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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière BULLETIN OFFICIEL du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière Lois Ordonnances Décrets (Sommaires) Arrêtés Instructions Circulaires Décisions

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République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de la Santé, de la Population et de la Ré forme Hospitalière

B U L L E T I N

O F F I C I E L du Ministère de la Santé, de la Population

et de la Réforme Hospitalière

Lois

Ordonnances

Décrets (Sommaires)

Arrêtés

Instructions

Circulaires

Décisions

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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Sommaire des textes réglementaires publiés au bulletin officiel du 2ème Semestre 2011 3

Sommaire des textes législatifs et réglementaires publiés au journal officiel de la République Algérienne Démocratique et Populaire du 2ème Semestre 2011

7

Arrêtés Ministériels

� Arrêté n°35 du 23 août 2011 portant actualisation de la liste de l’Arrêté n°18 MSPRH/MIN du 27 mai 2010 portant autorisation d’importation des produits pharmaceutiques non enregistrés destinés aux établissements de santé

11

� Arrêté n° 54 du 23 Novembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalo-Universitaire de Béni-Messous

22

� Arrêté n°40 MSPRH du 25 Août 2011 portant création, attributions, composition et fonctionnement du comité chargé du suivi des projets de coopération

19

� Arrêté n° 55 du 23 Novembre 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalo-Universitaire de Bab El-Oued

23

� Arrête n°44 du 31 Octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Etablissement Hospitalier " Dr MEDJBEUR Tami " de Ain Turck

20

� Arrêté n° 56 du 23 Novembre 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalo-Universitaire de Hussein-Dey

24

� Arrêté n°45 du 31 octobre 2011 modifiant et complétant l’arrêté n°17 du 26 Mai 2010 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’agence nationale du sang

21

� Arrêté n° 57 du 02 Décembre 2011, portant Création, organisation et fonctionnement des unités de cytopathologie de dépistage des lésions précurseurs du cancer du col de l’utérus au niveau des Établissements Publics Hospitaliers et des Établissements Publics de Sante de Proximité

25

� Arrêté n° 46 du 31 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Etablissement Hospitalier de DIDOUCHE Mourad Wilaya de Constantine

21

� Arrêté n° 58 du 02 Décembre 2011 portant nomination des membres du conseil d’administration du Centre Hospitalo-Universitaire Mustapha

31

Décisions

� Décision n° 725 du 14 Décembre 2011, portant création du Comite AD-HOC chargé de la régulation de l’approvisionnement en produits contraceptifs 35

Circulaires

� Instruction n°11 du 06 Septembre 2011 relative aux modalités de délivrance des décisions d’ouverture, de fermeture et de transfert des cabinets des médecins spécialistes 39

BULLETIN OFFICIE L

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Sommaire des Textes Législatifs et Réglementaires publiés au Journal Officiel

de la République Algérienne Démocratique et Populaire

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7

Lois

- Loi n° 11-11 du 18 juillet 2011 portant loi de finances complémentaire pour 2011. (JO n° 40 du 20.07.2011 P.4)

- Loi n° 11-16 du 28 décembre 2011 portant loi de finances pour 2012. (JO n° 72 du 29.12.2011 P.3)

Décrets Présidentiels - Décret présidentiel du 20 juin 2011 mettant fin aux

fonctions du directeur de la santé et de la population à la wilaya d’EL Bayadh. (JO n° 39 du 13.07.2011 P.18).

- Décret présidentiel du 20 juin 2011 portant nomination du directeur de la santé et de la population de la wilaya de Ain Témouchent. (JO n° 39 du 13.07.2011 P.19).

- Décret présidentiel du 9 août 2011 mettant fin aux fonctions de directeurs de la santé et de la population de wilayas. (JO n°46 du 17.08.2011 P.19).

- Décret présidentiel du 9 août 2011 portant nomination de directeurs de la santé et de la population de wilayas. (JO n° 46 du 17.08.2011 P.20).

- Décret présidentiel n° 11-274 du 10 août 2011 portant transfert de crédits au sein du budget de l’Etat. (JO n° 47 du 21.08.2011 P. 4).

- Décret présidentiel n° 11-386 du 23 novembre 2011 portant ratification du protocole d’accord entre le gouvernement de la république algérienne démocratique et populaire et le gouvernement de la république populaire de chine relatif à l’envoi d’une mission médicale chinoise en Algérie, signé à Alger le 4 mars 2010. (JO n°65 du 30.11.2011 P. 4)

- Décret présidentiel n° 11-407 du 29 novembre 2011 fixant le salaire national minimum garanti. (JO n° 66 du 4.12.2011 P.4).

- Décret présidentiel n° 11-412 du 29 novembre 2011 portant transfert de crédits au budget de fonctionnement du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière. (JO n° 67 du 11.12.2011 P.7).

- Décret présidentiel du 1 décembre 2011 mettant fin aux fonctions du Directeur Général du Centre Hospitalo-Universitaire de Sétif. (JO n° 70 du 27.12.2011 P.38).

Décrets Exécutifs

- Décret exécutif n°11-235 du 3 juillet 2011 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps des auxiliaires médicaux en anesthésie réanimation de santé publique. (JO n° 38 du 6.07.2011 P.6).

- Décret exécutif n°11-236 du 3 juillet 2011 portant statut du résident en sciences médicales. (JO n° 38 du 6.07.2011 P. 11).

- Décret exécutif n°11-255 du 14 juillet 2011 instituant le régime indemnitaire des fonctionnaires appartenant aux corps des biologistes de santé publique. (JO n° 40 du 20.07.2011 P.27).

- Décret exécutif n°11-289 du 15 août 2011 instituant le régime indemnitaire des fonctionnaires appartenant aux corps des auxiliaires médicaux en anesthésie- réanimation de santé publique. (JO n° 46 du 17.08.2011 P.16).

- Décret exécutif n°11-319 du 7 septembre 2011 érigeant des écoles de formation paramédicale en instituts de formation paramédicale. (JO n° 51 du 14.09.2011 P. 9).

- Décret exécutif n°11-379 du 21 novembre 2011 fixant les attributions du ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière. (JO n° 63 du 23.11.2011 P. 5)

Sommaire des textes législatifs et réglementaires publiés au Journal Officiel de la République Algérienne Démocratique et Populaire du 1er Semestre 2011

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- Décret exécutif n°11-380 du 21 novembre 2011 portant organisation de l’administration centrale du ministère de la santé, de la population et de la réforme hospitalière. (JO n° 63 du 23.11.2011 P. 7)

- Décret exécutif n°11-413 du 30 novembre 2011 modifiant et complétant le décret n° 71-216 du 25 août 1971 portant organisation des études en vie du diplôme de pharmacien. (JO n°67 du 11.12.2011 P8).

- Décret exécutif n°11-414 du 30 novembre 2011 modifiant et complétant le décret n° 71-218 du 25 août 1971 portant organisation du régime des études en vue du diplôme de chirurgien dentiste. (JO n°67 du 11.12.2011 P.9).

- Décret exécutif n°11-425 du décembre 2011 modifiant et complétant le décret exécutif n° 96-122 du 6 avril 1996 portant composition ; organisation et fonctionnement du conseil national de l’éthique des sciences de la santé (JO n° 68 du 14.12.2011 P.20).

Arrêtés Interministériels

- Arrêté interministériel du 25 décembre 2011 fixant les modalités d’application des articles 6, 27 et 28 du décret présidentiel n° 03-309 du 11 septembre 2003 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger. (JO n°0 71 du 28.12.2011 P.30).

- Arrêté interministériel du 25 décembre 2011 modifiant l’arrêté interministériel du 17 mai 2004 déterminant le montant de l’indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six (6) mois effectués à l’étranger. (JO n° 71 du 28.12.2011 P.32).

Arrêtés

- Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des fonctionnaires appartenant au corps des praticiens médicaux spécialistes de santé publique. (JO n° 49 du 28.08.2011 P. 21).

- Arrêté du 25 janvier 2011 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des fonctionnaires appartenant au corps des praticiens médicaux spécialistes de santé publique. (JO n° 49 du 28.08.2011 P. 21)..

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Arrêtés Ministériels

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Le Ministre de la Santé de la Population et de la Réforme Hospitalière ;

- Vu la loi n° 08-13 du 17 Rajab 1429 correspondant au 20 juillet 2008, modifiant et complétant la loi 85-05 du 16 février 1985 relative à la protection et à la promotion de la Santé ;

- Vu le décret présidentiel n° 09-128 du 2 Joumada El Oula 1430 correspondant au 27 avril 2009 portant reconduction dans leurs fonctions des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 92-284 du 6 Moharram 1413 correspondant au 6 juillet 1992 relatif à l’enregistrement des produits pharmaceutiques à usage de la médecine humaine ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993 portant création du bulletin officiel du Ministère de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 94-293 du 19 Rabie Al Thani 1415 correspondant au 5 septembre 1994, portant création, organisation et fonctionnement de la Pharmacie Centrale des Hôpitaux ;

- Vu le décret n° 96-66 du 7 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu l’arrêté n°13 du 10 mai 2010 relatif aux médicaments à usage hospitalier acquis dans le cadre des autorisations temporaires d’utilisation ;

- Vu l’arrêté n°18 du 27 mai 2010 relatif à l’autorisation d’importation des produits pharmaceutiques non enregistrés par la Pharmacie Centrale des Hôpitaux, notamment son article 2 ;

ARRETE

Article 1 : Le présent arrêté a pour objet l’actualisation de la liste des produits pharmaceutiques non enregistrés, destinés aux établissements de santé, importés par la Pharmacie Centrale des Hôpitaux ;

Article 2 : Le présent arrêté sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière.

Fait à Alger, le 23 Août 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population

et de la Réforme Hospitalière Dr Djamel OULD ABBAS

Arrêté n°35 du 23 Août 2011 portant actualisation de la liste de l’Arrêté n°18 MSPRH/MIN du 27 mai 2010 portant autorisation d’importation des produits pharmaceutiques non

enregistrés destinés aux établissements de santé

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Liste des Produits Pharmaceutiques autorisés à l’importation par la Pharmacie Centrale des Hôpitaux pour l’année 2011/2012

Classe Thérapeutique

Dénomination Commune Internationale

Antalgiques 1 Morphine Inj 1% 2 Morphine Inj 2% 3 Morphine Sulfate Gles 100mg 4 Morphine Sulfate Gles 10mg 5 Morphine Sulfate Gles 30 mg 6 Morphine Sulfate Gles 60 mg 7 Pethidine Chlorhydrate Inj 100 mg/ 2ml

Cancérologie 1 Actinomycine Inj 0,5 mg 2 Acide ibandronique Inj 5mg/6ml 3 Amsacrine Inj 75 mg 4 Bacilles Calmette Guérin atténués 81 mg 5 Busulfan Inj 60 mg 6 Cetuximab Inj 5 mg /ml 7 Carmustine Inj 100mg 8 Chlorambucil gélule 2 mg 9 Cladribine Inj 1mg /ml

10 Crisantaspase Inj 10000Ul 11 Dasatinib gélule 100mg 12 Doxorubicine liposomale Inj 100mg 13 Erlotinib Comp 150 mg 14 Erlotinib Comp 100 mg 15 Fulvestrant Inj 250 mg 16 Lenalidomide gélule 10 mg 17 Lenalidomide gélule 15 mg 18 Lenalidomide gélule 25 mg 19 Melphalan Inj 50 mg 20 Mesna Inj 1g 21 Mesna Inj 400 mg/ 4ml 22 Mitotane Com 500 mg 23 Nilotinib gélule 200mg 24 Norethadrolone Comp 10mg 25 Procarbazine gélule 50 mg 26 Temozolamide gélule 5 mg 27 Temozolamide gélule 20mg 28 Thalidomide gélule 100 mg 29 Thalidomide gélule 50mg 30 Topotécan Inj 4mg 31 Transtuzumab Inj 440 mg 32 Tretinoine Caps 10mg

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Classe Thérapeutique

Dénomination Commune Internationale

Cardiologie

1 Abciximab Inj 10 mg

2 Adenosine triphosphate Inj IV 20 mg/2ml

3 Alteplase Inj 10mg

4 Dihydralazine Inj 25 mg

5 Esmolol Inj

6 Furosemide Inj 250mg

7 Isoprenaline Inj

8 Isoptine Inj 5 mg/ 2ml

9 Metoprolol Inj 5 mg/ 5ml

10 Milrinone Inj 1mg

11 Propranolol Inj 5mg/ 5ml

12 Streptokinase Inj 1.500000UI

Dermatologie

1 Sulfadiazine Argentique Nitrate de Cérium Crème Stérile

Diagnostic

1 Corticoreline Inj 100ug

2 Mertiatide Inj

3 Pentetreotide Inj

Divers

1 Bleu Patenté

2 Bleu Trypan Inj 0.6 mg/ml

3 Dimethylsulfoxide Inj

4 Solution de Collins

5 Solution de rinçage et de conservation d’organe solide

Endocrinologie

1 9Aipha fluoro hydrocortisone Comp 50 µ g

2 Lyothronine CP. 0.025 mg

3 Méthylprednisolone Inj 500mg

4 Octréotide Inj 20 mg LP

5 Octréotide Inj 30 mg LP

6 Somatropine amp. Inj 4UI (1.33 mg/ml)

Gastro-Entérologie

1 Aprepitant gélule 80mg+ 125mg

2 Atropine pure Inj 1mg/ml

3 Atropine pure Inj 0.25mg/ml

4 Fosaprepitant Inj 115mg

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Classe Thérapeutique

Dénomination Commune Internationale

Hématologie

1 Albumine Humaine 4% Inj

2 Acide tranexamique Inj 500mg/5ml

3 Facteur Von Willebrand

4 Fibre Hoffa+ Fac XIII+ Fibronectine H+ Plasminogene H(TissucolKit)

5 Folinate de calcium Inj 200mg

6 Folinate de Calcium Inj 100mg

7 Héparine calcique 12500 UI/ 0,5ml

8 Héparine Calcique Inj 7500 UI

9 Immunoglobuline de lapin anti-trymocytes humaines Inj 25mg/ 5ml

10 Immunoglobuline humaine polyvalente Inj 10g ou 12g

11 Immunoglobuline humaine polyvalente Inj 5g ou 6g

12 Immunoglobuline humaine polyvalente Inj 2,5g ou 3g

13 Immunoglobuline humaine antihépatite INJ 5000UI

14 Immunoglobuline humaine antihépatite Inj IM ou IV 100 UI

15 Phytomenadione Inj Buv. 2mg/0,2ml

Infectiologie

1 Abacavir Comp. 300mg

2 Abacavir Sol buv. 20mg/ml

3 Abacavir + Lamivudine Comp 300/600mg

4 Adefovir dipivoxil Comp 10mg

5 Amphothericine liposomale Inj 100mg

6 Atazanavir gélule 150 mg

7 Atazanavir gélule 200mg

8 Atazanavir Comp 300mg

9 Cidofovir Inj 75 mg/ml

10 Clofamizine Comp 100mg

11 Colistine Inj 1000 000 UI

12 Cotrimxazol Inj 400/80mg

13 Cycloserine Comp. 250 mg

14 Dapsone Comp 100mg

15 Darunavir Comp 400mg

16 Darunavir Comp 600mg

17 Didanosine Gles 250mg

18 Didanosine Gles400mg

19 Didanosine Sol Buv. 2 g/flacon

20 Efavirenz Comp 50mg

21 Efavirenz Comp 100mg

22 Emtricitabine sol buv. 10mg/ml

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Classe Thérapeutique

Dénomination Commune Internationale

23 Emtricitabine Comp 200mg

24 Emtricitabine+tenofévir disoproxil 200/245mg

25 Ethambutol Comp 400mg

26 Ethionamide Comp. 250mg

27 Foscarnet Inj 6g

28 Ganciclovir Inj 500mg

29 Gentamicine Inj 10mg

30 Infliximab Inj 100mg

31 Itraconazole sol buv. 10mg/ml

32 Kanamycine Inj 1g

33 Lamivudine Comp 100mg

34 Lamivudine+Nevirapine+Zidovudine150mg/200mg/300mg

35 Lopinavir/ Ritonavir200mg/50mg Comp

36 Lopinavir/ Ritonavir 100mg/25mg Comp

37 Nelfinavir Sol buv. 250 mg

38 Nelfinavir Comp 250 mg

39 Nevirapine Sol buv. 50mg/5ml

40 Pyrazinamide Comp 400mg

41 Rifabutine gélule 150mg

42 Rifampicine Sol buv. 100mg/5ml

43 Rifampicine / isoniazide/ Pyrazinamide Comp150mg/75mg/400mg

44 Rifampicine / isoniazide/ Pyrazinamide Comp 60mg/30mg/150mg

45 Rifampicine / isoniazide Comp 150mg/75mg

46 Rifampicine / isoniazide Comp 60mg/ 30mg

47 Rifampicine/ Isoniazide/ Pyrazinamide/ Ethambutol Comp 150mg/ 75mg/ 400mg/ 275mg

48 Rifampicine Gles 150 mg

49 Rifampicine Gles 300mg

50 Ritonavir gélule 100mg

51 Ritonavir/ Lopinavir Susp. buv. 80mg/ 20mg

52 Ritonavir/ Lopinavir Gles 133,3mg/33,3mg

53 Ritonavir/ Lopinavir Comp 200mg/ 50mg

54 Stavudine Solution Buvable 1mg/ml

55 Streptomycine Inj 1g

56 Telbivudine Comp 600mg

57 Tenofovir Disoproxil Comp 245mg

58 Valganciclovir Comp 450mg

59 Zidevudine Inj 200 mg

60 Zidovudine /Lamivudine/Névirapine Comp300mg/150mg/200mg Comp

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Classe Thérapeutique

Dénomination Commune Internationale

Métabolisme-Nutrition

1 Acides aminés Inj N=9,4- 9,6g/1

2 Acides aminés Inj N= 12,5-13,5 g/1

3 Acides aminés Inj N= 6,5-8,1 g/1

4 Acide ascorbique Inj 500mg

5 Agalsidase B Inj 35 mg

6 Alglucosidase a Inj 50mg

7 Alfacalcidol Inj 1/0,5 Ug/ml

8 Calcium Glaconate Inj 10%ml

9 Diazoxide gélule 25mg

10 Glucose Inj 2,5% 500ml

11 Glucose Inj 15%500ml

12 Glucose Inj 30% 10ml

13 Glucose Inj 30% 500ml

14 Huile de Soja/ Lécithine d’œuf Inj 10%

15 Idursulfase Inj 2mg/ml

16 Laronidase Inj 100 UI/ml

17 Mercaptamine Bitartrate Gles 150mg

18 Miglustat caps 100mg

19 Nitisinone Caps 5mg

20 Nitisinone Caps 10mg

21 Pancriatine Comp 25000UI

22 Phosphore Comp 250mg

23 Phosphore Inj sous forme de glucose1 phosphate disodique, 4H/20

24 Polyvitamines Inj

25 Sodium bicarbonate Inj 1,4%250ml

26 Sodium bicarbonate Inj 1,4%500ml

27 Sodium bicarbonate Inj 4,2%10ml

28 Sodium chlorure 0,9%Inj 125ml

29 Sodium chlorure 0,9%Inj 1000ml

Neurologie

1 Ambenonium Comp 10mg

2 Clonazepam Inj 1mg/ml

3 Nimodipine Inj 10mg

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Classe Thérapeutique

Dénomination Commune Internationale

Parasitologie

1 Artesunate Inj 60mg

2 Arthemether- Lumefantrine Comp 20-120mg

3 Atovaquone- Proguanil 250-100mg

4 Chloroquine Comp 100mg

5 Dapsone- Rifampicine-Clofazimine P/ Enfant

6 Dapsone- Rifampicine-Clofazimine P/ Adulte

7 Mefloquine Comp 250 mg

8 Quinine Inj 250mg /2ml

9 Quinine Comp 250mg

10 Quinine Comp 500mg

11 Poudre ou lotion antiparasitaire

12 Primaquine Comp 5mg

13 Primaquine Comp 15mg

Ophtalmologie

1 Ac Hyaluronique +Dextranomere Inj seringue pré remplie

2 Cystéamine collyre

3 Phosphore collyre

Pneumologie

1 Bosentan Comp 62,5mg

2 Bosentan Comp 125mg

3 Citrate de caféine Inj 25mg/ml

4 Ephédrine Chlorhydrate Inj 3% 1ml

5 Bromhexine Chlorhydrate Inj 4mg/2ml

Psychiatrie

1 Flunitrazepam Inj 1mg/ml

Rhumatologie

1 Baclofene Comp 10mg

2 D-pennicillamine Comp. 300mg

3 Etanercept Inj 25mg

4 Etanercept Inj 50mg

5 Tocilizumab Inj 80mg

6 Tocilizumab Inj 400mg

Toxicologie

1 Phytomenadione Inj 50mg

2 Pralidoxime Inj 200mg

3 Protamine Inj 1000UAH/ml

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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Classe Thérapeutique

Dénomination Commune Internationale

Urologie-Néphrologie

1 Basiliximab Inj 20mg

2 Mannitol Inj 10%

3 Mannitol Inj 20%

4 Solution dialyse 25g/L glucose P/2L

5 Solution DP automatisée 15 g/L 1,5%

6 Solution DP automatisée 25 g/L 2,27%

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu la loi n° 85-05 du 16 février 1985, relative à la Protection et à la Promotion de la Santé, modifiée et complétée

- Vu le Décret Présidentiel n°10-149, du 14 Joumada Ethania 1431, correspondant au 28 mai 2010, portant nomination des membres du Gouvernement

- Vu le Décret Exécutif n°96-66 du 07 Ramadhan 1416, correspondant au 27 janvier 1996, portant attributions du Ministre de la Santé, de la Population

- Vu le Décret exécutif n°93-153 du 8 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993 portant création du Bulletin Officiel du Ministère de la Santé et de la Population

- Vu le Décret exécutif n°05-428 du 05 Chaoual 1426 correspondant au 07 novembre 2005 portant organisation de l’Administration Centrale du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière.

ARRETE

Article 1 : Il est créé, auprès du Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière, un Comité chargé du suivi des projets de coopération dans le domaine de la Santé, dénommé ci-après, le « Comité ».

Article 2 : Le comité est un organe consultatif permanent.

Article 3 : Le comité est présidé par le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière, ou de son représentant.

Il est composé de :

- La Chargée des Relations Extérieures et de la Coopération,

- Le Directeur de la Prévention

- Le Directeur des Services de Santé,

- Le Directeur de la Pharmacie,

- Le Directeur de la Réglementation et de la Documentation,

- Le Directeur des Finances et des Moyens,

- Le Directeur Général de l’Agence Nationale du Sang,

- Le Directeur Général de l’Institut Pasteur d’Algérie,

- Le Directeur Général du Laboratoire National de Contrôle des Produits Pharmaceutiques,

Article 4 : Le Comité peut faire appel à toute personne ou représentant d’organisme dont la contribution aux travaux du Comité est jugée nécessaire.

Article 5 : Le Comité est chargé d’examiner et d’évaluer les dossiers ayant trait à l’exécution des projets de coopération, notamment :

- suivre la mise en œuvre des projets de coopération en matière de santé,

- formuler des propositions sur l’organisation et la coordination du suivi de ces projets,

- évaluer les résultats des actions entreprises.

Dans le cadre des missions ci-dessus, le comité a pour tâches :

- d’élaborer un dossier de base relatif à la situation actuelle de la coopération bilatérale et multilatérale et de son développement.

Article 6 : Le Comité se réunit au minimum, deux fois/ an, en session ordinaire. Toutefois, il peut se réunir en session extraordinaire chaque fois que l’intérêt des projets de coopération programmés le commande.

L’objet, l’ordre du jour et le lieu de la réunion ainsi que les documents y afférents sont communiqués aux membres, quinze (15) jours avant la tenue de la réunion par le secrétariat du Comité.

Article 7 : Le Comité délibère sur les points inscrits à l’ordre du jour. Les délibérations du Comité, relatives aux recommandations et/ou dispositions pertinentes sont consignées dans les procès verbaux signés par le Président. Une copie du procès verbal est transmise au Ministre pour approbation.

Article 8 : Le présent arrêté sera publié au bulletin officiel du Ministère Chargé de la Santé.

Fait à Alger, le 25 Août 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Arrêté n°40 MSPRH du 25 Août 2011 portant création, attributions, composition et fonctionnement du comité chargé du suivi des projets de coopération

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n°93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993 portant création d’un Bulletin Officiel du Ministère de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 06-384 du 05 Chaoual 1427 correspondant au 28 octobre 2006 portant création, organisation et fonctionnement de l’établissement hospitalier de Ain Türck, wilaya d’Oran, notamment ses articles 08 et 09 ;

- Vu l’arrêté n° 2971 MSPRH / MIN du 22 octobre 208portant composition du conseil d’administration de l’établissement hospitalier de Ain Türck ;

ARRETE

Article 1er : En application des dispositions des articles 08 et 09 du décret exécutif n° 06-384 du 05 Chaoual 1427 correspondant au 28 octobre 2006 octobre 2006 susvisé, sont nommés membres du conseil d’administration de l’établissement hospitalier " Dr Medjbeur Tami " de Ain Türck pour une durée de trois (03) années, renouvelable, les représentants suivants :

- Mr GUESSAB Abdelkader, représentant du Ministre chargé de la santé, Président ;

- Mr FOUATIH Zoubir Kamel, représentant du Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur et de la recherche Scientifique ;

- Mr CHRECHAM Mohamed, représentant du Ministre chargé des Finances ;

- Mr AMRAOUI Mohamed, représentant des Assurances Economiques ;

- Mr ZENNAKI Boumediene, représentant des Organismes de Sécurité Sociale ;

- Mr LAHMER Abdelkader, représentant de l’Assemblée Populaire de Wilaya ;

- Mr BELMADAH Ibrahim, représentant de l’Assemblée Populaire Communale ;

- Mme HOUAR Kheira, représentante des Associations d’Usagers ;

- Mme DJAMAOUI Karima, représentante des Associations d’Usagers ;

- Mr MEDJADI Mohcine, représentant du Personnel Médicale ;

- Mr BOURGHIDA Fethi, représentant du personnel paramédicale ;

- Mr IKHOU Abdelkader, représentant des Personnels ;

- Mme BENACER Khadîdja, représentante des Personnels ;

- Mme ZOUAINIA Dalila, représentante du Conseil médical.

Article 02 : Les dispositions de l’arrêté n°2971 MSPRH/MIN du 22 octobre 2008 portant composition du conseil d’Administration de l’établissement hospitalier de Ain Türck sont abrogées.

Article 03 : Monsieur le Secrétaire Générale du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière.

Fait à Alger, le 31 octobre 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Arrête n°44 du 31 Octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Etablissement Hospitalier " Dr MEDJBEUR Tami " de Ain Turck

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993 portant création d’un Bulletin Officiel du Ministère de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadhan 1416 correspondant au 27 Janvier 1996 fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 09-258 du 20 Chaâbane 1430 correspondant au 11août 2009 relatif à l’Agence Nationale du Sang ;

- Vu l’arrêté n° 17 du 26 Mai 2010 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence Nationale du Sang.

ARRETE

Article 1er : Le présent arrêté à pour objet de modifier et de compléter les dispositions de l’article 1er de l’arrêté n°17 du 26 mai 2010, susvisé.

Article 02 : Les dispositions de l’article 1er de l’arrêté n° 17 du 26 mai 2010 susvisé, sont modifiées et complétées comme suit :

« Article 1er : En application des dispositions des articles 10 et 11 du décret exécutif n° 09-258 du 11 août 2009 susvisé, sont nommés membres du conseil d’administration de l’Agence Nationale du Sang, Pour une durée de trois (03) ans, renouvelable une (01) fois, les représentants suivants :

- Sans Changement ;

- Mmes CHRAITIA Soraya et SOUAMI Ilhem Kahina, représentantes des personnels de l’Agence Nationale du Sang.

Article 03 : Le présent arrêté sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière.

Fait à Alger, le 31 octobre 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Djoumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010, portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Muharram 1414 correspondant au 28 juin 1993, portant création du bulletin Officiel du Ministre d la Santé et de la Population,

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996, fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population,

- Vu le décret exécutif n° 07-209 du 16 Joumada Ethania 1428 correspondant au 1er juillet 2007 portant création, organisation et fonctionnement de

l’établissement hospitalière de Didouche Mourad Wilaya de Constantine.

ARRETE

Article 1er : En application des dispositions des articles 08 et 09 du décret exécutif n°07-209 du 16 Joumada Ethania 1428 correspondant au 1er juillet 2007 sus visé nommés membres du conseil d’administration de l’Etablissement Hospitalier de « Didouche Mourad », Wilaya de Constantine, pour due durée de (03) année, renouvelable, les représentants suivants :

- Mr. Azzouz Assassi Représentant du Ministre chargé de la Santé, Président ;

- Mr Ferdi Allawa Hichem Représentant du Ministre chargé de la Santé, Président ;

Arrêté n°45 du 31 octobre 2011 modifiant et complétant l’arrêté n°17 du 26 Mai 2010 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’agence nationale du sang

Arrêté n° 46 du 31 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Etablissement Hospitalier de DIDOUCHE Mourad Wilaya de Constantine

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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- Mr Djamaa Khoudja Représentant de l’Administration des Finances ;

- Mr Baghriche Chouaibe Représentant des Assurances Economiques ;

- Mme Djeblia Khadidja Représentante des Organismes de Sécurité Sociale ;

- Mr Ben DjabAllah Nadir Représentant de l’assemblée Populaire de la wilaya de Constantine ;

- Mr Bouden Ahsen Représentant de l’Assemblée Populaire de la Commune de Constantine ;

- Mr Chourar Samir Représentant des Associations d’Usagers ;

- Mme Zemmouli Fatiha Représentante des Associations d’Usagers ;

- Mme Madani Lilia Représentante des Personnels Médicaux ;

- Mr Awati Bachir Représentant des Personnels Paramédicaux ;

- Mr Arrabaai Farés Représentant des Travailleurs ; - Mme Zerrar Nabila Représentante des

Travailleurs ; - Mme Awak Saida Président du Conseil Médical.

Article 02 : Monsieur le Secrétaire Général du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière est chargée de l’application du présent arrêté.

Article 03 : Le Présent arrêté sera publié au bulletin officiel du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière.

Fait à Alger, le 31 octobre 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin1993 portant création d’un Bulletin Officiel du Ministère de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier1996 fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 97- 467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997, complété, fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement des centres hospitalo-universitaires, notamment son article 13 et 14 ;

ARRETE

Article 1er : En application des dispositions des articles 13 et 14 décrets exécutifs n° 97-467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997 susvisé, sont nommés membres du conseil

d’administration du Centre Hospitalo-universitaire de Béni-Messous, pour une durée de trois (03) années, renouvelable, les représentants suivants :

- Dr RABIA Lakhal, représentant du Ministre chargé de la Santé, Président ;

- Pr. ARRADA Moussa, Représentant du Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur ;

- Mme KHALFI Zahia, représentante de l’Administration des Finances ;

- Mr ZEMIRLI Mohamed, représentant des Assurances Economiques ;

- Dr. DEKAR Samir, représentant des Organismes de Sécurité Sociale ;

- Mr. ZENTAR Salah, représentant de l’Assemblée Populaire Communale de Béni-Messous.

- Mr SELOUGHA Mohamed Salah, représentant de l’Assemblée Populaire de Wilaya ;

- Pr. HANTALA Djafar, représentant des spécialistes Hospitalo-universitaires ;

- Dr. GAMMAR Mohiédine, représentant des Personnels Médicaux ;

Arrêté n° 54 du 23 Novembre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalo-Universitaire de Béni-Messous

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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- Mr. SAADI Abd El Kader, représentant des personnels Paramédicaux ;

- Mme CHAABANE Fatima, représentante des Associations d’Usagers

- Mr. SLIMANI Yahia, représentant des Travailleurs ;

- Pr. DENINE Rachid, représentant du Conseil Scientifique.

Article 02 : Monsieur le Secrétaire Général du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de La Santé de la Population et de réforme hospitalière.

Fait à Alger, le 23 novembre 2011 Le Ministre de la Santé, de la Population

et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993 portant création d’un Bulletin Officiel du Ministère de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier1996 fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 97-467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997, complété, fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement des centres hospitalo-universitaires, notamment ses articles 13 et 14.

ARRETE

Article 1er : En application des dispositions des articles 13 et 14 du décret exécutif n° 97-467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997 susvisé, sont nommés membres du conseil d’administration du Centre Hospitalo-universitaire de Bab-El-Oued, pour une durée de trois (03) années, renouvelable, les représentants suivants : - Dr RABIA Lakhal, représentant du Ministre chargé

de la Santé, Président ; - Pr. ARRADA Moussa, représentant du Ministre

chargé de l’Enseignement Supérieur ; - Mr. OUDINA Omar, représentant de

l’Administration des Finances ;

- Mr. LAZHARI Hakim, représentant des Assurances Economiques ;

- Dr. MATARI Djamel, représentant des Organismes de Sécurité Sociale ;

- Mr.SIFOUANE Kheireddine, représentant de l’Assemblée Populaire Communale de Bab-El-Oued ;

- M. KHIDER Malek, représentant de l’Assemblée Populaire de la Wilaya d’Alger ;

- Dr. ZENATI Akila, représentante des Spécialistes Hospitalo-universitaires;

- Dr. BENALI Kamel, représentant des Personnels Médicaux ;

- Mr BELKHEIR Mohamed, représentant des personnels Paramédicaux ;

- Mr. SI-BACHIR Abdelmadjid, représentant des Associations d’Usagers

- Mme MAATALAH Nacéra, représentante des Travailleurs ;

- Dr. MANSOURI Boudjemaa, représentant du Conseil Scientifique

Article 02 : Monsieur le Secrétaire Général du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de la Santé de la Population et de la Réforme Hospitalière

Fait à Alger, le 23 novembre 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Arrêté n° 55 du 23 Novembre 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalo-Universitaire de Bab El-Oued

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993 portant création d’un Bulletin Officiel du Ministère de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 97- 467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997, complété, fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement des centres hospitalo-universitaires, notamment ses articles 13 et 14 ;

ARRETE

Article 1er : En application des dispositions des articles 13 et 14 du décret exécutif n° 97- 467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997 susvisé, sont nommés membres du conseil d’administration du Centre Hospitalo-universitaire d’Hussein Dey, pour une durée de trois (03) années, renouvelable, les représentants suivants :

- Dr RABIA Lakhal, représentant du Ministre chargé de la Santé, Président ;

- Pr ARRADA Moussa, représentant du Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur ;

- Mr OUDINA Omar, représentant de l’Administration et des Finances ;

- Mr MADANI Mekki, représentant des Assurances Économiques ;

- Mme OULD KABLIA Atika, représentante des Organismes de Sécurité Sociale ;

- Mr DJELILI M’HAMED Ouslimane, représentant de l’Assemblée Populaire Communale Hussein Dey;

- Mr TEBANI Walid, représentant de l’Assemblée Populaire de Wilaya ;

- Dr ALLOUCHE Rafik, représentant des Spécialistes Hospitalo-universitaires ;

- Dr BENSAFI Said, représentant des Personnels Médicaux ;

- Mr LAIDI Dahmane, représentant des Personnels Médicaux ;

- Mr SAIDI Yacine, représentant des Associations d’Usagers ;

- Mr BRAHIMI M’hamed, représentant des Travailleurs ;

- Pr BOUZEKRINI M’hamed, représentant du Conseil Scientifique

Article 02 : Monsieur le Secrétaire Général du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de la Santé de la Population et de la Réforme Hospitalière.

Fait à Alger, le 23 novembre 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Arrêté n° 56 du 23 Novembre 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalo-Universitaire de Hussein-Dey

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Bulletin Officiel du Ministère de la Santé, de la Population 2ème Semestre 2011 et de la Réforme Hospitalière

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Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu la loi n° 85-05 du 26 Joumada El Oula 1405 correspondant au 16 février 1985 relative à la protection et à la promotion de la santé, modifiée et complétée.

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993, portant création du bulletin officiel du Ministère de la Santé, de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadan 1416 correspondant au 27 janvier 1996, fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 07-140 du 02 Joumada El Oula 1428 portant création, Organisation et fonctionnement des Établissements Public Hospitaliers et des Établissements Publics de Santé de Proximité modifiée et complétée.

ARRETE

Article 01er : Le présent arrêté à pour objet la création, l’organisation et le fonctionnement des unités de cytopathologie de dépistage des lésions précurseurs du cancer du col de l’utérus, au niveau des Établissements Publics Hospitaliers et des Établissements Publics de Santé de Proximité, dénommées ci-après « Unité ».

Article 02 : Au niveau de l'Établissement Public Hospitalier, l’unité est créée auprès d’un service d’anatomie pathologique, de cytologie et/ou d’histologie, du laboratoire Central, sous la responsabilité du Chef de service.

Article 03 : Au niveau de l’Établissement public de Santé de Proximité, l’unité est créée auprès de la Polyclinique ou du laboratoire d’Analyses Médicales et est placée sous la responsabilité d’un Médecin ou d’un biologiste, justifiant d’une compétence en

cytopathologie de dépistage et dénommé « cytotechnologiste » ou « screener ».

Article 04 : L’unité a pour mission le dépistage cytologique des lésions précurseurs du cancer du col de l’utérus par la lecture des lames, conformément à la classification en vigueur et dans les limites des prérogatives fixées en article 7 ci-dessous.

Article 05 : L’unité est un centre de lecture et de diagnostic cytologique de première intention rayonnant sur les structures de santé de la reproduction et de planification familiale (SR / PF) relevant de l’Établissement Public de Santé de Proximité.

Article 06 : En conformité avec la stratégie Nationale de dépistage, l’unité de l’Établissement Public de Santé de Proximité est placée sous la supervision et le contrôle du service de pathologie hospitalier territorialement compétent.

Article 07 : Le cytotechnicien est habilité à établir un compte rendu des frottis normaux sous la responsabilité du pathologiste territorialement compétent.

Le cytotechnicien réfère obligatoirement les frottis anormaux au service de pathologie territorialement compétent.

Article 08 : Les moyens humains minimums nécessaires au fonctionnement de l’unité sont :

- Une secrétaire

- Un cytotechnologiste. L’effectif en cytotechnologiste sera modulé en fonction du volume de l’activité.

Article 09 : Le personnel cytotechnologiste est mis en position d’activité permanente au niveau des unités créées.

Article 10 : En termes de normes des locaux, l’unité doit comporter au minimum :

- Une salle de coloration avec dispositif d’aération.

- Une salle de lecture.

Arrêté n° 57 du 02 Décembre 2011, portant Création, organisation et fonctionnement des unités de cytopathologie de dépistage des lésions précurseurs du cancer du col

de l’utérus au niveau des Établissements Publics Hospitaliers et des Établissements Publics de Sante de Proximité

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- Un espace de classement et d’archivage des dossiers médicaux et autres supports d’informations.

Article 11 : L’équipement normatif de base de l’unité est fixé en annexe 1 jointe au présent arrêté.

Article 12 : La liste des unités créées est fixée en annexe 2 jointe au présent arrêté et sera mise à jour annuellement sur proposition du chef d’établissement.

Article 13 : Les unités créées au 31 novembre 2011 sont tenues de se conformer aux dispositions du présent arrêté à échéance du premier trimestre 2012.

Article 14 : Monsieur le Secrétaire Général du Ministère de la Santé de la Population et de la Réforme Hospitalière est chargé de l’application du présent arrêté.

Article 15 : Le présent arrêté sera publie au bulletin officiel du Ministère de la Santé de la Population et de la Reforme Hospitalière.

Fait à Alger, le 02 décembre 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

ANNEXE 1

Équipement normatif de base de l’unité de cytopathologie et consommable pour la réalisation de 2000 frottis cervico-utérin (FCU)

Item Quantité

Microscope binoculaire 01 Lames porte objet à plage dépolie (76x26 mm) 4000 Lamelles couvre objet grand format (50x20mm) 4000 Crayon diamant 02 Portoir à colorations 04 Pinces de microscope à griffes 9mm 15 Panier porte lame de coloration 8 cm/6cm 25 Eprouvettes gradues en verre 100 ml 02 Eprouvettes en verre 250 ml 02 Eprouvettes en verre 1000 ml 02 Eprouvettes graduées en plastique 100 ml 02 Eprouvettes graduées en plastique 1000 ml 02 Ballons à 1000 ml 05 Ballons à 2000 ml 05 Pissette en polythlène 06 Papier Joseph 10 rames Papier filtre grand format 10 boites de 100 feuilles Plateaux pour lames 15 Gants chirurgicaux jetables 100 paires Brosse pour prélèvement cytologique de l’endocol (scrinet) 2000 Spatule d’Ayre 2000 Spray de fixation 10 flacons

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ANNEXE 2

Liste des unités de cytopathologie au 30 novembre 2011

Lieu Structure Wilaya

Adrar (laboratoire) EPH Adrar Reggan EPH Adrar Timimoun (polyclinique) EPSP Adrar Sobha EPH Chlef Ouled Fares (polyclinique) EPSP Chlef Aflou (polyclinique) EPSP Laghouat Laghouat (polyclinique) EPSP Laghouat Mohamed Boudiaf (maternité cpf) EPH Oum-El-Bouagui A.Beida(AZERDANI SALAHI(maternité cpf) EPH Oum-El-Bouagui Ain-Beida (polyclinique) EPSP Oum-El-Bouagui Ain- Mlila (lboratoire) EPSP Oum-El-Bouagui N’Gaous ( laboratoire) EPH Batna Barika ( polyclinique) EPSP Batna Merouana ( maternité) EPH Batna Mère Enfant (maternité) EHS Batna Bejaia (Franz Fanon) (laboratoire) EPH Bjaia Bejaia ihdaren ( polyclinique) EPSP Bejaia Seddouk (polyclinique) EPSP Bejaia Ouled Djellal (polyclinique) EPSP Biskra Tolga (polyclinique) EPSP Biskra Biskra (polyclinique) EPSP Biskra GYNECO PEDIATRIE CHIRPED EHS Biskra Bechar (polyclinique) EPSP Bechar Larbaa (polyclinique Meftah) EPH Blida Boufarik (salle de soin) EPH Blida Ouled Aich (salle de soin Berzali Ali) EPSP Blida CHU Blida CHU Blida Ahnif EPSP Bouira Tamanrasset EPH Tamanrasset In Salah EPSP Tamanrasset Tébessa (polyclinique bachir Mentouri) EPSP Tébessa Ouenza (polycliniquezouabi) EPSP Tébessa B-El-Ater EPSP Tébessa El-Aouinet (polyclinique cité el-mansourun) EPSP Tébessa Tlemcen EPSP Tlemcen Magnia (maternité) EPH Tlemcen Ghazaouet (polyclinique) EPSP Tlemcen Ain El-Hadji EPSP Tiaret MERE ENFANT EHS Tiaret Draa-El-Mizane (maternité) EPH Tizi-Ouzou Draâ Ben Khedda EPSP Tizi-Ouzou Azzazga( PMI) EPSP Tizi-Ouzou El-Harrach (Hassan Badi)(clinique Belfor) EPH Alger

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Lieu Structure Wilaya

Baraki-Clinique mère enfant Gué de Constantine EPSP Alger Bordj El-Kiffane (Dergana)(Polyclinique El-Djorf) EPSP Alger Bordj El-Kiffane (Dergana) (PolycliniqueSurdouf) EPSP Alger Bab-El-Oued ( Polyclinique basse Casbah) EPSP Alger Cheraga (Bouchaoui) (PolycliniqueOuled Fayet) EPSP Alger Bouzaréah (Polyclinique cité Malki) EPSP Alger Draia (Polyclinique Bertouta) EPSP Alger Sidi M’hamed (Bouchnafa) ( Polyclinique cité mahieddine) EPSP Alger Sidi-M’hamed (Bouchenafa) (Polyclinique les Sources) EPSP Alger CHU Mustapha CHU Alger Djelfa (laboratoire) EPSP Djelfa H. Bahbah (laboratoire) EPH Djelfa Messad (Polyclinique) EPSP Djelfa Jijel (Maternité) EPH Jijel Tahar (laboratoire) EPH Jijel El-Milia (maternité) EPH Jijel Bougaa (laboratoire) EPH Sétif Sétif (polyclinique Bizar) EPSP Sétif Ain El-Kebira (polyclinique) EPSP Sétif El-Elma (polyclinique) EPSP Sétif SAIDA CHIR PED EHS Saida Skikda (Ancien hôpital) EPH Skikda El-Arrouche EPH Skikda Azzaba EPH Skikda Skikda EPSP Skikda Sidi-Bel-Abbès (polyclinique) EPSP Sidi-Bel-Abbes CHU Sidi-Bel-Abbès CHU Sidi-Bel-Abbès Ain Berda EPH Annaba Chataibi EPH Annaba Annaba EPSP Annaba El-Hadjar EPSP Annaba El-BOUNI EHS Annaba Guelma-(Ibn Zhour) EPH Guelma Oued Znati EPSP Guelma Bouchegouf EPSP Guelma Ben-M’hidi(polyclinique) EPSP Constantine Ben Badis CHU Constantine Darksi EHS Constantine Zoubiria (polyclinique Ain dheb) EPSP Médéa Berrouaguia (polyclinique) EPSP Médéa Ksar-El-Boukhari (Salle de Soin 20 août) EPSP Médéa Béni slimane (polyclinique) EPSP Médéa Tablât (polyclinique) EPSP Médéa Chellalet Lahdoura (polyclinique) EPSP Médéa Sidi-Ali EPSP Mostaganem Mère et Enfant EHS Mostaganem

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Lieu Structure Wilaya

M’sila EPSP M’sila EHS SLIMANE AMIRAT EHS M’sila Griss (maternité cpf) EPH Mascara Ouargla EPH Ouargla H. Messaoud EPH Ouargla Arzew EPSP Oran Oued Tilat EPSP Oran Oran (HaiBouâmama) EPSP Oran Oran Seddikia) EPSP Oran Oran (front de mer) EPSP Oran Es Senia EPSP Oran Boutilis EPSP Oran Ain-El-Turk EPSP Oran Ain-El-Turk EH Oran El-Bayadh (polyclinique) EPSP El Bayadh Labiod Sid Echeikh EPH El-Bayadh Illizi EPSP ILLIZI Djanet EPSP ILLIZI Debdeb EPSP ILLIZI B-B-Arreridj (polyclinique) EPSP B-B-Arreridj Mansourah (polycliniqueEl-yachir) EPSP B-B-Arreridj Medjana (polyclinique) EPSP B-B-Arreridj Thenia polyclinique) EPH Boumerdes Boumerdes EPSP Boumerdes El-Taref EPH El-Taref Bouhdjar EPH El-Taref Drean 1 EPSP El-Taref Drean 2 EPSP El-Taref Bouhadjar EPSP El-Taref Tissemsilt (polyclinique) EPSP Tissemsilt TH-El-Had EPSP Tissemsilt El-Oued BEN AMOR (polyclinique EPH El-Oued El-Meghair (maternité cpf) EPSP El-Oued Khenchela (polyclinique) EPSP Khenchela S-Ahras 5Ancien Hôpital) EPH S-Ahras Souk-Ahras (polyclinique) EPSP S-Ahras Sedrata ( semep) EPSP S-Ahras Tipaza (centre santé Sidi-Rached) EPSP Tipaza Damouse (polyclinique gouraya) EPSP Tipaza Cherchel (maternité EPH Sidi Ghiles) EPSP Tipaza Bousmail (SPF benazzouz) EPSP Tipaza Mila (Fréres Maghiaoui) ( laboratoire) EPH Mila Mila (polyclinique) EPSP Mila Ferddiouat (polyclinique) EPSP Mila Chelghoum El-Laid (polyclinique) EPSP Mila Tadjananet (polyclinique) EPSPS Mila

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Lieu Structure Wilaya

Ain-Defla (maternité) EPH Ain-Defla Khemis –Miliana (laboratoire) EPH Ain-Defla El-Abadia (polyclinique) EPSP Ain-Defla Boumedfaâ (polyclinique) EPSP Ain-Defla Ain-Sefra (polyclinique) EPSP Naama Mecheria (polyclinique EPSP Naama Eh Benzerdjeb Ain Témouchent EH Ain-Témouchent El-Menia (maternité) EPH Ghardaïa El-Menia (polyclinique) EPSP Ghardaïa GHARDAIA CHIR PEO EHS Ghardaïa Relizane EPH Relizane

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Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement ;

- Vu le décret exécutif n° 93-153 du 08 Moharram 1414 correspondant au 28 juin 1993 portant création d’un Bulletin Officiel du Ministère de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 96-66 du 07 Ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier1996 fixant les attributions du Ministre de la Santé et de la Population ;

- Vu le décret exécutif n° 97- 467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997, complété, fixant les règles de création, d’organisation et de fonctionnement des centres hospitalo-universitaires, notamment ses articles 13 et 14.

ARRETE

Article 1er : En application des dispositions des articles 13 et 14 du décret exécutif n° 97-467 du 02 Chaâbane 1418 correspondant au 02 décembre 1997 susvisé, sont nommés membres du conseil d’administration du Centre Hospitalo-universitaire Mustapha, pour une durée de trois (03) années, renouvelable, les représentants suivants :

- Mr RABIA Lakhal, représentant du Ministre chargé de la Santé, Président ;

- Pr ARRADA Moussa, représentant du Ministre chargé de l’Enseignement Supérieur ;

- Mr HAMACACHE Bélaid, représentant de l’Administration des Finances ;

- Mr CHAOUCHI Rachid, représentant des Assurances Economiques ;

- Mr MELOUKA Slimane, représentant des Organismes de Sécurité Sociale ;

- Mr BOUROUINA Mohamd, représentant de l’Assemblée Populaire Communale de Sidi M’hamed;

- Mme LARDJANE Saliha, représentante de l’Assemblée Populaire de Wilaya d’Alger ;

- Dr BAIOD Noceir, représentant des Spécialistes Hospitalo-universitaires ;

- Dr MESSAIF Djamal Eddine, représentant des Personnels Médicaux ;

- Mr MEDJAHED Hachemi, représentant des Personnels Médicaux ;

- Mr HATTAB Mohamed El-Bachir, représentant des Associations d’Usagers ;

- Mr GHANEM Salah, représentant des Travailleurs ;

- Pr HAFIZ Salim, représentant du Conseil Scientifique

Article 02 : Monsieur le Secrétaire Général du Ministère de la Santé, de la Population et de la réforme Hospitalière est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin Officiel du Ministère de La Santé de la Population et de la réforme hospitalière

Fait à Alger, le 02 décembre 2011

Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière

Dr Djamel OULD ABBAS

Arrêté n° 58 du 02 Décembre 2011 portant nomination des membres du conseil d’administration du Centre Hospitalo-Universitaire Mustapha

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Décisions

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Le Ministre de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière,

- Vu la loi n° 85 –05 du 16 février 1985 relative à la promotion et la protection de la Santé.

- Vu le décret présidentiel n° 336 –08 du 17 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 17 novembre 2008 portant nomination des membres du Gouvernement.

- Vu le décret exécutif n° 96 – 66 du 07 ramadhan 1416 correspondant au 27 janvier 1996 fixant les attributions du Ministère de la Santé et de la Population.

- Vu le décret exécutif n° 09 –129 d’avril 2009, portant reconduction dans leurs fonctions des membres du Gouvernement.

DECIDE

Article 01 : Il est créé auprès du Secrétaire Général « un comité ad hoc chargé de la régulation de l’approvisionnement en produits contraceptifs ».

Article 02 : Le Comité sera chargé d’identifier et de mettre en place les mesures à même de sécuriser l’approvisionnement en produits contraceptifs notamment par l’examen :

- Du mode d’acquisition des produits contraceptifs par les établissements de santé au regard de la réglementation régissant les marchés publics et du médicament.

- Des modes de gestion des stocks au niveau des établissements de santé.

- De la gestion financière des produits contraceptifs au niveau des établissements de santé

- Des modes d’intégration du secteur privé dans la commercialisation de certains produits (DIU)

Article 03 : Le Comité est également chargé d’émettre un avis sur les procédés nouveaux à introduire dans la gamme des contraceptifs pour répondre à la qualité des prestations contraceptives.

Article 04 : Le Comité est présidé par Monsieur le Secrétaire Générale, il est composé de :

- La Directrice de la Population.

- Le Directeur de la Pharmacie.

- Le Directeur des Services de Santé.

- Le Directeur de la Prévention.

- Le Directeur des Finances et des Moyens.

- Le Directeur de la Réglementation.

- Le Directeur Général de la Pharmacie Centrale des Hôpitaux.

Article 05 : Les travaux du Comité se feront sous la coordination de la Direction de la Population.

Article 06 : Le comité doit rendre ses travaux dans un délai n’excédant pas trois (03) mois.

Article 07 : Le comité peut faire appel à toute personne ressource susceptible de l’assister dans ses travaux.

Article 08 : La Présente décision sera publiée au bulletin officiel du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière.

Fait à Alger, le 14 décembre 2011

Le Secrétaire Général

BOUCHNAK Khelladi

Décision n° 725 du 14 Décembre 2011, portant création du Comite AD-HOC chargé de la régulation de l’approvisionnement en produits contraceptifs

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Instructions

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Madame et Messieurs les Directeurs de la Santé et de la Population « Tous » « Pour exécution » Réf. : - Loi n° 85-05 du 16 février 1985 relative à la protection et à la promotion de la Santé, modifiée et

complétée, notamment les articles 197-198 et l’article 208 bis.

- Instruction n° 007/MSP/MIN du 06 mai 2002 relative aux modalités de délivrance des décisions d’ouverture, de fermeture et de transfert des cabinets des médecins spécialistes.

- Note 0664/MSP /DSS /SDCC du 01 décembre 1997 relative au procès verbal de conformité.

Suite à l’évaluation de l’exercice à titre prive des professionnels de la santé, notamment l’installation à titre prive des médecins spécialistes, qui s’est illustrée par une gestion disparate d’une wilaya à une autre, et par l’ignorance des normes législatives et réglementaires établies en la matière, auxquelles vous devez impérativement vous conformer.

A la lumière de ce constat et afin d’uniformiser le traitement de cette activité et redresser certaines insuffisances constatées, je vous informe qu’à compter du / 2011, les décisions afférentes à l’installation, au transfert et à la fermeture des cabinets des médecins spécialistes seront délivrées par le Ministre de la Santé de la Population et de la Réforme Hospitalière.

Aussi, les dossiers des demandes précédemment mentionnées, constitués conformément aux procédures réglementaires en vigueur continueront-ils à être déposés auprès de la direction de la santé et de la population de la wilaya concernée. Néanmoins, après étude des dossiers, il faudra les transmettre au Ministère de la Santé, de la Population, et de la Réforme Hospitalière pour décision, accompagnés de votre avis motivé.

La composition des dossiers inhérents à l’exercice à titre privé des médecins spécialistes, doit comporter les pièces suivantes :

- Demande manuscrite ;

- Copie du diplôme légalisée ;

- Certificat justifiant la position de l’intéressé vis-à-vis du service national ;

- Attestation d’acquittement ou attestation d’exemption des obligations du service civil ;

- Arrêté de démission ou arrêté interministériel pour les praticiens spécialistes ayant exercice dans les structures de santé publique ;

- Décision de démission ou certificat de cessation de paiement pour les praticiens exerçant dans d’autres secteurs d’activité ;

- Bail de location ou acte de propriété (certificat de propriété délivré par la CNEP, L’OPGI ou arrêté signé par le wali) ;

- Inscription au tableau de l’Ordre des médecins ;

- Attestation de non affiliation à la CNAS pour praticien sans activité ;

- Casier judiciaire ;

- Deux certificats médicaux ;

- Deux photos ;

Instruction n°11 du 06 Septembre 2011 relative aux modalités de délivrance des décisions d’ouverture, de fermeture et de transfert des cabinets des médecins spécialistes

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- Un procès verbal de conformité du cabinet médical établi selon le modèle accompagnant la note de 1997 sus visée.

Les décisions ministérielles établies seront transmises aux directeurs de la Santé et de la Population des Wilayas concernées pour notification aux intéressés.

J’insiste sur la stricte application des dispositions de la présente instruction, et vous demande de me tenir informé des difficultés rencontrées lors de sa mise en œuvre.

Fait à Alger le 06 Septembre 2011

Le Secrétaire général

A. BOUCHENAK