brevets ameublement - fcba | votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre...

57
Copyright FCBA 2012 -1- Votre contact : Valérie Lokietek FCBA - 10 Av. de Saint Mandé - 75012 PARIS Tél : 01 40 19 49 05 - Fax : 01 40 19 91 52 Mai 2012 Brevets ameublement Français, européens, mondiaux

Upload: vancong

Post on 14-Sep-2018

216 views

Category:

Documents


0 download

TRANSCRIPT

Page 1: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -1-

Votre contact : Valérie Lokietek FCBA - 10 Av. de Saint Mandé - 75012 PARIS Tél : 01 40 19 49 05 - Fax : 01 40 19 91 52

Mai 2012

Brevets ameublement Français, européens, mondiaux

Page 2: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -2-

Sommaire

1. MEUBLES MEUBLANTS .................................................................................................................... 3

2. SIÈGES ............................................................................................................................................ 12

3. CUISINES ET SALLES DE BAIN ....................................................................................................... 21

4. LITS ................................................................................................................................................ 23

5. MATELAS - LITERIE ....................................................................................................................... 25

6. BUREAUX ....................................................................................................................................... 31

7. MATÉRIAUX - PROCESS ................................................................................................................ 33

8. QUINCAILLERIE ............................................................................................................................ 36

9. DÉCOR ........................................................................................................................................... 50

10. ÉLÉMENTS DE MEUBLES ................................................................................................................ 51

Page 3: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -3-

1. MEUBLES MEUBLANTS

1.1. WO2012058738A1 - STRUCTURAL ARRANGEMENT INTRODUCED INTO A

RUNNING MACHINE, COMBINING WITH FURNITURE | AGENCEMENT

STRUCTURAL INTRODUIT DANS UN TAPIS DE COURSE SE COMBINANT

AVEC UN MEUBLE

L'invention concerne un agencement structural introduit dans un tapis de course se combinant avec un

meuble domestique à usage privé, comprenant un châssis (1) présentant une articulation (9) au niveau de

son extrémité transversale où vient se loger le moteur (7), sur laquelle est montée une plaque (10) de

contour similaire à celui du châssis (1). Au niveau de l'extrémité opposée à l'articulation (9), ladite plaque

(10) possède une poignée (11), toute la face supérieure et extérieure de cette plaque (10) étant pourvue d'un

bras télescopique (13) reliant ladite plaque (10) au châssis (1), au voisinage de leur ligne d'articulation (9),

de manière à faciliter l'ouverture et la fermeture angulaire de ces parties. Au niveau de sa face intérieure et

au voisinage de l'extrémité possédant la poignée (11), la plaque (10) présente un logement dans lequel est

disposé, de manière escamotable, un panneau (14) de commande et de surveillance du tapis. Lorsque le

tapis n'est pas utilisé, la plaque (10) est abaissée de façon à venir appuyer contre le châssis (1), d'où la

fermeture du tapis, lequel peut se transformer en un fauteuil ou un lit.

Priorité : BRMU9002278U - 2010-11-04

Application : WO2011BR405A - 2011-10-31

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): NISHIMURA, Takashi

Déposant (s) : NISHIMURA Takashi,BR

1.2. WO2012055370A1 - MULTIFUNCTIONAL CABINET | ARMOIRE

MULTIFONCTIONNELLE

L'invention concerne une armoire multifonctionnelle comprenant un corps d'armoire (1), une table (5), une

armoire à chaussures (6) et un lit escamotable (8). La table (5) est disposée sous le corps d'armoire (1). Le lit

escamotable (8) est disposé sous la table (5). L'armoire à chaussures (6) est disposée à une extrémité du côté

extérieur du lit escamotable (8). La conception de la structure est simple et rationnelle, et le corps d'armoire

et le lit sont combinés organiquement pour faire économiser beaucoup de place et faciliter la vie des gens.

Page 4: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -4-

Priorité : CN201020585397U | CN201020656446U - 2010-10-29 | 2010-12-10

Application : WO2011CN81468A - 2011-10-28

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): CHANG, Cherry

Déposant (s) : CHANG Cherry,CN

1.3. WO2012063073A1 - A SOFA TABLE SYSTEM | SYSTÈME DE TABLE POUR

CANAPÉ

La présente invention concerne un système de table destiné à une utilisation avec un canapé, comportant

une partie de base et deux coussins ou plus disposés latéralement. Le système (10) comprend : une partie

supérieure (12), s'étendant dans un premier plan généralement horizontal pour recevoir des articles placés

dessus ; une partie de support (14), comportant une première extrémité (30) et une deuxième extrémité (32)

et s'étendant généralement verticalement pour une insertion entre des coussins adjacents (62) ; et une

partie de base (22), s'étendant sensiblement perpendiculairement à ladite partie de support (14) et

raccordée à ladite partie de support à une (première) extrémité inférieure de celle-ci, ladite partie

supérieure (12) étant raccordée à ladite partie de support (14) à une (deuxième) extrémité supérieure. En

cours d'utilisation, le système est introduit entre des coussins (62) et le poids des coussins (62) et de toute

personne assise sur le canapé maintient le système en place et prévient l'inclinaison ou la sortie dudit

système. Le système (14) est idéal pour une utilisation entre des coussins (62) et permet d'utiliser la partie

supérieure (12) pour retenir des articles tels que des boissons ou des télécommandes, qui peuvent être

partagées par des utilisateurs situés des deux côtés du système.

Priorité : GB201019066A - 2010-11-11

Application : WO2011GB52194A - 2011-11-11

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): PINNER, Marc D

Déposant (s) : QQM,GB | PINNER Marc D,GB

Page 5: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -5-

1.4. WO2012059833A1 - DISMOUNTABLE MODULAR NESTING DUAL HEIGHT,

OPTIONALLY FLAT PACKING, TRESTLE TABLE LEG | PIED DE TABLE À

TRÉTEAUX DÉMONTABLE ET MODULAIRE, À DEUX HAUTEURS

D'IMBRICATION, SE REPLIANT ÉVENTUELLEMENT À PLAT

La présente invention concerne un pied de table à tréteaux polyvalent, qui peut servir de support pour un

plateau de table de salle à manger, ou qui, posé de côté, peut servir de support à un plateau de table

d'appoint. Ce pied se présente sous forme d'un support central (1,2) formant un angle, le haut et le bas du

support central étant en V. Ces deux V, qui s'inscrivent dans des plans parallèles entre eux, et qui sont

reliés, à l'endroit du V, à chaque extrémité du support central, reviennent en arrière au-dessus et en

dessous du support central. Il y a quatre montants supports (3,4,5,6) qui sont disposés entre les banches

des V et le support central. Le pied peut s'utiliser seul ou avec d'autres unités dans le cas de tables plus

longues, et ces unités peuvent s'imbriquer les unes dans les autres ou s'agencer selon de multiples

configurations. Ce pied peut éventuellement se démonter en quatre composants pour le rangement ou le

transport.

Priorité : GB201018619A - 2010-11-04

Application : WO2011IB54285A - 2011-09-29

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): NAYLOR, Thomas Francis Edmund

Déposant (s) : THOMAS NAYLOR LTD.,GB | NAYLOR Thomas Francis Edmund,GB

1.5. FR2967561A1 - CANAPE DE RELAXATION

Le canapé de relaxation (1) comprend une structure porteuse comportant deux accoudoirs (6) latéraux

munis chacun d'un pied d'appui (7) sur un sol et reliés entre eux par une poutre transversale. La poutre

transversale présente une forme incurvée vers l'arrière du canapé (1) et comporte au moins trois fauteuils

(2, 3, 4) indépendants comprenant chacun une assise (10) et un dossier (11) et un ensemble d'articulations

reliant l'assise (10), le dossier (11) et la poutre transversale, ladite assise (10) et ledit dossier (11) de chaque

fauteuil (2, 3, 4) étant susceptibles de prendre plusieurs positions relatives l'un par rapport à l'autre sous

l'action d'un occupant.

Page 6: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -6-

Priorité : FR201059488A - 2010-11-18

Application : FR201059488A - 2010-11-18

Date de publication : 2012-05-25

Inventeur(s): PINAULT, FABRICE

Déposant (s) : VALMONT,LOGNES,FR,493502249

1.6. FR2967031A1 - MEUBLE DE PRESENTATION ET/OU DE DISTRIBUTION POURVU

D'UN HABILLAGE MODIFIABLE

La présente invention a pour objet un meuble de présentation et/ou de distribution pourvu d'un habillage

modifiable, notamment pour la restauration collective. Ce meuble comprend un corps de meuble avec une

façade frontale devant laquelle défilent les clients ou convives à servir, ledit corps de meuble étant

éventuellement surmonté d'une vitrine et/ou d'étagères de présentation. Ce meuble (1) est caractérisé en

ce qu'il comporte, au niveau de ladite façade frontale (2) au moins, le cas échéant également au niveau d'au

moins une façade (2') latérale, un revêtement d'habillage modulaire amovible composé de panneaux

décoratifs (3) individuels, solidarisés par accrochage audit meuble (1) au niveau de sites opposés (4, 4')

correspondants s'étendant à proximité respectivement des bords supérieur (5) et inférieur (5') de la façade

(2, 2') concernée.

Priorité : FR201059304A - 2010-11-10

Application : FR201059304A - 2010-11-10

Date de publication : 2012-05-11

Inventeur(s): NAHAN, BRUNO

Déposant (s) : ETABLISSEMENTS VAUCONSANT,DOMBASLE-SUR-MEURTHE,FR,757804042

1.7. FR2967028A1 - MEUBLE AVEC ECLAIRAGE

Meuble (10), notamment canapé (14) ou lit, du type comprenant une structure formant assise (16) ou

sommier ; et un châssis (18) pour supporter la structure (16), le châssis (18) comportant des pieds (22) pour

porter sur le sol (12)

Page 7: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -7-

et une face inférieure (30) disposée en regard du sol (12), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens

d'éclairage (44) fixés sur la face inférieure (30) du châssis (18) de manière à éclairer au moins une zone (50)

du sol (12) disposée en regard de la face inférieure (30) du châssis (18).

Priorité : FR201059193A - 2010-11-08

Application : FR201059193A - 2010-11-08

Date de publication : 2012-05-11

Inventeur(s): CYRE, LAURENT | VIET, JEAN BAPTISTE

Déposant (s) : VALCO,LOGNES,FR,493502504

1.8. EP2457468A1 - A furniture device | Dispositif de meuble

A furniture device (1) comprising a fundament (3), a first section (7) and a second section (9). The second

section is adapted to be pivoted between a first orientation and a second orientation. The device comprises

a pivoting member (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a first rotation (R1) of the

pivot arm (12a) in relation to the fundament (3), and a pivoting mechanism (25) adapted to induce the first

rotation. The pivot arm comprises an elongated first arm (30), an elongated second arm (32) and a second

pivot (40) adapted to allow a second rotation (R2) of the second arm in relation to the first arm. The

pivoting mechanism is adapted to act on an outer part (22) of the pivot arm, which outer part is located at

a greater distance from the first pivot than the second pivot.

Priorité : EP2010193117A - 2010-11-30

Application : EP2010193117A - 2010-11-30

Date de publication : 2012-05-30

Inventeur(s): Viberg, Michael

Déposant (s) : PASS of Sweden AB,735 32 Surahammar,SE,101331460

1.9. EP2454969A1 - Height-adjustable table stand | Support de table à hauteur réglable

The present invention relates to a height-adjustable table stand (1) comprising a height-adjusting

arrangement for adjusting the height of the table, wherein the height-adjusting arrangement comprises at

least one leg (2),

Page 8: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -8-

each leg having an inner tubular member (3) and an outer tubular member (4) arranged for telescopic

movement relative to each other. The height-adjusting arrangement further comprises a linear actuator

coupled to said tubular members (3, 4) and adapted to provide the telescopic movement between the

tubular members, an electric motor (12) connected to the linear actuator and adapted to operate the linear

actuator for providing telescopic movement between the tubular members, and a control device (13) for

controlling the operation of the electric motor (12). The table stand (1) further comprises a solar panel (10)

connected to the height-adjusting arrangement for providing power to the electric motor (12).

Priorité : EP2010192245A - 2010-11-23

Application : EP2010192245A - 2010-11-23

Date de publication : 2012-05-23

Inventeur(s): Pettersson, Hans

Déposant (s) : KIH-utveckling AB,554 39 Jönköping,SE,101130135

1.10. EP2449922A1 - Furniture | Mobilier

Ein derartiges Möbel weist ein an einem Basisteil (100) vorgesehenes Sitzteil (1) und einen

Erweiterungsabschnitt (2) auf, welcher zur Erweiterung der Sitz- oder Liegefläche aus einer

Verstauposition unterhalb des Sitzteils (1) in eine an dem Sitzteil (1) benachbarte Erweiterungsposition

überführbar ist, wobei der Erweiterungsabschnitt (2) mittels einer Hebelanordnung ausstellbar ist. Um ein

Möbel zu schaffen, welches genügend Bauraum bzw. Freiraum aufweist, durch den eine

Schwenkbewegung stattfinden kann und welches auch bei niedriger Sitzfläche eine Erweiterungsfunktion

bietet, ist der Erweiterungsabschnitt (2) über wenigstens zwei miteinander gelenkig verbundene Lenker (8,

11) mit einem mit dem Basisteil gekoppelten Träger (9) gekoppelt. Dabei ist der erste Lenker (11)

zusätzlich über ein Federelement (16) mit dem Träger (9) gekoppelt und der zweite Lenker (8) weist ein

erstes Blockierelement (15) auf, welches das Verschwenken des zweiten Lenkers (8) gegenüber dem

Erweiterungsabschnitt (2) begrenzt. Weiterhin ist ein zweites Blockierelement (12) vorgesehen, welches die

Schwenkbewegung des ersten Lenkers (11) begrenzt und es ist ein dritter Lenker (7) vorgesehen, welcher

am Erweiterungsabschnitt (2) und Träger (9) angelenkt ist.

Page 9: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -9-

Priorité : DE202010015199U - 2010-11-06

Application : EP20117830A - 2011-09-27

Date de publication : 2012-05-09

Inventeur(s): Regehr, Heinrich

Déposant (s) : Megapol Polstermöbel GmbH & Co. KG,31603 Diepenau,DE,101272011

1.11. EP2452588A1 - Raising coffee table | Table basse ajustable en hauteur

The present invention relates to a ralsing coffee table having a main body divided longitudinally in two

halves (1) connected between them by a guide-bars (2) equipped with ends; said guide-bars (2) allowing

the separation of those halves (1), which act as benches when they are separated. The table also includes a

board (3) located on the main body, being said board (3) that lift thanks to additional boards (4) hinged

and joining the board (3) with each of the halves (1) of the main body.

Priorité : ES20101128U - 2010-11-11

Application : EP2011380083A - 2011-10-18

Date de publication : 2012-05-16

Inventeur(s): Vigil Río, Amaro

Déposant (s) : Vigil Río Amaro,28020 Madrid,ES,101282657

1.12. EP2446772A1 - Folding table | Table pliante

Die vorliegende Erfindung schafft einen Klapptisch (1), insbesondere Staffeltisch, mit einem Tischgestell

(2), mit einer Tischplatte (3), welche um das Tischgestell zwischen einer im Wesentlichen horizontalen und

einer im Wesentlichen vertikalen Stellung derselben verschwenkbar vorgesehen ist, mit einem an dem

Tischgestell angebrachten Verriegelungsmechanismus (24), welcher in einer Verriegelungsstellung

desselben ein Verschwenken der Tischplatte um das Tischgestell sperrt und in einer Freigabestellung

desselben das Verschwenken der Tischplatte freigibt; und mit einem an der Tischplatte angebrachten, von

einer Bedienerperson betätigbaren Griffteil (25), welches in der horizontalen Stellung der Tischplatte mit

dem Verrieglungsmechanismus für ein Verstellen desselben aus dessen Verriegelungsstellung in dessen

Freigabestellung in Eingriff steht und welches in der vertikalen Stellung mit dem

Verriegelungsmechanismus außer Eingriff steht.

Page 10: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -10-

Priorité : DE102010042954A - 2010-10-26

Application : EP2011181264A - 2011-09-14

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): Maier, Peter | Buntru, Kurt

Déposant (s) : Sedus Stoll AG,79761 Waldshut,DE,100217565

1.13. EP2445375A1 - FOLDABLE AND PORTABLE STORAGE SHELF | ETAGERE DE

STOCKAGE PLIABLE ET PORTABLE

L'invention concerne une étagère de stockage pliable et portable, qui comporte deux cadres latéraux

séparés, plusieurs panneaux d'étagères pliables supportés de manière séparée entre les deux cadres

latéraux de façon à se plier entre une position non pliée et une position pliée. En position non pliée, les

cadres latéraux sont déplacés pivotant l'un de l'autre pour retenir chacun des panneaux d'étagère pliable

d'une manière horizontale, et en position pliée, les cadres latéraux sont déplacés pivotant l'un vers l'autre,

de façon que chaque panneau d'étagère pliable est plié en se chevauchant.

Priorité : US2009269610P | US2009653307A | WO2010US1812A - 2009-06-25 | 2009-12-11 | 2010-06-

22

Application : EP2010792450A - 2010-06-22

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): ZHU, Shou, Qiang | ZHENG, Edward

Déposant (s) : Quatto Management Limited,Wanchai, Hong Kong,CN,101222595 | Zhu Shou Qiang,Wanchai, Hong Kong,CN,101222596 | Zheng Edward,Wanchai, Hong Kong,CN,101222597

Page 11: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -11-

1.14. WO2012057225A1 - FOLDING TABLE | TABLE PLIANTE

L'invention concerne une table pliante pour laquelle l'opération de montage des pieds sur le dessus de la

table a été simplifiée ; ladite table pliante ne grince pas et ne vibre pas, même quand le dessus de la table

est utilisé longtemps, et on peut faire pivoter aisément le dessus de la table. Une partie saillante (26) qui

dépasse dans la direction horizontale est formée en un seul bloc sur un support (4). La partie supérieure du

pied (3) comporte un trou interdigité (27) dans lequel la partie saillante (26) est mise en place. Quand on

met la partie saillante (26) en place dans le trou interdigité (27) tout en sertissant l'extrémité de la partie

saillante (26) dans la direction horizontale, le support (4) est raccordé au pied (3) et le dessus de la table (5)

peut pivoter, la partie saillante (26) servant d'axe de rotation (9).

Priorité : JP2010240410A | JP2010248300A | JP2010248299A | JP2010248298A - 2010-10-27 | 2010-11-

05 | 2010-11-05 | 2010-11-05

Application : WO2011JP74714A - 2011-10-26

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): OKUDA, Naoyuki | NAKAMURA, Kenji

Déposant (s) : OKAMURA CORPORATION,JP | OKUDA Naoyuki,JP | NAKAMURA Kenji,JP

Page 12: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -12-

2. SIÈGES

2.1. WO2012060658A2 - MULTIFUNCTIONAL CHAIR | FAUTEUIL

MULTIFONCTIONNEL

Conformément à un mode de réalisation, la présente invention porte sur un fauteuil comprenant un cadre

de siège, une pluralité de pieds, un dossier de siège et un accoudoir. La pluralité de pieds sont couplés au

cadre de siège et sont aptes à tourner à l'avant et à l'arrière du cadre de siège. Le dossier de siège est couplé

au cadre de siège et est apte à tourner à l'arrière du cadre de siège. L'accoudoir est couplé aux extrémités

supérieures des pieds et est apte à tourner. L'accoudoir comprend un élément mobile et un premier

élément élastique. L'élément mobile est maintenu à l'intérieur de l'accoudoir, se déplace le long de

l'accoudoir et est couplé de manière rotative au dossier de siège. Le premier élément élastique fournit une

force de rappel élastique contre le déplacement de l'élément mobile à l'intérieur de l'accoudoir.

Priorité : KR2010109534A | KR2011113961A - 2010-11-05 | 2011-11-03

Application : WO2011KR8371A - 2011-11-04

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): KIM, Han Joo

Déposant (s) : KIM Han Joo,KR

2.2. WO2012057639A1 - A FURNITURE UNIT TO SIT-ON | ÉLÉMENT DE MOBILIER

PERMETTANT DE S'ASSEOIR

La présente invention se rapporte à un élément de mobilier permettant de s'asseoir qui comprend une

armature, un siège et un dossier, le siège étant fixé à l'armature ou à la base de l'armature du dossier à

l'aide d'une articulation sphérique tandis que l'armature du dossier est ajustable et pourvue d'au moins un

élément de support, le support de l'articulation sphérique (A1) étant fixé au siège (1) et la bille de

l'articulation sphérique (A2) étant fixée à l'armature principale (2) ou à la base de l'armature du dossier (3)

; le diamètre de l'articulation sphérique (A) est inférieur à 15 cm.

Page 13: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -13-

Priorité : PL392751A - 2010-10-26

Application : WO2011PL109A - 2011-10-20

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): MAZUR, Tadeusz

Déposant (s) : TADEUSZ MAZUR CENTRUM REHABILITACJI,PL | MAZUR Tadeusz,PL

2.3. FR2966706A1 - SIEGE SOUPLE A POINT DE FIXATION DE DOSSIER UNIQUE.

La présente invention concerne le domaine des sièges souples pliants. Il s'agit d'un dispositif de siège

souple (1) comprenant une assise posée au sol (3) et un dossier à inclinaison réglable (2) positionnable sur

des supports. Ledit dossier (2) comprend à son extrémité haute un moyen d'accroche (4) à un moyen de

maintien (7) dudit dossier (2) à une hauteur déterminée par l'utilisateur, ladite assise comprend un moyen

de rangement (6) dudit dispositif (1), ledit dossier (2) comprenant au moins un moyen de fixation

amovible à un moyen de rembourrage (2a) et ladite assise (3) comprenant au moins un moyen de fixation

amovible à un moyen de rembourrage (3a).

Priorité : FR20104218A - 2010-10-27

Application : FR20104218A - 2010-10-27

Date de publication : 2012-05-04

Inventeur(s): GAUCHON, BENOIT

Déposant (s) : GAUCHON BENOIT,ST PALAIS SUR MER,FR

2.4. FR2967030A1 - CHAISE HAUTE D'ENFANT AYANT UN REPOSE-PIED

DETACHABLE

La chaise haute d'enfant possède un repose-pied détachable (20), un châssis de support (12) et un siège (14)

fixé sur le châssis support pour recevoir et supporter l'enfant. Le siège (14) comprend un corps (15) et un

mécanisme d'appui-jambes (16) relié au corps de siège.

Page 14: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -14-

Le mécanisme d'appui-jambes (16) est composé d'une plaque descendante (18) dans laquelle au moins une

première fente (181) est formée, et un repose-pied (20) sur lequel une deuxième fente (201) est formée.

Cette dernière peut s'engager dans la première fente (181) sur la plaque descendante (18) de manière à

fixer le repose-pied (20) sur la plaque descendante (18).

Priorité : US2010409965P | TW2011108881A - 2010-11-04 | 2011-03-16

Application : FR201157923A - 2011-09-07

Date de publication : 2012-05-11

Inventeur(s): GAGER, SIMONE MARIA

Déposant (s) : BP CHILDREN'S PRODUCTS HK CO. LIMITED,KOWLOON,HK

2.5. EP2451316A1 - SITTING APPARATUS PROVIDING BODY ERGONOMY |

SITZVORRICHTUNG FÜR ERGONOMISCHE KÖRPERHALTUNG | APPAREIL

D'ASSISE FOURNISSANT UNE ERGONOMIE DU CORPS

La présente invention concerne un appareil d'assise (30) comprenant un pied (34), une partie d'assise (33)

disposée sur le pied (34), sur laquelle s'assied la personne, une partie dossier (32) connectée au groupe

d'assise (33) et sur laquelle s'adosse la personne, des accoudoirs (35) localisés sur les parties latérales de la

partie d'assise (32), au moins deux parties dossiers (7) connectées au profil porteur des dossiers (36) de

ladite partie dossier (32) de manière à permettre un mouvement de rotation limité et à conduire un

mouvement synchrone lorsque la personne assise s'adosse et à entourer ainsi entièrement le dos de la

personne, au moins deux parties d'assise (18) connectées aux colonnes de fixation (26) de ladite partie

d'assise (3) localisées sur le profil porteur de la partie assise (17) de manière à permettre un mouvement

limité autour de celui-ci lorsque la personne s'assoit.

Page 15: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -15-

Priorité : EP2009788669A | WO2009TR81A - 2009-07-06 | 2009-07-06

Application : EP2009788669A - 2009-07-06

Date de publication : 2012-05-16

Inventeur(s): GULENER, Fahrettin

Déposant (s) : Burosit Buro Donanimlari Sanayi Ve Ticaret Anonim Sirketi,Osmangazi, 16369 Bursa,TR,101224701

2.6. EP2446914A1 - RELAXATION DEVICE | DISPOSITIF DE RELAXATION

L'invention concerne un dispositif de relaxation (10) qui est muni d'un élément de support du corps (13)

destiné à supporter le corps d'un utilisateur, d'une unité d'entraînement à bascule (12) destinée à faire

basculer l'élément de support du corps (13) selon un mouvement de va-et-vient avec une trajectoire de

mouvement en forme d'arc, et d'un dispositif de commande (24), destiné à commander l'unité

d'entraînement à bascule (12) pour faire basculer l'élément de support du corps (13) d'une manière relaxée.

Le dispositif de commande (24) commande l'unité d'entraînement à bascule (12) de manière à ce que le

basculement de l'élément de support du corps (13) ne s'arrête que pendant une durée prédéterminée

lorsque la direction de basculement de l'élément de support du corps (13) change. Une première durée

prédéterminée lorsque la direction de basculement de l'élément de support du corps (13) change de la

direction avant vers la direction arrière est différente d'une seconde durée prédéterminée lorsque la

direction de basculement de l'élément de support du corps (13) change de la direction arrière vers la

direction avant.

Priorité : JP2009150773A | WO2010JP59655A - 2009-06-25 | 2010-06-08

Application : EP2010791964A - 2010-06-08

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): MORIKAWA, Daisuke | MICHIMORI, Akihiro

Déposant (s) : Panasonic Corporation,Osaka 571-8501,JP,101295897

2.7. EP2446780A1 - Chair, in particular an office chair | Siège, en particulier chaise de

bureau

Ein Stuhl, insbesondere Bürostuhl, umfasst ein Fußgestell (1), ein darauf mittels einer Stuhlsäule (3)

abgestützten Sitzträger (4), der einen vorderen und einen hinteren, über eine Schwenkachse (20)

miteinander verbundenen Sitzträgerteil (12, 13) aufweist, einen auf den Sitzträgerteilen (12, 13)

abgestützten Sitz (5), einer am hinteren Sitzträgerteil (13) befestigten Rückenlehne (7), einen an den

Sitzträgerteilen (12, 13) im Abstand von ihrer Schwenkachse (20) angelenkten, längenverstellbaren

Kraftspeicher (27) zur gegenseitigen Verstellung von Rückenlehne (7) und Sitz (5), eine an einem

Sitzträgerteil (12) vorgesehenen Aufnahme (47) für das obere Ende der Stuhlsäule (3),

Page 16: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -16-

wobei die Aufnahme (47) an dem Sitzträgerteil (12) über eine parallel zu der Schwenkachse (20) von

vorderem und hinterem Sitzträgerteil (12, 13) angeordnete Gelenkachse (49) angelenkt ist, und eine

zwischen dem Sitzträgerteil (12) und der Aufnahme (47) wirksame Arretiervorrichtung zum Arretieren

bzw. zum Lösen unterschiedlicher Neigungen des mit der Aufnahme (47) versehenen Sitzträgers (4)

gegenüber der Stuhlsäule (3), wobei die Arretiervorrichtung eine Zahnleisten-Arretiervorrichtung (49a) ist,

wobei die Anlenkung der Aufnahme (47) an dem Sitzträgerteil (12) als Pendellager (118) ausgeführt ist.

Priorité : DE102010042923A - 2010-10-26

Application : EP2011183908A - 2011-10-05

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): Wild, Konrad

Déposant (s) : Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs GmbH,91217 Hersbruck,DE,100107560

2.8. EP2457467A1 - Chair structure and method of assembling the same | Structure de

chaise et son procédé d'assemblage

A chair structure (100) comprises a seat frame (104) having a first coupling element (117), a support base

(102), and a pivot link assembly (106) mounted on the support base. The pivot link assembly (106) includes

a pivot axle (122), and a second coupling element (124) pivotally mounted around the pivot axle (122). The

second coupling element (124) includes a latch operable to lock the first coupling element (117) with the

second coupling element (124) when the seat frame (104) is assembled with the support base (102), and

unlock the first coupling element (117) from the second coupling element (124) for allowing separation of

the seat frame (104) from the support base (102).

Priorité : EP2010192708A - 2010-11-26

Application : EP2010192708A - 2010-11-26

Date de publication : 2012-05-30

Inventeur(s): Tuckey, Peter R. | Mountz, Jonathan K.

Déposant (s) : Nuna International B.V.,1105 BJ Amsterdam,NL,101082979

Page 17: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -17-

2.9. EP2457466A2 - Multi-functional chair assembly | Ensemble formant chaise

multifonctionnelle

Disclosed is a multi-functional chair assembly (1) which includes a seat plate (7) capable of being

forwardly tilted in accordance with the figure of the user or the working environment where the chair

assembly (1) is used, and a back plate (4) having a subdivided-multi-stage locking function and a tilt

limiting function. The chair assembly (1) includes a tilting limiter (28) for limiting a free tilting angle of the

back plate (4), a multi-stage locker (29) for locking a tilting state of the back plate (4), an elasticity adjuster

(30) for adjusting a tilting strength of the back plate (4), a seat plate tilter (31) for forwardly tilting the seat

plate (7), and a vertical level adjuster (19) for adjusting a vertical level of the seat plate (7). The chair

assembly (1) is configured to be simply and conveniently manipulated using cables, thereby achieving

convenience in use and comfort.

Priorité : KR2010120228A - 2010-11-30

Application : EP2011181134A - 2011-09-13

Date de publication : 2012-05-30

Inventeur(s): Kim, Hyung Deuk

Déposant (s) : Daeha Co. Ltd,Gyeongsangbuk-do,KR,101269509

2.10. EP2446781A1 - Chair | Chaise

Die Erfindung betrifft einen Stuhl mit einem Sitz-Träger (5), einem an dem Sitz-Träger (5) abgestützten Sitz

(6) und einer Stuhl-Säule (4), die den Sitz-Träger (5) trägt und durch einen betätigbaren Hub-Aktuator (18)

längenverstellbar ist. Ferner umfasst der Stuhl ein Fuß-Gestell (2), das die Stuhl-Säule (4) trägt und

mindestens eine Fahr-Rollen-Einheit (37) zum Verschieben des Stuhls auf einem Boden aufweist. Der Stuhl

hat außerdem eine Brems-Vorrichtung zum Unterbinden des Wegfahrens des Stuhls auf dem Boden,

wobei die Brems-Vorrichtung durch den Hub-Aktuator (18) in eine Freigabe-Stellung bringbar ist.

Page 18: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -18-

Priorité : DE102010042940A - 2010-10-26

Application : EP2011185933A - 2011-10-20

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): Ott, Wolfgang | Weisser, Frank

Déposant (s) : Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs GmbH,91217 Hersbruck,DE,100107560

2.11. EP2451315A1 - COLLAPSIBLE CHAIR WITH COLLAPSIBLE BACK SUPPORT |

CHAISE PLIABLE POURVUE D'UN SUPPORT DORSAL PLIABLE

La présente invention concerne une chaise pliable (10) comprenant un siège pliable (12) ayant une partie

avant (14) et une partie arrière opposée (16) et un support dorsal pliable (30). Le support dorsal pliable (30)

comprend un premier élément de support dorsal (50) et un second élément de support dorsal (60). Chacun

des premier élément de support dorsal (50) et second élément de support dorsal (60) comprend une partie

arquée (52, 62) s'étendant en direction de la partie avant (14) du siège pliable (12). Une membrane arrière

(68) est couplée aux éléments de support arrière (50, 60) et couvre une distance entre les éléments de

support arrière (50, 60).

Priorité : US2009459961A | US2010313165P | WO2010US41514A - 2009-07-09 | 2010-03-12 | 2010-

07-09

Application : EP2010797910A - 2010-07-09

Date de publication : 2012-05-16

Inventeur(s): LOUGEE, Laurence

Déposant (s) : Strongback LLC,Worcester, MA 01608,US,101225360

Page 19: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -19-

2.12. WO2012067208A1 - HEATED GLASS CHAIR AND HEATED BACK REST | CHAISE

EN VERRE CHAUFFÉE ET DOSSIER CHAUFFÉ

L'invention vise à proposer des chaises en verre chauffées (des bancs, des tabourets, etc.) et des dossiers

chauffés ayant un rendement de chauffage élevé, et qui sont efficaces non seulement pour des chaises

utilisées à l'intérieur mais également pour des chaises, des tabourets, des bancs, etc. qui sont installés dans

des installations et des emplacements extérieurs, et qui réduisent l'énergie de chauffage déchargée autant

que possible par un chauffage local des parties du corps humain venant en contact lorsqu'une personne

s'assied ou s'adosse sur celles-ci. À cet effet, l'invention porte sur une chaise en verre chauffée (1), dans

laquelle chaise au moins le siège (7) est formé en une plaque de verre chauffée, un film électroconducteur

étant formé sur la surface du verre et des électrodes (9, 10) étant disposées sur le bord. Pour le dossier

chauffé (30), une plaque de support de corps humain du type écran de séparation est constituée par une

plaque de verre chauffée (33), un film électroconducteur étant formé sur la surface du verre et des

électrodes (35, 36) étant disposées sur le bord, et une poignée (37) étant disposée sur la surface avant de

ladite plaque de support de corps.

Priorité : JP2010259091A - 2010-11-19

Application : WO2011JP76592A - 2011-11-11

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): FUKUYAMA, Shinichi

Déposant (s) : FUTABA LEASE CO .LTD.,JP | FUKUYAMA Shinichi,JP

2.13. WO2012061867A1 - A CHAIR OR STOOL | CHAISE OU TABOURET

L'invention porte sur une chaise ou sur un tabouret (1) destiné à être utilisé par des élèves dans un

établissement scolaire. Le tabouret a un siège (2) supporté par une structure de pied (3) qui a, de

préférence, quatre pieds (5-8). Une traverse (19) s'étendant entre les parties supérieures de pieds arrière est

déformée pour former un crochet (20). Un sac (22) peut être suspendu à partir du crochet au moyen d'une

bretelle (23). Le sac est situé dans la zone de plancher occupée par le tabouret et n'empiète donc pas sur les

allées formées par des rangées de tabourets. Le sac abaisse le centre de gravité du tabouret et la

combinaison tabouret et pied ne risque donc pas de basculer.

Page 20: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -20-

Priorité : AU2010905001A - 2010-11-11

Application : WO2011AU1286A - 2011-10-11

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): UKMAR, Robert Carlo

Déposant (s) : SEBEL FURNITURE LTD,AU | UKMAR Robert Carlo,AU

Page 21: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -21-

3. CUISINES ET SALLES DE BAIN

3.1. EP2446778A1 - Pivot mechanism for fitting a display device in or to a kitchen

furniture item and kitchen furniture item and display device with a pivot mechanism

| Mécanisme de pivotement destiné à la pose d'un appareil d'affichage dans ou sur

un meuble de cuisine ainsi que meuble de cuisine et appareil d'affichage doté d'un

mécanisme de pivotement

Die Erfindung betrifft eine Schwenkmechanik (E) zur Anbringung eines Anzeigegeräts (A) an einer

Seitenwand eines Küchenmöbels (D), die derart ausgebildet ist, dass mittels der Schwenkmechanik das

Anzeigegerät in verschiedene Positionen verschwenkbar ist, insbesondere in eine oder mehrere

Betrachtungs- und/oder Ruhepositionen, wobei ein erstes Ende der Schwenkmechanik zur Anbringung an

der Seitenwand ausgebildet ist, wobei ein zweites, dem ersten Ende gegenüberliegendes, Ende der

Schwenkmechanik zur Anbringung an dem Anzeigegerät ausgebildet ist, wobei die Schwenkmechanik (E)

wenigstens ein Drehgelenk (13, 16) mit einer Drehachse umfasst. Die Erfindung betrifft weiterhin ein

Küchenmöbel sowie ein Anzeigegerät mit einer Schwenkmechanik gemäß der Erfindung.

Priorité : DE102006044239A | EP200715233A - 2006-09-15 | 2007-08-03

Application : EP2012152047A - 2007-08-03

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): Echtler, Werner | Hoffmann, Harald | Benold, Frank | Peterhans, Fredy

Déposant (s) : Electrolux Home Products Corporation N.V.,1130 Brussels,BE,101215769

3.2. WO2012069682A1 - SINK | LAVABO

L'invention concerne un lavabo constitué par un corps de support (2) formant une cuvette (21) ou

soutenant un corps dans lequel est formée ladite cuvette, ou logeant un bâti soutenant une cuvette, ledit

corps de support (2) comprenant un ensemble d'arêtes verticales dont au moins deux sont recouvertes de

pièces d'angle supérieures (24) respectives, de sorte qu'au moins une paire desdites pièces d'angle

supérieures (24) définisse au moins un logement (23) frontal ou latéral au niveau des faces opposées

correspondantes, le logement (23) présentant une forme de rainure ouverte vers le bas permettant la mise

en place de plaques décoratives frontales (3) ou latérales (4).

Page 22: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -22-

Priorité : ES201031176U - 2010-11-22

Application : WO2011ES70797A - 2011-11-21

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): GONZALEZ SERRANO, Dionisio

Déposant (s) : PINI INVERSIONES INMOBILIARIAS S.L.,ES | GONZALEZ SERRANO Dionisio,ES

3.3. WO2012067292A1 - ELECTRONIC DEVICE FOR WORKING AT KITCHEN SINK |

DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE POUR TRAVAILLER SUR UN ÉVIER DE CUISINE

La présente invention porte sur un dispositif électronique pour travailler sur un évier de cuisine disposé

dans une cuisine, et, en particulier, sur un dispositif électronique pour travailler sur un évier, lequel

dispositif comprend une lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier, qui s'allume automatiquement si la

présence d'une personne est détectée pendant un temps prédéterminé ou davantage afin de produire un

effet pratique pour des utilisateurs et d'empêcher une perte d'énergie. Un dispositif électronique pour

travailler sur un évier de cuisine selon la présente invention comprend : une lampe d'éclairage auxiliaire

pour l'évier ; une unité de détection de corps humain qui détecte si un corps humain est présent ou non ;

une unité de commande de lampe d'éclairage qui allume ou éteint la lampe d'éclairage auxiliaire pour

l'évier ; et une unité de commande qui commande l'unité de commande de lampe d'éclairage pour allumer

la lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier lorsqu'un signal de détection de corps humain est entré à partir

de l'unité de détection de corps humain pendant un temps prédéterminé ou davantage et pour éteindre

immédiatement la lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier lorsque le signal de détection de corps humain

n'est pas entré. L'unité de commande commande l'unité de commande de lampe d'éclairage de façon à

éteindre la lampe d'éclairage auxiliaire pour l'évier lorsque l'éclairage autour de l'évier est supérieur à un

éclairage de référence sur la base d'un signal de détection d'éclairage provenant d'une unité de détection

d'éclairage, et commande une unité de génération de son pour délivrer en sortie un son lorsqu'un robinet

est ouvert sur la base d'un signal de détection d'ouverture et de fermeture de robinet provenant d'une

unité de détection d'ouverture et de fermeture de robinet.

Priorité : KR2010115066A - 2010-11-18

Application : WO2010KR8222A - 2010-11-22

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): NAM, Miran

Déposant (s) : KORINA CO. LTD.,KR | NAM Miran,KR

Page 23: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -23-

4. LITS

4.1. FR2966708A1 - PROCEDE DE MONTAGE DE LIT

Procédé de montage d'un lit (1), le lit (1) comprenant : - une base (2), - un sommier (3), le procédé

comprenant les étapes suivantes : - création d'un premier point (45) de rotation entre le sommier (3) et la

base (2), le sommier (3) étant dans une position verticale par rapport à la base (2) ; - basculement du

sommier (3) autour du premier point (45) de rotation ; - création d'un deuxième point (52) de rotation

entre le sommier (3) et la base (2) ; - suppression du premier point (45) de rotation entre le sommier (3) et

la base (2) par basculement du sommier (3) autour du deuxième point (52) de rotation, le sommier (3) étant

alors amené en position horizontale par rapport à la base (2).

Priorité : FR20104316A - 2010-11-03

Application : FR20104316A - 2010-11-03

Date de publication : 2012-05-04

Inventeur(s): LE ROUX, DAVID | RAMBAUD, FRANCK

Déposant (s) : MEDICATLANTIC,SAINT PAUL MONT PENIT,FR,950020180

4.2. WO2012061406A2 - ADJUSTABLE BED CONTROLS | COMMANDES DE LIT

RÉGLABLE

La présente invention concerne des systèmes et des procédés destinés à atténuer le ronflement dans un lit

réglable. Les systèmes et procédés peuvent faire intervenir des étapes consistant à surveiller un capteur

pour déceler un premier relevé indicatif d'un utilisateur qui ronfle, à activer un actionneur pour faire

passer le lit réglable dans une position anti-ronflement, à contrôler le lit réglable pour confirmer qu'il

atteint la position anti-ronflement, à surveiller le capteur pour déceler un deuxième relevé indicatif d'un

utilisateur qui ne ronfle pas et, suite à la non-réception du deuxième relevé, activer l'actionneur pour faire

passer le lit réglable dans une deuxième position anti-ronflement.

Page 24: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -24-

Priorité : US2010408778P | US2011508958P - 2010-11-01 | 2011-07-18

Application : WO2011US58809A - 2011-11-01

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): RAWLS-MEEHAN, Martin, B.

Déposant (s) : RAWLS-MEEHAN Martin B.,US

4.3. WO2012063029A1 - AN INFANT BED | LIT DE NOURRISSON

La présente invention fournit une solution au problème de soins sécurisés de nourrissons dans des

environnements ensoleillés. À divers degrés des personnes et en particulier des nourrissons sont

vulnérables aux effets de surexposition au soleil. Souvent une crème ou lotion solaire est appliquée aux

nourrissons, mais cela n'est pas toujours pratique quand il s'agit des tout petits bébés. La présente

invention concerne un moyen pour maintenir un nourrisson protégé contre la lumière du soleil.

L'invention est conçue typiquement pour être utilisée lors des vacances ou dans des situations de

bronzage, pour assurer qu'un nourrisson est en sécurité et protégé contre une surexposition au soleil. La

présente invention concerne un lit pour nourrisson comportant un corps comprenant quatre côtés

surélevés (1), un mécanisme de dais pivotant (2) et un moyen d'amarrage (3) pour l'ancrage du dais dans

un état fixe.

Priorité : GB201019277A - 2010-11-13

Application : WO2011GB1604A - 2011-11-14

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): CLARE, Edwards

Déposant (s) : CLARE Edwards,GB

Page 25: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -25-

5. MATELAS - LITERIE

5.1. WO2012057682A1 - PILLOW AND MATTRESS FOR REDUCING SNORING AND

SLEEP APNEA | OREILLER ET MATELAS DESTINÉS À RÉDUIRE LES

RONFLEMENTS ET L'APNÉE DU SOMMEIL

La présente invention concerne un ensemble oreiller et matelas amélioré, conçu pour être utilisé comme un

moyen de réduction des ronflements et de l'apnée du sommeil obstructive durant le sommeil en

permettant que le patient soit allongé sur le ventre, la tête véritablement vers le bas. L'ensemble oreiller et

matelas offre en outre un support d'allongement, le corps en décubitus ventral. L'ensemble oreiller et

matelas comprend un oreiller pour supporter la tête tournée vers le bas et un matelas pour supporter le

corps en position de décubitus ventral, l'oreiller et le matelas pouvant être librement ajustés l'un par

rapport à l'autre.

Priorité : US2010455694P - 2010-10-25

Application : WO2011SE51268A - 2011-10-25

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): BIDARIAN MONIRI, Armin

Déposant (s) : BIDARIAN MONIRI Armin,SE

5.2. WO2012062313A2 - SPRING ELEMENT | ÉLÉMENT RESSORT

L'invention concerne un élément ressort (1) pour un dispositif de rembourrage d'un meuble d'assise et/ou

de couchage, notamment d'un matelas de lit, comprenant un corps de ressort (10) et une partie de

réception (30) agencée sur ce dernier, ledit corps de ressort (10) et la partie de réception (30) étant moulés

d'une seule pièce par injection en matière plastique. L'objectif de l'invention est d'optimiser un élément

ressort (1) du type mentionné ci-dessus, de sorte qu'il puisse être utilisé dans une large gamme de

domaines d'application. A cet effet, l'élément ressort (1) selon l'invention est caractérisé en ce que le corps

de ressort (10) se présente sous la forme d'un élément annulaire (11) étiré dans le sens longitudinal (40),

qui comporte deux parties annulaires (13, 14) se rejoignant dans une partie centrale (12) en formant une

seule pièce et s'élevant chacune dans le sens de la hauteur (42) à partir de la partie centrale (12), les zones

d'extrémité (15, 16) des parties annulaires (13, 14), opposées dans le sens longitudinal (40), étant

raccordées, la partie de réception (30) étant agencée entre lesdites zones d'extrémité.

Page 26: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -26-

Priorité : DE202010015380U - 2010-11-11

Application : WO2011DE75269A - 2011-11-11

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): BOCK, Klaus

Déposant (s) : HERMANN BOCK GMBH,DE | BOCK Klaus,DE

5.3. WO2012066255A1 - SYSTEM FOR ASSISTING THE CHOICE OF A BEDDING OR

SEATING FACILITY | SYSTÈME D'ASSISTANCE AU CHOIX D'UN ÉQUIPEMENT

DE LITERIE OU D'ASSISE

Système d'assistance au choix d'un équipement de literie ou d'assise Le système (10) d'assistance au choix

d'un équipement de literie ou d'assise pour un utilisateur, dans une gamme d'équipements de literie ou

d'assise possibles, est caractérisé en ce qu'il comprend : - un équipement de literie ou d'assise de test (12),

équipé de capteurs (24) et destiné à recevoir l'utilisateur pour relever une empreinte morphologique (M)

de cet utilisateur; - une unité de traitement d'informations (14), adaptée pour sélectionner, à partir de

l'empreinte morphologique relevée (M) de l'utilisateur, dans la gamme d'équipements de literie ou d'assise

possibles, au moins un équipement de literie ou d'assise adapté à la morphologie de l'utilisateur; et - des

moyens (16) formant interface homme/machine, pour présenter à l'utilisateur le ou chaque équipement de

literie ou d'assise sélectionné.

Priorité : FR201059553A - 2010-11-19

Application : WO2011FR52692A - 2011-11-18

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): VRAY, Michel | SILBERMAN, Vladimir

Déposant (s) : CAUVAL INDUSTRIES,FR | SILBERMAN Vladimir,FR | VRAY Michel,FR

5.4. FR2967029A1 - MATELAS DE COUCHAGE POUR NOURRISSON.

Matelas de couchage pour nourrissons à surface inférieure plane destinée à être posée sur un support plan

horizontal. Ce matelas est caractérisé en ce qu'il comporte une surface de couchage dont le tracé comprend

une première portion (1) d'allure plane soutenant le dos, orientée selon un premier angle compris entre 6 et

16° par rapport à l'horizontale,

Page 27: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -27-

formant avec une seconde portion (2) d'allure plane contigüe orientée selon une pente inverse une zone de

calage pour les fesses du nourrisson. La première portion (1) d'allure plane débouchant à son sommet sur

une zone d'appui (4) pour la tête du nourrisson est située à un niveau inférieur audit sommet, alors que le

sommet (11) de la seconde portion (2) débouche sur une partie (5) descendant vers l'extrémité du matelas.

Priorité : FR201059095A - 2010-11-04

Application : FR201059095A - 2010-11-04

Date de publication : 2012-05-11

Inventeur(s): GAUTIER, ALAIN

Déposant (s) : GAUTIER ALAIN,STRASBOURG,FR

5.5. FR2967562A1 - DISPOSITIF A PALETTE POUR SOMMIER SUPPORT D'UN

MATELAS

L'invention concerne un dispositif à palette (2) pour sommier support d'un matelas (17) de lit, ladite

palette (2) comportant une face supérieure s'étendant dans un plan, et étant destinée à définir avec une

pluralité de palettes (2) de dispositifs juxtaposés, une surface de pose pour ledit matelas (17).

Avantageusement, un tel dispositif comporte une embase de fixation (5) sur laquelle la palette (2) est

montée mobile, d'une part en translation perpendiculaire audit plan, contre l'action de moyens de rappel

élastique (19) et, d'autre part en rotation autour d'au moins deux axes distincts parallèles audit plan.

L'invention concerne encore un sommier comportant une pluralité de dispositifs selon l'invention.

Priorité : FR201059666A - 2010-11-24

Application : FR201059666A - 2010-11-24

Date de publication : 2012-05-25

Inventeur(s): WISSLER, JEAN PIERRE

Déposant (s) : WISSLER JEAN PIERRE,NEUWILLER,FR

Page 28: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -28-

5.6. EP2446782A1 - Bearing for end point bearing of sprung slats of a slatted bed frame|

Stockage pour entreposage définitif de lattes à ressort d'un sommier de lit

Es wird eine Lagerung für Endpunktlager von Federlatten eines Bettlattenrostes, insbesondere eine

Schulterabsenkung für Federleisten an Bettlattenrosten, aus einem ortsfesten Gehäuseteil (1) mit einer

Vertikalführung zur Anordnung an einem Bettseitenholm und aus einem elastisch gegen eine

Rückstellkraft darin vertikal und verdrehbar gelagerten Deckelteil (2) mit einem Führungspilz (7) und

Lagerbolzen zur Anordnung eines Endpunktlagers zur Verfügung gestellt, die einfach aufgebaut und

wirtschaftlich zu fertigen ist, die geräuschfrei arbeitet, keine Metallteile enthält und deren Bauteilanzahl

deutlich reduziert ist, was dadurch erzielt wird, dass das Gehäuseteil (1) eine Rückwand (9) aufweist, mit

beidseitig seiner seitlichen Gehäusewandungen (16) vor der Rückwand (9) vorgesehenen Schlitzen (11),

und dass die verbliebenen seitlichen Gehäusewandungen (16) teilweise elastisch ausgebildet sind und mit

Bolzenaufnahmen (12) für Rastbolzen (6) des Deckelteils (2) ausgestattet sind.

Priorité : DE202010014750U - 2010-10-31

Application : EP20118043A - 2011-10-05

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): Hartmann, Siegbert

Déposant (s) : Hartmann Siegbert,32584 Löhne,DE,100136754

5.7. EP2453776A1 - MATTRESS AND BED DECK COVER | COUVERTURE DE

MATELAS ET DE SOMMIER

La présente invention porte sur une couverture pour un matelas et un sommier. Plus particulièrement, la

présente invention porte sur une couverture pour un matelas et un sommier pour un lit réglable, qui

réduit l'exposition du matelas et du sommier à des conditions non hygiéniques.

Priorité : US2009270739P | WO2010US1958A - 2009-07-13 | 2010-07-13

Application : EP2010800152A - 2010-07-13

Date de publication : 2012-05-23

Inventeur(s): RIPPE, Bruce, M. | ULRICH, David, John | WAGNER, Catherine, Marie | BORGMAN, Douglas, E. | VOEGELE, Bernard, F.

Déposant (s) : Trinity Guardion LLC,Batesville, IN 47006,US,101235281

Page 29: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -29-

5.8. EP2451319A1 - SECURE FALL-PREVENTION MATTRESS | MATELAS

ANTICHUTE SÉCURISÉ

L' invention concerne un matelas pour accueillir une personne dont on souhaite conserver une part de

mobilité et à destination de laquelle on souhaite pratiquer facilement des soins tout en prévenant tout

risque de chute lorsque que la personne alitée s'agite sans surveillance. Un tel matelas antichute sécurisé

comporte principalement une âme, des moyens de maintien pour maintenir une personne allongée sur

ledit matelas et un ensemble lesté. A titre d'exemple d'application préférée, un tel matelas est un matelas à

langer les jeunes enfants.

Priorité : FR20093382A | FR20102146A | WO2010FR51414A - 2009-07-09 | 2010-05-21 | 2010-07-05

Application : EP2010742199A - 2010-07-05

Date de publication : 2012-05-16

Inventeur(s): Malet, Pascale

Déposant (s) : Malet Pascale,13600 La Ciotat,FR,101224570

5.9. EP2452593A1 - Water bed mattress | Matelas pour lit d'eau

Wasserbettmatratze enthaltend eine Wasser aufnehmende Wasserbetthülle aufweist mit einer

Auflagefläche, mit einer Unterseitenfläche und mit wenigstens einer die Auflagenfläche mit der

Unterseitenflächen verbindenden Seitenfläche, wobei in der Wasserbetthülle wenigstens ein

Funktionskörper anordbar ist, der über eine Öffnung der Wasserbetthülle in dieselbe einbringbar

und/oder aus derselben entnehmbar ist, und wobei der Öffnung zum wiederholten zerstörungsfreien

Öffnen und Verschließen derselben ein Verschlussmittel zugeordnet ist, welches in einer

Öffnungsposition, in der sich die Wasserbetthülle in einem entleerten Zustand befindet, die Öffnung

freigibt und welches in einer Schließposition desselben die Wasserbetthülle wasserdicht zur Umgebung

abdichtet, wobei die Öffnung flächig ausgebildet ist und dass das Verschlussmittel die Öffnung in der

Öffnungsposition vollständig freigibt.

Priorité : DE202010015428U - 2010-11-16

Application : EP2011189120A - 2011-11-15

Date de publication : 2012-05-16

Inventeur(s): Heuwinkel, Alexander | Blattgerste, Daniel

Déposant (s) : Aqua Comfort GmbH,33098 Paderborn,DE,101165830

Page 30: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -30-

5.10. EP2449924A1 - Slat made of plastic based material | Latte fabriquée en matériau à

base de plastique

Slat made of a plastic based material, composite, loaded with a percentage comprised between about 30%

and about 50% with a vegetable or mineral additive material, and comprises a support element (15) having

a determinate convexity and provided with a first surface (19), on which, when in use, a mattress is able to

be disposed, and at least a longitudinal rib (16), made on the length of the support element (15), on a

second surface (17), substantially opposite the first surface (19).

Priorité : IT2010UD198A - 2010-11-08

Application : EP2011188146A - 2011-11-08

Date de publication : 2012-05-09

Inventeur(s): Tonut, Maria Ivana | Citton, Napoleone

Déposant (s) : N. Citton & C. SaS,31030 Borso del Grappa (TV),IT,101279753 | Tonut Maria Ivana,33077 Sacile (PN),IT,101279754

Page 31: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -31-

6. BUREAUX

6.1. WO2012056450A1 - WORKSTATION | POSTE DE TRAVAIL

La présente invention concerne un poste de travail qui peut être utilisé pour effectuer différentes tâches,

telles que le travail à l'ordinateur. Le poste de travail comprend une table (2), un repose-hanche (3), un

repose-pieds (4), un appuie-bras gauche et un appuie-bras droit (7). Le poste de travail permet à

l'utilisateur de répartir le poids de son corps des jambes et des pieds, sur le repose-hanche, sur le repose-

pieds et sur les appuie-bras, en position debout.

Priorité : US2010407475P - 2010-10-28

Application : WO2011IL828A - 2011-10-27

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): BAHNOF, Roy

Déposant (s) : BAHNOF Roy,IL

6.2. EP2448447A1 - RECONFIGURABLE WORKSTATION SUPPORT | SUPPORT

RECONFIGURABLE POUR POSTE DE TRAVAIL

La présente invention concerne une structure de support de service d'un poste de travail (5) comprenant

un élément de structure (14) supporté à hauteur de bureau ou proche de celle-ci sur un ou plusieurs pieds

(16). L'élément de structure (14) comprend un ou plusieurs moyens de support allongés (28, 34, 36)

s'étendant essentiellement le long de sa longueur. Chaque moyen de support allongé (28, 34, 36)

correspond à une zone (zones 1 à 4) dans laquelle un ou plusieurs accessoires (40, 42, 44, 46) destinés à

supporter un service de station de travail peuvent être montés de sorte à pouvoir être déplacés par rapport

à l'élément de structure afin de permettre la livraison d'un service à une position choisie par un utilisateur

à l'intérieur de la zone. La structure de support (5) comprend une pluralité de zones (zones 1 à 4) qui

peuvent être définies pour ne pas se chevaucher de sorte qu'un tel accessoire (40, 42, 44, 46) monté à

l'intérieur d'une zone n'interfère pas avec un accessoire monté (40, 42, 44, 46) à l'intérieur d'une autre zone.

L'invention concerne également les pieds (1 200), les accessoires (40, 42, 44, 46) et les raccords (390) et les

systèmes (1) incorporant de tels éléments.

Page 32: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -32-

Priorité : AU2009903053A | WO2010AU809A - 2009-06-30 | 2010-06-28

Application : EP2010793416A - 2010-06-28

Date de publication : 2012-05-09

Inventeur(s): SCHIAVELLO, Peter Paul | GEYER, Peter | FIELD, Oliver Martyn | FRANCO, Joseph

Déposant (s) : Schiavello (Vic) Pty Ltd,Tullamarine, Victoria 3043,AU,101223517

6.3. WO2012065313A1 - STUDENT DESK | BUREAU D'ÉTUDIANT

L'invention porte sur un bureau d'étudiant qui comprend un support (7) et un corps de bureau monté sur

le support (7). Le bureau d'étudiant comprend également une source de lumière d'éclairage (2). La couche

visible du corps de bureau est une couche transmettant la lumière (1). La source de lumière d'éclairage (2)

éclaire la couche transmettant la lumière (1). La couche transmettant la lumière (1) peut être ouverte ou

fermée à un angle de 0~90 degrés en considérant l'un ou l'autre côté de celle-ci comme côté fixe. Le corps

de bureau est également configuré avec une prise de charge USB (5) qui est connectée à une source

d'alimentation externe.

Priorité : CN201020610384U - 2010-11-16

Application : WO2010CN79101A - 2010-11-25

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): HU, Yajun

Déposant (s) : DESIGNA INC,CN | HU Yajun,CN

Page 33: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -33-

7. MATÉRIAUX - PROCESS

7.1. WO2012061373A1 - FLAME RETARDED TEXTILE AND PROCESS FOR COATING

TEXTILE | TEXTILE IGNIFUGÉ ET PROCÉDÉ DE REVÊTEMENT DE TEXTILE

La présente invention concerne un ester de phosphate solide, qui peut être utilisé comme produit ignifuge

dans des traitements destinés à des substrats textiles. Plus spécifiquement, les traitements destinés aux

substrats textiles peuvent être utilisés comme formulations de produit ignifuge en vue d'une application

sur des tissus textiles tout en conservant sensiblement les caractéristiques souhaitées (propriétés

esthétiques ou relatives à la texture) du textile. La présente invention concerne donc également des articles

comportant ces formulations d'ester de phosphate appliquées sur ceux-ci, et des procédés pour leur

application sur divers substrats textiles.

Priorité : US2010410195P - 2010-11-04

Application : WO2011US58768A - 2011-11-01

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): STOWELL, Jeffrey | LEVCHIK, Sergei, V.

Déposant (s) : ICL-IP AMERICA INC.,US | STOWELL Jeffrey,US | LEVCHIK Sergei V.,US

7.2. EP2454091A1 - PANEL FOR MAKING FURNISHINGS SUCH AS DOORS,

BOARDS, TABLES, FURNITURE OR THE LIKE | PANNEAU POUR FABRIQUER

DU MOBILIER, TEL QUE DES PORTES, DES PLAQUES, DES TABLES, DES

MEUBLES OU ANALOGUES

L'invention porte sur un panneau, en particulier sur un panneau utilisé pour fabriquer du mobilier, tel que

des portes, des plaques, des tables, des meubles ou analogues, lequel panneau, sur au moins une face de

celui-ci a au moins une structure en trois dimensions et lequel panneau est constitué par une base ou une

feuille de support rigide mécaniquement (1) et une feuille de revêtement (2) pour donner un aspect

esthétique audit panneau, ladite feuille de revêtement (2) étant superposée sur au moins une face de la

feuille de base (1), le composé de ladite feuille de revêtement (2) étant constitué par des polymères

thermoplastiques mélangés à une charge végétale et/ou minérale, lequel composé donne des propriétés de

souplesse à la feuille de revêtement (2) telles que ladite feuille de revêtement (2) peut être enroulée sur

elle-même.

Priorité : IT2009GE53A | WO2010EP60118A - 2009-07-15 | 2010-07-14

Application : EP2010732963A - 2010-07-14

Date de publication : 2012-05-23

Inventeur(s): FOGLIATI, Massimiliano | GIOVANNINI, Raffaella | MARCARINO, Sandro

Déposant (s) : Renolit Gor S.p.A.,10060 Buriasco (TO),IT,101020779

Page 34: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -34-

7.3. EP2447032A2 - Method for producing a furniture item | Procédé de fabrication de

mobilier

Für das Verfahren zur Herstellung eines Pressteils (1) in Form eines Möbelteils als Fertigerzeugnis (2) oder

als Komponente für ein Fertigerzeugnis (2) wird ein pressfähiges Ausgangswerkstück (1) bereitgestellt.

Das Ausgangswerkstück (1) wird in einer Pressvorrichtung (8) mit einem ersten Formteil (83) und darin

vorhandenen Prägekonturen (837,838) sowie einem zweiten Formteil (84) mit darin vorhandenen

Prägekonturen (847,848) gepresst. Hierbei entstehen am bearbeiteten Pressteil (1) intensiv verdichtete

Festigkeitszonen (12) zur Erzeugung einer Steifigkeit des Pressteils (1) sowie nicht oder nur geringfügig

verdichtete Dämpfungszonen (11) zur Erzeugung intensiv schallschluckender Areale am Pressteil (1). Die

Prägekonturen (838,848) an den Formteilen (83,84) werden auch zur Herstellung eines intensiv

verdichteten Randes (13) am Pressteil (1) zu dessen Steifigkeit genutzt. Besondere Vorteile der

hergestellten Pressteile (1) sind die schalldämpfende Wirkung, Gewichts- und Kostenersparnis sowie die

vielfältig mögliche Formgebung.

Priorité : CH20101801A - 2010-10-26

Application : EP2011405341A - 2011-10-24

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): keller, Stefan

Déposant (s) : Vitra Patente AG,4132 Muttenz,CH,100250414

7.4. WO2012059652A1 - COMPOSITE PRODUCT AND METHOD OF PRODUCING THE

SAME | PRODUIT COMPOSITE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ

L'invention concerne un produit composite et un procédé de fabrication associé. Le produit comprend des

couches de fibres et des couches thermoplastiques alternées (1, 2) disposées les unes sur les autres, les

couches de fibres (1) comprenant des couches poreuses de papier et de carton, qui contiennent des fibres

de lignocellulose et constituent la majeure partie de la masse du produit ; les couches de fibres (1) et les

couches thermoplastiques (2) sont liées par l'intermédiaire de zones de mélange (3) qui comprennent des

fibres et du plastique. Le nombre de couches de fibres et de couches thermoplastiques (1, 2) dans le produit

est suffisamment élevé pour permettre d'obtenir un produit autoportant. Le produit peut être utilisé aux

mêmes fins que des panneaux en contreplaqué traditionnels.

Page 35: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -35-

Priorité : FI20106169A - 2010-11-05

Application : WO2011FI50983A - 2011-11-07

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): NISKANEN, Kaarlo

Déposant (s) : ZEROBOARDS OY,FI | NISKANEN Kaarlo,FI

Page 36: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -36-

8. QUINCAILLERIE

8.1. WO2012065196A1 - OVERLAY FOR A DRAWER BOTTOM | SUPPORT POUR UN

FOND DE TIROIR

Support (12) pour un élément de meuble en forme de plaque, en particulier un fond de tiroir (8), le support

(12) possédant une baguette d'appui (13) qui comporte au moins une patte (14) apte à se plier vers

l'élément du meuble. Selon l'invention, la ou les pattes (14) reposent, en position initiale, dans un

évidement (25) de la baguette d'appui (13), la patte (14) et/ou le bord de l'évidement (25) est/sont pourvu(s)

d'un dispositif de guidage (18), et la patte (14) avançant latéralement vers le bord de l'évidement (25),- de

préférence par le vissage d'une vis (15) - sort de l'évidement (25) par le dispositif de guidage (18) et prend

une position de maintien en direction de l'élément du meuble.

Priorité : AT20101882A - 2010-11-16

Application : WO2011AT402A - 2011-09-30

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): WUCHER, Jürgen

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | WUCHER Jürgen,AT

8.2. WO2012068599A1 - FURNITURE FITTING FOR FASTENING A FRONT PANEL |

FERRURE DE MEUBLE POUR LA FIXATION D'UN PANNEAU AVANT

L'invention concerne une ferrure de meuble (1) servant à fixer un panneau avant (2) sur un châssis de tiroir

(3). La ferrure est dotée d'un élément d'assemblage (5) associé au panneau avant (2) et pouvant être

préalablement monté sur le panneau avant (2) et d'un dispositif de fixation (4) associé au châssis de tiroir

(3), pouvant être relié au châssis (3) et comportant une plaque cadre (6), une plaque de réglage (7) et des

éléments de réglage (8, 9) disposés, en particulier de manière à pouvoir tourner, sur la plaque cadre (6) et

appliqués contre la plaque de réglage (7). Les éléments de réglage permettent de régler la plaque de

réglage (7) par rapport à la plaque cadre (6) dans le sens de la hauteur (HR) et dans le sens latéral (SR),

l'élément d'assemblage (5) pouvant être accroché à la plaque de réglage (7) et, dans l'état accroché, prenant

part aux déplacements de réglage de la plaque de réglage (7) par rapport à la plaque cadre (6).

Page 37: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -37-

Priorité : AT20101939A - 2010-11-23

Application : WO2011AT443A - 2011-11-02

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): HOLZAPFEL, Andreas | HOFFMANN, Benjamin

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | HOLZAPFEL Andreas,AT | HOFFMANN Benjamin,AT

8.3. WO2012055922A1 - FOLDABLE SUPPORTING MEMBER | ÉLÉMENT DE SUPPORT

PLIANT

La présente invention se rapporte à un élément de support pliant (1) destiné à être monté sur un dessus de

table, ledit élément de support pliant comprenant une base (10); une structure tubulaire (11); une charnière

(20) comprenant un goujon (21) relié à ladite base (10) et un élément de liaison (23) monté pivotant sur

ledit goujon (21); et un mécanisme de blocage destiné à immobiliser ledit élément de support pliant (1)

dans une position d'utilisation; ledit élément de support pliant (1) peut être déplacé d'une position de

pliage à une position où ladite structure tubulaire (11) entoure au moins partiellement ledit goujon (21) par

la poussée de ladite structure tubulaire (11) vers ladite base (10) et où ledit mécanisme de blocage peut être

ensuite utilisé pour fixer à demeure ladite base, ladite charnière et ladite structure tubulaire ensemble.

Ledit élément de support pliant comprend en outre un ressort reliant ledit élément de liaison et ladite

structure tubulaire, ledit ressort étant manipulé lorsque ladite structure tubulaire (11) est éloignée de ladite

base (10).

Priorité : DK201070451A - 2010-10-26

Application : WO2011EP68775A - 2011-10-26

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): KNUDSEN, Nils

Déposant (s) : MAGNUS OLESEN A/S,DK | KNUDSEN Nils,DK

8.4. WO2012069339A1 - CONNECTING FITTING | FERRURE D'ASSEMBLAGE

L'invention concerne une ferrure d'assemblage (1), pour la fixation amovible d'une partie de meuble en

forme de plaque, en particulier d'un panneau avant (4), à une autre partie de meuble en forme de plaque,

orientée obliquement, de préférence à angle droit, notamment d'un encadrement latéral (8) d'un tiroir (5),

la ferrure d'assemblage présentant un dispositif support (2) qui est muni d'une butée, laquelle est en prise

amovible avec un dispositif d'arrêt (3), le dispositif d'arrêt présentant les caractéristiques suivantes : une

section de base de montage (21) s'étendant perpendiculairement à la surface de montage (16),

Page 38: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -38-

section à laquelle est articulé mobile un levier d'arrêt (22) soumis à l'action d'un ressort (28), ledit levier

étant déplaçable, sous l'effet de la force du ressort, d'une position de déclenchement en une position de

verrouillage et, à l'encontre de la force du ressort, de la position de verrouillage en la position de

déclenchement, et présentant une section à crochet (23) qui sert à engager la butée correspondante, de

préférence la tige (13), en position de verrouillage, dans le dispositif support (2); le levier d'arrêt (22) étant

articulé, via un support pivotant (24), à la section de base de montage (21), et étant caractérisé par un

agencement perfectionné du levier de déclenchement à la construction.

Priorité : DE102010060722A - 2010-11-22

Application : WO2011EP70149A - 2011-11-15

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): BOEKHOFF, Heiko | HERZOG, Roman | STUFFEL, Andreas

Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | BOEKHOFF Heiko,DE | HERZOG Roman,DE | STUFFEL Andreas,DE

8.5. WO2012069337A1 - SUPPORT DEVICE FOR FIXING A FRONT PANEL |

DISPOSITIF SUPPORT POUR FIXER UNE FAÇADE AVANT

L'invention concerne un dispositif support (6) pour fixer une façade avant (3) sur les montants latéraux (4)

d'un tiroir (2), le dispositif support (6) étant muni d'un excentrique de réglage vertical (10) et d'une vis de

réglage latéral (11) pour ajuster la façade avant (3). Selon l'invention, la vis de réglage latéral (11) est placée

dans le dispositif support (6) à l'intérieur de la section transversale de l'excentrique de réglage vertical (10)

parallèlement à l'axe de rotation (30) de l'excentrique de réglage vertical (10).

Priorité : DE102010060720A - 2010-11-22

Application : WO2011EP70132A - 2011-11-15

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): STUFFEL, Andreas | HERZOG, Roman | LIMBERG, Guido | BOEKHOFF, Heiko

Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | STUFFEL Andreas,DE | HERZOG Roman,DE | LIMBERG Guido,DE | BOEKHOFF Heiko,DE

Page 39: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -39-

8.6. WO2012068605A1 - FIXING DEVICE FOR A FURNITURE PART | DISPOSITIF DE

FIXATION POUR UNE PARTIE DE MEUBLE

L'invention concerne un dispositif (1) servant à poser une unité fonctionnelle (3, 4, 5) sur un rail (21, 22, 23)

d'une glissière télescopique de tiroir (2), le dispositif (1) comportant au moins un élément d'accouplement

(6, 6', 7, 8) permettant de fixer au moins deux différentes unités fonctionnelles (3, 4, 5) au choix sur la

glissière télescopique de tiroir (2).

Priorité : AT20101943A - 2010-11-23

Application : WO2011AT470A - 2011-11-18

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): NETZER, Emanuel

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | NETZER Emanuel,AT

8.7. WO2012068602A1 - FURNITURE FITTING FOR FASTENING A FRONT PANEL |

FERRURE DE MEUBLE POUR LA FIXATION D'UN PANNEAU AVANT

L'invention concerne une ferrure de meuble (1) servant à appliquer un panneau avant (2) sur un châssis de

tiroir (3). La ferrure est dotée d'un dispositif de fixation (4) associé au châssis de tiroir (3) pour le panneau

avant (2) et d'un élément d'assemblage (5) pouvant être monté sur le panneau avant (2), ledit élément

d'assemblage comprenant des éléments de montage (6), en particulier des chevilles, destinés à être fixés

sur le panneau avant (2). Dans ce cadre, l'élément d'assemblage (5) peut être fixé de manière amovible, et

en particulier de manière réglable en position, sur le dispositif de fixation (4) et comporte une première

partie (5a) et une deuxième partie (5b) se trouvant à distance dans la position de montage par rapport à la

première partie (5a). La première partie (5a) de l'élément d'assemblage (5) peut être reliée au panneau

avant (2) par l'intermédiaire au moins de deux éléments de montage (6) et la deuxième partie (5b) de

l'élément d'assemblage (5) peut être reliée au panneau avant (2) par l'intermédiaire au moins de deux

autres éléments de montage (6).

Page 40: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -40-

Priorité : AT20101938A - 2010-11-23

Application : WO2011AT467A - 2011-11-17

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): KÜNG, David

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | KÜNG David,AT

8.8. WO2012068598A1 - CONTAINER RAIL FOR A DRAWER CONTAINER | RAIL DE

CONTENANT POUR CAISSON DE TIROIR

Ensemble à tiroirs comportant un rail de contenant (1) prémonté sur un caisson de tiroir (2) et une glissière

télescopique de tiroir (5) pourvue d'un rail (4) mobile, le rail de contenant (1) permettant de solidariser le

caisson de tiroir (2) et le rail (4) mobile de la glissière télescopique de tiroir (5), pour le logement

télescopique du caisson relativement au corps de meuble (3), le rail de contenant (1) présentant un segment

(6) de coupe transversale sensiblement en forme de U qui reçoit le rail (4) à l'état monté. Selon l'invention,

dans le segment (6) en forme de U est formée au moins une butée (7,7a) pour le rail (4), s'étendant dans le

sens longitudinal du rail (L).

Priorité : AT20101946A - 2010-11-23

Application : WO2011AT421A - 2011-10-10

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): GASSER, Ingo | HOFHERR, Harald

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT | HOFHERR Harald,AT

8.9. WO2012068597A1 - DEVICE FOR ATTACHING A FUNCTIONAL PART TO A RAIL

OF A DRAWER PULL-OUT GUIDE | DISPOSITIF DESTINÉ À DISPOSER UNE

PIÈCE FONCTIONNELLE SUR UN RAIL D'UNE GLISSIÈRE TÉLESCOPIQUE DE

TIROIR

L'invention concerne un dispositif (20) servant à disposer une pièce fonctionnelle (14) sur un rail (5, 6)

d'une glissière télescopique de tiroir (3), doté d'un premier élément de support (11) et d'au moins un

deuxième élément de support (12). Dans ce cadre, les éléments de support (11, 12) sont destinés à être

disposés d'une part dans la zone d'extrémité avant du rail (5) et d'autre part dans la zone d'extrémité

arrière du rail (5). Au moins un dispositif de serrage (13) permet de relier ensemble les deux éléments de

support (11, 12) ou plus dans leur position de montage sur le rail (5) et de les serrer l'un par rapport à

l'autre.

Page 41: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -41-

Priorité : AT20101941A - 2010-11-23

Application : WO2011AT410A - 2011-10-04

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): GMEINER, Christoph

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GMEINER Christoph,AT

8.10. WO2012068596A1 - DRAWER SIDE WALL HAVING AN INNER WALL AND AN

OUTER WALL | PAROI LATÉRALE DE TIROIR PRÉSENTANT UNE PAROI

INTÉRIEURE ET UNE PAROI EXTÉRIEURE

L'invention concerne une paroi latérale (5) de tiroir présentant une paroi intérieure (5a) et une paroi

extérieure (5b), la paroi latérale (5) de tiroir étant prévue pour coopérer avec un système de rail de tiroir

qui se trouve, au moins en majeure partie, dans la paroi intérieure (5a), la paroi intérieure (5a) et la paroi

extérieure (5b) pouvant être assemblées entre elles, via une liaison à encliquetage mécanique (7), la paroi

intérieure (5a) et la paroi extérieure (5b) présentant respectivement, en position de montage, au-dessous de

la liaison à encliquetage (7), des sections d'extrémité (8, 9), la section d'extrémité (8) de la paroi intérieure

(5a) et la section d'extrémité (9) de la paroi extérieure (5b) s'appliquant, au moins partiellement, l'une

contre l'autre, la section d'extrémité (9) de la paroi extérieure (5b) étant en saillie par rapport à la section

d'extrémité (8) de la paroi intérieure (5a), et la paroi intérieure (5a) présentant un logement de verrouillage

(7a), dans lequel peut s'encliqueter un élément de blocage (7b) de la paroi extérieure (5b). L'élément de

blocage (7b), lorsque la section d'extrémité (9) de la paroi extérieure (5b), en saillie vers le bas, se détache

de la section d'extrémité (8) de la paroi intérieure (5a), est enfoncé à l'intérieur du logement de verrouillage

(7a) de la paroi intérieure (5a) et empêche, de ce fait, un desserrage de la liaison à encliquetage (7).

Priorité : AT20101944A - 2010-11-23

Application : WO2011AT388A - 2011-09-22

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): FEUERSTEIN, Markus

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | FEUERSTEIN Markus,AT

Page 42: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -42-

8.11. WO2012068594A1 - COUPLING DEVICE FOR DRAWERS | DISPOSITIF

D'ACCOUPLEMENT POUR TIROIR

Dispositif (9) pour accoupler de manière libérable un tiroir (2) et un rail (8) télescopique d'une glissière

télescopique de tiroir (3), comprenant: - une partie arrêt (10) qui peut être bloquée de manière libérable

pour le blocage libérable du tiroir (2) sur le rail (8) télescopique de la glissière télescopique de tiroir (3), -

une partie préhension (11) conçue pour la manoeuvre manuelle et permettant de libérer la partie arrêt (10)

relativement au rail (8) télescopique de la glissière télescopique de tiroir (3), - une partie maintien

antagoniste (15), le rail (8) étant logé entre la partie maintien antagoniste (15) et la partie arrêt (10) en

position de montage, la partie arrêt (10) pouvant être déplacée dans une direction opposée à la partie

maintien antagoniste (15) par appui manuel sur la partie préhension (11). Selon l'invention, la partie

maintien antagoniste (15) comporte au moins une languette élastique (16).

Priorité : AT20101940A - 2010-11-23

Application : WO2011AT383A - 2011-09-20

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): GASSER, Ingo

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT

8.12. WO2012065880A1 - PULL-OUT GUIDE FOR A PULL-OUT PART OF A PIECE OF

FURNITURE | GLISSIÈRE DE COULISSANT POUR UNE PARTIE COULISSANTE

DE MEUBLE

L'invention concerne une glissière de coulissant (1) destinée à une partie coulissante de meuble, et

comportant un rail de guidage (2) pouvant être fixé sur le corps d'un meuble, une glissière (3) pouvant être

accouplée avec une partie coulissante, et un rail médian (4) prolongeant la course de sortie, situé entre le

rail de guidage (2) et la glissière (3), qui est guidé au moyen de corps de roulement maintenus dans des

cages (5) contre le rail de guidage (2) et la glissière (3), et synchronisé par une commande par câble (6) qui

est constituée d'un câble guidé autour de deux poulies de renvoi (7) montées sur le rail médian (4) et fixé

aux cages (5) de corps de roulement entre le rail médian (4) et le rail de guidage (2) d'un côté et la glissière

(3) de l'autre côté.

Priorité : DE102010060583A - 2010-11-16

Application : WO2011EP69667A - 2011-11-08

Date de publication : 2012-05-24

Page 43: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -43-

Inventeur(s): BABUCKE-RUNTE, Guido | JOSTES, Dirk | KÄTHLER, Andreas | MEYER, Bernd | HERZOG, Roman | LIMBERG, Guido

Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | BABUCKE-RUNTE Guido,DE | JOSTES Dirk,DE | KÄTHLER Andreas,DE | MEYER Bernd,DE | HERZOG Roman,DE | LIMBERG Guido,DE

8.13. WO2012065198A1 - ARRANGEMENT COMPRISING A SUPPORT RAIL AND A

DRAWER BOTTOM | ENSEMBLE COMPRENANT UN RAIL DE SUPPORT ET UN

FOND DE TIROIR

Ensemble comprenant un rail de support (10) et un fond de tiroir (8), le rail de support (10) présentant une

première barrette d'appui (12) et au moins une deuxième barrette d'appui (14) faisant saillie latéralement

par rapport à la première barrette d'appui (12), destinées respectivement à venir en appui contre le fond de

tiroir (8). La première barrette d'appui (12) et la deuxième barrette d'appui (14) du rail de support (10)

présentent respectivement au moins une languette (12a, 14a) pouvant être pliée vers le fond de tiroir (8).

Selon l'invention, le fond de tiroir (8) présente une feuillure (9) en forme de gradin sur au moins une zone

marginale, au moins une languette (12a) de la première barrette d'appui (12) étant agencée sur la face

inférieure du fond de tiroir (8) et au moins une languette (14a) de la deuxième barrette d'appui (14) étant

agencée dans la feuillure (9) en forme de gradin du fond de tiroir (8).

Priorité : AT20101880A - 2010-11-16

Application : WO2011AT413A - 2011-10-04

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): SCHOBLOCH, Max

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | SCHOBLOCH Max,DE

8.14. WO2012065195A1 - CARRIER RAIL FOR A DRAWER BASE | RAIL DE SUPPORT

POUR FOND DE TIROIR

L'invention concerne un rail de support (17) pour un fond de tiroir (8), le rail de support (17) comportant

une partie pont verticale (18) et une partie pont (19) s'étendant sensiblement horizontalement et disposée

dans la position d'utilisation dans la zone inférieure de la partie pont verticale (18). Une branche (20)

s'étendant sensiblement horizontalement est disposée sur la partie pont verticale (18) au-dessus de la

partie pont (19) s'étendant horizontalement et à distance des extrémités de la partie pont verticale (18). La

branche (20) s'étendant horizontalement comporte une butée (21) faisant saillie de la branche (20) en

direction de la partie pont (19) s'étendant horizontalement.

Page 44: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -44-

Priorité : AT20101881A - 2010-11-16

Application : WO2011AT382A - 2011-09-20

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): GASSER, Ingo

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT

8.15. WO2012064297A1 - SLOW-DOWN MECHANISM PLACED IN FURNITURE HINGE

| MÉCANISME DE RALENTISSEMENT PLACÉ DANS UNE CHARNIÈRE DE

MEUBLE

L'invention se rapporte à un mécanisme de ralentissement qui empêche des unités de meuble mobiles,

telles que des couvercles, des portes, etc. de heurter l'autre côté et de faire du bruit en cas d'actions

d'ouverture et de fermeture rapides vers des unités de meuble fixes et permet donc des actions d'ouverture

et de fermeture en douceur de telles unités de meuble mobiles. Ledit mécanisme de ralentissement est

composé d'au moins un bras (2), d'un cylindre (3) et d'un élément d'articulation interne et externe (6, 5)

raccordant le bras et le cylindre et placé à l'intérieur de la charnière. L'invention se rapporte

particulièrement à la possibilité de supprimer l'amortisseur (18) appartenant au mécanisme de

ralentissement susmentionné placé à l'intérieur de la charnière (1) et de régler la course de l'amortisseur en

fonction du poids du meuble mobile.

Priorité : TR20108451A | TR20113873A - 2010-10-14 | 2011-04-21

Application : WO2011TR234A - 2011-10-21

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): ÇAPUR, Ertaç

Déposant (s) : SAMET KALIP VE MADENI EYA SANAYI VE TICARET ANONIM IRKETI,TR | ÇAPUR Ertaç,TR

8.16. WO2012059173A1 - FURNITURE FITTING AND PIECE OF FURNITURE | FERRURE

DE MEUBLE ET MEUBLE

L'invention concerne une ferrure de meuble pour une partie mobile de meuble, notamment destinée à

entraîner un volet (13),

Page 45: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -45-

une porte ou un tiroir, la ferrure de meuble (11) présentant un premier bras porteur (19) et un deuxième

bras porteur (20) qui respectivement sont, d'une part, montés rotatifs, autour de premiers et de deuxièmes

axes de rotation (21, 22) côté corps de meuble, sur le corps (12) d'un meuble (10) ou sur un élément de

ferrure (23) pouvant être fixé au corps de meuble (12) et sont, d'autre part, montés rotatifs, autour de

premiers et de deuxièmes axes de rotation (24, 25) côté partie mobile de meuble, sur la partie mobile de

meuble ou sur un élément de retenue (26) pouvant être fixé à la partie mobile de meuble; trois articulations

de liaison (29, 30, 40) supplémentaires étant disposées sur les deux bras porteurs (19, 20) de manière à

former au total un agencement à sept articulations. L'agencement à sept articulations est conçu de telle

façon que, lorsque la ferrure de meuble (11) est à l'état monté sur le meuble (10), au moins deux des trois

articulations de liaison (29, 30) se trouvent dans le corps de meuble (12) quand la partie mobile de meuble

est en position fermée, et tournent lorsque la partie mobile de meuble est ouverte hors du corps de meuble

(12), de manière à se trouver en dehors du corps de meuble lorsque la partie mobile de meuble est en

position ouverte.

Priorité : DE202010015091U - 2010-11-04

Application : WO2011EP5146A - 2011-10-13

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): HENSCHEID, Heinz-Josef | HIRTSIEFER, Artur | RÖDDER, Bernd | SCHNELL, Jürgen | SCHMIDT, Klaus Dieter

Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | HENSCHEID Heinz-Josef,DE | HIRTSIEFER Artur,DE | RÖDDER Bernd,DE | SCHNELL Jürgen,DE | SCHMIDT Klaus Dieter,DE

8.17. WO2012059168A1 - FURNITURE FITTING AND PIECE OF FURNITURE | FERRURE

DE MEUBLE ET MEUBLE

L'invention concerne une ferrure de meuble pour une partie mobile de meuble, notamment destinée à

entraîner un volet pliant, une porte pliante ou similaire, la partie mobile de meuble présentant une

première partie pliable et une deuxième partie pliable qui sont articulées au moyen d'un axe de charnière

(88); la ferrure de meuble (11) présentant un ensemble d'articulation qui est doté de plusieurs bras articulés

les uns aux autres et aptes à tourner les uns vers les autres et qui, lorsque la ferrure (11) est l'état monté sur

le meuble (10), relie la première ou la deuxième partie pliable au corps (12) du meuble (10); la ferrure (11)

présentant également un levier de commande (94) qui, d'une part, peut être monté rotatif autour d'un axe

de rotation (95) côté corps du meuble, et qui, d'autre part, peut être monté rotatif autour d'un axe de

rotation (96), côté partie de meuble, sur une des deux parties pliables ou sur une partie de montage qui y

est fixée. Le levier de commande (94) est articulé à un levier de direction (100) par un axe de rotation (95)

côté corps de meuble. A son tour, le levier de direction (100) est monté rotatif par rapport au corps de

meuble (12) à l'aide d'un axe de rotation du levier de direction lorsque la ferrure (11) est à l'état montée sur

le meuble (10).

Page 46: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -46-

Priorité : DE202010015092U - 2010-11-04

Application : WO2011EP5098A - 2011-10-12

Date de publication : 2012-05-10

Inventeur(s): HENSCHEID, Heinz-Josef | HIRTSIEFER, Artur | RÖDDER, Bernd | SCHNELL, Jürgen | SCHMIDT, Klaus-Dieter

Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | HENSCHEID Heinz-Josef,DE | HIRTSIEFER Artur,DE | RÖDDER Bernd,DE | SCHNELL Jürgen,DE | SCHMIDT Klaus-Dieter,DE

8.18. FR2966705A1 - DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE PANNEAUX D'UNE TABLE

PLIABLE, FLANC SUPPORT DE TABLE ET TABLE DE TENNIS DE TABLE EQUIPE

D'UN TEL DISPOSITIF

Dispositif de verrouillage d'un panneau (2) de table pliante, le dispositif de verrouillage comprenant au

moins un logement (16) ménagé dans un élément fixe et un verrou (13) mobile sur le panneau entre une

position en saillie pour être reçu dans le logement et une position escamotée pour sortir du logement, le

verrou étant élastiquement rappelé en position en saillie. Le dispositif comprend un organe de

déverrouillage (17) monté sur l'élément fixe pour coulisser d'une position inactive dans laquelle il est

rappelé élastiquement vers une position active dans laquelle il amène le verrou de sa position en saillie

vers sa position escamotée. Le dispositif est agencé de telle manière que, dans cette dernière position,

l'organe de déverrouillage et le verrou coopèrent par frottement et se maintiennent mutuellement en

position active et en position escamotée respectivement. Flanc et table comportant un tel dispositif de

verrouillage .

Priorité : FR201059057A - 2010-11-03

Application : FR201059057A - 2010-11-03

Date de publication : 2012-05-04

Inventeur(s): HAVARD, NICOLAS | MITHIEUX, STEPHANE

Déposant (s) : CORNILLEAU SAS,BONNEUIL LES EAUX,FR,526920194

8.19. EP2451314A1 - SYNCHRONOUS GUIDE OF A PUSH MEMBER AND PIECE OF

FURNITURE | GUIDAGE SYNCHRONE D'UN TIROIR ET MEUBLE ASSOCIÉ

L'invention concerne un guidage synchrone d'un tiroir (25) monté dans un corps (24) de meuble ou

d'appareil ménager par des guidages télescopiques (1), comprenant deux crémaillères (8) fixes se faisant

face et associées chacune à une joue de corps de meuble et dans lesquelles s'engrènent des roues dentées

(9) reliées par des tiges d'accouplement (26), les roues dentées (9) étant montées fixes sur les rails de

roulement (2) des guidages télescopiques (1).

Page 47: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -47-

Priorité : DE202009004993U | DE202009016105U | WO2010EP58892A - 2009-07-06 | 2009-11-25 |

2010-06-23

Application : EP2010734931A - 2010-06-23

Date de publication : 2012-05-16

Inventeur(s): MATTHES, Joachim | KNICKER, Henrik

Déposant (s) : Paul Hettich GmbH & Co. KG,32278 Kirchlengern,DE,100196511

8.20. EP2449539A1 - ELECTRONIC OPEN-LOOP OR CLOSED-LOOP CONTROL DEVICE

FOR ELECTRICALLY POWERED FURNITURE | DISPOSITIF DE COMMANDE OU

DE RÉGLAGE ÉLECTRONIQUE POUR DES MEUBLES COMMANDÉS

ÉLECTRIQUEMENT

L'invention concerne un dispositif de commande ou de réglage pour des composants électriques (1)

disposés dans/ ou sur un meuble ou une partie d'un meuble, dispositif comprenant : - un microprocesseur

(2) qui assure, en service, les fonctions de commande et de régulation, et – une interface (3) pour la

communication sans fil, du dispositif de commande ou de réglage, avec l'extérieur. Le microprocesseur (2)

et l'interface (3) sont disposés dans un boîtier commun (10) et, par ailleurs, sont disposés, ou bien sur des

plaquettes de circuit imprimé (4, 5) fixées amovibles entre elles, ou sur des plaquettes de circuit imprimé

(4, 5) disposées séparément les unes des autres dans/ ou sur le dispositif de commande ou de réglage.

Priorité : AT20091014A | WO2010AT220A - 2009-06-30 | 2010-06-16

Application : EP2010728576A - 2010-06-16

Date de publication : 2012-05-09

Inventeur(s): GRIMM, Mathias | TAIMLER, Thomas

Déposant (s) : Julius Blum GmbH,6973 Höchst,AT,100153388

8.21. EP2449199A1 - A HINGE, PARTICULARLY FOR A FURNITURE | CHARNIÈRE,

NOTAMMENT POUR UN MEUBLE

La présente invention concerne une charnière, notamment pour un meuble, comprenant un bras de

charnière (5) pouvant être associé à une partie fixe (1, 2) du meuble, un boîtier de charnière (6) pouvant

être associé à une partie mobile (3) du meuble et relié au bras de charnière (5) pouvant tourner entre une

position d'ouverture et une position de fermeture de la charnière (4),

Page 48: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -48-

au moins une plaque (28) ayant au moins un siège (29) prévu pour au moins un dispositif d'absorption de

choc (30) de la fermeture de la charnière (4) et/ou pour au moins un dispositif auxiliaire en vue de

l'ouverture de la charnière (4), et au moins un élément de fixation (21) en commun avec le bras de

charnière (5) et avec la plaque (28) à fixer à la partie fixe (1, 2) du meuble.

Priorité : IT2010MI1326A | WO2011EP58475A - 2010-07-19 | 2011-05-24

Application : EP2011721768A - 2011-05-24

Date de publication : 2012-05-09

Inventeur(s): SALICE, Luciano

Déposant (s) : Arturo Salice S.p.A.,22060 Novedrate (Como),IT,101032315

8.22. WO2012068604A1 - FASTENING DEVICE FOR WALL PARTS | DISPOSITIF DE

FIXATION POUR PARTIES DE PAROI

L'invention concerne un dispositif de fixation (2) servant à relier deux parties de paroi (103, 104) d'une

partie de meuble (101), en particulier d'une paroi arrière (111), à une paroi latérale (112) d'un tiroir (102).

Le dispositif de fixation (2) sur une partie de paroi (104) comporte au moins un bec d'encliquetage (3)

effectuant un mouvement de ressort autour d'un axe de ressort imaginaire (A), ledit bec pouvant être

encliqueté, de préférence de manière libérable, dans un logement d'encliquetage (30) fixé ou réalisé sur

l'autre partie de paroi (103). L'axe de ressort imaginaire (A) du bec d'encliquetage (3) est réalisé

transversalement, de préférence sensiblement perpendiculairement, à une paroi (140) de la partie de paroi

(104). Le logement d'encliquetage (30) sur l'autre partie de paroi (103) est réalisé comme une ouverture

(31), une normale imaginaire (N) sur l'ouverture (31) s'étendant sensiblement de manière parallèle par

rapport à l'axe de ressort imaginaire (A) du bec d'encliquetage (3) effectuant un mouvement de ressort.

Priorité : AT20101945A - 2010-11-23

Application : WO2011AT469A - 2011-11-18

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): GASSER, Ingo

Déposant (s) : JULIUS BLUM GMBH,AT | GASSER Ingo,AT

Page 49: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -49-

8.23. WO2012065865A1 - PULL-OUT GUIDE IN THE FORM OF A FULL-EXTENSION

MECHANISM FOR A PULL-OUT PART OF A PIECE OF FURNITURE | GLISSIÈRE

DE COULISSANT, EN PARTICULIER À SORTIE TOTALE, POUR UNE PARTIE

COULISSANTE DE MEUBLE

L'invention concerne une glissière de coulissant (1), en particulier à sortie totale, destinée à une partie

coulissante de meuble, et comportant un rail de guidage (2) pouvant être fixé sur le corps d'un meuble, une

glissière (3) pouvant être accouplée avec une partie coulissante, et un rail médian (4) prolongeant la course

de sortie, situé entre le rail de guidage (2) et la glissière (3), qui est guidé au moyen de corps de roulement

maintenus dans des cages (5) contre le rail de guidage (2) et la glissière (3), et qui est constitué d'un profilé

à section transversale sensiblement en forme de C, formé par un procédé de façonnage. Les parois latérales

(4a) du rail médian (4) sont pliées en forme de toit pour former des surfaces de roulement (4b) pour les

corps de roulement, chaque arête longitudinale libre (4c) d'une surface de roulement formée (4b) étant par

ailleurs solidarisée à demeure avec le profilé hors des bandes de roulement.

Priorité : DE102010060584A - 2010-11-16

Application : WO2011EP69451A - 2011-11-04

Date de publication : 2012-05-24

Inventeur(s): BABUCKE-RUNTE, Guido | JOSTES, Dirk | KÄTHLER, Andreas | MEYER, Bernd | HERZOG, Roman | LIMBERG, Guido

Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | BABUCKE-RUNTE Guido,DE | JOSTES Dirk,DE | KÄTHLER Andreas,DE | MEYER Bernd,DE | HERZOG Roman,DE | LIMBERG Guido,DE

Page 50: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -50-

9. DÉCOR

9.1. EP2452122A1 - INTERNAL LIGHTING DEVICE FOR PIECES OF FURNITURE |

INNENBELEUCHTUNGSVORRICHTUNG FÜR MÖBELSTÜCKE | DISPOSITIF

D'ÉCLAIRAGE INTERNE POUR MEUBLES

L'invention porte sur un dispositif d'éclairage (2) conçu pour le montage sur des compartiments aptes à

être ouverts et fermés d'un meuble, lequel dispositif comprend des moyens d'éclairage, des moyens

d'alimentation pour lesdits moyens d'éclairage, et des moyens de commande pour activer et désactiver

lesdits moyens d'éclairage, ce par quoi lesdits moyens d'éclairage comprennent des diodes

électroluminescentes (4), lesdits moyens d'alimentation sont un ensemble batterie et lesdits moyens de

commande sont un circuit électronique comprenant un capteur de vibration qui peut être excité et

désexcité lorsque le compartiment (1) associé du meuble est ouvert et fermé, respectivement.

Priorité : IT2009AN40A | WO2010IT101A - 2009-07-10 | 2010-03-10

Application : EP2010717293A - 2010-03-10

Date de publication : 2012-05-16

Inventeur(s): GASPARETTI, Stefano

Déposant (s) : GS Plast Di Gasparetti Stefano,60022 Camerano (AN),IT,101224600

Page 51: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -51-

10. ÉLÉMENTS DE MEUBLES

10.1. WO2012055158A1 - STRUCTURE FOR HEIGHTENING SIDE-PANELS OF DRAWER

| STRUCTURE D'ÉLÉVATION DE PANNEAUX DE TIROIR

Structure d'élévation de panneaux de tiroir comprenant deux planches latérales élevées gauche et droite

(500), et deux surfaces élevées avant et arrière (200, 220) dont les deux extrémités gauche et droite

présentent respectivement une pièce de couplage d'élévation (214) de planche frontale et une pièce de

couplage d'élévation (223) de planche arrière. Les planches latérales élevées gauche et droite comprennent

une planche latérale supérieure (530) et une planche latérale inférieure (520) qui est couplée à la planche

latérale supérieure, la surface inférieure (315) de la planche latérale supérieure étant assemblée avec la

surface supérieure (25) de la planche latérale inférieure pour former une structure de mise en

correspondance mutuelle. Les planches latérales supérieure et inférieure présentent respectivement une

pièce de fixation (522, 532) de couplage avec l'extrémité avant et une pièce de fixation (523, 533) de

couplage avec l'extrémité arrière, la planche latérale supérieure étant emboîtée et fixée avec la pièce de

couplage d'élévation de planche frontale et la pièce de couplage d'élévation de planche arrière sur des

fixations de l'extrémité avant de la planche latérale inférieure et sur des fixations de l'extrémité arrière, et

ce, moyennant la fixation de couplage de l'extrémité avant et la fixation de l'extrémité arrière. Cette

invention permet la fixation à demeure de la planche latérale supérieure sur la planche latérale inférieure

de manière à former une structure de planche latérale d'élévation de tiroir. Sa structure est simple, son

montage aisé et son fonctionnement sûr.

Priorité : CN201010532028A - 2010-10-27

Application : WO2011CN1604A - 2011-09-22

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): YANG, Juilien

Déposant (s) : DONG-GUAN UNING METALS & PLASTIC PRODUCT CO. LTD.,CN | YANG Juilien,CN

10.2. WO2012055157A1 - BOX HAVING PARTITIONED STRUCTURE AND

PARTITIONED STRUCTURE OF STORAGE BOX | BOÎTE À STRUCTURE DE

CLOISON ET STRUCTURE DE CLOISON POUR BOÎTE DE RANGEMENT

Boîte (100) à structure de cloison comprenant une rainure de glissement (121) pratiquée dans la surface

d'au moins une pièce de panneau double face (120) s'ouvrant sur la boîte (100). Dans la rainure de

glissement (121) de la pièce de panneau double face (120) sont fixées en regard au moins deux pièces de

couplage (300) et entre les deux pièces de couplage (300) vient au moins une pièce de cloison (200)

s'étendant transversalement ou longitudinalement.

Page 52: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -52-

Moyennant le groupement ou le déplacement des deux pièces de couplage (300) avec la pièce de cloison

(200), on peut déplacer de manière élastique pour faire correspondre respectivement les deux pièces de

couplage (300) et la pièce de panneau latéral (120) de la boîte (100) de telle sorte que la pièce de cloison

(200) forme respectivement avec les deux pièces de couplage (300) un premier emplacement de montage

pour la pièce de cloison (200) et un second emplacement de libération pour un la pièce de cloison (200).

Moyennant le montage élastique ferme de la pièce de cloison (200) sur les pièces de couplage (300), on

évite les réactions aux forces externes imprévisibles de la pièce de cloison (200) retirant celle-ci de la boîte

(100). Fait aussi l'objet de cette invention une structure d'entretoisement pour cloison de boîte de

rangement.

Priorité : CN201010532030A - 2010-10-27

Application : WO2011CN1603A - 2011-09-22

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): YANG, Juilien

Déposant (s) : DONG-GUAN UNING METALS & PLASTIC PRODUCT CO. LTD.,CN | YANG Juilien,CN

10.3. WO2012055156A1 - DRAWER-PANEL ANGLE-ADJUSTMENT STRUCTURE |

STRUCTURE DE RÉGLAGE D'ANGLE D'UN PANNEAU DE TIROIR

Structure de réglage d'angle d'un panneau de tiroir comprenant une structure d'assemblage de panneau de

tiroir et une structure de réglage d'angle. La structure d'assemblage de panneau de tiroir comprend une

planche de fond (400), des planches latérales (100), une planche frontale (200), une pièce de support (10),

une pièce de retenue (30) et une pièce d'assemblage (210), et la structure de réglage d'angle comprend une

pièce de couplage (230), un orifice de couplage (240), une pièce de transmission de mouvement (250) et

une structure de convergence. La planche frontale (200) est disposée sur la pièce de couplage (230), alors

que la pièce d'actionnement rotatif (250) est disposée sur la pièce d'assemblage (210) ou sur la pièce de

couplage (230). Lors de la rotation de la pièce d'actionnement rotatif (250), la planche frontale (200) tourne

avec la pièce d'actionnement rotatif (250) pour produire un déplacement oscillatoire de manière à régler

l'angle entre la planche frontale (200) et les planches latérales (100). Ainsi, le réglage de l'angle de la

planche frontale (200) du tiroir se fait aisément et l'assemblage des planches latérales et de la planche

frontale du tiroir est ferme.

Page 53: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -53-

Priorité : CN201010531766A - 2010-10-27

Application : WO2011CN1602A - 2011-09-22

Date de publication : 2012-05-03

Inventeur(s): YANG, Juilien

Déposant (s) : DONG-GUAN UNING METALS & PLASTIC PRODUCT CO. LTD.,CN | YANG Juilien,CN

10.4. WO2012069171A1 - DEVICE FOR MOVING A FURNITURE PART WITH A DRIVE

UNIT, AND ITEM OF FURNITURE | MÉCANISME PERMETTANT LE

MOUVEMENT D'UN ÉLÉMENT DE MEUBLE, MUNI D'UNE UNITÉ

D'ENTRAÎNEMENT, ET MEUBLE

L'invention concerne un mécanisme permettant le mouvement d'un élément de meuble logé mobile sur un

corps de meuble par le biais de moyens de guidage, ledit mécanisme étant constitué d'une unité

d'entraînement (7) permettant le mouvement entraîné de l'élément mobile de meuble (9) par rapport au

corps de meuble (1) et d'un ensemble d'accouplement (8), au moyen duquel l'unité d'entraînement (7) et

l'élément de meuble (9) mobile peuvent être amenés ensemble dans un état accouplé, dans lequel un effet

d'entraînement peut être transmis de l'unité d'entraînement (7) à l'élément de meuble (9) mobile, ou dans

un état désaccouplé, une unité de commande servant à faire fonctionner ledit mécanisme, laquelle unité

détecte une instruction d'entraînement, de l'extérieur, pour le déclenchement d'un mouvement entraîné de

l'élément de meuble (9) mobile, de sorte que le mouvement entraîné de l'élément de meuble (9) mobile se

produise par la suite. Selon l'invention, l'unité de commande est réalisée de sorte que cette unité de

commande (7) et l'élément de meuble (9) mobile sont accouplés ensemble par l'intermédiaire de l'ensemble

d'accouplement (8) lorsque l'élément de meuble (9) mobile est mis en mouvement et/ou arrêté par

l'intermédiaire de l'unité d'entraînement (7), et sont désaccouplés dans le cas contraire.

Priorité : DE202010015793U - 2010-11-25

Application : WO2011EP5852A - 2011-11-21

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): AHLFELD, Jürgen

Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | AHLFELD Jürgen,DE

10.5. WO2012069141A1 - MOTION DEVICE FOR A MOVABLE FURNITURE PART |

MÉCANISME DE MOUVEMENT POUR UN ÉLÉMENT DE MEUBLE MOBILE

L'invention concerne un mécanisme de mouvement pour un élément de meuble mobile, en particulier un

abattant de meuble, une porte, un tiroir ou analogue, qui comprend un mécanisme de commande (12) ainsi

qu'un organe mené (13)

Page 54: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -54-

destiné à l'élément de meuble mobile et pouvant être entraîné par le mécanisme de commande (12), un

accouplement (14) coopérant avec le mécanisme de commande (12) et l'organe mené (13). Selon l'invention,

l'accouplement (14) se présente sous la forme d'un accouplement (14) pouvant être engagé et désengagé.

Priorité : DE202010016153U - 2010-11-25

Application : WO2011EP5648A - 2011-11-10

Date de publication : 2012-05-31

Inventeur(s): AHLFELD, Jürgen

Déposant (s) : GRASS GMBH,AT | AHLFELD Jürgen,DE

10.6. WO2012062611A1 - SUBDIVISION SYSTEM | SYSTÈME DE DIVISION

L'invention concerne un système de division (1), notamment pour tiroirs, qui comprend plusieurs

éléments de paroi (3, 5) qui sont orientés à des angles les uns par rapport aux autres et divisent un espace

intérieur en plusieurs chambres. Selon l'invention, le système de division (1) comprend un cadre qui

entoure les éléments de paroi (3, 5) et qui est composé de plusieurs éléments de cadre (2, 4), au moins un

des éléments de cadre (2, 4) pouvant être relié avec les éléments de cadre voisins (2, 4) par pliage autour

d'un axe parallèle à l'extension longitudinale de l'élément de cadre (2, 4).

Priorité : DE102010060534A - 2010-11-12

Application : WO2011EP69046A - 2011-10-28

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): SCHUBERT, Michael | MÜTERTHIES, Ralf

Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | SCHUBERT Michael,DE | MÜTERTHIES Ralf,DE

10.7. WO2012062605A1 - DRAWER | TIROIR

L'invention concerne un tiroir comprenant des parois latérales (1) opposées et connectées à un panneau

arrière (3), sur lesquelles des fixations de paroi (2) sont placées, qui sont reliées à chaque fois par un

dispositif d'ajustement avec un panneau avant (4) ajustable en inclinaison.

Page 55: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -55-

Le tiroir selon l'invention est conçu de manière à ce que le dispositif d'ajustement comprenne un support

(6) en forme de plaque relié fermement avec la fixation de paroi (2) respective, qui supporte un élément

d'ajustement (7) mobile par rapport à celui-ci, qui s'engage dans un connecteur (18) fixé sur le panneau

avant (4).

Priorité : DE102010060535A | DE102011050438A - 2010-11-12 | 2011-05-17

Application : WO2011EP68972A - 2011-10-28

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): MERTES, Rolf | STELZER, Christian | BAUM, Jürgen

Déposant (s) : PAUL HETTICH GMBH & CO. KG,DE | MERTES Rolf,DE | STELZER Christian,DE | BAUM Jürgen,DE

10.8. FR2967733A1 - DISPOSITIF DE LIAISON DE MONTANTS DE BATI,

NOTAMMENT UN SUPPORT D'ETAGERES

L'objet de l'invention est un dispositif de liaison de montants d'un bâti (10), notamment pour la réalisation

d'un meuble bibliothèque à étagères comprenant au moins deux montants (14-2, 14-4) et une traverse (24-1,

24-2), caractérisé en ce que la traverse porte une pièce mâle prévu pour coopérer par emboîtement avec

une pièce femelle et une pièce de verrouillage de ladite pièce mâle dans ladite pièce femelle, ladite pièce de

verrouillage venant immobiliser cette pièce mâle dans la pièce femelle, par translation sur cette pièce

femelle.

Priorité : FR201059624A - 2010-11-23

Application : FR201059624A - 2010-11-23

Date de publication : 2012-05-25

Inventeur(s): ENOND, HUGUES | PAPIN, DENIS

Déposant (s) : DENIS PAPIN COLLECTIVITES,BRESSUIRE,FR,383653938

Page 56: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -56-

10.9. EP2448450A1 - DRAWER | TIROIR

L'invention concerne un tiroir (1), qui peut être entré et sorti dans un corps de meuble présentant un fond

(2), une façade (3), deux côtés latéraux (4, 5) et un panneau arrière (6), qui est relié par complémentarité de

forme et/ou application de force au moyen de connecteurs d'angle (7) aux zones d'extrémité des côtés

latéraux (4, 5), chaque connecteur d'angle (7) comprenant une première partie de liaison (8) et une seconde

partie de liaison (9) reliée de façon pivotante à la première, et de telle sorte que la seconde partie de liaison

(9) présente au moins un moyen d'encliquetage (12), qui peut être relié à la première partie de liaison (8)

et/ou au panneau arrière (6), la seconde partie de liaison (8) étant reliée à un adaptateur (15) attribué à la

zone d'extrémité du côté latéral (4, 5).

Priorité : DE202009004982U | WO2010EP58895A - 2009-07-02 | 2010-06-23

Application : EP2010725790A - 2010-06-23

Date de publication : 2012-05-09

Inventeur(s): BABUCKE-RUNTE, Guido | KÄTHLER, Andreas | STUFFEL, Andreas | MEYER, Helmut | MEYER, Bernd | MICHELSWIRTH, Dennis

Déposant (s) : Paul Hettich GmbH & Co. KG,32278 Kirchlengern,DE,100196511

10.10. EP2446777A1 - Node connector for a frame for a table, frame for a table and table |

Connecteur de noeud pour un cadre de table, cadre pour une table et table

Die Erfindung bezieht sich auf ein Knotenbauteil (11) für ein Gestell (6) für einen Tisch (1). Das

Knotenbauteil (11) weist einen Befestigungsabschnitt (21) auf, an welchem eine Befestigungseinrichtung

(32) angeordnet ist, mittels der ein Standbein (4) an dem Knotenbauteil (11) befestigbar ist. Ferner weist

das Knotenbauteil (11) einen mit zumindest drei gleichartigen Verbindungsmitteln (23) versehenen

Verbindungsabschnitt (22) auf. Hierbei weist jedes der Verbindungsmittel (23) eine Achse (24) auf und

ermöglicht ein Verbinden einer Traverse (12) mit dem Knotenbauteil (11) in unterschiedlichen

Winkelstellungen um die jeweilige Achse (24) in Bezug auf das Knotenbauteil (11). Hierbei sind die

Achsen (24) der Verbindungsmittel (23) im Wesentlichen parallel zueinander ausgerichtet. Weiterhin sind

die Verbindungsmittel (23) voneinander beabstandet auf einer Geraden (G) angeordnet, welche von der

Befestigungseinrichtung (32) beabstandet verläuft. Die Erfindung betrifft ferner ein Gestell (6) für einen

Tisch (1) mit einem derartigen Knotenbauteil (11), sowie einen Tisch (1) mit einer Tischplatte (2) und einem

derartigen Gestell (6), wobei die Tischplatte (2) von dem Gestell (6) getragen ist.

Page 57: Brevets ameublement - FCBA | Votre outil … · plateau de table de ... qui sont disposés entre les banches ... (10) with a pivot arm (12a), a first pivot (20) adapted to allow a

Copyright FCBA 2012 -57-

Priorité : DE102010042976A - 2010-10-26

Application : EP2011183108A - 2011-09-28

Date de publication : 2012-05-02

Inventeur(s): Dörner, Markus | Maier, Klaus

Déposant (s) : Sedus Stoll AG,79761 Waldshut,DE,100217565

10.11. WO2012063216A2 - FURNITURE COMPONENT | ÉLÉMENT DE MEUBLE

L'invention concerne une chaise (1) dans laquelle un corps principal (2) comprend un dossier (9) et un

siège (4), des éléments de support (3) étant fixés sur celui-ci par des moyens de fixation (5). Le corps

principal (2) est formé par pliage d'une feuille de carton découpée, le siège est composé d'une pluralité de

couches se chevauchant et les moyens de fixation (5) sont maintenus en position entre lesdites couches. Les

éléments de support (3) sont avantageusement composés de bouteilles en plastique présentant des goulots

filetés et les moyens de fixation sont constitués des bouchons à vis desdites bouteilles.

Priorité : IT2010MI2088A - 2010-11-10

Application : WO2011IB55012A - 2011-11-10

Date de publication : 2012-05-18

Inventeur(s): DOSSENA, Gianluigi

Déposant (s) : SCATOLIFICIO DOCH S.R.L.,IT | DOSSENA Gianluigi,IT