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Règlement de fonctionnement Accueils de Loisirs BLERE – VAL DE CHER Règlement adopté par le Conseil Communautaire – Délibération du 31 mai 2018 Applicable à compter du 1 er septembre 2018

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Règlement de fonctionnement

Accueils de Loisirs

BLERE – VAL DE CHER

Règlement adopté par le Conseil Communautaire – Délibération du 31 mai 2018

Applicable à compter du 1er septembre 2018

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SOMMAIRE

I – PREAMBULE ....................................................................................... 3

II – ENCADREMENT DES ENFANTS ...................................................... 5

III – HORAIRES ......................................................................................... 5

IV – CONDITIONS D’ADMISSION GÉNÉRALE ...................................... 5

V – MODALITES D’INSCRIPTION ............................................................ 5

VI – MODALITÉS D’ADMISSION .............................................................. 6

VII – TARIFICATION ET FACTURATION ................................................. 6

VIII – HYGIENE ET SANTE ...................................................................... 8

IX – RESTAURATION ............................................................................... 8

X – SECURITE ET DISCIPLINE ............................................................... 8

XI – DROIT A L’IMAGE ............................................................................. 9

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I–PREAMBULE

LaCommunautédeCommunesdeBléré‐ValdeCherestcompétentepourlagestiondesALSHdesonterritoiredepuisle1erjanvier2013.Acetitre,elleassuredirectementlagestiondel’ALSHdeSaintMartinleBeau,LaCroixenTouraine,LuzilléetmetàdispositiondeslocauxpourchaqueALSH.LaCCBVCaconfiélagestiondel’ALSHd’AthéesurCheràl’AssociationduClubLoisirsetCulture,lagestiondel’ALSHdeBléréàl’AssociationLéoLagrange.

Coordonnéesd’implantationdelastructureALSH

CoordonnéesdugestionnaireSiègesocial

ALSHetClubAdosd’AthéesurCher3chemindesDames

37270AthéesurCherTél:0247502710

Blog:http://club‐loisirs‐culture‐athee.com

AssociationClubLoisirsetCulture

3chemindesDames

37270AthéesurCher

club‐loisirs‐culture‐[email protected]

ALSHdeBléréPlaceBalzac37150Bléré

Tél:[email protected]

LéoLagrangeOuest

23ruedel’étoiledumatin

44600SAINTNAZAIRE

Tél:02.40.22.72.73

[email protected]

ALSHSaintMartinleBeauEcoleélémentairedelaBergeronnerie

RuedelaRésistance37270SaintMartinleBeau

Tél:0677638331alsh.stmartinlebeau@cc‐blere‐valdecher.fr

www.cc‐blere‐valdecher.fr CCBVC

39rueGambetta

37150Bléré

Tél:02.47.23.58.63

info@cc‐blere‐valdecher.fr

ALSHLaCroixenTouraine30rueNationale

37150LaCroixenTouraineTél:0677638331www.cc‐blere‐valdecher.fr

ALSHLuzillé4routedeLoches37150Luzillé

Tél:0677638331www.cc‐blere‐valdecher.fr

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CesassociationssontrégiesparlaLoi1901etagrééesparlaDirectionDépartementaledelaCohésionSociale.Cesstructuressontavanttoutunlieudedétenteetdeloisirsoùsontprivilégiéesdesactivitésartistiques,decréations,ludiquesetsportives.Leprojetpédagogiquepeutêtreconsultéauseindechaquestructure.LesorientationssocialesetéducativessontportéesparlaCommunautédeCommunesdeBléréValdeCheràtraversleProjetEducatifTerritorial.L’AccueildeLoisirsSansHébergement(ALSH)sedéfinitcomme:

Unlieunécessairepourrépondreauxbesoinsd’accueildesparents Unlieud’éveilautraversdesdifférentstempsetespacesprévuspourl’enfantrespectantleurs

rythmes Unlieudevieetd’échangesquis’adapteetrépondauxbesoinsdel’enfant.

Ce règlement intérieur permet d’informer les parents et les enfants sur les conditions defonctionnement de l’ALSH et de définir les responsabilités incombant à chacun. Pour le bonfonctionnementdesstructures,touslesacteurss’engagentàrespectercerèglement.

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II–ENCADREMENTDESENFANTS

Dans le respect de la réglementation et pour répondre aux besoins de l’animation, l’équipe estcomposéedepersonnelqualifiérespectantlestauxd'encadrement.Unprojetpédagogique,élaboréparleséquipesd’animationestàladispositiondesparentssursimpledemandeetconsultablesurlesiteInternetdelaCCBVCetdesdifférentesassociations. III–HORAIRES

Pourlebonfonctionnementetlabonneorganisationdesstructures,ilestimportantderespecterleshoraires de chaque structure. A titre exceptionnel, la direction de la structure peut accorder desdérogationspourdesdépartset/ouarrivéesencoursdejournée.L’accueildeloisirsestresponsabledurantleshorairesd’accueil.Lesparentsdoiventaccompagnerleur(s)enfant(s)auprèsdelapersonneresponsabledel’accueilquienregistreral’heured’arrivéeetdedépart.Uneautorisationparentaleestdemandéepourlescassuivants:

- Lespersonneshabilitéesàvenirchercherlesenfants(définieslorsdel’inscription).Unepièced’identitéserademandée.

- L’enfantpeutpartirseul.- ActivitésexceptionnellesendehorsdeshorairesclassiquesALSH

Encasderetarddesparentsousansnouvelledecesderniersau‐delàdel’horairedefermeturedelastructure, et si aucune personne signalée dans le dossier d’inscription ne peut prendre en chargel’enfant,leGestionnaireseréserveledroitd’eninformerlaGendarmeriedusecteur.

IV–CONDITIONSD’ADMISSIONGÉNÉRALE

Laprésencede10enfantsestnécessairepourl’ouverturedesstructures.Lesfamillesserontinforméesdanslesmeilleursdélaissiceminimumn’estpasatteint.Desséjoursaccessoires(mini‐camps)peuventêtreorganiséssurlesvacancesscolaires. V–MODALITESD’INSCRIPTION

Les dossiers de liaison sont à la disposition des parents directement à l’Accueil de Loisirs et à laCommunautédeCommunesdeBléré‐ValdeCher.Apartirdelarentrée2016‐2017,ledossierdeliaisonestcommunàtouslesALSH.LesinscriptionssefontausiègedelaCommunautédeCommunes,39rueGambetta,37150BLEREpourtouslesALSH.Ilestégalementpossibledeprocéderauxinscriptionspourdirectementàl’associationduClubLoisirsetCultureuniquementpourl’ALSHsituéàAthée.Tout dossier doit être complet pour être validé et pris en compte.Merci de fournir les documentssuivantsetlesphotocopiesdesjustificatifsnécessaires: Undossierdeliaisonparfamille. Lesphotocopiesdesvaccinations. PAI(siconcerné) L’attestation d’assurance extra‐scolaire responsabilité civile (obligatoire) et individuelle

accidentcorporel(fortementconseillée). Lacopiedujugementencasdedivorceetd’autoritéparentalenonconjointe.

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Un numéro d’allocataire CAF ou MSA du mois d’inscription ou à défaut le dernier avisd’imposition.

Pourlesfamillesnerelevantpasdurégimegénéraletn’étantpasenmesuredefournirunjustificatifattestantduquotientfamilialàappliquer,l’ALSHàlapossibilitéderecalculercelui‐ciàpartirdel’avisd’imposition fourni. En l’absence de données CAFPRO, pour justifier de l’appartenance au régimegénéral, les parents devront fournir l’en‐tête d’un bulletin de salaire justifiant de l’appartenance àl’URSSAF.Enabsencedesjustificatifspermettantdecalculerlaparticipationdelafamille,letarifmaximumseraappliqué.Ledossierauneduréedevaliditéd’unandeseptembreàseptembreetdevraêtrerenouveléchaqueannéeviauneactualisationdesdonnéesetunesignaturedudossier.PourlesALSHd’AthéesurCher,uneadhésionàl’Associationquigèrelastructureestdemandée(10€). VI–MODALITÉSD’ADMISSION

Encasdedemandesd'inscriptionsupérieuresàlacapacitéd'accueil,unecommissiond’attributiondesplacesseraréunieafindestatuersurlesdifférentessituationsdansl'ordredesprioritéssuivantes:

1‐ L'enfant dont les parents résident ou dont les enfants sont scolarisés sur le territoire de laCommunautédeCommunes.

2‐ Lesenfantsdontlesdossierssontcompletsetdéposésdanslesdélais.3‐ Lesenfantsdontlesfrèresetsœurssontdéjàinscritspourlamêmepériode.4‐ Lesenfantsquifréquententhabituellementl'ALSHlesmercredisetpetitesvacances.

VII–TARIFICATIONETFACTURATION

Les tarifs sont fixés annuellement par délibération du Conseil Communautaire et des Conseilsd’Administrations desAssociations gestionnaires en application du barème fixé par la CAF, et sontrévisablesd’uneannéesurl’autre.Leprixdel’accueilestdéfinienfonctionduquotientfamilial.Decefait,àlademandedesfamilles,encasdechangementdesituation,letarifappliquépourraêtreréviséàpartirdeladatedelademandeetprendreeffetlemoisquisuit.Chaquestructuredisposed’unaccèssécuriséetconfidentielausiteCAFPROmisàdispositionparlaCAF.Un accès aux quotients familiaux sera automatiquement effectué à la première inscription ou aurenouvellementd’inscriptionaucoursdel’annéescolaireentrejanvieretjuin.L’acceptationduprésentrèglementvautautorisationdesfamillesdeconserverlesdonnéesliéesauxquotientsfamiliaux.Letarifcomprendlerepas,legoûteretlesactivités.Lepaiementdes famillesse faitparune facturation,à l’heure, (à lademi‐heurepour lepériscolaired’AthéesurCher)pourchaqueenfant,surlabasedel’amplitudehorairejournalièred’ouverturedelastructure.LaCAFparticipefinancièrementaufonctionnementetàl’investissementpoursoutenirlesprojetsdelaCommunautédeCommunesBléréValdeCher.

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LaPrestationdeServiceOrdinaire(0.54€/heure/enfanten2017)estunedesprisesenchargeparlaCAF.

Tarifsupplémentaire

Unemajorationde20%duprixdejournéeparenfantsurlabaseduquotientfamilialestappliquéepourles enfants résidant hors Communauté de Communes de Bléré‐Val de Cher, non scolarisés sur leterritoiredelaCCBVCetdontlesparentsnetravaillentpassurleterritoiredelaCCBVC.SuiteàladélibérationduConseilCommunautairedu23janvier2014,lesélusontdécidédefactureraux communes ou communautés de communes de résidence des enfants le tarif de 1.75€/heureréalisée/enfant(enfantshorsCCBVC,nonscolarisésCCBVCetdontlesparentsnetravaillentpassurleterritoire).Noussollicitonslescommunesoucommunautédecommunesderésidenceenamontpourvaliderounonl’accueildecesenfantsaveclapriseenchargefinancièrequecelaimplique.Encasderefusdeparticipationfinancièredelacollectivitéderésidence,ilseraproposéauxfamillesderéglerlatotalitéduresteàchargejournalierencomplémentdutarifmajoré.ToutesituationparticulièreseraétudiéeparlaCommunautédeCommunes.Untarifspécifiqueestappliquésil'enfantparticipeauxmini‐camps.

Modalitésderèglement

Lerèglementpourraêtreeffectuéparchèques,espèces,ticketsCESUetchèquesvacances,virement.Pourinformation,lamonnaien’estpasrenduesivousutilisezlesticketsCESUetleschèquesvacances.LepaiementenligneestpossiblepourlesALSHdeLaCroixenTouraine,Bléré,SaintMartinleBeauetLuzillé(Vousdevezavoirunefactureenvotrepossessionpourlepaiementenligne).

Remboursement

Pourraisonmédicale:

Mercredis:Certificatmédicalfournidansles48heuressuivantl’absence.

Vacancesscolaires:Encasdemaladiede l'enfant,unavoirdes journéesseraappliquéàpartirdu3ème jourd'absenceconsécutifetsurprésentation,dansles48heures,d'uncertificatmédical(2joursdecarence)

Casparticuliers:Pourtoutautrecasexceptionnel,unedemandeécritepourleremboursementdesjournéesperçuesseraétudiéeparlastructuregestionnaireetdiscutéeparlesélusdelaCCBVC.Délaisd’annulationpourprétendreunremboursementsansmotifs:

Mercredis 10joursavantlemercrediconcerné

Petitesvacances 10joursavantlepremierjourdudébutdesvacances

Juillet 10joursavantle1erJuillet

Août 10joursavantle1erAoût

Touteannulationhorsdecesdélaisneferapasl’objetd’unremboursement.

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Toute inscription hors délai fera l’objet d’une étude particulière et prendra en compte différentséléments(Raisonsdel’inscriptionhorsdélai,placesdisponibles,problèmed’organisation).Unrécapitulatifannueldesfraisdegardepourladéclarationdesimpôtsserafournichaqueannée.ATTENTION: Tout paiement en CESU et/ou chèques vacances ne pourra faire l’objet d’unremboursement. VIII–HYGIENEETSANTE

Les règles d’hygiène doivent être respectées par l’équipe d’animation et par les enfants. Nous nepouvonspasaccepterlesenfantsmaladesetcontagieuxetl’enfantdoitêtreàjourdesesvaccins.Pour toute situation particulière, dans l’intérêt de l’enfant, une concertation doit se faire entre lesfamillesetladirectiondelastructureet,ceci,afindel’accueillirdanslesmeilleuresconditions.Mercidesignalerlesdifférentsproblèmeslorsdesinscriptions.UnProjetd’AccueilIndividualisé(PAI)pourraêtremisenplacesibesoin,enconcertationaveclemédecin,lafamille,lastructure.Untraitementmédicalpeutêtreadministrésurprésentationd’uneordonnanceetparunseulmembreidentifiédel’équiped’animationhabilitéparunbrevetsanitaire.Encasd’accident,leDirecteurfaitappelauxservicesdesecoursetenaviselesparents.Pour tout problème collectif (poux, pandémie), la structure peut être amenée à diffuser desrecommandationsetprendredesdécisionsenlienaveclesautoritéssanitairescompétentes. IX–RESTAURATION

Desrepasfroidssontprévuspourlessorties(horsminicamps).Letransportetlaconservationdecesrepas sont effectués dans le respect des règles d’hygiène et de sécurité relatives à la restaurationcollective. X–SECURITEETDISCIPLINE

Lesenfantsenlienavecl’équiped’animation,établissentdesrèglesdeviequechacundoitrespecter.Cesrèglessontaffichéesdansleslocauxdel’accueildeloisirs.CesrèglesdevieenCollectivitévisentàaméliorerlevivreensembleetàcequechaquejeunefassepreuvederespectdanssoncomportement(vis‐à‐visdumatériel,deslocaux,despersonnesquil’accueillentousontaccueillies)etqu’ilapprenneàêtreresponsable.Touteattitudeincompatibleaveclavieencollectivité(incorrectionverbale,violenceverbaleouphysique, dégradation dumatériel …) sera sanctionnée par la Direction qui en avisera laCommissionCommunautaire«Petiteenfance,Enfance, Jeunesse»et lesparents.Ellepourraallerjusqu’àl’exclusionimmédiateouprogramméedel’enfantpourtoutoupartiedesactivités.Pour la sécurité des enfants, les objets dangereux sont interdits. Le personnel ne peut être tenuresponsabledespertesoudétériorationséventuellesd’objetsdevaleur.Lesdifférentsacteursdel’accueildeloisirss’engagentàrespecterlesloisenvigueurpréconiséesencollectivité(Tabac,respect…)

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XI–DROITAL’IMAGEETPROTECTIONDESDONNEES

L’accueildeloisirsestautoriséetce,exclusivementàdesfinsnoncommerciales,àexposeroudiffuserlesphotographiesetdocumentaudiovisueldanslessupportsdecommunicationdel’accueildeloisirsdelaCCBVCetdesesCommunesmembresetdanslesmédias(TV,radio,presse,Internet),saufrefusexpliciteetécritdesreprésentantslégauxduoudesenfant(s).Toute inscriptionà l’accueilde loisirset signaturedudossierde liaison impliquent l’acceptationduprésentrèglement.

LesinformationsrecueilliessurledossierdeliaisonsontenregistréesdansunfichierinformatiséparlaCommunautédeCommunesBléréValdeCheretlesassociationsgestionnairespourlagestiondesinscriptionsALSH,lestransfertsdedossiersentrelesALSH,lafacilitationdesdémarchespourlesfamilles.

Elles sont conservées pendant la durée de fréquentation des enfants à l'ALSH + 1 an et sontdestinées à assurer les inscriptions et le suivi administratif dans le cadre des compétences de laCommunautédeCommunesdeBléréValdeCher.

Conformémentàlaloi«informatiqueetlibertés»,vouspouvezexercervotredroitd'accèsauxdonnéesvousconcernantetlesfairerectifierencontactant:LaCommunautédeCommunesBléréValdeCher

LaPrésidente JocelyneCOCHIN

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ACCUEIL DE LOISIRS SAINT-MARTIN-LE-BEAU

Mercredis VacancesToussaint

VacancesNoël

Vacancesd’hiver

VacancesPrintemps

Vacancesété

Périoded’accueil Toutel’année Accueil2

semaines Fermé

Accueil2semaines

Ouvertureenjuillet

Horairesd’accueilALSH

Accueiléchelonné(seulementàlaBergeronnerie):

7h30‐9h00

17h‐18h30

Journée:

9h‐17h

Lieuxd’accueil

EcoleMaternelleFrançoiseDolto(3‐5ans)

EcoleprimairedelaBergeronnerie(6‐12ans)

Navetteenbusentreles2écoleslematinetlesoir

ModulaireALSHPasserelle11‐13ans

Ecoleprimaire(3‐12ans)

Conditionsd’admission Journée

(3‐10ans)

Demi‐journée(11‐13ans)

Inscription4joursminimumparsemaine

Inscriptionàlajournéepasserelle11‐13ans

Alasemaine

Inscriptionàlajournéepasserelle11‐13ans

Lieuxetheuresd’inscription

Auxheuresd’ouverturedelaCommunautédeCommunesàlaCommunautédeCommunesdulundiauvendredide9hà17h

Modalitésdepaiement Paiementàl’inscription

Restauration Prestatairepréparantlesrepassurplace

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ACCUEIL DE LOISIRS LA CROIX EN TOURAINE

Mercredis VacancesToussaint

VacancesNoël

Vacancesd’hiver

VacancesPrintemps

Vacancesété

Périoded’accueil

Toutel’année(3‐12ans)

Fermeture

Horairesd’accueilALSH

Accueiléchelonné:

7h30‐9h00

17h‐18h30

Journée:

9h‐17h

Lieuxd’accueil

Groupescolaire

LaCroix

Conditionsd’admission

Journée

Lieuxetheures

d’inscription

Auxheuresd’ouverturedelaCommunautédeCommunesàlaCommunautédeCommunesdulundiauvendredide9hà17h

Modalitésdepaiement

Paiementàl’inscription

Restauration Livraisonenliaisonchaude

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ACCUEIL DE LOISIRS ATHEE SUR CHER

Mercredis Périscolaire

(LundiMardiJeudi

Vendredi)

VacancesToussaint

VacancesNoël

Vacancesd’hiver

VacancesPrintemps

Vacancesété

Périoded’accueil

Toutel’année Accueil2semaines

Ouverturedu02/01/2019

au04/01/2019

Accueil2semaines

Ouverture2moiscomplets

Horairesd’accueilALSH

Accueiléchelonné:7h00‐9h0017h‐18h45Journée:9h00‐17h00

7h00‐9h00

16h30‐18h45

Accueiléchelonné:7h00‐9h0017h‐18h45Journée:9h00‐17h00

Lieuxd’accueil

BâtimentPirouette(3‐5ans)BâtimentClubloisirsetCulture(6‐10ans)

Bâtimentclubados(11‐15ans)

Conditionsd’admission Journée

Toute½heure

commencéeestdue

Inscriptionàlajournée

Lieuxetheures

d’inscription

Auxheuresd’ouverturedelaCommunautédeCommunesàlaCommunautédeCommunesdulundiauvendredide9hà17h(Mercredisetvacancesuniquement)

Ausiègedel’associationduClubLoisirsetCulture(tousservices)

De9hà12hetde16hà18h

Modalitésdepaiement

Facturemensuelleadresséeàtermeéchuàréglerdansles15jours

Paiementàl’inscriptionetfactureéditéeàlafinduséjour

Restauration Livraisonenliaisonfroide

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ACCUEIL DE LOISIRS BLERE

Mercredis VacancesToussaint

VacancesNoël

Vacancesd’hiver

VacancesPrintemps Vacancesété

Périoded’accueil

Toutel’année

Accueil2semaines

Ouverturedu

02/01/2019au

04/01/2019

Accueil2semaines

Ouverturetoutlemoisdejuilletet

2dernièressemainesenAoût

Horairesd’accueilALSH

journée:

12h‐17h

Accueiléchelonné

17h‐18h30

Accueiléchelonné:

7h30‐9h00

17h00‐18h30

Journée:

9h‐17h00

Lieuxd’accueil

Bâtiment«VieuxLogis»etbâtimentmodulaire(3‐5ans)

GroupescolaireBalzac(6‐13ans)

Bâtiment«VieuxLogis»etbâtimentmodulaire(3‐5ans)

GroupescolaireBalzac(6‐13ans)

Conditionsd’admission

Demijournée(écolespubliquesBléré)

Journée(autres

communesécoleprivée)

Inscription4joursminimumparsemaine

Inscriptionàlajournéepasserelle11‐13ans

Alasemaine

Inscriptionàlajournéepasserelle

11‐13ans

Lieuxetheures

d’inscriptionAusiègedelaCommunautédeCommunesduLundiauVendredide9hà17h

Modalitésdepaiement Paiementàl’inscription

Restauration Prestatairepréparantlesrepassurplace

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ACCUEIL DE LOISIRS

LUZILLE

CommunautédeCommunesBléré–ValdeCher39rueGambetta37150BLERETel:0247235863Mail:info@cc‐blere‐valdecher.frSiteInternet:www.cc‐blere‐valdecher.frFacebook:https://www.facebook.com/ccblerevaldecher/

Mercredis VacancesToussaint

VacancesNoël

Vacancesd’hiver

VacancesPrintemps

Vacancesété

Périoded’accueil

Toutel’année

1èresemaine

Fermeture

1èresemaine

3à4semainesenfonction

desinscriptions

Horairesd’accueilALSH

Accueiléchelonné:

7h30‐9h00

17h‐18h30

Journée:

9h‐17h

Lieuxd’accueil

EcolePrimairedes2Tilleuls

Conditionsd’admission

Journée Inscription4joursminimumparsemaine

Lieuxetheuresd’inscription

Auxheuresd’ouverturedelaCommunautédeCommunesdulundiauvendredide9hà17h

Modalitésdepaiement

Paiementàl’inscription

Restauration PrestatairepréparantlesrepasauseindelacuisinedeBléré