bulletin communal janvier 2015 - saint-pompain · conseil municipal 17 septembre 2014 ... le...
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Le mot du maire 2
Vie communale 3‐9
C.C.G.A 10‐14
SIVOM 15‐18
Vie associative 19‐26
Ils veulent 27‐31
vous faire savoir
Services 32
Vie économique 33‐34
Chers Amis,
La nouvelle équipe municipale vous présente, pour cette nouvelle année 2015,
ses vœux les plus chaleureux de bonheur, de réussite et de santé
pour vous même et pour vos proches.
La cérémonie des vœux de ce dimanche 11 janvier était emprunte de gravité suite
aux événements qui ont endeuillés notre pays.
Que dire face à cette barbarie? Je vous propose un poème écrit par un anonyme.
Christian RENOU
Humains, tous humains
Nous sommes si proches de ceux qui sont tombés sous les balles,
de ces martyrs de la liberté de penser, de publier, de dessiner
et même de sourire et de rire.
Nous sommes si proches de leur esprit de tolérance, d'ouverture,
de leur humanité bienveillante, de leur courage exceptionnel.
Nous sommes si loin de cette idée que l'on peut tuer quelqu'un
simplement parce que il ne pense pas la même chose que nous.
Nous sommes tous tellement sidérés.
Nous voilà dons sommés de vivre avec ce que l'humanité
recèle de plus vil, de plus lâche, avec la bêtise la plus crasse,
l'obscurantisme de ceux qui ont peur de tout, du rire, du soleil qui brille
des chants, de la poésie, du plaisir, de ce qui nous rend humains.
Nous sommes si proches de ceux qui viennent de mourir et
si loin de ceux qui croient que prendre une vie est un acte de foi.
Nous voilà donc sommés d'être actifs pour que jamais la bête immonde
ne triomphe quelle que soit la couleur de sa peau, sa nationalité,
sa religion et les mauvais prétextes qu'elle avance.
Le Mot du Maire
2
Headine
VIECOMMUNALELe compte rendu de la précédente séance validé à l’unanimité - Mr le maire demande au conseil de rajouter à l’ordre du jour, le projet plantation
du groupe scolaire,
‐ Mr le Maire annonce la signature de l’arrêté pour l’ouverture de la salle des fêtes.
Il remercie les entreprises qui ont participées aux travaux, et tout
particulièrement à Christelle VILLAUTREIX pour son très bon suivi de dossier, pour
autant pris en cours de route
1/Budget supplémentaire 2014
Mme Monique JODEAU présente le budget supplémentaire pour 2014, avec une
demande de prêt pour financer le groupe scolaire d’un montant de 300 000 € sur 15
ans, ainsi qu’une ligne de trésorerie (prêt relais) du même montant. Ce montant a été
arrêté par le conseil municipal après discussion concernant l’affectation des
excédents de fonctionnement.
Investissement
Articles Dépenses Montant Article Recettes Montant
21311 Travaux mairie ‐9 000 1323 Subventions 279 383
2184 Mobilier scolaire 2 000 1641 Emprunt Groupe scolaire
300 000
2188 Chauffe eau CAR 902 28042 Amortissement 12 000
2188‐115
Sonorisation CAR 22 000
2313 Groupe scolaire 604 645 021 Virement de la section de fonctionnement
29 164
TOTAL 620 547 TOTAL 620 547
Fonctionnement
Articles Dépenses Montant Article Recettes Montant
061 Services extérieurs
30 300 070 Produits des services
1 260
062 Autres services extérieurs
‐1 600 073 Impôts et taxes
20 160
064 Charges du personnel
5 000 074 Dotations et participations
16 600
065 Autres charges 5 000 077 Produits exceptionnels
21 600
068 Amortissement 12 000
022 Dépenses imprévues
60 000
023 Virement à la section d’investissement
29 164 002 Excédent de fonctionneme nt reporté
80 244
TOTAL 139 864 139 864
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte, avec 14 voix pour et 1
abstention, le budget supplémentaire
Absents excusés Christelle VILLAUTREIX, donne pouvoir à Dominique GOURDIEN
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 17 Septembre 2014
La séance est ouverte à 20h30.
Secrétaire de séance : Monsieur Régis VEILLAT
3
VIECOMMUNALE
2/Choix de l’organisme bancaire
Mme Monique JODEAU présente 3 propositions pour la demande d’emprunt du groupe scolaire d’un montant
de
300 000 € sur 15 ans avec un taux fixe et 2 propositions pour l’avance de trésorerie sur 2 années avec un taux
fixe.
Le conseil municipal décide, 14 voix pour et 1 abstention, de choisir la Banque Postale pour le prêt du
groupe scolaire avec un taux fixe de 2,47% (coût total de l’opération: 359 712,25 €) et 500 € de frais de
dossier, et le Crédit Mutuel pour l’avance de trésorerie avec un taux annuel de 1,63% et 600 € de frais de
dossier.
3/Mise en place de la cantine le mercredi Mme Christine VERDIE explique la mise en place de la cantine le mercredi midi pour une période d’essai. A ce
jour, une quinzaine d’enfants sont présents. Caroline VEILLAT est en charge de la préparation de ce déjeuner,
accompagnée de deux serveuses.
Monsieur le Maire propose d’expérimenter cette solution jusqu’aux vacances de la Toussaint.
Le Conseil accepte cette démarche, décide de laisser le prix du repas à 2,60 €, et se prononcera sur la
pérennité, et les modalités, de ce service pendant les vacances de la Toussaint.
4/Diagnostic accessibilité Mr le Maire présente le devis de la SARL Form Accès pour la réalisation d’un diagnostic accessibilité. Ce devis
d’un montant total de 1080€ TTC, se décompose comme suit :
‐862 € TTC pour les Etablissements Recevant du Public (ERP)
‐216 € TTC pour les Installations Ouvertes au Public
(IOP) Le conseil municipal accepte avec 14 voix pour et 1
abstention
5/Percepteur : indemnité du conseil Mr le Maire expose au conseil municipal l’arrêté interministériel du 16/12/83 qui prévoit que la collectivité qui
souhaite bénéficier des prestations du conseil et d’assistance du receveur municipal en matière budgétaire,
économique, financier et comptable doit en faire la demande auprès du comptable. En contrepartie, une
indemnité du conseil est attribuée au comptable par délibération du conseil, ceci a été accepté à l’unanimité
pour un montant de 400€.
6/Voirie : fond de concours CCGA Le Conseil Municipal décide d’octroyer un fond de concours de 20 000 € à la CCGA
7/Composition du Centre Communal d’Action Social Le Conseil Municipal se prononce sur le nombre de conseillers (6) et vote par bulletin secret. Sont élus :
‐Christine VERDIE ‐Christiane BAILLY
‐Monique JODEAU ‐Dominique GOURDIEN
‐Mireille BICHON ‐Ousmane SISSOKO
4
8/Devis crépis du mur contigu à la parcelle AD138 Mr le Maire présente deux propositions.
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le devis de la SARL VILLAIN d’un montant de 12 007,86 € TTC.
9/Désignation de 3 élus référents Sont désignés :
‐pour la défense civile : Christiane BAILLY
‐pour la sécurité routière : Mireille BICHON
‐ pour la prévention de la délinquance : Ousmane SISSOKO
10/Groupe scolaire : La SARL VEQUAUD Bernard fait appel à un sous‐traitant pour la pose de revêtement de sols plastiques, la société
MULTISOLS CREATION pour un montant de 4908€ TTC. Le conseil municipal accepte à l’unanimité
11/Projet plantations du groupe scolaire Mme Stéphanie GRIMAULT présente un avant‐projet monté par PROM’HAIES pour la plantation d’un verger
pédagogique et de haies champêtres sur le groupe scolaire.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité le lancement de ce projet.
12 /Sujets divers
Mr le Maire présente à l’assemblée un courrier de l’association KINDERMAILLE pour une demande de
réservation de la salle du sous‐sol tous les mercredis après‐midi de 14H à 17H30. Le conseil municipal accepte à l’unanimité, par contre une réflexion doit être lancée sur les modalités de
réservation concernant la location de salles. Mr André GUITTON, sollicite la municipalité pour une offre de son terrain ainsi que son petit hangar, qui
touchent les ateliers communaux. Mr le Maire, demande aux membres de la commission bâtiment de le rencontrer. Trois demandes ont été faites pour l’installation de panneaux (plan d’intervention) et d’extincteurs pour le
groupe scolaire. A ce jour, deux entreprises ont répondu, les Ets VIAUD et EIRL DESPRETZ. Pour la 3ième (Alfa Omega Sécurité), le devis est attendu au lendemain de cette réunion. Le conseil municipal donne délégation à Mr le Maire pour choisir le marché à concurrence de 2 000€. Mme Maureen BERTON remplace Mme Ludivine JOSSON à la garderie, sous contrat contractuel base 6,8 .35ème Mr le Maire fait part du courrier du Syndicat des Eaux du Centre Ouest pour une demande d’étude de zonage
d’assainissement collectif. Le conseil municipal demande à Mr le Maire, de leur répondre par courrier afin d’avoir du temps de
réflexion mais surtout pour avoir des éléments complémentaires Présentation faite par Ousmane SISSOKO sur l’état d’avancement du projet de la sonorisation de la salle des
fêtes Mme Monique JODEAU annonce que le téléthon 2014, aura lieu le week‐end du 5 et 6 décembre. Une première
réunion de préparation est fixée pour le 30 septembre à Saint Maixent de Beugné
La séance est levée à 23H55
5VIECOMMUNALE
Headine
VIECOMMUNALEMonsieur le Maire demande s’il y a des remarques sur le précédent conseil.
1‐ Modification budget supplémentaire Monsieur le Maire fait part à l’assemblée du courrier de la Préfecture concernant le
compte 022 (dépenses imprévues). Ce compte ne peut pas dépasser 7,5 % des
dépenses de fonctionnement.
Mme Monique JODEAU vice‐présidente et les deux délégués de la commission des
finances proposent de répartir le surplus du compte 022 de la manière suivante :
Dépenses
Article Libellé Montant
60631 Fourniture d’entretien + 1 500,00 €
60632 Fourniture équipement + 2 000,00 €
61522 Entretien bâtiments + 15 000,00 €
61523 Voies et réseaux + 15 000,00 €
627 Frais bancaire + 500,00 €
2041512 Bâtiments et installations + 20 000,00 €
2184 Mobiliers + 1 000,00 €
022 Dépenses imprévues ‐ 55 000,00 €
Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, cette proposition.
2‐ Cantine du mercredi Mme Christine VERDIE, vice‐présidente, des affaires scolaires dresse un bilan positif
de ce service de restauration du mercredi midi. Le coût d’achat de la nourriture est
sensiblement identique à celui de la Sarcel.
Mme Mireille BICHON considère que la restauration du mercredi n’est qu’un
service de confort.
L’ensemble du conseil est favorable à la reconduction de cet essai.
Néanmoins, s’agissant du prix facturé aux parents, plusieurs conseillers
demandent une légère majoration qui s’explique, d’une part par le coût d’achat des
produits alimentaires et d’autre part sur le financement de 4,5 heures pour assurer
ce service.
Pour information une quinzaine d’enfants sont inscrits chaque mercredi. La révision
des tarifs de cantine se fera à la réunion du prochain conseil municipal.
3‐ Centre de gestion mise en concurrence contrat d’assurance des risques
Monsieur le Maire expose
- L’opportunité pour la commune de Saint‐Pompain de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance des risques statutaires garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents territoriaux ;
- Que le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux‐Sèvres peut souscrire un tel contrat pour son compte, en mutualisant les risques ;
- participer à la procédure d’appel public à la concurrence.
Absents excusés Mme Karine GUILLOT
Ordre du jour
1‐ Modification budget supplémentaire
2‐ Cantine du mercredi 3‐ Centre de gestion mise en
concurrence contrat d’assurance des risques
4‐ Proposition de vente parcelle AE 206
5‐ Convention entretien hydrants
6‐ Groupe scolaire : avenant lot 2 7‐ Groupe scolaire : avenant lot 3 8‐ Groupe scolaire : avenant lot
15
9‐ Devis dépose et pose des jeux de cour d’école
10‐ Devis projecteur chaufferie 11‐ Devis porte anti‐panique
chaufferie 12‐ Devis fourniture et pose
bicouche rue des Guinées 13‐ Questions diverses
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL 13 Novembre 2014
La séance est ouverte à 20h30.
Secrétaire de séance : Madame Christiane BAILLY.
6
‐ Que notre collectivité adhère au contrat groupe en cours dont l’échéance est fixée au 31 décembre 2015 et que compte‐tenu des avantages d’une consultation groupée effectuée par le Centre de gestion, il est proposé de participer à la procédure d’appel public à la concurrence
VIECOMMUNALEIl précise que si au terme de la consultation menée par le Centre de gestion, les conditions obtenues ne
convenaient pas à notre collectivité, la possibilité demeure de ne pas signer l’avenant d’adhésion au
contrat. Ce nouveau contrat résultant de cette consultation aurait les caractéristiques suivantes :
Durée du 01/01/2016 au 31/12/2019. Régime du contrat : capitalisation. Le conseil municipal décide : Que le Président du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux‐Sèvres est habilité à
souscrire pour le compte de notre collectivité des contrats d’assurance, auprès d’une compagnie
d’assurance agrée ; cette démarche pouvant être entreprise pour un ensemble de collectivités intéressées.
4‐ Proposition de vente parcelle AE 206 Monsieur le Maire fait part du courrier de M. André GUITTON concernant la vente à la commune de son hangar
cadastré AE 206.
Mme Christiane BAILLY demande à sortir de la salle pour ne pas assister aux discussions concernant cette
vente. A l’unanimité, le conseil refuse d’acquérir cette parcelle.
5‐ Convention entretien hydrants
Le SECO (Syndicat des Eaux du Centre Ouest) demande à chaque commune adhérente de se prononcer sur
l’entretien annuel des poteaux d’incendie.
Actuellement l’entretien (essai, fonctionnement clapets …) revient à 20 € par hydrant et par an.
Le SECO propose de passer à 65 € par hydrant et par an en y incluant :
- peinture complète (40 €) pour 10% des hydrants par an
- et remplacement (1 650 €) pour 2% des hydrants par an Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de conserver le contrat actuel de 20 € par
hydrant et par an.
6‐ Groupe scolaire : avenant lot 2 (pour + 6 821,70 € H.T.) 7‐ Groupe scolaire : avenant lot 3 (pour – 9 348,50 € H.T.) 8‐ Groupe scolaire : avenant lot 15 (pour + 659,00 € H.T.)
Monsieur le Maire présente les 3 avenants.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’accepter les trois avenants :
- Lot 2 (terrassement/VRD) : plus‐value pour terrassement d’une aire sportive pour un montant de
6 821,70 € H.T.
- Lot 3 (gros œuvre) : moins‐value de 9 348,50 € H.T.
- Lot 15 (chauffage/ventilation/plomberie/sanitaire) : plus‐value pour installation d’un lavabo pour
sanitaires maternelle pour un montant de 659,00 € H.T. M. Jean‐Marie VIVIER demande la réactualisation des tableaux comptables du groupe scolaire.
9‐ Devis dépose et pose des jeux de cour d’école Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise PCV concernant la dépose et la repose des jeux de l’école et
ainsi que la création de sols coulés amortissants.
Monsieur le Maire propose que les employés communaux réalisent la dépose et la repose des jeux.
M. Jean‐Marie VIVIER demande si l’entreprise PCV est garante de l’homologation de la pose si elle est réalisée
par les employés communaux.
M. Ludovic LORHO fait part de la proposition de l’APE d’acheter un ensemble jeux (but handball + panier de
basket + marquages au sol) pour agrémenter l’aire de jeu
Monsieur le Maire propose la création d’une commission spécifique pour cet aménagement et confie cette
commission à M. Ludovic LORHO.
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VIECOMMUNALE10‐ Devis projecteur chaufferie
Monsieur le Maire présente à l’assemblée le devis de l’entreprise COMELEC concernant la pose d’un projecteur
sur la façadeextérieur de la chaufferie. Le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’accepter la proposition de l’entreprise COMELEC d’un montant de
436,00 € H.T. (quatre cent trente six euros hors taxes).
11‐ Devis porte anti‐panique chaufferie Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que suite à la visite de la commission de sécurité pour l’ouverture du
groupe scolaire, il a été demandé d’installer un ensemble anti‐panique dans la chaufferie. Monsieur
le Maire présente le devis de l’entreprise AGC Siglaver.
Le conseil municipal accepte la proposition de l’entreprise AGC Siglaver pour un montant de 475,00 € H.T.
12‐ Devis fourniture et pose bicouche rue des Guinées Monsieur le maire fait part à l’assemblé du devis de l’entreprise ATJM, domiciliée à Coulonges sur l’Autize,
concernant la pose d’un bi‐couche rue des Guinées.
Le Conseil Municipal, par 13 voix pour et 1 abstention, accepte le devis de l’entreprise ATJM pour un montant de
1 700,00 € H.T. (mille sept cent euros hors taxes).
L’ensemble du conseil demande à l’avenir que les devis soient soumis à l’approbation avant signature.
13‐ Questions diverses Mme Mireille BICHON fait part de son intention de démissionner de son poste de 4ème adjointe dont la délégationprincipale est la communication.
Amicale des Sapeurs Pompiers
Monsieur le Maire a reçu M. Berton, chef de corps, et M. Méteau, Président de l’amicale des pompiers. Leur
demande concerne la participation de la commune pour financer l’assurance individuelle obligatoire pour
chaque pompier actif. Au regard des éléments produits le conseil ne peut pas se prononcer et demande à
l’Amicale un budget complet (dépenses et recettes).
M. Patrick SAUVAGET indique qu’il serait préférable de prendre en considération l’aspect dynamique de
l’association plutôt que l’aspect financier.
Aménagement paysager du groupe scolaire
Mme Stéphanie GRIMAULT fait part à l’assemblée que la Région octroie une subvention de 3 683 €
correspondant à une dépense subventionnable de 4 604 € H.T. pour l’aménagement paysager d’un espace
communal attenant à la nouvelle école par la plantation d’un verger pédagogique de fruitiers anciens, de haies
champêtres et d’un alignement avec animations pour tous.
PLU Monsieur le Maire fait part au conseil municipal d’une réflexion en cours menée par la CCGA sur la création d’un
PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal).
Monsieur le Maire souhaite associé les délégués PLU, désignés par la commune de Saint‐Pompain, à cette
réflexion.
Sonorisation salle des fêtes Suite au travail effectué par la commission sono, M. Ousmane SISSOKO présente et explique les variantes des
devis pour la sonorisation de la salle des fêtes.
M. Jean‐Marie VIVIER attire l’attention sur la nécessité de réaliser une procédure de marché adapté au vu des
montants.
Mme Christiane BAILLY indique que cette procédure a été au préalable vérifiée auprès de Monsieur le Maire et
qu’il n’est pas nécessaire de faire un appel d’offre
Dans le cadre de la réalisation des travaux prévus pour la sonorisation et l’éclairage de la scène, une
amélioration du système électrique est à prévoir. A ce titre M. Ousmane SISSOKO doit recontacter la société
Gatinelect pour vérifications.
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Anciens locaux scolaires Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que l’entreprise SN Sirec, chargé des travaux de chauffage et des
réseaux de chaleur préconise de suspendre travaux de chauffage devant alimenter les locaux construits en
1992 (bibliothèque et salle de classe).
Il convient de reporter ces travaux qui devront faire l’objet d’une étude dans le programme de réutilisation des
anciens locaux scolaires.
Monsieur le Maire propose de lancer la réflexion et demande à la commission bâtiment de se réunir et de
réaliser différents scénarios.
Demande SARL Cosset
Monsieur le Maire fait part du courrier de la SARL Cosset qui désire créer une sortie sur la départementale 1 au
niveau de l’ouverture créée par la commune pour faciliter la circulation des poids lourds.
Clés salle des fêtes La SEP rencontre, cette année, quelques soucis d’organisation concernant la réception des clés permettant
l’ouverture de la salle des fêtes.
Le conseil décide de confier une clé du lundi au vendredi a des personnes désignés par la SEP. Il convient
toutefois de rappeler que cette décision est à caractère exceptionnelle et ne pourra en aucun cas être proposée à d’autres utilisateurs. Il est décidé qu’une convention sera signée par les deux parties en cours.
Vœux du Conseil
Date : dimanche 11 janvier 2015 à la salle des fêtes à 11 h 30 Vin
d’honneur préparé par le café La Prunelle
Inauguration groupe scolaire Les portes ouvertes à la population auront lieu en même temps que l’inauguration officielle (janvier 2015)
Entrée dans les locaux scolaires neufs Mme Chrisitne VERDIE indique que le déménagement et la rentrée scolaire se sont déroulés dans d’excellentes
conditions.
Elle donne lecture d’un courrier de l’équipe enseignante réitérant leur demande de prendre leur repas dans la
bibliothèque. Après discussion Monsieur le Maire propose de mettre à leur disposition les locaux de la garderie
(qui jouxtent la cantine actuelle)
Téléthon Mme Monique JODEAU rappelle la date du Téléthon le 5 décembre 2014 avec la possibilité de s’inscrire au
repas propose et la vente de « le Coulonjeux et le Gâtinais Autizien » au prix de 4 € au profit du Téléthon.
Prochain Conseil
Jeudi 18 décembre à 20 h 30.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 0 h 30
9VIECOMMUNALE
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REUNION DU 9 septembre 2014
Secrétaire de séance :
Madame Corine MICOU
PRESENTS : RIMBEAU Jean-Pierre TAVERNEAU Danielle - BOUJU Gilles BAURUEL René CANTET Jean-Paul BASTY Jean-Pierre BOUTIN Ghislain DOUTEAU Patrice GALLARD Michel GUILBOT Gilles JUNIN Catherine MARTINEAU Bertrand MICOU Corine MOREAU Loïc ONILLON Denis RENOU Denis RICHARD Mireille THIBAUD Marie-Claire Etaient également présents les délégués suppléants suivants : AUBRIT-REAUD Sandrine DIEUMEGARD Jean-Michel PALLUAU Anne
ABSENTS-EXCUSES : ARNAUD Michel CLEMENT Philippe GUERIT Jean-Philippe GOURDIEN Dominique MARQUOIS Jean-Claude PROUST Fabienne RENOU Christian RENOUX Denis
Monsieur Jean-Pierre RIMBEAU rend hommage à Monsieur Serge GAUDIN, fondateur de la Communauté de Communes Val d’Autize et ancien maire de la commune de Saint-Laurs décédé le 8 septembre dernier et demande à l’assemblée d’observer une minute de silence.
Monsieur Jean‐Pierre RIMBEAU, Président demande aux délégués s’ils ont des remarques à formuler sur le compte‐rendu précédent. Aucune observation n’étant formulée, il propose d’aborder l’ordre du jour.
PROJET D’INSTALLATION D’UNE UNITE DE METHANISATION :
Messieurs MINOT, société ENERIA Ren et MONET, société Hervé Thermique présentent un projet d’installation d’une unité de méthanisation. Ce projet est soutenu par le Conseil Régional et le SECO dans le cadre de l’amélioration de la qualité de l’eau, (ci‐joint en annexe la projection faite lors du Conseil).
DCC 2014-051 VENTE DE L’IMMEUBLE DU TOIT DES SOURCES AU BEUGNON
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire que lors de la dernière assemblée il a été envisagé de vendre l’immeuble du Toit des sources sis 4 rue de l’atlantique au Beugnon, cadastré Section A n° 147 et 586 d’une superficie de 695 m². Suite à cette discussion, le service du contrôle des opérations immobilières de France Domaine a été sollicité et a estimé en date du 21 août 2014 la valeur vénale de l’immeuble de 98 000 € à 110 000 €. Après en avoir délibéré le conseil communautaire :
1. DECIDE de proposer l’immeuble à la commune du Beugnon.
2. FIXE le prix de vente à 100 000 €uros auquel s’appliquera ou ne s’appliquera pas d’éventuelles taxes.
3. En cas d’accord de la commune du Beugnon, AUTORISE Monsieur le Président ou son
représentant à signer un compromis et tous les actes relatifs à cette vente.
DCC 2014-052 INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER
Le Conseil Communautaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté du 16 décembre 1983, relatif aux conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs des services extérieurs du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux, prévoit qu'une collectivité peut allouer une indemnité de conseil.
Considérant les conditions ci‐dessus définies,
DECIDE par une voix contre, deux abstentions et seize voix pour :
- de demander le concours du Receveur Communautaire pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 Décembre 1983 ;
- de prendre acte de l’acceptation du Receveur Communautaire et de lui accorder l’indemnité de conseil au taux plein ;
- que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité et sera attribuée à Monsieur Alain VIGER, Receveur Communautaire ;
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DCC 2014-053 PRISE EN CHARGE REPAS
Monsieur le Président informe le conseil communautaire qu’une rencontre est programmée avec l’ensemble des Présidents des communautés de communes des DeuxSèvres le 7 Novembre à 11 heures dans nos locaux.
Après délibération le Conseil Communautaire décide de prendre en charge le déjeuner qui sera pris après la réunion.
DCC 2014-054 AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Monsieur le Président informe le Conseil Communautaire qu’en raison de la hausse constante des effectifs du centre musical, il est nécessaire d’augmenter le temps de travail de Mme Marie‐Pierre CANTET, assistante d’enseignement artistique contractuelle de 4 heures hebdomadaires à 10 heures hebdomadaires.
- Considérant les nécessités de service et après avoir consulté l'agent concerné, d'un commun accord, il a été souhaité que cette augmentation de son temps de travail prenne effet à compter du 1er octobre 2014.
- Considérant l’avis favorable émis par le Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion des Deux‐Sèvres lors de sa séance du 4 septembre 2014.
Le Conseil Communautaire, après délibération, décide qu'à compter du 1er octobre 2014 Madame Marie‐Pierre CANTET sera employée 10 heures par semaine et modifie le tableau des emplois (joint en annexe).
QUESTIONS DIVERSES :
RENCONTRE AVEC LA CCVE : Mme Danielle TAVERNEAU donne compte rendu de la réunion du 20 Août avec la communauté de communes du Val d’Egray. Les élus de la CCGA ont fait part de leur intention d’entamer une démarche avec les trois communautés de communes. La Communauté de Communes Sud Gâtine n’étant pas présente, cette rencontre n’a été qu’une présentation des élus des deux collectivités.
CONFERENCE DES TERRITOIRES : Mr Jean‐Pierre RIMBEAU fait part à l’assemblée qu’il a assisté ce matin à la conférence des territoires rassemblant les présidents des communautés de communes des Deux‐Sèvres et quelques conseillers généraux. A cette occasion Mr Eric GAUTIER a présenté les grandes orientations du Conseil Général (CAP 79). Une autre rencontre devrait avoir lieu en Février 2015.
ENFANCE JEUNESSE : Le multi accueil a été ouvert le 1er septembre 2014. L’ouverture totale des locaux pour l’ensemble des services se fera le 17 septembre prochain. Actuellement il nous manque deux animateurs pour les activités périscolaires du vendredi. Il va être mis en place un groupe de travail afin de réétudier l’intervention de la CCGA.
TRAVAUX VOIRIE : Mme Corine MICOU souhaite connaître l’enveloppe financière prévue pour la programmation des travaux voirie 2015. Celle‐ci est pour le moment identique à cette année (ci‐joint en annexe le tableau de répartition).
PROJET DE METHANISATION : Afin d’étudier ce dossier il est décidé de créer un groupe de travail composé de :
Jean‐Pierre RIMBEAU Jean‐Philippe GUERIT Corine MICOU Jean‐Pierre BASTY Gilles GUILBOT Denis ONILLON René BAURUEL
N’ayant plus rien à délibérer, les délégués signent le registre. Le Président remercie l’assemblée et lève la séance.
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REUNION DU 4 novembre 2014
Secrétaire de séance :
Madame Corine MICOU
PRESENTS : RIMBEAU Jean-Pierre TAVERNEAU Danielle BOUJU Gilles BAURUEL René CANTET Jean-Paul BASTY Jean-Pierre BOUTIN Ghislain DOUTEAU Patrice GALLARD Michel GUERIT Jean-Philippe GUILBOT Gilles JUNIN Catherine MICOU Corine MOREAU Loïc ONILLON Denis PROUST Fabienne RENOU Denis RICHARD Mireille THIBAUD Marie-Claire Etaient également présents les délégués suppléants suivants : PALLUAU Anne
ABSENTS-EXCUSES : ARNAUD Michel AUBRIT-REAUD Sandrine CLEMENT Philippe DIEUMEGARD Jean-Michel GOURDIEN Dominique MARQUOIS Jean-Claude MARTINEAU Bertrand RENOU Christian RENOUX Denis
Monsieur Jean‐Pierre RIMBEAU, Président demande aux délégués s’ils ont des remarques à formuler sur le compte‐rendu précédent. Aucune observation n’étant formulée, il propose d’aborder l’ordre du jour.
PROJET EUROPEAN SOLAR TOUR :
Monsieur Etienne SAUZE, présente son projet qui consiste à faire le tour des 28 capitales de l’Union Européenne en vélo électrique solaire. Ce voyage commencera le 9 Mai 2015 (jour de l’Europe) au départ de Paris et devra se terminer avant le 1er janvier 2016. Le budget pour l’ensemble du projet s’élève à 14 000 € et se compose : d’un autofinancement, d’un financement participatif sur la base de 1 € par km parcouru et d’un partenariat matériel et financier des entreprises.
Après avoir écouté Mr SAUZE, les délégués souhaitent soutenir ce projet et charge le bureau de faire une proposition pour prendre en charge une étape entière entre deux capitales. Il est ajouté que Mr SAUZE présentera son projet aux écoles du territoire. Un courrier d’information sera envoyé aux directeurs des écoles par la communauté de communes.
DCC 2014-057 BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2014
Après avoir pris connaissance du budget supplémentaire 2014, Monsieur le Président demande aux membres de bien vouloir procéder au vote de celui‐ci.
Après délibération, le Conseil Communautaire à l’unanimité
- VOTE le Budget Supplémentaire 2014 comme suit :
BUDGET PRINCIPAL :
Section de Fonctionnement : 1 034 000 € Section d’Investissement : 2 350 000 €
BUDGETS ANNEXES :
Boulangerie LE BUSSEAU Section de Fonctionnement : 25 982,53 € Section d’Investissement : 0 € Boulangerie LA CHAPELLE THIREUIL Section de Fonctionnement : 18 180 €
Section d’Investissement : 3 089,90 € Boulangerie de FENIOUX Section de Fonctionnement : 36 140,02 €
Section d’Investissement : 0 € SERVICE ACTIONS ARTISANALES ET COMMERCIALES Section de Fonctionnement : 46 106 €
Section d’Investissement : 122 500 € ZONE DE L’AVENIR Section de Fonctionnement : 169 200 €
Section d’Investissement : 3 229,78 €
13
DCC 2014-054 VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNE DE COULONGES SUR L’AUTIZE
VU la loi du 13 août 2004, VU l’article L5214‐16 V, VU l’article 4 des statuts de la Communauté de Communes Gâtine‐Autize,
CONSIDERANT que le bénéficiaire du fonds de concours doit assurer, hors subventions, une part du financement au moins égale au montant des fonds de concours alloués,
CONSIDERANT que le versement d’un fonds de concours doit donner lieu à des délibérations concordantes,
Monsieur le Président informe le Conseil Communautaire que la commune de Coulonges sur l’Autize sollicite un fonds de concours pour les travaux d’aménagement du rond point du collège et de la rue du calvaire. Le plan de financement prévisionnel de ces travaux se décompose comme suit :
Montant des travaux 190 398,00 € TTC FCTVA 30 008,61 € Fonds de concours de la Communauté de Communes 79 000,00 €
Montant restant à la charge de la commune 81 389,39 €
Le conseil communautaire après délibération :
- DECIDE d’allouer un fonds de concours à la commune de Coulonges sur l’Autize de 79 000 € dans
les conditions décrites ci‐dessus. - S’ENGAGE à inscrire la dépense au budget.
DCC 2014-056 TRANSFERT DU LOGEMENT DE LA BOULANGERIE DE LA CHAPELLE THIREUIL
Monsieur le Président informe l’assemblée que Mr Denis ONILLON, Maire de la Chapelle Thireuil, a sollicité la restitution du logement de la boulangerie de la Chapelle Thireuil.
Après délibération le Conseil Communautaire décide à l’unanimité :
- DE RESTITUER le logement de la boulangerie, à compter du 1er janvier 2015, à la commune de la
Chapelle Thireuil.
- DE DEMANDER une indemnité de 17 500 €uros à la commune en contrepartie des travaux
effectués dans le logement par la communauté de communes.
- DE SIGNER une convention de restitution du bien avec la commune.
- DE MODIFIER le bail signé avec la SARL PAIN SANS BEURRE.
- D’AUTORISER Monsieur le Président, ou en son absence un vice‐président, à signer la
modification du bail, dont les frais seront à la charge de la commune de la Chapelle Thireuil.
14
DCC 2014-055 TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
Monsieur le Président donne lecture des devis qu’il a reçus pour l’acquisition d’une solution de dématérialisation des actes au contrôle de légalité.
Après délibération le Conseil Communautaire :
- DECIDE de télétransmettre les actes au contrôle de légalité à compter du 1er janvier 2015.
- DECIDE de retenir l’offre de la Société SRCI avec le module de dématérialisation IXBUS.
- AUTORISE Monsieur le Président à signer une convention avec l’Etat pour la télétransmission des
actes soumis au contrôle de légalité.
INFORMATION :
TEMPS D’ACTIVITE PERISCOLAIRE DU VENDREDI : Mme Danielle TAVERNEAU rappelle l’intervention effectuée par les animateurs de la CCGA les vendredis de 15 h 30 à 16 h 30 dans les écoles du territoire. Chaque animateur prend en charge 18 élèves d’élémentaire ou 14 élèves de maternelle plus le matériel. En cas de sureffectif des groupes, la commune devra prévoir du personnel supplémentaire et prendre en charge les frais de matériel nécessaires. Il est rappelé que les fonds d’amorçage sont temporaires et qu’ils ont pour but le financement de ces activités.
Conseil : Pour les communes qui font intervenir des bénévoles, s’assurer que l’assurance de la commune les prend en charge ou si ceux‐ci sont adhérents à une association, établir une convention avec l’association afin que ces personnes soient couvertes en cas de problème.
CCI : Mr Jean‐Pierre RIMBEAU fait part à l’assemblée que le résultat du diagnostic sur les entreprises potentiellement transmissibles sur la CCGA sera restitué par les trois chambres consulaires le Mercredi 19 Novembre 2014 à 18 heures à la salle du Chaillot à Ardin.
DATES A RETENIR : Inauguration de l’Espace Enfance Jeunesse : SAMEDI 24 JANVIER 2015 à 11 heures (date à confirmer). Réunion du Conseil du 25 Novembre : présence de la SAFER Réunion de conseil du 9 Décembre : Présentation de l’étude sur la FPU par Partenaires Finances Locales
COMMISSION AMENAGEMENT ET ECONOMIE : Mr René BAURUEL donne un compte‐rendu succinct de la réunion qui s’est déroulée le 14 octobre 2014
PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL : Après avoir effectué un tour de table l’ensemble des communes, sauf Ardin, est favorable à la réflexion sur la mise en place d’un PLUI. Il va être organisé début 2015 une réunion avec une collectivité témoin et des techniciens pour continuer la réflexion avec l’ensemble des conseillers municipaux.
TOIT DES SOURCES : Mme Fabienne PROUST déléguée du Beugnon informe les délégués que le conseil municipal est
favorable à l’acquisition du toit des sources pour y installer la Mairie. Il reste à résoudre le problème
financier.
N’ayant plus rien à délibérer, les délégués signent le registre. Le Président remercie l’assemblée et lève la
séance.
DCS 2014‐024 Acquisition d’un matériel pour l’entretien des chemins étroits
Monsieur le Président rappelle à l’assemblée les demandes des plusieurs communes de trouver une solution pour l’entretien des chemins étroits.
Monsieur le Président rappelle la décision prise par le Conseil Syndical de lancer une consultation selon le cahier des charges rédigé par le groupe de travail. Cette consultation a été lancée et Monsieur le Président expose les résultats de cette consultation pour l’acquisition d’un matériel pour l’entretien des chemins étroits dans les communes, laquelle consultation a reçu trois réponses.
Après concertation le Conseil Syndical, décide de retenir l’offre de l’entreprise ESPACE EMERAUDE à ÉCHIRÉ pour un montant de 53 540.00 € HT.
Après avoir délibéré, le conseil syndical à l’unanimité des membres présents :
DECIDE de l’acquisition du matériel pour l’entretien des chemins étroits, et charge Monsieur le Président d’ENGAGER toutes les démarches administratives pour finaliser cette commande et de SIGNER le bon de commande avec l’entreprise qui est retenue.
**************
Financement de l’achat du matériel pour l’entretien des chemins étroits
Monsieur le Président propose de lancer une consultation auprès de plusieurs organismes financiers pour obtenir un prêt de 50 000 € sur 8 ans ainsi qu’un prêt relais pour la TVA qui sera remboursée en partie au bout de 2 ans.
Après concertation, le Comité Syndical accepte cette proposition, et charge Monsieur le Président d’engager toutes les démarches.
*****************
DCS 2014‐ 25Admission en non valeur
Monsieur le Percepteur nous informe que deux factures du Portage de Repas ne seront pas payées malgré les relances effectuées par la Perception.
Monsieur le Percepteur demande que les sommes suivantes soient inscrites en non valeur :
- Facture de Mr GUERIN Marcel pour un montant de 657,58 € - Facture de Mme SUIRE Jeanne pour un montant de 150,92 €
Monsieur le Président informe l’assemblée qu’il est nécessaire d’inscrire au Budget 2014 les crédits supplémentaires suivants :
ArticleIntitulé Dépenses Recettes
678 Erreur de liquidation car non pris en charge par le Conseil Général
‐ 900 €
673 Erreur de liquidation car non pris en charge par le Conseil Général
+ 900 €
Après délibération, le conseil syndical décide d’inscrire les crédits comme indiqués ci‐dessus.
REUNION DU
6 Août 2014
Secrétaire de séance : Monsieur Quentin GROUSSET
PRESENTS :
AUDEBERT Claude BASTY Jean‐Pierre BAURUEL René BOUTINEAU Francis DEBORDES Guénaël DIEUMEGARD Jean‐Michel DOUTEAU Patrice GEFFARD Pascal GIRAUDON Jean‐Jacques GROUSSET Quentin JODEAU Monique JUILLET Kévin LAFONTAINE Gilles MARQUOIS Jean‐Claude MILLET Anne‐Marie. MOREAU Loïc PAPOT Damien PENOCHET Thierry REAUD Daniel TALBOT Marcel TEXIER Valérie
ABSENTS‐EXCUSES :
BAILLY Christiane
BOISSINOT Thierry. BON Jean‐Pierre CLEMENT Philippe DUTEAU Magalie
GAUFFRETEAU Jean‐François GROUSSET Denis
S.I.V.O.M
15
Avancement d’échelon :
Suite à la demande du centre de Gestion en date du 30 juin et après avis de la CAP en date du 16 juin 2014, il convient de prendre un arrêté d’avancement d’échelon pour Madame Patricia CHEVALLIER. A compter du 11/09/2014, Madame Patricia CHEVALLIER, Adjoint Technique Territorial de 2ème Classe bénéficie d’un avancement d’échelon (ECHELON N°5, Indice brut 339, Indice majoré 320). Stage pour Pascal Noiraud :
Monsieur le Président informe le Conseil Syndical que Pascal, selon le Centre de Gestion, doit faire un stage de deux jours pour son passage en agent de maîtrise. Monsieur le Président propose de prendre contact avec le Centre de Gestion pour déterminer la pertinence de ce stage compte tenu des actions et travaux que Pascal gère actuellement.
***************
QUESTIONS DIVERSES
Gendarmerie (Travaux sur une grille)
Au sujet de la gendarmerie, Monsieur le Président informe le Conseil Syndical des points suivants : - Le sentier en cours de construction par la CCGA et la commune de Coulonges pour rejoindre le
parc du château et l’école Belle Etoile, va passer le long de la gendarmerie. Le Commandant de la Brigade demande au SIVOM la création d’une haie pour faire un écran entre les personnes qui emprunteront le sentier et les locaux administratifs de la gendarmerie. => étude à lancer.
- La barrière en fer à l’entrée (en deux ventaux) de la Brigade n’apporte pas toute la sécurité exigée par les autorités de la Gendarmerie. Cette barrière devrait être en permanence fermée et ouverte en cas de besoin de passage. Le Commandant de la Brigade demande si cette barrière en fer ne pourrait être transformée en barrière coulissante avec un système automatique télécommandée pour l’ouverture et la fermeture. Cette transformation n’étant pas inscrite au budget, nous avons proposé de lancer une étude et d’inscrire au budget 2015 cette transformation.
- La réception de la Télévision pour l’ensemble des logements de la Brigade passe par une seule
antenne satellite avec distribution par câble vers les logements (contrainte de l’Architecte des Bâtiments de France). Ces câbles de distribution sont hors service => des travaux sont en cours pour procéder à leur réparation.
Déplacement d’un mobil‐home au collège
Monsieur le Président informe le Conseil Syndical qu’il a reçu un courrier du Conseil Général demandant l’autorisation de déplacer un mobil‐home de l’enceinte du collège vers le terrain de sport (appartenant au SIVOM) face à l’extension de l’Aire Couverte Sportive.
Ce mobil‐home va bloquer la progression des travaux du collège. Une demande identique avait été formulée pour autoriser le déplacement de deux mobile‐homes sur
le terrain de sport dès le début des travaux du collège. Après concertation, Monsieur le Président va donner une réponse positive.
16
REUNION DU
30 Septembre 2014
Secrétaire de séance : Monsieur Loïc MOREAU
PRESENTS : AUDEBERT BASTY BAURUEL BECHY BOISSINOT BON BONNET BOUIN CLEMENT DEBORDES DOUTEAU DUTEAU GAUFFRETEAU GIRAUDON GROUSSET GROUSSET JUILLET LAFONTAINE MARQUOIS MOREAU PENOCHET TEXIER
ABSENTS‐EXCUSES :
AUDURIER BAILLY DIEUMEGARD GEFFARD JODEAU POIRAUDEAU
S.I.V.O.M
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DCS 2014‐026 ACQUISITION D’UN MATERIEL POUR L’ENTRETIEN DES CHEMINS ETROITS
Achat du broyeur avec adaptations techniques
Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que conformément à la délibération du 26 Juin 2014, une consultation a été lancée pour l’acquisition de matériel pour l’entretien des chemins étroits, qui comprend un petit tracteur, une tailleuse et un broyeur.
Monsieur le Président donne un complément d’information sur le broyeur et propose à l’assemblée d’acquérir un broyeur qui possède en plus le relevage latéral. Ce relevage offrirait une facilité d’utilisation dans les chemins étroits, une plus grande sécurité du matériel, et une meilleure adaptation à nos besoins. Le marché étant un marché à procédure adapté, 3 candidatures ont été enregistrées pour l’acquisition d’un tracteur, d’un broyeur et d’une tailleuse :
Après analyse des offres, le comité syndical DECIDE de retenir : - L’entreprise ESPACE EMERAUDE à ÉCHIRÉ (79) pour tout le matériel d’un
montant de…………………………………………..…………54 790.00 € HT soit :
Tracteur KUBOTA L5240 HDU : 30 430 € HT,
Tailleuse de haie COUPECO GALAX 4000 PROPORTIONNELLE : 19 120 € HT
Broyeur AGRI MASTER TYPE FL 160 SUPER : 5 240 € HT. Après avoir délibéré, le conseil syndical à l’unanimité :
- DECIDE d’acquérir l’ensemble du matériel pour l’entretien des chemins étroits pour la somme de 54 790,00 € HT.
- CHARGE Monsieur le Président de signer le bon de commande avec l’entreprise ESPACE EMERAUDE à Echiré (79).
DCS 2014‐027EMPRUNT MATERIEL DE VOIRIE POUR L’ENTRETIEN DES CHEMINS ETROITS
Monsieur le Président fait part à l’assemblée de la consultation qui a été lancée auprès des organismes financiers pour le prêt relatif à l’acquisition de matériel pour l’entretien des chemins étroits, qui comprend un petit tracteur, une tailleuse et un broyeur. Cette mise en concurrence a donné le résultat ci‐dessous :
Prêt Achat Matériel de Voirie :
ORGANISMES MONTANT DUREE TAUX TRIMESTRIEL
TAUX ANNUEL
CREDIT MUTUEL Taux fixe
55 000 € 7 ans 2,21 % 2,26 %
Frais de dossier 200 €
CREDIT AGRICOLE Taux fixe
55 000 € 7 ans 2,14 % 2,46 %
Frais de dossier 150 €
Prêt relais TVA :
CREDIT MUTUEL : Prêt In fine CREDIT AGRICOLE : Prêt In fine Montant : 11 000,00 € Montant : 11 000,00 €
Durée : 24 mois Durée : 24 mois Taux fixe annuel : 1,78 % Taux fixe annuel : 2,70 % Frais de dossier : 150 € Frais de dossier : 150 €
Après avoir délibéré, le comité syndical à l’unanimité :
Décide de contracter un emprunt de 55 000 €uros auprès du Crédit Mutuel sur une durée de 7 ans au taux de 2,26 %. Les frais de dossier s’élèvent à 200 €uros.
Décide de contracter un prêt relais TVA pour un montant de 11 000 € sur 2 ans au taux de 1,78 %. Les frais de dossier s’élèvent à 150 €uros.
Autorise Monsieur Le Président à signer tous les documents relatifs à ces emprunts.
MODE DE L’ORGANISATION POUR LES CHEMINS ETROITS
Monsieur le Président demande aux communes pour le 1er passage dans les chemins étroits de mettre une personne à disposition de Pascal qui sera le seul utilisateur du matériel pour chemins étroits, pour déblayer et couper les grosses branches avant que le tracteur passe. Monsieur le Président informe également le Conseil Syndical qu’une priorisation devra être faite sur les travaux à engager, car tous les travaux ne pourront pas être engagés la même année. Monsieur le Président propose que chaque commune indique sur une liste les travaux à réaliser sur les chemins prioritaires (environ 30%). Cette liste sera transmise à Audrey qui centralisera les demandes. Monsieur le Président rappelle la possibilité pour les communes de faire faire des travaux paysagers (taille de haie en verticale et horizontale) pour les haies des stades, jardins, cimetières etc…, ce que permet le matériel qui a été acheté. Monsieur le Président propose de créer une nouvelle compétence « Travaux Paysagers » afin de permettre aux communes de Coulonges et Ardin qui ne sont pas adhérentes à la compétence voirie de pouvoir bénéficier de cette nouvelle compétence.
UTILISATION DE L’AIRE COUVERTE SPORTIVE
Monsieur le Président précise à l’assemblée que nous avons réunis les écoles et associations du canton le 29 septembre dernier pour l’attribution des créneaux horaires de la salle omnisport et signale plusieurs dysfonctionnements dans la salle omnisport :
- Les 2 chaudières partie ancienne et extension fonctionnent très mal : Monsieur le Président demande à Gilles LAFONTAINE s’il accepte d’apporter ses compétences de chauffagiste auprès de Loïc MOREAU pour solutionner le problème.
- L’état du sol de la partie ancienne est très défectueux : Lancer une étude pour le remplacement du revêtement du sol et inscrire au budget 2015.
- Les vestiaires et les douches sont mixtes…. C’est un problème puisque la population féminine qui pratique des sports en salle a fortement augmentée : En attendant une solution plus globale, il est proposé que les filles utilisent les vestiaires de l’extension de l’ACS.
Monsieur le Président a précisé aux associations qu’ils pouvaient transmettre leurs besoins à leur commune afin que vous puissiez ensuite nous en faire part.
QUESTIONS DIVERSES
Locaux de Cougou du SIVOM :
Suite au départ du RAM, une partie des locaux route de Cougou est disponible. L’école de musique veut les récupérer mais elle demande des aménagements pour améliorer :
- Le confort de travail des professeurs et des élèves, - L’accueil des enfants etc…
Une réflexion est en cours avec la CCGA pour définir quelles sont les actions à engager.
18
APE
En cette nouvelle année 2015, toute l’équipe de l’APE vous présente ses meilleurs vœux. Voici le bilan de la fête de Noël qui s’est déroulée le 14 décembre dernier. Pour cette occasion,
l’équipe enseignante, toujours très impliquée, nous avait organisé un après‐midi de chants de Noël très rythmés dans différentes langues.
Les enfants étaient tous très enthousiastes de montrer leurs talents de chanteurs et se demandaient si le Père Noël allait arriver.
Cette année, le Père Noël a remis un livre à chaque enfant selon son âge. Pour la première fois, l’APE a instauré une après‐midi jeux qui a semble t‐il été très appréciée par les
petits et les grands qui ont bien participé. A ce titre, l’APE remercie les enseignantes, les ATSEM, les enfants et leurs parents ainsi que le Père
Noël pour ce bel après‐midi. Une nouvelle année débute et avec elle son lot de nouveaux projets : ‐ dès le 7 février, nous organisons un dîner dansant sur
le thème des Années 80 à la salle des fêtes où nous vous attendons très nombreux, inscrivez vous rapidement (nombre de places limité),
‐ puis le 14 mars ce sera le Carnaval avec son défilé dans les rues de Saint‐Pompain,
‐ le 24 avril, notre traditionnelle vente de pizzas en collaboration avec le café‐restaurant « La Prunelle »,
‐ le 7 juin, la fête du village et son vide‐grenier,
‐ le 28 juin, la fête des écoles.
En espérant vous retrouver toujours aussi nombreux lors de nos différentes manifestations.
L’APE
PS : la nouvelle boîte aux lettres de l’APE se trouve face à l’entrée des classes du Primaire, près du bardage en bois (à ne pas confondre avec celle de l’école située au bord de la route).
19
line
Hiver
J’aime la maison close, Les volets bien fermés, La terre qui se repose Des fastes de l’été
Les brumes du matin Les arbres blancs de gel
Ce silence soudain Que la neige révèle
Les tricots préférés Qu’on remet avec joie, Les soirs à paresser
Auprès d’un feu de bois
Puis vient le temps des fêtes, Guirlandes au sapin,
Sous le gui tout s’arrête : Minuit : c’est l’an prochain.
J’aime les volets clos, La maison bien fermée Et la terre au repos Qui prépare l’été
Michèle PRESSIMOTTE
Chers Amis, Tradition oblige , je vous souhaite une très bonne année 2015 , une bonne santé .. et là , je pense tout particulièrement à ceux qui, parmi vous , ont été très éprouvés tout au long de l’an passé. Espérons sincèrement que pour tous , 2015 rime avec sérénité et pleine forme ! Nous nous rassemblerons pour notre Assemblée générale en Février, nous essaierons de trouver une date qui convienne au plus grand nombre . Réfléchissez‐y et donnez –nous vos possibilités . Nous déciderons aussi de la date de la fête d’été … le 24 mai ???? J’espère sincèrement que vous avez tous vécu de bonnes fêtes de fin d’année . Un rappel : la Croix Blanche est fermée au public du 1er novembre au 1er mars . Merci à tous les bénévoles qui se dévouent tout au long de l’année pour que la Croix Blanche reste accueillante. A bientôt et MEILLEURS VŒUX La Présidente : Maryvonne TEMPEREAU
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LAPOMPINOISE
Headline
Jeudi 20 novembre – Voyage des Anciens de l’Autize vers un lieu inconnu de la majorité des candidats. Un bruit courait pour « Carcassonne » mais trop loin pour un départ prévu à 10h. 45. Après une heure de route la « Belle Entrée » accueille 42 adhérents de l’Association des Anciens de l’Autize. Un après-midi sympathique avec des danseuses très jolies et des danseurs tous aussi bien (dont un couple d’Ukrainiens). La 3ème sortie de l’année a rempli sa mission : passez un bon moment ensemble sans déplacement devenu pénible avec les années derrière nous. Il ne reste plus qu’à se plonger dans les propositions des agences pour trouver des lieux de rencontre qui nous laisseront de merveilleux souvenirs.
LESANCIENSDEL’AUTIZE
22
Pour la cérémonie de la Saint‐Barbe, ce vendredi 9 janvier 2015, les sapeurs‐pompiers de la commune ont accueilli le Colonel Patrick
MARAND, le Maire Christian RENOU, les élus municipaux et les
conjoints des sapeurs pour la présentation du CPI et le verre de
l'amitié.
A cette occasion les diplômes ont été remis aux sapeurs de Saint‐
Pompain ainsi que le galon officiel de Sergent au chef de centre: Jean‐
Claude BERTON.
Le Colonel MARAND a souhaité la bienvenue à Adrien, nouveau dans
l'équipe, et a souligné ses félicitations à l'ensemble de l'équipe qui
par sa formation de plus de 350 heures sur leur jours de congés,
permet à Saint‐Pompain de bénéficier d'un personnel de secours
performant et de qualité.
LESPOMPIERS
LESANCIENSCOMBATTANTS
La cérémonie du 11 Novembre 2014 à Saint‐Pompain s’est déroulé aux deux Monuments de la commune.
Celui du cimetière où une stèle est érigée à la mémoire des soldats dont les corps n’ont pas été retrouvés. Les enfants des classes CM1 et CM2 de l’école Pierre Autize ont interprété le premier refrain de la Marseillaise sous l’œil d’un piquet d’honneur d’élèves sous‐officiers de l’Ecole de Saint‐Maixent. La sonnerie aux Morts est jouée par M. Christian Cosset.
Ensuite les participants nombreux se sont dirigés vers le monument communal face à l’Eglise. Après la lecture des différents messages et celle des noms de nos 53 Morts, deux gerbes ont été déposées par les élèves du collège Henri Martineau, sonnerie aux Morts. Le chœur de l’Autize a interprété deux couplets de la Marseillaise.
Une exposition de photos relatant la Grande Guerre préparée par les Anciens Combattants, ainsi que la
présentation d’une collection d’objets « d’artisanat des tranchées » ont obtenu un plein succès. Pendant le pot offert par la Mairie, le Chœur de l’Autize a chanté « La Madelon » repris en cœur par le public. Cette chanson a fait la « une » de nos poilus.
Le Président des Anciens Combattants remercie chaleureusement toutes les personnes qui l’ont aidé à la
réussite des cérémonies du centenaire de la déclaration de la Guerre 14/18 : M. Daniel Quintard, pour le prêt de ses journaux d’époque. M. Michaël Fauchet, pour l’exposition de sa collection d’objet d’artisanat des tranchées. Mme Monique Assailly, M. & Mme Jacques et Huguette Fazilleau, M. Bernard Morin, M. Jean Bichon,
M. Yvon Boudeau, M. Yves Claveau de Tourteron pour les prêts de photos et documents. Mlle Imalda Giron, directrice de l’école Pierre Autize pour la conduite de ses classes. Mme Maryvonne Tempéreau pour la prestation du Chœur de l’Autize. M. Christian Cosset pour son interprétation à la sonnerie aux Morts. Mme Nicole Douchet pour son travail sur les panneaux exposés. La Mairie et les Anciens Combattants de St Pompain.
Je remercie également les habitants de St Pompain qui nous ont fait l’honneur d’assister à ces cérémonies. Regret : le manque d’adolescents pour cette journée de souvenir si symbolique.
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Date à retenir :
ET ENCORE UNE ANNEE DE PASSEE…
« L’Homme est comme un nouveau‐né quand revient le 1er janvier. Tout redevient possible, tout peut être effacé et pardonné.
Le meilleur reste à venir ! »
L’A.S.S.P. vous souhaite une bonne année
LE BUREAU
25
S.E.PL’espérance
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Tout d’abord, nous vous présentons nos meilleurs vœux.
Que 2015 vous apporte joie, santé et pleine réussite dans vos projets.
Les activités de la SEP suivent leur cours :
Les jeunes acteurs répètent chaque semaine avec ardeur et sérieux, les jeunes danseuses
apprennent sans relâche de nouvelles chorégraphies, tandis que les filles de la gym ne déméritent
pas chaque lundi.
Nous vous annonçons d’ailleurs que la SEP organise le 18 avril prochain son 2e « SHOW SEP ».
Réservez d’ores et déjà votre soirée pour venir applaudir nos jeunes talents pompinois, vous ne
serez pas déçus.
TELETHON « 20 ans ensemble pour le téléthon »
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Après 1 an sans Téléthon (par manque de salle) la commune accuse un bénéfice de 1632€ Total de tout le canton : 17 573.61€ (2013 : 16083.39€)
Notre repas du 5 décembre 2014 : 170 convives ‐ Kir – préfou – Pizza ‐ Assiettes crudités charcuterie ‐ Blanquette de veau ‐ Fromages ‐ Crème anglaise – Gâteaux ‐ Café –tisane
Remerciements :
‐ Les Anciens de l’Autize pour un versement de 150€ (Concours de Belote) ‐ La Boulangerie Jaulin ‐ A toutes les personnes qui ont donné des gâteaux ‐ A toutes les personnes qui ont participé ‐ Serveurs (toutes associations confondues) ‐ Bénévoles ‐ Nos 2 cuisiniers (Cyriac et Romain)
Remerciements pour l’animation : ‐ La Chorale de l’Autize ‐ Les danseurs ‐ La Lyre Ardinnoise ‐ Les gens de la Pierre Virante et leur chanteur Bernard
Et un grand Merci à l’APE
Des moments très conviviaux et dont
l'organisateur, Christophe PETREAU, à la
demande d'une majorité des visiteurs, a promis
de remettre cela dans 2 ou 3 ans.
A cette occasion, Christophe voulait
particulièrement remercier les familles:
Aubineau, Breillat, Pannetier, Aubin, Mainard,
Grellier, Bourdeau, Jodeau et Pétreau pour les
photos recueillies, et d'avoir permis à
l'organisateur et visiteurs de rentrer dans leur
intimité familiale. Un grand merci à VOUS !
Merci aux visiteurs qui ont permis de mettre de
longues listes de noms sur les photos et surtout
celles des écoles.
Merci à la municipalité pour le prêt gratuit de la
salle et du conseil municipal précédent pour la
subvention allouée pour l'installation de
l'entreprise A.S.A.L. a qui sans elle cette
exposition n'aurait pas eu lieu.
Ci‐contre : les 3 meilleures photos élus par les
visiteurs.
Le week‐end du 3 et 4 janvier avait lieu l'exposition photos "Tronches de vie". Cette exposition a permis à une centaine de personnes de découvrir les vieilles photos des habitants de la commune dans leur vie de tous les jours, en vacances et cérémonies de mariage, fiançailles, communion et portrait individuel. Les passages devant les photos de
classe ont été l'occasion de bons
moments pour celles et ceux qui
avaient été immortalisé par
l'argentique de l'appareil.
TRONCHES DE VIE
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693 DON DU SANG
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La 1ère collecte de sang aura lieu le 23 février 2015, à l’Espace Colonica. Les donneurs sont
invités à offrir leur sang pour répondre aux urgences vitales, qu’elles soient d’origine médicale, traumatique ou chirurgicale. La générosité de votre geste bénévole, volontaire et anonyme sera appréciée des très nombreux malades, hospitalisés et accidentés qui ont besoin de votre sang, ce si précieux liquide.
Pour votre information, il y a quelques semaines, pour faire face aux besoins d’interventions, le Centre de
Transfusion Sanguine de Niort ne disposait plus que de 6 jours d’avance. Toute personne âgée de 18 à 70 ans, en bonne santé, sera accueillie, que ce soit pour un premier don ou
pour une reprise, même après un certain temps. Au cours de l’année 2014, ce sont 468 donneurs qui se sont présentés, dont 40 Pompinois. L’Amicale souhaiterait atteindre la barre des 500 donneurs pour fêter dignement les 40 ans de sa création (le 28 février 1975) à une date non encore fixée.
AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES
79160 Coulonges sur l’Autize
.
CENTRE CANTONAL 20, rue de l’Epargne
79160 Coulonges sur l’Autize Heures d’ouverture
Du lundi au jeudi de 08h à 12h et de 13h30 à 17h30 Et le vendredi de 08h à 12h et de 13h30 à 16h30
A.C.A.D 05 49 06 21 81
S.S.I.A.D 05 49 06 22 08
C.C.G.A Communauté de
communes Gâtine-Autize 05 49 06 21 44
S.E.R.G.A.D 05 49 25 08 38
S.I.V.O.M 05 49 06 06 24
MEDECINE DU TRAVAIL 05 49 06 19 92
S.I.C.T.O.M 05 49 06 81 45
S.A.S.T 05 49 16 10 11
MAIRIE Du lundi au vendredi de 08 h 30 à 12 h
Le mercredi de 08 h 30 à 12 h et 13h30 à 17 h 30
PERMANENCE DU MAIRE OU D’UN ADJOINT LE SAMEDI DE 10H00 à 12h00
05 49 06 01 73 Fax 05 49 06 04 20
www.saint-pompain.fr [email protected]
A VOTRE SERVICE
32
SERVICE DE VOITURAGE Maurice SCHMITT
7 rue des Montfortains
06 77 62 63 74 - 05 49 06 26 58
DECHETTERIE D’ARDIN Gript
79160 ARDIN
Heures d’ouverture Lundi 14h -17h30 Mardi 14h -17h300
Mercredi 14h -17h30 Jeudi 9h-12h / 14h -17h30
Vendredi 14h -17h30 Samedi 9h-12h / 14h -17h30
Dimanche Fermé
AGENCE POSTALE COMMUNALE
Du lundi au samedi de 09 h 30 à 12 h 00 05 49 06 01 66
TRAVAUX AGRICOLES SARL BAUDOUIN L C
Massigny 06 13 30 43 11 06 26 09 48 29
VENTE DIRECTE A LA FERME Viande de Bœuf, Veau et Porc
Tony POUZINEAU 06.20.62.89.80
GARAGE TOLERIE Peinture- Vente VO VN
E.U.R.L Patrick BRIFFAUD 1, rue Bertin
05 49 06 05 84 www.garage-briffaud.fr
ELAGAGE D’ORNEMENT – ABATTAGESTaille de haies et fruitiers
François ASSAILLY 2, rue Perrière 05 49 06 02 03
RENOVATIONS Maçonnerie –Pierre – Couverture
EURL Cédric MAINARD 06 71 00 57 55 05 49 05 11 66
COMMERCE DE GRAINS Engrais-Vins et tous produits du sol
COSSET et FILS
Rue de la Mantellerie 05 49 06 01 69
MENUISERIE neuf et rénovation Placo, cloison et plafond
Michel HOUMEAU Sainte-Sabine 05 49 77 56 40
ELECTRICIEN –PLOMBIER Dépannage et installations neuves
Damien PICAUVILLE
La folie 06.76.81.56.69 et 05 49 05 37 97
FERME DE LA MANTELLERIE Ferme Pédagogique - Location de salle
36 rue de la Mantellerie
06.79.15.00.27 05.49.25.04.81
TRAITEUR A DOMICILE T FOU DE CUISINE
Laetitia
06 12 70 10 31
LOCATION DE CANOËS Sport Aventure Loisirs
Christophe PETREAU 11, chemin de la vallée Tél.: 06 32 96 93 00
www.austizesportaventureloisirs.over-blog.com
PHOTOGRAPHE David de Franceschi
11 rue de la Mantellerie 06 71 95 31 66
www.photolife‐art.com
SOCIETE D’ASSEMBLAGE ET DE CABLAGE ELECTRONIQUE
PROFESSIONNEL SACEP
Rue de la Gare 05 49 06 00 10
TRAITEUR DU SOLEIL DANS LA CUISINE
06 59 21 60 81
ELECTRICITE GENERALE
Vincent LESCORBIE Beauvais
05 49 06 22 30
TRAITEMENT DE JOINT PLACO
Laurent BRUNETEAU Rue de la
Charpenterie 05 49 17 12 48
BAR - RESTAURANT « La Prunelle »
Clémence MEMETEAU Rue des Montfortains
05 49 06 27 60
BOULANGERIE - PATISSERIE
Pierric JAULIN 9, rue Désiré Méchain
05 49 77 37 60
VIE ECONOMIQUE 33
Du 26 au 29 Janvier 2015 CHETOUANE à Champdeniers Tél : 05 49 25 80 33 PETORIN à Mauzé sur le Mignon Tél : 05 49 26 30 06
Du 30 Janvier au 1 Février 2015 LANGLAIS à Coulon Tél : 05 49 35 90 73
Du 2 au 5 Février 2015 PUBERT à Mauzé sur le Mignon Tél : 05 49 26 30 47
Du 6 Février au 8 Février 2015 DUMONT à Magné Tél : 05 49 35 72 53
Du 9 au 12 Février 2015 JOUINOT à Saint‐Hilaire la Pallud Tél : 05 49 35 32 13
Du 13 au 15 Février 2015 VAN VLIET à Damvix Tél : 02 51 87 14 25
Du 16 au 19 Février 2015 TALBOT à Benet Tél : 02 51 00 93 10
Du 20 au 22 Février 2015 QUEHEN à Nieul sur l’Autize Tél : 02 51 52 45 18
Du 23 au 26 Février 2015 MADIER à Villiers en Plaine Tél : 05 49 35 62 66 43
Du 27 Février au 1 Mars 2015 PATOUT à Coulonges sur l’Autize tél : 05 49 06 10 56 NOGARET à Frontenay Rohan Rohan Tél : 05 49 04 50 07
Du 2 au 5 Mars 2015 BROUHARD à Maillezais Tél : 02 51 57 56 18
Du 6 au 8 Mars 2015 VANIER à Coulonges sur l’Autize Tél : 05 49 06 10 32 PAILLAUD à Epanne Tél : 05 49 04 89 91
Du 9 au 12 Mars 2015 LANGLAIS à Coulon Tél : 05 49 35 90 73
Du 13 au 15 Mars 2015 LEJOUBIOUX à Foussais Tél : 02 51 51 45 16 GUILMENT à St Symphorien Tél : 05 49 09 50 94
Du 16 au 19 Mars 2015 DUMONT à Magné Tél : 05 49 35 72 53
Du 20 au 22 Mars 2015 CUQ à Niort Tél : 05 49 24 00 71 LEJOUBIOUX à Foussais Tél : 02 51 51 45 16
Du 23 au 26 Mars 2015 VAN VLIET à Damvix Tél : 02 51 87 14 25
Du 27 au 29 Mars 2015 CHETOUANE à Champdeniers Tél : 05 49 25 80 33 PETORIN à Mauzé sur le Mignon Tél : 05 49 26 30 06
Du 30 au 2 Avril 2015 QUEHEN à Nieul sur l’Autize Tél : 02 51 52 45 18
Du 3 au 5 Avril 2015 PUBERT à Mauzé sur le Mignon Tél : 05 49 26 30 47
Du 6 au 9 Avril 2015 QUEHEN à Nieul sur l’Autize Tél : 02 51 52 45 18 NOGARET à Frontenay Rohan Rohan Tél : 05 49 04 50 07
PHARMACIES DE GARDE 34