Décembre 2013 - page 1

Lettre d’information municipale www.commune-lemas.fr

N° 59

Le Petit Massois

Visite du Père-Noël

Le Père-Noël n’a pas oublié les petits Massois qui, comme chaque année, ont

été invités par la municipalité pour un goû-ter après que les adultes aient participé, en nombre, au dernier conseil municipal de l’année dans une ambiance studieuse. La salle du Conseil, spécialement décorée pour l’occasion et aménagée en piste de récréa-tion a accueilli le vénérable visiteur d’un soir pour le plus grand bonheur des enfants toujours autant émus et inquiets de savoir s’ils ont été assez sages pour recevoir leur cadeau.

L’agenda...27/11 : Conseil communautaire CCMA.28/11 : Réunion groupe communication de l’Agglomération Pays de Grasse.06/12 : Conseil des Maires à Grasse.12/12 : Compte rendu de formation à la pluriactivité à Saint-Auban.14/12 : Mariage, Conseil municipal, inauguration de la placette Césari, visite du Père-Noël.

Bonnes fêtes !

Une nouvelle année s’achève sur un riche bilan. En effet, en 2013 les

Massoises et les Massois ont pu décou-vrir le fruit d’investissements entrepris depuis plusieurs années et qui marquent leur cadre de vie. Nous avons notam-ment inauguré plusieurs ouvrages pu-blics, réalisé des travaux d’aménagement de voirie, travaillé à une réorganisation technique afin de donner une nouvelle dynamique aux dossiers administratifs. Les élus ont pris près de 80 délibéra-tions au cours de 11 conseils munici-paux tenus dans la plus grande transpa-rence. Les fêtes de Noël constituent un moment de répit bien mérité pour tous. Les membres du Conseil municipal se joignent à moi pour vous souhaiter une excellente fin d’année et vous invitent le samedi 4 janvier 2014 à 17h pour un mo-ment de convivialité autour de la galette des rois.

Fabrice LachenmaierMaire du Mas

Adhérez à l’ADECM !

Pour encourager la réalisation de belles fêtes estivales, l’ADECM invite tous les Massois et leurs amis à rejoindre ses 39 adhérents comptabilisés en 2013.

Depuis 10 ans, l’association propose des rendez-vous thématiques de grande qua-lité avec une organisation parfaite grâce aux nombreux bénévoles.

Soutenez l’ADECM en adressant votre cotisation 2014 (15 euros par personne) par chèque à l’ordre de l’ADECM - 15 montée Barlatier de Mas, Hameau des Sausses, 06910 Le Mas

INVITATION Samedi 4 janvier 2014

15h : Conseil municipal17h : Cérémonie des voeux

Galette des rois et vin chaud (salle du conseil)

Bonne Année 2014

Les séances du conseil municipal sont publiques. A l’issue de chaque Conseil, un moment est réservé pour débattre avec le public. Venez nombreux !

L e conseil municipal du Mas s’est réuni le samedi 14 décembre 2013 à 15h en présence de tous les conseillers en exercice à l’exception de C. Raines qui a donné pouvoir à A.M.Blanchard et F.Piazza à F.Lachenmaier. Ils avaient été convoqués par écrit le 24/11/2013. Après émarge-

ment, un scrutin a eu lieu, Glenda Suquet a été nommée secrétaire de séance.

Echanges terrains Miquel/Le Mas

L e Maire rappelle que le Conseil municipal s’était prononcé à l’unanimité le 19 mai

2012 en faveur de l’échange de parcelles avec M. Miquel Aino dans le cadre du projet de régularisa-tion de la route de la Clue. Cet échange était pro-posé à partir de la réalisation d’un plan établi par le cabinet du géomètre Chazalon. M. Miquel Aïno est sollicité pour céder à la commune une superfi-cie de 3.507 m2 de terrain. Le maire propose que la commune procède à un échange sous soulte en cédant à M. Miquel Aïno une superficie totale de 3.690 m2 de terrain.Parcelles cédées par M. Miquel Aïno :

B972 d’une superficie de 753m2, B1048 d’une superficie de 147m2

issue de la parcelle B912, B1063 d’une superficie de 162m2 issue

de la parcelle B978, B1068 d’une superficie de 18m2 issue de la

parcelle B898, B1065 d’une superficie de 377m2 issue de la parcelle

B978, B1089 d’une superficie de 6m2 issue de la parcelle B994,

B1070 d’une superficie de 187m2 issue de la parcelle B896, B1073

d’une superficie de 28m2 issue de la parcelle B894, B1075 d’une

superficie de 113m2 issue de la parcelle B893, B1077 d’une super-

ficie de 521m2 issue de la parcelle B649, B1078 d’une superficie de

243m2 issue de la parcelle B649, B1080 d’une superficie de 92m2

issue de la parcelle B650, B1081 d’une superficie de 130m2 issue

de la parcelle B650, B1084 d’une superficie de 268m2 issue de la

parcelle B967, B1087 d’une superficie de 117m2 issue de la parcelle

B994, B1110 d’une superficie de 221m2 issue de la parcelle B891,

B1113 d’une superficie de 124m2 issue de la parcelle B992

Parcelles cédées par la commune du Mas :

B1105 et B1107 d’une superficie totale de 1.050m2 issues de la

parcelle B651, B1041 d’une superficie de 960m2 issue de la parcelle

B895, B708 d’une superficie de 1.680m2

VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

51Compte-rendu du conseil municipal du 14 décembre 2013

Décembre 2013 - page 2

Conventions scolaires Saint-Auban

Déclassement et vente d’une parcelle

L e Maire propose au Conseil de se pronon-cer sur le déclassement de la parcelle B996

d’une contenance de 50m2 à distraire du do-maine public communal afin de la céder à Mme Françoise LUCCA. Cette parcelle sera vendue au prix de 50 euros. De plus, Mme LUCCA devra ver-ser à la commune une indemnité compensatoire d’occupation du domaine public forfaitaire et dé-finitive d’un montant de 1.500 euros. Par ailleurs, les frais de publication aux hypothèques sont à la charge de l’acquéreur. VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

L e Maire expose au conseil municipal que quatre enfants sont scolarisés à l’école de

Saint-Auban pour l’année scolaire 2013/2014. Afin de rembourser les frais scolaires, il est in-dispensable de signer deux conventions pour les frais scolaires inhérents au fonctionnement de l’école et les frais de personnel pour les agents « aide maternelle ».VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Subvention ADECM

L e Maire expose au Conseil municipal que l’Association de Défense de l’Environne-

ment de la Commune du Mas (ADECM) sollicite par écrit le 28 novembre 2013, une subvention d’un montant de 500 euros pour faire face aux dépenses de la manifestation annuelle qu’elle organisera en août 2014 à inscrire au BP 2014.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Création d’un emploi d’avenir

L e Maire expose au conseil municipal que le contrôle de légalité effectué par la sous-pré-

fecture de Grasse nous demande de rapporter la délibération n°45 du 28/09/2013 portant créa-tion de deux emplois d’avenir dont un destiné au recrutement d’une secrétaire de mairie. En effet, « le recrutement en qualité de secrétaire de mairie intervient exclusivement par voie de mutation de membres titulaires du cadre d’em-plois des secrétaires de mairie » selon les décrets n°2011-1197 du 13/12/2001 et n°87-1103 du 30/12/1987 modifié. En conséquence, le Maire propose de rapporter cette délibération et de créer un emploi d’avenir d’une durée initiale de 12 mois pouvant être portée jusqu’à 36 mois pour « assurer certaines tâches administratives et l’accueil des administrés » dans les conditions prévues par la loi n°2012-1189 du 26/10/2012.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Création d’un CUI-CAE

D ans le cadre du décret n°2009-1442 du 25/11/2008 relatif au contrat unique d’in-

sertion – contrat d’accompagnement dans l’em-

ploi, le Maire propose de créer un poste d’agent de voirie dans le cadre du dispositif CAE à comp-ter du 9/12/2013 pour une durée initiale de 12 mois reconductible (sous réserve de renouvel-lement préalable de la convention passée entre l’employeur et le prescripteur) et pour une durée de travail hebdomadaire de 35 heures et une ré-munération fixée sur la base minimale du SMIC horaire multiplié par le nombre d’heures de tra-vail. Le Maire demande au Conseil l’autorisation de signer une convention avec Pôle emploi pour ce recrutement.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Rectificatif vente Solomas

P ar délibération en date du 11/11/2013 (2013-DEL-54), le Conseil a accepté d’ac-

quérir la parcelle B1096 pour un euro, issue de la parcelle 152 située sur la section E du cadastre. Une erreur s’est produite dans la retranscription puisque la parcelle concernée se trouve sur la section B du cadastre. VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Avenants n°1 et 2 marché EAP

L e Maire informe le Conseil de la nécessité d’approuver les avenants 1 et 2 n°1 au mar-

ché de travaux de renforcement du réseau d’eau potable sur les secteurs de La Faye, Les Tardons, Les Branches, Les Vignes ainsi que les travaux de mise en conformité des captages des 3 Ponts, de Rouyou et du Coulet et fourniture et pose d’équi-pements hydrauliques d’un montant de 901.532 euros HT proposé par le groupement titulaire du marché Eiffage TP / CES / TTTP PEROT-TINO. L’avenant n°1 a pour objet de remplacer les conduites en fonte par des conduits en PEHD et d’introduire dans le lot 1 du marché initial 14 nouveaux prix concernant divers travaux. L’en-semble de ces modifications reste dans l’enve-loppe globale du marché. Ainsi le montant initial du marché n’est pas modifié. L’avenant n°2 a pour objet d’acter les conséquences sur le marché de la transmission universelle du patrimoine de Gront-mij Environnement et Infrastructures vers sa société mère Grontmij SA. Les clauses du marché initial demeurent applicables dans la mesure où elles ne sont pas modifiées par cet avenant.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Décisions modificatives : budget principal

D M 4 : l e Maire informe le Conseil que la commune doit procéder à un virement de

crédits à la ligne D66111 d’un montant de 1.500 euros pour faire face à une dépense relative aux intérêts d’un prêt contracté auprès d’un établis-sement de crédit. Les crédits sont récupérés sur la ligne D60612 « énergie-électricité ».VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Décisions modificatives :budget eau et assainissement

Nouveaux statuts du Sictiam

L e Maire informe l’assemblée que le Comité Syndical du SICTIAM, qui s’est tenu le 22

novembre 2013, a décidé d’approuver une modi-fication des statuts de l’établissement. Cette mo-dification a pour objet de reformuler l’intitulé de certaines compétences et missions-support pro-posées par le SICTIAM à ses adhérents. Elle prend également en compte la possibilité d’étaler la contribution des nouveaux adhérents sur 2 ou 3 années, proportionnellement à la mise en œuvre de leurs projets et augmente le nombre de vice-présidents de 2 à 8, conformément à la décision du comité syndical du 15 mai 2008.Elle vise par ailleurs à modifier le périmètre d’exercice d’une compétence antérieurement acquise par le SICTIAM relative à l’aménage-ment numérique du territoire : la compétence n°9 est ainsi désormais intitulée : « aménage-ment numérique du territoire des Alpes-Mari-times », au sens de l’article L1425-1 du Code général des collectivités territoriales, pour li-miter son champ d’application, de façon homo-gène, au seul territoire des Alpes-Maritimes. Cette compétence comprend la conception, la construction, l’exploitation et la commercialisa-tion d’infrastructures, de réseaux et de services locaux de communications électroniques et ac-tivités connexes. A ce titre, et pour information : -elle cible la réalisation d’un réseau départemen-tal d’initiative publique Très Haut Débit fibre op-tique, dans les meilleures conditions techniques, économiques, juridiques et financières ;-elle satisfait à l’exigence d’une masse critique suffisamment importante pour rechercher et ga-rantir la bonne exploitation commerciale du ré-seau construit ;-elle est conforme à la stratégie publique d’inter-vention définie par le Schéma directeur dépar-temental d’aménagement numérique des Alpes-Maritimes (SDDAN06) en ce qu’elle répond à la nécessité d’un portage unique de la politique d’aménagement numérique au niveau départe-mental.Le SICTIAM est compétent dans le domaine de l’aménagement numérique du territoire depuis une modification statutaire initiée en 2011 et la commune avait accepté de transférer sa compé-tence.Considérant les raisons multiples et conver-gentes d’efficacité soutenant la nécessité d’un portage unique à l’échelle départementale, celui-ci vise à permettre, au moyen d’une action com-mune, cohérente et concertée, non seulement la mise en œuvre à l’échelle départementale d’une action publique d’intérêt commun, mais aussi la prise en compte des projets et besoins de chaque territoire de façon optimale.L’approbation par notre Assemblée des nouveaux statuts vaut ainsi également confirmation du transfert de compétence subséquent.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Nouveaux prix de location des gîtes

L a mairie développe des prestations dans le cadre de son activité de gestion des gîtes communaux. Monsieur le Maire souhaite qu’une tarification soit proposée sur la base suivante :

Toute nuit supplémentaire sera facturée 40 euros pour tous les gîtes à l’exception des gîtes Europa et Bistrot facturée 60 euros.Les tarifs indiqués ci-dessus inclus la fourniture du linge et le ménage du gîte après le départ des loca-taires (pour les locations directes en mairie).Tarifications supplémentaires : Fourniture de linge : 10 euros par personne et par semaine, ménage du gîte : 10 euros, consommation électrique en plus des 8kw/j inclus dans le forfait : 0,06 euro heures creuses et 0,11 euro heures pleines. Par ailleurs, il est institué un acompte de 50% pour chaque séjour versé à la réservation, encaissé et non restitué en cas d’annulation.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

Location Gîte de la curiale

L e Maire expose au Conseil municipal que la commune accueille un nouvel employé communal pour un contrat de 12 mois et qu’il convient de proposer un logement à ce dernier afin qu’il

puisse être facilement disponible eu égard les impératifs de la mission. Pour cela le maire propose au Conseil de louer l’appartement meublé du 3ème étage de la curiale à M. Jean-Louis GHIBAUT pour un loyer mensuel de 180 euros hors charges (à charge pour lui d’effectuer quelques petits travaux et d’en-tretenir le logement en échange du loyer modique proposé) et une durée de trois mois reconductible.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

D M 5 : l e Maire informe le Conseil que la commune doit procéder à un virement de

crédits au chapitre 012 d’un montant de 6.000 euros pour faire face à une dépense relative aux personnels nouvellement embauchés (CAE et Emplois d’avenir). Les crédits sont récupérés au chapitre 011 sur les lignes D60612 « énergie-électricité » pour 4.000 euros et D611 « contrats prestations de services » pour un montant de 2.000 euros.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

D M 6 : l e Maire informe le Conseil qu’une DM est nécessaire afin de réaliser un vi-

rement de crédits au chapitre 042 afin d’amor-tir sur 15 ans la somme de 22.500 euros qui concerne la subvention d’équipement versée au budget eau et assainissement. L’amortissement est de 1.500 euros annuels que l’on propose de prendre sur la ligne D6413 (personnel non titu-laire) à reporter sur la ligne D6811 (dotation aux amortissements). VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

D M 2 : l e Maire informe le Conseil qu’une DM avait été prise concernant un virement

de crédits au chapitre 65 d’un montant de 1.391 euros pour payer les redevances ONF. Cette DM avait été réalisée sur le budget principal de la commune alors qu’elle devait être effectuée sur le budget eau et assainissement. Le Maire pro-pose donc de réaliser ce virement entre les lignes D611 (sous-traitance générale) et D651 (rede-vances pour concessions) au budget du service eau et assainissement.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

D M 3 : l e Maire informe le Conseil qu’une DM est nécessaire afin de faire face aux in-

térêts à payer concernant les prêts réalisés par la commune pour le projet de l’eau d’un montant de 7.148,83 euros au chapitre 66 à prendre sur les frais de sous-traitance générale et les dépenses pour imprévus.VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

D M 4 : l e Maire informe le Conseil qu’une DM est nécessaire afin de faire face aux in-

térêts à payer concernant les prêts réalisés par la commune pour le projet de l’eau d’un montant de 9.349,21 euros au chapitre 16 à prendre sur les frais de sous-traitance générale et les dépenses pour imprévus de la section fonctionnement considérant par ailleurs une diminution de cré-dits en investissement de 8.000 euros à la ligne D238. VOTÉ À L’UNANIMITÉ.

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Inauguration de la «Placette Césari»

Après les inaugurations en 2013 de la place Jules Muraire rénovée, de la halle

des Sausses, du réseau d’eau de La Faye, tous les membres du conseil municipal étaient réunis autour du maire Fabrice Lachen-maier pour étrenner la nouvelle placette publique édifiée en lieu et place d’un bâti-ment privé, situé en plein cœur du village et pour lequel un arrêté de péril éminent avait été pris par le maire entraînant, après une longue procédure administrative et juri-dique, une rétrocession à la commune. Dès son incorporation dans le patrimoine com-munal, les élus ont décidé, en accord avec les riverains et l’architecte des bâtiments de France, de démolir le bâtiment et d’amé-nager une petite place publique. Durant les travaux, le sous-préfet est venu constater l’état d’avancement du chantier placé sous la responsabilité de l’entreprise Pérottino et du ferronnier Jean-Louis Escoffier de l’Establon. Cet aménagement constitue une

percée lumineuse dans une traverse par-ticulièrement étroite, permet de créer un petit local technique municipal et constitue désormais un espace de convivialité. Pour le maire : « L’ingénieur béton et l’architecte ont suggéré la réalisation d’un contrefort en pierres apparentes intégrant une porte vôu-tée qui rappelle aux yeux des promeneurs qu’ici s’élevait jadis un bâtiment de notre patrimoine historique. Ce parti pris esthé-tique est judicieux et utile ». Quant au nom de la placette, il a été retenu par le Conseil municipal sur proposition des riverains et évoque non seulement la Provence mais surtout la famille jadis pro-priétaire des lieux. Pendant son allocution, le maire a en effet évoqué en détail le par-cours de la famille Ruf, du grand-père Ed-mond décédé en 1919 et de Césari, l’un de ses quatre enfants, qui repose au cimetière du village et qui fut une figure du paysage massois. La cérémonie s’est poursuivie par

Le prénom d’une vie massoiseCésari était le fils d’Edmond décédé en 1919,

propriétaire du bâtiment. Edmond a eu quatre en-fants aux parcours différents mais ô combien aty-piques : Elisabeth, Philémon, Lucien (qui a habité quelque temps sur place) et Césari.Césari né en 1881 au Mas est décédé en 1967 à Cannes et repose au Mas dans le cimetière commu-nal. Il a été marié à Angèle Michel née en 1886 et décédée en 1924 à l’âge de 38 ans. Césari vivra seul après le décès de son épouse et compensera cette perte par un investissement intensif dans sa vie professionnelle de paysan-cultivateur. C’était une figure du village qui comptait alors envi-ron 250 habitants. Il n’hésitait pas à rendre service en cherchant les bêtes perdues avec son chien, en participant avec les autres Massois au battage du blé sur l’aire. La communauté vivait alors unie autour de la terre sacrée. Une fois par mois, Césari prenait son âne et partait sur les chemins en direction de Grasse pour vendre sur la place aux Aires ses lapins, poulets, légumes. Et puis à la fin des années 50, c’est l’exode rural. Le village se vide de ses habitants, Césari part à Grasse chez son fils et continue à cultiver la terre et à vendre ses produits au marché du samedi tandis que la famille se tourne vers la parfumerie, autre grand pourvoyeur d’em-plois. Il part ensuite à Cannes chez son autre fils pour deux ans avant de faire l’ultime voyage vers Le Mas, sa véritable patrie où sont célé-brées ses obsèques et où il rejoint Angèle. C’est une histoire simple, presque banale mais touchante pour nous autres, qui redécouvrons ce petit paradis, difficile à vivre mais telle-ment attachant par bien des aspects.

la découverte d’une plaque signalétique dé-diée à l’enfant du pays.

Le coût du projet

Le projet d’un coût global de 54.072 euros comprenant les frais d’études (architecte et ingénieur béton), la maçonnerie générale et les réalisations de l’artisan ferronnier a bénéfi-cié d’une subvention exceptionnelle de 20.000 euros de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement pour les Terri-toires Ruraux et une aide de 17.850 euros du Conseil général dans le cadre de la dotation cantonale 2013.

INVITATION : Samedi 4 janvier 201415h : Conseil municipal

17h : Cérémonie des voeuxGalette des rois et vin chaud (salle du conseil)

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