Brut et net

Poids brut - tare - Bonifications

Poids net

Bonifications sur le poids

Bonification accordée pour compenser des pertes de poids se produisant dans la vente au détail. (fruits, légumes, ...)

Bonification sur le poids consentie pour compenser les pertes de liquides (évaporation, dégustation, ...)

Compensation des pertes de poids provenant des impuretés de certaines marchandises (cailloux dans les céréales, ...)

L’emballage est facturéau prix de la marchandise.

Bon poids

Coulage

Réfaction

Brut pour net

Poids des emballages

Poids brut 100 %

- tare 5 %

1er reste 95 % 100 %

- surtare 2 %

2ème reste 98 % 100 %

- bon poids 1 %

Poids Net 99 %

Poids brut - tare

1er reste - surtare

2ème reste - bon poids

Poids Net

Poids brut 300.00 kg 100 %

- tare 15.00 kg 5 %

1er reste 285.00 kg 95 % 100 %

- surtare 2 %

2ème reste 98 % 100 %

- bon poids 1 %

Poids Net 99 %

Poids brut 300.00 kg 100 %

- tare 15.00 kg 5 %

1er reste 285.00 kg 95 % 100 %

- surtare 5.70 kg 2 %

2ème reste 279.30 kg 98 % 100 %

- bon poids 1 %

Poids Net 99 %

Poids brut 300.00 kg 100 %

- tare 15.00 kg 5 %

1er reste 285.00 kg 95 % 100 %

- surtare 5.70 kg 2 %

2ème reste 279.30 kg 98 % 100 %

- bon poids 2.79 kg 1 %

Poids Net 276.51 kg 99 %

Achat de savon par palettes de 12 caisses.Calculer le poids net d'une palette sachant

qu'une caisse pèse 25 kg brut; tare 5%,surtare 2%, bon poids 1%.

Achat de savon par palettes de 12 caisses.Calculer le poids net d'une palette sachant

qu'une caisse pèse 25 kg brut; tare 5%,surtare 2%, bon poids 1%.

12 * 25 * 0.95 * 0.98 * 0.99 = 276,507 kg

95% = 95/10098% = 98/100

99% = 99/100

12 caisses de 25 kg

Bonifications sur le prix

Du PAB (prix d’achat brut) au PAN (prix d’achat net)

PAB - bonifications

PAN + frais d'achats

PRA

Remise

Escompte

RabaisRéduction de prix due à la mauvaise qualité, au manque de fraîcheur de la marchandise ou pour des articles démodés.

Réduction de prix pour des achats en grandes quantités.

Déduction accordée à l’acheteur qui paie au comptant ou dans un bref délai.

Part de bénéfice proportionnelle aux achats, redistribuée par un fournisseur à ses clients en fin d’année.

Grande mise

Ristourne

Retour

Bonifications sur le prix

Du PAB (prix d’achat brut) au PAN (prix d’achat net)

Remise

Escompte

RabaisRéduction de prix due à la mauvaise qualité, au manque de fraîcheur de la marchandise ou pour des articles démodés.

Réduction de prix pour des achats en grandes quantités.

Déduction accordée à l’acheteur qui paie au comptant ou dans un bref délai.

PAB - rabais

PA à crédit - escompte

PAN

Prix brut 13'800.00 CHF 100 %

- rabais 276.00 CHF 2 %

1er reste 13'524.00 CHF 98 % 100 %

- remise 1'352.40 CHF 10 %

2ème reste 12'171.60 CHF 90 % 100 %

- escompte 365.15 CHF 3 %

Prix Net 11'806.45 CHF 97 %

Prix brut 13'800.00 CHF 100 %

- rabais 276.00 CHF 2 %

1er reste 13'524.00 CHF 98 % 100 %

- remise 1'352.40 CHF 10 %

2ème reste 12'171.60 CHF 90 % 100 %

- escompte 3 %

Prix Net 97 %

Prix brut 13'800.00 CHF 100 %

- rabais 276.00 CHF 2 %

1er reste 13'524.00 CHF 98 % 100 %

- remise 10 %

2ème reste 90 % 100 %

- escompte 3 %

Prix Net 97 %

Prix brut 100 %

- rabais 2 %

1er reste 98 % 100 %

- remise 10 %

2ème reste 90 % 100 %

- escompte 3 %

Prix Net 97 %

Prix brut - rabais

1er reste - remise

2ème reste - escompte

Prix Net

Achat de savon par palettes de 12 caisses.Les caisses coûtent fr. 230.-.

Calculer le Prix d'achat net de 5 palettes;rabais 2%, remise 10%, escompte 3%.

5 * 12 * 230 * 0.98 * 0.9 * 0.97 = 11'806.45 CHF

98% = 98/10090% = 90/100

97% = 97/100

5 palettes de 12 caisses à CHF 230.-

Achat de savon par palettes de 12 caisses.Les caisses coûtent fr. 230.-.

Calculer le Prix d'achat net de 5 palettes;rabais 2%, remise 10%, escompte 3%.

Du PAB (prix d’achat brut) au PRA (prix de revient d’achat)

PAB - bonifications

PAN

PAB - bonifications

PAN + frais d'achats

PRA

Sur le poids

Sur la valeur

transportentreposagemanutentiondouane

assurances-transportcourtage, commissionsTVAfrais bancaires

PAB 13'800.00 CHF

- bonifications 1'993.55 CHF

PAN 11'806.45 CHF 100 %

+ frais d'achat 20 %

PRA 120 %

PAB - bonifications

PAN 100 %

+ frais d'achat 20 %

PRA 120 %

PAB 13'800.00 CHF

- bonifications 1'993.55 CHF

PAN 11'806.45 CHF 100 %

+ frais d'achat 2'361.30 CHF 20 %

PRA 14'167.75 CHF 120 %

Calculer le Prix de revient d'achatdes 5 palettes;

Frais d'achat 20 % du PAN

11'806.45 * 1.2 = 14'167.74 CHF

120% = 120/100PRA

PAN

Calculer le Prix de revient d'achatdes 5 palettes;

Frais d'achat 20 % du PAN

Clauses des contrats de transport

f.a.s free alongside ship 1 (franco le long du bateau)

f.o.b free on board 1 + 2 (franco sur le bateau)

c.f. cost and freight 1 + 2 + 3 (coût et fret)

c.i.f. cost, insurance and freight 1 + 2 + 3 + 4 (coût, assurance et fret)

f.o.q free on quay 1 + 2 + 3 + 4 + 5 (franco sur le quai)

f.o.w free on waggon 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 (franco sur le rail)

fco customs franco frontières 1 + 2 + 3 + 4 + 5 + 6 + 7

f.a.sf.o.b

c.f c.i.f

f.o.qf.o.w

franco douane

franco domicile

A) Les frais proportionnels au poids

Frais de

chargement

Transport

Douane

Seulement si contrat f.a.s

Calculs sur le poids brut. Parfois sur le volume pour des marchandises encombrantes

Sur le poids brut réelou

sur le poids brut théorique

Taxe de base : - Tarif en CHF/q

- Poids arrondi au 100g. sup.

- Taxe arrondie au 5 ct. sup.

Statistique : Le droit de statistique de 3% de la taxe de base a été abrogé le 1er juillet 2005

B) Les frais proportionnels à la valeur

La prime brute se calcule sur une valeur théorique appelée valeur d’assurance.

La VA est composée du PAN + les frais de transports + un bénéfice espéré.

Des réductions sont généralement accordés aux clients fidèles.

Prime brute – remise = prime nette

Timbre fédéral :Les primes pour l’assurance des marchandises en cours de route (assurance contre les pertes et dégâts) sont exonérées du droit de timbre.Les autres assurances (RC, vol, etc.) sont soumises à un droit de timbre de 5% de la prime nette, arrondi au 10 ct sup.)

C) Les coefficients

Le coefficient pour les frais sur le poids sont exprimés en CHF pour 100 kg brut.

Le coefficient pour les frais sur la valeur sont exprimés en % du PAN.

Art. 23 c. Bases de calcul

Sauf disposition contraire de la loi ou sauf prescription spéciale, le droit se calcule d'après la nature, la quantité et la qualité de la marchandise au moment où elle est placée sous contrôle douanier.

Art. 24 d. Calcul du droit

1 La déclaration en douane établie par le redevable conformément au tarif est déterminante pour le calcul du droit, à moins qu'elle ne doive être rectifiée à la suite de la vérification douanière.

2 S'il est impossible de vérifier la marchandise en raison de sa nature ou parce que le colis ne peut pas être ouvert ou que le déclarant s'y oppose, la marchandise peut être taxée au taux le plus élevé …

Recettes: pour la première fois plus de 18 milliards de francs 

Plus d’un tiers des recettes alimente la caisse fédérale par l’intermédiaire de l’Administration des douanes. Toutefois, la part des droits de douane ne représente qu’un bon milliard de francs. Les raisons en sont le libre-échange, les préférences tarifaires en faveur des pays en développement et le démantèlement dans le cadre des cycles OMC. Pour la Confédération, la douane devient de plus en plus un centre de compétences pour les impôts de consommation. La TVA sur les importations ainsi que les impôts sur les huiles minérales, le tabac et les automobiles apportent via la douane plus de 17 milliards de francs dans la caisse de la Confédération.

© Y. Péguiron mars 01/ nov. 05

Brut et net

PAB-PAN

PAN-PRA

Clauses de transport

Frais sur le poids

Frais sur la valeur

Coefficients

La douane