windley elyporte.windleyely.com/pages/translated_final_quebec_hs... · web viewconserver le nom des...
Post on 24-Jan-2021
0 Views
Preview:
TRANSCRIPT
Laval le Date
MADAME / MONSIEUR NOM DE L’ENTREPRISE ADRESSE DE L’ENTREPRISE
VILLE (QUÉBEC) CODE POSTAL
OBJET : PLAN D’ACTION / PROGRAMME DE PRÉVENTION
Monsieur ou Madame
Vous trouverez en annexe votre plan d’action que vous devrez afficher à la vue de vos travailleurs avec votre certificat de mutuelle. Ce plan d’action représentant l’ensemble des risques identifiés lors de notre l’évaluation. Malgré sa taille, nous ne vous exigeons pas de prendre action sur l’ensemble des risques dans la première année. Toutefois, vous devez complétant les cases des responsables. Ainsi, il vous appartient de gérer vos activités de prévention selon les objectifs pour les prochaines années.
Notez qu’il est de votre devoir d’inscrire direc tement sur le plan d’acti on les mesures correctives qui ont été complétées afin de faciliter le suivi lors de notre prochaine évaluation ou lors d’une rencontre avec un inspecteur de la CSST. Dans le cas où vous constatez qu’un élément est complété où déjà mis en place dans votre organisation, nous vous demandons d’inscrire « Complété » dans les cases des échéanciers et d’inscrire la date de mise en œuvre dans la section commentaires.
Notre expérience nous démontre que les entreprises qui complètent adéquatement leur plan d’actions ont une meilleure coopération et latitude des inspecteurs de la CSST lors de visites de ces derniers. Les inspecteurs considèrent, après analyse du plan d’action, que l’organisation gère ses risques pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique de ses travailleurs.
Nous vous rappelons que vous devez former les travailleurs de votre organisation sur le plan d’action ainsi que les échéanciers déterminés pour chacun des risques. De plus, les travailleurs doivent connaître l’existence ainsi que l’emplacement du plan d’action.Nous désirons vous avisez que les éléments que nous avons notés ne constituent pas une liste exhaustive de points qu’il faudra corriger et que d’autres pourraient être identifiés ultérieurement. Toutefois, le plan d’action qui vous est envoyé sera l’outil que nous utiliserons pour les prochaines années, d’où l’importance de bien le compléter.
En vous remerciant d’avoir utilisé nos services, nous vous souhaitons une agréable journée et n’hésitez pas à communiquer avec nous si de plus amples informations vous étaient nécessaires.
Société Mutuelle de Prévention inc.
Entreprise :
Danger ou Problème : Obligations pour le membre en mutuelle de prévention
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de chacun des points du plan d’action.
Février 2014
Juin 2014
Déterminer un responsable pour chacun des moyens de correction et de contrôle identifiés au plan d’action et inscrire son nom dans la case prévue à cet effet.
Présenter le plan d’action aux employés.
Afficher le plan d’action et le certificat d’adhésion à la mutuelle à la vue des employés.
Afficher le certificat d’adhésion à la mutuelle dans un endroit bien visible.
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Présenter le plan d’action à tout nouvel employé.
Lors de l’embauche
Présenter le plan d’action aux employés.
Suite à chaque mise à jour
S’assurer que les échéanciers sont respectés.
En tout temps
S’assurer que le plan d’action et le certificat d’adhésion à la mutuelle demeurent affichés à la vue des employés.
En tout temps
(Fiche d’actions spécifiques)
5
Entreprise :
Élément : Procédure à suivre en cas d’accident et d’incident de travail
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la procédure à suivre en cas d’accident et le cas échéant, la compléter.
Juillet 2013
Présenter aux employés et afficher la procédure à suivre en cas d’accident avec perte de temps, sans perte de temps et pour les incidents sans blessure.
Juillet 2013
S’assurer que les formulaires soient toujours à la disposition des personnes concernées.
Juillet 2013
Formulaire D1
Créer un registre d’accident afin de conserver les rapports d’enquête.
Juillet 2013
Formulaire D2
Former les personnes responsables sur l’enquête et l’analyse d’accident.
Juillet 2013
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé sur la procédure à suivre en cas d’accident.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des responsables d’enquête et analyse d’accident et conserver leur nom dans un registre.
Au besoin
S’assurer que les rapports d’enquête sont dûment complétés.
Suite aux accidents
Conserver les rapports dans un registre et le cas échéant, les transmettre au gestionnaire de dossiers chez Medial.
Suite aux accidents
Réviser la procédure.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Politique d’assignation temporaire
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la politique d’assignation temporaire et le cas échéant, la compléter.
Juillet 2013
Présenter et mettre à la disposition des employés la politique d’assignation temporaire.
Juillet 2013
Fournir la documentation nécessaire à l’assignation temporaire aux superviseurs.
Juillet 2013
Formulaire D3
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé sur la politique.
Lors de l’embauche
S’assurer que des formulaires d’assignation temporaire préparés soient disponibles afin qu’un employé victime d’accident puisse l’amener à sa première visite médicale.
En tout temps
Réviser la politique et le formulaire d’assignation temporaire.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Politique en santé et sécurité du travail (SST)
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Imprimer la politique santé et sécurité de CT à partir du site Web, demander au marchand de la signer et de l’afficher dans un endroit central.
Février 2014
Juin 2014
Prendre connaissance de la politique santé et sécurité du travail (SST) et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Juin 2014
Présenter et afficher la politique en santé et sécurité du travail.
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé sur la politique.
Lors de l’embauche
Réviser la politique SST afin de s’assurer qu’elle correspond toujours à la vision et aux valeurs de l’organisation.
Annuellement
S’assurer que la politique est toujours accessible.
En tout temps
Entreprise :
Élément : Mettre en œuvre le nouveau programme de prévention en santé et sécurité de Canadian Tire.
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Désigner un endroit central où les employés peuvent voir facilement la politique santé et sécurité, le cartable des politiques santé et sécurité et les communications du comité de santé et sécurité
Février 2014
Juin 2014
Imprimer la politique de santé et de sécurité de CT à partir du site Web, demander au marchand de la signer et de l’afficher dans un endroit central.
Février 2014
Juin 2014
Imprimer des copies de toutes les politiques disponibles sur le site Web de l’AMCT
· Créer un cartable de politiques santé et sécurité
· Imprimer des copies des politiques et les insérer dans le cartable
· S’assurer que le cartable de politiques santé et sécurité est disponible dans un endroit central pour les employés
Février 2014
Juin 2014
Ajouter tous les employés du magasin à la base de données de suivi de la formation sur le site Web de l’AMCT
Février 2014
Juin 2014
Ajouter la formation et les certifications courantes pour chaque employé, ainsi que les certifications pour l’équipement, dans la base de données de suivi de la formation
Février 2014
Juin 2014
Créer un code d’utilisateur et un mot de passe pour chaque employé pour leur permettre d’accéder au site Web de prévention en santé et sécurité de l’AMCT (voir le modèle de note de service)
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Ajouter les nouveaux employés à la base de données de formation
Lors de l’embauche
Saisir toute certification courante que le nouvel employé pourrait avoir
Annuellement
Créer un nouveau nom d’utilisateur et mot de passe pour permettre au nouvel employé de suivre la formation requise
En tout temps
Entreprise :
Élément : Accueil de nouvel employé
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance du programme d’accueil de nouvel employé et le cas échéant, le compléter.
Février 2014
Juin 2014
Mettre en place le programme d’accueil pour les nouveaux employés.
Février 2014
Juin 2014
Former les responsables de l’accueil des nouveaux employés et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la liste de contrôle de l’orientation en santé et sécurité des employés dans le cadre du processus d’embauche actuel
· Liste de contrôle de la formation du nouvel employé
· Imprimer et fournir les lignes directrices pour les gestionnaires
· Lettre pour les jeunes travailleurs (le cas échéant)
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
S’assurer que le programme d’accueil est complété pour tout nouvel employé.
Lors de l’embauche
Conserver les preuves de chaque élément complété du programme d’accueil pour chaque nouvel employé.
Suite à l’accueil
Réviser le programme d’accueil.
annuellement
Entreprise : Élément: Cadenassage
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance du programme de cadenassage et le cas échéant, le compléter. Mettre en œuvre la politique de cadenassage, qui inclut les responsabilités du gestionnaire et de l’employé
Février 2014
Juin 2014
Identifiertoutesles machinesetleséquipementsde l’organisation. Remplir le registre de cadenassage.
Février 2014
Juin 2014
Analyserleséquipementsetcompléterunefichede cadenassage pour chacun d’eux.
Février 2014
Juin 2014
Se procurer le matériel nécessaire pour le cadenassage.
Février 2014
Juin 2014
S’assurer que tous les employés suivent la formation sur le cadenassage disponible sur le site Web. Lorsque la formation n’est pas suivie, en informer le gestionnaire.
Février 2014
Juin 2014
Former les employés concernés sur le programme général et les fiches de cadenassage. Conserver leurs noms dans un registre.
Février 2014
Juin 2014
Imprimer l’affiche de travail sécuritaire relatif au cadenassage, la plastifier et l’afficher dans tous les endroits où se trouve de l’équipement.
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Élaborer de nouvelles fiches de cadenassage.
Lors d’installation de nouveaux équipements
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer que le programme de cadenassage est appliqué dans son ensemble.
En tout temps
Réviser le programme.
Annuellement
Entreprise : Élément : Plate-forme élévatrice (skyjack)- plate-forme élévatrice à ciseau
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Identifier les tâches qui nécessitent l’utilisation d’une plate- forme élévatrice (skyjack).
Février 2014
Juin 2014
Prendre connaissance du programme d’utilisation d’une plate- forme élévatrice et le cas échéant, le compléter.
Février 2014
Juin 2014
Fournir le matériel de travail en hauteur requis.
Février 2014
Juin 2014
Fournir une formation à tous les employés qui doivent utiliser une plate-forme élévatrice à ciseau et mettre à jour le suivi de la formation sur le site Web de santé et sécurité de l’AMCT
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la liste de contrôle du gestionnaire en matière de sécurité relative aux chariots élévateurs
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la liste de contrôle quotidienne pour les employés relative aux chariots élévateurs ou aux plates-formes élévatrices à ciseau
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Les nouveaux employés qui doivent suivre une formation relative à la plate-forme élévatrice à ciseau doivent être ajoutés à la base de données de formation
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Auditer l’application du programme de travail en hauteur.
Lors de travaux en hauteur
Effectuer l’entretien du matériel de travail en hauteur. *
Selon les recommandations du fabricant
Réviser le programme.
Annuellement
*Les harnais de sécurités et les dispositifs de raccordements (ex. : longe, enrouleur-dérouleur, etc.) doivent être inspectés annuellement par une personne qualifiée. N.B. Pour tous travaux effectués à moins de 16 pieds calculés à partir du point d’ancrage, l’utilisation d’un enrouleur-dérouleur est obligatoire.
Entreprise :
Élément : Aérien – Chariot élévateur
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Identifier les tâches qui nécessitent l’utilisation d’un chariot élévateur
Février 2014
Juin 2014
S’assurer que tous les employés qui doivent utiliser un chariot élévateur ont suivi une formation de certification.
Février 2014
Juin 2014
Inscrire toute la formation de certification des employés dans la base de données de formation de suivi en santé et sécurité de l’AMCT sur le site Web.
Février 2014
Juin 2014
Suivre la procédure de mise en œuvre pour le chariot élévateur ou le chariot élévateur
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la liste de contrôle du gestionnaire en matière de sécurité relative aux chariots élévateurs
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la liste de contrôle quotidienne pour les employés relative aux chariots élévateurs ou aux plates-formes élévatrices à ciseau
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Les nouveaux employés qui doivent suivre une formation relative au chariot élévateur doivent être ajoutés à la base de données de formation
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Auditer l’application du programme de travail en hauteur.
Lors de travaux en hauteur
Effectuer l’entretien du matériel de travail en hauteur. *
Selon les recommandations du fabricant
Réviser le programme.
Annuellement
*Les harnais de sécurités et les dispositifs de raccordements (ex. : longe, enrouleur-dérouleur, etc.) doivent être inspectés annuellement par une personne qualifiée. N.B. Pour tous travaux effectués à moins de 16 pieds calculés à partir du point d’ancrage, l’utilisation d’un enrouleur-dérouleur est obligatoire.
Entreprise :
Élément: Utilisation et entretien d’un chariot élévateur
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Former les employés* concernés sur la conduite de chariots élévateurs.
Février 2014
Juin 2014
Prendre connaissance de la procédure d’utilisation et d’entretien d’un chariot élévateur et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Juin 2014
S’il y a lieu, s’assurer que la cage de levage est certifiée par un ingénieur.
Février 2014
Juin 2014
S’assurer que les dossiers de certification de tous les employés qui utilisent des chariots élévateurs à fourche sont inscrits dans la base de données de formation.
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la liste de contrôle quotidienne du chariot élévateur à fourche avec les employés
Février 2014
Juin 2014
Imprimer des copies des panneaux de sécurité du chariot élévateur à fourche, les plastifier et s’assurer que les employés les respectent pendant l’utilisation du chariot élévateur à fourche
Février 2014
Juin 2014
Maintenir un registre de toutes les inspections et de l’entretien des chariots élévateurs à fourche, selon les exigences du mode d’emploi fourni par le fabricant
Février 2014
Juin 2014
Former les employés concernés sur la procédure et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur la conduite de chariots élévateurs, ainsi que sur la politique et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer que la procédure concernant l’utilisation et l’entretien des chariots élévateurs est appliquée.
En tout temps
Faire un suivi sur les rapports d’inspection et d’entretien des chariots élévateurs puis les conserver dans un registre.
Suite aux inspections
*Tout cariste doit avoir au moins 16 ans pour conduire un chariot élévateur. (Réf. Article 256.2 RSST)
Entreprise :
Élément : Système d’information des matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Inventorier tous les produits régis par le SIMDUT dans l’organisation et disposer adéquatement de ceux non utilisés.
Remplir la feuille d’inventaire des produits contrôlés disponible sur le site Web.
Février 2014
Juin 2014
Assurer l’accessibilité à un poste informatique, avec accès à
l’Unive rsité Canadian Tire, à proximité du lieu où les travailleurs utilisent les produits pour l’accès aux fiches signalétiques. Lorsque l’employé termine la formation, il doit le dire pour que le suivi de la formation puisse être mis à jour sur le site Web.
Février 2014
Juin 2014
Entreposer et manutentionner les produits conformément aux exigences des fiches signalétiques.
Février 2014
Juin 2014
Lire les lignes directrices de l’AMCT sur les fiches signalétiques disponibles sur le site Web et mettre en œuvre le stockage de toutes les feuilles signalétiques dans un endroit central. Dans le cas des produits vendus au détail par CT, un lien disponible sur le site Web permet d’obtenir des copies des fiches signalétiques manquantes.
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la politique santé et sécurité nº 16 – SIMDUT
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné et conserver leur nom dans le registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Veiller à ce que les techniques prescrites lors de la formation soient bien appliquées.
En tout temps
Favoriser l’acquisition de produits moins dangereux.
Lors de l’acquisition de produits
Entreprise :
Élément : Application d’antirouille
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la procédure d’application de l’antirouille et le cas échéant, la compléter. Déterminer le type de produits antirouille utilisés dans votre centre-auto.
Avril 2014
Octobre 2014
Prendre connaissance de la fiche signalétique du produit utilisé lors de l’application d’antirouille afin de déterminer les équipements de protection individuels et collectifs à mettre à la disposition des employés.
Avril 2014
Octobre 2014
Si la fiche signalétique spécifie que les travailleurs doivent porter une protection respiratoire :
· Prendre connaissance du programme de protection respiratoire en annexe de la procédure et le compléter.
· Effectuer des essais d’étanchéité (fit-test) pour tous les employés concernés.
Avril 2014
Octobre 2014
Former les employés concernés sur la procédure d’application de l’antirouille et le cas échéant, sur le programme de protection respiratoire puis, conserver le nom des personnes formées dans un registre.
Avril 2014
Octobre 2014
Si un équipement respiratoire est requis, suivre la formation sur les respirateurs et mettre en œuvre la liste de contrôle avant l’utilisation des respirateurs.
Avril 2014
Octobre 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer que la procédure d’application de l’antirouille est appliquée dans son intégralité.
En tout temps
Renouveler les essais d’étanchéité.
Annuellement
Réviser la procédure d’application de l’antirouille.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Politique contre le harcèlement
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la politique contre le harcèlement au travail et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Juin 2014
Présenter et mettre à la disposition des employés la politique contre le harcèlement au travail.
Février 2014
Juin 2014
Conserver le nom des employés formés dans un registre.
Février 2014
Juin 2014
Mettre en œuvre la politique nº 23 sur le harcèlement avec chaque employé
Février 2014
Juin 2014
Imprimer, plastifier et afficher les panneaux qui indiquent que le magasin ne tolère pas le harcèlement de ses employés.
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé sur la politique.
Lors de l’embauche
Prendre les mesures nécessaires afin d’assurer un support auprès des victimes.
Lors des cas de harcèlement
Réviser la politique contre le harcèlement au travail.
Annuellement
S’assurer que la politique soit accessible pour les employés.
En tout temps
Entreprise :
Élément : Travail à chaud (soudage, coupage, meulage, etc.)
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Mettre en œuvre la politique nº 21 sur le travail en ambiance chaude
Février 2014
Août 2014
Déterminer un espace spécifique pour le travail à chaud.
Février 2014
Août 2014
Fournir les équipements de protection individuels et collectifs.
Février 2014
Août 2014
Mettre en œuvre le permis de travail à chaud pour s’assurer que la zone est inspectée
Février 2014
Août 2014
Former les employés concernés sur les travaux à chauds et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Août 2014
SI DES TRAVAUX À CHAUD SONT EFFECTUÉS À L’EXTÉRIEUR DE LA ZONE SÉCURITAIRE PRÉVUE
Prendre connaissance de la procédure pour le travail à chaud effectué à l’extérieur des zones prévues à cet effet et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Août 2014
Former les employés concernés sur la procédure de travail et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Août 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur les travaux à chaud et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
SI DES TRAVAUX À CHAUD SONT EFFECTUÉS À L’EXTÉRIEUR DE LA ZONE SÉCURITAIRE PRÉVUE
S’assurer que les employés concernés ont été formés sur la procédure de travail.
Lors de la planification des travaux
S’assurer que la procédure de travail à chaud est appliquée dans son intégralité.
Lors de travaux à chaud à l’extérieur de la zone prévue
Conserver les permis de travail à chaud dans un registre.
Suite aux travaux
Mettre à jour la procédure pour les travaux à chaud à l’extérieur de la zone prévue à cet effet.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Premiers soins et premiers secours
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Mettre en œuvre la section nº 10 de la politique sur les premiers soins
Février 2014
Mars 2014
Mettre en œuvre :
Registre des rapports sur les premiers soins.
Liste de contrôle des premiers soins
Février 2014
Mars 2014
S’assurer que la trousse de premiers soins satisfait aux exigences provinciales
Février 2014
Mars 2014
Examiner les trousses de premiers soins pour voir si un réapprovisionnement est nécessaire
Février 2014
Mars 2014
Former un nombre adéquat de secouriste en milieu de travail *
Février 2014
Mars 2014
Formation valide pour une durée de 3 ans.
Conserver le nom des personnes formées dans un registre et afficher les noms à la vue de tous. S’assurer qu’une personne sur chaque quart de travail a suivi la formation en premiers soins ou qu’une telle personne est présente en tout temps pendant les heures d’ouverture du magasin. Notez que la CSST fournit une formation « gratuite » en premiers soins –rendez-vous sur le site Web de la CSST
Février 2014
Mars 2014
Déterminer le nombre nécessaire de trousses de premiers soins; s’assurer qu’elles sont bien identifiées et faciles d’accès.
Février 2014
Mars 2014
Insérer le formulaire D2 « registre de premiers soins » dans chacune des trousses de premiers soins.
Février 2014
Mars 2014
Former les employés sur l’emplacement des trousses ainsi que sur l’utilisation du registre de premiers soins.
Février 2014
Mars 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
S’assurer qu’il y a le nombre de secouristes requis en tout temps sur les lieux de travail.
En tout temps
S’assurer qu’il y ait un nombre de trousse de premiers soins adéquat et que celles-ci contiennent la quantité minimale de matériel requis.
En tout temps
S’assurer que les employés inscrivent les accidents sans perte de temps dans le registre de premiers soins.
En tout temps
· 50 travailleurs ou moins : 1 secouriste par quart de travail 51 à 150 travailleurs : 2 secouristes par quart de travail
Entreprise :
Élément : Risque de troubles musculosquelettiques
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Partager la feuille de renseignements sur l’ergonomie pour expliquer l’ergonomie et les troubles musculosquelettiques aux employés et aux gestionnaires
Février 2014
Mars 2014
La liste de contrôle des dangers ergonomiques relatifs aux troubles musculosquelettiques doit être remplie par les gestionnaires pour identifier les dangers ergonomiques potentiels et les régler.
Février 2014
Mars 2014
Demander aux gestionnaires de remplir l’identification des troubles musculosquelettiques dans le service pour établir le risque et confirmer une solution.
Février 2014
Mars 2014
Imprimer toutes les affiches sur le travail sécuritaire – Travail à la caisse, Travail au service à la clientèle, Prévention des troubles musculosquelettiques, Travail à l’ordinateur, etc.
Février 2014
Mars 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
S’assurer que les nouveaux employés comprennent le risque de troubles musculosquelettiques et qu’ils utilisent des outils et des ressources pour minimiser ce risque.
Lors de l’embauche
Entreprise :
Élément : manutention de matériel
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Imprimer toutes les affiches sur le travail sécuritaire, les plastifier et les afficher à un endroit visible pour les employés selon leur poste spécifique : Utilisation des chariots de marchandises, Soulèvement, Levage en équipe
Février 2014
Mars 2014
Prendre connaissance de la documentation sur la manutention manuelle de charges. Tous les employés qui doivent manipuler du matériel doivent suivre la formation sur la manutention du matériel disponible sur le site Web de l’AMCT.
Février 2014
Mars 2014
Chaque gestionnaire pourrait souhaiter confirmer que les employés comprennent la manutention et le soulèvement corrects du matériel en leur demandant d’en faire la démonstration et de signer un document qui confirme qu’ils ont suivi la formation. Formulaire disponible sur le site Web de l’AMCT.
Février 2014
Mars 2014
Former les employés sur les techniques sécuritaires de manutention de charges ainsi que sur les risques de lésions potentiels et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Mars 2014
Fournir des outils facilitant le déplacement de charges dans le but de faciliter la manutention manuelle. (chariots, diables, transpalette, etc.).
Février 2014
Mars 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé sur les techniques sécuritaires de manutention de charges ainsi que sur les risques de lésions potentiels puis conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Assurer le maintien en bon état des équipements de manutention.
En tout temps
Veiller à ce que les employés utilisent les techniques sécuritaires et les équipements de manutention.
En tout temps
Entreprise :
Élément : Utilisation et conformité des ponts élévateurs
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Former les employés concernés sur l’utilisation des ponts élévateurs et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Mars 2014
Formation AutoPrévention
Prendre connaissance du programme d’inspection et d’entretien des ponts élévateurs et le cas échéant, le compléter.
Février 2014
Mars 2014
Former les responsables sur l’inspection et l’entretien des ponts élévateurs. Conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Mars 2014
Imprimer, plastifier et poser l’affiche sur le travail sécuritaire – Travail avec un pont élévateur.
Février 2014
Mars 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur l’utilisation des ponts élévateurs et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Conserver les résultats d’inspections et d’entretiens dans un registre.
Suite aux inspections et entretiens
S’assurer que les méthodes d’utilisation sécuritaires sont appliquées et que les entretiens et inspections sont réalisés.
En tout temps
Réviser le programme d’inspection et d’entretien des ponts élévateurs.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Gonflement de pneus de véhicules
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la procédure de gonflement de pneus et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Avril 2014
Assurer que les machines démontent jantes sont bloquées à 60psi pour le gonflement de pneus.
Février 2014
Avril 2014
Se procurer une cage de retenue conforme et aménager un espace de travail pour son utilisation.
Février 2014
Avril 2014
Elle sera utilisée pour le gonflement de pneus à plus de 60psi.
Former les employés concernés sur la procédure et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Avril 2014
Imprimer, plastifier et poser l’affiche sur le travail sécuritaire – Montage et démontage de l’assemblage du pneu et de la jante
Février 2014
Avril 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur la procédure et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Vérifier que la cage est en bon état et conforme*.
Avant chaque utilisation
S’assurer que la procédure de gonflement de pneus est appliquée dans son intégralité.
En tout temps
· En cas d’éclatement d’un pneu à l’intérieur d’une cage, faire évaluer cette dernière par le fabricant afin de vérifier son intégrité et, au besoin, vous procurer une nouvelle cage. Une cage de retenue ne doit pas être fixée au sol.
Entreprise :
Élément : Qualité de l’air dans les garages
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Si des véhicules peuvent être mis en marche à l’intérieur, un système d’aspiration mécanique doit être installé. Celui-ci doit être ajusté au type de véhicule fréquentant le garage afin de bien expulser les gaz d’échappement à l’extérieur.
Avril 2015
Septembre 2015
Camionnette débit min: 300 - 400 pi3/minute Voiture : débit min:
150 pi3/minute
Mettre en place un système de ventilation effectuant au minimum quatre changements d’air par heure. Celui-ci doit être isolé de tout autre système d’aspiration.
Avril 2015
Septembre 2015
Installer un détecteur de gaz de type industriel par zone de travail ou pour chaque superficie de 100 mètres carrés de plancher. Il doit être situé à 5 pieds du sol, réglé et calibré selon les recommandations du fabricant et l’annexe 1 du RSST*.
Avril 2015
Septembre 2015
Essence = détecteur CO et diesel = NOx
*RSST : Règlement sur la Santé et la Sécurité du Travail
Relier le détecteur au système de ventilation afin que celui-ci évacue l’air vicié en cas d’alarme.
Avril 2015
Septembre 2015
Former les employés concernés au sujet du détecteur de gaz, les différentes alarmes possibles, les dangers du CO et du NOx, etc. Conserver leur nom dans un registre.
Avril 2015
Septembre 2015
Mettre en œuvre le formulaire de contrôle des émissions de gaz et demander à tous les employés qui travaillent dans le centre-auto de le signer et d’en accepter les conditions.
Avril 2015
Septembre 2015
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Procéder à l’inspection, à la calibration et à l’entretien du système de ventilation, d’aspiration et de détection des gaz selon les recommandations du fabricant.
Selon les recommandations du fabricant
Conserver des traces dans un registre
Entreprise :
Élément : Équipements de protection
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Mettre en œuvre la politique n° 24 sur la protection individuelle : Équipement de protection individuelle
Février 2014
Septembre 2014
Identifier l’équipement de protection individuelle requis pour chaque poste dans le magasin et fournir cet équipement.
Février 2014
Septembre 2014
Prendre connaissance de la grille « équipements de protection vs tâches » et la bonifier le cas échéant.
Février 2014
Septembre 2014
Fournir gratuitement aux employés les équipements de protection personnelles et collectives nécessaires.
Février 2014
Septembre 2014
Former les employés sur les équipements de protection à mettre en place ou à porter et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Septembre 2014
Afficher, à chaque poste de travail, les équipements de protection spécifiques à mettre en place ou à porter.
Février 2014
Septembre 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé sur la grille « équipements de protection vs tâches » ainsi que sur l’utilisation des équipements. Conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer de la disponibilité de tous les équipements de protection nécessaires.
En tout temps
S’assurer de l’installation et/ou du port des équipements de protections individuelles et collectifs.
En tout temps
S’assurer que les affiches des équipements de protection spécifiques à porter ou à mettre en place soient toujours affichées à chaque poste de travail.
En tout temps
Entreprise :
Élément: Risque lié à la clientèle aggressive
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Former les employés sur la procédure à suivre en cas de contact avec un client agressif et conserver leur nom dans registre.
Février 2014
Avril 2014
(PMU)
Imprimer, plastifier et poser des panneaux au bureau de service à la clientèle pour indiquer que le magasin ne tolérera pas le manque de respect envers ses employés.
Février 2014
Avril 2014
Former les superviseurs sur la procédure à suivre en cas de situation problématique.
Février 2014
Avril 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés et des superviseurs. Conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Effectuer un suivi et assurer l’aide nécessaire aux employés victimes de clientèle agressive.
Au besoin
Entreprise :
Élément : Exposition à des contraintes thermiques
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Mettre en œuvre le guide sur le stress thermique pour tous les employés qui doivent travailler dehors..
Juin 2014
Juillet 2014
Imprimer une copie de l’affiche sur le stress thermique pour les employés et l’afficher dans le coin-repas (magasin et centre-auto), ainsi que près du centre de jardinage.
Juin 2014
Juillet 2014
Former les employés sur les symptômes, les facteurs de risques et les mesures à prendre en cas d’exposition à des contraintes thermiques (chaleur et froid) et conserver leur nom dans un registre.
Juin 2014
Juillet 2014
Fournirl’équipementdeprotectionetlesressources nécessaires selon les conditions climatiques.
Juin 2014
Juillet 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé et conserver leur nom dans le registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés et conserver leur nom dans un registre.
Avant le début de la saison
Prendre en considération les conditions météorologiques.
Lors de la planification des travaux
Fournirl’équipementdeprotectionetlesressources nécessaires selon les conditions climatiques.
Au besoin
Entreprise :
Élément : Utilisation de quais de transbordement (chargement/déchargement de camions)
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
S’assurer que les employés qui doivent charger et décharger des camions ont lu la politique relative au chargement et au chargement des camions.
Mars 2014
Aout 2014
Imprimer l’affiche sur le travail sécuritaire et la poser dans la zone de chargement et de déchargement.
Mars 2014
Aout 2014
Prendre connaissance du programme de chargement/déchargement de camions contenant les mesures de prévention ainsi que les dispositifs techniques et le compléter le cas échéant.
Mars 2014
Aout 2014
Former les employés concernés sur le programme et conserver leur nom dans un registre.
Mars 2014
Aout 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur la procédure et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche/Lors du premier chargement
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Réviser le programme.
Annuellement
Veiller à ce que le matériel et les moyens techniques installés/utilisés soient en bon état et disponibles (cales, dispositifs de retenue de la barre anti-encastrement, etc.)
En tout temps
S’assurer que le programme établit est respecté.
Lors de transbordements
Entreprise :
Élément : Entretien préventif des équipements
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance du programme d’entretien préventif des équipements et le compléter.
Mars 2014
Decembre 2014
Voir recommandations du fabricant
Effectuer l’inventaire des équipements de l’entreprise exigeant un entretien préventif (convoyeur, machine à déjanter, etc.) et déterminer l’entretien nécessaire pour chacun de ceux-ci.
Remplir le registre d’entretien préventif de l’équipement, les exigences en matière d’entretien et la fréquence.
Mars 2014
Decembre 2014
Former des responsables pour effectuer l’entretien préventif et conserver leur nom dans un registre.
Mars 2014
Decembre 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouveau responsable des entretiens préventifs et conserver leur nom dans un registre.
Lors de la nomination d’un nouveau responsable
Réviser le programme d’entretien préventif.
Annuellement
Conserver les preuves d’entretien préventif dans un registre.
En tout temps
Effectuer un suivi afin de s’assurer que le programme d’entretien préventif est respecté et veiller à ce que les mesures correctives nécessaires soient appliquées.
Suite aux inspections
Entreprise :
Élément : Politique de conduite d’un véhicule
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la politique de conduite d’un véhicule et la compléter le cas échéant.
Peut 2014
Octobre 2014
Présenter et mettre à la disposition des employés la politique sur la conduite d’un véhicule. Présenter aux employés la politique nº 37 sur la conduite des véhicules du client et la politique nº 31 sur la sécurité des véhicules motorisés relative aux navettes de la société.
Peut 2014
Octobre 2014
Imprimer la liste de contrôle de l’inspection des véhicules de l’entreprise et s’assurer qu’elle est remplie.
Peut 2014
Octobre 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Présenter la politique à tout nouvel employé
Lors de l’embauche
Réviser la politique.
Annuellement
S’assurer que la politique soit accessible pour les employés.
En tout temps
S’assurer que la politique est appliquée dans son intégralité.
En tout temps
Entreprise :
Élément : Transport de matières dangereuses (TMD)
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Élaborer une procédure d’identification des contenants servant
Février 2014
Avril 2014
au transport des matières dangereuses.
Expéditeur : Élaborer un plan d’intervention d’urgence pour le transport des matières ciblées par règlement et le faire
Février 2014
Avril 2014
approuver par Transport Canada.
Former les employés affectés au transport et à la manutention des matières dangereuses destinées au transport sur le TMD et
Février 2014
Avril 2014
Contenu de la formation à la Partie 6 du Règlement sur le TMD
conserver leur nom dans un registre.
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé et conserver leur nom dans le
Lors de l’embauche
registre.
Réviser la procédure.
Annuellement
Renouveler la formation des employés et conserver leur nom
Aux trois ans
dans un registre.
Veiller à ce que les techniques prescrites lors de la formation
En tout temps
soient bien appliquées.
Conserver les documents d’expédition pour une période de
En tout temps
Conforme à la Partie 3 du
Règlement sur le TMD
deux ans.
Entreprise :
Élément : Support à vélo
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Mettre en œuvre la politique nº 36 sur la sécurité relative aux supports à vélos avec les employés chargés de stocker et de retirer les vélos du support à vélos, ainsi que l’affiche sur le travail sécuritaire.
Peut 2014
Juin 2014
Prendre connaissance de la procédure sécuritaire d’installation et de récupération de vélos et le cas échéant, les compléter.
Peut 2014
Juin 2014
Former les employés concernés sur la procédure sécuritaire d’installation et de récupération de vélos et conserver leur nom dans un registre.
Peut 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer que la procédure est appliquée dans son intégralité.
En tout temps
Réviser la procédure d’utilisation des compacteurs.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Utilisation de compacteurs
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Imprimer, plastifier et poser l’affiche sur le travail sécuritaire dans les alentours du compacteur et s’assurer que tous les employés la lisent.
Août 2014
December 2014
Mettre en œuvre le registre d’entretien préventif pour le compacteur, en s’assurant que l’entretien et la réparation de celui-ci sont effectués conformément au guide du fabricant. Conserver des dossiers sur l’entretien et les réparations effectués.
Août 2014
December 2014
S’assurer que tous les employés connaissent la procédure de verrouillage et poser l’affiche sur le travail sécuritaire relative au verrouillage dans les alentours du compacteur.
Août 2014
December 2014
Prendre connaissance de la procédure d’utilisation des compacteurs et le cas échéant, la compléter.
Août 2014
December 2014
Inventorier tous les compacteurs sous la responsabilité de l’employeur.
Août 2014
December 2014
Former les employés concernés sur la procédure et conserver leur nom dans un registre.
Août 2014
December 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur l’utilisation des compacteurs et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer que la procédure est appliquée dans son intégralité.
En tout temps
Réviser la procédure d’utilisation des compacteurs.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Palettiers et étagères
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
Fin
Suivi / Remarque(s)
Mettre en œuvre la section nº 38 – Politique du programme de sécurité relatif aux rayons avec tous les employés
Janvier 2015
Mars 2015
Mettre en œuvre l’inspection de sécurité annuelle des gondoles et enlever toutes les gondoles qui ne sont plus structurées par des ingénieurs et qui ne peuvent plus être utilisées en toute sécurité.
Janvier 2015
Mars 2015
Former les employés chargés de monter et de démonter les présentoirs et les accessoires fixes à remplir la liste de contrôle du marchandisage (a) une fois que la gondole ou le présentoir est monté avant d’y ajouter la marchandise et (b) une fois la marchandise en place.
Janvier 2015
Mars 2015
Prendre connaissance du programme d’inspection des palettiers et les directives sécuritaires de montage démontage et le cas échéant, les compléter.
Janvier 2015
Mars 2015
Former les responsables des inspections et conserver leur nom dans un registre.
Janvier 2015
Mars 2015
Former les employés concernés sur le montage et le démontage sécuritaire et conserver leur nom dans un registre.
Janvier 2015
Mars 2015
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouveau responsable des inspections des palettiers et étagères et conserver leur nom dans un registre.
Lors de la nomination d’un nouveau responsable
Former tout nouvel employé sur les directives sécuritaires de montage et de démontage des palettiers et étagères et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés et conserver leur nom dans un registre.
Au besoin
Conserver les rapports d’inspection dans un registre.
Suite aux inspections
Effectuer un suivi afin de s’assurer que les inspections des palettiers et étagères sont réalisées et veiller à ce que les dérogations identifiées soient corrigées.
Suite aux inspections
Entreprise :
Élément : Comité de santé et de sécurité du travail
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Mettre en œuvre le comité de santé et sécurité selon les exigences :
Mandat
Un guide du comité mixte de santé et de sécurité
L’avis de recrutement au sein du comité mixte de santé et de sécurité pour demander la participation des employés.
Février 2014
Mars 2014
Prendre connaissance des règles de fonctionnement et le cas échéant, les compléter.
Février 2014
Mars 2014
Fonder un comité de santé et sécurité au travail paritaire.
Février 2014
Mars 2014
Afficher le nom des membres du comité à un endroit visible.
Février 2014
Mars 2014
Former les membres du comité sur leurs rôles et obligations et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Mars 2014
Fournir au comité mixte de santé et de sécurité les formulaires nécessaires à la conformité :
· Formulaire de recommandations relatives aux dangers
· Procès-verbal des réunions
· Réponse à la recommandation
· Formulaire de préoccupations en matière de santé et de sécurité
Février 2014
Mars 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouveau membre du comité.
Lors de la nomination
Évaluer le comité de santé et de sécurité.
Annuellement
Mettre à la disposition des employés les procès-verbaux des rencontres du comité.
Suite aux rencontres
Entreprise :
Élément : Échelles et escabeaux
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Identifier tous les employés qui doivent suivre une formation sur les échelles et une fois la formation suivie, les notes se mettront à jour automatiquement dans la base de données de formation.
Février 2014
Avril 2014
Poser l’affiche sur le travail sécuritaire – Sécurité relative aux échelles à tous les endroits sur la surface de vente où des échelles sont utilisées.
Février 2014
Avril 2014
Identifier toutes les échelles actuellement utilisées dans le magasin. Les étiqueter ou les numéroter, et créer un formulaire d’inspection pour chaque échelle. Mettre en œuvre le formulaire d’inspection quotidienne des échelles avec chaque employé. Toutes les échelles qui ne passent pas l’inspection quotidienne doivent être retirées de la surface de vente et ne doivent pas être utilisées.
Février 2014
Avril 2014
Prendre connaissance de la procédure d’utilisation et d’inspection des échelles et des escabeaux et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Avril 2014
Former les employés sur la procédure d’utilisation et d’inspection des échelles et des escabeaux et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Avril 2014
Vérifier l’état général et la conformité des échelles et des escabeaux présents sur les lieux de travail en vous assurant de vous départir des équipements non adéquats.
Février 2014
Avril 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés et conserver leur nom dans un registre.
Au besoin
S’assurer que la procédure soit appliquée dans son ensemble.
En tout temps
Lors de l’achat d’échelles et/ou escabeaux, se procurer le grade approprié, soit le grade 1 pour usage industriel.
Au besoin
Entreprise :
Élément : Station de recharge de batterie d’auto
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la procédure de travail à la station de recharge de batteries et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Juin 2014
Imprimer, plastifier et poser l’affiche sur le travail sécuritaire relative à la recharge des batteries.
Février 2014
Juin 2014
Former les employés concernés sur la procédure de travail à la station de recharge de batteries et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Juin 2014
Fournir les équipements de protection requis.
Février 2014
Juin 2014
Mettre à la disposition des travailleurs une trousse en cas de déversement ainsi qu’une douche d’urgence à proximité.
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer que la procédure soit appliquée dans son ensemble.
En tout temps
Entreprise :
Élément : Politique sur les drogues et l’alcool (Policy on Drug/Alcohol)
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la politique sur les drogues et l’alcool et le cas échéant, la compléter.
Janvier 2015
Décembre 2015
Présenter et mettre à la disposition des employés la politique interdisant, à tous les travailleurs, d’être sous l’effet ou de consommer des drogues ou de l’alcool sur les lieux de travail.
Janvier 2015
Décembre 2015
Conserver le nom des employés formés dans un registre.
Janvier 2015
Décembre 2015
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé sur la politique.
Lors de l’embauche
Réviser la politique.
Annuellement
S’assurer que la politique soit accessible pour les employés.
En tout temps
Entreprise :
Élément: Utilisation et entretien d’un transpalette électrique
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Former les employés* concernés sur la conduite d’un transpalette.
Février 2014
septembre 2014
Prendreconnaissancedelaprocédured’utilisationet d’entretien d’un transpalette et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
septembre 2014
Former les employés concernés sur la procédure et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
septembre 2014
Imprimer, plastifier et poser l’affiche sur le travail sécuritaire là où les transpalettes sont entreposés.
Février 2014
septembre 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Réviser la politique.
Annuellement
Former tout nouvel employé concerné sur la conduite d’un transpalette, ainsi que sur la procédure et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
S’assurer que la procédure concernant l’utilisation et l’entretien d’un transpalette est appliquée.
En tout temps
Faire un suivi sur les rapports d’inspection et d’entretien des transpalettes puis les conserver dans un registre.
Suite aux inspections
*Tout cariste doit avoir au moins 16 ans pour conduire un chariot élévateur. (Réf. Article 256.2 RSST)
Entreprise :
Élément : Plan d’action de sécurité des machines
Analyser les machines de l'organisation à l’aide des documents fournis afin d'identifier les risques reliés à leurs zones dangereuses.
Février 2014
Decembre 2014
Élaborer un plan d’action afin de sécuriser les machines.
Février 2014
Decembre 2014
Informer les employés sur le plan d’action de sécurité des machines.
Février 2014
Decembre 2014
Procéder à la mise en conformité des machines.
Février 2014
Decembre 2014
Former les employés sur les protecteurs ou les dispositifs de protection installés (commande bimanuelle, dispositif sensible, protecteur muni d'un dispositif d'interverrouillage, etc.).
Février 2014
Decembre 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur l’opération et sur l’utilisation des dispositifs de protection.
Lors de l’embauche
Effectuer des vérifications périodiques afin de s’assurer que les dispositifs de protection demeurent en place et qu'ils sont utilisés par les employés.
Lors de l’inspection des lieux de travail
Vérifier toute nouvelle machine afin de s’assurer qu’elle ne présente pas de zones dangereuses accessibles.
Lors d’installation d’une nouvelle machine
Entreprise :
Élément : Programme en cas d’urgence
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance du programme en cas d’urgence et le cas échéant, le compléter.
Mars 2014
Juin 2014
Voir la valise MUSIct
Mettre en œuvre la politique nº 12 sur les procédures d’urgence
Mars 2014
Juin 2014
Imprimer, plastifier et poser l’affiche sur le travail sécuritaire « Prévention des incendies »
Mars 2014
Juin 2014
Assurer l’affichage nécessaire aux endroits requis.
Mars 2014
Juin 2014
Former le personnel sur le programme ainsi que leurs rôles en cas d’urgence et conserver leur nom dans un registre.
Mars 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé et conserver leur nom dans le registre.
Lors de l’embauche
Effectuer un exercice d’évacuation.
Annuellement
Assurer le maintien en bon état de l’affichage.
En tout temps
Assurer le maintien en bon état des équipements d’urgence (extincteurs, éclairage d’urgence, alarme, etc.).
En tout temps
Faire inspecter les extincteurs par une personne ou un organisme qualifié et conserver la certification dans un registre.
Annuellement
Réviser le programme en cas d’urgence.
Annuellement
Entreprise :
Élément : Inspection des lieux de travail
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance du programme d’inspection des lieux de travail et l’adapter le cas échéant.
Février 2014
Avril 2014
Former les responsables des inspections pour ce qui suit :
· Centre-auto
· Pièces automobiles
· Bureaux
· Surface de vente
· Entrepôt
Février 2014
Avril 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouveau responsable des inspections des lieux de travail.
Lors de la nomination d’un nouveau responsable
Renouveler la formation des responsables.
Au besoin
Conserver les rapports d’inspection dans un registre.
Suite aux inspections
Effectuer un suivi afin de s’assurer que les inspections des lieux de travail sont réalisées et veiller à ce que les dérogations identifiées soient corrigées.
Suite aux inspections
Entreprise :
Élément : Utilisation et conformité du monte-charge
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la procédure d’utilisation pour le monte-charge et le cas échéant, la compléter.
Février 2014
Juin 2014
Former les employés concernés sur l’utilisation sécuritaire de l’équipement et conserver leur nom dans un registre.
Février 2014
Juin 2014
Prendre connaissance du programme d’inspection et d’entretien du monte-charge et définir un responsable ayant les qualifications requises (interne ou externe).
Février 2014
Juin 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné sur l’utilisation du monte-charge et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés.
Aux trois ans
Procéder à l’inspection et à l’entretien de l’équipement.
Selon le programme d’inspection et d’entretien
Conserver les résultats d’inspections et d’entretiens dans un registre.
Suite aux inspections et entretiens
S’assurer que les procédures d’utilisation sont appliquées et que les entretiens/inspections sont réalisées.
En tout temps
Entreprise :
Élément : Travaux à chaud à proximité ou sur un réservoir à essence
(ex. : meulage, soudage ou coupage, etc.)
Moyen(s) de correction choisi(s)
Responsable
Début
fin
Suivi / Remarque(s)
Prendre connaissance de la procédure de travail à proximité ou sur un réservoir à essence et la compléter le cas échéant.
Juin 2014
Decembre 2014
Former les employés concernés sur la procédure et sur l’utilisation des équipements de protection et conserver le nom des personnes formées dans un registre.
Juin 2014
Decembre 2014
Imprimer, plastifier et poser l’affiche sur le travail sécuritaire « Installation et enlèvement des réservoirs d’essence »
Juin 2014
Decembre 2014
Moyen(s) de contrôle choisi(s)
Responsable
Fréquences/moment
Suivi / Remarque(s)
Former tout nouvel employé concerné et conserver leur nom dans un registre.
Lors de l’embauche
Renouveler la formation des employés concernés et conserver leur nom dans un registre.
Aux trois ans
Procéder à l’inspection des équipements de protection individuels et collectifs requis.
Avant les travaux
Réviser la procédure pour les travaux à chaud à proximité ou sur un réservoir à essence.
Annuellement
top related