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Organisé par la plateforme du CGIAR sur les banques de gènes, en collaboration avec l’ICARDA
27-30 novembre 2017, ICARDA, Rabat, Maroc
Atelier de renforcement des capacités des chercheurs des centres du CGIAR et des SNRA à aborder les questions relatives aux politiques dans le domaine des ressources génétiques
Bioversity International est une organisation mondiale qui se consacre à la recherche pour le
développement.
Nous avons une vision : que la biodiversité agricole puisse nourrir les gens et subvenir aux besoins de la
planète. Nous diffusons des preuves scientifiques et proposons des pratiques de gestion et des options en
matière de politiques visant à sauvegarder la biodiversité agricole et arboricole afin d’atteindre une sécurité
alimentaire et nutritionnelle durable.
Nous travaillons avec des partenaires de pays à faibles revenus dans différentes régions où la biodiversité
agricole et arboricole peut contribuer à améliorer la nutrition, la résilience, la productivité et l’adaptation au
changement climatique.
Bioversity International est un centre de recherche du CGIAR. Le CGIAR est un partenariat de recherche
mondial pour un futur sans faim.
www.bioversityinternational.org
À citer comme suit : Genebank Platform, 2018. Atelier de renforcement des capacités des chercheurs des centres du CGIAR et des SNRA à aborder les questions relatives aux politiques dans le domaine des ressources génétiques
© Bioversity International 2018
Photo de la page couverture : Dîner social. Crédit: CIP/S. Guvener
Collage de photos : Participants de l’atelier et Rabat. Crédit: Bioversity International/I.L.Noriega, M.Halewood
Bioversity International, siege social, Via dei Tre Denari, 472/a 00054 Maccarese (Fiumicino) Italie Tel. (+39) 06 61181 Fax. (+39) 06 6118402 [email protected]
www.bioversityinternational.org
Conception et mise en page : Luca Pierotti
ISBN: 978-92-9255-106-3
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Le module de politique relatif à la plateforme du CGIAR sur les banques de gènes, en collaboration avec le Centre international de recherche agricole dans les zones arides (ICARDA) a organisé l’« Atelier de renforcement des capacités des chercheurs des centres du CGIAR et des systèmes nationaux de recherche agricole (SNRA) à aborder les questions relatives aux politiques dans le domaine des ressources génétiques ». L’atelier s’est tenu du 27 au 30 novembre 2017, à l’ICARDA, à Rabat (Maroc).
L’atelier a réuni 23 membres du personnel issus de 5 centres du CGIAR (y compris des gestionnaires et du personnel technique de banques de gènes, des phytogénéticiens, des
spécialistes des technologies de l’information, de la propriété intellectuelle et des politiques en matière de ressources génétiques), 13 représentants d’organisations nationales de recherche agricole situées au Nigeria, au Sénégal, en Côte d’Ivoire, au Maroc, au Burkina Faso, au Bénin, au Cameroun et en Tunisie (parmi lesquels également des points focaux nationaux du TIRPAA), ainsi que des représentants des secrétariats du TIRPAA, de la Convention sur la diversité biologique (CBD) et de l’Initiative de renforcement des capacités APA. L’atelier s’est déroulé en français. Une traduction simultanée en anglais a été offerte à ceux qui en ont eu besoin.
Compte-rendu de l’ « Atelier de renforcement des capacités des chercheurs des centres du CGIAR et des SNRA à aborder les questions relatives aux politiques dans le domaine des ressources génétiques », 27 - 30 novembre 2017, ICARDA, Rabat, Maroc.
Photo: Participants de l’atelier. Credit: ICARDA/A. El-Mansouri
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Objectifs
L’atelier a été conçu pour permettre aux participants de mieux comprendre comment les lois internationales favorisant la conservation et l’utilisation durable des ressources génétiques et le partage des avantages peuvent s’appliquer à la gestion quotidienne des banques de gènes, des programmes de sélection végétale et d’autres formes de recherche et de développement agricoles. Étant donné la pertinence directe du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (TIRPAA) pour ces activités, l’atelier s’est concentré sur le renforcement des capacités et de la confiance des participants à participer au système multilatéral d’accès et de partage des avantages du TIRPAA et à utiliser l’Accord type de transfert de matériel (ATTM) en tant que fournisseurs et destinataires de ressources génétiques et d’informations connexes. Étant donné qu’il est également vrai que les lois nationales mettant en œuvre le Protocole de Nagoya peuvent régir certaines activités des banques de gènes et des programmes de sélection, l’atelier a cherché à faire mieux comprendre aux participants comment se conformer au Protocole de Nagoya, et quand le TIRPAA ou le Protocole de Nagoya s’applique dans différentes situations. Un autre objectif connexe de l’atelier a été de promouvoir la mise en œuvre mutuelle du TIRPAA et du Protocole de Nagoya au niveau national, de manière à fournir un soutien politique nécessaire aux banques de gènes, aux sélectionneurs, aux agriculteurs et, plus généralement, à la recherche et au développement agricoles. Le cas échéant, l’atelier a cherché à clarifier les différences dans la façon dont le TIRPAA et le Protocole de Nagoya s’appliquent aux centres du CGIAR, aux organisations nationales de recherche agricole, aux agriculteurs et aux entreprises.
Préparation du terrain
La première session de l’atelier a été consacrée à l’élaboration d’une compréhension commune d’une série de questions de base, y compris à l’élaboration du TIRPAA et du Protocole de Nagoya, de même qu’à l’état actuel de leur mise en œuvre. Cette
session a également donné un aperçu, en termes très généraux, de la façon dont le protocole du TIRPAA et le protocole de Nagoya s’appliquent aux activités des organismes nationaux de recherche agricole et des centres du CGIAR qui conservent les ressources génétiques des cultures, des fourrages et des arbres, et s’engagent dans la sélection végétale, de même que dans d’autres formes de recherche et de développement agricoles. Des informations ont également été échangées au sujet des discussions en cours concernant la réforme du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages du TIRPAA. Des représentants du Secrétariat du TIRPAA, de la CDB et des points focaux nationaux du TIRPAA du Bénin et du Maroc ont fait des présentations.
Implications sur les activités quotidiennes
Les deuxième, troisième et quatrième sessions de l’atelier se sont concentrées plus en détail sur la façon dont le TIRPAA, le Protocole de Nagoya et les lois nationales connexes peuvent être sources de soutien ou de défis pour les opérations quotidiennes des banques de gènes, des sélectionneurs de végétaux et des chercheurs dans les centres du CGIAR et les programmes nationaux de recherche agricole. Ces sessions ont également examiné la complémentarité et l’interaction des lois relatives à l’accès et au partage des avantages avec les Principes du CGIAR en matière de gestion des actifs intellectuels et des procédures opérationnelles standard que les banques de gènes des centres du CGIAR élaborent dans le cadre de leurs systèmes de gestion de la qualité. Dans ce contexte, l’atelier a porté une attention considérable sur la façon dont les centres du CGIAR et les organisations nationales transfèrent et reçoivent les dénommées « ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture en cours de mise au point ».
Chacune de ces trois sessions a débuté par des présentations de gestionnaires de banques de gènes, de sélectionneurs de végétaux et/ou de directeurs de recherche, lesquelles ont décrit la façon dont leur travail est influencé par les lois et les politiques pertinentes. Ces intervenants ont
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également identifié toute une série de situations pour lesquelles l’application des lois et la prise de décisions pratiques restaient confuses. Ces présentations ont été suivies de séances animées de questions / réponses au cours desquelles les participants ont comparé leurs expériences, soulevé davantage d’interrogations et travaillé à une compréhension commune des questions en suspens.
Les participants ont été divisés en petits groupes pour travailler sur des scénarios préétablis. Les scénarios ont été conçus pour “ dégager “ des moyens pratiques de dissiper les incertitudes quant à la manière dont le TIRPAA et le Protocole de Nagoya pourraient s’appliquer aux banques de gènes, aux sélectionneurs de végétaux et aux agriculteurs lorsqu’ils accèdent, utilisent et transfèrent des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture. Les participants ont comparé et discuté des résultats de leur analyse en petits groupes. Des personnes-ressources expertes ont fourni des conseils lorsque les petits groupes ont soulevé des questions demeurées sans réponse.
Gestion en aval de la propriété intellectuelle
La cinquième session de l’atelier s’est vue consacrée à l’examen de l’interaction entre les lois APA, les lois nationales sur la propriété intellectuelle et les lois sur les semences et les principes de l’EI du CGIAR, lorsque les organismes de recherche nationaux utilisent les lignées améliorées reçues des centres du CGIAR pour le développement et la mise sur le marché de nouveaux cultivars.
Les droits des agriculteurs
La dernière session s’est concentrée sur la façon dont le travail des organisations nationales de recherche agricole et des centres du CGIAR peut promouvoir les droits des agriculteurs (tels qu’énoncés à l’article 9 du TIRPAA).
Tout au long de l’atelier, les personnes-ressources ont présenté des documents de référence, des outils de prise de décision ainsi que des fiches d’information en français que les participants pourraient utiliser à l’avenir, s’ils se trouvent confrontés à des scénarios « réels » similaires dans le cadre de leur travail quotidien.
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Cet atelier en langue française était vraiment utile. La plupart des réunions du CGIAR sur les banques de gènes et les politiques en matière de ressources génétiques sont en anglais, de sorte que beaucoup d’entre nous, qui ne sommes pas de langue maternelle anglaise, ne comprenons jamais pleinement tous les concepts. C’est la première fois depuis des années que je comprends intégralement bon nombre de ces questions politiques.
Amy Bodian, Institut sénégalais de Recherches
Agricoles-Ceraas/Coraf, Thiès (Senegal)
Nous passons beaucoup de temps à faire notre travail sans bien comprendre le cadre politique international. J’ai à présent une bien meilleure compréhension de ces lois et politiques, et je suis convaincue de pouvoir, à l’avenir, diriger nos opérations pour être en conformité et faire progresser les objectifs de ces accords de manière à soutenir également notre mission.
Fatimata Bachabi, AfricaRice, Cotonou (Bénin)
J’espère qu’au cours des prochaines années, nous aurons un site Web auquel nous pourrons accéder et qui comprendra tous les scénarios possibles abordés par des experts. Cela nous aiderait vraiment à prendre des décisions.
Jilal Abderrazek, Institut National de la Recherche
Agronomique, Rabat (Maroc)
Inspirés par leurs expériences de travail en commun, les participants ont décidé de former un réseau pour partager des enjeux, des expériences et des ressources documentaires au cours des années à venir.
En outre, les réponses des petits groupes à certains exercices pratiques serviront à élaborer d’autres « scénarios », lesquels seront inclus dans les prochaines éditions de la publication Mise en œuvre concertée et solidaire du Protocole de Nagoya et du Traité international sur les ressources phytogénétiques : Scénarios à considérer par les points focaux nationaux et autres parties prenantes intéressées qui a été élaborée par Bioversity International, l’Initiative de renforcement des capacités de l’APA et les secrétariats du TIRPAA et de la CDB.
L’ordre du jour de l’atelier, la liste des participants, les scénarios abordés par les petits groupes et les ressources documentaires partagées au cours de l’atelier sont inclus dans les annexes au présent rapport.
Cette formation fait partie d’une série d’ateliers qui seront organisés par le module de politique relatif à la plateforme du CGIAR des banques de gènes pour les chercheurs et les gestionnaires de recherche des chercheurs du CGIAR et les représentants des organisations nationales de recherche et de développement agricole.
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1ER JOUR : lundi 27 novembre 2017
8.30 Enregistrement
Ouverture 9.00 Accueil et ouverture Dr. Ahmed Amri (ICARDA)
Présentation et attentes des participants Tous
Objectifs de l’atelier. Vue d’ensemble du programme, adaptation, adoption
Hugues Quenum
9.40 Brève introduction à la Genebank Platform et à ses modules Dr. Ahmed Amri
10.00 Pause-café
Introduction générale aux politiques internationales qui influencent l’utilisation de ressources génétiques dans les centres et expériences nationales d’application de ces politiques 11.30 Présentation des résultats de l’enquête préalable à l’atelier Isabel Lopez Noriega (Bioversity International)
Présentation du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture. Histoire et aspects émergents (y compris l’information séquentielle numérisée)
Tobias Kiene (Secrétariat du Traité)
L’Accord type de transfert de matériel (ATTM)
Présentation du matériel de référence (y compris Easy-SMTA) Tobias Kiene et Michael Halewood
13.00 Déjeuner
14.30 Présentation du Protocole de Nagoya sur l’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages.
Kathryn Garforth (Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique) - en ligne
15.00 Mise en œuvre du TI-RPGAA au Maroc Mise en œuvre du TI-RPGAA et du Protocole de Nagoya au Bénin
Touissant Mikpon (Institut National des Recherches Agricoles du Bénin, INRAB)
15.30 Pause-café
16.00 Petit test sur les politiques en matière de ressources génétiques
16.30 Présentation des systèmes de gestion de la qualité : documenter et surveiller les pratiques et les politiques des banques de gènes
Janny Van Beem (Global Crop Diversity Trust) - en ligne
17.00 Résumé et fin de la séance
2e jour : mardi 28 novembre 2017
Utilisation et transfert de ressources génétiques conformément aux lois applicables (et explications sur la marche à suivre en l’absence de lois)
9.00 Présentation introductive sur le mode de distribution de matériel par les banques de gènes et les sélectionneurs aux différents usagers pour divers usages, et sur les obstacles liés aux politiques auxquels ils sont confrontés
Mariana Yazbek (ICARDA)
9.30 Travail en petits groupes : scénarios soulevant des aspects habituels dans l’application des différentes lois nationales et internationales en matière d’utilisation et de distribution des ressources génétiques et des informations
10.30 Pause-café
11.00 Retours des petits groupes et discussion plénière
12.00 Exposé et discussion plénière sur le transfert de ressources phytogénétiques en cours de développement et les Principes du CGIAR en matière de gestion des actifs intellectuels.
Michael Halewood Selim Guvener (International Potato Centre, CIP)
13.00 Déjeuner
14.30 Travail en petits groupes : scénarios soulevant les principales questions relatives au transfert de RPGAA en cours de développement.
15.30 Pause-café
16.00 Travail en petits groupes (suite)
17.00 Retours des petits groupes et discussion plénière
3e jour : mercredi 29 novembre 2017 Acquisition de ressources génétiques et d’information conformément aux lois nationales et internationales (et détermination de la marche à suivre en l’absence de lois)
9.00 Présentation introductive sur la démarche des utilisateurs pour l’acquisition de matériel et les obstacles qu’ils rencontrent en termes de politiques
Falalou Hamidou (ICRISAT-Niger)
Assurer la diligence raisonnable en vertu du Protocole de Nagoya
Lena Fey (ABS Capacity Building Initiative)
9.40 Petit test sur les politiques en matière de ressources génétiques
10.15 Pause-café
10.45 Travail en petits groupes: scénarios concernant l’application des lois sur l’APA à l’acquisition de matériel génétique et d’information
13.00 Déjeuner
14.00 Visite de la banque de gènes de l’ICARDA
15.30 Pause-café
16.00 Retours des petits groupes et discussion plénière
4e jour : jeudi 30 novembre 2017 Utilisation et transfert de ressources génétiques conformément aux lois applicables (et explications sur la marche à suivre en l’absence de lois) (suite)
9.00 Registration et libération des nouvelles variétés Selim Guvener
10.00 Comment faire les rapports sur les acquisitions et les transferts de ressources génétiques.
Marimagne Tchamba (IITA)
10.30 Pause-café
Liens avec les droits des agriculteurs 11.00 Introduction aux droits des agriculteurs et au partage des
avantages non monétaires. Mario Marino (Secrétariat du Traité)
11.45 Recueil d’expériences sur les droits des agriculteurs et le partage des avantages non monétaires.
13.00 Déjeuner
Nom Genre Institution Adresse Contact
Hamidou Falalou M International Crops Research Institute for the Semi-Arid Tropics (ICRISAT) Sahelian Centre
BP 12404, Niamey, NIGER
Achirou Falke Bacharou M ICRISAT Sahelian Centre BP 12404, Niamey, NIGER
Abdoulkarim Liman Souley M ICRISAT Sahelian Centre BP 12404, Niamey, NIGER
Nana Fassouma Maman F ICRISAT Sahelian Centre BP 12404, Niamey, NIGER
Issa Zakari Mahaman Mourtala
M Institut National de Recherches Agronomiques du Niger/Centre Régional de Recherches Agronomiques (INRAN/CERRA Kollo)
BP 60, Kollo, NIGER
Sanogo Diaminatou F Institut Sénégalais de Recherches Agricoles
Rte des hydrocarbures, Dakar, SENEGAL
Amy Bodian F Centre d'Etudes Régional pour l'Amélioration de l'adaptation à la sécheresse/Conseil Ouest et Centre africain pour la Recherche et le Développement agricoles (Ceraas/Coraf)
BP 3320, Thiès, SENEGAL
Cheikh Alassane Fall M Institut Sénégalais de Recherches Agricoles
CNRA de Bambey, SENEGAL
Mbodj Daouda M Africa Rice Center (AfricaRice), Centre du Sahel
Ndiaye, B.P. 96 Saint-Louis, SENEGAL
N'ZI Jean-Claude M World Agroforestry Centre (ICRAF)
Soubre, Zone ANADER, IVORY COAST
Selim Guvener M International Potato Center (CIP)
Avenida La Molina 1895, La Molina Apartado Postal 1558, Lima, PERU
Mamourou Sidibe M ICRISAT BP 320, Bamako, MALI
Catherine Ky Dembele F ICRAF BP E5118, Bamako, MALI
Ouedraogo Mahamadi M Institut de l'Environnement et de Recherches Agricoles/ Centre de Recherches Environnementales, Agricoles et de Formation (INERA/CREAF)
Kamboinsé 01 BP 476, Ouagadougou, BURKINA FASO
Batieno Teyoure Benoit Joseph
M INERA Kamboinsé 01 BP 476, Ouagadougou, BURKINA FASO
Soulama Sougalo M INERA Kamboinsé 01 BP 476, Ouagadougou, BURKINA FASO
Sado Thaddee M Institut de Recherche Agricole pour le Développement (IRAD)
P.O. Box : 2067 / 2123 Yaoundé, CAMEROON
Tsobeng Alain Calice M ICRAF PO Box 16317 Yaounde, CAMEROON
Athanase Mukuralinda M ICRAF c/o NIRDA Research Centre
PO Box 227 Huye District, Southern Province, RWANDA
Dro Daniel Tia M AfricaRice 01 BP 4161 Cotonou, BENIN
Esther Delphine Makamte Pegalepo
F AfricaRice 01 BP 4161 Cotonou, BENIN
Mikpon Toussaint M Centre de Recherches Agricoles Sud
Niaouli BP 03 Attogon, BENIN
Hountondji Agossa Yves M Centre de Recherches Agricoles Sud
Niaouli BP 03 Attogon, BENIN
Nicaise Hugues Quenum M Facilitateur/Complicateur BENIN [email protected]
Fatimata Bachabi F AfricaRice 1 BP 2031 Cotonou, BENIN
Sedjro Bienvenu Kpeki M AfricaRice 1 BP 2031 Cotonou, BENIN
Agre Sourou Angelot Paterne M International Institute of Tropical Agriculture (IITA)
PMB 5320, Oyo Road, Ibadan 200001, Oyo State, NIGERIA
Tchamba Marimagne M IITA PMB 5320, Oyo Road, Ibadan /200001, Oyo State, NIGERIA
Azza Rhaiem F Banque Nationale de Gènes (BNG)
Boulevard du Leader Yasser Arafat Charguia 1 1080, Tunis, TUNISIA
Jilal Abderrazek M Institut National de la Recherche Agronomique
25 Avenue Ennasr BP 415 RP Rabat, MOROCCO
Michael Halewood M Bioversity International Via dei Tre Denari, 472/a 00054 Maccarese (Fiumicino), ITALY
Isabel Lopez Noriega F Bioversity International Via dei Tre Denari, 472/a 00054 Maccarese (Fiumicino), ITALY
Lena Fey F Access and Benefit-sharing (ABS) Capacity Building Initiative of the GIZ
Dag-Hammarskjöld-Weg 1-5, 65760 Eschborn, GERMANY
Kathryn Garforth F Secretariat of the Convention on Biological Diversity
413 Rue Saint-Jacques #800, Montréal, QC H2Y 1N9, CANADA
Tobias Kiene M Secretariat of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture (ITPGRFA)
Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, ITALY
Mario Marino M Secretariat of the ITPGRFA Viale delle Terme di Caracalla, 00153 Rome, ITALY
Mariana Yazbek F International Center for Agricultural Research in the Dry Areas (ICARDA)
Dalia Building 2nd Floor, Bashir El Kassar Street, Verdun, Beirut 1108-2010, LEBANON
Ahmed Amri M ICARDA Po Box 6299, 10112, Rabat, MOROCCO
Athanasios Tsivelikas M ICARDA Po Box 6299, 10112, Rabat, MOROCCO
Fawzy Mohamed Nawar M ICARDA Po Box 6299, 10112, Rabat, MOROCCO
Janny Van Beem F Global Crop Diversity Trust 2506 Walnut Knob Ct. 77345 Kingwood, Texas, UNITED STATES
Pour obtenir plus d’informations sur l’atelier, les ressources publiées ou les formations futures
possibles, veuillez contacter :
Michael Halewood ([email protected]) Isabel Lopez ([email protected])
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