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Audit des immobilisations

Préparé par : BAHIR Elmehdi EL HAFDI Abderrahim

5/28/14

M2 Master CGSI AU 2010/2011

L’évaluation des immobilisations selon le CGNC et les normes IFRS

PLAN

Introduction I - Evaluation des immobilisations selon les règles marocaines

Evaluations des immobilisations en non-valeur ; Evaluations des immobilisations corporelles ; Evaluations des immobilisations incorporelles ; Evaluations des immobilisations financières ;

II- Evaluation des immobilisations selon les normes internationales Evaluations des immobilisations incorporelles ; Evaluations des immobilisations corporelles ; Evaluations des immobilisations financières ;

III – Spécificité fiscales des immobilisations IV – Cas pratiques conclusion

INTRODUCTION

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Méthodes d’évaluations et leur modalités d’applications

Champs d’applications :

Evaluations des immobilisations en non-valeur ; Evaluations des immobilisations corporelles ; Evaluations des immobilisations incorporelles ; Evaluations des immobilisations financières ;

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11 22 33

La valeur d’entrée

AmortissementsLa valeur actuelle

Evaluation des immobilisations en non-valeur

L’évaluation des immobilisations corporelles et incorporelles

La valeur d’un élément revêt 3 formes distincts

La valeur d’un élément revêt 3 formes distincts

La valeur d’entréeLa valeur d’entrée la valeur actuelle a

une date quelconque ( date d’inventaire)

la valeur actuelle a une date quelconque ( date d’inventaire)

la valeur bilanciellela valeur

bilancielle

La valeur d’entrée : cas général

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On distingue

Coût d’e production

Coût d’acquisition

Coût d’acquisition

La formule générale :

Le coût d’acquisition = prix d’achat + droits de douane + impôts et taxes non récupérables - réductions commerciales obtenues –impôts et taxes légalement récupérables .

(+) les charges accessoires

(+) les charges financières

(+) les charges d’installations

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Le coût de production :

La formule générale :

Le coût de production = coût d’achat des matières

et fournitures + charges directes + charges indirecte .

(+) les charges financières

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Valeur d’entrée : cas particuliers

Immobilisation acquise par voie d’échange Immobilisation acquise a titre gratuite immobilisation acquise a titre d’apport Immobilisation acquise au moyen de subvention

d’investissement Immobilisation obtenue par crédit-bail Ensemble immobilier et on distingue d’autre tels : paiement a terme

clause d’indexation de la dette …5/28/14

La valeur actuelle des immobilisations

Valeur du marché

Selon l’utilité économique du bien pour l’entreprise

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La valeur au bilan

La VNC devant figurer au bilan :

» Valeur d’entrée» Valeur actuelle» VNA

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Evaluation des immobilisations financières

l’évaluation des immobilisations financières concerne:

Les créances immobilisées Les titres de participations

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L’évaluations des créances immobilisées

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L’évaluation des titres immobilisées

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Valeur d’entrée : cas général

Valeur d’entrée : cas particuliers Actions acquises a titre gratuites Les DS et les DA Les titres de même nature

Evaluation des immobilisations selon les normes internationales

IAS/IFRS ET immobilisations incorporelles

Les immobilisations incorporelles

l’évaluation à l’entrée : Les immobilisations incorporelles acquises sont

évaluée au coût d’acquisition.

Les éléments incorporels produits en interne ne sont généralement pas immobilisables individuellement.

Certaines immobilisations incorporelles sont stockées sur un support physique, il est alors possible de se demander si ces immobilisations sont couvertes par la norme IAS 16 ou par la norme IAS 38.


1

Si la durée de vie n’est pas déterminable

Au regard de l’amortissement l’IAS 38 distingue 2 cas


2

Si la durée de vie est

déterminable


LE GOODWILL:

Selon l’IAS 22 le goodwill n’est immobilisé que s’il est constaté dans le cadre d’une acquisition.

Le goodwill interne et le goodwill externe.

Le goodwill n’est pas amortissable.


Faut-il comptabiliser les incorporelles produites en interne ?

Faut-il amortir les immobilisations incorporelles pour lesquelles la durée de vie ne peut être établie ?

A partir de quel moment doit-on commencer à immobiliser les dépenses pour les immobilisations incorporelles générées en interne?

Quelles sont les immobilisations incorporelles qui sont identifiables ?

Problématiques:

IAS/IFRS ET immobilisations

corporelles

Les immobilisations corporelles

Selon l’IAS 16 la comptabilité des immobilisations corporelles est soumise au même condition que celles des immobilisations incorporelles. Le bien doit :

• Être identifiable;

• Etre individualisable;

• Avoir un coût que l’on peut mesurer de façon fiable;

• Générer des bénéfices pour l’e/se dans le future.


l’évaluation à l’entrée :

Les immobilisations corporelles acquises sont évaluée au coût d’acquisition.

Les immobilisations corporelles produites sont évaluées a leur coût de production.


Approche par composants

Une immobilisation corporelle peut comporter plusieurs éléments à durée de vie ou rythme d’amortissement distincts.


Quelques divergences entres le normes marocaines et internationales:

1- Définition: • La législation marocaine définit les immobilisations

corporelles comme étant des « éléments de l’actif (physique) »

• L’ IAS 16 ajoute à cette définition la précision que cet actif doit être destiné « à la production, la fourniture de biens ou de services, la location ou bien à des fins administratives ».



2- valeur d’entrée:• Les deux référentiels comptables exigent l’évaluation

des immobilisations lors de leur entrée en patrimoine.

• Les deux législations préconisent une même manière de comptabilisation des immobilisations corporelles.

• Toutefois, il existe une divergence entre les deux législations concernant l’intégration de certaines charges accessoires dans le coût d’acquisition



2- valeur d’entrée (suite):

• En ce qui concerne le coût de production, les deux législations comptables (CGNC et IAS 16) définissent le coût de production comme la somme de toutes les dépenses générées par le processus de production.



2- valeur d’entrée (suite):• Pour le traitement des immobilisations acquises par voie

d’échange : Le CGNC stipule que « les immobilisations acquises par

voie d’échange entrent en patrimoine de l’entreprise à la valeur actuelle du bien cédé

L’IAS 16 :• Une immobilisation corporelle, acquise par échange

contre un bien de nature et/ou de valeur différente

• Une immobilisation corporelle acquise par échange contre un bien semblable



3- Amortissement :

• Pour le CGNC « l’amortissement est la répartition de la différence entre la valeur d’entrée et la valeur résiduelle sur la durée d’utilisation de l’immobilisation ».

• Cette définition ne diffère pas de celle donnée par l’IAS 16 :

Le montant amortissable est réparti de façon systématique sur la durée d’utilité de l’actif ».



3- Amortissement (suite) :

• Il découle du calcul de l’amortissement, la détermination de la valeur nette d’amortissement à comparer suivant les deux référentiels avec la valeur actuelle de l’actif.

• Les deux législations comptables incitent les entreprises à choisir parmi ces méthodes celle qui convient le mieux au rythme de la dépréciation.

IAS/IFRS ET immobilisations

financières

Les immobilisations financières

L’évaluation des immobilisations financières:

• Il existe deux mode d’évaluation possible:

1 - Evaluation au coût amorti: Le coût amorti d'un actif ou d'un passif financier est le montant auquel est évalué l'actif ou le passif financier lors de sa comptabilisation initiale.

• L’amortissement cumulé des immobilisations financières est calculé par la méthode du taux d’intérêt effectif.

2 – Evaluation à la juste valeur.

Spécificité fiscales des immobilisations

Les produits de cession d’immobilisations:

Les plus-values réalisées ou constatées par les sociétés, en cours ou en fin d’exploitation, suite à la cession ou au retrait de certains éléments corporels ou incorporels de l’actif immobilisé sont imposables.

Cas pratique:

Une entreprise (X) a effectué les opérations suivantes :

Construction d’un ensemble immobilière le 01/01/N et dont

l’achèvement 31/06/N+1.

Le 01/03/N les travaux ont commencé par l’achat d’un terrain sur

lequel il y a une vieille construction destinée à démolir

les dépenses engagées en N:

frais démolition 175000

coût d’achat de l’ancienne construction 500000

frais de bureau d’étude 40000

charges personnel 200000

honoraires et commissions 15000

charges financières pour financer les travaux 7500

Déterminer le coût de production correspondant à N

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SolutionCoût de production =

prix d’achat de l’ancienne construction

frais de bureau d’étude 40000

frais démolition 175000

honoraires et commissions 15000

Charges financières 7500

Charges de personnel 200000

coût de production =

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Terrain 350000

Construction 150000

CONCLUSION

En guise de conclusion, on peut dire que les immobilisations constituent une partie plus ou moins importante de l’actif de l’entreprise en fonction du secteur d’activité, d’où l’importance et la nécessité de la maîtrise de la gestion des immobilisations pour qu’ils soient maintenus dans leur meilleur état pour éviter tous les préjudices qui peuvent avoir lieu. Ceci dit, le recours à une mission d’audit interne répondra dans une large mesure à ce besoin.

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Merci pour votre attention

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