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Bilan annuel du réseau technique d’échanges « PAPI »

Juillet 2013 – Juillet 2014 En 2008 et 2009, le CEPRI a mené une enquête auprès des agents des collectivités locales en charge des « Programmes d’Action de Prévention des Inondations » (PAPI) afin d’identifier leurs besoins en termes d’échanges d’expériences et d’apports méthodologiques. La majorité des personnes ayant répondu à la sollicitation du CEPRI a exprimé le souhait de voir se structurer un réseau d’échanges d’expériences et de bonnes pratiques entre techniciens des structures porteuses de PAPI. Le CEPRI a proposé en 2009 d’organiser et d’animer ce réseau. Après le succès de 2 journées « tests » organisées courant 2009, le réseau technique d’échanges PAPI a officiellement vu le jour en juin 2010.

Les membres du réseau PAPI : A l’été 2014, 39 structures portant ou envisageant de porter un PAPI avaient rejoint le réseau, contre 34 à l’été 2013, 29 à l’été en 2012 et 14 à l’été 2011 :

Structures Etat d’avancement / PAPI Communauté de communes de l’Ile d’Oléron PAPI littoral complet « Ile d’Oléron » labellisé en 2012 Communauté de communes Opale Sud PAPI littoral d’intention « de l’estuaire de la Bresle à celui de l’Authie »

labellisé en 2012 Communauté d'Agglomération Vichy Val d'Allier PAPI envisagé Conseil général des Alpes-Maritimes Porteur d’un PAPI 1ère génération, PAPI 2 complet « Var » labellisé en 2011

PSR « Saint Laurent du Var » labellisé en 2014 Conseil général de Haute-Loire Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI en cours d’élaboration Conseil général du Loiret Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI envisagé Conseil général du Var PAPI d’intention « du bassin de l’Argens » labellisé en 2012 EPTB Aude

Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI en cours d’élaboration

EPTB Boulonnais (SYMSAGEB) Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI envisagé EPTB Charente Porteur d’un PAPI 1ère génération, PAPI complet « Charente » labellisé en

2012 EPTB Garonne PAPI d’intention « Garonne en Gironde » labellisé en 2011 EPTB Oise Aisne Porteur d’un PAPI 1ère génération, PAPI complet de « Verse » labellisé en

2013, EPTB Seine Grands Lacs Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI labellisé en 2013 EPTB Somme Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI en cours d’élaboration EPTB Vistre


Institution Interdépartementale du Bassin de l’Orne (IIBO)

PAPI complet « des bassins versants de l’Orne et de la Seulles » labellisé en 2012

Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de la Haute-Zorn (SIA)

PAPI complet « Haute-Zorn » labellisé en 2013

Syndicat Intercommunal pour la Réalisation des Travaux d’Aménagement de la Vallée de l'Armançon (SIRTAVA)

Porteur d’un PAPI 1ère génération, PAPI en cours d’élaboration

Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB)

PAPI complet « Bourbre » labellisé en 2013

Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Touloubre (SMABT)


Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion des Eaux de l'AA (SMAGEAA)

PAPI complet « Audomarois » labellisé en 2011

Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SyAGE)

Porteur d’un PAPI 1ère génération, PAPI d’intention du bassin versant de l’Yerres labellisé en 2012

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard (SMBSGLP)

PAPI littoral d’intention « de l’estuaire de la Bresle à celui de l’Authie » labellisé en 2012 PSR « Confortement des zones urbanisées du Vimeux » labellisé en 2011

Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Austreberthe et du Saffimbec (SMBVAS)

Porteur d’un PAPI 1ère génération, « petit » PAPI complet labellisé en 2012

Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL) PAPI en cours d’élaboration Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)


Syndicat Mixte de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes (SMVSA)

PAPI d’intention « du bassin de la Vendée » labellisé en 2012

Syndicat Mixte du Pays de la Vallée de la Dordogne (SMPVD)

Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI complet « Vallée de la Dordogne Lotoise » labellisé en 2011

Syndicat mixte du Pays de Lourdes et Vallées des Gaves (PLVG)

PAPI en cours d’élaboration

Syndicat mixte de la Vallée de l’Orge Aval (SIVOA), PAPI envisagé SYndicat de RIvières Brévenne Turdine (SYRIBT) PAPI complet « Brévenne Turdine » labellisé en 2012 Ville de Quimper Porteuse d’un PAPI 1ère génération, PAPI d’intention du bassin versant de

l’Odet labellisé en 2012 Ville de Paris Partenaire du PAPI porté par l’EPTB Seine Grands Lacs, labellisé en 2013

Nouveaux membre 2014 – 2015 :

CAP Atlantique PAPI complet « Presqu’ile de Guérande » labellisé en 2013 PSR Etiers Pouliguen labellisé en 2013

Communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier PAPI complet « Ile de Noirmoutier » labellisé en 2012 EPTB Dordogne Porteur d’un PAPI 1ère génération, nouveau PAPI en cours d’élaboration EPTB Vallée du Lot PAPI d’intention « vallée du Lot » labellisé en 2014 Lorient Agglomération PAPI littoral de Lorient labellisé en 2012 Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale PAPI d’intention « Delta de l’Aa » labellisé en 2013

Bilan du réseau 2013-2014 : Le réseau PAPI constitue un espace de discussion, d’échanges, et de partages d’informations, de documents et de bonnes pratiques en matière de gestion des inondations. L’objectif est de proposer des ressources et un appui méthodologique aux chargés de mission aux différents stades de leur projet, de la phase d’élaboration du dossier de candidature PAPI à la mise en œuvre concrète des actions du programme. Pour ce faire, les membres du réseau PAPI ont la possibilité d’échanger avec l’équipe du CEPRI par téléphone ou par courrier électronique sur les difficultés qu’ils peuvent rencontrer dans l’élaboration et la mise en œuvre de leur PAPI et les questions qu’ils se posent, ou pour être mis en relation avec d’autres chargés de mission confrontés aux mêmes problématiques. Le CEPRI organise également des rencontres thématiques où les membres du réseau PAPI peuvent échanger avec d’autres chargés de mission ainsi qu’avec l’équipe du CEPRI sur les actions que chacun mène sur son territoire, les facteurs de réussite et les difficultés rencontrées. Le CEPRI apporte, lui, des éléments méthodologiques qui peuvent guider les participants dans la mise en œuvre de leur projet, ainsi que des exemples de bonnes pratiques menées ailleurs en France ou en Europe.

Le CEPRI a organisé et animé entre octobre 2013 et juillet 2014 4 journées d’échanges :

- le 22 octobre 2013, sur la sensibilisation au risque inondation, - le 13 février 2014, sur la gestion post-crise, - le 16 avril 2014, sur le volet inondation de la nouvelle compétence GEMAPI, - le 2 juillet 2014, sur les financements européens mobilisables dans le domaine de la gestion

des inondations. Le CEPRI invite régulièrement des intervenants extérieurs, à participer aux échanges. Au cours de l’année 2013-2014, des représentants du Ministère de l’Ecologie, du Commissariat Général au Développement Durable, du Pol’Au, de l’association Robin des Bois, de la Mission Risques Naturels (MRN), de l’Association Française du Conseil des Communes et des Régions d’Europe (AFCCRE) et de l’Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) ont ainsi pu apporter leur contribution aux débats, rencontrer les acteurs de terrain et répondre aux questions qu’ils se posent. Après chacune de ces journées, les membres du réseau PAPI reçoivent un dossier de synthèse accompagné, le cas échéant, des présentations faites par les intervenants. Les membres du réseau ont accès à un espace réservé sur le site internet du CEPRI www.cepri.net (via leur accès adhérent) où ceux-ci peuvent télécharger les synthèses de ces journées ainsi que les documents complémentaires. En complément de ces journées d’échanges, les membres du réseau PAPI ont été invités à participer à plusieurs manifestations :

- Le 3 juillet 2013, à Paris, pour un après-midi de travail organisée par le CEPRI autour des questions suivantes « Quel poids donner à la politique de protection dans la future stratégie nationale de gestion du risque inondation ? Comment gérer la question des digues de façon collégiale ? ».

- Le 4 juillet 2013, à Paris, pour une journée d’échanges et de consultation sur l’analyse multicritères organisée conjointement par la Direction Générale de la Prévention des Risques, le Commissariat Général au Développement Durable et le CEPRI.

- Le 2 juillet 2014, à Paris, pour un après-midi de travail organisée par le CEPRI autour des questions suivantes : « En quoi les nouvelles dispositions législatives peuvent servir les objectifs de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation ? Quelle organisation des territoires pour la gestion des risques, dans les 10-15 ans à venir ? »

Les membres du réseau PAPI ont également pu bénéficier d’une information régulière, des travaux en cours relatifs à la nouvelle compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI) instaurée par la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles.

Documents mis à disposition des membres du réseau PAPI : Les synthèses thématiques :

- « Comment bâtir une démarche de réduction de la vulnérabilité de l’habitat face au risque inondation ? Le diagnostic », synthèse de la journée du 09/07/2009

- « Comment bâtir une démarche de réduction de la vulnérabilité de l’habitat face au risque inondation ? Les mesures et le dispositif d’accompagnement », synthèse de la journée du 15/10/2009

www.cepri.net

- « Comment bâtir une démarche de réduction de la vulnérabilité des activités économiques face au risque inondation ? », synthèse de la journée du 06/07/2010

- « Comment intégrer une analyse coût bénéfice (ACB) dans une démarche de prévention des inondations ? », synthèse de la journée du 10/11/2010

- « Comment exploiter au mieux les outils à disposition des collectivités locales en matière de gestion de crise ? », synthèse la journée du 08/02/2011 + annexes

- « Le régime « Cat Nat » dans la couverture des dommages causés par les inondations », document de synthèse

- « Comment élaborer un dossier de candidature à la labellisation PAPI ? », synthèse de la journée du 07/04/2011

- « Comment élaborer une démarche de réduction de la vulnérabilité des enjeux exposés aux inondations ? », synthèse de la journée du 14/12/2011

- « Comment bâtir une démarche de développement de la culture du risque inondation au sein de la population ? », synthèse de la journée du 08/02/2012

- « PAPI et PSR », synthèse de la journée du 04/04/2012 - « Directive Inondation - ACB », synthèse de la journée du 10/07/2012 - « Comment favoriser la prise en compte du risque inondation dans l’aménagement du

territoire ? », synthèse de la journée du 23/10/2012 - « La réduction de la vulnérabilité de l’habitat face au risque inondation / le référentiel de

travaux de prévention du risque d’inondation dans l’habitat existant », synthèse de la journée du 22/01/13

- « Gestion de crise et inondation », synthèse de la journée du 16/04/13 - « Sensibilisation des populations au risque inondation », synthèse de la journée du 22/10/13 - « La gestion post-crise inondation », synthèse de la journée du 13/02/14 - « La compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" (GEMAPI)

dans la loi de « modernisation de l'action publique territoriale et d’affirmation des métropoles» : Quelles incidences pour les porteurs de PAPI ? », synthèse de la journée du 16/04/14

Les supports des présentations faites au cours des journées d’échanges :

- « L’analyse coût bénéfice : concepts et méthodologie », présentation du CEPRI (15/11/2010) - « Présentation du bassin versant du Saffimbec », présentation d’Alexandre Abiven, Syndicat

Mixte du Bassin Versant de l’Austreberthe et du Saffimbec (SMBVAS) (15/11/2010) - « L’analyse coût bénéfice : application de la méthode de base sur le site pilote du bassin du

Saffimbec », présentation du CEPRI (15/11/2010) - « Vers la mise en œuvre de stratégies locales des risques d’inondation : le nouvel appel à

projets PAPI », présentation d’Amélie Renaud, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (25/11/2011)

- « Plan de continuité d’activités face au risque inondation », présentation du CEPRI (25/11/2011)

- « CMI – labellisation », présentation de Jean-Philippe Lalande, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (04/04/2012)

- « Politiques de gestion des risques d’inondation. Mise en œuvre de la Directive Inondation : état d’avancement », présentation d’Amélie Renaud, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (10/07/2012)

- « L’analyse coût bénéfice appliquée aux mesures de gestion du risque inondation », présentation du CEPRI (10/07/2012)

- « Analyse coûts bénéfices », présentation de Natacha Crespin, Commissariat général au développement durable (10/07/2012)

- « Référentiel de travaux de prévention du risque inondation dans l’habitat existant », présentation de Mathieu Blas, Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, et Véronique Mignon, CEPRI (22/01/2013)

- « La réduction de la vulnérabilité de l’habitat à l’inondation », présentation du CEPRI (22/01/2013)

- « Inondation et cadre bâti », présentation de Jean-Luc Salagnac, Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (22/01/2013)

- « Préparation et gestion de crise », présentation de Christine Mengus, Direction de la Sécurité Civile (16/04/2013)

- « Adaptation comportementale. Evaluation d’une démarche innovante : la formation des agents de la ville d’Orléans, présentation du CEPRI (22/10/2013)

- « Enjeux et problématiques liés à la gestion des déchets post inondation », présentation du CEPRI (13/02/2014)

- « Déchets post-catastrophe : l’exemple de Xynthia », présentation de Charlotte Nithart de Robin des Bois (13/02/2014)

- « Assurance et prévention des risques naturels », présentation de Flora Guillier de la MRN (13/02/2014)

- « Plan de continuité d’activités – PCA », présentation du CEPRI (13/02/2014)

- « La compétence GEMAPI et la prévention des inondations », présentation de Marc Jacquet, Direction Générale de la Prévention des Risques (16/04/2014)

Les publications du CEPRI :

- Guide « Le maire face au risque d’inondation, agir en l’absence de PPRI » (2008) - Guide « Les digues de protection contre les inondations, l’action du maire dans la prévention

des ruptures » (2009) - Recueil d’expériences « Entretien des cours d’eau et prévention des inondations – Maîtrise

d’ouvrage et financement » (2009) - Rapport « Un logement « zéro dommage » face au risque inondation est-il possible ? » (2009) - Guide « Les digues de protection contre les inondations, la mise en œuvre de la

réglementation issue du décret n° 2007-1735 du 11/12/2007 » (2010) - Guide « Le bâtiment face à l’inondation, diagnostiquer et réduire la vulnérabilité » (2010) - Aide-mémoire « Le bâtiment face à l’inondation, vulnérabilité des ouvrages » (2010) - Guide « La réserve communale de sécurité civile - les citoyens au côté du maire, face au risque

inondation » (2011) - Guide « Bâtir un plan de continuité d’activité d’un service public – les collectivités face au

risque d’inondation » (2011) - Rapport « La gestion des digues de protection contre les inondations » (2011) - Guide « L’ACB (analyse coût/bénéfice) : une aide à la décision au service de la gestion des

inondations – Guide à l’usage des maîtres d’ouvrage et de leurs partenaires » (2011) - Recueil de témoignages « Pourquoi prévenir le risque d’inondation – le maire et la réduction

des conséquences dommageables des inondations - Recueil de témoignages » (2011)

- Guide « Impulser et conduire une démarche de réduction de la vulnérabilité des activités économiques – les collectivités territoriales face au risque inondation » (2012)

- Rapport « Gestion des déchets post-inondation – Approche pour une méthodologie d’élaboration des plans de gestion » (2012)

- Guide de sensibilisation « Les collectivités territoriales face aux déchets des inondations : des pistes de solutions » (2013)

- Fiches « Méthode d’évaluation et de caractérisation des déchets post-inondation – Mecadepi » (2013)

- Guide « Sensibiliser les populations exposées au risque d’inondation - Comprendre les mécanismes du changement de la perception et du comportement » (2013)

- Guide « La prise en compte du risque d’inondation dans les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) » (2013)

- Guide « L’évacuation massive des populations » (2014) Les publications partenariales :

- « Référentiel de travaux de prévention des inondations dans l’habitat existant » réalisé par le METL et le MEDDE en partenariat avec le CEPRI, le CSTB, les CETE Méditerranée et Nord Picardie, le CGDD, Michel Jarrault (2012)

- « Vivre avec les inondations. De la résistance à la résilience – quelles bonnes pratiques dans les communautés urbaines ? », IEP de Paris, CEPRI, ACUF (2012)

Les perspectives Les mois et années à venir vont voir la poursuite de la mise en œuvre des PAPI et des PSR, l’élaboration du contenu des Plans de Gestion du Risque Inondation (PGRI) et des futures stratégies locales des Territoires à Risque Important (TRI), dans un contexte d’évolution de la gouvernance des politiques de gestion des inondations en raison de la création de la compétence GEMAPI. La mutualisation des expériences et l’échange de bonnes pratiques ont plus que jamais leur intérêt. Le réseau PAPI a vocation à y contribuer en poursuivant son activité en 2014 et 2015. Contacts : Anne-Laure MOREAU 02.38.25.41.49 [email protected] Rodolphe PANNIER 02.38.25.41.47 [email protected]

Juillet 2014

mailto:[email protected]


Liste des membres du réseau PAPI

Communauté de communes de l’Ile de Noirmoutier Clément Rataud Olivier Fouquet

[email protected] [email protected]

Communauté de communes de l’Ile d’Oléron Stéphane Renaud [email protected] Communauté de communes Opale Sud Fanny Puppinck [email protected] Communauté d’Agglomération de Lorient Pauline Le Nardant [email protected] Communauté d’Agglomération Presqu’Ile de Guérande Atlantique

Benjamin Lecoldroch [email protected]

Communauté d'Agglomération Vichy Val d'Allier Mathieu Boisseau [email protected] Conseil général des Alpes-Maritimes Caroline Ceraulo [email protected] Conseil général de Haute-Loire Juliette Nicaud

Eve Gallien [email protected] [email protected]

Conseil général du Loiret Olivier Ducarre [email protected] Conseil général du Var Anne Thevenot

Marc Vincent [email protected] [email protected]

EPTB Aude Marie-Joëlle Garrigue [email protected] EPTB Boulonnais (SYMSAGEB) Christèle Alexandre [email protected] EPTB Charente Stéphane Lemesle [email protected] EPTB Dordogne Raphael Michau [email protected] EPTB Garonne Claire Kerviel [email protected] EPTB Oise Aisne Jean-Michel Cornet [email protected] EPTB Seine Grands Lacs Frédéric Gache [email protected] EPTB Somme Olivier Mopty [email protected] EPTB Vallée du Lot Florent Drouet

Christophe Orth [email protected]

EPTB Vistre Stéphanie Baraille [email protected] Institution Interdépartementale du Bassin de l’Orne (IIBO)

Sandrine Lecluse [email protected]

Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO) Justine Toussaint Angèle Doyer

[email protected] angè[email protected]

Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de la Haute-Zorn (SIA)

Franck Huffschmitt [email protected]

Syndicat Intercommunal pour la Réalisation des Travaux d’Aménagement de la Vallée de l'Armançon (SIRTAVA)

Vincent Ribot [email protected]

Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB)

Virginie Augeraud [email protected]

Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Touloubre (SMABT)

Corinne Lacroix [email protected]

Syndicat Mixte pour l'Aménagement et la Gestion des Eaux de l'AA (SMAGEAA)

Pierre Brusson Marion Thys


Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SyAGE)

Olivier Delecluse Loïck Guesdon Alexia Giroud

[email protected] [email protected] [email protected]

Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard (SMBSGLP)

Renaud Wanecque Gaëlle Schauner


Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Austreberthe et du Saffimbec (SMBVAS)

Mya Bouzid [email protected]

Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez (SMBVL) Sandrine Batut [email protected] Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze (SMIVAL)

Thomas Breinig [email protected]








































Syndicat Mixte de la Vendée, de la Sèvre et des Autizes (SMVSA)

Fabrice Enon Maxime Manchia


Syndicat Mixte du Pays de la Vallée de la Dordogne (SMPVD)

Audrey Larousse [email protected]

Syndicat mixte du Pays de Lourdes et Vallées des Gaves (PLVG)

Olivier Frysou [email protected]

Syndicat mixte de la Vallée de l’Orge Aval (SIVOA), Gaël Barrera Réjane Georgeault


SYndicat de RIvières Brévenne Turdine (SYRIBT) Julie Couve [email protected] Ville de Quimper Paul Cancel [email protected] Ville de Paris Eric Defretin

Camille Lastennet [email protected] [email protected]









