atelier 2 l’assemblée générale divonne-les-bains

Atelier 2 L’assemblée Générale Divonne-les- Bains

Upload: laurentin-durant

Post on 04-Apr-2015

103 views

Category:

Documents

0 download

Report

Download

Embed Size (px):

TRANSCRIPT

Atelier 2L’assemblée Générale Divonne-les-Bains

Jean-François TRABLYAdministrateur de Biens

Président délégué UNIS Ain

Jean-François BOGUE Avocat au Barreau de l’Ain

Intervenants

Page 3: Atelier 2 L’assemblée Générale Divonne-les-Bains

L’assemblée générale des copropriétaires

Principes généraux de fonctionnement des assemblées

- Rôle de l’assemblée- Détermination des participants à l’assemblée- Représentativité- Représentation des copropriétaires

Règles de forme concernant l’assemblée

- Initiative de la convocation- Destinataires de la convocation- Forme, délai d’envoi et contenu de la convocation- Documents joints à la convocation

Auvergne - Rhône- Alpes - Reseau cen · 2016-05-04 · Auvergne - Rhône-Alpes Ain (01) Samedi 21 mai 2016 Commune de Divonne-les-Bains (01220) ENS du Marais des Bidonnes Balade

1 01220 DIVONNE LES BAINS · -Attestation inscription Pôle Emploi et 3 dernières indemnisations perçues -Contrat de travail et 3 dernières fiches de paye - Notification CAF, …

Quartier d’été - Ville de Divonne les Bains · Mise en scène, écriture, conception et jeu : Nicolas Moreau ... « L’histoire ici reste simple mais efficace et ajoute avec

Bains numeriques futurecity

Malo Les Bains

Quatre écrivains disparus dans la tourmente de la Grande Guerre 1914-1918 Charles PEGUY Alain-FOURNIER Louis PERGAUD Guillaume APOLLINAIRE SOUVENIR Divonne-les-Bains

Menu de soins visage & corps - Hôtel Divonne-les-Bains, près Genève | Domaine de ... · 2020. 1. 28. · Ce soin spécifiquement étudié pour la zone du contour de l’œil permet

DIVONNE-LES-BAINS...SCULPTURE AVEC MME LO de 13h à 17h Sculpture sur légumes. Quatre ateliers d’une heure (12 participants maximum par atelier). Dès 10 ans EXPOSITION « SE SENTIR

Accueil - Ville de Divonne les Bains · de Prévessin-Moëns et L'esplanade du Iac pour le concert des chorales des collèges du Pays de Gex, les 17 et 18 juin 2014 à I'EspIanade

COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS · BAYET Serge BECCARELLI Laurence BERNARD Jean BLANC Etienne BURLEY John CHORAND Jacqueline CLAPOT Gérard DERUAZ Véronique DI STEFANO Jean DUCHEMIN

SOCIÉTÉ DES COURSES DE DIvOnnE-lES-baInS · Jm.Collin/B.Goudot Jaune m grises t rayee gris & jaune 11 BaFia Φ 4 Eric Antoinat 56.5 . F al-c. 3 Bachir (IRE)-Vila Real ♦ Gaec Campos

greoux les bains

Juin 2010 - Divonne-les-Bains · Juin 2010 ac 2010-2011 ! 2 Numéros utiles Mairie de Divonne-les-Bains Horaires d’ouverture au public : du lundi au jeudi : 8h00 à 12h00 et 15h00

municipales Avril 2009 - Divonne les Bains

DIVONNE-LES-BAINS Jardin Secret...de loisirs telles que le canoë kayak, l’aviron, la baignade… Nous nous sommes efforcés d’apporter . le plus grand soin dans la conception

Cambo les bains 64 - Vacanciel · Cambo les bains • 64 • Séjours Incontournables Vacanciel Cambo-les-Bains • 1/3 Cambo-les-Bains les séjours INCONTOURNABLES by Vacanciel**

Bains japonais

HERTA MÜLLER - Galerie La Forest Divonne

CADEAUX POINTS SANTÉ Catalogue 2012 - Golaz POINTS SANTE 2012bi .pdf · Yverdon-les-bains : 1 entrée aux bains thermaux Pharmacode : 90000003 Lavey-les-bains : 1 entrée aux bains

ZAC Etoile Annemasse-Genève Divonne-les-Bains Le Quartier ... · • 230 km de lignes (dont 20 en France) • 45 gares desservies • Mise en service fin 2019 • Un projet ferroviaire

samedi Octobre 20 4 - Office de Tourisme Divonne-les-Bains …...15 Gourmand’in de 12h à 14h 10h à 12h Menu enfant gratuit. 16 Boulangerie La Grigne de 9h à 12h et de 14h à 18h

Annecy, DécscreAming heADless torsos blues funk 20h30 Annemasse, Château Rouge +33 450 43 24 76 âteau-rouge.net + Feed (rock) - samedi 11 mars Div’on rocK ... rocK 15h30 Divonne-les-Bains,

Divonne les Bains · COMMUNE DE DIVONNE-LES-BAINS CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 3 JUILLET 2014 PROCÈS-VERBAL L'an deux mille quatorze, le trois juillet à vingt-heures, le conseil

Jules Renard … un paysan à Paris 150 ième anniversaire Lundi 28 avril – 20 H LEsplanade du Lac Divonne les Bains par Jacques-Louis Perrin Professeur agrégé

DIVONNE-LES-BAINS JEAN GREGORIS - YVES TROUILLEUX ... · En cas d’élimination, les poulains restés inscrits au programme d’une réunion depuis le 5 août dernier inclus seront

"Mariages" by Claire de Divonne

catalogue immobilier AGENCE SERGE BASTIEN … · AGENCE SERGE BASTIEN 01220 Divonne-les-Bains Tel : 04.50.20.72.61 E-Mail : [email protected] Document généré automatiquement

20190830 Divonne les Bains A3 partantsLes remises de poids prévues par l'Article 104 du Code des Courses au Galop sont applicables dans ce prix. Notre sélection : Ø 9-7-5-12-1-8

Magazine de la Ville n°98 – Hiver 2013 Divonne · Budget 2013 : Le nouveau groupe scolaire au cœur des priorités Divonne Les bains Je vis à Magazine de la Ville n°98 – Hiver

Le Club astronomique M51 de Divonne-les-Bains (F) Le Lycée international de Ferney-Voltaire (F) Les Editions de lEspace à Genève (CH) vous remercient davoir

Livret 18 pgs - Office de Tourisme de Divonne-les-Bains · Un spectacle gourmand de par les di˜ érents niveaux de jeu et la présence de personnages surprenants que sont les animaux

Divonne Je vis à

Magazine de la Ville n°108 – Hiver 2015 Divonne Les bains · Téléthon 2014 Les 5, 6 et 7 décembre 2014, la ville s’est animée à l’occasion du Téléthon. Cette année,

DIVONNE-LES-BAINS - Sogimm

thermes · Thonon-les-Bains Évian-les-Bains Lons-le-Saunier Salins-les-Bains Luxeuil-les-Bains Plombières-les-Bains Bourbonne-les-Bains Morsbronn-les-Bains Enghien-les-Bains Bagnoles-de-L’Orne