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  • A r c h i v e s m u n i c i p a l e s d e N i c e

    INVENTAIRE ANALYTIQUE DES SRIES ANCIENNES

    SriesAA BB - CC

    1 176 - 179 2

  • S o u s l e h a u t p a t r o n a g e d e

    Matre Jacques PeyratSnateur - Maire de Nice

    Prsident de la Communaut dAgglomration de Nice - Cte dAzur

    et de

    Monsieur Andr BartheAdjoint au Maire de Nice

    Dlgu aux Affaires Culturelles, lAnimation,aux Loisirs et aux Ressources Humaines

    Conseiller CommunautairePrsident de la Commission Culture

    Snateur Supplant

    Monsieur Lucien PampaloniDirecteur Gnral des Services

    Monsieur Grard RenaudoDirecteur Gnral Adjoint

    Charg du dveloppement des Actions Communales

    Monsieur Thierry MartinDirecteur Central des Affaires Culturelles

    Ouvrage publi avec le concours du Ministre de la Culture et de la Communication

    (Direction Rgionale des Affaires Culturelles de Provence Alpes Cte-dAzur)et avec le visa de la direction des archives de france

    Le code de la proprit intellectuelle interdit toutes les copies ou reproductions destines une utilisation collective. Toute reprsentation ou reproduction intgrale ou partielle par quelque procd quece soit, sans le consentement de lauteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaon sanctionne par les articles L - 335 - 2 et suivants du code de la proprit intellectuelle.

    Illustration de couverture : enluminure, AA 9.

  • A r c h i v e s m u n i c i p a l e s d e N i c e

    INVENTAIRE ANALYTIQUE DES SRIES ANCIENNES

    Srie AA : Actes du pouvoir central, statuts et privilges, actes constitutifs etpolitiques de la commune (1176-1792)

    Srie BB : Administration communale, dlibrations des conseils de ville etcorrespondance gnrale (1205-1792)

    Srie CC : Finances et comptes communaux, impts et comptabilit (1291-1792)

    1 176 - 179 2

    Sous la direction de Mireille MASSOT et Louis-Gilles PAIRAULT

    3

  • Charte-partie dAlphonse Ier, roi dAragon et comte de Provence, reconnaissant la paix avec les Niois etconfirmant leur consulat.- AA 1/1.- Juin 1176.

    Parchemin, sceau sculpt de cire jaune : Alphonse I er en majest.

    4

  • Voici un ouvrage qui manquait tous les amoureux de notre ville quils fussent chercheurs, universitaires,

    historiens ou simplement curieux dhistoire. Linventaire du fonds ancien des Archives de Nice, dont je suis

    fier de prsenter le premier volume, est comme la clef dun trsor : ce "trsor des chartes", ainsi quon appelait

    jadis parfois les archives, amass depuis plus de huit sicles et qui appartient aux Niois.

    On ignore encore trop, en effet, en dpit du got croissant de notre poque pour lhistoire et le patrimoine,

    que tout citoyen est libre de pntrer dans les salles de lecture des dpts darchives, que ce nest pas un privilge

    rserv aux doctes, quil peut venir lui aussi consulter, admirer, tudier les trsors qui y sont conservs. Dans

    cet esprit, le remarquable travail ralis par le personnel des Archives municipales, et dont cette publication

    est le fruit, a pour objectif de faire connatre et de mettre porte du plus grand nombre un patrimoine dune

    richesse exceptionnelle. Et je souhaite que les Nioises et les Niois comprennent pleinement toute limportance

    que revt la parution dun ouvrage scientifique de ce niveau.

    En parcourant ces notices lrudition rconfortante, en contemplant ces parchemins, ces enluminures

    llgance saisissante malgr les sicles et loutrage des temps, cest un profond sentiment de fiert que jai

    ressenti. Fiert de prsider en tant que maire de Nice aux destines dune ville dont la mmoire remonte si

    loin dans le pass. Fiert dtre le successeur humble, mais dcid men montrer digne de tant de maires

    et de consuls, qui depuis le XIIe sicle, ont conduit Nice tre ce quelle est : lune des cinq plus grandes

    villes de France par sa population et, assurment, lune des toutes premires dEurope par la clbrit dont

    jouissent de par le monde son patrimoine culturel et artistique, lagrment de la vie nioise et la beaut ingale

    de ses paysages, de ses couleurs et de ses traditions.

    Fiert, enfin, que vous partagerez avec moi, de la grandeur du destin de notre ville, de la richesse de

    son identit, de lanciennet de son autonomie. Entre Savoie et Provence, entre Italie et France, Nice sest forge

    et sest affirme malgr les vicissitudes de lHistoire europenne dont elle subit les coups, malgr les invasions

    nombreuses, les razzias, le sige de 1543, la destruction du Chteau. Tous ces vnements et tant dautres

    encore les innombrables registres, parchemins, lettres ou feuillets que cet inventaire dcrit pas pas en

    portent les traces et le tmoignage. Il nous invite une plonge dans le pass, depuis les premiers temps de

    ladministration municipale au XIIe sicle, jusqu la toute fin du XVIIIe, lorsque Nice tait dj une cit

    florissante qui fascinait les trangers. Et je voudrais que chacune et chacun ose consulter ces pages, en dpit

    de leur rigueur intimidante, ose faire tourner la clef du trsor, et sinvite remonter le temps.

    Jacques PEYRATSnateur Maire de Nice

    Prsident de la Communaut dagglomrationde NiceCte dAzur

    5

  • Liber primus privilegiorum , premier livre des privilges.- AA 11.- 1556-1591.Armoiries de la Maison de Savoie encadres par celles de la Ville de Nice.

    6

  • Avec ce premier volume de lInventaire analytique des fonds anciens, les Archives de la Ville de Niceentament la publication d'une srie dinstruments de recherche portant sur l'ensemble des documentsqu'elles conservent pour la longue priode allant des origines au premier rattachement la France, en 1792.

    Aboutissement d'un long et trs important travail de relecture, d'analyse et de reclassement, lapublication de lInventaire analytique doit permettre tous les Niois de la ville et du comt, et plus largement tous les curieux du pass, de se rapproprier des pans entiers de la longue et riche histoire de leur "petitepatrie.

    En mettant la disposition des chercheurs, des tudiants, des instruments de recherche tablis selon desnormes scientifiques modernes, les Archives municipales esprent favoriser une relance des tudes acadmiques etuniversitaires, parfois trop peu attires par notre plus lointain pass local.

    C'est un patrimoine d'une immense richesse que dcrit linventaire analytique, richesse documentaire,informative, mais aussi richesse affective, tant est grande la varit de l'action municipale, embrassant tousles domaines de l'activit humaine voire parfois au-del, puisqu'en ces poques profondment religieuseson s'adresse aussi au Ciel, prsentant au souverain, le cleste comme le terrestre, l'hommage du peuple deNice, ou ses suppliques, ses reprsentations.

    Le Consulat, n au XIIe sicle, a su se maintenir travers les divers changements institutionnels lis auxvicissitudes historiques et particulier aux changements de souverainet comme le seul reprsentant desNiois, ct ou en face - du snchal angevin, puis du gouverneur savoyard.

    La mise en valeur de cette permanence, de cette prennit envers et contre tous de l'institution dmocratiquequ'est la Commune, justifierait en soi l'intrt des archives anciennes, hritage glorieux du Pass. Elle justifieaussi le long, patient travail auquel le personnel des Archives a ddi sa science et ses efforts.

    Que le Directeur et Conservateur des Archives municipales et lensemble de ses collaborateurs soient ici flicitset remercis pour ce magnifique travail, si russi.

    Andr BARTHEAdjoint au Maire de Nice

    Dlgu aux Affaires culturelles et aux Ressources Humaines

    Conseiller communautairePrsident de la Commission Culture

    Snateur supplant

    7

  • Livre des privilges de la Ville de Nice ayant appartenu au couvent Saint-Franois.- AA 5.- 1210-1592.

    F 26, verso : privilges sur la Poissonnerie.

    8

  • AVANT-P ROP OS

    Locus iste valde amnus est, et pro hiberno potissimum tempore peroportunus (Nicolas de Clamanges)1

    Aboutissement dun travail de nombreuses annes, ce volume est le premier instrument de recherche jamais publi par lesArchives municipales de Nice. Il prsente les trois premires sries du fonds ancien des Archives, fonds cohrent et unique, corres-pondant lensemble des documents produits et reus par la commune de Nice (Alpes-maritimes), depuis le Moyen-Age jusqu laRvolution franaise.

    Les sries du cadre de classement ont t fixes par larrt interministriel du 31 dcembre 1926 portant rglement des Archivescommunales. Les sries dites "anciennes" regroupent les documents antrieurs 1790 (date porte 1792 dans le cas particulier deNice en vertu de lart. 32b), classs par sujet ou thme. Le prsent volume inventorie les documents des sries thmatiques suivantes :

    - AA : actes du pouvoir central, statuts et privilges, actes constitutifs et politiques de la commune- BB : administration communale, dlibrations des conseils de ville et correspondance gnrale- CC : Finances et comptes communaux, impts et comptabilit

    Contexte historiqueNice jouit de liberts communales depuis le milieu du XIIe sicle, liberts confirmes par le plus ancien document conserv par

    les Archives, une charte-partie du comte de Provence et roi dAragon Alphonse Ier accorde en 1176 (AA1/01). Nice faisait alors par-tie du comt de Provence. Son destin historique bascula la fin du XIVe sicle, lorsqu la suite de la mort de la reine Jeanne Ire deNaples, comtesse de Provence, en 1382, le comt tait en proie la guerre civile (dite Guerre de lUnion dAix) entre les partisansdes deux familles rivales qui briguaient sa succession : ceux du duc dAnjou (Louis Ier puis son fils Louis II) et ceux du duc de Duras(Charles III puis son fils Ladislas). LEst du

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