bilan simple

Modle 100 / IS / N

PIECES ANNEXES A LA DECLARATION FISCALE

IMPOT SUR LES SOCIETES(Modle Comptable Simplifi)

Exercice comptable : du 01/01/2009 au 31/12/2009

Raison sociale: Patente: Identifiant fiscal: Adresse:

FITCO SARL 32104787 10683949 25, RUE KARACHI

3 2 1 0 4 7 8 7 1 0 6 8 3 9 4 9

Casablanca le,

3/16/2011

Signature

CADRE RESERVE A L'ADMINISTRATIONNumro d' enregistrement de la declaration: Date: Signature

N.B :

Les tableaux de 1 14 sont conformes aux tat prvus par la loi n 9.88 relative aux obligations comptables des commerants promulguee par le Dahir n 1.92.138 du 3 Joumada II 1413 (15.12.1992)

Tableau N 1

Raison social :FITCO SARL (Modle Comptable Simplifi)

BILANPatente : 32104787 EXERCICE ACTIF BrutA C T I F I M M O B I L I S EA C T I F C I R C U L A N TT R E S O R E R I E

Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 EXERCICE PRECEDENT Net Net

Amortissements et provisions

IMMOBILISATION EN NON VALEUR (A) IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B). Fonds commercial . Immobilisations incorporelles diverses

IMMOBILISATIONS CORPORELLES (C). Terrains . Constructions . Installations techniques. matriel et outillage . Matriel transport . Immobilisations corporelles diverses

IMMOBILISATIONS FINANCIERES (D)

#VALUE!

TOTAL I (A+B+C+D)STOCKS (E). Marchandises . Stocks divers

#VALUE!

#VALUE!

CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT (F). Clients et compte rattachs . Comptes d'associs . Dbiteurs divers . Comptes de rgularis. Actif

TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT (G)

TOTAL II (E+F+G)TRESORERIE - ACTIF. Chques et valeurs encaisser . Banques, T.G. et C.C.P. . Caisse, Rgies d'avances et accrditifs

TOTAL III TOTAL GENERAL I+II+III

#VALUE!

#VALUE!

PASSIFF I A N C E M E N T P E R M A N E N TP A S S I F C I R C U L A N TT R E S O R E R I E

EXERCICE

EXERCICE PRECEDENT

CAPITAUX PROPRES. Capital social ou personnel (1) . Moins : Actionnaires, capital souscrit non appel Capital appel dont verse.. . Prime d'mission. de fusion. d'apport . Ecarts de revaluation . Rserve divers . Report nouveau et rsultats nets en instance d'affectation (2) . Rsultat net de l'exercice (2)

TOTAL CAPITAUX PROPRESCAPITAUX PROPRES ASSIMILES (B) DETTES DE FINANCEMENT (C ) PROVISIONS DURABLES RISQUES ET CHARGES (D)

TOTAL I (A+B+C+D)DETTES DU PASSIF CIRCULANT (E). Fournisseurs et comptes rattachs . Comptes d'associs . Cranciers divers . Comptes de rgularisation-passif

AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (F)

TOTAL II (E+F)TRESORERIE - PASSIF. Crdits d'escompte et de trsorerie . Banques (soldes crditeurs)

TOTAL III TOTAL GENERAL I+II+III

Tableau N 2


COMPTE DE PRODUITS ET CHARGESPatente : 32104787 OPERATIONS NATURE Propres l'exercice 1 I 1 2 3 4 5 C O U R A N T 6 7 Concernant les exercices prcdents 2 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 TOTAUX DE L'EXERCICE 3= 1+2 TOTAUX DE L'EXERCICE PRECEDENT 4

PRODUITS COURANTS. Ventes de marchandises . Ventes de biens et services produits Chiffres d'affaires . Variation de stocks de produits(+ou-) (1) . Immobilisatios produites par l'entreprise pour elle-mme . Subventions d'exploitation . Autres produits d'exploitation . Repr.exp. : transf. Charges . Produits financiers

TOTAL III 8 9

CHARGES COURANTES. Achats revendus de marchandise . Achats consomms de matires et fournitures(2)

10 . Autres charges externes 11 . Impts et taxes 12 . Charges de personnel 13 . Autres charges d'exploitation 14 . Dotations d'exploitation 15 . Charges financires IIIN O N C O U R A N T

TOTAL II RESULTAT COURANT (I-II)

IV PRODUITS ET CHARGES NON COURANT 16 . Produits non courants (+) 17 . Charges non courantes (-) V VI VII VIII IX X XI

RESULTAT NON COURANT RESULTAT AVANT IMPOTS (III+V) IMPOTS SUR LES RESULTATS RESULTAT NET TOTAL DE PRODUITS TOTAL DES CHARGES RESULTAT NET (total des produits-total des charges)

1) Variation de stoks : Stock final - Stock initial ; augmentation (+) ; diminution (-) 2) Achats revendus ou achats consomms : achats - variation de stocks XII XIII

MARGE BRUTE SUR VENTES EN L'ETAT (1-8) VALEUR AJOUTEE (1+2+3+4) - (8+9+10)

Tableau N 3


PASSAGE DU RESULTAT NET COMPTABLE AU RESULTAT NET FISCAL

Patente : 32104787 INTITULES Montant

Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Montant

I. RESULTAT NET COMPTABLE.Benefice net .Perte nette

II. REINTEGRATIONS FISCALES1. Courantes - Charges des exercices antrieurs 2. Non courantes - Charges non courantes non dductibles - Impts sur les bnfices -

III. DEDUCTIONS FISCALES1. Courantes 2. Non courantes - Produits non courants -

TOTAL IV. RESULTAT BRUT FISCALBenefice brut si T1 > T2 (A) Deficit brut fiscal si T2 > T1 (B)

Montants

V. REPORTS DEFICITAIRES IMPUTES (C). . . . Exercice N - 4 Exercice N - 3 Exercice N - 2 Exercice N - 1 Bnfice net fiscal (A - C) ou Dficit net fiscal (B)

(1)

VI. RESULTAT NET FISCAL

Montants

VII. CUMUL DES AMORTISSEMENTS FISCALEMENT DIFFERES VIII.CUMUL DES DEFITS FISCAUX RESTANT A REPORTER. . . . Exercice N - 4 Exercice N - 3 Exercice N - 2 Exercice N - 1

(1) Dans la limite du montant du benefice brut fiscal (A)

Tableau N 4


TABLEAU DES IMMOBILISATIONS AUTRES QUE FINANCIERESPatente : 32104787 MONTANT NATURE BRUT DEBUT EXERCICE Acquisition AUGMENTATION Production par l'entreprise pour elle meme Virement Cession DIMINUTION Retrait Virement Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 MONTANT BRUT FIN EXERCICE

IMMOBILISATION EN NON-VALEURS. Frais prliminaires . Charges rpartir sur plusieurs exercices . Primes de rembourssement obligations

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES. . . . Immobilisation en recherche et dveloppement Brevets,marques,droits et valeurs similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles

IMMOBILISATIONS CORPORELLES. . . . . . . Terrains Constructions Installations techniques,matriel et outillage Matriel de transport Mobilier,matriel de bureau et amnagement Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours

Tableau N 6


DETAIL DES POSTES DU C.P.CPatente : 32104787 POSTE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 EXERCICE EXERCICE PRECEDENT

CHARGES D'EXPLOITATIONAchats revendus de marchandises 611. Achats de marchandises . Variation des stocks de marchandises (+ ou -)

TotalAchats consomms de matires et fournitures. Achats de matires premires . Variation des stocks de matires premires (+ou-) . Achat de matriel et fournitures consommables et d'emballages . Variation des stocks de matires, fournitures et emballages (+ou-) . Achats non stocks de matires et de fournitures . Achats de travaux, tudes et prestations de services

612

TotalAutres charges externes. Locations et charges locatives . Redevances de crdit bail . Entretiens et rparations . Primes d'assurances . Rmunrations du personnel extrieur l'entreprise . Rmunrations d'intermdiaires et honoraires . Redevances pour brevets, marques, droits . Transports . Dplacements, missions et rceptions . Reste du poste des autres charges externes

613 / 614

TotalCharges de personnel. Rmunration du personnel

617

. Charges sociales . Reste de poste des charges de personnel

TotalAutres charges d'exploitation. Jetons de prsence

618

. Pertes sur crances irrcouvrables . Reste de poste des autres charges d'exploitation

Total CHARGES FINANCIERESAutres charges financires 638. Charges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement . Reste du poste des autres charges financires

Total CHARGES NON COURANTESAutres charges non courantes. Pnalits sur marchs et ddits

658

. Rappels d'impts (autres qu'impts sur les rsultats) . Pnalits et amendes fiscales . Crances devenues irrcouvrables . Reste du poste des autres charges non courantes

Total

Tableau N 6


DETAIL DES POSTES DU C.P.C (suite)Patente : 32104787 POSTE Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 EXERCICE EXERCICE PRECEDENT

PRODUITS D'EXPLOITATIONVentes de marchandises 711. Ventes de marchandises au Maroc . Ventes de marchandises l' Etranger . Reste du poste des ventes de marchandises

TotalVentes des biens et services produits. Ventes de biens produits au Maroc . Ventes de biens produits l' Etranger . Ventes de services produits au Maroc . Ventes de services produits l' Etranger . Redevances pour brevets, marques, droits... . Reste du poste des ventes et services produits

712

TotalVariation des stocks de produits. Variation des stocks des biens produits (+ou-)

713

. Variation des stocks des services produits (+ou-) . Variation des stocks des produits en cours (+ou-)

TotalAutres charges d'exploitation 718. Jetons de prsence reus . Reste du poste (produits divers)

Total Reprises d'exploitation; transferts de charges 719. Reprises . Transferts de charges

Total PRODUITS FINANCIERS Interts et autres produits financiers. Intert et produits assimils

738

. Revenus des crances rattaches des participations . Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement . Reste du poste intrts et autres produits financiers

Total

Tableau N 7


TABLEAU DES BIENS EN CREDIT-BAILPatente : 32104787 Cumul des Valeur estime du Dure thorique exercices bien la date du d'amortissement prcedents des contrat du bien redevances Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009

Rubrique

Date de la 1re chance

Dure du contrat en mois

Montant de l'exercice des redevances

Redevances restant payer

Prix d'achtas rsiduel en fin de contrat

Observations

A moins d'un an 7 8

A plus d'un an 9 10 11

1

2

3

4

5

6

Tableau N8


TABLEAU DES AMORTISSEMENTSPatente : 32104787 Cumul dbut d'exercice 1 Dotation de l'exercice 2 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Amortissements sur immobilisations sorties 3 Cumul d'amortissement fin d'exercice 4=1+2-3

NATURE

IMMOBILISATION EN NON-VALEURS. Frais prliminaires . Charges rpatir sur plusieurs exercices . Primes de remboursement des obligations

IMMOBILISATION INCORPORELLES. . . . Immobilisation en recherche et dveloppement Brevet, marques, droits et valeurs similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles

IMMOBILISATION CORPORELLES. . . . . . . Terrains Constructions Installations techniques, matriel et outillage. Matriel de Transport Mobilier, materiel de bureau et amnagements Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours

Tableau N 9


TABLEAU DES PROVISIONSPatente : 32104787 NATURE Montant dbut exercice d'exploitation DOTATIONS financires Non courantes d'exploitation REPRISES financires Non courantes Exercice Montant fin exercice

1. Provision pour dprciation de l'actif immobilis

2. Provisions rglementes

3. Provisions durables pour risques et charges

SOUS TOTAL (A)4. Provisions pour dprciation de l'actif circulant (hors trsorerie)

5. Autres provisions pour risques et charges 6. Provisions pour dprciation des comptes de trsorerie

SOUS TOTAL (B) TOTAL (A + B)

Tableau N 10


TABLEAU DES PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS OU RETRAITS D'IMMOBILISATIONS

Patente : 32104787

Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009

Date de cession ou de retrait

Compte pricipal

Montant brut

Amortis cumuls

Valeur nette d'amortissement

Produit de cession

Plus values

Moins values

TOTAL

Tableau N 11


TABLEAU DES TITRES DE PARTICIPATIONPatente : 32104787 Participation au capital en % 3 Prix d'acquisition global 4 Valeur comptable nette 5 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Extrait des derniers tats de sysnthse de la socit mettrice Date de cloture 6 Situation nette 7 Resulta net 8 produits inscrits au C.P.C de l'exercice 9

Raison sociale de la societe emettrice

Secteur d'activit

Capital social

1

2

TOTAL

Tableau N 12


DETAIL DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEEPatente : 32104787 Solde au dbut de l'exercice 1 Oprations comptables de l'exercice 2 Dclaration TVA de l'exercice 3 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Solde fin d'exercice (1+2-3=4)

NATURE

A

T.V.A. Facture

B

T.V.A. Rcuprable

Sur charges Sur immobilisations

C

T.V.A. de ou crdit T.V.A = ( A B)

Tableau N 13


ETAT DE REPARTITION DU CAPITAL SOCIALMontant du capital: DH

Patente : 32104787 NOMBRE DE TITRES Adresse Exercice prcdent 1 2 3 Exercice actuel 4 5 Valeur nominale de chaque action ou part sociale Souscrit 6

Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 MONTANT DU CAPITAL

Nom, prnom ou raison sociale des Principaux Associs (1)

Appel 7

Libr 8

Tableau N 14


ETAT D'AFFECTATION DES RESULTATS INTERVENUE AU COURS DE L'EXERCICEPatente : 32104787 MONTANT Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 MONTANT

A. ORIGINE DES RESULTATS A AFFECTER(Dcision du ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,)

B. AFFECTATION DES RESULTATS. Reserve legale . Autres reserves . Tantiemes . Dividendes . Autres affectations . Report a nouveau

. Report a nouveau . Resultats nets en instance d'affectation . Resultat net de l'exercice . Prelevements sur les reserves . Autres Prelevements

TOTAL A

TOTAL B

Total A = Total B

Tableau N 15


ETAT POUR LE CALCUL DE L'IMPOT DU PAR LES ENTREPRISES BENEFICIANTS DES MESURES D'ENCOURAGEMENT AUX INVESTISSEMENTSPatente : 32104787 RUBRIQUES 1 ENSEMBLES DES PRODUITS 2 ENSEMBLES DES PRODUITS CORRESPONDANT A LA BASE IMPOSABLE 3 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 ENSEMBLE DES PRODUITS CORRESPONDANT AU NUMERATEUR TAXABLE 4

Ventes1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 12a 12b 12c 13 14 15 16 (1) (2)

Ventes imposables Ventes exonres 100% Ventes exonres 50%

Lotissement et promotion immobilireVentes et locations imposables Ventes et locations exclues 100% Ventes et locations exclues 50%

Prestations de servicesImposables Exonres 100% Exonres 50% Produits accessoires, produits financiers, dons et libralits Subventions d'quipement

Subventions d'quilibreImposables Exonres 100% Exonres 50%

Totaux partielsProfits net global des cessions aprs abattement pondr Autres profils exceptionnels

Total general (lignes 13 +14 + 15)Faire figurer dans ces cases la moitie du montant figurant dans la colonne 3 - meme ligne Faire figurer dans ces cases la moitie du montant figurant dans la colonne 2 - meme ligne

Tableau n16


ETAT DE DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS RELATIFS AUX IMMOBILISATIONSPatente : 32104787 1 2 Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009

Montant global en DH 00,00 Dtail : cf. feuilles annexes, au nombre(Il convient d'tablir autant de feuilles annexes qu'il existe de groupes d'lments de mme nature amortissables au mme taux.)

Modle de feuillet annexe Amortissements de l'exercice allant du 01/01/2009 au 31/12/2009 Immobilisations Concernes:Valeur Amortir Date d'entre (1) 1 Prix d'acquisition (2) 2 Valeur comptable aprs revaluation 3 Amortissements antrieurs (3) 4 AMORTISSEMNTS DEDUITS DU BENEFICE BRUT DE L'EXERCICE Taux 5 Dure (4) 6 Amortissemnts normaux ou acclres de l'exercice 7 Total des amortissements fin de l'exercice (col. 4+ col.7) 8 Observation (5) 9

Totaux

(1)

Pour les acquisitions de l'exercice indiquer le mois d'entre dans l'actif; pour les acquisitions antrieures, indiquer seulement l'anne d'entre dans l'actif. En cas de revaluation, c'est l'anne de revaluation des lments qui constitue leur date d'entre (col. 1). Le moment de la dotation est au amximum gal au rapport de la valeur comptable ( col. 3 ) sur la dure probable d'utilisation ( col. 6 )

(2) (3) (4) (5)

Le prix d'acquisition est gal au prix de revient diminu, le cas chant, de la T.V.A ouvrant droit dduction dont le montant doit figurer (col 9 ) Dans le tableau correspondant l'exercice de revaluation, les amortissements antrieurs figurent pour 0 ( Zro ) Indiquer la dure d'utilisation en annes Faire figurer notamment dans cette colonne toutes explications utiles concernant la justification des taux majors, par exemple, matriel usure rapide, amortissements acclrs.

Tableau N 17


ETAT DES PLUS-VALUES CONSTATEES EN CAS DE FUSIONPatente : 32104787 Fraction de la plusvalue rapporte aux exercices antrieurs ( cumul ) (2) Fraction de la plusvalue rapporte l'exercice actuel Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009

Elments

Valeur d'apport

Valeur nette comptable

Plus - values constates et diffres

Cumul des plusvalues rapportes

Solde des plus-values non imputes

Observations

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10

Terrains (1) Constructions Matriel et outillage Materiel de transport Agencement-Installations Brevets Autres lments amortissables Titres de participation Fonds de commerce Autres lments non amortissables

TOTAL(1) Imposition differee jusqu'a la date de cession (2) Fractions correspondant a l'imputation normale de la plus-value constatees lors de la fusion majoree le cas echeant du reliquat de la plus-value se rapportant a l'element cede au cours de l'exercice.

Tableau N 18


ETAT DES INTERETS DES EMPRUNTS CONTRACTES AUPRES DES ASSOCIES ET DES TIERS AUTRES QUE LES ORGANISMES DE BANQUE OU DE CREDITPatente : 32104787 Charge Financire Globale Rembourssement Exercices antrieurs Principal Intrt Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Rembourssement Exercice actuel Principal Intrt

Noms prnoms ou raison sociale

Adresse

N C.I.N ou Article I.S

Montant du prt

Date du prt

Dure du prt (en mois)

Taux d'intrt

Observations

A. Associes

B. Tiers

TOTAL

Tableau N 19


TABLEAU DES LOCATIONS ET BAUX AUTRES QUE LE CREDIT-BAILPatente : 32104787 Montant du loyer compris dans les charges de l'exercice Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Nature du contrat (1)

Nature du bien lou

Lieu de situation

Nom et prnims ou Raison Sociale adresse Date de conclusion de l'acte du propritaire de location

Montant annuel de location

Bail-ordinaire 1 2 3 4 5 6 7

(Nme periode) 8

TOTAL(1) Marquer d'une croix la colonne adequate. Au cas ou le nombre de proprietaires depasserait quize, veuillez ajouter des annexes d'une contexture identique a celle du present etat.

Tableau N 20


ETAT DETAILLE DES STOCKSPatente : 32104787 STOCK FINAL STOCKS Montant brut Provision pour dprciation Montant net Montant brut STOCK INITIAL Provision pour dprciation Montant net Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009 Variation de stock en valeur (+ou-) 7=6-3

I. Stocks Approvisionnement- Biens et produits destins la revente en l'tat : * Biens immeubles * Biens meubles - Biens et Matires Premires destins aux activits de production et de transformation : - Matires premires - Matires consommables - Pice dtaches - Carburants, Lubrifiants pour vhicules de transport - Emballage * Rcuprables * Vendus * Perdus1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23

TOTAL STOCKS DES APPROVISIONNEMENTS II. Stock en cours production de biens et service- Produits en cours - Etudes en cours - Travaux en cours - Services en cours

TOTAL STOCKS DES ENCOURS III. Stock Produits finis- Produits finis - Biens finis

TOTAL STOCKS PRODUITS ET BIENS FINIS IV. Stock Produits residuels- Dchets - Rebuts - Matires de rcupration

TOTAL STOCKS PRODUITS RESIDUELS TOTAL GENERAL (ligne 10 + 15 + 18 + 22)

bilan simple

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