DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE MAIRIE DE THOUARSAIS-BOUILDROUX

BULLETIN MUNICIPAL N°4 JUIN 2014

BIBLIOTHÈQUE

La bibliothèque sera fermée

• Le samedi 12 Juillet et les samedis 09 et 16 août

• Tous les mardis du mois de juillet et du mois d’août

Rappel des horaires d’ouverture

Le samedi de 10h30 à 12h00

CÉRÉMONIE DU 14 JUILLET

Cette année, la célébration du 14 juillet, se fera par un dépôt de gerbe au monument aux morts.

Le rassemblement des personnes souhaitant y participer aura lieu à la mairie le 14 juillet à 11h30.

Suite à cette cérémonie un vin d’honneur sera servi à la mairie.

AIDE DE LA CHAMBRE D’AGRICULTURE EN 2014 POUR PLANTATIONS

Pour encourager les plantations de haies et d’alignements, la chambre d’agriculture de La Vendée a décidé de poursuivre son aide aux projets de plantations bocagères.

Les conseillers forestiers se tiennent à votre disposition pour toute information que vous jugerez utile.

(Yoann Terrien et Emmanuel Montailler au 02.51.36.81.00 - Mail : territoire@vendee.chambabri.fr)

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

COMMUNE DE THOUARSAIS- BOUILDROUX

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 29 mars 2014.

Le 29 du mois de Mars 2014, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 25 mars 2014 s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Edmond SOULARD. Etaient Présents : MM. SOULARD Edmond - GEFFARD Véronique - AVRIL Laurent - BRIDONNEAU Angélique - CORNUAU Cyrille.- CLERJAUD Claude - BILLAUD Joseph-BLUSSEAU-BOURCIER Jean-Marie - BIRE Nicolas - Gilbert Daniel -BLANCHARD Jocelyne - PARADIS Dominique - MOREAU Cédric -COUÉ Cathy - GERBAUD Eric. FALLOURD Willy.

Monsieur SOULARD déclare la séance ouverte à seize heures par l'appel des conseillers municipaux élus, dans l’ordre du tableau du 23 mars 2014. Il passe ensuite la présidence à Monsieur CLERJAUD Claude, le conseiller municipal le plus âgé, et se retire de la séance. Monsieur CLERJAUD désigne Monsieur FALLOURD Willy, secrétaire de séance, le plus jeune des conseillers municipaux et propose à l'assemblée de procéder à un vote à bulletins secrets afin d'élire le Maire. Au premier tour de scrutin, Monsieur Claude CLERJAUD ayant obtenu la majorité absolue avec 14 voix pour et 1 voix pour Monsieur Laurent AVRIL est donc élu Maire par le Conseil Municipal.

Monsieur Claude CLERJAUD venant d'être élu Maire propose de désigner le nombre d’adjoints. Le Conseil Municipal avec 12 voix décide d’élire 4 adjoints contre 3 voix pour 3 adjoints. Monsieur Laurent AVRIL et Madame Dominique PARADIS, se portent candidats au poste de 1er Adjoint. Au 1er tour de scrutin, par 10 voix pour Monsieur Laurent AVRIL, contre 2 voix pour

Madame Dominique PARADIS, est élu 1er Adjoint par le Conseil Municipal. Monsieur Cédric MOREAU et Madame Dominique PARADIS, se portent candidats pour être 2ème Adjoint. Ont obtenu : M. CORNUAU Cyrille 1 Voix - M. MOREAU Cédric 9 voix - Mme PARADIS Dominique 4 voix

Monsieur Cédric MOREAU ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, est donc élu 2ème Adjoint par le Conseil Municipal. Monsieur Éric GERBAUD, Madame Dominique PARADIS et Monsieur Cyrille CORNUAU se portent candidats pour être 3ème Adjoint. Ont obtenu :

M. CORNUAU Cyrille 8 Voix - M. GERBAUD Éric 5 voix - Mme PARADIS Dominique 2 voix

Monsieur Cyrille CORNUAU ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, est donc élu 3ème Adjoint par le Conseil Municipal.

Monsieur Éric GERBAUD, Madame Dominique PARADIS et Monsieur Jean-Marie BLUSSEAU-BOURCIER se portent candidats pour être 4ème Adjoint. Ont obtenu : M. BLUSSEAU-BOURCIER Jean-Marie 3 Voix M. GERBAUD Éric 8 voix Mme PARADIS Dominique 4 voix

Monsieur Éric GERBAUD ayant obtenu la majorité absolue au premier tour de scrutin, est donc élu 4ème Adjoint par le Conseil Municipal. Monsieur CLERJAUD rappelle aux conseillers municipaux que les deux conseillers communautaires représentant la commune de Thouarsais-Bouildroux seront les deux élus classés dans l’ordre de la présente élection. Il précise qu’un élu, ne souhaitant pas devenir conseiller communautaire, peut démissionner de cette fonction. Le représentant de la commune sera le suivant dans la liste des élus. Monsieur Laurent AVRIL informe l’assemblée qu’il ne souhaite pas être conseiller communautaire et qu’il présentera sa démission à la communauté de communes. L’assemblée, après en avoir délibéré, estime que Monsieur Edmond SOULARD, ayant été maire pendant six mandats, afin de le remercier de son dévouement pour la commune, décide de demander qu’il soit proposé par les services de l’Etat comme Maire Honoraire.

Le conseil municipal décide que ses séances ordinaires auront lieu le 4ème mardi de chaque mois, à 20h15. Fin de séance 17h30

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 22 Avril 2014.

Le 22 du mois d’avril 2014, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 17 avril 2014 s'est réuni à 20h15 à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude CLERJAUD. Etaient Présents : MM. CLERJAUD Claude - AVRIL Laurent - - MOREAU Cédric - CORNUAU Cyrille - GERBAUD Eric - GEFFARD Véronique - BRIDONNEAU Angélique - BILLAUD Joseph - BLUSSEAU-BOURCIER Jean-Marie - BIRE Nicolas - Gilbert Daniel - BLANCHARD Jocelyne - PARADIS Dominique COUÉ Cathy - FALLOURD Willy. Etaient excusés : Néant Madame Angélique BRIDONNEAU a été désignée secrétaire de séance Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 29 mars, après avoir précisé que monsieur AVRIL Laurent ne souhaitait pas être conseiller communautaire , de ce fait ce sera Monsieur MOREAU Cédric, second adjoint qui deviendra conseiller communautaire. Désignation des différentes commissions et des différents délégués (voir ci-dessous)

COMMISSION FINANCES :(appels d’offres/marchés publics/budgets) Président CLERJAUD Claude AVRIL L. BILLAUD J. BLANCHARD J. BLUSSEAU-BOURCIER J-M GEFFARD V. PARADIS D.

COMMISSION URBANISME (création de lotissement) Président CLERJAUD Claude AVRIL L. BILLAUD J. BIRE N. COUÉ C. GILBERT D.

COMMISSION PERSONNEL ADMINISTRATIF (agents administratifs du secrétariat) Président CLERJAUD Claude AVRIL L. COUÉ C. GEFFARD V.

COMMISSION COMMUNICATION ( relations avec les associations/foyer des jeunes/bulletins municipaux/site internet)

Président CLERJAUD Claude AVRIL L. BILLAUD J. BLANCHARD J. BLUSSEAU-BOURCIER J-M GILBERT D.

COMMISSION DE VOIRIE (voirie/sécurisation du bourg/transport scolaire) Président CLERJAUD Claude MOREAU C. BIRE N. FALLOURD W. PARADIS D. BILLAUD J. Hors Conseil : Monsieur MÉRIET Michel

COMMISSION ACCESSIBILITÉ Président CLERJAUD Claude. MOREAU C. GERBAUD E GILBERT D. PARADIS D.

COMMISSION ASSAINISSEMENT Président CLERJAUD Claude MOREAU C. AVRIL L. BILLAUD J.BIRE N. FALLOURD W. PARADIS D.

COMMISSION PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES () Président CLERJAUD Claude MOREAU C. GERBAUD E. COUÉ C.

C. C. A. S. : Président CLERJAUD Claude CORNUAU C. BLANCHARD J. BRIDONNEAU A. COUÉ C. Hors conseil municipal : CARRÉ Casimir - DESIRE-FRISQUE Antoine - GILBERT Elise - GRIS Sylvie- STRALKOWSKI Josée

COMMISSION ENVIRONNEMENT SCOLAIRE (école/cantine/garderie) Président CLERJAUD Claude CORNUAU C. AVRIL L. GERBAUD E. BLUSSEAU-BOURCIER J-M. GEFFARD V.

COMMISSION CULTURE/TOURISME (animations/manifestations/bibliothèque/sentiers pédestres/maisons fleuries) Président CLERJAUD Claude CORNUAU C. BLANCHARD J. BRIDONNEAU A. PARADIS D.

COMMISSION PERSONNEL AGENTS SOCIAUX (agents de la cantine, de la garderie et de la salle polyvalente) Président CLERJAUD Claude CORNUAU C. GEFFARD V.GERBAUD E.

COMMISSION BATIMENTS (logements communaux/mairie/salle polyvalente/cimetière) Président CLERJAUD Claude. GERBAUD E. MOREAU C. BIRE N GILBERT D. FALLOURD W.

COMMISSION DU PLAN D'EAU Président CLERJAUD Claude GERBAUD E. FALLOURD W. GILBERT D.

COMMISSION ESPACES VERTS/ENVIRONNEMENT (terrain de sport/embellissement du bourg/coupes de bois/entretien sentiers pédestres) Président CLERJAUD Claude GERBAUD E. COUÉ C. FALLOURD W.

COMMISSION SPORTS (équipements sportifs : foot/moto-cross) Président CLERJAUD Claude GERBAUD E. MOREAU C. BIRE N. GILBERT D.

COMMISSION DES IMPOTS (désignée par les services fiscaux) Président CLERJAUD Claude TITULAIRES : 6 sur 12 proposés par le conseil SUPPLÉANTS : 6 sur 12 proposés par le conseil

COMMISSION PREVENTION DES RISQUES (inondations/pollutions…) Président CLERJAUD Claude MOREAU C. BILLAUD J.

DÉLÉGUÉS POUR LE S.Y.D.E.V. (Syndicat d'Électricité) *Titulaires : CLERJAUD C. ; PARADIS D. Suppléants : AVRIL L. ; GERBAUD E.

DÉLÉGUÉS POUR LE S.D.A.E.P.des Sources de l'Arkanson (Syndicat d'Eau) *Titulaires : MOREAU C. ; PARADIS D. Suppléants : CLERJAUD C. BILLAUD J.

DÉLÉGUÉ A L'OFFICE DU TOURISME DÉLÉGUÉ A LA DÉFENSE Titulaire : CORNUAU C. Suppléant = BRIDONNEAU A. GERBAUD E.

DÉLÉGUÉ AU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DU CENTRE DE LA LARGÈRE * BLANCHARD J.

DÉLÉGUÉS A LA SALLE POLYVALENTE DÉLÉGUÉ E COLLECTIVITÉS VENDÉE * GERBAUD E. GILBERT D. CLERJAUD Claude

DÉLÉGUÉS A LA C. L. I. S. « Le Bois des Blettes) DÉLÉGUÉS S. P. L. Titulaire : Dominique PARADIS Suppléant : Claude CLERJAUD Titulaire : MOREAU Cédric Suppléant : CLERJAUD Claude

DÉLÉGUÉS RÉVISION DE LA LISTE ELECTORALE *CLERJAUD Claude BRÉMAUD Henri (délégué du Tribunal de Grande Instance) BOBINET Claudine (déléguée de la Préfecture)

BIBLIOTHÈQUE * BLANCHARD J. BRIDONNEAU A. PARADIS D.

Hors conseil municipal : MÉRIET Marie-Monique - SAULET Madeleine – GRIS Sylvie – AUGUIN Fernande – BOBINET Christiane

Monsieur le Maire fait procéder au vote des indemnités du maire et des adjoints. L’assemblée considérant que la commune compte 727 habitants Il sera versé au maire une indemnité de 31 % de l’indice 1015 soit actuellement 1.178,46 €. D’autre part, le nombre de 4 adjoints au lieu de 3 comme précédemment, après un vote à bulletins secrets, se rapportant à l’augmentation de l’indemnité des adjoints initialement prévue, dont le résultat est de 3 blancs, 3 oui et 9 non, l’assemblée décide de verser un montant d’indemnité de 3 adjoints pour les 4 adjoints soit un taux de 6,20 % au lieu de 8,25 % de l’indice 1015 soit une indemnité de 235,69 € par adjoint.

Afin de faciliter la gestion communale, les conseillers municipaux décident de procéder à une délégation de décision du conseil municipal au maire soit :

1° De passer les contrats d'assurance; 2° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués,

huissiers de justice et experts; 3° De renouveler et signer les contrats d’entretien et de maintenance. 4° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des

véhicules municipaux dans la limite fixée par le conseil municipal; 10.000 euros. 5° D'intenter au nom de la commune les actions en justice, ou de défendre la commune dans

les actions intentées contre elle, lorsque ces actions concernent les décisions prises par lui pour l'exécution des délibérations du conseil municipal. Les conseillers municipaux, par 14 voix pour et une abstention décident de préempter pour l’immeuble situé au 5, rue de l’Arkanson. L’assemblée organise la cérémonie du 8 mai qui se déroulera comme les années précédentes avec un dépôt de gerbe au monument aux morts suivi d’un vin d’honneur. Les conseillers municipaux sont informés des travaux prévus pour 2014 par la commission de voirie : Route des treilles jusqu’au château d’eau de Bazoges-en-Pareds coût estimatif 42.145,00 euros à diviser par 2 avec la commune de BAZOGES-EN-PAREDS. Mise en sécurité de la RD 19 au lieu-dit La Fleurissonnerie montant des travaux H.T. 16.390,00 euros financé à hauteur de 80 % par le conseil général 4.917,00 euros et les amendes de police 8.195,00 euros. Montant de la subvention des travaux voirie 2014 = 17.419,97 Euros. Le conseil municipal décide de procéder à la composition du bureau de vote en vue des élections européennes.

Un panneau indicateur sera posé à La Chevrière. Aménagement de l’arrêt de bus à La Boursaudière. Un aqueduc sera réalisé à la limite de St Laurent de la Salle. Prévision de la réunion avec les associations communales. Réunion de la commission des finances prévue le vendredi 30 mai 2014, le compte administratif 2013 et le budget supplémentaire devant être voté pour la fin juin au plus tard. Un dossier de demande d’acompte de 30 % de la D. T. E. R. attribuée pour les travaux de la mairie a été adressé à la préfecture soit un montant de 17.051,58 €. Prévision d’une réunion en mai de la commission communication pour le redémarrage du site internet. Fin de séance 22h50

MAIRIE

En raison de journées de formation,

la mairie sera fermée :

� Le Jeudi 19 juin 2014

� Le Vendredi 20 juin 2014

� Le Jeudi 26 juin 2014

02.51.52.60.23

Déchèterie de la Châtaigneraie Collecte de déchets contenant de l’amiante

Une collecte exceptionnelle des déchets contenant de l’amiante liée aura lieu le mercredi 8 octobre 2014 de 9h à 12 h et de 14h à 18h. Les déchets concernés sont les éléments en amiante-ciment tels que des plaques ondulées, des éléments de façades, des canalisations. Jusqu’à 25 kg : 10 €

De 26 à 50 kg : 15 €

De 51 à 75 kg : 20 €

De 76 à 100 kg : 25 €

Au-delà de 100 kg : 25 € + 0,90 € par kilo supplémentaire

Exemple : pour une quantité de 145 kg le montant à régler est de 65,50 € (25 + (0,90 x 45)).

Pour bénéficier de ce service, une inscription est obligatoire auprès des services du SCOM en appelant au 02 51 57 11 93 avant le 30 septembre 2014.

EN CAS D’URGENCE