cahier de révision simdut - ihsa · 2012. 1. 9. · simdut (système d’information sur les...

Édition révisée

Cahier de révision SIMDUT

Nom de l’étudiant : Signature de l’étudiant :

Nom de la société :

Lieu du cours : Date :

Nom du superviseur : Signature :

CSAOAssociation ontarienne de la sécurité dans la construction21 Voyager Court South, Etobicoke (Ontario) M9W 5M7

(416) 674-2726 1 800 781-2726 Télécopieur : (416) 674-8866

REMARQUE : Ce cahier de révision est destiné uniquement à une mise à jour du SIMDUT. À elle seule, la révision ne peut pas remplacer le programme de formation de cinq heures sur le SIMDUT offert par l’Association ontarienne de la sécurité dans la construction.

SIMDUT (Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail)

Exigences de mise à jour annuelle En Ontario, la loi sur le SIMDUT qui est entrée en vigueur en 1988 prévoit non seulement des dispositions pour la formation initiale, mais également des mises à jour annuelles. Ces mises à jour visent à s’assurer que les employés restent au courant des concepts de base et des exigences de SIMDUT en général et avec les fiches signalétiques (FS) des produits spécifiques qu’ils utilisent sur les lieux de travail pour accomplir leurs tâches.

La mise à jour devrait également fournir aux employés des instructions, prescrites aux fiches signalétiques, pour la manipulation, l’entreposage, et l’usage sécuritaires des nouveaux produits dangereux qui seront utilisés sur les lieux du travail.

Les revues annuelles répondent à l’exigence du « droit de savoir » qu’ont les employés, tel que prescrit par le SIMDUT. Le système se fie à trois aspects clés afin d’aider les employés à se protéger contre les maladies et les blessures : les étiquettes fournies par le fabricant et affichées sur les lieux du travail, les fiches signalétiques, et la formation des employés. Les mises à jours annuelles sont une partie importante de cette formation.

Comme avec le SIMDUT dans l’ensemble, la revue annuelle doit être effectuée en consultation avec le comité mixte de santé et de sécurité ou avec le délégué à la santé et à la sécurité.

La revue annuelle est une exigence minimale. Des revues plus fréquentes sont requises si les conditions de travail changent ou si de nouvelles informations sont devenues disponibles.

En passant en revue la formation et les procédures du SIMDUT, n’oubliez pas de vérifier également toutes les fiches signalétiques. Celles-ci doivent être courantes et mises à jour par le fabricant du produit au moins tous les trois ans.

En résumé, la revue annuelle du SIMDUT devrait comprendre les vérifications suivantes :

• S’assurer que tous les employés ont compris et ont retenu les exigences fondamentales du SIMDUT.

• Vérifier les fiches signalétiques pour s’assurer qu’elles sont courantes (mises à jour par le fabricant du produit au cours des 3 dernières années).

• Passer en revue les fiches signalétiques pour s’assurer que les employés ont retenu les renseignements fournis dans les fiches quant aux exigences et caractéristiques des produits particuliers dont ils se servent dans leur travail.

• Fournir aux employés des renseignements contenus dans les fiches signalétiques de tout nouveau produit introduit sur les lieux du travail. Faire le suivi par la suite par des revues régulières du nouveau produit dans le cadre des discussions sur les outils de travail.

• La Loi sur la santé et la sécurité au travail exige que les employeurs mettent sur pied une politique et des programmes sur la santé et la sécurité au travail. Ce programme devrait inclure les mises à jour annuelles du SIMDUT.

Pour faciliter la revue annuelle, nous avons préparé ce cahier de révision SIMDUT afin de s’assurer que tous les employés ont retenu les connaissances de base du SIMDUT. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec l’Association ontarienne de la sécurité dans la construction en composant le 416 674-2726, le numéro sans frais 1800 781-2726 ou par télécopie sur 416 674-8866.

À propos de ce séminaire

Bienvenue au séminaire d’ensemble du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Le but de cette séance est de vous aider à identifier les éléments clés du SIMDUT et de satisfaire aux exigences fondamentales de la loi.

À la fin de ce séminaire, vous serez en mesure :

De reconnaître le but et la nécessité du SIMDUT dans les lieux de travail

De reconnaître les matières dangereuses au travail ainsi que les trois éléments principaux du SIMDUT

D’identifier les étiquettes d’avertissement, les six catégories de matières dangereuses, les symboles et les classements

De localiser et d’utiliser une fiche signalétique (FS)

D’exprimer les responsabilités générales d’un employeur en matière de formation des employés

D’identifier les autres éléments du SIMDUT

Nous remercions l’Association de sécurité des services publics et électriques pour sa précieuse collaboration et pour sa permission de reproduire ici le contenu de son manuel SIMDUT abrégé.

1 Association ontarienne de la sécurité dans la construction

Le Système d’Information sur les Matières Dangereuses Utilisées au Travail (SIMDUT). Le système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) est un système prévu par un texte législatif à l’échelle du Canada destiné à fournir des renseignements sur les matières dangereuses utilisées au travail, ainsi que les consignes pour les utiliser, entreposer et manipuler en toute sécurité. De nos jours, un grand nombre de matériaux utilisés dans les lieux de travail, s’ils ne sont pas manipulés de manière appropriée, peuvent causer des blessures, des maladies, voire la mort, causer un incendie, une explosion ou d’autres accidents graves. SIMDUT décrit les dangers que posent ces matériaux dans les lieux de travail et explique comment les employés peuvent se protéger des risques liés à ces matériaux. La Loi sur la santé et la sécurité au travail prévoit également des dispositions concernant la responsabilité des employeurs à fournir à leurs employés une formation adéquate et pertinente à leur lieu de travail. Chaque lieu de travail doit avoir en place un système pour informer les employés sur ce qu’ils devraient savoir à propos des produits avec lesquels ils travaillent. Les sources de ces informations sont les suivantes :

Étiquettes pour récipients

Les étiquettes SIMDUT servent de mise en garde pour avertir les travailleurs des dangers potentiels qui découlent de la manipulation d’une matière dangereuse. Ces étiquettes bilingues sont caractérisées par une bordure hachurée particulière au SIMDUT et montrent divers symboles de risques, apparaissant chacun dans son propre cercle distinct, afin de vous aider à bien identifier les dangers. Les employeurs doivent s’assurer que toutes les matières dangereuses introduites dans les lieux du travail possèdent une étiquette préparée par les fabricants. Si pour une raison quelconque, un produit arrive sur les lieux du travail dépourvu


d’étiquette de sécurité, ou s’il faut le transvaser hors du récipient original, les employeurs ont la responsabilité d’assurer qu’une étiquette du lieu de travail appropriée soit affixée. Les étiquettes du lieu de travail peuvent varier considérablement en termes de terminologie et de format, mais toutes doivent porter essentiellement les mêmes renseignements, soit l’identification du produit, le mode sécuritaire de manipulation et d’emploi du produit et la disponibilité d’une fiche signalétique pour le produit.

Fiches signalétiques (FS)

Les fiches signalétiques (abréviation anglaise MSDS) décrivent les dangers liés aux matériaux que vous utilisez au travail. Elles sont créées pour chaque produit par leur fabricant ou fournisseur et doivent être mises à jour tous les 3 ans, ou selon les besoins occasionnés par des changements. Les employeurs ont la responsabilité d’assurer que les fiches signalétiques soient mises à la disposition de tous les employés en tout temps.

Formation des employés

L’employeur doit fournir une description du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) à ses employés, et doit entraîner ceux qui sont exposés ou qui risquent d’être exposés à des matières dangereuses. La formation doit être spécifique au lieu de travail et doit inclure les renseignements permettant aux employés de comprendre les étiquettes, les instructions permettant aux employés d’utiliser, d’entreposer, de manipuler et d’éliminer en toute sécurité les matières chimiques dangereuses, ainsi que les procédures d’urgence requises pour chaque produit. Les trois éléments du SIMDUT, soit les étiquettes, les fiches signalétiques et la formation, sont fournis pour le bien de tout le monde. Veuillez lire l’étiquette SIMDUT chaque fois que vous utilisez un produit contrôlé. Signalez à votre superviseur les cas d’étiquettes endommagées ou manquantes. Consultez la fiche signalétique pour obtenir tous les détails sur un produit dangereux avant de l’utiliser. Et si vous avez une question quelconque à poser à ce sujet, n’hésitez pas à le faire à votre superviseur.


Questionnaire 1. Le but de SIMDUT est de fournir des renseignements sur :

i) L’utilisation et l’entreposage des matières dangereuses en milieu de travail ii) L’entreposage des matières dangereuses en milieu de travail iii) La manipulation des matières dangereuses iv) Toutes les réponses sont bonnes

2. Les matières dangereuses comprennent :

i) Les matières qui sont toxiques, corrosives ou dangereusement réactives ii) Les matières qui sont inflammables ou combustibles iii) Les gaz comprimés iv) Toutes les réponses sont bonnes

3. Énumérez les trois principaux éléments de SIMDUT : i) ii) iii) 4. Les étiquettes SIMDUT fournies par les fabricants :

i) Servent de mise en garde pour avertir les travailleurs des dangers liés à un produit dangereux particulier

ii) Ont une bordure hachurée originale iii) Doivent être en anglais et en français iv) Toutes les réponses sont bonnes

5. Le travailleur a la responsabilité d’apposer l’étiquette du fournisseur sur les

produits Vrai Faux

6. Cochez la case qui correspond à l’information qui doit figurer sur l’étiquette du

fournisseur L’identification du produit La date d’expédition du produit Les symboles de dangers Le nom et l’adresse du fournisseur/fabricant La liste des travailleurs pour qui le produit ne pose pas de danger Les instructions de premiers soins Les instructions de prévention et d’entreposage Une déclaration de non responsabilité du fabricant en cas d’accidents par suite de

l’utilisation de ce produit Les références à la fiche signalétique

Association ontarienne de la sécurité dans la construction 4

7. Des étiquettes du lieu de travail sont requises lorsque :

i) Le produit est transvasé de son contenant original ii) Des expéditions en quantité arrivent sur les lieux sans étiquettes du fournisseur iii) Le matériau est produit sur les lieux iv) Toutes les réponses sont bonnes

8. L’étiquette du lieu de travail doit contenir l’identification du produit, les

instructions pour le maniement sécuritaire et la disponibilité de la fiche signalétique. Vrai Faux

9. Lesquelles, parmi les suivantes, sont des classes de matières dangereuses :

Matière inflammable et combustible Matière toxique et infectieuse Matière parfaitement sans danger pour l’usage Matière comburante Matière corrosive Matière toujours mortelle Matière dangereusement réactive Gaz comprimé

10. Les responsabilités de l’employeur dans le cadre de SIMDUT comprend la

responsabilité de s’assurer que : i) Les produits sont étiquetés convenablement et que les employés ont reçu la

formation pour les utiliser sans risque ii) Tous les produits contrôlés ont une fiche signalétique disponible pour l’usage des

employés iii) L’on consulte le comité mixte de la santé et de sécurité ou le représentant de la

santé et de la sécurité en matière de programme de formation iv) Toutes les réponses sont bonnes

11. Lorsqu’un travailleur trouve un produit sans étiquette ou dont l’étiquette est

déchirée ou illisible, il doit : i) Le signaler à son superviseur ii) Appeler le superviseur immédiatement iii) Supposer que le produit est sans risque à l’usage iv) Appeler 911 et quitter l’immeuble

12. Les fiches signalétiques doivent être préparées pour tous les produits dangereux et

mises à jour tous les trois ans. Vrai Faux


13. Les employeurs ne doivent fournir la formation sur le SIMDUT qu’aux travailleurs

exposés à des matières dangereuses sur une base quotidienne. Vrai Faux

14. Qui est responsable de veiller à ce que SIMDUT soit appliqué à travers la province?

i) Les inspecteurs du ministère du Travail ii) Le chef du service des incendies iii) L’Institut de lutte contre les maladies iv) L’employeur


Activité de groupe Reliez chaque symbole de la colonne de gauche à la classification appropriée à droite

Gaz comprimé

Matière inflammable et combustible

Matière comburante

Effets graves et immédiats

Matière causant d’autres effets toxiques

Matière biologique dangereuse et infectieuse

Matière corrosive

Matière dangereusement réactive


Activité de groupe À l’aide de la fiche signalétique à la page 9, répondez aux questions suivantes :

1. Quel équipement de protection personnelle doit-on porter pour utiliser ce produit? 2. Quels matériaux doit-on éviter lorsqu’on utilise ce produit? 3. Quelles sont les exigences d’entreposage de ce produit? 4. Quels sont les effets de ce produit sur les yeux? sur la peau? 5. Quels sont les effets chroniques de l’exposition à long terme à ce produit? 6. Quelles sont les mesures d’urgence et de premiers soins requises en cas de contact de ce

produit avec la peau? 7. Quelle est la méthode de maniement de ce produit?


FICHE SIGNALÉTIQUE SECTION 1 – IDENTIFICATION DU PRODUIT Nom du produit : Propane Nom commercial : G.P.L. (Gaz de pétrole liquéfié)

Fournisseur : Superior Propane Inc., 8474 rue Keele., Concord (Ontario) L4K 2S5

Formule chimique : C3H8 Tél. : (416) 669-9732 Tél. d’urgence : (416) 669-9746 Usages : Le propane est généralement utilisé comme carburant pour des opérations de soudage et de coupe, et dans certains véhicules comme carburant de rechange à l’essence. Il est également utilisé pour le chauffage, la cuisson et la réfrigération dans les bureaux portatifs sur le terrain et les logements temporaires pour les travailleurs. Le propane est utilisé dans l’industrie comme charge d’alimentation, solvant et réfrigérant.

SECTION II – INGRÉDIENTS DANGEREUX INGRÉDIENTS No CAS CONCENTRATION CL DL

Propane 74986 95 % - 98 % Sans objet Sans objet Éthane 74840 3 % - 5 % Sans objet Sans objet Butane 791068 1 % - 3 % Sans objet Sans objet Iso-butane 75285 0,1 % - 0,3 % Sans objet Sans objet Méthane 74828 0,1 % - 0,2 % Sans objet Sans objet

Remarque : La composition donnée dans la présente est pour le propane HD-5; la composition exacte peut varier d’une expédition à l’autre.

SECTION III : PROPRIÉTÉS CHIMIQUES ET PHYSIQUES Apparence : à l’entreposage – liquide et/ou vapeur Point d’ébullition : -42oC à 760 mmHg

Solubilité dans l’eau : 6,1 % par volume à 17,8oC et 753 mmHg

Point de congélation : -188oC Densité relative : 0,51 (EAU=1) Taux d’évaporation : rapide (gaz sous conditions ambiantes

normales) Apparence : liquide et vapeur incolore à l’entreposage. Gaz

incolore et inodore à l’état naturel dans Pression de vapeur : 1 013 kPa à 26,9oC toutes les concentrations. Densité de vapeur : 1,52 (air=1) Coefficient de distribution eau/huile : non disponible pH : non disponible

Le propane commercial a une odeur ajoutée, soit généralement l’éthanethiol, qui a une odeur semblable à celle du chou bouilli. Seuil olfactif : 4 800 PPM

SECTION IV : RISQUES D’INCENDIE OU D’EXPLOSION Point d’éclair : -103,4oC Méthode d’essai : vase clos Limites d’inflammabilité : inférieure 2,4 %, supérieure 9,5 %Température d’auto-ignition : 432oC Produits générés à la chaleur ou la combustion : Du monoxyde de carbone peut se dégager lorsque les systèmes d’aération primaires et secondaires sont défaillants au cours de la combustion. Risques d’incendie et d’explosion : Des mélanges air-vapeur explosifs peuvent se former en cas de fuite du gaz dans l’atmosphère.

Mesures d’extinction d’incendie : Refroidissez les bouteilles ou réservoirs exposés à l’aide de pulvérisation d’eau. N’éteignez pas le feu à moins que la source de la fuite de gaz qui alimente le feu puisse être fermée. Dans ce cas, éteignez le feu avec un agent extincteur constitué de dioxyde de carbone et/ou de poudre sèche. Les contenants métalliques ont besoin d’être refroidis à l’eau afin de prévenir la projection de flammes et l’affaiblissement du métal. Si l’on ne dispose pas d’une quantité d’eau suffisante pour empêcher la coque du contenant métallique de s’affaiblir, le lieu doit être évacué. Matériel de lutte contre l’incendie : vêtements protecteurs, moniteurs de tuyaux, lance brouillard, appareil respiratoire autonome.

SECTION V : RÉACTIVITÉ Stabilité chimique : Stable Conditions à éviter : Éloignez des agents comburants. Le gaz explose spontanément lorsqu’il est mélangé au dioxyde de chlorure Substances incompatibles : Enlevez les sources d’allumage et respectez les exigences de distance entre les réservoirs d’entreposage et les substances combustibles, les drains et les entrées aux immeubles.

Produits de décomposition dangereux : Du monoxyde de carbone peut se dégager si les systèmes d’aération primaire et secondaire sont défectueux. Polymérisation dangereuse : Ne se produira pas.


SECTION VI : PROPRIÉTÉS TOXICOLOGIQUES EXPOSITION DANGEREUSE Yeux : Aucune à l’état de gaz; le produit à l’état liquide cause des « brûlures froides ». Peau : Le produit à l’état liquide cause des « brûlures froides » semblables à des gelures. Système respiratoire : Effets physiologiques minimes à des concentrations inférieures à 10 000 ppm. L’exposition à des concentrations plus élevées peut causer l’étourdissement or la perte de conscience à cause d’une axphyxie. Exposition chronique : Aucun effet dû à une exposition à long terme n’a été signalé. Autre : Le liquide peut causer des brûlures et des gelures au contact direct avec la peau. Capacités de sensibilisation : peau - inconnu; appareil respiratoire – inconnu. Cancérogénicité : non déterminé. Effets sur la reproduction : non déterminé.

DOSE LÉTALE MÉDIANE : Voie orale : sans objet pour le gaz. Inhalation : non déterminé. Voie cutanée : sans objet pour le gaz. Autre : non déterminé.

INDICE D’IRRITATION : Peau : pas d’effet décelable (gaz) Yeux : pas d’effet décelable (gaz) Symptômes d’exposition : à plus de ppm : étourdissement, stupeur, perte de conscience. L’American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH) classe le propane parmi les asphyxiants, sans valeur limite d’exposition recommandée (VLE). Tératogénicité : non déterminé. Mutagénicité : non déterminé.

SECTION VII : MESURES DE PRÉVENTION Yeux : Des lunettes de protection, des masques, ou un protecteur facial sont requis pour transvaser le produit Peau : Le port de gants isolants est requis si le contact avec le produit liquide ou avec un équipement refroidi au liquide est prévu.

Inhalation : Un système autonome d’approvisionnement en air est requis lorsque la concentration de propane dans l’air est à un niveau qui réduira le taux d’oxygène dans l’air inhalé à moins de 18 %. Ventilation : Équipement aéraulique à l’épreuve d’explosion.

SECTION VIII : MESURES D’URGENCE ET PREMIERS SOINS PREMIERS SOINS Yeux : Au contact des yeux avec le produit liquide, rincez les yeux avec de l’eau tiède pendant 15 minutes. Obtenir immédiatement des soins médicaux. Peau : En cas de « brûlures froides » au contact avec le produit liquide, immergez immédiatement la partie touchée dans de l’eau tiède et maintenir cette température jusqu’à ce que la circulation sanguine revienne. Si les doigts ou la mains sont gelés, demandez à la victime de mettre sa main contre le corps, sous les aisselles par exemple. Obtenez immédiatement des soins médicaux. Ingestion : Aucun soin jugé nécessaire. Inhalation : Amenez la personne à l’air libre. Si la respiration est difficile ou est arrêtée, administrez la respiration artificielle. Obtenez immédiatement des soins médicaux.

DÉVERSEMENTS OU FUITE : Éliminez la fuite si possible. Éliminez les sources d’allumage. Assurez-vous que le contenant est à la verticale. Dispersez les vapeurs avec des jets de lance en vous servant de lance à jet brouillard; prêtez une attention particulière aux endroits bas, car le propane est plus lourd que l’air et peut se déposer dans les endroits bas. Restez en amont de la fuite et éloignez les gens. Empêchez la vapeur ou le liquide de pénétrer dans les égouts, les sous-sols ou les endroits clos.

SECTION IX : TRANSPORT, MANUTENTION ET ENTREPOSAGE • Transportez et entreposez les bouteilles et les réservoirs

bien attachés dans la position verticale et dans un espace bien ventilé.

• Les robinets des bouteilles qui ne sont pas en usage doivent être fermés et doivent être munis de capuchon protecteur.

• N’entreposez pas les bouteilles de gaz avec les agents comburants, les réservoirs d’oxygène ou de chlore.

• Transportez, manipulez et entreposez le produit conformément aux règlements fédéraux et provinciaux applicables (CGA B149.2)

• Classification TMD : 2,1 • Nom d’expédition TMD : Gaz de pétrole liquéfiés

(propane) • Dispositions TMD spéciales : 56, 90, 102 • UN/NA : 1075

SECTION X : ORIGINE DE LA FICHE Préparée par : Directeur, Services techniques et sécurité

Les renseignements figurant dans les présentes sont jugés exacts et sont offerts de bonne foi indépendamment de la vente du produit. Ils ne constituent pas des données sur la performance du produit. Aucune garantie, expresse ou tacite, de valeur marchande ou d’adaptation à un usage particulier n’est offerte en ce qui concerne les renseignements figurant dans cette fiche.


SIMDUT - Révision


Étiquette du fournisseur

TEXTE BILINGUE : Fournit l’information dans les deux langues officielles du Canada, l’anglais et le français.

IDENTIFICATION DU PRODUIT : Identification du produit par son nom chimique, son nom commun, son nom de commerce, son nom de marque, son nom de code ou son numéro de code.

SYMBOLE(S) DU DANGER : Symboles correspondants aux classes et, le cas échéant, aux divisions auxquelles appartient le produit contrôlé. Les symboles avertissent immédiatement ceux qui lisent l’étiquette des dangers du produit.

MESURES DE PRÉVENTION : Mesures de base à prendre lorsqu’on utilise ou qu’on manipule le produit, ou qu’on travaille en présence d’un produit contrôlé.

PREMIERS SOINS : Énoncés expliquant les mesures à prendre en cas d’exposition aiguë.

MENTION DE RISQUE : Énoncé expliquant la nature des dangers découlant d’un mauvais usage du produit en plus des risques représentés par les symboles.

BORDURE HACHURÉE : Bordure distincte identifiant une étiquette SIMDUT.

IDENTIFICATION DU FOURNISSEUR : Nom de fournisseur du produit contrôlé.

MENTION DE LA FS : Énoncé indiquant la disponibilité d’une fiche signalétique afin de rappeler au lecteur de l’étiquette qu’il existe une autre source de renseignements plus détaillée sur le produit.


Réponses au questionnaire : 1. iv) Toutes les réponses sont bonnes 2. iv) Toutes les réponses sont bonnes 3. i) Étiquettes ii) Fiches signalétiques iii) Formation 4. iv) Toutes les réponses sont bonnes 5. Faux 6. L’identité du produit Les symboles de danger Le nom et l’adresse du fournisseur/fabricant Les instructions de premiers soins Les mesures de prévention et d’entreposage Les renseignements supplémentaires sur la FS 7. iv) Toutes les réponses sont bonnes 8. Vrai 9. Matière inflammable et combustible Matière toxique et infectieuse Matière comburante Matière corrosive Matière dangereusement réactive Gaz comprimé 10. iv) Toutes les réponses sont bonnes 11. i) Le signaler à leur superviseur 12. Vrai 13. Faux 14. i) Les inspecteurs du ministère du Travail

M034A

Étiquette du lieu de travail

Super nettoyant

- Porter des gants de protection

- Ne pas mélanger avec des matières comburantes

- Voir la fiche signalétique pour des

renseignements additionnels

Les étiquettes du lieu de travail doivent comprendre :

• L’identification du produit

• Les mesures de prévention

• La référence à la fiche signalétique


SIMDUT Révision

La présente certifie que Association ontarienne de la sécurité dans la constructiona complété la révision du SIMDUT imprimée et 21 Voyager Court South distribuée par l’Association ontarienne de la sécurité dans la construction.

Etobicoke (Ontario) M9W 5M7

Instructeur Date Signature M034

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