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Compte-rendu du Comité Directeur

du mercredi 11 septembre 2013

La réunion du Comité Directeur de Franche Comté a débuté à 20h15 dans les locaux de la Maison des

Sports à Besançon.

Présents

ADAM Cyrille - BO UR GE O IS De n i s - B OU R GE O IS Ro l a nd - CHAUVEAU Sophie - DIEUDONNE Gilbert - FORT Christèle - GALMICHE Jacky - MARIE Nicolas –VIEVAL Jacky

Assiste

PORCU Noel – GIRARD Pierre (CD25)

Excusés

A L LE M A N DE T P h i l i ppe - CAISEY Sandra - GALMICHE Jenny - GRAND CHAVIN Daniel -

MORENO Christelle

Ordre du jour

Approbation de la commission financière du jour,

Présentation du programme sportif régional 2013-2014,

Présentation des actions de formations ERFAN 2013-2014,

Tour de table et questions diverses.

*****

I – Commission financière du 11 septembre 2013

La réunion de la Commission Financière a débuté à 18h15 dans les locaux de la Maison des Sports à

Besançon.

Présents

BOURGEOIS Roland - VIEVAL Jacky

Assistent

ADAM Cyrille (ERFAN) – GALMICHE Jacky (CD70) – GIRARD Pierre (CD25)

Excusés

GALMICHE Jenny - MORENO Christelle (CD39) – CD90 (Présidence vacante)

Ordre du jour

Révision du règlement financier pour 2013-2014,

Elaboration de propositions tarifaires éventuelles pour 2014-2015 à soumettre en AG.

*****

Révision du règlement financier pour 2013-2014

Roland BOURGEOIS fait une lecture commentée du projet de règlement financier pour 2013-2014 durant

laquelle il insiste sur les modifications faites et les nouveautés proposées.

Les principales modifications sont :

Tarif des licences suite aux décisions des AG, régionale de fin 2012 et fédérale d’avril 2013.

Tarif des engagements Interrégion Nord-Est (individuel, Natahlon et défaut d’arbitrage WP)

Forfait journalier stage régional à 18€ (cf.AG régionale 2012)

Tarif des formations fédérales après prise en charge par le Comité Régional *

* Les formations fédérales ne sont plus subventionnées. Le Comité régional prend en charge 50% environ

du coût global de la formation.

Les nouveautés, précisions et suppressions sont :

Envoi d’une situation financière après chaque compétition. Les clubs disposeront de 2 semaines pour faire remonter leurs éventuelles remarques et réclamations. Passé ce délai, les données financières de la compétition seront définitives.

Création d’un droit financier pour engagement hors délai. A la demande de nombreux clubs, la date limite a été fixée au mardi soir précédant la compétition. Afin de na pas pénaliser les nageurs, il sera encore possible de s’engager jusqu’à l’avant-veille à 20h00 moyennant une pénalité (tarif double).

Le service Impact Emploi est suspendu. En 2013-2014, les conditions pour fournir le service ne seront plus remplies, le Comité Régional ne proposera plus ce service au profit des clubs. Une réflexion est en cours pour savoir si ce service sera remis en place par la suite et dans quelles conditions.

L’ensemble des mesures mises en place depuis 2 saisons, circuits financiers, ristournes aux clubs,

ristournes aux Comités Départementaux, fonctionnement de la trésorerie sont maintenues.

Propositions tarifaires éventuelles pour 2014-2015

Après en avoir délibéré, la Commission estime qu’il n’y aura pas lieu de proposer d’évolutions tarifaires

pour 2014-2015 à soumettre lors de l’Assemblée Générale de 2013.

Le document final « Règlement financier 2013-2014 », validé par le Comité Directeur, est annexé au

présent bulletin régional.

II – Présentation du programme Natation 2013-2014

Noel PORCU fait une présentation du programme de natation course, fruit du travail de l’ETR et du

bureau, mis en place pour la saison.

Il détaille le parcours de chaque catégorie d’âge et précise quelles compétitions sont accessibles à chacune

des catégories. La démarche globale mise en place et sa cohérence avec le plan de développement régional

et les directives nationales sont ainsi explicitées aux membres du Comité Régional.

Une réunion de coordination avec la Bourgogne doit encore avoir lieu pour finaliser certains détails. Le

programme élaboré sera mis en ligne dès que possible sur le site régional. Des dates, lieux et contenus nous

étant parvenus depuis le dernier bulletin, un calendrier corrigé est annexé.

La poule géographique supplémentaire Interclubs TC à Besançon le 11 novembre doit encore être

confirmée.

Dans un second temps, il nous présente également les actions sportives Natation-Course qui sont mises en

place pour la saison. Ces actions s’inscrivent dans le plan de développement régional mis en place début

2013 et s’organisent autour des 3 collectifs définis.

Collectif « Relève »

Actions en faveur des benjamins - 2 regroupements sont mis en place.

24 au 27 octobre Quand 3 au 7 mars

Besançon Où En cours de définition

16 benjamines et 16 benjamins

en 2 groupes séparés Qui 10 benjamines et 10 benjamins

4 Encadrement 3

Sensibilisation à l’alliance optimale du

travail de préparation athlétique à sec et

du travail des parties non nagées

Objectif

Préparation « terminale »

pour le Natahlon 2014

Préparation athlétique Travail des PNN en piscine Travail des PNN en vidéo Thématique des échauffements et

étirements

Sensibilisation à la réglementation

Thèmes abordés

Préparation athlétique Travail de vitesse Travail technique de nage Sensibilisation et réflexion sur les

thématiques « récupération » et

« physiologie »

Classement 2013 du :

PoussNat pour les benjamins 1

Natahlon pour les benjamins 2

Critères de

sélection

Meilleures benjamines et

benjamins réalisant un total de

points supérieurs à 1500 Pts pour

les garçons et 2000 Pts pour les

filles sur 3 courses officielles du

Natahlon.

Cette sélection sera faite sur les

meetings de Dole et Belfort

Collectif « Accession »

2 regroupements sont mis en place.

20 au 22 septembre Quand 20 au 26 avril

Chalain Où En cours de définition

6 dames et 6 messieurs

16 ans et plus Qui 10 dames et 10 messieurs

6

Les entraineurs des clubs concernés

sont associés à la démarche

Encadrement 3

Travail foncier et cohésion

Objectif

Programmation pluridisciplinaire dans

une optique de renforcement des capacités

physique, physiologique et technique du

nageur avant un cycle de travail avec

échéance terminale

Temps d’activité : VTT, Kayak, Course, Sports Co

Temps de sensibilisation : programme sportif, hygiène de

vie, échauffements et étirements

Thèmes abordés

Préparation athlétique Travail de vitesse Travail technique de nage Sensibilisation et réflexion sur les

thématiques « récupération » et

« physiologie »

Finaliste France Minimes 2013

Finaliste 16 ans et plus 2013

Liste Espoir

Liste Jeune

Critères de

sélection Seront précisés par ETR

Collectif « Performance »

Les membres de ce collectif accèdent aux regroupements du collectif « Accession ». Une action spécifique

est également mise en place par la participation d’une sélection régionale à un meeting international.

Quand Janvier ou mai

Où En cours de définition

Qui Sélection régionale - Minime et plus

Encadrement 1 à 3

Objectif Favoriser la culture de la « gagne »

Critères de

sélection

Seront précisés par ETR Priorité sera donnée aux inscrits en

liste ministérielles Jeunes et Espoir

Coupe de France des Régions 2014

La participation de la Franche-Comté à cette compétition est envisagée sous conditions :

de la possibilité financière du Comité Régional (budget nécessaire assez élevé) de la constitution d’équipes raisonnablement performantes

III – Présentation des actions ERFAN

BP JEPS AAN

La promotion 2012-2013 comptait 9 stagiaires.

8 ont réussi la dernière épreuve certificative, le dernier passant le rattrapage le 23 septembre.

Le jury de validation finale ne se réunira que le 15 octobre mais le taux de réussite devrait être important.

Les inscriptions pour 2013-2014 ont été satisfaisantes. 21 stagiaires seront en formation à compter du 16

septembre 2013. Les cours se dérouleront au sein du Centre Omnisports Pierre Croppet avec lequel nous

avons signé une convention pour l’utilisation d’une salle de cours et du bassin de natation.

Un partenariat conclus avec Pôle Emploi permet à un certain nombre des stagiaires 2013-2014 de

bénéficier d’un financement de cette formation. 11 stagiaires seront en parcours complet, les 10 autres,

bénéficiant d’allégements plus ou moins importants en fonction des diplômes et qualifications détenues,

suivront un parcours adapté.

CAEPMNS

La session prévue du 21 au 23 octobre est complète avec 30 stagiaires.

Au vu de la demande restante, une session supplémentaire, pour laquelle il y a déjà 15 préinscriptions,

sera mise en place probablement en novembre. Les différentes demandes d’accord et d’agrément sont en

cours. Les informations à destination des candidats seront diffusées dès que possible.

Brevets Fédéraux

BF1 : une session est programmée à Besançon avec 7 stagiaires inscrits. Les test de sélection se

dérouleront le 21 septembre à 13h15.

BF2 : La session envisagée à du être annulée par manque de candidats (3 seulement) et sera reportée plus

tard.

BF3 : Fruit d’un partenariat entre les ERFAN de Franche-Comté et de Bourgogne, une formation BF3

débutera durant les vacances de Toussaint et se déroulera à Dijon et Besançon. 6 stagiaires sont attendus.

Formations ENF

Un certain nombre de sessions sont programmées durant la saison. Sur demande des clubs ou comités

départementaux émises avec un préavis raisonnable, d’autres sessions de formation peuvent être

organisées.

ENF 1 : En attente des propositions de date des référents départementaux ENF

ENF 2 :

Mercredi 13 novembre 2013 à Besançon (Maison régionale des Sports) Mercredi 22 janvier 2014 à Besançon (Maison régionale des Sports)

ENF 3 :

Mercredi 27 novembre 2013 à Besançon (Maison régionale des Sports) Mercredi 21 mai 2014 à Besançon (Maison régionale des Sports)

Formation Continue et démarche VAE

2 ou 3 sessions (journées) de formation continue seront proposées à destination des techniciens de nos

clubs. Les thèmes sont en cours de définition et le calendrier sera fait en fonction de la disponibilité des

intervenants requis. Les thèmes retenus, les contenus des formations et les modalités de participation

seront diffusées aux clubs dès que connues.

Un dossier d’accompagnement dans une démarche VAE est toujours en cours et doit se conclure avant fin

janvier 2014.

Formation des officiels

Natation Course : dès que les référents départementaux auront fait parvenir leur planification, une

diffusion en sera faite auprès des clubs.

Natation Synchronisée : Suite aux modifications du règlement apportées par la LEN, la fédération met en

place une formation spécifique à l’INSEP les 21 et 22 septembre 2013.

2 entraineurs de synchro de la région se rendront à Paris pour suivre cette formation.

Water Polo : 1 formation B et A est mise en place en Franche-Comté pour le compte de la zone Est.

Ces formations devaient débuter le 17 septembre mais devant le peu d’inscrit, 1 seul à ce jour, des

modifications de planification et d’organisation sont à l’étude en relation avec le CTR Water Polo de la

zone.

Actions de notoriété

Depuis février 2013, l’ERFAN est récipiendaire potentiel d’une fraction de la taxe d’apprentissage versée

par certaines entreprises. La prochaine campagne de collecte se déroulera en janvier et février 2014.

Afin de faire connaître le Comité Régional et son ERFAN auprès des entreprises, des plaquettes de

communication seront réalisées afin de présenter le Comité Régional et ses missions, la politique de

développement mise en place, l’ERFAN et les formations proposées.

Visite aux clubs

Des visites seront planifiées au cours du premier trimestre de la saison auprès des clubs acceuillant les

stagiaires en formation. L’objectif etant de mieux faire connaître les attentes de l’ERFAN aux tuteurs et

dirigeants des clubs d’accueil et de mieux appréhender les attentes de ces clubs.

Les autres clubs ne seront pas pour autant mis de coté. A compter du second trimestre ils seront visités

afin de recueillir leurs attentes en terme de formation et de leur présenter la politique fédérale dans ce

domaine.

IV – Tour de table

ADAM Cyrille - BOURGEOIS Denis - CHAUVEAU Sophie - FORT Christèle - GALMICHE Jacky -

GIRARD Pierre : RAS

BO U RG EO I S R o l an d

Les chiffres annoncés en juillet 2013 se confirment, le budget 2012-2013 sera en baisse globale d’environ

2.5% par rapport au budget prévisionnel présenté en décembre 2012. La reprise de provision à effectuer

sera inférieure à celle qui était budgétée.

Au 11 septembre 2013 Charges Produits

Charges payées 232 500.00 € 217 200.00 € Produits constatés

Charges à payer 15 000.00 € 26 700.00 € Produits à encaisser

3 600.00 € Reprise de provisions

MARIE Nicolas

Précise que les engagements en Zone Est sont attendus pour le 20 septembre 2013 et qu’un championnat

régional 2013-2014 est en cours d’élaboration. Les informations seront diffusées dès qu’elles seront définitives.

DIEUDONNE Gilbert

Annonce que le club de Gray sera de nouveau candidat pour l’organisation d’une étape de la Coupe de France

Eau-Libre en aout 2014. La commission fédérale en charge se réunissant en fin d’année, les informations seront

diffusées début 2014.

PORCU Noel

Fait un point sur les clubs labellisés.

le CABL et le CNDR détiennent le label « Formateur »,

l’ASMBN obtient le label « Formateur » sous réserves de quelques corrections et précisions à apporter au plus tôt,

Le CNHJ est détenteur du label « Développement »,

L’USSN n’obtient pas le label « Développement » car il ne satisfait pas à un certain nombre de critères mais se voit proposer le label « Animation ».

VIEVAL Jacky

Fait un point rapide sur la préparation du séminaire informatique fédérale.

A ce jour, il manque une douzaine de réponses des comités régionaux, une relance est en cours par la fédération.

En revanche, peu de clubs régionaux ont répondus à l’invitation lancée par le Comité pour y participer. Une

relance sera effectuée.

Demande à ce que les disciplines autres que Natation-Course fassent parvenir, si nécessaire, leurs besoins

financiers au trésorier afin d’affiner le budget prévisionnel qui sera présenté lors de la prochaine AG.

La séance est levée à 23h30.

Annexe 1 – Calendrier 2013-2014 au 11 - 09- 2013

Calendrier 2013-2014 - Natation Course Programme

12 et 13 octobre 2013 Meeting A.Boyet Lons Club

20 octobre 2013 IC Benjamins Dole Région

10 novembre 2013 IC Toutes Catégories Lons Région

10 novembre 2013 IC Toutes Catégories poule géographique Belfort Région

10 novembre 2013 IC Toutes Catégories poule géographique Dole Région

11 novembre 2013 IC Toutes Catégories poule géographique Besançon Région

17 novembre 2013 Meeting de Pontarlier Pontarlier Club

24 novembre 2013 Départementaux Hiver 25m à définir par CD

Département

1 décembre 2013 Pass Compétition Montbéliard Région

5 au 8 décembre 2013 France Hiver 25m Dijon FFN

7 et 8 décembre 2013 Championnats Régionaux Hiver 25m Besançon Région

20 au 22 décembre 2013 Interrégionnaux Hiver 25m Chalon ou Lons

IRNE

21 et 22 décembre 2013 Meeting Grand Dole Dole Club

18 et 19 janvier 2014 Meeting Jeunes Belfort Club

1 et 2 février 2014 Meeting Grand Besançon Besançon Club

9 février 2014 IC Benjamins - IC Minimes Valentigney Région

16 février 2014 Circuit Régional Plot 1 Dole Région

16 mars 2014 PoussNat Plot 1 Dole Région

16 mars 2014 Natathlon Plot 1 Belfort Région

21 au 23 mars N2 Hiver 50m à définir IRNE

30 mars 2014 Circuit Régional Plot 2 Noidans Région

7 au 13 avril 2014 Championnats France Elite Chartres FFN

13 avril 2014 Natathlon & Poussnat Plots 2 Lons Région

9 et 10 mai 2014 Coupe de France des Régions Dunkerque FFN

18 mai 2014 Circuit Régional Plot 3 Gray Région

25 mai 2014 Natathlon & Poussnat Plots 3 Sochaux Région

30 mai au 1 juin 2014 Championnats Régionaux Eté 50M Dijon Région

8 juin 2014 Pass Compétition & IC Avenirs - Poussins Pontarlier Région

20 au 22 juin 2014 N2 Eté 50m Bethune IRNE

22 juin 2014 Départementaux été 25m à définir par CD

Département

28 et 29 juin 2014 Lucien ZINS National à définir FFN

28 et 29 juin 2014 Lucien ZINS Inter-régional Mulhouse IRNE

29 juin 2014 Lucien ZINS régional à définir Région

5 et 6 juillet 2014 Coupe de France des Départements à définir IRNE

19 au 23 juillet 2014 Chpts de France minimes à définir FFN

25 au 29 juillet 2014 Chpts de France 16 ans et plus à définir FFN

Calendrier 2013-2014 - MAITRES Programme

17 novembre 2013 Meeting Maitres de Belfort Belfort Club

01 décembre 2013 IC Maitres Régionaux Gray Région

25 et 26 janvier IC Maitres Nationaux Tours FFN

16 février 2014 Meeting Maitres de Lons Lons Club

27 au 30 mars 2014 Championnats France Hiver 25 m Paris FFN

11 mai 2014 Championnats Franche-Comté Open Vesoul Région

01 juin 2014 Championnats IR Nord-Est Lorraine IRNE

03 au 06 juillet Championnats France Eté 50 m Millau FFN

Institutionnel et Stages 2013-2014 Organisateur

20 au 22 septembre 2013 Regroupement de Rentrée Collectif Régional Chalain Région

21 au 25 Octobre 2013 Stage Horizon Olympique IRNE Vittel IRNE

24 au 27 Octobre 2013 1er Stage Benjamins Besançon Région

30 novembre 2013 Assemblée Générale CRFC Gray Région

14 décembre 2013 Assemblée Générale CRFC – Date de repli Gray Région

Janvier / Février 2014 Sélection Régionale Meeting International * - Région

3 au 7 mars 2014 2ème Stage Benjamins à définir Région

20 au 26 avril 2014 Stage Minimes et plus à définir Région

Mai / Juin 2014 Minimes - Meeting Luxembourg - IRNE

Mai / Juin 2014 Sélection Régionale Meeting International * - Région

4 et 5 juillet 2014 Participation Meeting de France Vichy IRNE

* 1 des deux options proposées sera retenue en fonction du calendrier des meetings internationaux à paraître.

Les dernières modifications sont grisées

Annexe 2 – Règlement financier 2013-2014

Règlement Financier 2013-2014

1 / Prix de la licence

Suite aux décisions adoptées lors de l’A.G. régionale du 15 décembre 2012 à Besançon et lors de l’A.G. fédérale

du 19 et 20 avril 2013 à Nancy.

Pour 2013 / 2014 :

+ 10 ans 10 ans et -

Part fédérale 20,50 € 12,30 €

Part régionale 13,00 € 9,50 €

Prix licences 2013 / 2014 33,50 € 21,80 €

Historique des augmentations depuis le passage à l’€uro (01/01/2002).

+ 10 ans

Part F.F.N + 6,50 €

Part région + 3,00 €

10 ans et -

Part F.F.N + 4,30 €

Part région + 2,50 €

2 / Circuits financiers en vigueur

Quatre circuits financiers sont définis en fonction des modes d’organisation des compétitions.

Meeting organisé par un club et agréé par le Comité Régional.

Les tarifs sont fixés librement et les règlements sont à adresser directement au club organisateur.

Ce dernier est tenu de respecter les directives fédérales relatives à l’organisation des compétitions.

Compétitions inscrites au calendrier régional et soumises à facturation (cf. liste ci-après).

Les tarifs sont définis au chapitre 5 du présent document. Aucun paiement n’est effectué à l’organisateur.

Une facturation globale est faite par le trésorier en fin de saison.

Compétitions relevant du programme Interrégional

Les clubs adresseront les droits d’engagements, fixés par l’Interrégion, directement à l’organisateur. Charge à lui de

vérifier et réclamer lors de la compétition les droits d’engagements manquants.

Coupe de France des Départements – Trophée Alex Jany

Les départements envoient leurs droits d’engagements directement à l’organisateur. Charge à lui de vérifier et

réclamer lors de la compétition les droits d’engagements manquants.

Nota

Pour les organisations conjointes Bourgogne/Franche-Comté de la saison 2013-2014,

ces dispositions ne concerneront que les clubs Francs-Comtois.

Les modalités financières appliquées par la Bourgogne restent de son ressort.

3 / Compétitions entrainant la facturation par le Comité Régional

Compétitions individuelles

07 et 08 décembre 2013 Championnats régionaux d’hiver en 25 m

16 février 2014 1ère

Étape du circuit régional

16 mars 2014 1ère

Étape du Natathlon benjamins poussins

30 mars 2014 2ème

Étape du circuit régional

13 avril 2014 2ème

Étape du Natathlon benjamins poussins

18 mai 2014 3ème

Étape du circuit Régional

25 mai 2014 3ème

Étape du Natathlon benjamins - poussins

11 mai 2014 Championnats de Franche Comté Maitres

30 mai au 01 juin 2014 Championnats régionaux d’été en 50 m.

29 juin 2014 Finale régionale du natathlon

Compétitions par équipes

20 octobre 2013 IC Benjamins Plot1

10 & 11 novembre 2013 IC Toutes Catégories

01 décembre 2013 IC Maitres

09 février 2014 IC Benjamins Minimes - Coupe de développement

08 juin 2014 IC Avenirs Poussins

Une situation financière individualisée sera adressée aux clubs (correspondant du club) par le trésorier à l’issue de

chaque compétition. Une facturation finale sera envoyée en fin de saison. 4 / Pénalités pour non présentation d’officiels en natation course

Reconduction de la règle appliquée depuis 2009 / 2010.

L’organisateur devra fournir à Jacky VIEVAL en même temps que les pages de garde, la feuille

concernant l’état des participants de la compétition.

Le nombre d’officiels retenu pour les compétitions organisées sous l’égide du comité régional est de : Pour le

club organisateur : un nombre minimal d’officiels équivalent au nombre de

lignes d’eau de la piscine.

Pour les clubs se déplaçant : un officiel pour 1 à 7 nageurs engagés puis 1 officiel par tranche de 8

nageurs.

Compétition par équipe : 1 officiel pour 1 équipe, 2 officiels pour 2 équipes et plus.

Le montant des amendes est

1 officiel manquant 80,00 € par jour.

2 officiels manquants 120,00 € par jour, plafonné à 200,00 € par

compétition.

3 officiels manquants 160,00 € par jour, plafonné à 240,00 € par

compétition.

5 / Tarifs des compétitions

Régionales

A compter de cette saison, pour tout engagement effectué entre la date limite d’engagement Extranat (mardi précédent la compétition) et l’avant-veille de la compétition à 20h00, le montant sera doublé.

Natation course (toutes compétitions sauf Natathlon)

Engagement individuel 3,00 €

Engagement relais 6,00 €

Forfait Déclaré 5,00 €

Non déclaré 15,00 €

Compétition par équipe 30,00 €

Natation course (Natathlon) Les 3 journées qualificatives : 3,00 € par course, pas de médaille

Ristourne au club organisateur de 25 % des droits d’engagements perçus

Pour la finale régionale : 9,00 € par nageur pour la journée

Médailles fournies par le Comité Régional

Ristourne au club organisateur de 25 % des droits d’engagements perçus

Natation course (Circuit Régional)

Médailles fournies par le Comité Régional

Ristourne au club organisateur de 25 % des droits d’engagements perçus

Water polo

Engagement Championnat Régional par équipe 200,00 €

Match Forfait 50,00 €

Natation synchronisée :

Un calendrier régional est en cours d’élaboration

Interrégionales Nord-Est

Natation course - maitres - eau libre et 5km Indoor

Engagement individuel 7,00 €

Engagement relais 9,00 €

Natathlon 12,00 €

Compétition par équipe 30,00 €

Coupe de France Benjamins des départements

Par équipe 30,00 €

Forfait 80,00 €

Water Polo

POLONAT (par équipe) 30,00 €

Coupe de France des Départements (par équipe) 80,00 €

Défaut d’arbitrage 100,00 €

Stage Interrégion (pension complète) 62.00 €

Formation BF3 (pension complète) 120.00 €

Stage Interrégional, ouvert aux jeunes nés en 2001/2002/2003.

Sur la base de 5 joueurs de champ et 1 gardien par région.

Formation de cadres BF3, le coût de la formation est de 120 € (pension comprise).

Il est rétrocédé à chaque région qui présente au moins un candidat la somme de 75 €.

Natation synchronisée

Tarif par nageuse

engagée

Tarif par ballet engagé

Journées d’automne Nov 2013

8 € 8 € TIRQ Duo Avr 2014

N3 TC Performance Mai 2014

Circuit préparatoire automne Nov 2013

5 € 5 €

Journées techniques d’hiver Fev 2014

Open clubs de printemps Mar 2014

Challenge Nord-Est Avr 2014

Critérium Nord-Est Mai 2014

Finale COMBINE C2 Juin 2014

Finale individuelle C2 Juin 2014

5 € si non engagée

dans le

combiné

5 €

Amende pour non présentation d’officiel : 100 €.

Crédit fonctionnement CTR par région 400 € par région (200€ pour Franche-Comté)

Récompenses

Pour toutes les compétitions de l’Interrégional, les récompenses sont à la charge de l’organisateur.

6 / Soutien régional aux actions sportives pour 2013-2014

Stages et actions sportives Natation Course

Frais pris en charge en totalité par le Comité Régional

Frais de stage, location, animation et frais annexes Totalité de l’encadrement Déplacement du lieu de rassemblement* au lieu de stages (stages hors région) Frais d’hébergement des moniteurs en formation (s’il y a lieu)

* Le lieu de rassemblement pour les voyages en avion est l’aéroport.

Frais pris en charge partiellement par le Comité Régional

Frais d’hébergement

Pour 2013 - 2014 sont retenues comme principales actions en natation sportive :

Regroupement de rentrée(12) 20 au 22 septembre 2013

Stage Détection Benjamins (32) 24 au 27 octobre 2013

Stage Entrainement Benjamins (20) 3 au 7 mars 2014

Stage Entrainement Minimes et plus (20) 20 au 26 avril 2014

Sélection pour 1 meeting International Janvier / février ou Mai / Juin

selon calendrier des meetings

Aide à la préparation aux Championnats de France

Minimes / 16 ans et plus

en fonction de la situation financière du Comité

Fin de saison

La participation clubs pour les stages est portée à 18 € par jour et par nageur.

Ristournes aux clubs

- Les clubs organisateurs ont en charge les frais d’organisation et l’achat des récompenses prévues au

programme.

- A cet effet, 50 % des droits d’engagements sont ristournés aux clubs organisateurs pour les compétitions

officielles du calendrier régional, exception faite pour le Natathlon et les 3 étapes du Circuit Régional (25%).

Cette ristourne sera effectuée après la compétition pour permettre de vérifier que le cahier des charges de la

compétition a bien été respecté par l’organisateur, notamment au niveau de la distribution des récompenses et

que les documents statistiques nécessaires au bon traitement de la compétition auront été reçus.

- Le Comité Régional fournira les récompenses pour la finale régionale du Natathlon, les 3 étapes du Circuit

Régional et les Championnats régionaux.

- Les clubs organisateurs des compétitions du calendrier fédéral bénéficient de la gratuité s’ils utilisent le

chronométrage électronique.

Remarque

Les réunions interrégionales organisées en Franche-Comté fonctionnent selon le même principe :

50 % des droits d’engagements au club organisateur, 50 % au Comité Régional, hors part interrégionale.

Ristournes aux Comités Départementaux

La rétrocession de 1 € par licence est maintenue sous réserve que le département ait participé à la Coupe de

France des Départements. Pour les départements n’ayant pas participé, cette rétrocession est plafonnée à 100€ *.

Soit au titre de la saison 2012/2013

Participation CDF Dépts Rétrocession

CD 25 Oui 1501 €

CD 39 Oui 1237 €

CD 70 Oui 685 €

CD 90 Oui 660 €

* Décision du comité directeur du 15/10/2009 (Bulletin Régional n° 117)

Ristournes aux Clubs Labellisés

Une rétrocession de 1 € par licence est mise en place au profit des clubs labellisés, quel que soit le label acquis,

et fonction du nombre de licences homologuées lors de la saison S-1.

Au titre de la saison 2012-2013, sont éligibles les clubs suivants :

Licences 2012-2013 Rétrocession

ASMBN 540 540 €

CABL 315 315 €

CNDR 455 455 €

CNHJ 240 240 €

USSN 75 75 €

7 / Déplacements et tarifs divers

Notes de frais :

- L’indemnité kilométrique est alignée sur le tarif FFN soit 0,35 €/ km et réglée dans les mêmes

conditions (voir règlement financier FFN). La distance prise en compte est celle de ViaMichelin ou similaire).

Déplacements en transport en commun sauf taxi, SNCF en 2ème

classe exclusivement.

- Ces indemnités ne sont réglées que dans le cas de missions effectuées pour le comité régional.

Ex : officiels désignés (juge arbitre, starter, etc.), réunion fédérale ou interrégionale, référents

départementaux pour les besoins de leur action, etc.

- Les déplacements pour les réunions traditionnelles ne sont pas pris en charge.

- Les frais de repas sont plafonnés à 20,00 €. (25,00 € pour PARIS).

Autres frais : présentation des pièces et factures originales exigées.

Pas de pièces, pas de remboursement.

Pour les déplacements SNCF les billets originaux ou des justificatifs de voyage sont obligatoires. Il est

rappelé que les noms doivent figurer au dos des notes de frais pour les hébergements et repas.

Remarques

Le remboursement des notes de frais des délégués aux réunions fédérales ou interrégionales interviendra dès

réceptions par le comité régional, d’un compte-rendu de la réunion.

Le remboursement des notes de frais de plus de 2 mois ne sera plus pris en compte.

Cas particulier des officiels désignés pour les InterClubs TC

Déplacement : 0,35 € par km à la charge de l’Interrégion

Hébergement : 1 nuit pour 1 personne à la charge de la région qui reçoit

Repas : repas durant la compétition à la charge de la région qui reçoit

Acheminement des informations

Le forfait annuel est de 60,00 €, il apparaîtra dans la facturation générale.

Trésorerie du Comité régional

Excepté les facturations particulières (stages par exemple) une facturation aura lieu après la dernière

compétition inscrite au calendrier régional (début juillet). Il sera toutefois possible de demander une facturation

intermédiaire pour fin décembre 2013 et une autre pour fin mars 2014 pour les clubs qui en exprimeront le

besoin.

Toutefois et afin de ne pas avoir trop de réclamations à traiter en fin de saison, à l’issue de chaque compétition

facturée par le Comité Régional, un état financier sera adressé à chaque club participant.

Assemblée générale du 30 Novembre 2013 à Gray

La commission propose de prendre en charge financièrement les repas des :

- invités, membres du comité directeur, présidents des Comités Départementaux.

- récipiendaires de récompenses fédérales

- 6 officiels récompensés au titre du challenge 2012-2013

8 / Formations Fédérales de l’ERFAN de Franche-Comté

Tarifs pour la saison 2013-2014, après prise en charge (50% environ) par le Comité Régional.

Formations et recyclage des Officiels Gratuité

Formations Evaluateur et Assistant/Evaluateur ENF 1-2-3 15,00 €

Assistant Club pour un bénévole 150,00 €

Brevet Fédéral 1er degré pour un bénévole 300,00 €

Brevet Fédéral 2ème

degré pour un bénévole 500,00 €

Brevet Fédéral 3ème

degré pour un bénévole (coopération avec Bourgogne) Définition en cours

Dossier d’Equivalence B.Fédéraux / Diplôme d’Etat (frais de dossier) 30,00 €

Pour toutes les formations avec prise en charge par un OPCA et/ou les formations dispensés à des personnes hors

Franche-Comté, contacter l’ERFAN.

10 / Défi Catherine POIROT

Le défi lancé depuis 6 ans maintenant par le comité régional aux nageuses de Brasse de Franche-Comté reste

d’actualité. La nageuse issue d’un club franc-comtois qui " tombera " au moins un des records de Franche

Comté de Catherine POIROT sera récompensée par le comité régional par une prise en charge intégrale

de sa participation aux stages de la saison et aux championnats de France.

100 m Brasse

Bassin de 25 m : 1’13"22 le 11/02/1979 à Boulogne.

Bassin de 50 m : 1’13"96 le 22/08/1978 à Berlin.

Approuvé par le Comité Directeur le 11-09-2013