bulletin documentaire regional de septembre 2008 …

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008 BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014 1 Réseau des documentalistes en Santé au Travail Pays de la Loire Laurent BENETEAU SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS ST72-Le Mans Cathy MARTIN SMIA-Angers Cliquez sur la rubrique de votre choix : PREVENTION SITUATIONS PARTICULIERES CONGRES SECOURS D’URGENCE ET SECURITE EFFETS SUR LA SANTE FACTEUR ET NATURE DE RISQUE SANTE AU TRAVAIL Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014

1

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Catherine GARRIVET - SMIS-Saumur Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

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SANTE AU TRAVAIL :

SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE

SURVEILLANCE MEDICALE DES SALARIES :

Application des dispositions relatives à la santé au travail aux travailleurs éloignés :

Le présent décret, pris en application de l'article L. 4625-1 du code du travail, permet d'adapter les dispositions de droit commun relatives à la surveillance médicale des salariés aux particularités des travailleurs éloignés qui exercent habituellement leur contrat de travail en dehors de l'établissement qui les emploie, qu'ils soient itinérants ou non. Dans toutes les situations d'éloignement, l'employeur peut remplir ses obligations en santé au travail avec un seul service de santé au travail en organisant le déplacement des salariés ou du médecin du travail, en vue de la réalisation de la surveillance médicale individuelle et de l'action sur le milieu de travail. Cependant, le grand éloignement entre le lieu de travail et le service de santé au travail fait que les obligations en santé au travail ne sont pas toujours réalisées, particulièrement l'action sur le milieu de travail. C'est pourquoi le présent décret donne la possibilité à l'employeur d'opter pour une autre organisation de la médecine du travail, en faisant appel à un service de santé au travail interentreprises dans le département où travaillent ses salariés éloignés. Légifrance.

Lire le décret n° 2014-423 du 24/04/2014 - NOR: ETST1404774D

GENERALITES :

Méthodes de détection et d’expertise des suspicions de nouvelles pathologies professionnelles (« pathologies émergentes ») : Rnv3p - Anses - 04/2014 - 122 pages.

Télécharger le rapport scientifique Aide mémoire - Pénibilité :

CEDEST- Dunkerque - 04/2014 – 36 pages.

Télécharger le guide Guide de prévention de la pénibilité au travail dans les TPE/PME :

Aract Guadeloupe - 2013 - 28 pages.

Télécharger le guide

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Direccte Pays de la Loire - Qui sommes-nous ? Direccte des Pays de la Loire - Préfet de la région Pays de la Loire - 14/05/2014 - 8 pages.

Télécharger la plaquette Nouvelle version de l’outil Cod-It :

Cet outil présente les articles du code du travail en vigueur au 01/04/2014. Il prend notamment en compte les dispositions issues de la loi formation professionnelle, emploi et démocratie sociale. DGT - 04/2014.

Accéder à l’outil Dégradation des conditions de travail ces 5 dernières années en Europe :

Eurogip relaie les résultats d'une enquête publiée par la Commission européenne s'intéressant aux évolutions, sur plusieurs années, des conditions de travail de 26 500 actifs européens. Dans un contexte marqué par la crise économique, les chercheurs constatent une détérioration générale des conditions de travail. Une détérioration à nuancer néanmoins au regard de grandes disparités dans les réponses selon les pays. Eurogip - 13/05/2014.

Lire l'actualité sur le site Eurogip Santé au travail - Regards sociologiques :

La Nouvelle Revue du Travail a choisi de mettre en avant la spécificité du regard sociologique pour étudier des phénomènes comme la pénibilité, le stress au travail, le maintien dans l'emploi ou encore les inégalités sociales et/ou de genre en matière de santé au travail. Nouvelle Revue du Travail - 04/2014.

Lire les articles

Statistiques en santé et en sécurité au travail : IRSST-Québec - 04/2014.

Accéder au site

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » APTITUDE / INAPTITUDE :

Arrêt de travail - Inaptitude du marin : Direccte Bretagne - 03/2014 - 3 pages.

Télécharger la fiche

Retour sommaire rubrique « Santé au Travail »

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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

ACCOUTUMANCES AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT CHUTES RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE RISQUES PSYCHOSOCIAUX

ACCOUTUMANCES :

Adaptations de la prise en charge de l’arrêt du tabac avec l’arrivée de la cigarette électronique ?

Ces recommandations auront une vie courte et devront rapidement intégrer les progrès dans la connaissance des e-cigarettes. Office Français de prévention du Tabagisme - 30/04/2014 - 4 pages.

Télécharger l’avis

Alcool - Mémento législatif : ANPAA - Mise à jour 04/2014 - 8 pages.

Télécharger le mémento

AMBIANCES THERMIQUES :

Recommandations sanitaires du Plan national canicule 2014 :

Afin de faire face à un éventuel épisode de canicule, un Plan national canicule (PNC) est mis en place chaque année. Ce dispositif est complété par des recommandations sanitaires sous forme de fiches « actions ». Elles s'adressent à un large public et sont directement utilisables et adaptables. HCSP - 05/2014.

Télécharger l'instruction interministérielle n° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT/2014/145 du 06/05/2014 relative au Plan national canicule 2014 - NOR : AFSP1410657J - 54 pages

Télécharger le rapport - 158 pages

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AMIANTE ET FIBRES :

Questions/réponses spécifique aux questions de métrologie des empoussièrements d’amiante : Ce document a été élaboré afin d’aider à répondre aux dispositions réglementaires et normatives relatives aux conditions de mesurage des niveaux d’empoussièrement, de contrôle du respect de la VLEP aux fibres d’amiante et d’accréditation des organismes procédant à ces mesurages. Ce question/réponse intègre les questions : - des évaluateurs techniques en charge d’auditer les organismes accrédités (OA) ; - des OA rencontrés au niveau direction et responsables techniques et qualité ; - des organisations professionnelles (OP) ; - des services d’inspection du travail. Direction Générale du Travail - Bureau des risques chimiques, physiques et biologiques - 25/04/2014 - 31 pages.

Télécharger le document SPP amiante - Procédure de relecture du scanner thoracique :

L’examen de référence dans la surveillance des personnes exposées à l’amiante est le scanner thoracique. La HAS recommande une double lecture des images par des radiologues formés. La présente circulaire décrit la procédure de relecture et ses modalités de réalisation et de prise en charge par les CPAM - Assurance Maladie - 29/04/2014.

Accéder à la circulaire CIR-9/2014 et à ses annexes Amiante et travaux d'entretien courant en immeubles d'habitation sociale :

Ce guide vise à aider les bailleurs sociaux à repérer où il peut y avoir de l'amiante et à gérer les travaux d'entretien courant en présence d'amiante. Il souligne les points de vigilance, rappelle les obligations réglementaires et met en avant les bonnes pratiques. Direccte Rhône-Alpes - ARRA HLM - ARS - Carsat - OPPBTP. 04/2014 - 60 pages.

Télécharger le guide

Analyser le risque amiante : Les partenaires institutionnels aquitains de la prévention ont réalisé trois documents de cadrage pour analyser le risque amiante au regard de la réglementation. Direccte Aquitaine - 20/05/2014.

Télécharger le mémo - Analyser le risque amiante au travers des réglementations - 02/2014 - 4 pages

Télécharger le guide - Analyse du risque amiante - 04/10/2013 - 4 pages

Télécharger la fiche - Obligation de repérage amiante avant démolition - 2 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques »

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BRUIT :

Bruit - Attention danger ! Restev-La Roche sur Yon - 2014.

Télécharger le dépliant

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » CHUTES :

Guide de prévention - Les chutes et les glissades, ça tombe toujours mal ! Ce guide fournit des conseils et des directives pour la mise en œuvre d'un programme de prévention des chutes et des glissades afin de protéger les travailleurs de la santé et des services sociaux. Le but est de vous faire connaître les situations courantes qui constituent un danger d'accident de plain-pied dans les établissements de santé, de sorte que vous soyez en mesure de reconnaître et de réduire le risque auquel le personnel est exposé et, par le fait même, les patients et les visiteurs. ASSTSAS-Québec - 04/2014 - 49 pages.

Télécharger le guide

Prévention des chutes au travail : ASSTSAS-Québec - 04/2014.

Télécharger l’affiche « Un tapis retroussé, ça tombe toujours mal ! »

Télécharger l’affiche « Un dégât par terre, ça tombe toujours mal ! »

Télécharger l’affiche « Un objet qui traîne, ça tombe toujours mal ! »

Téléphones portables et escaliers font mauvais ménage : Suva-Suisse - 03/2014.

Télécharger l’affichette - Référence 55332.F

Neuf règles vitales pour le montage de charpentes métalliques : Suva-Suisse - 03/2014.

Télécharger la brochure - Référence 84048.F - 14 pages

Télécharger le support pédagogique - Référence 88821.F - 33 pages

Présentation - Chute d'une échelle - Un apprenti se blesse - Exemple d'accident : Suva-Suisse - 01/2014 - 18 diapositives.

Télécharger la présentation - Référence 13064.F

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Chute de hauteur d'un travailleur intérimaire - La faute délibérée est retenue : Un ouvrier intérimaire qui effectuait des travaux sur un immeuble en construction, s'est blessé en faisant une chute d'une dizaine de mètres en raison du décrochage d'un garde-corps. Editions Législatives - 09/05/2014.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n° 12-83952 du 08/04/2014

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

La vaccination en milieu de travail : Alpes Santé Travail-Grenoble - Mise à jour 03/2014.

Télécharger la plaquette Surveillance biologique de l'exposition professionnelle - Quel mode de correction urinaire choisir lors de prélèvements ponctuels ?

L’utilisation de prélèvements ponctuels pour la mesure de la concentration urinaire de biomarqueurs est une pratique courante dans le cadre des activités de surveillance biologique de l’exposition professionnelle. Afin de tenir compte du degré de dilution des urines, les concentrations urinaires mesurées dans ce type de prélèvements sont généralement corrigées en fonction de la créatinine ou de la densité spécifique urinaire. Cependant, certains auteurs remettent en question l’un ou l’autre de ces modes de correction en raison de leur trop grande variabilité ou parce qu’ils ne reflètent pas fidèlement les mécanismes d’excrétion des indicateurs biologiques. IRSST-Québec - 05/2014 - 55 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-821

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :

Mise à jour de la base de données SOLVEX : La base, qui regroupe des données d’exposition professionnelle aux solvants et aux composés organiques volatils (COV), s’est enrichie d’informations sur près de 50 nouveaux COV utilisés en milieu de travail. INRS - Mise à jour 05/2014.

Accéder à la base Stratégie nationale contre les perturbateurs endocriniens :

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - 29/04/2014.

Télécharger le communiqué de presse - 2 pages

Télécharger la note de présentation - 2 pages

Télécharger la stratégie nationale - 24 pages

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Les perturbateurs endocriniens en cinq questions : Que sont les perturbateurs endocriniens ? Quels sont les dangers ? Quelles sont les mesures prises contre les perturbateurs endocriniens ? Qu'est-ce que le label volontaire sans bisphénol ? Quels sont les axes de la stratégie nationale contre les perturbateurs endocriniens ?

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - 01/05/2014.

En savoir plus Besoins d’études épidémiologiques sur les effets de l’exposition à de(s) perturbateur(s) endocrinien(s) en entreprises :

En 2012, l’INRS a souhaité mener une réflexion sur les besoins d’études épidémiologiques sur le thème des perturbateurs endocriniens (PEs) en milieu de travail et l’identification des PEs prioritaires. A partir d’une revue de la littérature, une liste de 14 substances ou classes de substances a été établie. Chaque classe a fait l’objet d’un état des connaissances utilisé pour construire une démarche de priorisation. A partir des réponses à une liste de 9 critères (cotation à 3 niveaux), des scores ont été construits et un classement des PEs proposé. A l’issue d’une étude, il ressort une classe prioritaire : les phtalates (industrie des matières plastiques). Les substances utilisées particulièrement dans le secteur des cosmétiques (parabènes, 4-nonylphénol, filtres UV, phtalates) et le bisphénol A sont repérés comme des molécules pertinentes à étudier également prioritairement. A noter que le nombre de salariés potentiellement exposés dans ces secteurs professionnels se présente élevé (environ 300 000 salariés). Les PEs ont été peu étudiés dans le milieu professionnel. INRS - 12/2013 - 198 pages.

Télécharger la note scientifique et technique - Référence NS 323 Toxicité de certains nanomatériaux - Appel de l'Anses pour un encadrement réglementaire renforcé :

Anses - 15/05/2014.

Lire le communiqué de presse

Télécharger l’avis - 04/2014 - 196 pages Epinano - Dispositif de surveillance épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux :

La Direction générale de la santé et de la Direction générale du travail ont jugé important de se mettre en état de veille sur la thématique des nanomatériaux, et ont mandaté l’Institut de veille sanitaire (InVS) pour mettre en place un dispositif de surveillance des travailleurs potentiellement exposés aux nanomatériaux manufacturés. InVS - 04/2014.

En savoir plus

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Mesure, contrôle et caractérisation des nanoparticules - Procédure appliquée à l’usinage et au frottement mécanique : Alors que les nanotechnologies émergentes ouvrent des voies prometteuses dans plusieurs secteurs d’activité, des études suggèrent que les nanoparticules (NPs) qu’elles génèrent pourraient avoir des effets négatifs, notamment sur la santé et sur l’environnement. Celles-ci peuvent être générées lors de la fabrication, de la manutention et de l’assemblage de pièces métalliques ordinaires et de celles à base de nanomatériaux. D’autres activités quotidiennes, telles que le freinage des automobiles, peuvent aussi produire des NPs. Il est donc urgent de trouver des moyens de contrôler ces risques. Cependant, les techniques et méthodes usuelles d'évaluation du risque ne sont pas directement applicables aux NPs. L’objectif de ce projet est d’établir une méthode efficace de mesure, de contrôle et de caractérisation des NPs applicable aux procédés de fabrication industrielle. IRSST-Québec - 05/2014 - 93 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-814 Le plomb et ses dérivés :

SMIA-Angers - Mise à jour 02/2014.

Télécharger le dépliant Fiche Info Conseil sur le risque chimique :

AMETIF-Cergy Pontoise - 03/2014.

Télécharger la fiche Prévention du risque chimique :

CMSM-Paris - 2014.

Télécharger la fiche « Généralités »

Télécharger la fiche « Inventaire, tri et élimination »

Télécharger la fiche « Grille pour recenser vos produits chimiques »

Télécharger la fiche « Sources d’information »

Télécharger la fiche « Fiche de Données de Sécurité (FDS)

Télécharger la fiche « Modèle de lettre de demande de FDS au(x) fournisseur(s)

Télécharger la fiche « Modèle de lettre de signalement de FDS non conforme au(x) fournisseur(s)

Télécharger la fiche « Evaluation du risque chimique »

Télécharger la fiche « Stockage en sécurité »

Télécharger la fiche « Utilisation en sécurité »

Télécharger la fiche « Suivi des salariés exposés »

Télécharger la fiche « Agents CMR »

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Déclaration des compositions des mélanges classés dangereux aux organismes chargés de la toxicovigilance - La liste des centres antipoison est mise à jour :

Lire l’arrêté du 09/04/2014 - NOR : AFSP1408541A Déversement d'un produit chimique :

Lorsque survient un déversement accidentel, les intervenants ont pour rôle d’assurer la sécurité du personnel, de protéger l’environnement et de minimiser les pertes matérielles. Il est alors important de connaître les caractéristiques du produit, la quantité répandue, l’endroit où est survenu l’incident ainsi que les méthodes pour intervenir de façon adéquate. ASSTSAS-Québec - 04/2014 - 6 pages.

Télécharger la fiche

Les produits chimiques au travail - Nouveau système d'étiquetage - Orientations destinées à aider les employeurs et les travailleurs à gérer la transition vers le nouveau système de classification, d’étiquetage et d’emballage : Cette brochure traite l’effet qu’aura le règlement européen d’application directe (CE) n°1272/2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges sur le traitement des substances chimiques au travail. Le règlement CLP (“classification, labelling and packaging”) change le système de classification servant à identifier et à décrire les dangers des substances chimiques en Europe ainsi que la manière dont ces informations sur les dangers des produits chimiques sont communiquées sur les étiquettes, les fiches de données de sécurité et d’autres documents. La brochure est destinée à fournir des conseils pratiques aux employeurs et aux travailleurs. Elle traite les changements des étiquettes, les considérations pratiques pour le lieu de travail, les critères de classification du CLP et le changement des fiches de données de sécurité et d’autres documents. Service public fédéral-Belgique – 03/2014 – 54 pages.

Télécharger la brochure

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE :

Bien porter pour mieux se porter : STSA-Sud Alsace-Mulhouse - 04/2014.

Télécharger l’ordonnance de prévention

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

L'Accord National Interprofessionnel du 19/06/2013 sur la qualité de vie au travail est étendu : L’ANI relatif à la qualité de vie au travail et à l’égalité professionnelle du 19/06/2013 a été étendu par arrêté. Ses dispositions sont rendues obligatoires, à compter du 23/04/2014, à l’égard de tous les employeurs et tous les salariés compris dans son champ d’application. Liaisons Sociales - 28/04/2014.

Lire l’arrêté du 15/04/2014 - NOR : ETST1409029A

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Napo dans… Le stress au travail ! Ce nouveau DVD présente les différentes situations professionnelles, identifie les causes de stress au travail et propose de lancer des discussions, réflexions entre les principaux acteurs de prévention. INRS - 06/05/2014.

Voir la bande-annonce du DVD - Référence DV 0401 Les risques psychosociaux - Mieux prévenir pour mieux travailler :

Ce guide présente les principes et objectifs principaux de la campagne « Mieux prévenir pour mieux travailler ». Il contient également les définitions du stress et des risques psychosociaux, ainsi que des faits et chiffres utiles pour vous aider dans vos actions de sensibilisation. Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail - 2013 (Mise en ligne 04/2014) - 32 pages.

Télécharger le guide

Les risques psychosociaux : SEST-Paris - 2014 - 5 pages.

Télécharger la brochure

DU/RPS - L'exposition 2013 est en ligne ! Aract Pays de la Loire - Mise en ligne 13/05/2014.

Accéder aux outils Quand travailler expose à un risque d’agression - Des incivilités aux violences physiques :

Dans les secteurs où les salariés sont en contact avec le public, les employeurs doivent évaluer de tels risques et anticiper des mesures à mettre en place en cas d’événement violent ou d’agression. Les périodes de fêtes y sont propices. Mais attention, une réflexion doit également être menée en amont sur les façons d’éviter que de tels agissements ne surviennent. SISTEL-Chartres - 09/12/2013.

Télécharger la fiche conseil à destination de l’employeur - 11/2013 - 8 pages

Télécharger la plaquette à destination du salarié - 11/2013

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SITUATIONS PARTICULIERES :

TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL SAISONNIER TRAVAIL SUR ECRAN

TRAVAIL DES JEUNES :

Ménage ton dos ! Apprenti(e)s - de 18 ans : SMIA-Angers - Mise à jour 03/2014.

Télécharger le dépliant

Amiante - Attention danger ! Apprenti(e)s - de 18 ans : SMIA-Angers - Mise à jour 04/2014.

Télécharger le dépliant Travail des jeunes âgés de moins de 18 ans embarqués comme stagiaires ou salariés sur les navires :

Direccte Bretagne - 03/2014 - 3 pages.

Télécharger la fiche

Les apprentis doivent bénéficier de la protection contre les accidents du travail : Cette protection prévaut sur les règles spécifiques du contrat d'apprentissage. Dès lors, en cas d'arrêt de travail, l'employeur ne peut pas rompre librement le contrat, même si l'accident s'est produit pendant les deux premiers mois de la relation de travail. Editions Législatives - 19/05/2014.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n°12-22881 du 06/05/2014

TRAVAIL SAISONNIER :

Cafés, hôtels, restaurants, hôtellerie de plein-air - Réglementation du travail : Direccte Rhône Alpes - 04/2014.

Télécharger le dépliant pour les cafés, hôtels, restaurants

Télécharger le dépliant pour l’hôtellerie de plein-air

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TRAVAIL SUR ECRAN :

Le travail sur écran : SEST-Paris - 2014 - 5 pages.

Télécharger la brochure

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PREVENTION :

GENERALITES CHSCT OU AUTRES INSTANCES CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL EVALUATION DES RISQUES VENTILATION

GENERALITES :

Agir pour l'intégration durable des salarié(e)s dans l'industrie agroalimentaire : Recrutement, accueil, parcours professionnel, amélioration des conditions de travail et qualité des relations sociales : autant de leviers utiles pour contribuer à la qualité de l'emploi et du travail. Aract Bretagne - 01/2014 - 40 pages.

Télécharger le guide

Bonnes pratiques pour la réalisation en sécurité des travaux d’entretien en toitures - Terrasses de bâtiments industriels : CAPEB - Carsat Auvergne - FFB - Mise à jour 2014 - 8 pages.

Télécharger la brochure

Bonnes pratiques pour la réalisation en sécurité des travaux de Charpente - Couverture - Zinguerie - Etanchéité sur les pavillons : CAPEB - Carsat Auvergne - FFB - Mise à jour 2014 - 8 pages.

Télécharger la brochure concernant les pavillons

Télécharger la brochure concernant les immeubles de bureau ou d'habitation Menuisier : Restev-La Roche-sur-Yon - 2014.

Télécharger le dépliant Les animateurs et les encadrants en centre de vacances et de loisirs :

AIST 83-Ollioules - 12/2013.

Télécharger la plaquette

Fiches action/prévention : Destiné à tous les intervenants en SST, ce répertoire de fiches vous aidera à mieux orienter vos choix en SST. ASSTSAS-Québec - 04/2014 - 93 pages.

Télécharger le répertoire

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014

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Fiche technique Échographie générale : Le travail en échographie générale occasionne des postures et des mouvements susceptibles d’entraîner des troubles musculosquelettiques. Cette fiche présente de grands principes pour réduire ces risques. ASSTSAS-Québec - 2014 - 5 pages.

Télécharger la fiche

Secteur éolien - Risques en santé et en sécurité au travail et stratégies de prévention : Il s’agit de la première étude qui établit un portrait de la santé et de la sécurité au travail pour le personnel qui travaille dans ou en lien avec ce secteur. IRSST-Québec - 04/2014 - 66 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-820

Retour sommaire rubrique « Prévention »

CHSCT OU AUTRES INSTANCES :

Le CHSCT peut recourir à une expertise même si l’exposition au danger a cessé : La Cour de cassation précise que, dès lors qu’un risque grave et actuel est identifié, le CHSCT peut recourir à un expert, peu important le fait que les salariés ne soient plus exposés au danger au moment de la demande d’expertise. Liaisons Sociales - 20/05/2014.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 13-13561 du 07/05/2014

Retour sommaire rubrique « Prévention » CONCEPTION DES LIEUX ET DES SITUATIONS DE TRAVAIL :

Chariot élévateur - Comment choisir la ceinture de sécurité : Ces documents s’adressent aux intervenants de la santé et de la sécurité du travail, aux responsables de l’entretien et aux fournisseurs afin de les soutenir dans le choix de la ceinture de sécurité la plus appropriée pour protéger les caristes qui opèrent des chariots élévateurs à contrepoids (porte-à-faux). IRSST-Québec - 2014.

Télécharger la fiche - Référence RF-800 - 6 pages

Télécharger la grille - Référence DI-800 - 5 pages

Presses à injection de plastique ayant des équipements périphériques - Sécurité lors des interventions de maintenance ou de production : Les risques liés à l’interaction entre les presses à injection de plastique et leurs équipements périphériques (ex. : robots, convoyeurs) sont peu connus des gens du milieu et ces risques peuvent mener à des accidents du travail parfois mortels. Cette activité de recherche vise à étudier la sécurité des travailleurs sur des presses à injection de plastique horizontales ayant des équipements périphériques. Elle a pour objectif d’évaluer la sécurité des intervenants dans la zone du moule de ce type de presse, en faisant une identification des risques et une analyse des moyens de réduction de risques pour les tâches de maintenance et de production. IRSST-Québec - 05/2014 - 139 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-822

Retour sommaire rubrique « Prévention »

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EVALUATION DES RISQUES :

Entreprise de travail à façon de la viande - Document unique d'évaluation des risques : Carsat Bretagne - 10/2013 - 12 pages.

Télécharger le guide

Entreprises de travail à façon de la viande - Plan de prévention : Carsat Bretagne - 10/2013 - 16 pages.

Télécharger le guide

Evaluer les risques professionnels : SEST-Paris - 2014 - 5 pages.

Télécharger la brochure

Retour sommaire rubrique « Prévention » VENTILATION :

Modélisation par simulation numérique de la ventilation des silos-tours en tenant compte de la chute : La présente étude vise à adapter le modèle analytique pour calculer le temps nécessaire de ventilation du silo et de la chute afin d’obtenir une qualité d’air acceptable, pour les situations où les portes de la chute vers le silo sont ouvertes. IRSST-Québec - 04/2014 - 40 pages.

Télécharger le rapport - Référence R-818

Retour sommaire rubrique « Prévention »

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014

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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS

AT/MP :

Diffusion d'une nouvelle version du guide pour les CRRMP : Ce guide destiné est une aide à la décision. Les principales modifications portent sur les chapitres de la partie médicale consacrés aux troubles musculo-squelettiques, aux affections psychiques et à la maladie de Parkinson liée à l’exposition aux pesticides. Assurance Maladie - 01/2014.

Télécharger la circulaire CIR-1/2014 du 27/01/2014 - 2 pages

Télécharger les annexes - 01/2014 - 45 pages

CANCERS PROFESSIONNELS :

Cancers professionnels et collectivités territoriales - Risque amiante : Ce guide vous propose notamment un récapitulatif par métier des situations d’exposition potentielle à l’amiante et des mesures de prévention à mettre en place. CIG Petite Couronne - 01/2014.

Télécharger le guide - 36 pages

Télécharger le complément - 2 pages

Nocivité du diesel pour la santé : Sénat - 05/05/2014 - 9 pages.

Télécharger la proposition de loi n° 496

La poly-exposition aux cancérogènes reconnue en maladie professionnelle : Lettre AINF - 05/2014.

Télécharger la décision du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS) n° 2308/2014 de Lyon du 09/04/2014 sur l'ISTNF

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014

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TMS :

Mieux prévenir le risque TMS dans l'agroalimentaire : Ces 8 fiches conseils sont destinées à accompagner les entreprises dans leur démarche de prévention des TMS :

Comment mieux organiser la prévention dans l’entreprise ? Comment améliorer le management des hommes ? Comment le personnel peut devenir acteur de la prévention ? Comment appréhender le travail réel et ses risques associés ? Comment aménager les postes de travail et les locaux ? Comment mieux organiser la production ? Comment améliorer les flux ? Comment optimiser les produits-process ?

Carsat Rhône-Alpes - 12/2013 - 50 pages.

Télécharger les fiches

La prévention des TMS : SEST-Paris - 2014 - 5 pages.

Télécharger la brochure

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014

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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL)

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :

Transports - Formation pratique aux premiers secours dans la préparation du permis de conduire : Assemblée Nationale - 30/04/2014 - 4 pages.

Télécharger la proposition de loi n° 1917

SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL) :

Dispositif de formation en sauvetage secourisme du travail - Aide et liens utiles pour les SST, formateurs, entreprises ou organismes - Quelles évolutions en 2014 ?

INRS - 30/04/2014.

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014

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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

33ème Congrès national de Santé au Travail - Du 03 au 06/06/2014 - Lille :

Consulter le programme et s'inscrire aux ateliers/conférences

Concours photos "Le travail en images" - Du 14/05 au 13/06/2014 : Le principe ? Nous montrer, en un cliché, votre travail, vos conditions de travail, votre réalité professionnelle..., le déposer sur la plateforme dédiée après avoir rempli le formulaire et inviter votre entourage à voter pour la meilleure photo via les réseaux sociaux ! Une seule exigence : mettre votre travail en images... Aract Pays de la Loire - Anact.

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11ème Semaine pour la Qualité de Vie au Travail - Du 16 au 20/06/2014 : Aract Pays de la Loire.

En savoir plus et s'inscrire aux rencontres

Colloque - Innovation managériales pour la santé au travail - Le 05/06/2014 - Rouen :

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4èmes Journées Nationales de Fédération Addiction - Au temps des addictions, la rencontre : travailler et agir ensemble - Les 12 et 13/06/2014 - Nantes :

En savoir plus

Journée SMSTO - Le travail au féminin - Les 02 et 03/10/2014 - Le Mans

Journée INRS sur les apports et limites des mannequins virtuels - Le 18/11/2014 - Paris : Concevoir des postes de travail et des outils adaptés aux opérateurs et à leur activité constitue un enjeu pour la santé et la sécurité du travail. En quoi les mannequins virtuels peuvent-ils y contribuer ?

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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE MAI 2014

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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante :

[email protected]

Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU Catherine GARRIVET

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/