bulletin municipal janvier 2015.pdf
TRANSCRIPT
1
2
SOMMAIRE
P3 - Le Mot du Maire
P4 - Les associations :
expression d’un dynamisme local.
Apistoric’team
Association Familles Rurales
Centre Permanent
Comité des fêtes
FNACA
Happy Arts
Le Moulin de Vignal
Les Amis d’Apinac
Visa Verveine pour Passakongo
Apiroknofobi
P14 - Des bénévoles au service de la population
La Médiathèque
Le CCAS (Centre Communal d’Action
Sociale)
P16 - Zoom sur la vie communale
Au fil des Conseils Municipaux
Etre des élus de proximité, quelques
repères
Tableau des commissions communales
et intercommunales
P30 - Zoom sur des enjeux locaux
Le point de vue des agriculteurs et la
CUMA
L’eau, un enjeu pour l’avenir
P34 - Etat civil et baptême républicain
Naissances – Mariage - Décès
Baptême républicain
INFORMATIONS
PRATIQUES
Services municipaux
Mairie
04 77 50 25 81
Fax / 04 77 50 23 12
www.apinac.fr
Ouverture : mardi 13H30-18h, mercredi 8h30-12h,
jeudi 13h30-17h, samedi 9h-12h
(Horaires susceptibles d’être modifiés en fonction des
congés des agents territoriaux – voir affichage en mairie)
Agence postale communale
04 77 50 27 91
Ouverture : mardi, jeudi et samedi 8h30-12h
Médiathèque
Ouverture : mercredi et samedi 10h-12h
Cyber Relais
04 77 50 28 80 ou 06 76 20 36 62
Communauté de Communes de St Bonnet-le-Château Accueil : 04 77 50 14 30
Office de Tourisme : 04 77 50 52 48
Déchetterie : 04 77 50 74 83 ouverture du lundi au vendredi : 9h-12h et 14h-18h samedi : 9h-17h
Mission Habitat : 04 77 50 54 32
Assistantes Sociales du Conseil Général : 04 77 50 00 49
Numéros d’urgence
Pompiers : 18 SAMU : 15 Police : 17 Centre antipoison : 04 72 11 69 11
TRANSPORTS
Ligne de proximité M 326,
Bourg d’Apinac - Saint Bonnet le Château,
le vendredi
Départ : Apinac Bourg 9h05
Arrivée : Saint-Bonnet 9h40
Départ : Saint-Bonnet 12h15
Arrivée : Apinac Bourg : 12h50
3
Chers habitants d’Apinac,
Voici le tout premier bulletin municipal de ce nouveau mandat. Nous l’avons souhaité
largement ouvert à celles et ceux qui font vivre le village : ainsi, toutes les associations ont été
sollicitées pour rédiger un article retraçant les activités de chacune durant l’année écoulée. De
même, nous avons tenu à laisser trace de la vie de la commune et de la réflexion des élus en
reprenant les sujets essentiels abordés lors des conseils municipaux. Les différentes séances
témoignent, parfois en images de l’avancée des dossiers, donnent à voir les priorités qui ont été les
nôtres à savoir: nous approprier le travail entrepris par l’équipe précédente concernant
l’alimentation en eau potable et les projets de revitalisation du centre bourg, développer le lien
social, renforcer les rapports entre générations et encourager un devoir de mémoire
particulièrement important lors de cette première année d’anniversaire du centenaire de la
première guerre mondiale.
Notre commune est le lieu de construction du « vivre ensemble », qui reste l’une des valeurs
qui anime notre engagement d’élus de proximité. Durant l’année 2014, nous avons initié des
espaces de rencontre, en restant attentifs aux besoins des associations et soucieux de comprendre
les problématiques actuelles du monde agricole. Ce bulletin a prévu un espace d’expression pour
ses acteurs.
Une commune vit aussi au rythme des événements de vie de chacun : il y a eu des familles
endeuillées, d’autres vivant l’événement d’un mariage, d’une naissance. Ce bulletin reprend ces
temps forts qui marquent aussi le collectif. Le parrainage civil ou baptême républicain est présenté
en tant que pratique vécue à deux reprises cette année à Apinac.
Si le mot introductif échoit traditionnellement au maire de la commune, c’est un effort collectif de
création qu’il faut découvrir dans ce bulletin. Les élus de la Commission « Communication » ont
relevé le défi de se lancer dans l’expérience d’une publication dont on ne sait pas encore quelle
sera la fréquence (annuelle ? biannuelle ? l’avenir le dira). Ce travail de composition collective a
déjà été initié par deux lettres municipales parues en août et en novembre. Je salue en tant que
maire cet effort qui en rejoint bien d’autres en ces temps incertains où le devenir de la gestion des
affaires de la commune paraît bien complexe à envisager alors que la réforme territoriale est faite
encore d’opacités pour les élus de proximité que nous sommes.
L’ensemble des élus se joint à moi pour vous souhaiter une année 2015 aussi sereine que
possible malgré des incertitudes et les fragilités de toute part. Edgar MORIN s’exprimait en ces mots :
« Avec la prise de conscience de la vulnérabilité vient le temps de la redécouverte de l’autre ».
Parions et cultivons cette fraternité locale, cette devise un peu oubliée du triptyque républicain.
A bientôt de vous rencontrer,
Marie MELEY
Le mot du Maire
L’équipe municipale en place depuis avril 2014
4
Api’storic Team
Grâce au beau temps et au travail des
personnes en place, la troisième édition de
notre Montée Historique de Cacharat a pu se
dérouler encore une fois de façon très
satisfaisante.
Quelques indications sur son organisation :
administrativement: nous devons
déposer un dossier en Préfecture pour la
fermeture de la route et la sécurisation
de l’événement, tant au niveau des
spectateurs que des participants
aspect logistique :
- sur la périphérie du parcours : mise en
place des panneaux de signalisation et des
barrières, afin d’assurer une bonne circulation
des voitures sur la région malgré la fermeture
du parcours, aménagement et gestion des
parkings spectateurs et participants.
La restauration de midi : comme les autres
années, plus de 200 repas servis au Centre
Permanent
- sur le parcours : bien qu’il ne s’agisse
pas d’une compétition, le dispositif en place
est très similaire à celui exigé pour les courses
de côte régies par la Fédération Française du
Sport Automobile.
Les matériels spécifiques : extincteur, balai,
produit absorbant, drapeaux de signalisation
et talkie-walkie pour chacun des 18 postes de
commissaires assurant la sécurité du roulage
Les dépanneuses et ambulances
Les chapiteaux pour les buvettes, la
restauration et le point médical
Les barrières, la « rubalise » et les panneaux
pour la circulation du public
La sonorisation
Et, pour que l’ensemble fonctionne, l’aspect
humain, primordial : 60 bénévoles qui ont
œuvré activement et dans la bonne humeur
tout au long du week-end.
C’est un plateau de 140 voitures qui, grâce à
l’absence d’interruption de roulage, a eu la
possibilité d’effectuer cinq montées, un petit
record en la matière.
Encore une fois, une trentaine de marques
différentes étaient représentées, avec
notamment une très belle et rare réplique de
la Ferrari P4, le modèle utilisé par la marque
pour les 24 H du Mans dans les années 60.
A noter : la présence de Marc Pozet, présent
trois fois sur le podium des premières éditions
de la course de côte, et surpris et ému de
l’accueil dont il a bénéficié.
Nouveauté cette année : à midi, un passage
des participants par St Pal de Chalencon,
petit remerciement au Comité d’Animation
qui organisait la Course de Côte et qui reste un
partenaire actif.
Nous remercions vivement :
- la municipalité d’Apinac pour sa
participation logistique et toujours très
apprécié de tous son café croissant (très)
matinal
- la municipalité et le Comité d’Animation de
St Pal de Chalencon pour la mise à disposition
de ses matériels spécifiques
Les associations, expression d’un dynamisme local…
Le départ
L’arrivée
5
- nos amis ambulanciers d’Apinac et
garagistes de St Pal et St Bonnet
- les riverains de Cacharat et d’Apinac, qui
mettent à disposition leurs terrains pour les
voitures des participants, et pour les accès
spectateurs.
- nos partenaires et sponsors
- les bénévoles dont le dynamisme a permis à
tous –participants et spectateurs – de passer
une excellente journée.
Rendez-vous au dimanche 20 Septembre 2015
pour la prochaine édition, à l’occasion de
laquelle nous serons heureux d’accueillir de
nouveaux bénévoles.
D’ici-là, « Excellente année 2015 » à tous !
Pour l’association Api’storic team
Bernard GAUSSIN
Association des
Familles Rurales
L’accueil des nouveaux
habitants a été un moment
important à l’AFR. Ils ont
répondu présents, ils ont
participé activement à la
soirée en se présentant
devant la population et le
conseil municipal dans la joie
et la bonne humeur. Le
buffet pris sur place a permis
de faire plus ample
connaissance. La soirée s’est
terminée en chansons et tous
sont partis avec une bougie
décorative.
L’arbre de Noël offre un
spectacle qui intéresse
toujours les enfants; pour
2014, c’était : « La Goutte
d’eau » .Le samedi 10 janvier
2015, ce sera : « Tout ce qui
passe par la tête », une
nouvelle troupe avec Gil
CHOVET.
La couture du mardi après-
midi a changé de salle : plus
fonctionnelle, aussi
accueillante et avec toujours
une bonne ambiance dans
les tissus, les patrons, et les
machines à coudre.
Le club foot sur grand écran
permet aux assidus de
partager la joie ou la tristesse
suivant que le ballon rentre
dans les cages de l’ASSE ou dans celles de l’équipe adverse.
Il y a encore de la place à la gym pour accueillir quelques
personnes souhaitant se procurer une heure de détente et
d’assouplissement.
Le cyber relais poursuit les apprentissages ou les
perfectionnements dans le domaine de l’informatique. Des
stages sont régulièrement proposés.
Le loto et la fête patronale demandent du travail mais sont des
moyens de faire rentrer un peu d’argent dans la caisse tout en
permettant aux gens de passer un moment agréable.
Le téléthon propose aux plus courageux de participer à une
marche; les autres se retrouvent autour de jeux dans la salle
municipale et tout le monde prend le goûter ensemble.
Si vous avez des idées pour d’autres activités prenez contact
avec nous !
Pour le conseil d’administration,
Michèle CHEVALIER et Pierre GAGNAIRE
Accueil des nouveaux habitants (photo Maud TOURRON)
6
Centre Permanent
La plupart des Apinacois connaissent le Centre d’Accueil
Permanent, situé Route de Tiranges, à la sortie du village. Mais
qu’en est-il des sigles V.A.D et J.L.H.F ?
Il s’agit tout simplement du nom des deux associations qui ont en
charge la gestion de la structure.
V.A.D, c’est Vacances Accueil Découvertes dont le siège social
est à Saint-Etienne et qui a pour mission de développer tous les
aspects du centre. Cette association est chargée par la seconde
de sa gestion complète. La seconde se nomme Jeunesse et Loisirs
du Haut-Forez (J.L.H.F.). C’est l’association propriétaire des locaux.
Elle est composée à part égale de certains membres de V.A.D et
d’habitants d’Apinac, dont le président.
J.L.H.F, ce sont des personnes
toutes bénévoles qui
s’intéressent de près ou de
loin à la vie du centre
d’accueil. Que ce soit à son
activité ou à son
fonctionnement ou encore à
la qualité et à
l’aménagement constant des
locaux. C’est lors de son
Assemblée Générale, le 24
mai dernier qu’il a été décidé
de l’élargissement du portail
d’entrée. En effet, la majorité
des autocars qui conduisent
les groupes d’enfants hésitait
à entrer dans la cour et à
manœuvrer leur véhicule afin
de pouvoir repartir sans souci.
De plus, avec l’achat récent d’un car d’occasion de 12 mètres de long et à son utilisation quasi
quotidienne en pleine période, il devenait nécessaire et urgent pour le personnel du centre de
lancer ces travaux afin de faciliter l’accès à la cour et d’éviter de malencontreux accrochages ! Les
bénévoles de J.L.H.F ont donc pris la décision de réaliser le projet. Seul l’achat des matériaux est
resté à la charge du centre (sauf le tout-venant offert). Il a fallu seulement trois jours pour desceller la
pile de granit de gauche et son chapeau, faire disparaitre l’ancien massif de fleurs, prolonger le seuil
bétonné, creuser de nouvelles fouilles et tout remettre en place deux mètres plus loin en montant un
nouveau muret de pierres et en comblant le nouvel espace au sol avec du « tout venant » ! Quelle
efficacité ! La veille du début des colos d’été, soit le 5 juillet, tout était en ordre et depuis, les
autocaristes ne cessent de nous témoigner leur satisfaction. Et que dire du confort apporté lorsque
nous sommes au volant de notre car ! Voilà donc le résultat collectif et bien concret de l’implication
des bénévoles.
Qu’ils en soient chaleureusement remerciés et qu’ils sachent qu’il est toujours important pour les
salariés du centre de connaître leur avis et leur vision des aménagements. En attendant la mise en
place définitive du nouveau portail (également imaginé et réalisé par les bénévoles) prévu ce
début d’année, toute l’équipe du centre d’accueil permanent souhaite à toutes et tous une très
bonne année 2015, et nourrit l’espoir de rencontrer un maximum de gens samedi 7 février prochain
(voir invitation jointe).
Pascal POURRAT
7
Le Comité Des
Fêtes D’Apinac
Le Comité des Fêtes
d’Apinac est enchanté du bon
déroulement des diverses
manifestations organisées. Nous
tenons à remercier tous les
bénévoles et Apinacois qui
participent activement aux fêtes,
et à qui nous devons en grande
partie ces réussites tout au long
de l’été.
Cette année, nous avons
eu la chance d’avoir le soleil comme allié. En effet le week-end de Pentecôte fut particulièrement
beau et chaud, ce qui nous a permis de rassembler plus de 90 marcheurs, distribuer 300 soupes et
animer un bal, où fête et convivialité étaient au rendez-vous.
Début juillet, nous organisions un concours de pétanque, qui est le petit bémol de cette saison.
Effectivement seulement 26 doublettes étaient présentes et nous les remercions. Si vous aimez jouer
dans la bonne humeur, venez partager un bon moment le samedi 4 juillet 2015….
Pour finir l’été et les vacances en beauté, rien de mieux que la vogue d’Apinac. Nous tenons à
remercier Visa Verveine et Happy Arts pour leurs soutien et énergie, afin d’embellir la fête. Encore
une fois, le soleil était de la
partie ainsi que les participants.
Merci également à tous ceux
qui se sont mobilisés lors de la
confection des chars.
Grâce à vous, le corso était
magnifique. Cet évènement
demande beaucoup de
travail, et nous y arrivons avec
la bonne volonté de nombreux
Apinacois, qui nous donnent la
main : un grand merci à eux.
Pendant l’hiver le
comité, n’est pas inactif. Nous
profitons de notre belle région
pour nous évader à la
montagne, afin de profiter des
paysages, des joies de la glisse et du vin chaud. Sortez bonnet et moufles, et réservez votre samedi
31 janvier 2015 !
A VOS AGENDAS :
- samedi 31 janvier 2015 : Journée blanche (ski ou marche)
- dimanche 24 Mai 2015 : Marche de Pentecôte, soupe aux choux et bal
- samedi 4 juillet 2015 : Concours de pétanque
- 28/29 et 30 Août 2015 : Fête patronale
Le carnaval de la Bourgeat
L’équipe du comité des fêtes (photo Maud TOURRON)
8
Contact : pour tout
renseignement concernant le
comité ou les manifestations,
contacter Julie MALLET au 06 89 16
73 02. Toute personne ayant envie
de s’investir à Apinac, est la
bienvenue au comité. N’hésitez
pas à nous contacter.
Pour l’équipe du comité des fêtes
Julie MALLET
SOS fantômes lors de la fête patronale
Les rastas d’Apinac
Léa et Manon : démonstration de danses orientales
Sortie de ski en janvier 2014
La vogue d’Apinac
9
F.N.A.C.A L’année 2014 aura été marquée par
des présences aux différentes
manifestations internes, communales et
départementales.
Internes :
Tirage des rois le 10 janvier
Thé dansant le 6 avril (moins de monde qu’en
2013 étant donné que dans une commune
voisine le même événement avait lieu).
Repas des anciens d’AFN des 3 communes à
Usson (Apinac, Estivareilles et Usson) le 22
octobre
Départementales :
Conseil départemental à Boën, le 04 mars et le
09 septembre.
Congrès à Bonson le 27 mai.
Commémoration du 19 mars
à St Etienne.
A.G.de la section d’Apinac
le 24 octobre
Réunion de secteur à Apinac le 17 novembre
Communales :
16 mars : commémoration du 19 mars.
Pendant le vin d’honneur offert par la
municipalité, la médaille FNACA du 50eme
anniversaire fut remise à notre président Louis
Vignal par Monsieur le Maire, pour service
rendu à notre comité (quarante année de
présidence depuis la création de la FNACA à
Apinac, le 18 février 1974) : moment d’émotion
parmi l’assistance ; tout ému, la larme à l’œil,
le président nous adressa ses remerciements.
8 mai : célébration de la victoire 1945. Un
manifeste de l’ONAC a été lu par 2 enfants
devant le monument
1 et 2 aout : anniversaire des 100 ans de la
guerre 14-18. A l’initiative du général Tillon
résidant à Apinac, une très belle cérémonie a
eu lieu devant le monument aux morts en
présence de nombreux militaires, dont le
général Tillon et le Colonel Ribeyron. Sonneries
officielles par la clique de St Pal en Chalencon.
Beaucoup de monde à cette cérémonie et
merci à notre nouvelle municipalité pour
l’organisation. Comme pour le 11 novembre,
les enfants d’Apinac ont lu devant le
monument aux morts, des lettres de Poilus
écrites à leur famille.
Guerre d’Algérie,
Maroc et Tunisie :
maintenant on peut
l’appeler guerre, et
non plus évènements
ou hostilités. Lors de la
séance de clôture du 31ème Congrès National
de la FNACA, Mme Rose-Marie Antoine -
directrice générale de l’ONAC - disait : « Je
n’oublie pas que je m’adresse à des anciens
combattants d’Algérie. La guerre a marqué
votre jeunesse, elle a fauché la vie de certains
de vos camarades, elle en a blessé d’autres,
vous peut-être. Cette guerre sans nom a
bouleversé votre existence, elle s’est incrustée
dans votre mémoire. Je suis certaine
qu’encore aujourd’hui, cette mémoire est
pesante. Elle vous étreint sans doute, et la
seule façon de vous réconcilier avec notre
passé, c’est de l’admettre, d’en transmettre la
mémoire pour alerter et épargner les jeunes
générations ».
Je terminerais sur une citation d’une jeune
élève de l’école de Nice qui, à l’occasion
d’un concours en 1992 ayant pour thème « La
Paix », avait écrit :
« Si la terre était carrée, les enfants auraient
des coins pour se cacher. Mais comme elle est
ronde, ils devront faire face au monde ».
Nous souhaitons à tous les Apinacois(es), ainsi
qu’à leur famille et amis, une bonne et
heureuse année !
Le secrétaire Henri GANIVET
Commémoration du centenaire de la
déclaration de la guerre de 1914-1918
Nous organisons le 1er mars 2015
un thé dansant à la salle des
fêtes d’Apinac. Venez nombreux
nous soutenir. Merci
FNACA : section d’Apinac
10
Association Happy Arts
Cette année, Happy Arts a choisi d’élargir son horizon d’activités.
1- Le défilé costumé de Mardi-Gras s’est déroulé en
partenariat avec le Centre Permanent d’Apinac.
Animateurs et enfants ont traversé le village dans
une ambiance de fête. Monsieur Carnaval s’est
embrasé sous les yeux ravis du public, tandis que
les artistes présentaient leur adresse aux diabolos
ou au jonglage. La journée s’est achevée par un
goûter convivial et des danses.
2- Le 17 Mai, ce 2ème Salon du Livre a mis l’accent sur
le 100ème Anniversaire de la Grande Guerre. Par son opuscule « Les Poilus d’Apinac », le
Général Jean-Loup TILLON a rendu un vibrant hommage aux combattants natifs de notre
zone rurale.
3- La Fête de la Musique, en ce 20 juin, a mis à l’honneur une artiste régionale « Lilly-West » et la
danse country. Une centaine de participants ont dégusté la typique assiette campagnarde,
proposée ce jour-là. Sur fond musical, les amateurs de danse n’ont pas refusé ce plaisir style
Far-West.
4- Pour sa quatrième édition, dans le bourg de notre
village, le Vide-Grenier s'est déroulé sous une
météo clémente et le regard curieux d'un public
varié.
5- Invitation au « Scrapbooking » pour le samedi 18
octobre.
Réalisation, pour cet automne, d’un dépliant
photos sur le thème « Nature ». L’animatrice Azza
nous a fourni le matériel et ses conseils éclairés
pour la réussite de cet agréable atelier.
6- A l’heure où est rédigé cet article, dans la perspective d’un Noël enchanteur, une quinzaine
d’artisans et producteurs ont retenu un point d’exposition-vente, le 30 novembre prochain,
pour ce 1er marché de Noël, proposé par Happy Arts. De nouveaux adhérents ont rejoint
l’Association, et tous les talents se sont unis pour la féerie de Noël.
Pourl’Association Happy Arts
Catherine BARRIERE
L’équipe d’Happy Arts
Le carnaval
Le vide-grenier de juillet
Marché de Noël
11
Association
Du Moulin De Vignal
Cette année 2014 aura permis à plus de 5600
personnes de visiter le moulin, une
fréquentation stable depuis quelques années,
dont une bonne moitié est composée
d’enfants dans le cadre scolaire ou de centre
de loisirs.
Les visiteurs ont pu découvrir le moulin lors des
traditionnelles visites guidées, mais aussi lors de
nos différentes animations et notamment le 7
août, pour le « moulin en fête », qui a eu un
grand succès avec 476 personnes dans
l’après-midi et en soirée, pour des visites
nocturnes.
C’est une réussite encourageante qui nous
pousse à récidiver en 2015 : rendez-vous donc
jeudi 6 août pour une nouvelle fête !
Vous avez pu découvrir également notre
exposition ayant pour sujet principal notre
village. Une exposition reconnue des habitants
mais aussi des personnes extérieures à la
commune qui ont ainsi pu apprécier notre
municipalité à travers d’anciennes cartes
postales agrandies et joliment encadrées.
Par ailleurs, pour la saison 2015, notre nouvelle
exposition retracera la vie dans nos villages de
campagnes (Apinac et environs, de 1900 à
2000). Pour ce faire, si vous pensez avoir des
photos correspondant à ce thème (vie du
village, fêtes, travaux des champs, etc.), nous
serions heureux de recueillir vos clichés
anciens ou moins anciens (de bonne qualité).
Nous en prendrons grand soin afin de les
reproduire et vous les retournerons au plus vite.
Vous pouvez les transmettre par le biais d’un
bénévole de l’association, les déposer dans la
boite aux lettres du centre d’accueil
permanent (route de Tiranges) ou les envoyer
à l’adresse du moulin (ci-dessous). D’avance,
merci pour votre aide !!!
Sans transition, vous pouvez voir au travers de
photos dans ce bulletin qu’avant de prendre
son rythme hivernal, le moulin a supporté
quelques travaux : il s’agit d’une réfection des
vannes et de la retenue d’eau, le tout étant
bien éprouvé par des années de
fonctionnement ! Les travaux ont été réalisés
par l’entreprise apinacoise Bransiet
Construction Bois et sont à présent terminés.
Enfin, pour terminer ce bilan de l’année, vous
pouvez dès à présent noter sur vos agendas la
date de notre prochaine Assemblée
Générale, ouverte à tous, adhérents à
l’association ou non : samedi 21 mars, dès 18h,
à la maison communale d’Apinac. Il s’agit
d’un moment de rencontre, d’échange
convivial, permettant de découvrir le
fonctionnement de l’association, les bilans de
l’année écoulée, ses projets pour l’année à
venir. Nous vous espérons, comme chaque
année, nombreux !
En attendant de découvrir le bilan 2014 de
l’association, très bonne année 2015 à tous !
Pour l’association, Emilie TOINON
Vignal - 42550 APINAC 04 77 50 80 23
www.moulindevignal.fr
12
Association Les Amis d’Apinac
L'association entre dans sa deuxième année, et réunit déjà près d'une trentaine de personnes.
Les Amis d'Apinac se rencontrent tous les jeudis après-midi pour jouer aux cartes (coinche, mais
aussi belote et tarots) ou à des jeux de société.
A préciser que certains joueurs attendent des partenaires pour se perfectionner au scrabble et au
rami des chiffres !
En milieu d'après-midi, tout le monde fait une pause
thé ou café, afin de déguster les tartes ou les
gâteaux concoctés par les participants.
C'est ainsi que l'on fête une semaine sur deux, ou
deux semaines sur trois, l'anniversaire de l'un des
membres du club.
Autres moments de convivialité importants : les
deux repas au restaurant, qui réunissent tous les
membres du club, même les moins assidus.
Si vous souhaitez nous rejoindre, prendre contact
avec Michelle Faure : tél 04 77 50 26 87; e-mail :
La Présidente Michelle FAURE
Association Visa Verveine
pour Passakongo
La solidarité envers les habitants du village
de Passakongo dans l’ouest du Burkina Faso a pu
une fois encore se mesurer en 2014 à Apinac. Trois
manifestations festives organisées par l’association
ont permis de réunir un grand nombre de
participants. Les sonneurs de trompes « Les
Revolets » nous ont fait découvrir en août dernier
l’art de cet instrument et leur répertoire. L’église d’Apinac était presque trop petite pour ce concert
donné au profit du projet « un forage en brousse ». En octobre, la soirée en chansons a rempli la salle
des fêtes autour d’un « jambon au foin-lentilles », tandis que peu de temps après la troupe de
théâtre amateur de la Grille Verte, nous amenait à réfléchir à l’expérience humaine universelle des
conflits armés.
« Visa Verveine pour Passakongo » se réjouit du succès de ces trois soirées et remercie toutes les
personnes qui ont témoigné de leur générosité. Le bénéfice retiré est d’ores et déjà entièrement
affecté à un projet bien spécifique et conséquent : l’alimentation en eau potable pour des familles
de paysans, venus cultiver durant plusieurs mois des champs de brousse,
loin du village. Depuis plusieurs années, l’association était
régulièrement sollicitée pour accompagner financièrement cette
réalisation, sans pouvoir s’engager au risque de mettre en péril la
pérennisation d’autres actions, dont le soutien nutritionnel aux
personnes âgées et personnes malades indigentes, et aux enfants de
6 mois à 6 ans.
Rencontre des Amis d’Apinac
Trois soirées pour
« un forage en
brousse ».
La corvée d’eau
13
L’année 2014 a sonné le démarrage du projet « un forage en brousse », qui devrait demander au
moins deux ans avant de se concrétiser : le temps de réaliser les études préalables de terrain, la
sensibilisation et la formation des paysans à
l’entretien du forage, et l’obtention des
autorisations nécessaires pour conduire les travaux.
Un grand merci associatif à tous !
Pour l’Association Visa Verveine pour Passakongo,
La Présidente Marie MELEY
Contact : [email protected]
Siège social : les Mouloirs 42550 Apinac
APIROKNOFOBI 2014 :
une 5e année qui
décoiffe ! LE SAMEDI 19 JUILLLET, le vent des rencontres,
des découvertes artistiques et des plaisirs
partagés, a soufflé à nouveau pour la 5ème
édition du Festival Apiroknofobi!
Dans le village tout d'abord, l'apéro offert par
la municipalité regroupait élus, villageois,
bénévoles et festivaliers, au son du groupe Les
Titnassels.
L'après-midi offrait un tourbillon de théâtre ("Le
Cid " revu et visité par la Compagnie l'Arrêt
Public), de déambulations perchées (avec la
Compagnie Zurko), et de cirque (compagnie
Troubadour's Circus), ponctué de petits stands
tenus par des bénévoles (maquillage, fresque,
jeux en bois, buvette...)
Le soir, c'était le tour du grand moment
musical du festival : 4 groupes éclectiques aux
accents québécois, parisiens, ou bien de chez
nous! Se sont succédé les univers folk & blues de Call
Me Rico, punk/rock de Parabellum, rock
poétique des amis Barrio Populo, pour finir par
le mix hip-hop/reggae ébouriffant de
l'Entourloop! Le sourire de tous les bénévoles,
l'énergie déployée, et le talent de tous les
artistes invités ont su donner une envie
contagieuse, nous l’espérons, de tous nous
retrouver sur le festival Apiroknofobi pour une
6e édition!
Pour Apiroknofobi
Christelle FLACHON
Un groupe de paysans du village
Animation pendant l’apéritif
Apéritif offert par la municipalité
14
La médiathèque à
Apinac : pourquoi ce
changement de nom ?
Depuis plus d’un an, la bibliothèque installée
au centre du village, se transforme en
médiathèque car ce lieu offre de nouveaux
moyens d’accès aux loisirs ou à la culture,
liés à l’évolution de la société face aux
progrès technologiques. Les pratiques
culturelles évoluent depuis l’arrivée
d’internet, le prêt de livres n’est pas la seule
pratique possible, il y a également le prêt de
CD, de DVD et la consultation des sites sur
internet, à l’intérieur d’une médiathèque
municipale. Chaque habitant peut s’inscrire de façon gratuite pour emprunter des livres, des
documents, des CD ou des DVD.
Depuis septembre nous avons informatisé le prêt et des réservations sont devenues possibles avec le
soutien d’un bénévole sur le site de la médiathèque départementale à Montbrison.
La médiathèque devient un lieu de proximité, de convivialité et d’ouverture pour échanger, se tenir
informé des animations culturelles, communales ou intercommunales.
Nous sommes encouragés à développer des animations. En août dernier nous avons contribué à
l’animation auprès des enfants et des jeunes, en lien avec l’équipe municipale, autour de
l’exposition « les as de l’aviation ».
Actuellement nous vous invitons à
participer au prix littéraire du Festival du
Curieux Voyageur, il s’agit de découvrir
la sélection de récits de voyage et de
voter pour le livre préféré.
Pour les périodes de vacances nous
maintenons les permanences : les
familles peuvent s’inscrire de façon
occasionnelle avec enfants ou petits
enfants.
L’équipe est composée de 8 bénévoles
dont une personne responsable, le
correspondant qui a accepté de
s’engager dans une formation, 10
journées de stages, organisée par la
médiathèque départementale et
financée par le Conseil Général.
Pour l’équipe
Christine ROMEYER
Des bénévoles au service de la population
A connaître : La Médiathèque Départementale de la Loire (MDL) est un service du Conseil
Général de la Loire, présent auprès de 235 communes rurales et périurbaines. Elle a pour vocation
de rendre accessibles à tous la littérature, la musique et le cinéma.
Claudie, Delphine, Marie-Hélène, Christianne
Michelle, Denise, Christine, Annie
15
Le Centre Communal
d’Action Sociale (CCAS)
d’Apinac
Le CCAS est composé de 4 élus et 4 personnes
d’Apinac non élues (voir tableau des
commissions).
Durant l’année 2014 (depuis avril), le CCAS
s’est réuni 6 fois. Dès les premières rencontres,
cette instance s’est dotée d’un règlement
intérieur qui rappelle notamment une
obligation de confidentialité concernant
l’examen des dossiers en cours et précise les
modalités de fonctionnement. Les réunions du
CCAS font l’objet d’un compte rendu qui est
affiché en mairie. Son budget est propre mais il
est en partie alimenté par le budget
communal. Il peut recevoir des dons. A
Apinac, le CCAS gère 3 logements situés au-
dessus de la Mairie. Cela génère quelques
revenus mais occasionne des frais d’entretien.
Début 2015, fenêtres et volets seront
remplacés.
Une rencontre avec les travailleurs sociaux a
eu lieu le 23 juin 2014 de façon à ce que les
membres du CCAS et plus largement les élus
soient informés sur les ressources existantes au
niveau du secteur en termes de professionnels
de l’aide sociale. Trois assistantes sociales ont
balisé le « chemin à suivre » en présence de
situations de vulnérabilité sociale. Le CCAS
exerce en effet une vigilance par rapport à
des situations sociales difficiles ou précaires et
auprès des personnes fragiles, en danger, quel
que soit leur âge, habitant sur la commune. Il
peut, après examen du dossier fournir une aide
morale ou financière face à des épreuves que
quiconque peut connaître au cours de sa vie.
Traditionnellement le CCAS organise le repas
de Noël des «Anciens ». Cette année il a été
fixé au 20 décembre 2014.
Pour le CCAS
Michel ROMEYER
16
La vie
municipale au
fil des séances
du conseil… A Apinac, le conseil municipal se
réunit tous les premiers lundi du
mois en Mairie. Il est préparé en
amont par Mme le Maire, les
adjoints et le conseiller délégué
avec l’aide du secrétariat. L’ordre
du jour comprend deux parties : les
délibérations et les questions
diverses. Il est envoyé à tous les
conseillers par mail ou par courrier
et affiché dans le panneau de la
Mairie.
Les délibérations sont les décisions
qui sont prises après discussion au
sein du conseil et adoptées à la
majorité suite à un vote à main
levée ou à bulletin secret, si
nécessaire. Ces délibérations sont
ensuite envoyées à la sous-
préfecture pour être validées dans
le cadre du contrôle de légalité.
Les séances du Conseil Municipal
commencent à 20H et sont
publiques. A ce jour peu de
personnes ont assisté à ces
réunions. Elles sont pourtant les
bienvenues et l’ensemble de
l’équipe considère que la présence
de personnes étrangères au conseil
sera perçue comme un intérêt
citoyen, même si la parole n’est
pas donnée aux « spectateurs ».
En début de séance le Maire
accueille les participants et
demande un volontaire pour
rédiger un compte-rendu ; ce
dernier sera secrétaire de séance.
Le Maire dirige les débats et anime
le Conseil.
Un petit moment de convivialité en
fin de rencontre permet de
partager le verre de l’amitié
Les comptes rendus des conseils
municipaux sont consultables dans
leur intégralité sur le site internet de
la municipalité
(http://www.apinac.fr/public/) ou
en mairie.
Voici un extrait des décisions
importantes depuis le mois d'avril
2014 qui permet de suivre les
différents sujets abordés et les
actions entreprises au cours de ces
neuf derniers mois.
Les textes en italique sont des
commentaires écrits à postériori en
fin d’année pour éclairer avec le
recul les sujets évoqués.
Conseil municipal du 15 avril 2014
Ce conseil a permis essentiellement
de répartir les conseillers dans les
différentes instances municipales,
associatives et syndicales
nécessaires au bon
fonctionnement de la vie locale
(voir tableau en annexe à la fin des
comptes rendus des Conseils).
Les rencontres du mois d'avril :
Réunion le 9 avril avec Mr JOURGET
en charge des locaux utilisés par la
paroisse Saint-Jacques en Haut-
Forez suite au changement de
mode de chauffage de l’église.
L’objet de cette rencontre porte
essentiellement sur les relations
financières entre la Commune et la
paroisse concernant ce
changement de mode de
chauffage nécessitant des
modifications sur la puissance du
compteur électrique.
Première rencontre avec les
chasseurs le 12 avril 2014 pour
discuter de la mise à disposition du
local technique de la commune
face à la salle des fêtes suite au
bail signé le 29 mars 2014.
Rencontre programmée avec le
nouveau cabinet d’étude pour
préparer le Contrat Communal
d’Aménagement (COCA) :
mercredi 23 avril 2014.
Au cours du mois d’avril 2014,
rencontre du Maire et des adjoints
avec les candidats à la présidence
du conseil communautaire, Iwan
MAYET, Serge VRAY, et Bernard
FOURNIER.
Monsieur Iwan MAYET sera élu
président de la Communauté de
Communes du Pays de Saint-
Bonnet-le-Château le 24 avril 2014
Conseil municipal du 5 mai 2014
Taux d’indemnités du Maire, des
adjoints et du conseiller délégué
Les indemnités des élus ont été
votées à l'unanimité des membres
présents et se répartissent de la
façon suivante :
Le Maire (Marie MELEY) : 578 € net
par mois
Les adjoints (Michel ROMEYER,
Pierre CARRE et Roger BOYER) et le
conseiller délégué (Michel
BOURGIN), 168,30 € par mois. Ces
indemnités ont été calculées de
sorte que le montant global ne
dépasse pas celui des années
précédentes.
Subventions aux associations pour
l’année 2014
Les demandes de subventions sont
présentées à l’assemblée. Un
débat s’instaure autour des
missions et des activités des
différentes associations dont la
plupart ont été rencontrées à ce
sujet par la Commission
responsable des associations et de
l’animation de la Commune.
A ce sujet, Madame le Maire
précise que l’association de
solidarité « Visa Verveine pour
Passakongo » dont elle est
présidente ne demandera aucune
subvention à la Commune durant
tout son mandat, de façon à éviter
une situation à risque du point de
vue des conflits d’intérêt (décision
prise en Conseil d’Administration
de l’association).
Après délibération, le Conseil
Municipal se prononce sur le
montant des subventions suivant le
tableau ci-dessous :
La subvention allouée au comité
des fêtes permet de prendre en
charge la location du parquet
installé chaque année pour la fête
ASSOCIATIONS ANNEE 2014
Les amis d’Apinac 50 euros
AFR 1 200 euros
Comité des fêtes 2 000 euros
Happy Arts 150 euros
Moulin de Vignal 2 500 euros
ADMR 572 euros
Apiroknofobi 1 750 euros
Voyages scolaires
collège Falabrègue
30 euros par
élève
Syndicat de
paragrêle
450 euros
Zoom sur la vie communale
17
patronale. Le coût de cette
dépense initialement prévu à
hauteur de 1300 € s’est avéré plus
important que prévu suite au
désistement du prestataire.
La convention liant la commune
avec l’association « Les évadés »
qui occupait la salle des Rosalies
n’a pas été reconduite.
Elections aux commissions
intercommunales
(voir tableau en annexe à la fin des
comptes rendus des Conseils).
Centre Communal d’Action Sociale
Les personnes hors conseillers
désignées au sein de la commune
sont :
- Mina GAGNAIRE
- Jeannette BALEYDIER
- Denise CHAMBON
- Catherine BARRIERE
Fleurissement
Un important travail a été réalisé
par les membres de la commission
« fleurissement » (Roger Pierre
Vignal, Céline Chataing et
Delphine Bouchut). Il est urgent de
passer la commande des fleurs.
Deux propositions ont été faites et
l’entreprise TIRON a été retenue.
Le souhait de la municipalité est de
faire participer la population au
fleurissement de la commune que
ce soit pour planter, pour entretenir
etc. Il a été décidé d’organiser une
réunion ouverte à toute la
population le Vendredi 23 Mai à
20 h 00 à la Maison Communale.
Pour la mise en terre des bacs, du
compost va être récupéré à la
déchetterie : Michel BOURGIN
coordonne cette opération et sera
aidé par des personnes de la
commune.
Préparation des massifs avant la
mise en place des plants
Projet d’aménagement global du
bourg ou « COCA »
La prochaine réunion avec le
cabinet d’étude est prévue le
mercredi 11 Juin à 14 h 00 afin de
nous mettre collectivement à
niveau concernant la 1ère phase
de l’étude réalisée par le cabinet
précédent (phase diagnostic) qui
s’est désengagé du projet suite à
un dépôt de bilan. Nous devons
donc nous rencontrer en amont
afin d’échanger autour de
propositions à faire en termes
d’évolution du bourg (quelles sont
les orientations souhaitées ?) et de
points à clarifier concernant la
phase diagnostic. Une réunion est
donc programmée le mardi 27 mai
à 19 h 30.
Elections européennes
Les panneaux d’affichage doivent
être mis en place au plus tard le 12
Mai. Un planning va être proposé
pour l’organisation des élections.
Roger BOYER organise la gestion
des permanences de vote
conformément aux textes en
vigueur.
Le point sur les travaux et
démarches (voirie, bâtiments
communaux)
Pierre CARRE, adjoint au maire liste
les réalisations en cours :
Convention déneigement
Jusqu’à présent, Thierry JASSERAND
et Claude RONAT se chargeaient
du déneigement. Claude RONAT,
prend sa retraite et arrête cette
activité. Il faut refaire la convention
de déneigement avec Thierry
JASSERAND et lancer une
recherche d’un nouvel intervenant
pour remplacer Monsieur Claude
RONAT.
Réfection de 2 coupées du Chemin
du Pêcher
Lancement d’un appel d’offre pour
réfection voirie du second tronçon
de la route de Jossy et des Mas
Une maison en ruine aux Mas
présente des risques de chutes de
tuiles et de pierres : renforcement
du balisage de sécurité. Nous
sommes en attente de la réponse
du propriétaire avant d’engager
une procédure de mise en péril.
Contrôle de témoins de la voûte de
l’église en raison de la présence de
quelques fissures : Sur les conseils
d’un consultant, un cabinet
d’architecte a été sollicité. Une
visite est prévue le 20 mai à 14 h 30.
Un litige en cours dans le quartier
du Bruchet : Des constructions
privées empiètent sur le domaine
public. Les personnes concernées
sont informées et un règlement du
litige est en cours pour l’un des
deux propriétaires ; le second sera
informé du problème par la
Commune.
Salle des anciens à la maison
communale : Des demandes de
devis ont été réalisées afin de
rafraîchir cette salle.
A vos agendas !
Mardi 6 mai 8 h 30 : Visite des
lagunes avec Mme ALLET du
Conseil général
Visite de la station d’épuration sur
filtres de roseaux à Gachat
Mercredi 21 mai 15 h : Rencontre
avec le cabinet ICA
(environnement, eau) qui avait
réalisé une étude diagnostique sur
la Commune
Mercredi 28 mai 18 h réunion
inter-associations pour préparer la
fête patronale
Tous les points de l’ordre du jour
sont épuisés. La séance est levée à
23 h 30.
18
Conseil municipal du 2 juin 2014
Approbation compte-rendu conseil
municipal 5 mai 2014, une
précision s’impose :
Michel ROMEYER, 1er adjoint
mentionne qu’il s’est abstenu de
participer au débat et au vote
concernant l’attribution de
subvention à l’association du
Moulin de Vignal. Il en de même
pour Pierre GAGNAIRE, conseiller
municipal, président de l’AFR qui
s’est abstenu de vote et de
participation au débat concernant
l’attribution de subvention pour
l’AFR.
Demande de participation
financière pour l’école primaire
Saint-Joseph : Une convention liant
cette école et la mairie d’Apinac
prévoit l’octroi d’une somme
forfaitaire annuelle par enfant.
La participation aux frais de
scolarité s’élève cette année à
838 € par enfant, ce qui fait un
total de 2514 € pour trois enfants.
Demande de subvention pour
l’achat d’un ordinateur et d’un
photocopieur sur l’enveloppe
cantonale : Pour faciliter le
passage à la dématérialisation des
documents administratifs dès cet
été, il est prévu de changer le
matériel informatique et le
photocopieur.
Pour cela une demande de
subvention sera demandée sur le
compte de l’enveloppe cantonale
du conseiller général.
Subventions pour voyages scolaires
du primaire et du collège : Le
montant proposé est de 30 € par
élève et par an, à verser
directement aux parents sur
justificatif.
Subventions pour les fournitures
scolaires des collégiens
Afin d’aider les familles ayant des
enfants scolarisés au collège une
subvention de 30 € par enfant sera
versée sous forme de bon d’achat
à la papèterie GAGNAIRE à Saint-
Bonnet-le-Château. Le bon
d’achat parviendra par courrier
aux parents concernés, fin juin.
Point sur les travaux et démarches
en cours
Vérification de la voûte de l’église :
une visite a été effectuée par
l’architecte ayant suivi les travaux
réalisés antérieurement. Un
deuxième expert doit donner son
avis.
SPANC : aide aux particuliers pour
remise aux normes de leur
installation. Pour l’instant, aucune
subvention de la part de l’Agence
de l’Eau Loire Bretagne. En effet,
pour pouvoir être éligible aux
subventions, tous les contrôles
doivent être terminés. Les premiers
dossiers pourront être validés fin
2015 et les derniers en 2017. Pour
de plus amples renseignements
vous pouvez contacter la mairie.
Travaux de voirie 2014, secteurs
concernés : le Bourg/Jossy et Les
Mas.
Huisseries de la poste : des devis
ont été demandés pour remplacer
le volet et la porte d’entrée, ainsi
que le volet de la fenêtre.
Maison en ruine aux Mas. Une
rencontre avec le propriétaire a eu
lieu le 25 mai dernier. Il a pris acte
des chutes de tuiles sur la
chaussée.
Maison MONDON : L’héritière a pris
contact avec la mairie pour
signaler la mise en vente.
Commission « associations »
A ce jour, les principales
associations de la commune ont
été rencontrées : les Amis
d’Apinac, l’AFR, le Moulin Vignal, le
Comité des Fêtes, Happy Arts,
Rocknofobi.
Du « lien » a été créé lors de la
réunion du 28 mai dernier
Ont été évoqués les points suivants
au cours de cette réunion :
- prêt de matériel envisagé entre
associations
- présence de stands « nourriture »
et « jeux » à la fête patronale
- dates des manifestations à
donner régulièrement à la mairie
- tableau récapitulatif de toutes les
associations, avec leurs
coordonnées, transmis à tous les
présents et à mettre sur le site de la
mairie
- salle des fêtes à mettre à
disposition, de façon équitable, à
toutes les associations
- la mise à disposition du
photocopieur de la mairie est à
l’étude
- organisation du ménage et tarifs
de locations de la salle des fêtes à
revoir
Commission fleurissement
Une vingtaine de personnes étaient
présentes à la réunion publique du
23 mai dernier.
Elles se sont montrées motivées.
Douze personnes ont participé à la
mise en place des bacs. La livraison
des plants a eu lieu le vendredi 6
juin. La distribution et le
fleurissement ont suivi dans l’après-
midi.
Commission « communication »
Delphine Bouchut et Marie-Hélène
Goutant-Rivière émetent le souhait
– en se référant à l’exemple de
Viverols – de la conception et
diffusion d’une « feuille de chou »
ou d’un petit bulletin trimestriel.
Pour cette année, il paraît
raisonnable de concentrer nos
efforts sur l’élaboration du bulletin
de fin d’année. Une feuille de chou
trimestrielle pourrait voir le jour en
2015. Ce projet reste à discuter.
La motivation fut suffisamment
importante pour permettre la
diffusion des deux premières lettres
d’informations municipales en août
et en novembre (à consulter sur le
site internet de la Mairie)
Liens avec l’école d’Estivareilles
Mme le maire avait proposé en
début de mandat de se
rapprocher de la mairie
d’Estivareilles de façon à voir si la
commune d’Apinac pouvait
s’inscrire dans une réflexion autour
de l’aménagement des rythmes
scolaires. A ce jour, la Commune
d’Estivareilles semble disposer d’un
encadrement et d’une animation
en périscolaire suffisants. Le conseil
Municipal va concentrer ses efforts
en direction des enfants de la
commune, en leur proposant par
exemple de :
19
- participer au devoir de mémoire,
à l’occasion des cérémonies du 8
mai et du 11 novembre
- venir assister à une réunion de
conseil municipal
- participer à la création d’un jardin
éducatif
L’ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 23 h 30
Conseil municipal du 8 juillet 2014
Modification des statuts de la
Communauté de Communes du
Pays de Saint-Bonnet-le-Château
Mme le Maire informe le conseil
municipal que par délibération du
5 juin 2014 le conseil
communautaire a accepté à
l’unanimité de modifier les statuts
de la communauté de la façon
suivante :
La répartition des délégués qui
composent le conseil
communautaire se fait en fonction
des règles suivantes :
1 délégué pour les 3 communes les
moins peuplées
2 délégués par commune jusqu’à
1000 habitants
3 délégués au-dessus de 1000
habitants
Le conseil communautaire élit
parmi ses membres, un bureau
composé du président, des vice-
présidents et des maires des
Communes membres.
Le conseil municipal approuve à
l’unanimité.
Demande de subvention pour la
voirie 2015
Suite à l’arrêt de l’assistance
technique de la direction
départementale du territoire (DDT),
un prévisionnel concernant les
travaux de voirie sur la commune
avait été établi par cette instance
sur plusieurs années.
En 2014, une partie des routes de
Jossy et des Mas sera refaite.
L’enveloppe prévue était de
35 000 € TTC. A l’ouverture des plis
lors de la commission d’appel
d’offre, le montant des travaux
étant moins élevé que prévu, des
travaux un peu plus importants
seront engagés, ce qui
occasionnera un léger
dépassement.
Pour 2015, il est prévu de refaire
une partie de la route dans le
hameau de Serre (21 420 € HT) et
une partie de la route qui traverse
la Bourgeat depuis la route
d’Usson-en-Forez jusqu’au
communal avant le stade (15 825 €
HT).
Le conseil délibère pour autoriser
Mme le Maire à faire toutes les
démarches pour demander une
subvention au Conseil Général afin
de réaliser les travaux.
Amélioration et conformité du
réseau d’eau
En vue d’approfondir l’étude pour
l’alimentation en eau potable de
la commune à partir de Pieyres et
après plusieurs rencontres avec le
syndicat de l’Ance Arzon qui gère
la production de l’eau arrivant
dans ce dernier hameau et le
syndicat de gestion des eaux du
Velay, il serait souhaitable de
sélectionner un bureau d’étude et
lui demander de réaliser une étude
technique et financière de ce
projet.
Le conseil délibère pour autoriser
Mme le Maire à faire toutes les
démarches pour choisir un cabinet
spécialisé et réaliser cette étude.
Dénonciation de la précédente
convention de déneigement –
Nouvelle convention avec un
exploitant agricole – Nouveau tarif
horaire
Claude RONAT qui assurait le
déneigement sur une partie de la
commune d’Apinac ne souhaite
plus exercer cette fonction. La
convention actuelle concernait 2
agriculteurs, Claude RONAT et
Jean JASSERAND. Suite au
désistement de l’un d’entre eux, la
convention doit être dénoncée.
Une nouvelle convention sera
signée entre la commune et le
GAEC DES LAURIERS, représenté
par Monsieur JASSERAND Thierry. Le
statut de l’exploitation JASSERAND
a changé (il est passé du régime
forfaitaire à celui de la TVA). Le tarif
horaire va également évoluer. Il
était de 65 € HT, il va passer à 61 €
HT mais avec application d’une
TVA à 20%, il sera donc facturé à la
commune 73,20 € de l’heure.
Le conseil délibère pour autoriser
Mme le Maire à faire toutes les
démarches pour signer cette
convention avec l’exploitation
JASSERAND.
Avenant au bail emphytéotique
avec l’Association Communale de
Chasse Agréée (ACCA)
Un bail emphytéotique de 18 ans a
été signé par la municipalité
précédente le 29 mars 2014 pour
mettre à disposition de l’ACCA
d’Apinac le local technique en
face de la maison communale.
Selon le notaire, la destination
indiquée dans le bail était à simple
usage d’accueil. Or, les membres
de l’ACCA d’Apinac ont besoin
d’utiliser le local pour le dépeçage
des gibiers. Dans la mesure où
l’association contractante ne peut
modifier la destination des lieux
loués, le changement de
destination impose un avenant
pour permettre cette activité.
Quelques réflexions ont été
échangées sur ce projet. L’équipe
municipale semble déterminée
pour élaborer avec l’ACCA, si ses
membres le souhaitent un projet
plus cohérent et plus adapté à
leurs activités sur un autre lieu avec
cession de terrain viabilisé.
A la question :
Le conseil municipal, dans la
mesure où les activités de l’ACCA
ne sont pas de nature à nuire aux
locaux loués charge Mme le maire
de signer avec l’association
communale de chasse agréée
d’Apinac un avenant au bail
emphytéotique selon lequel :
« Les locaux seront affectés aux
activités suivantes :
- salle de réunion pour les membres
de l’association
- découpe et partage du gibier au
retour des battues ».
Mme Le Maire propose un vote à
bulletin secret en raison d’enjeux
relationnels entre élus et membres
de l’ACCA. Suite à ce vote à
bulletin secret, le conseil municipal
désapprouve cette proposition.
Achat d’eau à la Commune
d’Usson-en-Forez : approbation de
la convention
L’eau qui alimente les hameaux du
Crozet, des Mas, de Fonfrède, de
Serre, de Fournel et en cas de
pénurie des sources, le réservoir du
Breuil, est fournie par la commune
d’Usson-en-Forez. La convention
qui liait les communes d’Apinac et
d’Usson-en-Forez arrive à
expiration. Il est prévu de
reconduire cette convention pour
3 ans dans les mêmes termes que
la précédente avec une légère
augmentation du prix de l’eau.
Après en avoir délibéré, le conseil
municipal accepte le
renouvellement de la convention
dans les termes présentés pour 3
20
ans et autorise Mme Le Maire à
signer la convention.
Acceptation de la convention
d’ouverture et de fonctionnement
de la bibliothèque – Point lecture
sur la Commune
Suite à l’échéance de la
convention qui lie la médiathèque
départementale de Montbrison et
la commune d’Apinac, il est prévu
de signer une nouvelle convention
en modifiant son contenu pour que
la bibliothèque d’Apinac ne soit
plus seulement un dépôt de livres
mais devienne également un point
lecture. Le règlement intérieur a
légèrement été modifié en
permettant un prêt de livres plus
important sur une durée moins
longue.
Le conseil municipal autorise Mme
le Maire à signer cette convention.
Questions diverses
Les participants aux différentes
commissions communales et
intercommunales rapportent
l’essentiel des informations
importantes.
Quelques éléments :
La commission communication
présente le projet de diffuser à tous
les habitants d’Apinac une lettre
trimestrielle avec des rubriques
concernant le fonctionnement du
conseil municipal, des informations
pratiques, un calendrier des
manifestations, les projets en cours,
des articles sur la vie associative,
l’histoire des hameaux, du village
ou des personnages d’Apinac... La
parution du bulletin municipal en
fin d’année serait maintenue et
ferait plus le bilan de l’année
écoulée.
Il serait souhaitable de développer
le site internet pour donner plus
d’information sur la commune
(artisans, commerçants,
hébergements…)
Début août la Mairie en lien avec
la bibliothèque prépare la
commémoration du centenaire de
la déclaration de guerre de 1914.
Des manifestations sont prévues les
1er et 2 août. Le programme sera
diffusé dans la presse et par voie
d’affichage.
L’ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 23 h 30.
Conseil municipal du 4 août 2014
Demande de subvention pour un
voyage scolaire de l’école
d’Estivareilles.
Mme le Maire informe le conseil
municipal que les classes de CM1
et CM2 de l’école d’Estivareilles
effectuent un voyage scolaire du 3
au 5 novembre à Paris. 9 élèves de
la commune sont concernés.
Le conseil délibère pour octroyer
une subvention de 30 euros par
enfant de la commune et de verser
cette somme à la coopérative
scolaire de l’établissement.
Signature d’une convention avec le
syndicat intercommunal des écoles
publiques de St Bonnet le Château
(SIEPSBC).
Un enfant de la commune
d’Apinac est scolarisé dans une
école publique de St Bonnet le
Château qui fait partie du SIEPSBC.
La commune d’Apinac avait refusé
d’intégrer le SIEPSBC lors de sa
création. En effet, l’école de
rattachement pour les élèves
d’Apinac est l’école primaire
d’Estivareilles. Vu la scolarisation
d’un enfant de la commune, le
SIEPSBC demande à ce qu’une
convention soit signée entre les 2
parties. Sinon, les enfants ne
pourront plus être scolarisés pour la
rentrée 2014-2015.
Le conseil délibère pour autoriser
Mme le Maire à signer la
convention dont le point de départ
est fixé à la rentrée scolaire 2014-
2015 et à effectuer le paiement
pour l’année scolaire 2013-2014.
Convention de mise à disposition
du terrain de foot
Cette convention est signée entre
la commune d’Usson, l’Association
Sportive Ussonnaise et la Mairie
d’Apinac. Elle souligne la mise à
disposition à titre gratuit du terrain
de foot et des locaux attenants
(vestiaire + buvette). En
contrepartie l’entretien du terrain
sera réalisé par la commune
d’Usson. L’eau, l’électricité et
l’entretien des locaux sur la base
d’une heure par semaine seront
refacturés à la commune d’Usson-
en-Forez. Cette convention a une
durée de 1 an à partir du 1er
septembre 2014.
Le conseil délibère pour autoriser
Mme le Maire à signer cette
convention
Demande d’autorisation pour le
passage à la dématérialisation
totale
Le passage à la dématérialisation
est prévu pour le 15 septembre.
Nous avons la possibilité d’établir
une dématérialisation partielle ou
totale. Mr Ganzer, percepteur
préconise le passage à la
dématérialisation totale. Pour cela,
la commune doit acquérir 2 clés
de signature électronique
Mme le Maire invite le Conseil
Municipal à voter pour l’autoriser
au passage à la dématérialisation,
l’autoriser à acheter 2 clés pour
signature électronique et à signer
tout document afférent à ce
dossier.
Questions diverses
Le point sur les manifestations du
mois de juillet à savoir le festival
Apiroknofobi et la commémoration
du centenaire du début de la
guerre de 14-18. Ces 2
manifestations semblent avoir été
très appréciées de la population.
Ouverture du festival Apiroknofobi
le 19 juillet par Mme Le Maire Marie
MELEY
Pour commémorer le centenaire
de la déclaration de la grande
guerre, les bénévoles de la
bibliothèque ont proposé aux
enfants des animations sur ce
thème
Commémoration du centenaire de
la déclaration de la guerre 1914-
1918 avec la participation des
21
enfants qui ont évoqué la fin
tragique des poilus d’Apinac morts
pour la France
Mobilisation de la population pour
cette commémoration du samedi
2 août.
Pierre Carré demande où doit être
installée la plaque commémorative
sortie des archives pour cette
occasion. Il est proposé de la
mettre à l’Eglise. Pierre s’en
occupe. Mme Le Maire fait aussi
un rappel sur les dates de
commémorations qui seront à
dates fixes et donc les 8 Mai et 11
novembre.
Gestion des déchets : Pierre Carré
souhaite rappeler aux associations
que des containers à ordures
peuvent être mis à disposition des
associations, par la commune lors
des manifestations.
Ouverture de la mairie au mois
d’Août : Jacqueline BRUAIRE est en
vacances du 18 août au 8
septembre. Le conseil décide donc
de mettre en place des
permanences d’élus à la mairie
pendant cette période. Elles auront
lieu le jeudi après-midi de 14h à 17h
et le samedi matin de 9h à 12h. Au
niveau de l’agence postale
communale rien de changé. Fanny
TROUILLET assure les ouvertures.
L’agence sera tout de même
fermée exceptionnellement le
samedi 30 août.
Le contrat de Fanny TROUILLER
(Agence Postale Communale) se
termine début septembre. Il
faudrait revoir la répartition des
heures de secrétariat et d’accueil
à l’APC. La commission
« personnel » doit également
retravailler avant le prochain
conseil municipal sur les modalités
d’application des indemnités des
agents.
Au prochain conseil municipal, la
convention avec la paroisse
concernant l’électricité de l’église
devra être délibérée. En effet,
l’installation du chauffage entraîne
un changement de contrat et le
remplacement du compteur. Cette
convention implique que la
Commune prend à sa charge
l’installation du nouveau compteur.
Il sera facturé à la paroisse la
consommation intégrale ainsi que
le montant de l’abonnement initial
avant changement de compteur.
Entretien des bâtiments
communaux: une révision du toit
de la maison communale a été
effectuée. On retrouve quelques
fuites. L’état de la charpente a
également été vérifié. Un
traitement de celle-ci serait
conseillé, voire une réfection
partielle du toit avec changement
des tuiles canal par des tuiles
plates.
Amélioration et mise en conformité
du réseau d’alimentation en eau :
Mr DEJOUX (syndicat des eaux du
Velay) a fait une proposition de
liste de cabinets d’étude qui
travaillent déjà avec le syndicat
pour aider à la décision. Par ailleurs
une rencontre est prévue le
mercredi 13 août à 9h00 en mairie
avec M. Iwan MAYET, Président du
syndicat des eaux du Haut Forez,
pour compléter les points de vue.
La commune a été contactée par
la mairie d’Usson en recherche de
salles disponibles pour des activités
associatives. M. ROMEYER propose
une deuxième rencontre avec les
associations d’Apinac afin de
connaître leurs besoins respectifs
en salle pour la rentrée. Cette
réunion aura lieu le Mardi 19 août à
18h00 à la maison communale,
salle du club.
La réflexion sur les modalités de
location de la salle communale se
poursuit. Une proposition devrait
être faite au conseil municipal de
septembre. Il serait nécessaire de
refaire l’inventaire de la salle
communale pendant le mois
d’Août.
Le comité de Fleurissement du Haut
Forez organise chaque année un
Loto sur le territoire (les recettes
permettent l’achat de fleurs ou de
bons d’achat pour les lauréats du
concours de fleurissement). Il
souhaiterait un prêt de la salle
communale le 25 janvier 2015 pour
organiser cette manifestation.
Un parcours de mémoire est prévu
le 24 août pour commémorer les 70
ans de la reddition de la colonne
Allemande en août 1944 à
Estivareilles. 3 cars partiront du Puy
et feront une halte sur tous les lieux
de mémoire le long du parcours et
en particulier sur la commune dans
la ferme GIRAUDON à Pommiers.
Besoin de 6 personnes volontaires
entre 14h30 et 16h30 pour réguler
la circulation.
L’ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 23 h 00
Conseil municipal du 1er
septembre 2014
Commission Communale des
Impôts Directs (CCID)
Validation des commissaires
titulaires et suppléants.
Une liste des membres a été
proposée avec 12 titulaires et 12
suppléants. Ces personnes qui
doivent payer une taxe sur la
commune d’Apinac, ont été
choisies selon différents critères :
- la répartition géographique,
- la présence de personnes
s’occupant de gestion forestière,
Leur rôle : observation et repérage
des éventuels changements de
catégories sur le bâti et non bâti
par rapport à la grille établie par
les services fiscaux.
Seulement 6 personnes titulaires et
6 personnes suppléantes seront
désignées par la Direction générale
des finances publiques.
Validation de la liste à l’unanimité.
Cette commission a un rôle
consultatif en matière d’évaluation
des propriétés bâties et non bâties :
- elle formule un avis sur
l’évaluation et la mise à jour
annuelles des propriétés bâties
nouvelles ou touchées par un
changement d’affectation ou de
consistance,
- elle formule un avis sur le
classement des parcelles affectées
par un changement,
- elle dresse avec le représentant
de l’administration la liste :
- des locaux de référence pour les
locaux d’habitation
- des locaux-types pour les locaux
commerciaux
- participe à la détermination des
tarifs d’évaluation des propriétés
non bâties.
Cette commission a un rôle
d’information :
Elle doit prendre l’initiative
d’informer l’administration fiscale
des changements dont cette
dernière n’aurait pas eu
connaissance :
- constructions sauvages,
constructions neuves, changement
22
de consistance et d’affectation
des propriétés bâties et non bâties
- changement de caractéristiques
physiques ou d’environnement des
propriétés bâties et non bâties qui
sont susceptibles d’entraîner une
variation de plus d’un dixième de
la valeur locative.
En exerçant pleinement son rôle
d’information, cette commission
assure :
- une optimisation des recettes de
la Commune
- la juste répartition entre tous les
citoyens de la contribution
commune.
Convention entre la Commune et
la paroisse Saint-Jacques en Haut-
Forez pour l’alimentation électrique
de l’église
Le chauffage au fioul de l’église a
été remplacé en 2013 par un
chauffage électrique à
rayonnement
entraînant l’obligation :
- d’augmenter la puissance du
compteur,
- de remplacer le disjoncteur,
- de changer le contrat
d’abonnement avec le fournisseur.
La commune deviendra titulaire de
l’abonnement.
Il est dit dans la convention que les
frais de changement de compteur
et de disjoncteur sont à la charge
de la mairie. Les frais
d’abonnement et de
consommation seront avancés par
la Mairie.
Une facturation sera établie à
l’ordre de la Paroisse comprenant
le montant de l’abonnement initial,
la consommation ainsi que les
taxes afférentes.
La convention sera signée pour
une durée de 1 an, renouvelable,
ce qui permettra de la réajuster
éventuellement.
Validation de la convention à
l’unanimité.
Tarifs de location de l’Equipement
Rural d’Animation (ERA)
Les nouveaux tarifs de location sont
présentés par
Michel ROMEYER et Céline
CHATAING : voir tableau 4ème de
couverture
Délibération sur les tarifs
uniquement dans un souci de
rendre la salle plus accessible au
public et notamment aux habitants
d’Apinac.
Ces tarifs seront applicables à partir
du 1er septembre 2014. Pour les
personnes ayant déjà réservé la
salle, un avenant leur sera présenté
avec les nouveaux tarifs.
Après vote de l’ensemble du
conseil, la proposition est validée à
l’unanimité.
Débat sur les conditions générales
de location. Celles-ci seront
présentées et validées dans un
prochain conseil municipal.
Questions diverses
- Le point sur les employés
communaux : Fanny TROUILLER
termine son contrat à la poste
début septembre. Jacqueline
BRUAIRE accepterait de la
remplacer en heures
complémentaires.
Madame ORIOL a renouvelé, pour
un an, sa demande de mise en
disponibilité pour convenance
personnelle.
Monsieur BORIE a vu son congé
longue maladie renouvelé jusqu’au
24 décembre 2014.
Madame GIRAUDON, employée
par l’intermédiaire de la Promotion
pour l’Emploi d’Estivareilles,
effectue des heures de ménage
pour les différentes salles
communales. L’ensemble du
conseil est d’avis de lui attribuer un
forfait de 3 heures par semaine en
lui demandant de gérer le ménage
selon les besoins de chaque salle
ainsi que d’effectuer l’inventaire de
la salle ERA.
- Gestion des photocopies : Le
percepteur demande que soit fait
un récapitulatif du nombre de
photocopies faites par les
associations tous les 6 mois ou 1 an.
Une facture leur sera envoyée à
raison de 5 centimes la photocopie
en noir et blanc. Le tarif de la
photocopie couleur n’a pas été
encore établi.
- Rencontre inter-associations du
19 août 2014 : La mairie ayant été
sollicitée par une association
Ussonnaise pour occuper la salle
ERA le vendredi soir, une réunion a
été organisée pour :
* Faire le point des besoins de
chaque association d’Apinac en
matière de salles et
d’équipement
* Etablir un calendrier des activités
régulières et occasionnelles de
l’année
* Entendre les idées de chacun en
termes de projets pour une
amélioration ou un aménagement
des bâtiments communaux.
Etant donné que la salle ERA peut
être occupée à partir du samedi
matin et que les clefs sont parfois
demandées le vendredi soir, le
conseil décide de ne pas
s’engager sur une occupation
régulière le vendredi en soirée.
A ce jour, il n’y a pas eu de suite
par rapport à la mise à disposition
de salles aux associations hors
Commune d’Apinac
- Commission Communication
Le bilan de la première lettre
d’informations est plutôt positif. Les
résidents en maison secondaire sur
la commune ont apprécié de le
recevoir durant l’été.
La rubrique manifestations a été
très utile.
- Alimentation en eau potable de
la commune :
Différents partenaires ont été
rencontrés depuis les élections :
- Mr QUATRESOUS technicien des
eaux du Velay en mai 2014
- Les élus d’USSON en mai 2014
- Le Syndicat des Eaux du Velay,
Mr DEJOUX, son directeur
- Iwan MAYET Conseiller général et
président de Syndicat des eaux du
Haut-Forez. Il s’est engagé à nous
faire rencontrer le service SEPE du
Conseil Général pour l’obtention
de subventions concernant ce
projet.
- Visite de la station de traitement
des eaux de l’Ance à Sermoulis sur
la commune de Sauvessanges.
Visite des élus d’Apinac à Sermoulis
Les différents scénarii déjà
présentés par la municipalité
précédente sont repris :
- La conservation des captages
nécessite des frais importants
(rénovation des réservoirs, reprise
des canalisations entre les sources
et les réservoirs, recherche de
nouvelles sources…) et ne règle
pas le problème de pression.
23
- L’approvisionnement en eau par
la commune d’Usson-en-Forez ne
nous permet pas de maîtriser les
coûts et ne règle pas le problème
de pression.
- L’approvisionnement en eau par
le Syndicat des eaux du Haut
Forez nécessite des frais importants
(installations de conduites et achat
d’eau), l’entrée au Syndicat pour
la gestion. Apinac garde à sa
charge l’assainissement sans avoir
les ressources financières liées à la
fourniture d’eau. Dans ce cas il y
aurait deux interlocuteurs : le
syndicat des eaux du Haut-Forez et
le fermier lié à ce syndicat. Cette
solution ne résout pas
l’approvisionnement en eau pour
les hameaux du nord de la
commune (Serres, Les Mas, Le
Crozet…)
- L’approvisionnement en eau par
le Syndicat des Eaux du
Velay donne la possibilité de se
raccorder directement sur le
réseau d’eau : le problème de
pression est résolu. Cette solution
nous donne dans le futur, la
possibilité d’approvisionner les
hameaux de Serre, Les Mas, Le
Crozet…, moyennant de nouvelles
installations. La Commune reste en
régie. Ce Syndicat a une bonne
connaissance du réseau. Il nous
apporte déjà un soutien technique.
La facturation est faite directement
par le Syndicat. Mr DEJOUX,
directeur du syndicat des eaux du
Velay reste disponible pour assister
aux réunions.
Prochainement rencontre avec
Mme Picot de l’Agence Régionale
de Santé (ARS).
L’ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 23h30.
Conseil municipal
du 6 octobre 2014
Tarifs de location de la salle
ERA – Régularisation de contrats
Le Conseil Municipal a décidé
d’appliquer les nouveaux tarifs de
location pour la salle ERA à
compter du 1er septembre 2014.
Des contrats de locations
concernant cette salle ont été
signés antérieurement à cette date
pour une location effective après
le 1er septembre.
De ce fait le conseil municipal
décide à l’unanimité de
rembourser le trop perçu pour 2
conventions et d’appliquer le
nouveau tarif en vigueur depuis le
1er septembre pour une convention
signée antérieurement à cette
date.
Projet d’achat de la maison
MONDON
La maison MONDON, face à la
Mairie est en vente depuis de
nombreuses années. La Commune
envisageait d’acheter ce bien
pour l’aménager ultérieurement
dans le cadre du contrat
d’aménagement du bourg
(COCA), en cours d’étude.
La valeur de ce bien n’est pas très
élevée (entre 10 et 15 000 €) mais
des questions se posent sur
l’opportunité d’investir sur cette
maison :
- des travaux importants seraient
nécessaires pour rénover ce
bâtiment actuellement en mauvais
état
- ne vaudrait-il pas mieux conserver
une réserve financière pour investir
par la suite éventuellement sur le
maintien du commerce local ?
- Peut-être faudrait-il inciter des
particuliers à investir sur le centre
bourg pour rénover des maisons
(des aides financières existent) afin
de revitaliser le cœur du village ?
- Quelles sont les priorités ? Des
bâtiments appartiennent à la
Commune. Ils nécessitent de
sérieux travaux de mise en
conformité et d’entretien.
- Quels sont les projets de
rénovation pour la maison
communale ? Plusieurs hypothèses
sont envisagées :
- pour l’accueil des associations
comme c’est le cas actuellement
- pour l’accueil de jeunes enfants
- pour en faire une maison des
ainés
- pour héberger la bibliothèque
- pour réaliser des hébergements
en lien avec la salle des fêtes
- pour rassembler plusieurs types
d’accueil… ou pour d’autres
projets
Toutes ces questions évoquées
seront débattues avec le cabinet
d’études chargé du COCA et des
propositions seront exposées et
soumises à débat lors d’une
réunion publique en début
d’année 2015.
Dans ce contexte d’incertitude, il
n’apparaît pas judicieux d’investir
dans l’immédiat en se portant
acquéreur de la maison MONDON.
Complément d’étude pour l’aide à
la décision sur l’approvisionnement
en eau
Pour prendre une décision sur le
mode d’approvisionnement en
eau potable sur la Commune, les
élus ont rencontré les différents
partenaires concernées par ce
problème. Pour rappel, le syndicat
des eaux de l’Ance-Arzon, le
syndicat des eaux du Haut-Forez,
l’Agence Régionale de la Santé
(ARS).
Actuellement des solutions se
dessinent avec la mise en
conformité des sources ou
l’approvisionnent par l’eau de
l’Ance à partir du réservoir de
Pieyres sur la commune de Saint-
Pal-en-Chalencon.
Pour avoir une évaluation chiffrée
plus précise de chacun des projets
sur le coût des travaux à
entreprendre et sur le coût de
l’entretien ultérieur, il est décidé de
faire appel à un cabinet d’études
compétent dans ce domaine pour
une aide à la décision.
Le point sur les travaux des
commissions communales et
intercommunales
Commission
communication :
La lettre N°2 d’information est en
préparation et devrait paraître
dans la première quinzaine de
novembre. L’édition d’un bulletin
municipal est prévue début janvier.
Il a pour but de faire le bilan de
l’année écoulée et de
communiquer sur le
fonctionnement de la vie
communale.
Le souvenir français :
Cet organisme regroupe des élus
de chaque commune. Ils sont
chargés d’entretenir le souvenir de
tous ceux qui sont morts pour la
France (commémorations,
entretien des tombes, des
monuments aux morts…)
Dans ce cadre, il serait souhaitable
de restaurer le monument aux
morts d’Apinac. Pierre GAGNAIRE
se charge d’étudier les
financements possibles.
Commission enfance :
La gestion de la micro-crèche de
Soleymieux sera confiée à l’ADMR.
24
Le bilan de l’été concernant les
centres aérés enregistre une baisse
conséquente des effectifs. Pour
pallier cette situation un groupe de
projets va se mettre en place pour
trouver des solutions.
A la ludothèque, le salarié Julien
MASSEBOEUF, a commencé ses
tournées dans les différentes
communes.
Pour accueillir la fête du jeu 2015,
deux communes sont candidates,
Usson-en-Forez et Saint-Nizier-de-
Fornas.
Dans le cadre du relais assistantes
maternelles, des conférences sont
organisées sur le rôle des parents.
Une réflexion est menée sur la mise
en place d’une garderie pour les
enfants le mercredi après-midi.
Conseil communautaire :
Mise en place d’un cahier des
charges pour déposer un dossier
de demande de subvention à la
Communauté de Communes avec
un dépôt préalable à la Mairie de
la commune d’implantation de
l’association.
Le point sur la rencontre de
préparation de la soirée patrimoine
Lors de cette rencontre est évoqué
le problème de la conformité de
l’église pour recevoir du public. En
effet la voûte s’est légèrement
déformée. Après une étude plus
approfondie, des travaux de
consolidation seront certainement
nécessaires. En attendant
l’utilisation de l’église devra être
limitée en évitant des vibrations
trop importantes.
Dans ce contexte la soirée
patrimoine organisée par
l’Association de Développement
Touristique en Haut Forez (ADTHF)
pourrait être repoussée à
l’automne ou se dérouler sous
chapiteau chauffé avec les
contraintes financières que cela
impliquerait.
En attendant la mise en place se
poursuit avec le choix de quatre
thèmes :
- le moulin de Vignal
- le château et son donjon
-les écoles des frères des écoles
chrétiennes
- le métier de boucher.
Ce dernier thème a été annulé et
sera remplacé par un nouveau
thème qui sera défini à la
prochaine rencontre.
L’ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 23 h 30
Préparation de la soirée patrimoine
le 6 décembre
Conseil municipal
du 3 novembre 2014
Travaux supplémentaires voirie
2014 : demande de subvention
Madame le Maire expose que des
travaux supplémentaires de voirie
sont nécessaires afin de réaliser
l'accès à un gîte avec accessibilité
pour personne handicapée au
lieu-dit les Mas d'un montant de
2443,25 € H.T. soit 2931,90 € T.T.C.
Monsieur le Conseiller Général du
Canton, nous informe qu'il dispose
d'un reliquat sur son enveloppe de
voirie communale et rurale pour
2014.
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal décide à l'unanimité des
présents d'autoriser Madame le
Maire à solliciter un complément
de subvention sur le reliquat de
l'enveloppe voirie communale et
rurale pour 2014 et à signer tous les
documents nécessaires à ce
dossier.
Goudronnage de la route du
bourg en direction de Jossy
Participation aux frais de
fonctionnement des écoles
primaires de Saint-Pal-en-
Chalencon
Des élèves d’Apinac sont scolarisés
à l‘école de Saint Pal en
Chalencon. Il convient de
participer aux frais de
fonctionnement.
Pour l’année scolaire 2013/2014,
huit élèves ont été inscrits. La mairie
de Saint Pal en Chalencon
demande à la commune la
participation d'un montant de 650
euros par élève.
Après en avoir discuté et délibéré,
le Conseil Municipal décide à
l’unanimité des présents pour
l'année scolaire 2013/2014 :
- d’accepter de régler la somme
de 650 euros par élève ;
- d'autoriser Madame le Maire à
signer la convention de
participation et à émettre le
mandat correspondant.
Avenant concernant la révision des
tarifs de location de la salle ERA
Le contrat de location actuel de la
salle ERA ne permet pas d'avoir un
recours financier en cas d'un
désistement non justifié.
Un avenant au contrat actuel
s'avère nécessaire pour pallier ce
manque.
Ainsi, le Conseil Municipal décide
de préciser dans les conventions
de location qu’une indemnité
équivalente à 30% du montant des
frais de location sera due en cas
de désistement non justifié et sera
recouvrée par la perception de
Saint-Bonnet-le-Château
Droit de préemption pour l’achat
de la maison GAGNAIRE
Suite à la vente de la maison
GAGNAIRE, située sur la place de
l’église, la mairie peut faire valoir
25
son droit de préemption pour
l’achat de ce bien.
N’ayant pas de projet sur
l’aménagement de cette maison
et après avoir rencontré le futur
acquéreur et échangé sur ses
projets de rénovation, le Conseil
Municipal décide à l’unanimité des
présents de ne pas faire valoir son
droit de préemption sur cette
vente.
Prise en charge d’une facture
d’eau et admission en non-valeur
Entre 2012 et 2013, la
consommation d’eau d’un foyer
de la commune est passée de
82m3 à 143m3. Une fuite serait
entre autre à l’origine de cette
augmentation.
La personne demande au Conseil
Municipal de prendre en charge la
différence de consommation entre
ces 2 années.
Le Conseil Municipal décide à
l’unanimité des présents de ne pas
prendre en charge ces frais.
Projet du CCAS pour le Noël des
Séniors
Le Noël des Seniors aura lieu le
Samedi 20 Décembre à partir de
12h00 à la salle Communale Il a été
décidé d’inviter toutes les
personnes âgées de plus de 70 ans
habitant sur la commune (en
résidence principale ou
secondaire).
L’après-midi sera ouvert de
manière plus large à l’ensemble
des habitants de la commune.
Ceux qui souhaitent venir prendre
le dessert avec nos aînés sont
invités. Une participation financière
libre sera demandée et sera
reversée en don au CCAS. Lors de
cet après-midi une discussion
autour des anciennes cartes
postales de la commune sera
proposée.
Le point sur l’aménagement du
centre bourg
Mardi 4 Novembre une nouvelle
rencontre est prévue concernant le
COCA à laquelle tous les membres
du conseil sont invités.
Le diagnostic de l’aménagement
du centre bourg étant effectué, le
conseil doit maintenant se
consacrer à la phase scénarii.
Les travaux des commissions
municipales et intercommunales
Commission économique
intercommunale
Lors de la réunion du 6 octobre,
plusieurs thèmes ont été abordés :
- Une rencontre préalable avec les
représentants des agriculteurs fait
ressortir 2 priorités d’action à
envisager au niveau de
l’intercommunalité. La première
concerne le coût des actes
notariés lié à l’acquisition de
plusieurs parcelles pour constituer
une surface d’exploitation
suffisante et la seconde sur la
modernisation des bascules.
- Activité économique :
actuellement 20 emplois sont créés
par an. La population sur le
territoire augmente. Afin de
maintenir le ratio, rapport entre le
nombre d’emplois et le nombre
d’actifs sur le territoire, la
communauté devrait créer 25
emplois par an. La communauté
de communes a fait appel à un
bureau d’étude pour la mise en
place d’un nouveau schéma de
développement économique.
SPANC
Un règlement communautaire est à
l’étude de façon à harmoniser les
leviers d’action des communes
dans le cadre du non-respect des
normes.
Précisions de dernière minute :
Lors de la séance du conseil
communautaire de la CCPSBC du
4 décembre 2014, une
modification du règlement du
service assainissement non collectif
a été adoptée. Le règlement
prévoit que :
« L’absence de réalisation ou la
modification d’une installation
d’assainissement non collectif sans
respecter les prescriptions
techniques en vigueur, lorsque
celle-ci est exigée en application
de la législation en vigueur
exposent le propriétaire de
l’immeuble aux sanctions pénales
prévues par l’article L.1331-8 du
Code de la Santé Publique.
Dans le cadre d’une installation
non conforme avec risques pour la
salubrité publique et après la
réception du rapport de diagnostic
émis par le SPANC, le propriétaire
est informé par un arrêté municipal
à portée individuelle du délai
accordé pour procéder aux
travaux.
La non réalisation de ces travaux
dans le délai imparti donnera lieu
au paiement par l’usager d’une
indemnité forfaitaire. Le montant
de l’indemnité forfaitaire fixée par
délibération est de 100% de
majoration de la redevance.
Cette pénalité sera reconduite
chaque année jusqu’à ce que
l’usager réalise les travaux
demandés ».
Concernant les aides financières
possibles pour la mise en
conformité des installations,
l’usager peut prétendre à une aide
de la part de l’Agence de l’eau
qui correspond à 50% du coût des
travaux, sans dépasser toutefois
4000€. Cette subvention ne peut
être accordée que si les travaux
n’ont pas encore débuté.
Contact : Samantha Rousseaux 04
77 50 54 30 permanence les lundis
et vendredis matin à la
Communauté de Communes du
Pays de St Bonnet le Château.
L’assainissement non collectif pour
la commune d’Apinac
Toutes les maisons qui ne sont pas
raccordées à un assainissement
collectif seront contrôlées par un
technicien de la communauté de
communes, actuellement ce
contrôle a été fait à 70%
sur Apinac.
A l’issue de chaque contrôle un
diagnostic est envoyé au
propriétaire et à la mairie.
Le classement s’établit de P1 à P4.
Lorsque l’installation n’est pas
conforme elle est classée suivant
trois catégories :
- P 1 aucune installation existante,
à mettre en conformité le plus
rapidement possible, délai de 1 an.
- P2R non conforme avec risque
pour l’environnement, mise en
conformité, délai de 4 ans, qui
passe à 1 an en cas de vente.
- P2 acceptable mais non
conforme, mise en conformité,
délai de 1 an en cas de vente.
Le Maire de la commune exerce
son pouvoir de police en prenant
un arrêté pour chaque installation
non conforme (P1, P2R) dans lequel
est précisé le délai pour un retour
en conformité de l’installation.
Des pénalités sont
également prévues en cas de non-
respect de cet arrêté, elles sont
égales à deux redevances d’ANC
(140€ x 2= 280 €) et sont
cumulables chaque année jusqu’à
la remise aux normes
26
- Rencontre avec les agriculteurs
de la commune.
Lors de cette réunion un état des
lieux a été effectué.
Différents thèmes ont été abordés
et notamment la nécessité d’un
entretien régulier des chemins, la
problématique des zones humides
et la cohabitation complexe entre
activités agricoles et apicoles
- Associations
Certains élus ont participé aux
assemblées générales de la FNACA
et d’Apiroknofobi.
Un bilan est communiqué à
l’ensemble du Conseil.
- Le point sur le dossier
« alimentation en eau potable »
2 scénarii se précisent. Pour une
aide à la décision le cabinet BEMO
été sollicité.
- Préparation du bulletin
Il devrait paraître la première
quinzaine de janvier. La
commission en charge du bulletin a
déjà travaillé sur une trame. Un
article avec photos va être
demandé aux associations.
Tous les élus sont conviés à la
prochaine réunion qui se tiendra
Mercredi 12 novembre à 14h30.
- Remplacements au secrétariat
En raison d’un arrêt de travail de
l’agent administratif, Mme Le Maire
suggère de faire appel aux
ressources inter municipales pour
un remplacement. Cette
proposition est retenue à
l’unanimité des membres présents.
- Questions diverses
Suite à de nouvelles demandes
d’habitants de la commune non
motorisés, un élu suggère de
trouver des solutions locales…. En
effet, aucun TIL ne passe dans
Apinac. Il propose de mettre en
place un service bénévole pour
emmener les personnes de la
commune qui le souhaitent
jusqu’au TIL aux Mas ou encore à
Estivareilles. A rediscuter en
prochain conseil.
L’ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 23 h 30.
Conseil municipal du 1er
décembre 2014
Acquisition d’un bien soumis au
droit de préemption urbain (DPU)
maison MONDON : Après débats
sur l’opportunité d’acheter cette
maison pour le compte de la
Commune, l’assemblée décide de
ne pas faire valoir son droit de
préemption sur ce bien.
Diagnostic sur l’état de la voûte de
l’église : Pour réaliser une étude
diagnostique sur l’état de la voûte
de l’église, un cabinet d’étude a
été contacté. Il propose de
conduire cette mission de maîtrise
d’œuvre pour un montant de
6 180 € TTC.
Le Conseil à l’unanimité donne
pouvoir à Madame le Maire pour
s’engager dans cette démarche.
Les investissements 2015
Quelques idées sont émises pour
des projets d’investissements pour
2015 :
- Construire un local technique
pour ranger du matériel et libérer la
salle des échos
- Prévoir la réfection de chemins (à
définir)
- Programme de voirie en goudron
(la Bourgeat – Serre)
- Réfection du collecteur d’eau
dans le bourg pour éviter les
inondations en cas d’orage au
départ du chemin du Bruchet
Une réflexion sera menée pour
élaborer une liste plus précise
courant février dans le cadre de la
préparation du budget.
Préparation du COCA pour Jeudi 4
décembre
Pour avancer sur le projet de
rénovation de la maison
communale, le cabinet chargé
actuellement du COCA pourrait
être sollicité pour poursuivre l’étude
si le scénario retenu portait sur la
réhabilitation complète de ce
bâtiment. Le conseil est favorable
à cette démarche.
CCAS
Les dernières rencontres ont pour
objet la préparation du repas de
Noël pour les habitants d’Apinac
de plus de 70 ans. Il aura lieu le 20
décembre à la maison
communale. Tous ceux qui le
souhaitent peuvent venir partager
le dessert et échanger avec les
« Anciens ». A cette occasion des
cartes postales anciennes du
village depuis 1909, seront
projetées. Des souvenirs pourront
alors être évoqués par ceux qui ont
connu ces temps « anciens ».
Communication
Les rencontres se multiplient à
l’approche de la fin de l’année
pour la mise en place du bulletin
municipal annuel. Il a été décidé
que la mise en page et le tirage
seraient confiés à un professionnel.
Quatre devis ont été demandés à
des imprimeurs. Le tarif et la
proximité furent les paramètres
déterminants pour le choix. MS
Concept d’Usson-en-Forez a été
retenu. Le sommaire est arrêté et
les associations sont sollicitées pour
faire paraître un article avec
photos afin de faire un bilan de
leurs activités et de leurs projets.
Appel d’offres
Pour changer les fenêtres et les
volets des appartements du CCAS,
au-dessus de la Mairie, la
commission appel d’offre s’est
réunie et a retenu les entreprises
Maisonneuve (« autour du bois »)
pour la menuiserie et l’entreprise
FAURE pour la peinture.
AG comité des fêtes
Deux membres du conseil ont
assisté à l’assemblée générale le
23 novembre. Le bilan est très
positif à en juger par les retours
satisfaisants de la population, par
la qualité des manifestations, par
l’investissement des bénévoles et
par les résultats financiers.
Cependant il apparaît un certain
essoufflement de la part de
l’équipe dirigeante qui souhaiterait
ardemment passer le relais à une
nouvelle équipe. Pour l’année 2015
ou 2016 ou…, il serait bon de
trouver des moyens pour assurer
une relève sans à-coups dans le
fonctionnement de cette instance
incontournable pour la vie de la
Commune.
Ordures ménagères
Les tarifs de ramassage des ordures
ménagères restent inchangés.
De nouveaux sacs jaunes plus
solides seront mis en service après
écoulement du stock.
Les poubelles jaunes (à la place
des sacs plastiques) sont en vente
au prix de 45,30 €. (S’adresser en
Mairie)
Les remplacements
Les remplacements en secrétariat
de Mairie et à l’agence postale
communale sont assurés jusqu’à fin
janvier 2015. Cependant durant les
fêtes certaines ouvertures au public
ne pourront pas avoir lieu.
L’ordre du jour étant épuisé, la
séance est levée à 23H45
27
Etre des élus de
proximité : quelques
repères…
Brève histoire de l’équipe en place
Nous sommes onze à avoir été élus en
mars dernier sur la base d’une liste unique,
bloquée, affinée au fil de plusieurs réunions
préparatoires initiées dès décembre 2013 par
Roger BOYER, bientôt suivi de Michel ROMEYER
et Marie MELEY. Ce trio du départ s’est étoffé
peu à peu. Nous nous sommes « choisis » de
façon à mettre le plus de chance de notre
côté pour construire une équipe sur un certain
nombre de principes directeurs et un socle de
valeurs communes. Cela représentait selon
nous, un préalable incontournable pour que
cette équipe puisse durer dans le temps et
démontrer une capacité que nous jugions
essentielle : celle de pouvoir confronter de
manière constructive des points de vue
différents dans le respect de la parole de
l’autre. Vint ensuite le temps de trouver un
maire ce qui fut un peu laborieux dans la
mesure où aucun(e) ne souhaitait le poste.
L’un d’entre nous accepta, en l’occurrence
l’une, sous réserve de pouvoir exercer son
mandat avec l’assurance que la réflexion
serait collégiale et que les adjoints puissent
être élus sur la base de compétences
spécifiques de façon à répondre aux
exigences de complexité en matière de
gestion des affaires communales. La question
des ambitions personnelles a été très tôt
abordée et rapidement supplantée par la
notion d’engagement personnel à mettre au
service de la commune, selon les
compétences et la disponibilité de chacun(e).
Pour un certain nombre d’entre nous, dont le
maire il a fallu apprendre le métier. Nous avons
parié sur le travail d ‘équipe et le partage
d’expériences avec d’autres maires et élus des
communes voisines.
Quelques 10 mois après les élections,
comment concrètement parvenons nous à
suivre ce cap du collectif et de l’ouverture aux
problématiques d’un territoire élargi aux
dimensions communautaires?
Des réunions de travail régulières
Chaque lundi matin, les trois adjoints, le
conseiller délégué et le maire tiennent un
conseil restreint : c’est un temps d’échanges
sur les affaires en cours gérées par chaque
adjoint dans les délégations confiées en début
de mandat par le maire. C’est aussi un temps
de réflexion en matière d’interventions en
direction de situations problématiques
émergentes ? On y échange sur les réponses à
apporter face à des demandes très diverses
provenant tant de concitoyens que de
professionnels partenaires de projets
communaux et/ou de représentants
d’institutions supra communales (communauté
de communes, préfecture, services du
département). Ces temps de réunion, institués
de manière régulière garantissent le partage
d’informations nécessaire pour que chacun ait
une connaissance globale des
préoccupations du moment, tant au niveau
communal qu’intercommunal.
Les divers engagements des élus
Les adjoints et le conseiller
délégué ne sont pas les seuls élus à mettre en
œuvre des compétences au service des
affaires communales. Chaque élu du conseil
municipal s’est engagé en début de mandat
à participer à une/des commissions
municipales (voir tableau des commissions). En
dehors de ces commissions municipales, les
élus représentent la commune dans différentes
instances et en premier lieu au sein de la
communauté de communes. Les séances de
conseil municipal sont l’occasion de faire part
de l’avancée des projets conduits au niveau
de l’intercommunalité mais aussi de rendre
visibles, à l’échelon de proximité, les
tâtonnements que nous impose une réforme
territoriale dont nous devons gérer les effets
produits localement en termes d’incertitudes.
Quel est le devenir de la Communauté de
Communes ? Quels sont les enjeux de transfert
de compétences des communes à
l’intercommunalité ? Le Maire et le premier
adjoint assistent une fois par mois au Conseil
Communautaire qui réunit les 18 communes.
C’est une réunion essentielle pour partager
des problématiques de territoire et tenter de
s’approprier la complexité des enjeux de la
réforme territoriale en cours.
28
Les conditions d’une démocratie de proximité
Si le maire dispose de compétences propres
(responsabilité en matière de sécurité, de
tranquillité, de bon ordre et salubrité publique),
il doit rendre des comptes aux conseillers
municipaux qui votent les délibérations. Les
affaires importantes passent par le Conseil
municipal (voir l’article de Michel ROMEYER sur
la vie communale au fil des conseils). Selon le
Code général des collectivités territoriales,
toute personne physique ou morale a le droit
de demander communication sur place et de
prendre copie totale ou partielle des procès-
verbaux du conseil municipal, des budgets et
des comptes de la commune, des arrêtés
municipaux. Les séances du Conseil sont
largement ouvertes au public. C’était l’un de
nos souhaits : avoir une présence citoyenne
aux conseils mensuels, de façon à ce que
chaque habitant de la commune puisse être
au fait des décisions prises et des débats
contradictoires qu’il peut y avoir. Cette
présence reste pour nous le gage d’une
relation de confiance entre élus et citoyens.
Les agents territoriaux : une présence
essentielle
Jacqueline BRUAIRE, agent administratif a été
le lien fondamental avec la précédente
équipe et a permis à la municipalité de
prendre la suite des dossiers dans une relative
sérénité. Au passage, nous saluons
l’engagement de ses collègues des
communes de Merle-Leignecq et de St Nizier -
de-Fornas, Mesdames Françoise FAURE et
Odile RONAT venues régulièrement en soutien
d’une équipe administrative fragilisée par
l’absence prolongée de l’agent administratif
recruté en 2012. Ces agents administratifs
travaillent en étroite collaboration avec
l’adjoint à la gestion et aux finances, Roger
BOYER. La commune emploie un agent
technique dont la grande diversité des tâches
n’est pas toujours visible, ni reconnue par les
habitants. Il est accompagné dans la
planification de son travail par l’adjoint chargé
des domaines technique et de l’urbanisme,
Pierre CARRE et le conseiller délégué à la
voirie, Michel BOURGIN. Par modestie, nos
deux agents territoriaux n’ont pas souhaité
qu’on mette en avant leur travail au quotidien.
Et pourtant, cela aurait permis de rendre visible
ce qui ne se voit que lorsque cela n’est plus.
Une culture du « Vivre ensemble » à
sauvegarder
La petite taille de la commune facilite les
solidarités de voisinage et permet de
connaître assez rapidement les accidents de
la vie survenant dans les familles. De plus,
même pour celles et ceux qui ont quitté le
village, il s’y maintient un sentiment
d‘appartenance fort. Cela se traduit par une
participation importante à tous les moments
de convivialité organisés par les associations et
la municipalité. C’est un véritable atout pour
notre commune dont la richesse ne se mesure
pas forcément à l’aune de la performance
économique mais à ses hommes et ses
femmes qui donnent vie au village et
renforcent le lien social. Tout projet de
vitalisation de ce lien continuera de retenir
l’attention des élus, en ce qu’il permet de faire
vivre l’une des trois devises de la république :
la fraternité.
Marie MELEY
Future Marianne de la Mairie d’Apinac
29
Tableau des commissions
communales et intercommunales
COMMISSIONS INTRACOMMUNALES
AGRICULTURE- FORET- GRELE
Consultation et avis sur problématiques agricoles et forestières locales. Etat des lieux pour forêts communales, biens de section et réglementation reboisement.
P GAGNAIRE, A SUCHET, R BOYER.
APPEL D’OFFRES Examen des candidatures et offres Elimination des offres non conformes Choix de l’offre et attribution du marché
Présidente : M MELEY Titulaires: M H GOUTANT RIVIERE, M BOURGIN, P CARRE Suppléants : P GAGNAIRE, R VIGNAL, A SUCHET
BATIMENTS COMMUNAUX- EGLISE- CIMETIERE
Information, consultation, avis pour aménagement, création et entretien des bâtiments communaux.
P GAGNAIRE, P CARRE, M BOURGIN, R VIGNAL. En collaboration avec Thierry VALERE (agent technique)
BUDGET- FINANCES- SUIVI DE PROJETS
Evaluation de l’avancée des projets en cours de réalisation Recherche de subventions Avis et consultation sur réduction des coûts
M MELEY, R BOYER, M H GOUTANT-RIVIERE.
CCAS Examen des dossiers de demande d’aide sociale facultative. Veille sur situations sociales locales préoccupantes. Orientation des personnes vers professionnels de l’aide sociale et/ou services à la personne ou secteur associatif. Organisation et animation du repas annuel des « Anciens »
Présidente : M MELEY Représentants des élus : M ROMEYER, C CHATAING, M BOURGIN, D BOUCHUT Membres extérieurs désignés : Mina GAGNAIRE, Jeannette BALEYDIER, Denise CHAMBON, Catherine BARRIERE En collaboration avec les professionnels de l’action sociale.
COMMUNICATION Gestion du site internet Information et écoute des habitants de la commune sur différents sujets. Elaboration des lettres et bulletins municipaux. Liens avec la presse Gestion fonds photos et articles de presse des événementiels locaux
C CHATAING, M ROMEYER, M H GOUTANT-RIVIERE, D BOUCHUT
FETES – CEREMONIES- ASSOCIATIONS
Organisation et supervision des manifestations festives et commémorations Liens avec les associations locales Consultation et avis sur demandes de subvention Gestion des locations de la salle ERA
M ROMEYER, C CHATAING, R VIGNAL, D BOUCHUT
PERSONNEL Information, consultation, avis R BOYER, C CHATAING, M.MELEY
SPORT- CULTURE- TOURISME MEDIATHEQUE-ECOLES- FLEURISSEMENT
Liens avec les professionnels, associations et bénévoles chargés de l’animation culturelle et touristique. Liens avec les établissements scolaires Gestion des abonnements et distribution du Petit Gibus. Organisation d’événementiels Gestion du fleurissement de la commune
M MELEY, M H GOUTANT-RIVIERE, M ROMEYER, C CHATAING, D BOUCHUT En collaboration avec l’équipe de bénévoles de la médiathèque.
URBANISME ET ENVIRONNEMENT
Information, consultation, avis sur documents d’urbanisme Réflexion sur PLU (Plan Local d’Urbanisme).
M MELEY, P GAGNAIRE, P CARRE, M BOURGIN, D BOUCHUT.
VOIRIE –ASSAINISSEMENT- EAU
Information, consultation, avis pour élaboration programmes pluriannuels voirie, entretien réseaux, gestion alimentation en eau potable, mise à jour listing redevances ordures ménagères.
M BOURGIN, P CARRE, A SUCHET.
30
SYNDICATS ET ASSOCIATIONS
AGEDI (Agence de Gestion et de Développement Informatique)
Application de gestion commune à toutes les mairies
R. BOYER
ADTHF (Association du Développement Touristique en Haut Forez)
Organisation de la soirée « Patrimoine » qui se déroulera, cette année, sur la commune d’Apinac et qui va demander un gros investissement.
TITULAIRE : M. BOURGIN SUPPLEANT : R. VIGNAL (membre extérieur)
ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES
TITULAIRE : M. BOURGIN SUPPLEANT : R. VIGNAL
CNAS (Centre National d’Action Sociale)
DELEGUE REPRESENTANT DES ELUS : M. ROMEYER DELEGUE REPRESENTANT DU PERSONNEL : J.BRUAIRE
CORRESPONDANT DEFENSE Sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Rôle pédagogique sur le devoir de mémoire, la reconnaissance et la solidarité.
P.GAGNAIRE
SIEL (Syndicat Intercommunal de l’Energie de la Loire)
TITULAIRE : P CARRE SUPPLEANT : M. BOURGIN
SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU VELAY
TITULAIRE : P. CARRE SUPPLEANT : M. BOURGIN
COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS de SAINT BONNET-le-CHATEAU : Iwan MAYET
COMMISSIONS VICE PRESIDENTS TITULAIRES SUPPLEANTS
Administration générale (finances - personnel) Bernard BONNET Roger BOYER Pierre CARRE
Aménagement de l'espace (SCOT - contrat de rivière - PLH) Serge VRAY Pierre CARRE Marie MELEY
Communication Jean LENOBLE Céline CHATAING Delphine BOUCHUT
Economie Gabriel AUBERT Marie MELEY M-Hélène GOUTANT RIVIERE
Enfance - Jeunesse - personnes âgées Robert DECOURTYE Delphine BOUCHUT André SUCHET
Ordures ménagères Alain MARQUET Michel BOURGIN Roger VIGNAL
Services techniques – patrimoine immobilier Alain LIMOUZIN Michel BOURGIN Pierre CARRE
Tourisme- culture –sport Yves FAVIER Michel ROMEYER Céline CHATAING
Spanc - Très Haut Débit (THD) Gilbert SOULIER Pierre GAGNAIRE Pierre CARRE
Le point de vue des agriculteurs et la CUMA
Un point de vue sur l’agriculture à Apinac
La Mairie d’Apinac a souhaité rencontrer les agriculteurs de la commune afin de comprendre leurs
préoccupations et de leur apporter un éventuel soutien
Quatre fermes étaient représentées par sept exploitants. Un état des lieux a mis en évidence une
baisse catastrophique du nombre d’exploitants, 80% en un demi-siècle. La plupart des exploitations
produisent du lait destiné à l’industrie laitière. Un exploitant transforme et vend directement sa
production, un apiculteur fait également de la vente directe.
Etat des lieux
La conjoncture actuelle a été abordée pour chaque production. Pour ce qui est de la production
de lait la situation devient critique sur le plan économique. La fin des quotas laitiers en avril 2015 a
déjà pour conséquence un prix du lait instable et fluctuant au gré de la production des pays tiers.
Zoom sur des enjeux locaux
31
D’ores et déjà cette
évolution à laquelle
s’ajoute l’embargo russe,
provoque une baisse des
prix de 20% en ferme. Si
le prix n’y est pas, le
moral non plus.
L’agrandissement des
exploitations et des
troupeaux fait que de
plus en plus d’éleveurs
ont du mal à assumer
une charge de travail de
plus en plus lourde et
ce, malgré une solidarité
familiale bien présente.
De plus en plus d’éleveurs sont contraints à l’abandon.
Voirie
Les agriculteurs, principaux usagers des chemins ruraux ont exprimé leurs souhaits de disposer de
chaussées bien entretenues et que les bordures végétales soient adaptées au gabarit des machines
actuelles. La circulation des engins de loisirs a fait l’objet de discussion. Les excités de l’accélérateur
en quad, moto, buggys entraînent des dégradations de la chaussée provoquent l’affolement des
troupeaux et deviennent bien souvent un danger pour les autres usagers ou riverains. Une
réglementation pourrait résoudre le problème mais comment ne pas pénaliser les plus respectueux
qui roulent à deux à l’heure.
Gestion de la faune
Les corbeaux en provenance de la région péri urbaine sont de plus en plus nombreux. Les appâts
ont été supprimés. Malgré la bonne volonté des chasseurs il est de plus en plus difficile de lutter
contre cette invasion. Le loup et le cerf ne sont pas les bienvenus et provoquent bien des craintes
notamment la contamination sanitaire des troupeaux. Les sangliers un peu moins nombreux cette
année semblent avoir causé un peu moins de dégâts.
Question environnementale
Les agriculteurs assurent l’entretien de l’espace rural, ils valorisent la terre, ils ont aussi par le passé
contribué à l’entretien de la forêt. L’espace qu’elle occupe aujourd’hui a plus que doublé au court
du siècle dernier dans la commune. Durant les 50 dernières années les paysans ont été incités à
produire pour satisfaire une demande croissante pour l’alimentation humaine. Pour cela l’usage
d’engrais et de désherbants sélectifs ont été raisonnablement employés dans notre région.
L’évolution climatique a permis d’implanter des espèces végétales nouvelles, céréales, graminées
ou légumineuses destinées à l’alimentation animale, cela afin de subvenir au besoin en protéines
des troupeaux. La période de fauche des prairies a été avancée pour produire un fourrage de
meilleure qualité. Mais ces nouvelles pratiques sont contestées par l’apiculteur de la commune qui
les juge néfaste pour son élevage.
La « cerise » sur le gâteau, la protection des zones humides
Déjà soumis à bien des contraintes administratives de gestion d’effluents, d’épandage d’engrais
naturel ou de produits phytosanitaires, les agriculteurs se trouvent confrontés à une nouvelle
directive sortie du « grenelle de l’environnement », celui de la gestion des zones humides. Recensées
par le conseil général ces prairies au sol souvent argileux vont faire l’objet de mesures restrictives en
matière d’exploitation et d’assainissement rendant caduques les travaux réalisés en sous-sol par le
passé, de plus, la création d’abreuvoirs pour les animaux est remise en cause. Si ces vallons fertiles
deviennent inexploitables par faute d’ouvrages d’assainissement, ils seront très vite des zones de
friche boisée avec les conséquences que l’on connaît : fermeture des paysages, diminution de la
surface agricole et prolifération des nuisibles.
Troupeau de vaches « Montbéliarde » bien
adaptées à la production laitière
32
Que mangerons-nous demain ?
En France chaque jour 220 ha de surface agricole disparaissent au profit d’extension urbaine et de
réseau de communication, il n’était sans doute pas opportun d’y rajouter les zones humides pour
satisfaire les technocrates européens qui sous l’influence d’écologistes sacrifient une partie de
l’agriculture de montagne.
Face à ce tableau plutôt sombre, que peuvent les institutionnels ?
Les maires peuvent faire remonter les informations jusqu’au gouvernement, via les députés et les
associations de maires. Marie Meley fait remarquer qu’en Communauté de Communes de St Bonnet
le Château, l’agriculture était peu visible dans les commissions, et a proposé d’inclure l’agriculture
dans les réflexions sur le développement économique local.
Les syndicats agricoles peuvent également intervenir, par le biais principalement de leurs instances
cantonales et départementales.
La cohabitation entre ruraux, citadins et touristes
Proposition : aux agriculteurs et à l’apiculteur de communiquer davantage sur leur activité, soit dans
le bulletin municipal annuel, soit dans la lettre trimestrielle.
Vincent BRANSIET
La Coopérative d’Utilisation de Matériel Agricole d’Apinac (CUMA)
La CUMA a pour but l’achat et l’utilisation de matériel agricole en commun par des agriculteurs afin
de faciliter et développer leur activité.
La CUMA d’Apinac compte une quinzaine d’adhérents de la commune et de communes voisines
sur la plupart des matériels voire plus sur le matériel de récolte (ensileuse et moissonneuse).
Elle possède tout le matériel
nécessaire à la préparation du sol
pour les semis de céréales et maïs
(charrues, herse rotative, semoirs).
Pour la récolte d’ensilage herbe et
maïs, de foin et des céréales.
Et du matériel d’élevage (tracteurs,
épandeur à fumier, tonne à lisier,
bétaillère…), plus divers petits
matériels.
C’est aussi un lieu d’échanges, de
contacts entre agriculteurs.
Concrètement, la CUMA va
permettre de réduire les coûts de la
mécanisation en augmentant la
quantité de travail par matériel,
tout en disposant de matériels
modernes et innovants, et de
partager les risques.
Jérémy GAGNAIRE
L’eau, un enjeu pour l’avenir
ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE
Le dernier bulletin municipal de décembre 2013 rappelait le contexte de l’alimentation en eau
potable de la commune et la nécessité de se mettre en conformité avec l’arrêté préfectoral du 11 décembre
2007, qui concerne la mise en place des périmètres de protection des sources et des travaux à mettre en
œuvre pour pérenniser la fourniture d’une eau de qualité et conforme aux normes en vigueur. Il présentait
Ensileuse de la CUMA
Ensileuse de la CUMA
33
également plusieurs scénarios alternatifs d’approvisionnement pour satisfaire à ces obligations, à savoir :
1. Conserver les sources actuelles
plus appoint d’eau de la commune
d’Usson en Forez pour Fournel, Les
Mas, Fonfrède, Serre, Le Crozet.
2. Achat d’eau en totalité à la
commune d’Usson.
3. Apport d’eau du syndicat des
eaux de l’Ance- Arzon via une
canalisation à poser depuis Pieyres
sur la commune de St Pal de
Chalencon, plus appoint par la
commune d’Usson pour Fournel, les
Mas, Fonfrède, Serre, Le Crozet.
4. Apport d’eau du syndicat des
eaux du Haut Forez via une
canalisation à poser depuis Leignec
ou une variante depuis Valladier, plus appoint par la commune d’Usson pour Fournel, les Mas, Fonfrède, Serre,
le Crozet.
Quel que soit le scénario retenu il y aura un impact significatif sur le prix du mètre cube d’eau pour les
consommateurs et la commune devra s’engager financièrement sur le long terme. C’est pourquoi nous
avons souhaité reprendre le dossier en nous appuyant sur les études existantes mais aussi en sollicitant l’avis de
toutes les parties prenantes dans les différents scénarios.
Nous avons donc rencontré successivement :
- Monsieur Bujard responsable du cabinet ICA qui a réalisé l’étude diagnostique du réseau d’eau,
- Monsieur Béal, maire de la commune d’Usson en Forez et certains de ses adjoints avec qui nous avons
renouvelé la convention d’achat d’eau,
- Monsieur Dejoux directeur du syndicat de gestion des eaux du Velay qui représentait également le syndicat
des eaux de l’Ance-Arzon,
- Monsieur Mayet président de la communauté de commune et du syndicat des eaux du Haut-Forez,
- et pour finir les représentants de l’Agence Régionale de Santé de la Loire.
Les échanges que nous avons eus avec ces différentes personnes ont été très instructifs et les réponses
apportées à nos nombreuses questions nous ont permis d’avoir une vision beaucoup plus claire et précise sur
ce dossier, ce qui nous a conduit à retenir les deux scénarios suivants entre lesquels il nous faudra choisir :
1 - Conserver les sources plus appoint d’eau d’Usson
2 - Apport d’eau de l’Ance-Arzon plus appoint d’eau d’Usson
Ces deux solutions présentent chacune avantages et inconvénients .Il va falloir définir exactement les travaux
à réaliser et en déterminer le coût précis car certaines évaluations datent de quelques années. Pour faire
cette évaluation et afin de nous aider à prendre une décision, nous avons fait appel au cabinet d’études
BEMO Urba et Infra en assistance à maitrise d’ouvrage en vue d’élaborer une stratégie de sécurisation de
l’adduction d’eau potable sur la commune. Cette étude vient de commencer et devrait durer deux à trois
mois.
Dès que nous en aurons les conclusions nous les présenterons aux habitants de la commune lors d’une réunion
publique. La décision finale sur le scénario à retenir sera prise par le conseil municipal. Par la suite il faudra
sélectionner un cabinet d’études pour sa mise en œuvre, informer l’ARS sachant que l’échéance de début de
réalisation des travaux est le 11 Décembre 2017.
Pierre CARRE
Fontaine de Fonfrède
34
Naissances – Mariage - Décès
Bienvenue à Kyron, Zack, Aaron JASSERAND fils de Sébastien JASSERAND et Kelly,
Valérie, Marceline DUBIEN né le 4 octobre 2014, les Mas
Adryan, Yoann, Julian PEYRE fils de Mickaël, Claude, Julien PEYRE et
Marine CELLE, né le 16 août 2014, Jossy
Gabriel, Pierrick, Emilien GORCZYCA fils de Roland, Patrick, Bernard
GORCZYCA et Amandine FORISSIER né le 2 février 2014, le Crozet
Tim, R-Jay, Milo LAURENDON COMOGLIO, fils d’Hubert COMOGLIO et
Pascale LAURENDON né le 2 juin 2014, la Bourgeat
Vive les mariés
Félicitation à
Lyonel, Bernard, Christian CHARDON et
Angélique, Thérèse, Marie-Pierre SUCHET
qui se sont dit oui le 28 juin 2014
Au revoir…
JAYOL Maurice de Pommiers le 5 février 2014
PERRIN Marcellin le 21 février 2014
MAISONNEUVE Maria née VIGNAL des Terrasses le 6 avril 2014
GAGNAIRE Louis Régis le 22 avril 2014
PETIT Joseph de Fontry le 11 mai 2014
GIMENEZ Natalia née MARTINEZ le 21 Mai 2014
PETIT Claudette née COUCHOUD de Fontry le 29 mai 2014
GIRAUDON Louis de Pommiers le 11 juillet 2014
SIVARD Marie née SARROUX de La Bourgeat le 17 juillet 2014
CURTIL Jean de La Bourgeat le 25 octobre 2014
PAOLI Jean de Fontry le 13 novembre 2014
JAVELLE Marie-Claude de Paris le 1er décembre 2014
Toutes nos condoléances aux familles
Etat civil et baptême républicain
35
Baptême républicain
Deux familles d’Apinac ont
demandé cette année un baptême
républicain encore appelé parrainage
civil pour leur enfant. L’association de
deux termes baptême et républicain
peut surprendre, le premier étant plutôt à
consonance religieuse tandis que le
second évoque le caractère laïc.
Cette pratique ne constitue pas
un acte officiel dans la mesure où elle
n’est pas répertoriée dans le code civil.
Le maire ou ses adjoints ne sont pas dans
l’obligation d’effectuer cette cérémonie.
Les origines en restent très imprécises, sans que
les historiens puissent réellement les attester.
Des ethnologues expliquent que le baptême
civil fut élaboré par des anticléricaux entre
1789 et 1793 ; d’autres mentionnent
l’attachement de notre
société au baptême
d’où sa transformation
au moment de la
révolution en
« parrainage
républicain ».
Robespierre, emblème
de la révolution française est d’ailleurs souvent
présenté comme « le père fondateur » de
cette pratique.
Il n’existe pas de règles strictes
concernant la mise en place de la cérémonie.
A Apinac, les parents ont fait une première
démarche en mairie où ils ont été informés du
caractère symbolique du parrainage civil et
de son absence de validité juridique. Ils ont
rempli un questionnaire portant sur le
domicile, l’état civil et leur profession, les noms,
prénoms, domicile et professions de la
marraine et du parrain. Les parents ont eu la
possibilité de demander à un élu de leur choix
d’officier. La mairie a fixé la
date de la cérémonie. Le
jour dit, l’adjoint au maire
Roger BOYER pour le
premier baptême et Marie
MELEY, maire, pour le
second ont accueilli les
familles, puis prononcé un
discours libre, dicté par leur propre sensibilité.
Ils ont ensuite demandé à la marraine et au
parrain leur consentement. L’acte a été
consigné dans un registre conservé à cet effet
en mairie. Les parents ont reçu un certificat
signé de la mairie.
Marie MELEY
*************************************************************************************************
Plus que le flou des origines,
n’est-ce pas plutôt le sens que
chacun confère à cette pratique, en
tant que parents, parrain, marraine et
élu qui doit retenir l’attention?
Directeur de publication : Marie MELEY, Maire d’Apinac
Rédaction : Commission communication
Janvier 2015 – 300 exemplaires
Impression MS Concept - 42 Usson en Forez
36