de l'article ;

La référence de l’article ;

La marque ;

Le numéro du sous lot et la désignation du lot.

Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable.

Les échantillons doivent être accompagnés d’un bordereau de livraison en double, non valorisé,

indiquant le contenu de chaque emballage. Si plusieurs colis sont envoyés, il est souhaitable d’établir

un récapitulatif de livraison.

Pour l’ensemble des sous-lots, les candidats doivent faire parvenir à leurs frais au CHT – Nouméa

3 échantillons de chaque tenue (de différentes tailles)* : XXS, XS, S, M, L, XL, XXL, XXXL

Sauf pour les lots composés de tenues identiques (ex : tunique, pantalon,…).

A noter que des vêtements hors gabarit pourraient être demandés par le CHT – Nouméa.

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Le nombre de tenues et les tailles feront ainsi que le choix des couleurs l’objet d’une mise au point.

Les échantillons seront à adresser avant les dates limites de réception des offres précitées à l’adresse ci-

après :

CHT – Nouméa

DAL (cellule marché public)

BP J5 98849 Nouméa cedex

A l’issue de la consultation, les échantillons présentés par les candidats non retenus ne leurs seront pas

retounés.

Pour celui du candidat retenu, l’échantillon est conservé par le CHT - Nouméa pour servir de référence

tout au long de l’exécution du marché.

Le candidat retenu s’engage par ailleurs à fournir tout au long du marché des articles conformes aux

spécifications techniques du CCTP.

OPTION :

Le candidat peut proposer une offre de rachat pour le parc de linge actuel du CHT – Nouméa (tenue du

personnel et / ou linge hotelier).

(Cf. Annexe 3 Par linge CHT – Nouméa)

ARTICLE 4 - INFORMATIONS RELATIVES AUX LINGES HOTELIERS (Lot n°2)

Sous lot n° 1 : Drap

Sous lot n° 2 : Taie d'oreiller

Sous lot n° 3 : Couverture

Sous lot n° 4 : Sac à linge

Sous lot n° 5 : Filet de lavage

Sous lot n°6 : Drap Berceau

Sous lot n°7 : Drap Pédiatrie

1 Caractéristiques des articles des sous lots :

Les articles proposés par le candidat devront répondre aux caractéristiques précisées dans les tableaux

des états de besoins quantitatifs annexés au présent CCTP.

Pour chaque article composant le sous lot, un dossier technique contenant les informations et documents

suivants devra obligatoirement être joint à l'offre :

Une fiche technique ;

Le justificatif de conformité aux normes en vigueur et au marquage CE ;

Si le candidat est fabricant ou distributeur, il devra le mentionner et préciser l’origine de ces

articles : origine française ou pays de fabrication en cas de produits d’importation.

2 Spécificités techniques des articles des sous lots :

Lorsque la qualité des matières premières n’est pas précisée dans les documents joints à la consultation,

elle devra répondre aux spécifications suivantes :

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Fibres chimiques : Les fibres utilisées doivent correspondre, par leur nature chimique aux dispositions du

règlement UE n°1007/2011 du Parlement Européen et du Conseil du 27 septembre

20111.

Mélanges : La proportion des matières constitutives des mélanges doit être exprimée en appliquant

à la masse anhydre de chaque fibre le taux de reprise conventionnel déterminé par la

réglementation en vigueur.

Teinture et apprêts : La teinture et les apprêts sont conduits de manière à réaliser la nuance, la souplesse et

l'aspect du spécimen.

Il est interdit d'introduire dans les tissus des matières étrangères destinées à en

augmenter la masse, à en modifier l'aspect ou le toucher ou à leur donner une résistance

factice.

Sont également interdits tous traitements susceptibles d'occasionner des troubles

physiologiques, tant à la manipulation qu'à l'usage.

La javellisation et le lavage à une température de 90 ° C (sauf spécification) seront

indiqués dans la fiche technique remise par le candidat pour chaque produit proposé.

Blanchiment :

Le blanchiment peut être effectué soit en bourre, soit en pièce mais l'emploi des

azurants optiques est interdit.

Coloris :

Un nuancier sera obligatoirement joint à l’offre.

Etiquetage : Une étiquette mentionnant la composition et l’entretien devra être apposée sur tous les

articles.

Contrôles techniques :

De convention expresse, il est stipulé que les conclusions du Centre Technique de la

Teinture et du Nettoyage (C.T.T.N.) et/ou de l’Institut Français Textile et Habillement

(I.F.T.H.) seront prises en considération dans les cas de litiges touchant à la qualité d'un

article toutes les fois que ce laboratoire acceptera de procéder à des analyses.

QUALITE DES PRESTATIONS DU CANDIDAT

1 Prestations logistiques et administratives - Généralités : Les prestations logistiques et administratives doivent être précisées par le candidat dans la présentation

de sa société fournie à l’appui de son offre (dossier relatif à la candidature).

Elles comporteront :

les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur),

le minimum de commande exigé,

le montant des frais de port si la commande est inférieure à 500 000 HT XPF.

1 Règlement UE n°1007/2011 du Parlement Européen et du Conseil du 27 septembre 2011 relatif aux dénominations des

fibres textiles et à l’étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles au regard de leur composition en fibres, et

abrogeant la directive 73/44/CEE du Conseil et les directives 96/73/CE et 2008/121/CE du Parlement Européen et du

Conseil

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2 Modalités de passation des commandes et d’organisation des livraisons mises en place par

le CHT - Nouméa :

Cadences des commandes : Le CHT - Nouméa s’engage à établir 1 commande

annuelle dans le mois qui suit la notification.

Le délai maximal de livraison : 5 mois à compter de la réception de la commande.

En cas de rupture d’approvisionnement ou en cas de lot(s) défectueux, le titulaire du marché

s’engage à avertir le CHT - Nouméa ayant passé la commande par téléphone ou par télécopie

dans les 24 heures et à livrer le reliquat dans un délai de sept jours ouvrés maximum post-

rupture.

Les moyens de transport utilisés (livraison directe ou par transporteur) : les moyens de

transport devront être adaptés à la configuration du médipôle de Koutio ainsi qu’aux articles

livrés et à leur mode d’emballage.

DOTATIONS : Voir annexe 2

GARANTIES

La fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière à compter du jour de

l’admission.

Les conditions d’exécution des garanties sont définies dans le C.C.A.G.- F.C.S.

Les articles livrés devront offrir toutes les garanties en matière de sécurité durant l’intégralité de leur

durée de vie, sans que leurs critères de qualité ne soient altérés, notamment les Norme incendie M1 :

décret n° 2000-164 du 23 février 2000 relatif à la sécurité de certains articles de literie - Norme NF P

92.507.

FOURNITURE DES FICHES TECHNIQUES

Les candidats sont tenus d’adresser toutes les fiches techniques des articles demandés dans les tableaux

des états de besoins. La fiche technique de chaque article de chaque sous lot conditionne l’examen de

l’offre présentée ; ils en font partie intégrante. Dans le cas contraire, l’offre sera rejetée.

Les fiches techniques serviront à analyser les articles proposés par le candidat.

Les fiches techniques des articles du candidat retenu seront conservées pendant la durée du marché.

Elles feront office de référence pour évaluer la qualité des articles pendant toute la durée du

marché ainsi qu’en cas de litige entre les parties (cf. Article 2.3 du CCAP)

La charge financière de ces contrôles sera assumée par le CHT – Nouméa en cas de contrôle positif et

par le titulaire en cas de contrôle négatif des articles.

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DEROULEMENT DES TESTS

Le dépôt d’échantillons de chaque article (selon le quantitatif ci-dessous) composant le sous-lot

conditionne l’examen de l’offre présentée ; il en fait partie intégrante.

Les échantillons, le nuancier et les fiches techniques demandés à l’appui de l’offre servent à visualiser

la fourniture proposée et sont conservés comme références lors de futures livraisons par les fournisseurs

retenus.

Le niveau de qualité des articles livrés pendant l’exécution du marché ne doit pas se révéler

inférieur à celui des échantillons.

En cas de litige sur la qualité des articles livrés, les échantillons, le nuancier et les fiches

techniques fournis à l’appui des offres feront office de loi des parties.

Le CHT - Nouméa se réserve la possibilité de faire procéder par tout laboratoire de son choix aux essais

et contrôles qu’il jugera nécessaires sur les exemplaires fournis pour les articles composant les sous lots.

Le candidat est tenu d’adresser obligatoirement, à ses frais, des échantillons des articles selon le

quantitatif spécifié ci-dessous conforme à son offre par rapport à ceux précisés dans les tableaux

des états de besoins:

Sous lot à tester Quantité / Article à tester Etablissement testeur


2 draps 180 x 290 cm minimum

CHT

Sous lot n°2 : Taie

d’oreiller

2 taies d’oreiller

Sous lot n°3 :

Couverture

2 couvertures

Chaque échantillon du lot « Linge hôtelier » (étiqueté grandeur nature) sera bien identifié et présenté si

possible dans son emballage de commercialisation. Il devra indiquer :

Le nom du candidat ;

La désignation exacte de l'article ;

La référence de l’article ;

La marque ;

Le numéro du sous lot et la désignation du lot.

Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable.

Les échantillons doivent être accompagnés d’un bordereau de livraison en double, non valorisé,

indiquant le contenu de chaque emballage. Si plusieurs colis sont envoyés, il est souhaitable d’établir un

récapitulatif de livraison.

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Les échantillons seront à adresser avant les dates limites de réception des offres précitées à l’adresse ci-

après :

CHT – Nouméa

DAL (cellule marché public)

BP J5 98849 Nouméa cedex

A l’issue de la consultation, les échantillons présentés par les candidats non retenus ne leurs seront pas

retounés.

Pour celui du candidat retenu, l’échantillon est conservé par le CHT - Nouméa pour servir de référence

tout au long de l’exécution du marché.

Le candidat retenu s’engage par ailleurs à fournir tout au long du marché des articles conformes aux

spécifications techniques du CCTP.

OPTION :

Le candidat peut proposer une offre de rachat pour le parc de linge actuel du CHT – Nouméa (tenue du

personnel et / ou linge hotelier).

(Cf. Annexe 3 Parc Linge CHT – Nouméa)

ARTICLE 5. MARQUAGE DU LINGE

Le titulaire d’un lot procédera à un marquage discret (code barre, puce RFID …etc.) sur chaque article

professionnelle permettant une traçabilité de celui-ci.

Les vêtements professionnels seront marqués du nouveau logo et du nom du CHT. Ce marquage sera

positionné au niveau de la poitrine (côté gauche) et au-dessus de la poche badge. Les vêtements

professionnels sont standardisés ( Ils ne porteront ni nom ni le grade de l’agent à qui l’utilisation en est

réservée).

Le marquage doit être permanent et satisfaire aux contrôles prévus par les normes

NF EN 25 077 (lavage)

Le système de puçage est sélectionné est le TAGSYS. Les puces seront achetées par le CHT – Nouméa

et mis à disposition du titulaire.

LinTRAK C (UHF TAG) :

Storage temperature : 21°C (+/- 10°C), 69.8 ° (+/- 50°F) (22°C, 50% RH)

TECHNICAL SPECIFICATIONS

Size: 20 x 59 mm (+/-5%)

Thickness: 0.8 mm (2.1 mm on chip location)

Material: UHF module: epoxy / Antenna: stainless steel thread / Fabric label: polyester

Chip : Monza 5

Memory

Les puces seront fixées selon les recommadations techniques du fournisseur TAGSYS.

ARTICLE 6. COMPOSITION DU LOT N°1

Préambule : Poche badge

Chaque haut de tenue, dans la mesure du possible permettra l’intégration du badge professionnel

de l’agent notamment pour les tuniques, les blouses, les gilets, veste SMUR.

Cela n’est pas demandé pour les polaires.

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La poche badge devra maintenir et sécurisé le badge dans son emplacement et assurer l’identification de

l’agent. A noter, que le badge pourra être régulièrement retiré pour la gestion des accès, l’ouverture des

chariots et coffres à toxiques, le paiement des repas. L’accès à la poche badge doit de ce fait être

pratique et la poche résistante à l’usage.

Elle est située sous le logo CHT.

Sous lot n°1 : Tenue Maintenance

Population: 50

Maintenance hospitalière, Biomédicale, informatique, logistique (magasin, lingerie, coursier)

Dotation : 6 polos, 6 tee-shirt, 6 pantalons jean, 1 polaire

(coloris foncé)

Tee-shirt (coloris bleu roy RAL 5002) + logo CHT (écriture RAL 2008)

Polo (coloris bleu roy ) + logo CHT

+ logo CHT

Polaire sans manche beige+ logo CHT

Sous lot n°2 : Tenue Médecin

Population : 220

Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons, 6 blouses, 1 polaire

, sans manche, + logo

CHT, 3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression.

que long blanc (poche sur les côtés)

(1 poche poitrine / 2 poches latérales)

Schéma non contractuel

Sous lot n°3 : Tenue Paramédicale (IDE, AS, IBODE / IADE Kinésithérapeute,

manipulateur en radiologie, préparateur en pharmacie etc…)

Population : 1150

Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons,1 polaire

blanche coupe kimono avec poches encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo

CHT , 3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression.

14

blanche + logo CHT


Sous lot n°4 : Tenue des Agents des Services Hospitaliers

Population : 140


parme (ou lilas) coupe kimono avec poches encolure en V (peu prononcée), sans manche, +

logo CHT , 3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression.

on élastique long blanc (poche sur les côtés)

blanche+ logo CHT


Sous lot n°5 : Tenue des Sages Femmes

Population :50


encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo CHT ,

3 poches. Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression.

blanche+ logo CHT

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Sous lot n°6 : Tenue Pole mère enfant

Population : 220 (estimation basse)


blanche coupe kimono avec poches encolure en V (peu prononcée), sans manche, + logo

CHT , 3 poches, + imprimé type dessins animés (faire plusieurs proposition des motifs – Etre en

conformité avec les droits de reproduction ou proposer des motifs originaux). Tunique unisexe à enfiler

/ Manche ½, col en V croisé avec bouton pression.

poche sur les côtés)

blanche + logo CHT

Prévoir deux supports badges (poitrine + haut du bras)


Sous lot n°7 : Tenue des Brancardiers

Population : 45

Dotation : 6 tuniques, 6 pantalons,1 polaire sans manche

Polaire sans manche beige + logo CHT

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Sous lot n°8 : Tenue des Agents de paliers

Population : 45

Dotation : 6 polos, 6 pantalons,1 polaire

jaune + logo CHT sur la poitrine

beige+ logo CHT

Sous lot n° 9 : Tenue de la Stérilisation

Population : 60

Dotation : 6 tuniques par couleur, 6 pantalons par couleur,1 polaire

+ logo CHT , 3 poches Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton pression.

s encolure en V (peu prononcée), sans

manche, + logo CHT , 3 poches Tunique unisexe à enfiler / Manche ½, col en V croisé avec bouton

pression.

olaire sans manche blanche + logo CHT


Sous lot n°10 : Tenue Vaguemestre, Diététicienne, psychologue, etc…

Population : 30

Dotation : 2 gilets

dans le dos

Sous lot n°11 : Tenue Assistantes Médicaux Administratives

Population : 120

Dotation : 6 tuniques

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Sous lot n°12 : Tenue SMUR

Population : 21

Dotation : 6 tee shirt, 6 pantalons, 2 gilets, 1 polaire, 2 vestes

glissière, multipoches, bande retro réfléchissantes (epais, résistant).

dans le dos : SAMU, au-dessous 988 (hauteur de lettrine 8 cm, épaisseur 1 cm, couleur bleu

marine

sur la poitrine, A gauche écusson de 10*8 cm « logo officiel du SMUR » dessous SAMU 988

Dans le dos : Fonction du personnel (médecin, infirmier, ambulancier). Positionnable en velcro

ou équivalent

blanc

renfort au niveau des genoux

jaune (ou couleur proche) avec bande retro réfléchissantes, type parka conforme à la norme

EN 471 classe 3. Dans le dos : Fonction du personnel (médecin, infirmier, ambulancier). Positionnable

en velcro ou équivalent

Polaire sans manche + logo CHT

6 IDE

6 Medecins

6 AS

3 Ambulanciers

Sous lot n°13: Tenue Restauration

Population : 40

Dotation : 6 veste, 6 pantalons, 3 gilets, 6 tabliers (gr : 250g/m2)

(poche intérieur, bouton pression)

(pied de poule, droit, avec braguette)

Gilet de cuisinier (sans manche, zone froide)

Tablier de cuisinier

ARTICLE 7 . COMPOSITION DU LOT N°2





18


Sous lot n°6 : Drap Berceau

Sous lot n°7 : Drap Pédiatrie

Annexe 2

19

ANNEXE 1

TENUES PROFESSIONNELLES :

CADRE DE REPONSE TECHNIQUE

LOT N°1

20

TENUES SOINS

Lot 2,3,4,5,6,7,9,11,12

Code article donné par la société

TYPE Tunique soins

CARACTERISTIQUE TECHNIQUE

Référence du fournisseur

Nom du Fabriquant

Norme de fabrication

Composition du tissu

Armure

Grammage / m2

Nombre de cycle de lavage

FACON

Fermeture

TAILLES

Taille 1 :

Taille 2 :

Taille 3 :

Taille 4 :

Taille 5 :

Coloris : Blanc, Rose, Jaune, Bleu, Vert

21

TENUES SOINS

Lot 2,3,4,5,6,7,9,11,12


TYPE Pantalon soins



Nom du Fabriquant



Grammage / m2


FACON

Ceinture

Fermeture

TAILLES

Taille 1 :

Taille 2 :

Taille 3 :

Taille 4 :

Taille 5 :

Coloris : Blanc

22

TENUE


TYPE Gilet polaire sans manche



Nom du Fabriquant



Armure

Grammage / m2


FACON

Fermeture

TAILLES

Taille 1 :

Taille 2 :

Taille 3 :

Taille 4 :

Taille 5 :

Coloris : Blanc, Beige

23

TENUES


TYPE Polo



Nom du Fabriquant



Armure

Grammage / m2


FACON

Fermeture

TAILLES

Taille 1 :

Taille 2 :

Taille 3 :

Taille 4 :

Taille 5 :

Coloris : Bleu, Jaune

24

TENUES RESTAURATION


TYPE Veste de cuisinier



Nom du Fabriquant



Armure

Grammage / m2


FACON

Fermeture

TAILLES

Taille 1 :

Taille 2 :

Taille 3 :

Taille 4 :

Taille 5 :

Coloris : Blanc

25

TENUES RESTAURATION


TYPE Pantalon de cuisinier



Nom du Fabriquant



Grammage / m2


FACON

Ceinture

Fermeture

TAILLES

Taille 1 :

Taille 2 :

Taille 3 :

Taille 4 :

Taille 5 :

Coloris : Bleu

26

ANNEXE 2

LINGE PLAT :

CADRE DE REPONSE TECHNIQUE

LOT N°2

27

50 % / 50 % polyester coton

FIL OPEN

Mélange intime en filature

Armure toile

Nombre de fils par cm : chaine 27 - trame

24 Nm 40-40

Masse surfacique en atmophère normal

140g/m2

En atmosphère anhydre maxi 145g/m2

Normal 135 g/m2

Mini 130g/m2

Perte masse au lavage à 95° : 3% maxi

Solidité des coloris au lavage : lavage à

90°

Dégradation couleur : indice 4

Dégradation aux frottements secs : indice

mini 4 - Dégradation humide : indice mini 4

- Dégradation à la sueur : dégorgement :

indice 4 - Dégradation au chlore : indice

mini 4

Résistance au boulochage (30 minutes) :

NF GO7121 indice minimal 4

Inscription tissé : une large bande centrale

de couleur rouge avec marquage qui sera

confirmé à la commande

Coton peigné longues fibres

Ourlets simples de 1,5 cm

Thermofixation 180°

6 400

BLANC

Dimensions

Etat des besoins annuels


Caractéristiques Quantité

180 x 290 cm

pour lit 1 personne

28

TAIE OREILLER

65 x 65 cm

50 % polyester 50 % coton

Rabat 20 cm

Ourlets simples


Antiboulochage

140 gr/m2 minimum

Lavable à 90°

1 056

Quantité


Désignation Caractéristiques


100 % polyester trevira CS

Lavable à 60°

Classé M1 non inflammable

Finition ourlets sans ruban

Poids 400 grs minimum

1 056

COLORIS MIEL

Caractéristiques Quantité

COUVERTURE

Lit 1 personne

180 x 220 cm



Désignation

29

100 % polyester

170 gr/m2

Fermeture par cordelette et fix-lock

Poignée de fond

Lavable à 90°


Poignée de fond renforcée

JAUNE (couverture) 210

ROUGE (draps) 1 200

ORANGE (tenue du personnel) 290

GRIS (linge souillé) 190



Désignation Caractéristiques Qté

SAC A LINGE

FORME MARIN

60 x 100 cm

FILET DE LAVAGE

60 x 90 cm

100 % polyester

Qualité Grand teint

Lavage 90°

Fermeture par lien 2 boutons

pressions ou Attache crantée cousus

sur sac

Collerette anti glissement

Carré textile pour identification

800



QtéDésignation Caractéristiques

30


FIL OPEN


Armure toile


24 Nm 40-40


140g/m2


Normal 135 g/m2

Mini 130g/m2



90°






mini 4









200

BLANC

Sous lot n° 6 : Drap berceau


Dimensions Caractéristiques Quantité

80 x 80 cm

31


FIL OPEN


Armure toile


24 Nm 40-40


140g/m2


Normal 135 g/m2

Mini 130g/m2



90°






mini 4









500

BLANC

Sous lot n° 7 : Drap pédiatrie


Dimensions Caractéristiques Quantité

160 x 180 cm

cahier des clauses techniques … · pour chaque article composant le sous lot, un dossier...

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