boisset (63) · 8.00 m de profondeur en sp1 (cote # 397.50) 5.80 m de profondeur en sp2 (cote #...

Siège Social : 267 Chemin de la Gondole - 63115 Mezel Bureaux : 149 Rue Aristide Daubrée - 63730 LES MARTRES DE VEYRE

Tel : 04.73.83.58.25 - Fax : 04.73.35.61.76 www.sicinfra-63.fr – E.mail : [email protected]

BOISSET (63) Résidence ST-NICOLAS

E t u d e d e s S o l s e t d e s Fo n d a t i o n s G é o t e c h n i q u e – G é o p h y s i q u e

E t u d e s – E x p e r t i s e s – C o n t r ô l e s – S o n d a g e s - E s s a i s

Dossier n° 8659-A / 17

http://www.sicinfra-63.fr/

SIC INFRA 63

BOISSET – Résidence ST NICOLAS 8659-A/17 / INV + G2-AVP 1/16

SOMMAIRE Texte

1. CADRE GENERAL DE L’ETUDE______________________________ 2

1.1. Devis de référence _________________________________________ 2

1.2. Documents transmis à SIC INFRA 63 ___________________________ 2

1.3. Situation _________________________________________________ 2

1.4. Intervenants ______________________________________________ 2

1.5. Le Terrain ________________________________________________ 2

1.6. Le Projet _________________________________________________ 3

1.7. Mission de SIC INFRA 63 ____________________________________ 3

2. STRUCTURE ET CARACTERISTIQUES DU SOUS-SOL_____________ 5

2.1. Géologie générale __________________________________________ 5

2.2. Les terrains identifiés _______________________________________ 5

2.3. Géotechnique _____________________________________________ 6

2.4. Classification du site au regard de l’aléa retrait-gonflement des argiles 7

2.5. Hydrogéologie _____________________________________________ 7

2.6. Examen des autres risques naturels ____________________________ 9

3. CONCLUSIONS ________________________________________ 10

3.1. Examen des problèmes d’adaptation et de fondation du projet ______ 10

3.2. Assainissement préalable du site _____________________________ 10

3.3. Les terrassements généraux _________________________________ 11

3.4. Solution de fondation envisageable ___________________________ 12

3.5. Traitement du niveau bas ___________________________________ 15

3.6. Drainage ________________________________________________ 15

3.7. Recommandations importantes ______________________________ 16

Annexes

Plan de masse figurant l’implantation des sondages (1 feuillet A4) Coupes des sondages pressiométriques SP1 à SP3 (3 feuillets A4) Diagrammes des essais de pénétration dynamique normalisés P11 à P20 (10 feuillets A4) Relevé des excavations de reconnaissance géologique E21 à E26 (2 feuillets A4) Figures TALREN (2 feuillets A4) Annexes A, B et C (3 feuillets A4)

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1. CADRE GENERAL DE L’ETUDE

1.1.DEVIS DE REFERENCE

Devis n° 8659-A en date du 03/04/2017

1.2.DOCUMENTS TRANSMIS A SIC INFRA 63

Dossier de consultation transmis par mail le 06/01/2016 et incluant les pièces jointes suivantes :

Dossier de plans Permis de construire DPGF Géotechnique Notice Géotechnique Repérage sondages

1.3.SITUATION

Département : Cantal (15) Commune : BOISSET (15600) Adresse : RD n° 51

1.4.INTERVENANTS

Maître d'ouvrage : ASSOCIATION RESIDENCE ST NICOLAS 5 rue Félix Viallet – 48300 LANGOGNE Tél : 04 66 46 61 54

Architecte : Cabinet BONNET & TEISSIER 8 rue de Wunsiedel – 48000 MENDE Tél. : 04.66.49.14.87 / Fax : 04.66.49.15.79 Courriel : [email protected]

BET : IB2M 8 rue de Wunsiedel – 48000 MENDE Tél. : 04.66.32.17.65 / Fax : 04.66.31.29.89 Courriel : [email protected]

1.5.LE TERRAIN

Morphologie générale : Le projet prévoit la construction d’une Résidence sur une parcelle située le long de la RD n° 51, au Sud du bourg de BOISSET (15600).

Le terrain étudié présente une surface non aménagée dont la pente générale est inclinée vers l’Ouest, en direction d’un petit ruisseau (« le Moulègre »).

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Notons la présence en partie Nord du terrain d’un réseau EP et d’un réseau EU qui passent partiellement sous l'emprise du futur bâtiment.

Topographie : Au droit de nos points de sondage, l’altitude du terrain est comprise entre les cotes 401.70 en P17 et 406.10 en P11.

Les cotes que nous venons d’évoquer ont été référencées par rapport à un clou situé à l’Est du terrain (voir situation sur plan de sondage) dont l’altitude est fixée à la cote 409.60 sur le plan topographique fourni lors de la consultation.

1.6.LE PROJET

Type de construction : Bâtiment (résidence) Nombre de bâtiments : 1 Nombre de niveaux : 2 (R+1) Nature et intensité des charges : non communiquées Traitement du niveau le plus bas : prévu en dallage sur terre-plein Surcharges d'exploitation : non communiquées Cote niveau le plus bas fini : # 402.80

1.7.MISSION DE SIC INFRA 63

En référence à la norme AFNOR NF P 94-500 de novembre 2013, notre étude entre dans le cadre des missions de type INV+G2-AVP (voir annexes A, B et C).

1.7.1. CODIFICATION ACTIVITE

En référence à la classification interne des études réalisées par SIC INFRA 63, la codification de cette activité est : 12.

1.7.2. MISSION D'ETUDE GEOTECHNIQUE DE CONCEPTION – PHASE AVP (G2-AVP)

1.7.2.1. TRAVAUX DE SONDAGE ET ESSAIS (MISSION NORMALISEE INV)

3 sondages de reconnaissance à la tarière mécanique Ø 63 mm et/ou en rotopercussion avec injection d'air de 9.80 (refus) à 12.00 ml de profondeur

24 essais pressiométriques standards (0 - 2.5 MPa)

10 essais de pénétration dynamique normalisés conduits jusqu’au refus

Creusement et suivi de 6 excavations de reconnaissance géologique au tractopelle

1 série d’essais de laboratoire

Equipement piézométrique du sondage SP2

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1.7.2.2. INTERPRETATION (MISSION NORMALISEE G2-AVP)

Rédaction et fourniture d'un rapport d'Etude Géotechnique de Conception – Phase Avant-Projet comprenant :

le dépouillement et l'interprétation des caractéristiques mesurées,

la description des structures géologique et hydrogéologique du site,

la classification sismique du site et des sols au regard de l’EUROCODE 8 (zone sismique, classe de sol, paramètre de sol),

le prédimensionnement selon l’EUROCODE 7 des différentes possibilités de fondations permettant l'adaptation au sol de l'ouvrage (niveau d'assise, contraintes de calcul aux différents Etats Limites, étude des tassements),

l'examen des possibilités et des conditions de construction d'un éventuel dallage sur terre-plein (étude de tassement, proposition de structure si dallage envisageable, conditions de mise en œuvre, contrôle d'exécution, modules d’Young, critères de réception des plateformes).

Remarque :

Notre mission ne concerne que l’examen des choix constructifs du bâtiment. En effet, l’implantation des sondages, au droit et en périphérie de cet ouvrage, a été définie par la Maîtrise d’œuvre lors de la consultation. Par conséquent, les ouvrages annexes (voiries, murs de soutènement) ne sont pas évoqués dans ce rapport.

SONT EXCLUS DE NOTRE MISSION :

la détermination des pollutions éventuelles des sols et des nappes phréatiques qui relève de modes d'investigation et d'études spécialisés.

les avis, études ou suivis hydrogéologiques émanant d'un hydrogéologue agréé lié à l'appartenance éventuelle du site à une zone de protection de sources, de captage ou de ressources thermo-minérales.

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2. STRUCTURE ET CARACTERISTIQUES DU SOUS-SOL

2.1.GEOLOGIE GENERALE

Contexte géologique : L’ossature résistante du terrain est constituée de formations rocheuses granitiques plus ou moins altérées en tête (arènes). Elles sont masquées par une importante couverture argilo-sableuse.

Contexte sismique : En référence à l'arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal », le terrain d’étude, qui se situe sur la Commune de BOISSET (15600), est classé en zone 1, de sismicité très faible. Le projet n’est donc pas soumis à l’application de la réglementation parasismique.

2.2.LES TERRAINS IDENTIFIES

La description géologique des terrains identifiés résulte du relevé des coupes de sondages et de l'analyse des échantillons prélevés.

Du haut vers le bas, nous avons distingué les successions suivantes :

Faciès TV0 : La couverture végétale du site présente une épaisseur voisine de 20 cm.

Faciès AS1 : Ce complexe superficiel bariolé (gris, marron-ocre) est constitué d’une alternance de passages argileux et de séquences argilo-sableuses à sablo-argileuses. Il s’agit d’un niveau particulièrement tendre dont l’épaisseur est comprise entre 4.30 m en SP3 et 4.80 m en SP1.

Faciès SA2 : Ce faciès argilo-sableux se distingue principalement du précédent par une compacité sensiblement plus élevée. Son épaisseur est très hétérogène puisque comprise entre 1.00 m en SP3 et 3.00 m en SP1.

Faciès AR3 : Marquant l’apparition de la partie supérieure altérée du substratum rocheux sous-jacent, ces arènes granitiques assez compactes ont été reconnues à partir de :

8.00 m de profondeur en SP1 (cote # 397.50) 5.80 m de profondeur en SP2 (cote # 396.75) 5.50 m de profondeur en SP3 (cote # 397.10)

Faciès RA4 : Ces arènes granitiques (à granite altéré) se distinguent des précédentes

par une compacité encore plus élevée. Elles ont été observées à partir de :

9.50 m de profondeur en SP1 (cote # 396.00) 7.80 m de profondeur en SP2 (cote # 394.75) 6.20 m de profondeur en SP3 (cote # 396.40)

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2.3.GEOTECHNIQUE

2.3.1. ESSAIS IN SITU

Type d'essais réalisés : pressiométriques et pénétromètriques

Caractéristiques mécaniques mesurées : Qd = résistance dynamique de pointe EM = module de déformation pressiométrique Pl* = pression limite nette

Les résultats obtenus sont résumés dans le tableau suivant.

Faciès Caractéristiques mécaniques EM (MPa) Pl* (MPa) Qd (MPa)

AS1 1.2 à 4.0 0.09 à 0.45 <1 à 7.9 (localement >10)

SA2 4.4 à 12.1 0.55 à 1.19 <1 à 13.3 AR3 17.5 à 22.2 1.78 à 2.29 8.1 à >20 RA4 111.1 à 122.8 >3.50 >20

Commentaires : Le faciès AS1 est un niveau particulièrement médiocre qui constitue un horizon

fortement compressible même sous faibles charges. Le faciès SA2 est un niveau hétérogène dont les caractéristiques mécaniques restent

globalement faibles. Le faciès AR3 est un niveau plus résistant qui présente des caractéristiques mécaniques

élevées. Le faciès RA4 est un niveau très résistant dont les caractéristiques mécaniques sont

très élevées.

2.3.2. ESSAIS DE LABORATOIRE

Nous avons mesuré la valeur de bleu des sols afin de quantifier leur degré de sensibilité aux variations de teneur en eau.

Les résultats obtenus sont présentés ci-après :

Référence du prélèvement E23 E25 Profondeur du prélèvement 1.00 m 1.00 m Faciès de l’échantillon AS1 AS1 Valeur de bleu du sol VBS <1.5 0.9 Surface Spécifique STT (m²/g) <31.4 18.8 Classe GTR A1 A1

Commentaires

Ces résultats montrent que les formations superficielles sont constituées d’argiles sableuses faiblement plastiques de classe GTR A1 (B5 pour les séquences plus sableuses). Ces formations, peu sujettes aux phénomènes de retrait-gonflement, restent sensibles aux variations hydriques (changement brutal de consistance pour de faibles variations de teneur en eau).

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2.3.3. CLASSIFICATION SISMIQUE (SELON EUROCODE 8)

Classe de sol : E Paramètre de sol : 1.8

2.4.CLASSIFICATION DU SITE AU REGARD DE L’ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES

Si on s’en réfère au site « géorisques.gouv.fr » édité par le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie concernant l’Aléa du retrait-gonflement des argiles, il ressort que le site de construction est implanté, de ce point de vue, en zone d’Aléa à priori nul (cf. carte placée ci-après). Par conséquent, les risques de retrait-gonflement des argiles en fonction de leurs variations de teneur en eau peuvent être négligés.

Notons d’ailleurs à ce sujet que la commune de BOISSET (15) n’a jamais fait l’objet, à notre connaissance, d’un arrêté de catastrophe naturelle concernant ces phénomènes.

2.5.HYDROGEOLOGIE

2.5.1. EAUX DE SURFACE

Si l'on s'en réfère au site "Risques Auvergne", il ressort que le projet se situe en bordure d'une zone inondable (cf. carte placée ci-après).

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Ce paramètre devra donc être intégré dans la conception du projet qui respectera la réglementation en vigueur.

2.5.2. EAUX SOUTERRAINES

Nous avons généralement constaté des arrivées d’eau à faible profondeur au droit de nos sondages. Le tableau suivant consigne nos observations ainsi que les niveaux piézométriques relevés en fin de chantier au droit de ces sondages :

SONDAGE ARRIVEES D’EAU NIVEAUX D’EAU FIN DE

CHANTIER (2)

Référence Cote (m) Profondeur

(m) Cote (m)

Profondeur (m)

Cote (m)

SP1 405.50 1.70 403.80 1.70 403.80 SP2 (1) 402.55 1.60 400.95 1.50 401.05

SP3 402.60 2.30 400.30 0.30 402.30 E21 405.90 2.40 403.50 - - E22 404.25 2.00 402.25 - - E23 405.00 2.00 403.00 - - E24 403.95 1.60 402.35 - - E25 403.10 1.50 401.60 - - E26 401.90 2.50 399.40

(1) sondage équipé d'un piézomètre (2) niveaux d’eau non stabilisés, sujets à évolution

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Ces manifestations hydrauliques traduisent donc l’existence de circulations souterraines peu profondes, siégeant au cœur du faciès argilo-sableux superficiel AS1.

Nous attirons toutefois l’attention sur le fait que notre observation a été de courte durée et que ces niveaux n’étaient pas encore stabilisés à la fin de notre intervention. Ils restent donc susceptibles d’évoluer encore dans le temps.

Seul le suivi régulier du piézomètre installé dans le sondage SP2 sur une période suffisamment longue (au moins un cycle de saisons) permettra d’appréhender les variations de ces niveaux d’eau.

2.6.EXAMEN DES AUTRES RISQUES NATURELS

Si on s’en réfère au site « géorisques.gouv.fr », édité par le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, qui liste les différents risques naturels pour chaque commune, on observe que le terrain du projet ne se situe pas dans un secteur particulièrement sensible aux phénomènes de mouvements de terrain ou de cavités souterraines.

Néanmoins, compte tenu de la pente du terrain et de la nature des formations superficielles, une attention toute particulière devra être apportée aux travaux de terrassements.

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3. CONCLUSIONS

3.1.EXAMEN DES PROBLEMES D’ADAPTATION ET DE FONDATION DU PROJET

Les problèmes d’adaptation et de fondation du projet résulteront principalement des points suivants :

• en ce qui concerne l’état des lieux

le terrain présente une surface non aménagée globalement inclinée vers l’Ouest il est bordé à l’Est par la RD n° 51 et à l’Ouest par le ruisseau « le Moulègre » des réseaux (EP et EU) se trouvent partiellement au droit du futur bâtiment dans

l’angle Nord-Ouest de ce dernier

• en ce qui concerne le projet

le projet prévoit la construction d’une résidence le bâtiment présentera 2 niveaux de construction (R+1) le niveau le plus bas fini se situera à la cote 402.80 les descentes de charge ne nous ont pas été communiquées il est prévu de traiter les niveaux bas au moyen de dallages sur terre-plein (le VS

présent sur la coupe 3 n’étant plus envisagé)

• en ce qui concerne la structure géologique

le terrain est classé en zone 1, de sismicité très faible le projet n’est donc pas soumis à l’application des règles parasismiques le sous-sol est constitué de matériaux rocheux granitiques plus ou moins altérés en

tête (arènes) un complexe argilo-sableux épais constitue l’horizon le plus superficiel

• en ce qui concerne le contexte hydrogéologique

le site se trouve en bordure d’une zone inondable des circulations d’eau souterraines peu profondes ont été recoupées lors de la

réalisation de la totalité de nos sondages seul le suivi régulier du piézomètre installé dans le forage SP2 permettra

d’appréhender les variations de ces niveaux d’eau

3.2.ASSAINISSEMENT PREALABLE DU SITE

Comme précédemment évoqué, des circulations d’eaux souterraines parcourent le site à faible profondeur.

Dans ces conditions, l’assainissement préalable du terrain par l’intermédiaire de tranchées drainantes périphériques (mises en œuvre au Nord, à l’Est et au Sud du terrain) descendues au moins 1,00 m plus bas que le niveau des terrassements, sera absolument nécessaire afin de permettre la réalisation des travaux dans de bonnes conditions. Ces travaux devront être réalisés très en amont de la date d’ouverture du chantier de manière à permettre un bon essorage de sols.

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La mise en œuvre d’axes drainants complémentaires en épis pourrait également s’avérer nécessaire en fonction de l’importance des arrivées d’eau résiduelles constatée en cours des terrassement.

Il paraît indispensable de réaliser les travaux à la suite et à la faveur de périodes climatiques favorables (en l'absence de précipitations) afin de limiter au mieux les risques d'arrivées d'eaux résiduelles.

De plus, les engins mécaniques utilisés (pelle mécanique, trancheuse drainante) devront être adaptés aux profondeurs à atteindre (localement voisines de 5 m à l'Est).

Dans le cas de tranchées à la pelle mécanique, un blindage provisoire toute hauteur devra être réalisé. L'eau présente en fond de tranchée devra être évacuée par pompage.

Le positionnement précis des tranchées drainantes devra tenir compte des futurs talus en déblai (qui seront bien évidemment positionnés en aval de la tranchée).

Notons pour terminer que les eaux collectées devront être évacuées vers un exutoire autorisé.

Pour l'ensemble de ces raisons, les travaux devront être confiés à des entreprises spécialisées, rompues à ce genre de travaux et possédant toutes les qualifications requises.

Remarque :

Compte tenu de l’ampleur des travaux de drainage à réaliser, il pourrait sembler judicieux de réfléchir à une adaptation du projet permettant de limiter au maximum les terrassements en déblai :

• Soit en remontant sensiblement le niveau du sous-sol • Soit en créant des niveaux décalés, selon la pente naturelle du terrain

3.3.LES TERRASSEMENTS GENERAUX

Au vu des éléments en notre possession, le projet actuel va imposer la réalisation de terrassements en déblais, avec la création de talus provisoires.

La nature argilo-sableuse des terrains concernés par ces terrassements nécessite de prendre certaines précautions pour la réalisation des talus.

En première approche et après assainissement préalable du site (cf. § 3.2), les talus provisoires (en phase chantier), d'une hauteur maximum voisine de 4.00 m, devront être réglés selon des pentes très faibles (au plus 1 vertical pour 2 horizontal) pour que leur stabilité soit assurée (tel qu'illustré par les figures TALREN n° 1 et 2 placées en annexe).

Ils devront être immédiatement protégés des intempéries par un film polyane continu rendu solidaire de la pente. Afin d’éviter les phénomènes de ravinement, les eaux de ruissellement issues de l'amont devront être interceptées par un bourrelet anti-débordement associé à une cunette béton positionné en tête du talus. Ce dispositif permettra de diriger ces eaux vers un exutoire autorisé.

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Dans le cas d’arrivées d’eaux résiduelles, les talus devront être renforcés au moyen d’éperons rocheux et les eaux collectées évacuées.

Malgré ces précautions, quelques éboulements restent néanmoins à craindre ; l'entreprise qui réalisera les travaux devra donc anticiper ces éventuelles anomalies en prévoyant sur place la mise à disposition d'éléments permettant d'assurer la sécurité des biens et des personnes (blocs d'enrochements, blindages…).

Notons encore que la plate-forme devra être également protégée des ruissellements ou des stagnations d'eau. A cet effet, il conviendra de donner une pente à cette dernière mais également de prévoir des organes de récupération et de collecte des eaux de ruissellement au pied du talus en déblai qui dirigeront gravitairement les eaux collectées vers un exutoire autorisé.

Aucune surcharge ne sera tolérée en amont des fouilles (pas de stock de remblai ni de matériaux, pas d’engin de chantier, pas de circulation de véhicules sur une distance horizontale égale à 1.5 fois la hauteur du talus en recul de la tête des talus, avec un minimum de 5 mètres).

Remarques supplémentaires :

1/ les niveaux enterrés des ouvrages devront être conçus en soutènement.

2/ pour le dimensionnement des niveaux enterrés des ouvrages, on retiendra le coefficient de poussée des terres au repos, soit la valeur K Ø0 1= − sin . Dans le cadre d'une mission

complémentaire de type G2-PRO, SIC INFRA 63 se tient à disposition du constructeur pour définir la valeur de ce coefficient en fonction de la nature des matériaux qui seront utilisés par le remblaiement sur l'emprise du Coin de Coulomb.

3.4.SOLUTION DE FONDATION ENVISAGEABLE

3.4.1. PRINCIPES GENERAUX

Le faciès superficiel AS1 est un niveau très médiocre qui constitue un horizon fortement compressible même sous faibles charges. Toute solution de fondations superficielles ancrées au sein de ce niveau doit donc être écartée.

L’hétérogénéité et la présence de séquences compressibles résiduelles ne permet pas non plus d’envisager la réalisation de fondations semi-profondes ancrées dans le faciès SA2.

En conséquence, seule la réalisation de fondations isolées profondes (pieux) ancrées au sein du faciès résistant RA4, permettra de garantir la bonne tenue dans le temps de l’ouvrage.

3.4.2. LES PIEUX

3.4.2.1. SUJETIONS D’EXECUTION

Le choix de la technique d’exécution des pieux, de la machine de forage des pieux, ainsi que des outils de forage devra prendre en compte :

- la grande raideur des couches d’ancrage (arènes compactes à rocher altéré),

- la présence de blocs,

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- la proximité d’existants (on exclura donc le recours au trépannage par percussion),

- le manque de tenue des premiers mètres du terrain (complexe sablo-argileux imprégné d’eau), ce qui imposera aux entreprises de pieux la plus grande prudence afin d'éviter toute interruption de bétonnage ou toute surconsommation excessive.

Ajoutons que le gabarit de la machine devra satisfaire aux contraintes d’accessibilité au site.

La réalisation des pieux va nécessiter la création d’une plateforme de travail. L’entreprise retenue devra donc définir les critères de portance minimale de cette plateforme de travail au regard des caractéristiques de la machine de pieux.

3.4.2.2. TYPE DE PIEUX

On pourra en première approche s’orienter vers la réalisation de pieux forés à la tarière creuse avec enregistrement des paramètres de forage et de bétonnage (classe 2).

Les entreprises consultées devront néanmoins être alertées sur la dureté des niveaux d’ancrage et s’engager sur la capacité de leur matériel à réaliser les ancrages prévus.

Leurs modalités d'exécution et de contrôle devront satisfaire aux textes réglementaires, et notamment :

- à la norme NF P 94-262 « Normes d’application nationale de l’Eurocode 7 – Fondations profondes »

- à la norme NF EN 1536 « Exécution des travaux géotechniques spéciaux – Pieux forés »

- à la réglementation parasismique en vigueur (Eurocode 8)

3.4.2.3. DISPOSITIONS GENERALES

Les machines de pieux devront notamment être équipées d'enregistreurs analogiques de paramètres qui permettront d'observer :

- En phase de forage

.. la vitesse d'avancement du train de tarière

.. le couple de rotation en tête

.. plus accessoirement, la vitesse de rotation

- En phase de bétonnage

.. la vitesse de remontée de la tarière asservie à la pression d'injection minimale du béton

.. les volumes de béton injectés

.. le profil réel du pieu

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3.4.2.4. CARACTERISTIQUES DES PIEUX

Caractéristiques minimales

. Diamètre : Ø 420 mm

. Ancrage : 2 Ø mini dans le faciès RA4

Tableaux de portance unitaire des pieux

Nous présentons ci-après quatre tableaux de portance unitaire établis aux ELS (combinaison quasi-permanente / combinaison caractéristique), aux ELU (combinaisons fondamentale et sismique / combinaison accidentelle), et ce pour des pieux forés à la tarière creuse avec enregistrement des paramètres spécifiques de forage et de bétonnage (classe 2).

Portance aux ELS (combinaison quasi-permanente)

PORTANCE UNITAIRE DES PIEUX EN TONNES (1) Ø 420 mm Ø 620 mm Ø 820 mm

Ancrage dans le faciès RA4

2 Ø 46.1 93.6 157.1 3 Ø 54.5 111.9 189.5 4 Ø 62.6 130.2 221.5

(1) Charges verticales et centrées, entraxe ≥ 3Ø

Portance aux ELS (combinaison caractéristique)



2 Ø 56.4 114.4 192.1 3 Ø 66.7 136.8 231.7 4 Ø 76.5 159.2 270.9


Portance aux ELU (combinaisons fondamentale et sismique)



2 Ø 82.3 168.4 284.0 3 Ø 96.3 198.7 337.7 4 Ø 109.4 229.0 390.7


Portance aux ELU (combinaison accidentelle)



2 Ø 90.6 185.3 312.5 3 Ø 105.9 218.6 371.5 4 Ø 120.4 251.9 429.8


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3.4.2.5. REMARQUE

Les charges que nous venons d’évoquer pour chacun des états limites considérés résultent des valeurs admissibles relatives au frottement axial et au terme de pointe. Il conviendra néanmoins que le BET Structure en charge du projet vérifie les contraintes au sein des matériaux constitutifs des pieux afin de limiter celles-ci aux valeurs acceptables.

De plus, des essais de contrôle et/ou de conformité devront être prévus conformément à la norme d’application nationale NF P 94-262 (§ 8.9).

3.4.2.6. DISPOSITIONS PARTICULIERES

Les pieux devront en outre être vérifiés au flambement selon la méthode de MANDEL, SOUCHE ou équivalente.

Le dimensionnement des fondations devra tenir compte de la conception des niveaux bas du bâtiment en dalles portées (cf. § 3.5).

En l'absence d'analyses d'eau, nous conseillons d'utiliser des ciments résistants aux eaux agressives de type CPA 42.5HTS.PM.ES ou similaire.

3.5.TRAITEMENT DU NIVEAU BAS

Compte tenu de la forte compressibilité des formations superficielles, la réalisation de dallages sur terre-plein est exclue.

Par conséquent et afin de limiter au maximum les terrassements en déblai (circulations d’eau souterraines à faible profondeur), les niveaux bas du bâtiment devront être traités en véritables dalles portées par les appuis de fondation (le terrain en sous-face ne faisant office que de coffrage perdu).

Remarque :

Dans les secteurs enterrés (à l’Est et au niveau de la cage d’ascenseur), le dimensionnement de ces dalles portées devra tenir compte d’éventuelles sous-pressions hydrostatiques résiduelles.

3.6.DRAINAGE

3.6.1. PRINCIPES GENERAUX

On réalisera un drainage périphérique qui sera mis en place en arase supérieure des fondations, laquelle sera réglée en forme de cunette (sauf si périphérie du bâtiment traitée en zone étanche : enrobés, géomembrane,…)

On protègera les éventuels murs enterrés au moyen d’un complexe drainant vertical de type DELTA MS ou similaire, associé à l’application de produits hydrofuges

On récupérera au sein de réseaux étanches, les eaux de pluie issues des toitures et des surfaces imperméabilisées contiguës au bâtiment

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L'ensemble des réseaux devra être conçu pour son entretien dans le temps (regards de visite)

Les eaux ainsi collectées seront dirigées vers un exutoire gravitaire autorisé. Toutes les dispositions utiles devront être prises afin d’éviter des remontées d’eau

capillaires dans les structures (murs et niveaux bas).

3.6.2. DISPOSITIONS PARTICULIERES

Au-delà des dispositions classiques de drainage que nous venons d'évoquer et compte tenu du contexte hydrogéologique particulièrement défavorable de ce terrain, il sera indispensable, après réalisation de la tranchée drainante d'interception qui sera réalisée en préalable à l'ouverture des terrassements, de prévoir la mise en œuvre sous les niveaux bas des constructions, d'un complexe drainant horizontal. Celui-ci pourra être constitué :

- soit d'un dispositif type SOMETUBE - soit d'un réseau de drains secondaires en épis coiffés d'un matelas drainant

Quel que soit le dispositif retenu, les eaux qui seront ainsi collectées devront impérativement être transférées vers les réseaux de drainage et d'évacuation des eaux extérieurs.

3.7.RECOMMANDATIONS IMPORTANTES

L'enchaînement des missions géotechniques, tel que défini par la norme AFNOR NF P 94-500 de novembre 2013, doit suivre l'élaboration des différentes phases du projet.

Les principes généraux de drainage/assainissement et de construction des ouvrages géotechniques que nous avons énoncés dans ce rapport devront impérativement être précisés et validés dans le cadre de l'ensemble des missions géotechniques d'adaptation prévues par la norme (missions G2-PRO/G3).

Nous pouvons également assurer la supervision géotechnique d'exécution des ouvrages concernés (mission G4).

Nous restons à cet effet à disposition de l'ensemble des intervenants.

Les Martres de Veyre, le 20 Juin 2017

Le Géotechnicien Le Directeur Technique J. BESSON-RUAT J. MARTINEZ

ANNEXES

Etude : BOISSET - Résidence Saint Nicolas

Type : Pressiométrique

Date : 06/2017Profondeur : 10.30 m

Echelle : 1/70

Dossier n° : 8659-A/17

Cote : # 405.50

SONDAGE : SP1

149 Rue Aristide Daubrée - 63730 Les Martres de Veyre

Tél : 04 73 83 58 25 [email protected]

LEGENDE : : Arrivée d'eau : Niveau d'eau fin de chantier

Profondeur

(m)

Lithologie

Faciès

Niveaux d'Eau

Cotes

Remarque : Refus tarière mécanique Ø 63 mm à 10.30 m

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

0.20

5.00

8.00

9.60

10.30

TV0

AS1

SA2

AR3

RA4

Teneur en eau

(%)0 20

40

60

80

100

1.70m

Outil

Tarière m

écanique Ø 63 m

mTubage

Equipement Em

(MPa)

0 20 40 60 80 100

4.0

3.4

1.5

4.0

7.3

5.5

20.2

21.4

Pf*

(MPa)

0 1 2 3 4 5

0.29

0.18

0.19

0.20

0.56

0.53

1.30

1.36

Pl*

0.45

0.31

0.26

0.35

0.90

0.87

2.15

2.29

Em/Pl

8.7

10.3

5.3

10.4

7.7

5.9

9.1

9.0


Type : Pressiométrique

Date : 06/2017Profondeur : 9.80 m

Echelle : 1/70

Dossier n° : 8659-A/17

Cote : # 402.55

SONDAGE : SP2


Tél : 04 73 83 58 25 [email protected]

LEGENDE : : Arrivée d'eau : Niveau d'eau fin de chantier

Pro

fondeur

(m)

Litholo

gie

Faciès

Niv

eaux d

'Eau

Cote

s

Remarque : Refus tarière mécanique Ø 63 mm à 9.80 m

0

1

2

3

4

5

6

7

8

9

0.20

4.60

5.80

7.80

9.80

TV0

AS1

SA2

AR3

RA4

Teneur en eau

(%)0 20

40

60

80

100

1.50m

Outil

Tarière m

écanique Ø 63 m

mTubage

Equip

em

ent

Piézomètre PVC Ø 40 m

m crépiné de -6.00 m

à -2.00 m

Em

(MPa)

0 20 40 60 80 100

1.5

2.0

2.8

3.5

12.1

20.3

17.5

111.1

Pf*

(MPa)

0 1 2 3 4 5

0.09

0.17

0.18

0.19

0.70

1.22

1.34

>2.50

Pl*

0.15

0.21

0.29

0.33

1.19

2.01

2.27

>3.50Em

/Pl

9.4

8.7

9.0

9.5

9.8

9.8

7.5

<31.0


PENETROMETRE : P11

Date : 06/2017

Arrêt : Refus à 8.50 m

Echelle : 1/100Dossier n° : 8659-A/17

Cote : # 406.10

Adresse


Tél : 04 73 83 58 25 - [email protected]

Remarque : selon norme DIN 4094

Masse mouton : 30.0 kgType de pénétromètre : LM 50

Remarque

Hauteur de chute : 50.0 cm Section pointe : 10.0 cm²

Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

7

8

Nombre de coups

0 30 60

Résistance de pointe dynamique (MPa)

1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P12

Date : 06/2017



Cote : # 405.10

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

7

8

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P13

Date : 06/2017



Cote : # 404.85

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

7

8

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P14

Date : 06/2017



Cote : # 405.30

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P15

Date : 06/2017



Cote : # 402.80

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P16

Date : 06/2017



Cote : # 402.45

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P17

Date : 06/2017



Cote : # 401.70

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P18

Date : 06/2017



Cote : # 402.30

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P19

Date : 06/2017



Cote : # 402.50

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100


PENETROMETRE : P20

Date : 06/2017



Cote : # 403.80

Adresse





Remarque


Pro

fond

eur

(m)

0

1

2

3

4

5

6

Nombre de coups

0 30 60


1 2 3 4 5 10 20 30 40 50 100

SIC INFRA 63


EXCAVATIONS DE RECONNAISSANCE

E21 - COTE : # 405.90

Profondeur Faciès Description

0.00 à 0.20 m TV0 Couverture végétale 0.20 à 0.70 m AS1 Argiles marron-orangé 0.70 à 1.40 m AS1 Argiles grises à traces ocre-orangé 1.40 à 3.00 m AS1 Argiles sableuses grises à blocs

Observations :

Arrivées d’eau à partir de 2.40 m de profondeur. Taille maximale des blocs : Ø # 10 cm.

E22 - COTE : # 404.25


0.00 à 0.20 m TV0 Couverture végétale 0.20 à 0.70 m AS1 Argiles marron-orangé 0.70 à 1.30 m AS1 Argiles grises à traces ocre-orangé + blocs 1.30 à 1.60 m AS1 Sables grossiers 1.60 à 3.00 m AS1 Argiles sableuses grises à blocs

Observations :

Arrivées d’eau à partir de 2.00 m de profondeur. Taille maximale des blocs : Ø # 10 cm. Parois de fouille instables à partir de 2.00 m de profondeur.

E23 - COTE : # 405.00


0.00 à 0.20 m TV0 Couverture végétale 0.20 à 0.80 m AS1 Argiles marron-orangé 0.80 à 1.40 m AS1 Sables argileux à blocs 1.40 à 2.00 m AS1 Argiles sableuses 2.00 à 3.00 m AS1 Sables argileux gris

Observations :

Arrivées d’eau à partir de 2.00 m de profondeur. Taille maximale des blocs : Ø # 10 cm.

SIC INFRA 63


E24 - COTE : # 403.95


0.00 à 0.20 m TV0 Couverture végétale 0.20 à 0.60 m AS1 Argiles marron 0.60 à 1.40 m AS1 Argiles grises à traces ocre-orangé 1.40 à 1.60 m AS1 Sables argileux marron-gris 1.60 à 3.00 m AS1 Argiles sableuses grises à blocs

Observations :


E25 - COTE : # 403.10


0.00 à 0.20 m TV0 Couverture végétale 0.20 à 0.60 m AS1 Argiles marron à grains 0.60 à 1.00 m AS1 Argiles marron-gris 1.00 à 1.50 m AS1 Argiles sableuses grises à traces ocre-orangé 1.50 à 3.00 m AS1 Sables argileux gris à blocs

Observations :


E26 - COTE : # 401.90


0.00 à 0.20 m TV0 Couverture végétale 0.20 à 0.60 m AS1 Argiles marron-orangé 0.60 à 0.90 m AS1 Sables peu argileux 0.90 à 1.70 m AS1 Argiles marron à traces ocre-orangé 1.70 à 2.00 m AS1 Argiles sableuses grises 2.00 à 3.00 m AS1 Sables argileux gris

Observations :


SIC INFRA 63 Dossier 8659-A/17

SIC INFRA 63

ANNEXE A

Enchaînement des missions d'ingénierie géotechnique (Novembre 2013)

Enchaînement

des missions

G1 à G4

Phases de la

maîtrise

d’œuvre

Mission d'ingénierie géotechnique

(GN)

et Phase de la mission

Objectifs à atteindre

pour les ouvrages

géotechniques

Niveau de

management des

risques

géotechniques

attendu

Prestations

d’investigations

géotechniques à

réaliser

Etape 1 : Étude

géotechnique préalable (G1)

Étude géotechnique préalable (G1) Phase Étude de Site (ES)

Spécificités géotechniques du site

Première identification des

risques présentés par le site

Fonction des données existantes et de la complexité

géotechnique

Étude

préliminaire, esquisse,

APS

Étude géotechnique préalable (G1) Phase Principes Généraux de

Construction (PGC)

Première adaptation des futurs ouvrages

aux spécificités du site

Première identification des risques pour les futurs ouvrages

Fonction des données existantes et de la complexité

géotechnique

Etape 2 : Étude géotechnique de Conception

(G2)

APD/AVP Étude géotechnique de Conception

(G2) Phase Avant-Projet (AVP)

Définition et comparaison des

solutions envisageables pour le

projet Mesures préventives pour la

réduction des risques identifiés,

mesures correctives pour les

risques résiduels avec détection au

plus tôt de leur survenance

Fonction du site et de la complexité du

projet (choix constructifs)

PRO Étude Géotechnique de Conception

(G2) Phase Projet (PRO)

Conception et justifications du projet

DCE/ACT Étude géotechnique de Conception

(G2) Phase DCE/ACT

Consultation sur le projet de base / Choix de l’entreprise et mise au point du contrat de

travaux

Etape 3 : Études

géotechniques de Réalisation

(G3/G4)

A la charge de

l’entreprise A la charge du

maître d’Ouvrage

EXE/VISA

Étude et suivi géotechniques

d’exécution (G3) Phase Étude

(en interaction avec la phase

Suivi)

Supervision géotechnique

d’exécution (G4) Phase Supervision

de l’étude géotechnique

d’exécution (en interaction avec la phase Supervision

du suivi)

Étude d’exécution conforme aux

exigences du projet, avec maîtrise de la

qualité, du délai et du coût

Identification des risques résiduels,

mesures correctives, contrôle du

management des risques résiduels

(réalité des actions, vigilance,

mémorisation, capitalisation des

retours d’expérience)

Fonction des méthodes de

construction et des adaptations

proposées si des risques identifiés

surviennent

DET/AOR

Étude et suivi géotechniques

d’exécution (G3) Phase suivi (en interaction avec la phase Étude)

Supervision géotechnique

d’exécution (G4) Phase Supervision

du suivi géotechnique

d’exécution (en interaction avec la phase Supervision

de l’Étude)

Exécution des travaux en toute sécurité et en

conformité avec les attentes du Maître

d’Ouvrage

Fonction du contexte

géotechnique observé et du

comportement de l’ouvrage et des avoisinants en

cours de travaux

A toute étape d’un projet ou

sur un ouvrage existant

Diagnostic Diagnostic géotechnique (G5)

Influence d’un élément géotechnique

spécifique sur le projet ou sur l’ouvrage

existant

Influence de cet élément

géotechnique sur les risques

géotechniques identifiés

Fonction de l’élément

géotechnique étudié

SIC INFRA 63

ANNEXE B

Conditions Générales des missions d'ingénierie géotechnique

1. CADRE DE LA MISSION Par référence à la CLASSIFICATION DES MISSIONS D'INGENIERIE GEOTECHNIQUE (norme NFP 94-500 de Novembre 2013), il appartient au Maître d'ouvrage et à son Maître d'œuvre de veiller à ce que toutes les missions géotechniques nécessaires à la conception puis à l'exécution de l'ouvrage soient engagées avec les moyens opportuns et confiées à des hommes de l'Art.

L'enchaînement des missions géotechniques suit la succession des phases d'élaboration du projet, chacune de ces missions ne couvrant qu'un domaine spécifique de la conception ou de l'exécution. En particulier : les missions G1, G2, G3, G4 sont réalisées dans l'ordre successif,

une mission confiée à notre société peut ne contenir qu'une partie des prestations décrites dans la mission type correspondante,

une mission type G0 engage notre société uniquement sur la conformité des travaux exécutés à ceux contractuellement

commandés et l'exactitude des résultats qu'elle fournit, une mission type G1 à G5 n'engage notre société sur son devoir de conseil que dans le cadre strict, d'une part, des objectifs

explicitement définis dans notre proposition technique sur la base de laquelle la commande et ses avenants éventuels ont été établis, d'autre part, du projet du client décrit par les documents graphiques ou plans cités dans le rapport,

une mission type G1 ou G5 exclut tout engagement de notre société sur les quantités, coûts et délais d'exécution des futurs

ouvrages géotechniques, une mission type G2 engage notre société en tant qu'assistant technique à la maîtrise d'œuvre dans les limites du contrat fixant

l'étendue de la mission et la (ou les) partie (s) d'ouvrage (s) concerné (s). La responsabilité de notre société ne saurait être engagée en dehors du cadre de la mission géotechnique objet du rapport. En particulier, toute modification apportée au projet ou à son environnement nécessite la réactualisation du rapport géotechnique dans le cadre d'une nouvelle mission. 2. RECOMMANDATIONS Il est précisé que l'étude géotechnique repose sur une reconnaissance du sol dont la maille ne permet pas de lever la totalité des aléas toujours possibles en milieu naturel. En effet, des hétérogénéités, naturelles ou du fait de l'homme, des discontinuités et des aléas d'exécution peuvent apparaître compte tenu du rapport entre le volume échantillonné ou testé et le volume sollicité par l'ouvrage, et ce d'autant plus que ces singularités éventuelles peuvent être limitées en extension. Les éléments géotechniques nouveaux mis en évidence lors de l'exécution, pouvant avoir une influence sur les conclusions du rapport, doivent immédiatement être signalés aux géotechniciens chargés des Études Géotechniques de réalisation (G3 et G4) afin qu'ils analysent les conséquences sur les conditions d'exécution voire la conception de l'ouvrage géotechnique. Si un caractère évolutif particulier a été mis en lumière (notamment glissement, érosion, dissolution, remblais évolutifs, tourbe,…), l'application des recommandations du rapport nécessite une validation à chaque étape suivante de la conception ou de l'exécution. En effet, un tel caractère évolutif peut remettre en cause ces recommandations notamment s'il s'écoule un laps de temps important avant leur mise en œuvre. 3. RAPPORT DE LA MISSION Le rapport géotechnique constitue le compte-rendu de la mission géotechnique définie par la commande au titre de laquelle il a été établi et dont les références sont rappelées en tête. A défaut de clauses spécifiques contractuelles, la remise du rapport géotechnique fixe la fin de la mission. Un rapport géotechnique et toutes ses annexes identifiées constituent un ensemble indissociable. Les deux exemplaires de référence en sont les deux originaux conservés : un par le client et le second par notre société. Dans ce cadre, toute autre interprétation qui pourrait être faite d'une communication ou reproduction partielle ne saurait engager la responsabilité de notre société. En particulier l'utilisation même partielle de ces résultats et conclusions par un autre Maître d'ouvrage ou par un autre constructeur ou pour un autre ouvrage que celui objet de la mission confiée ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de notre société et pourra entraîner des poursuites judiciaires.

SIC INFRA 63

ANNEXE C

Conditions Générales d'intervention

Les présentes conditions générales viennent en complément des deux documents joints :

- Classification des missions d'ingénierie géotechnique types, - Conditions générales des missions d'ingénierie géotechnique.

ARTICLE I - DELAIS

Sauf indication contraire précise, les estimations de délai d'intervention et de délai d'exécution des missions ne sauraient engager notre société. Ces estimations sont données de bonne foi, elles sont approximatives. L'estimation du délai d'exécution ne peut prendre en compte les retards dus à la rencontre de sols inattendus ou de circonstances naturelles imprévisibles, aux arrêts provenant de cas de force majeure ou de causes non imputables à notre société.

ARTICLE II - AUTORISATIONS ET FORMALITES

Les démarches et formalités administratives, et en particulier l'obtention de l'autorisation de pénétrer sur les chantiers et terrains à reconnaître et d'y effectuer les sondages et essais prévus, sont à la charge du client ainsi que l'établissement d'une Déclaration de projet de Travaux (DT obligatoire depuis le 01/07/2012). Notre société peut établir une DT/DICT conjointe par délégation du Maître d'Ouvrage sous réserve de son accord écrit (voir Annexe D).

ARTICLE III - PRESTATIONS EXCLUES

Sauf rémunération spécifique, sont notamment exclues des missions : les implantations topographiques permettant de définir l'emprise des ouvrages et zones à étudier,

la mesure des coordonnées précises des points de sondages ou essais,

les travaux éventuels permettant l'accessibilité aux points de sondages ou essais, et l'aménagement des plates-formes

nécessaires aux matériels utilisés, la prise en charge des dégâts au terrain, à la végétation et aux cultures, inhérents à notre intervention,

la recherche des ouvrages enterrés et la prise en charge des dommages sur les réseaux qui ne lui auraient pas été signalés par

écrit.

ARTICLE IV - FIN DE MISSION

La mission de notre société prend fin par la remise du rapport géotechnique.

ARTICLE V - CONDITIONS FINANCIERES

Nos prix sont établis aux conditions économiques en vigueur à la date de la proposition. Ils sont valables trois mois et actualisés au-delà de cette période selon l'indice TP04, l'indice Syntec ou l'indice Ingénierie, en fonction de la nature de la mission. Les quantitatifs retenus pour la facturation seront ceux réellement exécutés en fonction des nécessités techniques de la mission. Par nature, nos prestations ne sont pas soumises à retenue de garantie. Un désaccord de quelque nature que ce soit, ne saurait constituer un motif de non-paiement des prestations de la mission régulièrement réalisées. De convention expresse, toute somme non réglée à son échéance portera intérêts de plein droit au taux légal. En cas de recouvrement contentieux, consécutif à la carence du débiteur, il sera dû par celui-ci une indemnité de 15 % des sommes restant dues à titre de clause pénale sans préjudice des intérêts ci-dessus, les frais de procédure et les dépenses pouvant être dus par ailleurs. Les prestations restent la propriété exclusive de SIC INFRA 63 et ne pourront faire l'objet d'aucune utilisation, même partielle, jusqu'au règlement intégral des sommes dues sous peine de poursuites contentieuses.

ARTICLE VI - RESILIATION

Toute procédure de résiliation sera obligatoirement précédée d'une tentative de conciliation. En cas de force majeure, cas fortuit ou de circonstances indépendantes de notre société, celle-ci aura la faculté de résilier son contrat sous réserve d'en informer son cocontractant par lettre recommandée avec accusé de réception. En toute hypothèse, en cas d'inexécution par l'une ou par l'autre des parties de ses obligations, et 8 jours après mise en demeure visant la présente clause résolutoire demeurée sans effet, le contrat pourra être résilié de plein droit. Dans tous les cas, cela emporte paiement de l'intégralité des prestations régulièrement fournies par notre société au jour de la résiliation.

ARTICLE VII - RESPONSABILITES

Indépendamment des présentes obligations contractuelles, notre société est soumise aux responsabilités découlant du droit commun et à la responsabilité décennale édictée par les articles 1792 et 2270 du Code Civil pour les ouvrages qui tombent dans le champ d'application des dits articles. Elle déclare, par la présente, avoir souscrit les contrats d'assurance couvrant ses responsabilités.

ARTICLE VIII - LITIGES ET CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

Pour les litiges pouvant survenir dans l'application du contrat, les parties solliciteront d'abord l'avis d'un arbitre choisi d'un commun accord. Faute d'accord sur le choix d'un arbitre ou sur la solution proposée par celui-ci ou tout simplement en cas de contestation, seules les juridictions du ressort du siège social de notre société seront compétentes, même en cas de demande incidente ou d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.