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ORDRE DÉPARTEMENTAL DES MEDECINS DE LA COTE D’OR

JANVIER 2011

BULLETIN DEPARTEMENTAL

DANS CE NUMÉRO : • LES METIERS DE LA MEDECINE

• LA PROTECTION DE L’ENFANCE

• LA PERSONNE DE CONFIANCE

• REGLES DE PRESCRIPTION ET D’INJECTION DE LA TOXINE BOTULIQUE POUR DES ACTES A

VISEE ESTHETIQUE

• LE DIAGNOSTIC ET DIABETE CHEZ L’ENFANT ET L’ADOLESCENT EST UNE URGENCE

• OSTEOPATHIE

• DERNIERE MINUTE : ARRETS DE TRAVAIL EN FORTE HAUSSE EN COTE D’OR

• ASSURANCE EN RCP

• PLATEFORME REGIONALE DE LA SANTE

• DEPASSEMENT D’HONORAIRES : NOTE EXPLICATIVE AU PATIENT

• FABLE

• LES ENFANTS TROP GROS ONT LE DROIT D’ETRE SOIGNES

• REPERTOIRE PARTAGE DES PROFESSIONNELS DE SANTE

• RESEAU BOURGUIGNON DE PRISE EN CHARGE DES HEPATITES

• RESEAU DE SOINS, DE FORMATION ET DE RECHERCHE BOURGOGNE-AVC

• VALDUC ET RADIOACTIVITE—FORMATION 2011

• PRINTEMPS MEDICAL DE BOURGOGNE

• CENTRE DE REFERENCE : ANOMALIES DU DEVELOPPEMENT ET SYNDROMES MALFORMATIFS

• POSTES A POURVOIR

• PENSE BETE

• MOUVEMENT DES MEDECINS

• AFEM


P A G E 1

Composition du bureau

Président : Dr MOURAUX

Présidents d’honneur Dr PANSIOT

Dr CHAUSSADE

Secrétaire Générale : Dr SAINTE BARBE

Secrétaires Généraux

Adjoints : Dr PERRET

Dr TAVERNIER-VIDAL

Trésorier : Dr TAINTURIER Trésorier Adjoint :

Dr LUCET

Vices-Présidents : Dr STRAUSS Dr RICHARD

Nous projetons d’aller plus loin en deman-dant aux médecins heureux de venir té-moigner des satisfac-tions que leur exer-cice leur apporte. Nous envisageons donc d’organiser un carrefour des métiers de la médecine au cours du deuxième cycle des Etudes Mé-dicales afin d’éviter des choix souvent hâ-tifs et irréfléchis de carrières inadaptées.

Si nous voulons de-main croiser des « right men in right place », cessons de râler sur la vacuité du verre à demi plein et goûtons à ce grand cru du terroir humain que la Médecine nous propose.

A ce vœu élémentaire sinon naïf, s’associent ceux de bonheur et de santé que, au nom du conseil, je formule à chacun.

JP MOURAUX

Il est coutumier d’en-tendre les médecins se plaindre de leurs conditions de travail. Pour les uns, l’activité trop intense ne leur permet pas de pren-dre un recul salutaire ou un repos répara-teur, pour d’autres, c’est la responsabilité, la baisse des reve-nus, la charge admi-nistrative, les exigen-ces des patients, le mépris des pouvoirs publics, l’isolement professionnel, les tra-casseries juridiques ou judiciaires…etc. C’est vrai que ce mé-tier comporte des ser-vitudes mais sont-elles rédhibitoires au point de démotiver les seniors et de dissua-der les jeunes de s’y engager ? Or, nous assistons à un déséquilibre in-quiétant en matière démographique, aussi bien sur la distribution géographique que sur le choix de spéciali-tés. Les disciplines très techniques sédui-sent plus que les spé-cialités cliniques pour des raisons variées. La permanence des soins, la crainte de l’erreur, le caractère

irréversible de ces erreurs, l’impact im-prévisible sur la per-sonne malade sont autant de peurs pri-maires qu’ils convient de comprendre, de respecter, voire de souhaiter. Car la res-ponsabilité en matière médicale est entière et impose une vigi-lance de tous les ins-tants. Mais ces inconvé-nients font toute la noblesse de notre corporation. On ne peut guérir, soulager ou consoler sans cette part d’humanité qu’il faut conserver et honorer. L’Ordre des Médecins s’est donné pour mission de com-muniquer aux étu-diants en médecine, cette dimension parti-culière de la profes-sion qu’ils appren-nent. Chaque année désormais, en début de deuxième année, une réception est or-ganisée par la corpo-ration des étudiants en médecine afin d’exposer à nos jeu-nes les nécessaires vertus et devoirs qui ponctueront leur ave-nir.

EDITORIAL DU PRESIDENT : LES METIERS DE LA MEDECINE

O R D R E O R D R E O R D R E O R D R E

D É P A R T E M E N T A LD É P A R T E M E N T A LD É P A R T E M E N T A LD É P A R T E M E N T A L D E SD E SD E SD E S

M E D E C I N SM E D E C I N SM E D E C I N SM E D E C I N S D ED ED ED E L AL AL AL A C O T EC O T EC O T EC O T E

D ’ O RD ’ O RD ’ O RD ’ O R

Président d’honneur : Dr Jacques CHAUSSADE Président : Dr Jean-Pierre MOURAUX Vice-Présidents: Dr Dominique RICHARD Dr Philippe STRAUSS Secrétaire Général : Dr Catherine SAINTE BARBE Secrétaires Généraux Adjoints : Dr Béatrice TAVERNIER VIDAL Dr Thierry PERRET Trésorier : Dr Jean-Luc TAINTURIER Trésorier Adjoint : Dr Alain LUCET


Dans le but de mieux définir le terme « d'in-formation préoccupante », d'en préciser les conditions de transmission par une coordi-nation efficace des prérogatives et actions des différents partenaires, le CNOM a par-ticipé aux travaux des Etats Généraux de l'Enfance (EGE) au cours du premier se-mestre 2010. A cette occasion ont été rap-pelés les différents textes de loi permettant à chacun, et aux médecins en particulier, d'intervenir opportunément et efficacement dans le cadre de la protection de l'enfance.

Ce rapport fait le point sur :

. le signalement

. la définition de l'information préoccu-pante

. le rôle de La cellule départementale de recueil et d'évaluation de l'information préoccupante (CRIP)

. le signalement, l'information préoccu-pante et le secret médical

. les références légales et réglementaires < Le signalement est un terme juridique réservé à la transmission au Procureur de la République de faits graves nécessitant des mesures appropriées dans le seul but de protéger l’enfant. En pratique, le médecin doit signaler di-rectement au Procureur, éventuellement dans l’urgence par téléphone et courrier à suivre, dès qu’il estime que les faits dont il a été témoin, ou qui lui ont été rapportés, revêtent un caractère de gravité. Il doit utiliser « le signalement type » (site du CNOM) et le remplir en fonction de ce qu’il a constaté uniquement. < Qu’est-ce que l’information préoccupante ? L’information préoccupante est une information transmise à la cellule départementale pour alerter le Président du Conseil Général sur l’existence d’un danger ou risque de danger pour un mineur : - soit que la santé, la sécurité ou la moralité de ce mineur soient considérées être en danger ou en risque de danger,

- soit que les conditions de son édu-cation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social soient considérées être gravement compromises ou en risque de l’être. < La cellule départementale de recueil et d’évalutation de l’information préoccu-pante est au centre du dispositif créé par la loi puisqu’elle est chargée de recueillir et d’évaluer les informations. Elle est en général pluridisciplinaire, composée d’un pôle social et d’un pôle administratif, mais on constate de grandes disparités selon les départements. Elle a pour rôle d’éva-luer TOUTES les informations dont elle est destinataire et soit de mettre en route une action médico-sociale, soit une me-sure de protection de l’enfant, soit de si-gnaler elle-même au Procureur de la Ré-publique. En pratique, le médecin prend contact avec la CRIP et si possible avec le méde-cin de la cellule afin de lui exposer son problème. Si besoin, il peut interpeller di-rectement le Président du Conseil Géné-ral qui a toute compétence pour intervenir. Les règles déontologiques sont les mê-mes que dans le cas d’un signalement au Procureur. Nul tiers ne doit être mis en cause. < Signalement, information préoccupante et secret médical La loi du 5 mars 2007 réformant la protec-tion de l’enfance donne un cadre légal au partage d’informations concernant « les mineurs en danger ou risquant de l’être ». Elle aménage le secret professionnel pour permettre de mettre en place des mesu-res de protection. La dérogation légale au respect du secret médical les met à l’abri de toute poursuite pour violation du secret à la condition expresse de ne dénoncer que les faits et non leurs auteurs allégués.

P A G E 3

LA PROTECTION DE L’ENFANCE Signalement et information préoccupante

««« Mieux prévenir, mieux signaler, mieux intervenirMieux prévenir, mieux signaler, mieux intervenirMieux prévenir, mieux signaler, mieux intervenir »»»

Drs Irène KAHN-BENSAUDE, Jean-Marie FAROUDJA

Rapport adopté lors de la session du Conseil National du 08 Octobre 2010

A RETENIR

Gravité : Signalement au Procureur de la République

Enfant en

Danger ou en risque de l’être

CRIP

Dérogation légale au secret médical : pro-tection du mé-decin s’il se

limite à signa-ler ou à com-muniquer uni-quement les

faits.

Retrouvez l’intégralité du Rapport sur le Site du

Conseil National de l’Ordre des Médecins

http://www.conseil-national.medecin.fr/


La loi du 4 mars 2002 a institué la personne de confiance. Cette notion s'inscrit dans un contexte qui fait référence explicitement à deux valeurs éthiques centrales : la dignité de la personne et le respect de l'autonomie de la personne.

Ce rapport rappelle :

. Qui peut être désigné personne de confiance

. Comment désigner la personne de confiance

. En quelles circonstances

. Prise en charge en hospitalisation

. Prise en charge dans le cadre d'un réseau de santé ou de soins . Dans le cadre de la recherche biomédicale . Dans le cadre de la recherche des caractéristique ou d'em-

preintes génétiques d'une personne. . Dans le cadre de la recherche des caractéristique ou d'em-

preintes génétiques d'une personne. . Dans le cadre de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative

aux droits des malades en fin de vie dite Loi Léonetti

< Introduction

L’article 1111-6 du Code de la Santé Publique, créé par Loi N° 2002-303 du 4 mars 2002, a institué la personne de confiance. Il convient de noter que cette notion s’ins-crit dans un contexte qui fait référence explicitement à deux valeurs éthiques centrales :

1) La dignité de la personne et en l’occurrence de la personne malade : « la personne malade a droit au respect de sa dignité »

2) Le respect de l’autonomie de la personne.

< Qui peut désigner ?

Le majeur : Seule une personne majeure peut désigner une personne de confiance.

Le mineur : Le mineur est considéré comme civilement incapable et est représenté par ses parents ou tuteur.

< Qui peut être désigné ?

Selon les termes de la loi, il peut s’agir d’un parent, un proche, ou du médecin traitant.

< Comment désigner la personne de confiance ?

Il suffit de le nommer par écrit. Sa disposition ne fait pas l’objet d’une procédure particulière. Faut-il une carte comme pour les dons d’organe ? Le médecin qui en est informé doit le consigner dans son dossier ou y conser-ver le document signé.

< En quelles circonstances ?

La désignation de la personne de confiance peut inter-venir à tout moment. Elle n’est pas limitée dans le temps et peut être révoquée à tout moment.

- Prise en charge en hospitalisation : lors de l’hospitali-sation, et pour la durée de celle-ci, il est proposé au ma-lade de désigner une personne de confiance.

- Prise en charge dans le cadre d’un réseau de santé ou de soins : Le législateur d’une part à prévu, dans le ca-dre de la loi de 2005 la prise en charge des soins dans le cadre des réseaux (Titre III, chap. 5), et d’autre part la possibilité que la personne de confiance y ait sa place.

- Dans le cadre de la recherche biomédicale

L’Art. L. 1122-1-2 du code de la santé publique, inséré par Loi N° 2004-806 du 09 août 2004 prévoit en effet qu’en cas de recherches biomédicales à mettre en œu-vre dans des situations d’urgence qui ne permettent pas de recueillir le consentement préalable de la personne qui y sera soumise, le protocole présenté à l’avis du co-mité mentionné à l’article L. 1123-1 peut prévoir que le consentement de cette personne n’est pas recherché et que seul est sollicité celui des membres de sa famille ou celui de la personne de confiance mentionnée à l’article L. 11110-6 dans les conditions prévues à l’article L. 1122-1-1, s’ils sont présents ».

< Quel rôle joue cette personne ?

La personne de confiance accompagne le patient,

1. la personne de confiance assiste aux entretiens

2. peut aider le patient à prendre des décisions,

3. la personne de confiance ne peut que s’exprimer au nom du patient et non en son nom mais parfois, alors que le patient n’ose pas ou est sous le choc d’une an-nonce, la personne de confiance peut poser des ques-tions que le patient aurait souhaité poser et recevoir du médecin des explications qu’elle pourra répéter au pa-tient.

4. elle ne se substitue pas au patient. En d’autres ter-mes, le fait de se conformer à l’avis de la personne de confiance ne saurait écarter, sur le plan médico-légal, la responsabilité du professionnel de santé.

La personne de confiance ayant accepté se doit de sa-voir ce que le patient désire et faire observer ses volon-tés.

P A G E 4

LA PERSONNE DE CONFIANCE

Drs Irène KAHN-BENSAUDE


P A G E 5

< Le secret médical

Le secret médical n’est pas levé vis-àvis de la personne de confiance et elle n’a pas accès au dossier médical ; mais elle assiste, à la demande du patient, aux entre-tiens ; elle ne devrait pas assister à l’examen médical du patient. Celui-ci devrait rester un colloque singulier permettant aussi au médecin d’affiner la relation méde-cin/malade. Le personne de confiance est par là même soumise au secret ensuite.

< Personne de confiance et famille

La situation peut être conflictuelle en fonction du choix fait de la personne de confiance par rapport aux mem-bres de la famille qui se sent alors exclue.

En conclusion :

Il s’agit d’une modification majeure. On ne peut plus parler d’une relation médecin-malade, d’un face à face relationnel, mais d’une relation à trois. Le mé-decin doit savoir qu’il doit rechercher l’avis de cette personne et avoir la preuve qu’il l’a fait, donc tout inscrire sur le dossier du patient, sa responsabilité pouvant être engagée. Pour autant, ces dispositions qui renvoient à des principes éthiques centraux, tels que rappelés plus haut, doivent davantage faire ap-pel à son éthique de responsabilité plutôt qu’à une nécessité d’ordre purement administratif qui pèse-rait sur lui.

Rapport adopté lors de la session du Conseil national

de l’Ordre des médecins du 8 octobre 2010

Le Conseil National de l’Ordre des médecins est régulièrement interrogé à propos des injections de « Botox » dans le cadre du traitement des ri-des.

Sa section Santé publique souhaite rappeler les conditions de prescrip-tion et d’injection strictement définies

par l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS). Seuls deux produits ont reçu une autorisation de mise sur le marché pour cette indica-tion : le Vistabel et l’Azzalure (le botox étant réservé au domaine de la neurologie) :

La prescription de Vistabel et d’Azzalure ne peut être faite que par un médecin de l’une des cinq spé-cialités suivantes :

• Chirurgie plastique reconstructive et esthétique

• Dermatologie

• Chirurgie de la face et du cou

• Chirurgie maxillo faciale

• Ophtalmologie

Seuls ces spécialistes sont autorisés à injecter ces produits pour le traitement des rides sourcillières.

Le Conseil national souligne que l’on peut s’assurer qu’un médecin est bien titulaire de l’une de ces cinq spécialités en consultant d’abord son annuaire en li-gne ou en interrogeant le Conseil Départemental du lieu d’exercice.

LA PERSONNE DE CONFIANCE

(Suite)

Retrouvez l’intégralité du Rapport sur le Site du

Conseil National de l’Ordre des Médecins

http://www.conseil-national.medecin.fr/

REGLES DE PRESCRIPTION ET D’INJECTION DE LA TOXINE BOTULIQUE POUR DES ACTES A

VISEE ESTHETIQUE


P A G E 6

LE DIAGNOSTIC DE DIABETE CHEZ L’ENFANT ET L’ADOLESCENT EST UNE URGENCE

Communication de l’AJD (Aide aux Jeunes Diabétiques)

Les enfants aussi peuvent avoir un diabète, et dans 95% des cas c’est un dia-bète de type 1, d’origine auto-immune, nécessitant un traitement quotidien à vie. Le nombre de jeunes atteints d’un diabète de type 1 est en forte augmentation, principale-ment chez les enfants de moins de 5 ans.

Le diagnostic du diabète de type 1 se fonde sur des si-gnes facilement reconnais-sables associant une soif in-tense et des urines fréquen-tes (l’enfant se lève la nuit ou se remet à faire pipi au lit), mais peu connus du grand public et des profes-sionnels de santé. La recherche de sucre dans le sang ou les urines réalisée par un médecin, si elle est positive, confirme le diagnostic et doit conduire à une prise en charge hospitalière immédiat de l’en-fant. Un traitement par des injections d’insuline est inévitable et per-mettra aux jeunes de vivre comme les autres, malgré les contraintes du traitement. Un retard au diagnostic de la maladie évolue en un temps très court vers l’acidocétose.

Aujourd’hui, en France, 40 % des enfants pour lesquels un diabète est diagnostiqué arri-vent à l’hôpital en état d’acido-cétose (pH<7,40). Pour 14% d’entre eux, l’acidocétose est sévère (pH<7,10), causes de plusieurs cas de décès chaque année.

Encore aujourd’hui, l’acidocé-tose est donc une complication grave et fréquente du diabète. L’association Aide aux Jeunes

Diabétiques (AJD) lance une campagne dont l’objectif est de réduire le nombre de dia-gnostics tardifs de diabète, trop souvent causes d’acido-cétoses et pouvant entraîner la mort.

Cette campagne ciblera les familles et les profession-nels de santé :

les familles, pour qu’elles soient attentives aux pre-miers signes de révélation du diabète de l’enfant que sont : la soif intense, les urines abondantes, la re-prise du pipi au lit, et qu’el-les consultent très rapide-men t l eu r méde c i n (affiche) ;

les professionnels de santé, pour qu’ils prennent cons-cience de l’urgence à diri-ger les familles vers les centres pédiatriques (fiche d’aide au diagnostic du dia-bète de type 1).

Notre campagne a reçu le par-rainage du ministère de la san-té et du ministère de l’éduca-tion nationale, de l’ordre des médecins, de l’Association Française de Pédiatrie Ambula-toire (AFPA), de la Société Française de Pédiatrie (SFP), de l’Association Française de Pro-motion de la Santé Scolaire et Universitaire (AFPSSU), de la Mutualité Française, des asso-ciations de parents d’élèves (FCPE, PEEP, A.P.E.L.), de mai-ries, ainsi que le soutien des laboratoires pharmaceutiques impliqués dans le diabète. Ces partenaires seront les relais d’une diffusion la plus large possible de nos messa-ges.L’association Aide aux Jeunes Diabétiques (AJD) a pour but d’aider les jeunes à vivre le mieux possible avec le d i a b è t e , en ap po r t an t

l ’éducation thérapeutique nécessaire à la prise en charge du traitement, et en offrant aux soignants des formations spécifiques et des supports d’éducation.

Pour en savoir plus sur le diabète de l’enfant et de l’ado-lescent, consultez le site de l’AJD :

www.diabete-france.net


La Section Santé Publique et Démographique Médicale a présenté, lors de la session de Septembre de la loi de 2002.

Il lui a semblé important, dans un souci de santé publique, de rappeler un certain nombre de points aux médecins qui se-raient sollicités par leurs pa-tients pour bénéficier d’actes d’ostéopathie pratiqués par des non-médecins.

Vous voudrez bien trouver, ci-dessous, les éléments essen-tiels sur lesquels il convient d’attirer l’attention des méde-cins de votre département :

1/ le médecin est seul juge de la pertinence d’une prescrip-tion médicale et des examens complémentaires qu’il convient de mettre en œuvre. La pres-cription d’un examen sollicité par un patient à la demande d’un ostéopathe engage la res-ponsabilité pleine et entière du médecin s’il se « limite à exé-cuter la demande de son pa-tient » ;

2/ de même, la responsabilité du médecin est engagée dans la remise d’un certificat attestant de l’absence de contre indica-tion à des manipulations :

• du crâne, de la face et du rachis chez le nourrisson de moins de 6 mois,

• du rachis cervical.

3/ Pour éviter toute confusion dans l’esprit des patients, le Conseil National de l’Ordre des Médecins préconise :

• d’interdire le partage des locaux entre médecin et ostéopathe exclusif,

• de vérifier dans les pages jaunes de l’annuaire, y compris sa version inter-net, l’absence d’ostéopa-thes exclusifs dans la ru-brique des médecins os-téopathes.

4/ La section santé publique tient à rappeler les dispositions de l’article 3 du décret du 25 mars 2007 relatif aux actes et condi-

tions de l’exercice de l’ostéopa-thie interdisant aux ostéopa-thes non-médecins d’effectuer les actes suivants : - les manipulations gynéco-obstétricales, - les touchers pelviens.

P A G E 7

OSTEOPATHIE

Circulaire CNOM N° 10095 Section Publique et Démographie Médicale

DERNIERE MINUTE : ARRETS DE TRAVAIL EN FORTE HAUSSE EN COTE D’OR

La CPAM vient d’adresser une lettre à chaque médecin prescripteur pour indiquer l’évolution in-quiétante des indemnités journalières dans notre département (+ 11,1% en Côte d’Or contre +6,9% en Bourgogne, +4,8% en France). Cette information de l’Assurance Maladie rappelle fort justement que l’arrêt de travail est une prescription thérapeutique comme une autre, dont le surdosage peut avoir des conséquences néfastes psychologiques, physiques et, bien sûr, économiques. Le médecin doit apprendre à dire NON ! Le « non » prend plus de temps que le « oui » et crée des mé-contentements ; mais il faut savoir que le médecin gagne en crédit ce qu’il perd en complaisance. Le non est aussi l’occasion de faire un minimum de pédagogie auprès de patients qui ne sont pas toujours cons-cients de leurs droits et devoirs

Il convient donc de réserver la plus grande attention au courrier reçu de l’Assurance Maladie et des accom-pagnements qu’elle propose.


P A G E 8

A l’occasion de l’examen du PLFSS 2011 l’Ordre attend du législateur que soit réglée la question de l’assurance en responsabilité civile professionnelle des médecins pratiquant des actes à risque.

Une lettre commune de l’Académie nationale de médecine, du CNGOG, du SYNGOF et de l’Ordre a

été envoyée au Président de la République en avril 2010 afin de solliciter son intervention pour que

la loi règle définitivement ce problème tant à l’égard des obstétriciens qu'à l’égard de tous les mé-

decins pratiquant des actes à haut risque.

« Monsieur le Président de la République,

La gynécologie obstétrique libérale est en voie d’extinction et c’est un cri d’alarme que nous vous adressons (seuls 14 % des gynécologues obstétriciens exercent en libéral dans la tranche d’âge 30-35 ans contre 51 % pour l’ensemble de la spécialité). Cette situation menace l’attractivité de la disci-pline dans son ensemble et pourrait induire une diminution de la sécurité des femmes et des nou-veaux nés.

Malgré l’intense mobilisation de la profession, le problème crucial de l’assurance en responsabilité civile professionnelle des praticiens de la naissance n’a toujours pas trouvé une solution globale.

Les dispositions adoptées par la récente loi de financement de la sécurité sociale démontrent que les parlementaires sont aujourd’hui sensibilisés à cette question. Pour autant, le risque qu’un praticien et sa famille soient ruinés, en raison de son activité, demeure.

En effet, les assureurs ont proposé et obtenu un plafonnement légal des indemnisations qui ne s’im-pose pas aux tribunaux. S’il est heureux que l’ONIAM prenne en charge la différence entre le plafond assuré et le montant de l’indemnité accordé par les tribunaux, il n’en demeure pas moins que l’ ONIAM peut se retourner contre le praticien.

Même si les cas où le montant de l’indemnisation dépasse le plafond sont heureusement limités et si le recours de l’ONIAM n’est qu’une simple faculté, la menace qui plane sur les obstétriciens et les conduit à cesser, l’un après l’autre, l’exercice de l’obstétrique et de plus en plus de jeunes médecins formés refusent d’entrer dans cette spécialité, diminuant ainsi les possibilités des futures mères sou-haitant accoucher avec le praticien de leur choix.

Les obstétriciens demeurent attachés au principe d’indépendance professionnelle et entendent assu-mer la responsabilité de leurs actes au plan civil, pénal, voire disciplinaire. Ensemble, ils ont mis en place des procédures de prévention des risques. Pour autant, il y a lieu de constater qu’eu égard à la nature même de leur activité, l’importance de l’indemnisation accordée est sans commune mesure avec l’importance des fautes ou des erreurs commises. Ils souhaitent simplement que soit réglé rai-sonnablement le problème de la couverture de leurs risques professionnels.

Face à l’urgence de la situation, l’Académie de médecine, le Conseil National de l’Ordre des Médecins, le Collège national des gynécologues obstétriciens français et le Syndicat des gynécologues obstétri-ciens de France représentant les obstétriciens du public et du privé sollicitent votre intervention pour que la loi règle définitivement le problème, à l’égard des obstétriciens comme à l’égard de tous les médecins pratiquant des actes à haut risque.

Nous vous prions de croire, Monsieur le Président de la République, en l’assurance de notre haute considération ».

ASSURANCE EN RCP—05/11/2010


Madame, Monsieur,

Ayant adhéré à la Convention entre les caisses d’Assurance Maladie et les Syndicats Médicaux, et ayant choisi le secteur conventionné à Ho-noraires Différents, je bénéficie du droit légal au choix du montant de mes honoraires, par un dépassement autorisé en sus du tarif de respon-sabilité de la Sécurité Sociale.

Ainsi, pour l’intervention prévue prochainement, et comme cela vous a été expliqué oralement, il vous sera demandé pour mes honoraires

personnels, un complément d’honoraires d’ un montant de :

Complément d’honoraires à prévoir euros

Type d’intervention prévue :

Code CCAM :

Cette somme devra être réglée par tout moyen à votre convenance à mon secrétariat en consultation post-opératoire

Ce complément d’honoraires est souvent PRIS EN CHARGE par les Mutuelles. Dans le but d’en obtenir le remboursement, une FACTURE (Note d’honoraires) acquittée vous sera remise après règlement.

Cette somme sera inscrite sur la facture globale du patient (Bordereau 615), déclarée à la Sécurité Sociale et au Fisc.

Nota Bene : Comme vous avez été prévenu AVANT votre hospitalisation de ce complément d’honoraires, votre accord pour l’intervervention et votre entrée en clinique valent CONTRAT TACITE.

Je vous engage à m’exposer CLAIREMENT une éventuelle situation financière difficile avant votre hospitalisation afin que je puisse précisément la prendre en compte, et moduler le cas échéant le montant de mes honoraires, avec le tact et la mesure nécessaires.

Avec mes sentiments dévoués,

Docteur X

A Dijon, le

Mme M

Signature à faire précéder de la mention manuscrite « lu et approuvé »

(Double donné au patient le …………………………………………..)

L’une des missions des Agences Régionales de Santé, créées le 1er avril 2010, est de collecter, d’ana-lyser et de traiter les signaux et les alertes pouvant présenter un risque de santé publique. Dans ce cadre, l’ARS de Bourgo-gne met en place une plateforme régionale unique de réception et de traitement des alertes sanitaires en rapport avec :

• des maladies infectieuses : maladies à déclaration obli-gatoire, cas groupés d’une pathologie transmissible en collectivité, fréquence inhabi-tuelle d’une pathologie…

• des intoxications : mo-noxyde de carbone, toxi-infections alimentaires collec-tives…,

• des pollutions environne-

mentales, • des évènements impactant

l’activité des structures de soins ou médico-sociales : déclenchement d’un plan blanc, d’un plan bleu, consé-quences d’un événement climatique, épidémique, tech-nique,

• des évènements impactant l’activité biologique ou pharmaceutique,

• des évènements atypiques ou exceptionnels ayant un impact sanitaire.

A l’exception des signalements en-trant dans le cadre des vigilances réglementaires (hémovigilances, matériovigilance, réactovigilance, biovigilance), tout signalement ré-pondant aux critères ci-dessus doit désormais être communiqué à cette plateforme.

Cette plateforme a été activée le 15 novembre 2010.

P A G E 9

PLATEFORME REGIONALE DE LA SANTE

NOTE EXPLICATIVE AU PATIENT - MODELE—

Les jours ouvrés, de 08h30 à 18h00 aux coordonnées sui-vantes :

Tél : 03 80 41 99 99 Courriel : ARS21-

[email protected] Fax : 03 80 41 99 50

Les jours non ouvrés, et tous les autres jours à partir de

18h00, Vous contacterez la plateforme exclusivement par téléphone au

numéro ci-dessus.

POUR INFORMATION

DEPASSEMENT D’HONORAIRES


.

P A G E 1 0

Un praticien chenu ayant atteint cet âge Dont volontiers on dit qu’il est bien le troisième Voulut, et c’est normal, selon le bon adage Se retirer d’affaires et changer tous ses thèmes. Il quémanda alors les avis fort notoires De ses pairs en ce lieu où il a exercé Pour que sa succession ne fut son désespoir Mais il en fut bien vite et mal récompensé. Après que les barbiers et tous les Diafoirus Eurent donné leurs avis à ce fils d’Hippocrate Il reçut une réponse, une seule et pas plus, La saisit aussitôt de peur qu’il ne la rate ! Ainsi donc un beau jour il vit un carabin Qui lui sembla sincère, compétent, tout en bien Et lui dit, tout de go, sans remettre à demain « Topez là ! Mon garçon, je vous prends comme dauphin. « Voici, mon jeune ami, mon local, mes patients « Et tout le matériel de métal et des draps « Clystères et lançettes, charpies et onguents « Et pour le prix de tout, un merci suffira ; « Et pour faire bon poids, je vous présenterai « A tous ces organismes dont je fus médecin « Ce qui dès le début où vous exercerez « A votre bourse vide fera le plus grand bien » De concert ils étaient convenus c’était sage Que pour les premiers mois ils se consulteraient En de nombreux avis qu’ils s’échangeraient Afin de s’entraider comme il en est d’usage. Le jeune donnant au vieux les dernières notions De la médecine du temps de ses études en fac Et, réciproquement, l’ancien à l’unisson Lui contant de nombreuses anedoctes « tout à trac » Ce fut pendant des mois une vraie lune de miel On se voit, se tutoie, sans une goutte de fiel Mais un jour : « Patatras ! Le charme tombe en miettes Car en fait le dauphin ne valait pas « tripette ». Un beau jour en effet le jeune à l’air pressé Dit à son bienfaiteur : « Monsieur je me retire « Je quitte votre local et, il faut bien le dire « J’emporte avec moi ce que vous me donnez.

« Soit, mon jeune ami, ce choix est pertinent « Laisse-moi te souhaiter une belle carrière « Au revoir et prends tout, c’est un cadeau sincère « Mais n’oublie pas surtout tous tes engagements « En effet, comme contrat, tu auras je l’espère « A cœur de me régler les mois d’émoluments « Du loyer du local quitté si prestement « Afin que je retrouve quelqu’un pour cette affaire. ». Le local fut vidé car il était prévu Des travaux fort utiles à sa rénovation ; Grâce à des artisans de toute la région Ils furent rapidement faits et on n’en parla plus. Ainsi donc et s’étant quitté bons amis Les deux confrères reprirent le chemin de leur vie ; Mais un jour, et quel jour ! Le retraité reçoit De son jeune successeur un billet fort ingrat : « Monsieur, dit la missive, vous êtes entré chez moi « Et bien que tout vidé, ce local est mon toit « Vous avez donc violé les règles de la loi « Et j’entends faire justice sur cette question de droit. » Il voulut par ce biais, ô fallacieux prétexte, Soutirer de l’argent à son gentil bailleur Ne payant plus ses termes comme écrit dans le texte De trois recommandés envoyés au Docteur. Alors tout ébranlé par cette ingratitude Le vieux médecin prit soin, dans une belle attitude, De ne point rétorquer à de telles vilenies Considérant cela comme basse avanie ; Mais le jeune insista et quémanda « La Rousse » En portant plainte comme plus haut annoncée ; Le vieux docteur blessé et d’ire courroucé Attendit de pied ferme, sans angoisse et sans frousse. Le dauphin fit si bien qu’il commit un « bavard » Mais la cause était nulle et fort croquignolette Et, devant l’ineptie de cette piètre requête Le juge classa : « sans suite » au fond de son tiroir. Avec l’ingratitude à ce point consommée En regrettant le temps des confraternités Le vieil homme déçu par la médiocrité De ce jeune dauphin à qui tout fut donné S’en alla tout meurtri et fort désappointé Mais réagit vivement et, plein d’aménités Il commit cette fable pour que l’on puisse en rire Plûtot que de souffrir des affres de mauvaise ire.

MORALITE

« Méfiez-vous, chers confrères, en prenant un dauphin

« Ouvrez lui bien la gueule, c’est peut-être un requin ! »

FABLE FABLE FABLE

(P.C.C. J(P.C.C. J(P.C.C. JEANEANEAN DEDEDE LALALA F F FONTAINEONTAINEONTAINE


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Souvent, l’enfant trop gros souffre. On se moque de lui. Il ne peut pas s’habiller comme il

voudrait. Son excès de poids est un handi-cap lorsqu’il se déplace. C’est un handicap au sens premier, turfiste (il porte une sur-charge), comme au sens moderne d’infirmi-té désavantageuse (il supporte une charge). Comme tout enfant qui souffre, l’enfant trop gros a le droit d’être soigné. Son handicap n’est pas définitif. Il peut guérir. Quelquefois l’enfant trop gros ne souffre pas. Mais son excès de poids peut empirer, se pérenniser à l’âge adulte et favoriser la survenue de maladies graves. L’enfant trop gros a droit à la correction de ce facteur de risque par des soins appropriés, au même titre qu’une pression artérielle ou une glycé-mie élevées. L’excès de poids de l’enfant est bien dépis-té. Mais pourquoi dépister si on ne soigne pas ? La mention « Poids à surveiller » dans le carnet de santé d’un enfant trop gros, signifie que le dépistage a été fait et qu’on envisage de… le refaire. On n’écrit pas « Acuité visuelle à surveiller » pour un enfant malvoyant. Par rapport à l’adulte, l’enfant trop gros a deux atouts. Primo il grandit. Stabiliser le poids peut donc être un objectif suffi- sant. Mais un

objectif n’est pas un traitement. « Il faudrait qu’il ne prenne pas de poids » est un objec-tif. Ce n’est pas une prescription. Secundo l’enfant gros est un enfant. Il a donc le droit, non pas de se soigner, mais d’être soigné. Lui dire « t’as qu’à (manger moins, bouger plus…) », c’est lui demander de se soigner. L’enfant allergique ou muco-viscidosique est soigné. Pourquoi l’enfant trop gros devrait-il se soigner ? Il a le droit d’être pris en charge et non le devoir de se prendre en charge. « Mon cher collègue, je vous adresse cet enfant pour prise en charge de son obési-té » est un raccourci ambigu. Car c’est aux parents qu’incombe cette prise en charge. Le traitement nécessite une double maîtrise, celle des apports énergétiques, donc de l’alimentation, et celle de la dépense éner-gétique, donc des déplacements et des loisirs. Or, ce sont les parents qui sont ges-tionnaires des approvisionnements, cuisi-niers, éducateurs, chauffeurs, animateurs de loisirs et confidents aimants. Ils sont les soignants naturels de leur enfant. C’est d’ailleurs légal et moral. Certains parents, savants ou simplement astucieux, se débrouillent seuls. Ils font le diagnostic, décident du traitement et assu-rent le suivi. D’autres en appellent au médecin. Celui-ci est écoutant, mobilisateur, prescripteur et accompagnateur. Les parents attendent de

lui un diagnostic, un pronostic et un traite-ment. Le diagnostic est facile. Le pronostic est connu : plus d’un enfant trop gros sur deux devient un adulte trop gros. Cela justi-fie de traiter et d‘assurer le suivi pour éva-luer les résultats et ajuster la prescription. Certains médecins ne sont pas à l’aise avec les enfants trop gros. Ils ne savent pas com-ment s’y prendre ; ils craignent d’être trop directifs ou laxistes : ils sont refroidis par des échecs antérieurs ; ils manquent de temps… Ils peuvent alors botter en touche (« ça s’arrangera avec la croissance »), être minimalistes (« fais attention à ce que tu manges et fais davantage d’activités physi-ques »), se former (avec 16 enfants trop gros par médecin généraliste, cela vaut le coup) ou adresser les parents et l’enfant (cet ordre n’est pas innocent) vers un confrère mieux formé ou plus expérimenté. Passer la main n’est pas honteux quand l’enfant est asthmatique ou épileptique… Pourquoi le serait-ce quand l’enfant est trop gros ? Il y a, en Côte-d’Or, 15 000 enfants et ado-lescents qui ont un excès de poids. Ils ont le droit d’être soignés soigneusement.

Vincent Boggio Pédiatrie 1 CHU Dijon

LES ENFANTS TROP GROS ONT LE DROIT D’ETRE SOIGNES

REPERTOIRE PARTAGE DES PROFESSIONNELS DE SANTE

IMPORTANT

IMPORTANT

IMPORTANT

Dans quelques mois, après la connexion complète au RPPS (Répertoire partagé des professionnels de santé) et la mise en œuvre de la simplification administrative, l’Ordre des médecins deviendra le guichet unique pour l’enregistrement, l’inscrip-tion et le suivi des médecins en alimentant le RPPS qui servira de référence à vos interlocuteurs, dont l’Assurance Maladie, le Ministère chargé de la Santé et l’ASIP Santé pour les Cartes de Professionnels de Santé. Cette évolution a pour but de simplifier vos démarches administrati-ves, notamment en supprimant le passage en DT-ARS (ex-DDASS) pour l’enregistrement du diplôme et en remplaçant le nu-méro ADELI par le numéro RPPS, numéro unique et pérenne pour toute votre vie professionnelle. Par ailleurs, au cours de l’année 2011, l’ensemble des méde-cins inscrits au Tableau de l’Ordre seront dotés d’une nou-velle CPS (Carte de Professionnel de Santé), dite CPS 3, qui sera éditée à partir du RPPS et reprendra donc les données connues de l’Ordre. Les médecins qui disposaient déjà d’une carte verront celle-ci renouvelée à l’identique et ceux qui n’en déte-naient pas encore en recevront une. Il est donc primordial pour pouvoir accéder à toutes les appli-cations actuelles et futures accessibles par la CPS, que les renseignements fournis au Conseil National de l’Ordre soient les plus exacts possibles.

C’est pourquoi nous vous invitons à vous assurer que les données concernant votre situation d’exercice sont bien connues de l’Ordre, en vous connectant sur le site du Conseil National de l’Ordre des Médecins : http://www.conseil-national.medecin.fr/ Après vous être connecté (en créant un compte si vous vous connectez pour la première fois), vous aurez la possibilité d’accé-der à votre fiche ordinale en cliquant sur l’onglet « RPPS—Ma fi-che ordinale », situé dans la partie « Profil ». Vous pourrez, via cette application, signaler une éventuelle modifi-cation à votre conseil départemental. Celui-ci vous recontactera pour obtenir les pièces nécessaires et finaliser votre demande. Nous vous communiquerons la date de simplification adminis-trative dès que celle-ci sera définitivement arrêtée par les par-ties prenantes du projet.

Docteur Michel LEGMANN


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RÉSEAU BOURGUIGNON DE PRISE EN CHARGE DES HÉPATITES C (REBOHC).

Communiqué Les nouveaux cas d’Hépatite B et d’Hépatite C des patients résidant en Côte d’Or sont recen-sés par le registre des Hépatites Virales. Ce registre a obtenu sa qualification par le Comité National des Registres sous la tutelle de l’INSERM et l’INVS. C’est pourquoi les attachés de recherche vous sollicitent régulièrement afin d’obtenir des informations indispensables à la réalisation d’études épidémiologiques. Ce Registre des Hépatites virales B et C de Côte d’Or regroupe 2 054 cas : 70 % d’hépatite C et 30 % d’hépatite B. Parmi ces patients, 13 % ont une hépatopathie grave au stade de cirrhose et/ou de cancer. Nous vous remercions pour votre active collaboration. Anne MINELLO

Melle Carré Estelle Secrétariat REBOHC

FACULTE DE MEDECINE 7 Boulevard Jeanne d’Arc

BP 87900 21079 DIJON CEDEX

Tél : 03 80 39 34 29

RESEAU DE SOINS, DE FORMATION ET DE RECHERCHE BOURGOGNE-AVC

Le prix a été remis au Pr Giroud (ci-dessus), chef du service de neurologie de Dijon, par le nou-veau ministre de la santé Xavier Bertrand. © Les Victoires de la Médecine 2010.

Le réseau de Soins, de Formation et de Recherche-AVC a reçu les Victoires de la Médecine 2010 dans la rubrique des réseaux de soins. Derrière ce prix, c’est tout le système sanitaire bourguignon qui est mis en valeur avec d’une part le CHU au centre de la prise en charge des AVC aigus en lien avec les CHG, grâce à l’outil de Télémédecine, et d’autre part les médecins libé-raux neurologues et généralistes dans la prévention primaire et secondaire reliés par le réseau d’infirmières—cliniciennes assurant un suivi téléphonique des pa-tients. Le 2ème intérêt de ce réseau est qu’il a été capable d’en évaluer l’impact en terme de santé publique au bout de 7 ans grâce au Registre Dijonnais des AVC existant depuis 25 ans. 3 résultats majeurs sont à retenir : • baisse de la mortalité en phase aigue de 9 % (impact du réseau inter-

hospitalier) • Baisse des taux de récidives (impact de la prévention secondaire) • Recul de l’âge d’apparition des AVC illustrant l’allongement de l’espérance

de vie sans AVC (impact de la prévention primaire). Nous devons dédier ce prix aux malades, aux soignants et aux collectivités loco-régionales qui nous ont fait confiance. Amicalement, Pr M. GIROUD Secrétaire Général du Réseau—Bourgogne AVC


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Professionnels de santé, vos patients vivent à proximité de Valduc ? Ils vous po-sent des questions, vous vous en posez vous-même ? La SEIVA, consciente que vous êtes les premiers relais d’information de la popula-tion, que ce soit au quotidien ou en cas de crise, vous propose 1 h 30 d’échanges autour de la radioactivité à proximité du centre du Commissariat à l’Energie Atomi-que de Valduc.

Une exposition atypique Ce centre classé « secret » manipule des matières nucléaires—plutonium, uranium, tritium principa-lement—et dispose d’autorisations de rejets atmosphériques. En bout de chaîne, habitants et travail-leurs sont donc exposés à une radioactivité chronique d’origine artificielle. L’éternelle question des faibles doses Quelles conséquences pour leur santé ? Il existe une zone d’ombre concernant les faibles doses de radioactivité : rien ne prouve qu’elles ont un effet sur la santé, mais rien ne prouve le contraire non plus. Dès lors, que répondre ? Thèmes L’exposition autour de Valduc Le tritium, ses particularités Limites de toxicité et normes sanitaires Doser la contamination Accident nucléaire : quelle information délivrer ? Pastilles d’iode stable : qu’en faire ? Ces points seront présentés par une personnalité compétente indépendante du CEA, qui répondra à toutes vos questions. Informations pratiques Renseignements et inscriptions à la SEIVA Maison des Associations Boîte FF4—2 rue des Corroyeurs 21068 DIJON CEDEX—France Par téléphone : 03 80 65 77 40 Par mail : [email protected]

VALDUC ET RADIOACTIVITE Ce qu’il faut savoir—FORMATION 2011

Qu’est-ce que la SEIVA ? La Structure d’ Echanges et d’Information sur Valduc est une association indépendante, créée en 1996 à l’initia-tive du Préfet de Côte d’Or, Jacques Barel, présidée par un scientifique de l’univfersité de Bourgogne. Plus d’infor sur www.seiva.fr

Plus d’information sur le site de l’Ordre www.medecinsdebourgogne

SEIVA—Maison des Associations—Boîte FF4—2 rue des Corroyeurs—21068 DIJON CEDEX Tél : 03 80 65 77 40—mails : [email protected]—[email protected]—Internet : www.seiva.fr


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PRINTEMPS MEDICAL DE BOURGOGNE SAMEDI 26 MARS 2011

FACULTE MEDECINE DE DIJON

Ce congrès de Médecine s’adresse à tous les médecins de la région Bourgogne. Cette journée entre dans le cadre de la formation continue des Médecins et favorise des rencontres conviviales entre médecins libéraux, hospitaliers et hospitalo-universitaires. Au cours de celle-ci, les méde-cins auront la possibilité d’assister à différentes communications et travaux pratiques. Pour obtenir le programme complet :

site internet : www.printemps-medical-bourgogne.fr

20 rue des Frères Montgolfier—21300 CHENOVE Tél : 03 80 70 38 78—Fax : 03 80 70 38 30

CENTRE DE REFERENCE—Anomalies du développement et Syndromes malformatifs

Informations pratiques : Centre de Génétique appartenant au Pôle Pédiatrie CHU Dijon Le secrétariat est ouvert du lundi au vendredi de 08h30 à 13h00 et de 14h à 17h30.

Tél. 03 80 29 53 13. Le Centre de référence des maladies rares se situe au rez-de-chaussée haut de l'Hôpital d'Enfants.

REUNION REUNION REUNION

DEFICIENCE INTELLECTUELLE— DIAGNOSTIC ET ACCOMPAGNEMENT (Coordinateur : Pr Laurence Olivier-Faivre)

VENDREDI 11 Février 2011 VENDREDI 11 Février 2011 VENDREDI 11 Février 2011 De 13 h 30 à 17 h 00De 13 h 30 à 17 h 00De 13 h 30 à 17 h 00 Salle des SéancesSalle des SéancesSalle des Séances———Conseil Régional de BourgogneConseil Régional de BourgogneConseil Régional de Bourgogne

MANIFESTATIONS

POSTES A POURVOIR

LE CONSEIL GENERAL DE LA COTE D’OR recruteLE CONSEIL GENERAL DE LA COTE D’OR recruteLE CONSEIL GENERAL DE LA COTE D’OR recrute Par voie statutaire : UN MEDECIN (H/F) Pôle Solidarité et Famille—Direction Enfance, famille et insertion Pour son Service et Protection Maternelle et Infantile et son Centre de Planification Missions : Participe aux missions médicales de santé maternelle et infantile sur ses pôles d’intervention, en coordination avec les médecins ca-dres techniques tout en étant garant de l’application du Code de déontologie. Assure l’encadrement technique de proximité du personnel paramédical de l’Accueil Solidarité et Famille (Chenôve et Saulieu), en coordination avec le médecin cadre de santé maternelle et infantile de l’Agence. Effectue des consultations en gynécologie et peut intervenir pour l’information sur la vie affective et sexuelle dans les collèges. Profil : Formation de base en pédiatrie, gynécologie santé publique et communautaire. Connaissance du dispositif administratif et judiciaire de protection de l’enfance et des dispositifs d’aide et d’action sociale. Capacité à élaborer un projet global d’intervention médico-social intégrant l’environnement partenarial et socio-économique suite à l’analyse des informations recueillies (intégrer une dimension collective de l’action médico-sociale). Capacité à établir un diagnostic et une orientation appropriée. Merci d’adresser votre candidature + CV + photo à : Monsieur le Président du Conseil Général de la Côte d’Or—Direction des Ressources Humaines—53 Bis rue de la Préfecture BP 1601—21035 DIJON CEDEX

URGENT : L’Inspection Académique Côte d’OrURGENT : L’Inspection Académique Côte d’OrURGENT : L’Inspection Académique Côte d’Or RECRUTE MEDECINS

Préalable : < Etre thésé (e) Activité : < A temps partiel (à partir de 30 heures par mois) ou complet < Bilans médicaux scolaires à la demande (mise en place de projets d’accueil individualisés en cas de pathologie au long cours notamment) et systématiques (bilans de grande section de maternelle) < Poste disponible à Dijon, ou sur autre secteur du département selon convenance. Conditions : < Frais de déplacement remboursés. Formation initiale rémunérée. Possibilité de titularisation par la suite. Contacter :

Madame le Docteur Hélène LILETTE, médecin responsable départemental A l’Inspection Académique—9 Rue des Normaliens fusillés et de leur camarade à DIJON

Tél : 03 80 68 13 17 ou 03 80 68 13 20 Courriel : [email protected]


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DOSSIER MEDICALDOSSIER MEDICALDOSSIER MEDICAL Qui peut le demander ? De son vivant

- L’intéressé,

- Le tuteur

- Le médecin désigné

Après son décès - Ses ayants droit (3 motifs) Combien de temps le conserver ?

10 ans

HOSPITALISATION SOUS HOSPITALISATION SOUS HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTECONTRAINTECONTRAINTE A la demande d’un tiers (HDT) (Art. L3212-1) Ses troubles rendent impossibles son consentement. Son état impose des soins immédiats assortis d’une sur-veillance constante en milieu hospitalier. (Risques pour lui) Demande manuscrite et signée par un proche. 1er Certificat par le médecin hors établissement 2ème certificat par un médecin pouvant être de l’établisse-ment d’accueil.

Hospitalisation d’office (Article L 3213 et suivants)

Ses troubles nécessitent des soins et compromettent la sûreté des personne ou portent atteinte de façon grave à l’ordre public.

Certificat circonstancié du médecin confirmé par maire ou OPJ.

CERTIFICATSCERTIFICATSCERTIFICATS Un certificat n’est jamais un jugement C’est un constat ou une prescription Le médecin ignore les causes et ne peut que rapporter les propos de la personne entre guillemets. Un certificat ne peut être refusé que lorsqu’il y a conflit d’intérêt. On peut constater qu’il n’y a aucune lésion au moment de l’examen. Ne peut être antidaté L’ITT détermine la compétence du tribunal

SIGNALEMENTSIGNALEMENTSIGNALEMENT Le signalement est obligatoire en cas de soupçon de mal-traitance d’un mineur ou d’une personne vulnérable. La personne n’a pas le pouvoir d’attaquer le médecin qui signale mais peut attaquer celui qui ne signale pas. Formulaire sur le site du CNOM

MEDECIN MEDECIN MEDECIN AGRESSÉ AGRESSÉ AGRESSÉ

Toute agression physique ou verbale doit être signalée (répertoire national)

Permis de détention d’une armePermis de détention d’une armePermis de détention d’une arme

Je soussigné, certifie que M. X ne présente ce jour aucun trouble incompatible avec la détention d’une arme.

Conseil Départemental de l'Ordre des MédecinsConseil Départemental de l'Ordre des Médecins Téléphone 03 80 60 92 00Téléphone 03 80 60 92 00 FaxFax : 03 80 70 92 62: 03 80 70 92 62 E mailE mail : cote: [email protected]@21.medecin.fr

PENSE BETE


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��MOUVEMENT DES MEDECINS

��Inscription octobre 2010

Dr BEL Blandine Qualifié en DERMATOLOGIE VENEROLO-GIE

CHU BOCAGE

Dr DUBOS DOMINICI Yvette Qualifié en MEDECINE GENERALE et GE-RONTOLOGIE

CPAM Médecin Conseil Dijon

Dr ENGEL Agnès Qualifié en PEDIATRIE Aucune activité professionnelle

Dr HANSEN Stéphane Qualifié en CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET TRAUMATOLOGIE

Installation au Point Médical DIJON

Dr ROUDIERE Bernard Qualifié en MEDECINE GENERALE Médecin retraité

��Inscription novembre 2010

DR BACHIR EL Khair Qualifié en ANESTHESIE REANIMATION CHU BOCAGE

DR BECK Nicolas Qualifié en ORL ET CHIRURGIE CERVICO FACIALE

HOPITAL GENERAL

DR BINOIS Raphaelle Qualifié en DERMATOLOGIE VENEREOLOGIE

CHU BOCAGE

DR CHAMBERT Catherine Qualifié en PSYCHIATRIE et PSYCHIATRIE OPTION ENFANT ET ADOLESCENT

CHS DE LA CHARTREUSE

DR CHASSIN Emmanuelle Qualifié en ANESTHESIE REANIMATION HOPITAL GENERAL

DR CHATEL Ludovic Qualifié en PSYCHIATRIE CHU BOCAGE

DR CREVISY Elodie Qualifié en ENDOCRINOLOGIE DIABETE MA-LADIES METABOLIQUES

CHU BOCAGE

DR DAGUET Edouard Qualifié en RADIODIAGNOSTIC ET IMAGE-RIE MEDICALE

Médecin remplaçant

DR DARMENCY STAMBOUL Véronique

Qualifié en PEDIATRIE CHU BOCAGE

DR DE MORELOS Rémy Qualifié en MEDECINE GENERALE HOPITAL GENERAL

DR DEFFAR Nordine Qualifié en CHIRURGIE GENERALE CHU BOCAGE

DR FASSA IDRISSI Nadia Qualifié en GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE CHU BOCAGE

DR FAVROLT Grégory Qualifié en RADIODIAGNOSTIC et IMAGERIE MEDICALE

Installation à FONTAINE LES DIJON

DR GARNIER Fabien Qualifié en CARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRES CHU BOCAGE

DR GLOAGUEN Aurélie Qualifié en MEDECINE GENERALE HOPITAL GENERAL

DR GUERIN Anne Qualifié en CHIRURGIE GENERALE CHU BOCAGE

DR GUIU Boris Qualifié en RADIODIAGNOSTIC et IMAGERIE MEDICALE

CHU BOCAGE

Dr GUIU Séverine Qualifié en ONCOLOGIE OPTION MEDICALE CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC

DR HAMEL Maël Qualifié en ANESTHESIE REANIMATION CHU BOCAGE

DR HERMITE Laure Qualifié en ANESTHESIE REANIMATION CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC

DR HERVIEU BEGUE Marie Qualifié en NEUROLOGIE CHU BOCAGE

DR HUMBERT Olivier Qualifié en MEDECINE NUCLEAIRE CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC

DR JACQUEL Alexandre Qualifié en CHIRURGIE GENERALE CHU BOCAGE

DR JACQUIOT Nicolas Qualifié en ANESTHESIE REANIMATION HOPITAL GENERAL

DR KHOURY Cédric Qualifié en ONCOLOGIE OPTION RADIOTHE-RAPIE

CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC

DR KOUTLIDIS Nicolas Qualifié en CHIRURGIE GENERALE Médecin remplaçant


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DR LAGNEAU Edouard Qualifié en ONCOLOGIE OPTION RADIOTHE-RAPIE ET CANCEROLOGIE

Installation DIJON

DR LE RAY FERRIERES Isabelle Qualifié en GYNECOLOGIE ET OBSTETRIQUE FACULTE DE MEDECINE 1

DR LO BIANCO Vincent Qualifié en PSYCHIATRIE CHS DE LA CHARTREUSE

DR MAMBRINI Olivia Qualifié MEDECINE GENERALE CHU BOCAGE

DR MARTIN DES PALLIERES Thierry Qualifié en CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE et TRAUMATOLOGIQUE

Installation à DIJON

DR MATHURIN Christophe Qualifié en MEDECINE GENERALE HOPITAL GENERAL

DR MAUSSERVEY Christelle Qualifié en MEDECINE INTERNE CHU BOCAGE

DR MICHELOT Adeline Qualifié en MEDECINE GENERALE Médecin remplaçant DR MILOJEVITCH Esther Qualifié en MEDECINE GENERALE HOPITAL GENERAL

DR MOURTIALON Pascal Qualifié en GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE CHU BOCAGE

DR MUSELIER Aurore Qualifié en OPHTALMOLOGIE CHU BOCAGE

DR NEZZAL SALEM Nassima Qualifié RADIODIAGNOSTIC et IMAGERIE MEDICALE

CHU BOCAGE

DR NGUYEN BARANOFF Danièle Qualifié en PNEUMOLOGIE CHU BOCAGE

DR PARMENTIER Jérôme Qualifié en CHIRURGIE MAXILLO FACIALE ET STOMATOLOGIE

Installation à DIJON

DR PICARD BOLATRE Anne Qualifié en GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE CHU BOCAGE

DR PITON Gaël Qualifié en GASTRO ENTEROLOGIE ET HE-PATOLOGIE

CHU BOCAGE

DR POUGET Nicolas Qualifié en GYNECOLOGIE ET OBSTETRIQUE CENTRE GEORGES FRANCOIS LE-CLERC

DR RIPERT VIGNON Cathy Qualifié en DERMATOLOGIE et VENEREOLOGIE

CHU BOCAGE

DR SCALICI Joël Qualifié en CHIRURGIE GENERALE CHU BOCAGE

DR SICILIANO Iole Qualifié en CHIRURGIE GENERALE CHU BOCAGE

DR SIMONET Anne Laure Qualifié en MEDECINE GENERALE Aucune activité médicale

DR TARHINI Ziad Qualifié en PNEUMOLOGIE Installation à BLIGNY LES BEAUNE

DR VEUILLOTTE Isabelle Qualifié en MEDECINE GENERALE CHU BOCAGE

��Inscription décembre 2010 DR GALLON-HAASER Claire Qualifié en MEDECINE GENERALE Médecin remplaçant

DR FRISCOURT-MARION Gaëlle Qualifié en MEDECINE GENERALE Association avec le Dr TAVERNARI à MIREBEAU SUR BEZE

DR LAJANTE Geneviève Qualifié en MEDECINE GENERALE CHU BOCAGE

DR MEXIS Romain Qualifié en MEDECINE GENERALE Médecin remplaçant DR PASSEMARD Marie Qualifié en OPHTALMOLOGIE CHU BOCAGE

DR THEVENOUD Romain Qualifié en MEDECINE GENERALE INSTALLATION SOS MEDECINS

DR TICA Mihaela Talida Qualifié en ANESTHESIE REANIMATION CHU BOCAGE

��Transferts

Dr AANEI Carmen Mariana NIEVRE Dr GALLIOT REPKAT Chrys-tele

VILLE DE PARIS

Dr BERNE Jean Pierre GARD Dr GREVOUL FESQUET Julie VILLE DE PARIS

Dr BIDOT Samuel VILLE DE PARIS Dr HAILAUD Yves Marie POLYNESIE FRANCAISE

Dr BOTTOLIER LEMALLAZ Elodie MEURTHE ET MOSELLE Dr KHARDOUCHE Hadda SAONE ET LOIRE

Dr CIEZAREK Martin HAUTE VIENNE Dr LANCELIN Marie Pierre VILLE DE PARIS

Dr CHAUFFERT Bruno SOMME Dr LENFANT François VILLE DE PARIS

Dr CHULLIAT Pierre Antoine SAONE ET LOIRE Dr LE MENEC Maryvonne FINISTERE

Dr COCHET Alexandre ETRANGER Dr MICONNET Virginie SAONE ET LOIRE

Dr COLOMB Benoit MEURTHE ET MOSELLE Dr ROCHER François SAONE ET LOIRE

Dr CREMILLIEUX CELARD Clara DOUBS Dr SERAPHIN JEAN CHAR-LES Jacqueline

POLYNESIE FRANCAISE

Dr DYGAI COHET Inna ETRANGER Dr SOUCHIER Maxime RHONE

Dr FORTIER Simon SAONE ET LOIRE Dr SOUTENET Véronique SAONE ET LOIRE

Dr FRANCOIS CHERVET Catherine ILLE-ET-VILAINE Dr VADANICI Ligia AIN

Dr TIXIER Hervé SAONE ET LOIRE


�� Retrait sur demande

DR MIGNOTTE Jean Claude

��Retraités

�� Retraités Purs �� Retraités actifs �� Cumul retraite – activité libérale

DR EMERY Alain DR GOGUEY Alain DR LORENZINI Jean Louis DR MARTIN DEMOULIN Dominique DR ROHMER Jean François DR ROGRIGUEZ Daniel DR SELLIER Catherine DR VAILLANT Martine

DR GUARD Olivier DR LEPORI Rémy DR RICHARD Dominique

DR BOURGEOIS Maurice

��Cessation activité libérale

DR CIEZAREK Martin Fin de contrat de collaboration libérale au 2 octobre 2010 avec le Dr MARTIN GOUSSET DR GUINCHARD Annika Fin de contrat de collaboration libérale au 30 septembre 2010 avec les Drs LUCET et PISTRE Reprend une activité de médecin remplaçant

��Installations

DR MONTAGNA Emmanuel Installation à ST COLOMBE SUR SEINE au 18 octobre 2010 en MEDECINE GENERALE DR PONTIROLI Stéphanie Installation au 3 janvier 2011 au 2 place des trois Saffres à FONTAINE LES DIJON en MEDECINE GENERALE DR ZAFRANI Yaelle Installation au 18 octobre 2010 au 15 Rue Charles Dumont à DIJON en GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE

��Diplômes

�� DESC

DR BLANCATO Eric CHIRURGIE VISCERALE ET DIGESTIVE

DR PAVON Arnaud REANIMATION MEDICALE

DR VIDAL Nicolas CHIRURGIE MAXILLO FACIALE ET STOMATOLOGIE

�� Capacité

DR MASSE BROGNIART Hélène GERONTOLOGIE

DR SALEM Tewfik ANGEIOLOGIE

�� DIU

DR HILAIRE Pascal MEDECINE MANUELLE ET OSTEOPATHIE

DR ROUDIERE Bernard MEDECINE MANUELLE ET OSTEOPATHIE

DR BRONDEL Laurent EXPLORATION FONCTIONNELLES DIGESTIVES

DR JOBARD Didier MEDECINE MANUELLE ET D’OSTEOPATHIE

DR REJUS Nadège MESOTHERAPIE


�� Décès

Dr ALIXANT Jean Décédé le 28 Novembre 2010

Né le 04 Mai 1924 - Ancien conseiller Ordinal départemental Médecin généraliste à la retraite

Dr CARTIER Humbert Décédé le 29 Septembre 2010

Né le 29 Mars 1931 Médecin généraliste à la retraite

Dr CHEHADE Philippe Décédé le 20 Octobre 2010

Né le 02 Août 1954 Médecin généraliste à Saint-Jean de Losne

Dr LAUNOY François Décédé le 24 Novembre 2010

Né le 15 Juillet 1937 Médecin généraliste à la retraite

Dr REPOLT Jacqueline Décédé le 18 Octobre 2010

Née le 06 Décembre 1933 Médecin généraliste à la retraite

Dr REYGET DEGAT Olivier Décédé le 29 Octobre 2010

Né le 20 Septembre 1943 Médecin retraité

Dr TESSE BICHON Françoise Décédé le 21 Octobre 2010

Née le 20 Juin 1926 Médecin généraliste à la retraite

Nous présentons aux familles et aux proches de ces confrères nos plus sincères condoléances.

A.F.E.M (Aide aux Familles en Entraide Médicale)

168, rue de Grenelle—75007 PARIS Tél : 01 45 51 55 90 Fax : 01 45 51 54 78 E-mail : [email protected] www.afem.net C.C.P. 8162-82 U Paris

L’AFEM (Aide aux Familles et Entraide Médicale) vient en aide aux familles de médecins confrontées à un décès ou une maladie invalidante. Leurs sollicitations sont de plus en plus nombreuses. Grâce aux dons des médecins convaincus de la nécessaire solidarité médicale, l’AFEM soutient financièrement les enfants dans le désarroi moral et financier et ce jusqu’à la fin de leurs études.

L’AFEM A BESOIN DE VOUS !

Vous pouvez répondre à leur appel : par chèque Ou paiement en ligne sécurisé (www.afem.net) Que vous soyez ancien ou nouveau donateur, au nom de toutes les familles secourues, l’AFEM vous remercie très vivement.


P A G E 2 0

ORDRE DES MEDECINS DE LA COTE D’ORORDRE DES MEDECINS DE LA COTE D’ORORDRE DES MEDECINS DE LA COTE D’OR Immeuble Apogée C

07 Boulevard Rembrandt 21000 DIJON

Tél : 03 80 60 92 00 Fax : 03 80 70 92 62

Messagerie : [email protected] http : medecinsdebourgogne.org

NOS HORAIRES D’OUVERTURE :

Lundi : 9 h à 17 h sans interruption Mardi : 9 h à 17 h sans interruption Mercredi : Fermé au public le matin 14 h—17 h Jeudi : 9 h à 14 h Fermé au Public l’après-midi Vendredi : 9 h à 17 h sans interruption

PERMANENCES CONSEILLERS ORDINAUXPERMANENCES CONSEILLERS ORDINAUXPERMANENCES CONSEILLERS ORDINAUX

Docteur Mouraux :Docteur Mouraux :Docteur Mouraux : Lundi aprèsLundi aprèsLundi après---midimidimidi Mardi matinMardi matinMardi matin Jeudi matinJeudi matinJeudi matin Docteur Sainte Barbe :Docteur Sainte Barbe :Docteur Sainte Barbe : Jeudi matinJeudi matinJeudi matin Docteur Perret :Docteur Perret :Docteur Perret : Jeudi matinJeudi matinJeudi matin Docteur Mallez :Docteur Mallez :Docteur Mallez : Mardi matinMardi matinMardi matin Docteur Jacquot :Docteur Jacquot :Docteur Jacquot : Mardi matinMardi matinMardi matin Docteur Strauss :Docteur Strauss :Docteur Strauss : Jeudi matinJeudi matinJeudi matin Docteur Richard :Docteur Richard :Docteur Richard : Jeudi matinJeudi matinJeudi matin

MEILLEURS VMEILLEURS VŒŒUX POUR L’ANNEE 2011UX POUR L’ANNEE 2011

bulletin departemental - conseil départemental de côte d'or de … · • la protection de...

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