syndicat mixte nord dauphine...syndicat mixte nord dauphine rapport annuel sur le prix et la qualite...
Post on 16-Oct-2020
2 Views
Preview:
TRANSCRIPT
1
SYNDICAT MIXTE NORD DAUPHINE
RAPPORT ANNUEL
SUR LE PRIX ET LA QUALITE
DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION
DES DECHETS
ANNEE 2012
ETABLI CONFORMEMENT AU DECRET N° 2000-404 du 11 MAI 2000 Conformément à la loi, le présent rapport ne reprend que les données dont le syndicat mixte assure la compétence. Il appartient à chaque collectivité membre du SMND de présenter à son instance les données du présent rapport, mais également le cas échéant l’ensemble de la filière de gestion des déchets ménagers utilisée par la collectivité et les indicateurs correspondants.
2
SOMMAIRE
INTRODUCTION...................................................................................................... P. 4
LES INDICATEURS TECHNIQUES .......................................................................... P. 6
A – La collecte des déchets ménagers et assimilés ..................................... P. 7
I – Organisation générale du service sur le territoire ................................. P. 7
1 – Les ordures ménagères résiduelles.................................................... P. 7
a) La fréquence des collectes ......................................................................... P. 7 b) Synthèse organisation du service de collectes des OM résiduelles ............ P. 10 c) Synthèse des fréquences de collecte des OM résiduelles .......................... P. 10
2 – La collecte sélective multi-matériaux ................................................ p.11 a) Les matériaux triés (les flux) ....................................................................... P. 11 b) Les points d’apport volontaire - (PAV) ........................................................ P. 11 c) Collecte sélective en porte à porte ............................................................. P. 13 d) Synthèse d’organisation de la collecte sélective ........................................ P. 15
3 – Déchèteries ..................................................................................... P. 15
4 – Compostage individuel ...................................................................... P.16
II – Les tonnages enlevés et leur évolution ................................................ P.17 1 – Les ordures ménagères résiduelles.................................................... P.17
a) Evolution tonnages ordures ménagères incinérées/population ................ P. 17 b) Les ratios et évolutions par collectivité des OM résiduelles....................... P. 18
2 – La collecte sélective ........................................................................... P.20 a) Performances et classement par commune ............................................... P. 20 b) Impact de la collecte sélective en porte à porte des emballages .............. P. 21 c) Performances et classement par Communauté de Communes ................. P. 22 d) Evolution collecte sélective par collectivité ................................................ P. 26
3 – Le compostage individuel .................................................................. P.27
4 – Déchèteries ........................................................................................ P.29 a) Résultat et évolution des tonnages totaux gérés par le SMND .................. P. 29 b) Répartition et évolution par matériau ........................................................ P. 30 c) Ratio par habitant par déchèterie .............................................................. P. 32
5 – Récapitulatif des tonnages à collecter et traiter ............................... P.33
3
B – Le traitement des déchets ménagers et assimilés ............................... P. 34 1 – Les modes et localisation des unités de traitements......................... P.34 2 – La nature des principaux traitements et valorisations ...................... P.35
a) L’usine d’incinération ................................................................................. P. 35 b) Le centre d’enfouissement technique de Satolas ....................................... P. 35 c) La valorisation des déchets verts ................................................................ P. 35 d) Centres de tri pour les emballages ............................................................. P. 35 e) Centre de tri journaux-cartons ................................................................... P. 36 f) Pneus ......................................................................................................... P. 36 g) DEEE ............................................................................................................ P. 36 h) Autres filières ............................................................................................. p. 36
LES INDICATEURS FINANCIERS ............................................................................ P.37
A – Les modalités d’exploitation du service ............................................. P. 38
B – Les dépenses et leurs financements ................................................... P.38 1 – La collecte des ordures ménagères résiduelles ................................. P.38 a) Le coût par habitant .................................................................................... P. 38 b) Le coût par tonne ........................................................................................ P. 39
2 – Le traitement des ordures ménagères résiduelles ............................ P.39 a) Le coût par habitant .................................................................................... P. 39 b) Le coût par tonne ........................................................................................ P. 39
3 – Le coût global pour les ordures ménagères résiduelles .................... P.40 a) Le coût par habitant .................................................................................... P. 40 b) Le coût par tonne ........................................................................................ P. 40
4 – La collecte sélective ........................................................................... P.40 a) Collecte sélective en apport volontaire ....................................................... P. 40 b) Collecte sélective en porte à porte pour les emballages ............................ P. 40
5 – Les déchèteries .................................................................................. P.41 6 – Les coûts globaux de la gestion des déchets ..................................... P.41
4
Syndicat Mixte Nord Dauphiné 1180 chemin de Rajat 38540 HEYRIEUX
RAPPORT ANNUEL 2012 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
D’ELIMINATION DES DECHETS
INTRODUCTION
5
INTRODUCTION Le Syndicat Mixte Nord Dauphiné est officiellement né par arrêté préfectoral du 22 décembre 2000, par transformation du SIVOM d’Heyrieux – La Verpillière créé en 1949. C’est une structure construite et gérée par les élus des collectivités membres pour le fonctionnement du service public de collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés. Son activité a été recentrée par une modification des statuts en 2003 sur la compétence suivante : Collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés :
Acquisition et gestion du matériel nécessaire à la collecte et traitement de tous les déchets
Collecte et traitement des déchets ménagers
Collecte et traitement des gros objets ou monstres
Collecte et traitement des déchets des déchèteries
Tri, broyage, compostage, stockage des déchets des ménages et assimilés Les actions du syndicat s’inscrivent dans le souci du fonctionnement du service public défini par la loi de 1975, et dans l’objectif de satisfaire aux obligations réglementaires et environnementales. Depuis la mise en place de la collecte sélective, les activités du syndicat s’organisent autour des pôles suivants : - Ordures ménagères - Déchèteries - Collecte sélective multi-matériaux - Dès 2003 le syndicat met également en œuvre un plan sur le compostage individuel Son territoire d’intervention couvre en 2012, la CC de l’Est Lyonnais (6 communes), la CC des Collines du Nord Dauphiné (10 communes), la CC de la Vallée de l'Hien (10 communes), la CC de l’Isle Crémieu (20 communes) la CA porte de l’Isère (21 communes), et 2 communes adhérentes directes, soit 69 communes. Comme le réaffirment plusieurs rapports nationaux, dans le domaine de la gestion des déchets, les réalités économiques imposent des regroupements qui vont au-delà de l’intercommunalité des EPCI à fiscalité propre (Communauté de communes, Communauté d’agglomération,…). Dans ce cadre le syndicat mixte constitue un outil et une structure de gestion au service des différentes collectivités, quel que soit leur taille ou leur degré d’intercommunalité.
6
Syndicat Mixte Nord Dauphiné 1180 chemin de Rajat 38540 HEYRIEUX
RAPPORT ANNUEL 2012 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
D’ELIMINATION DES DECHETS
LES INDICATEURS TECHNIQUES
7
A – La collecte des déchets ménagers et assimilés Sur le territoire du Syndicat Mixte fonctionnent 3 types de collecte pour les déchets ménagers et assimilés. Au sens juridique, par l’évolution de la jurisprudence et les dernières circulaires ministérielles, toutes ces opérations font partie intégrante de la compétence « collecte ». Le syndicat intervient cependant jusqu’en 2002 diversement sur le territoire, de par des facteurs historiques, sur la compétence collecte des encombrants (déchèteries). Aujourd'hui, l'ensemble des équipements est géré par le syndicat et fonctionne en réseau. Les types de collectes sont les suivants : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte Collecte sélective multi-matériaux en apport volontaire ou en porte à porte
Collecte des autres déchets qui s’effectue par le réseau de déchèteries En ce qui concerne la collecte des déchets assimilés (artisans, commerçants), elle n’est pas distincte du service pour les ménages et les tonnages ne sont pas évalués spécifiquement. Ce dossier reste cependant une de nos préoccupations notamment en ce qui concerne l’accueil en déchèteries, ce qui a conduit le syndicat à signer la charte départementale proposée par le Conseil Général de l'Isère. Par ailleurs diverses réflexions sont en cours sur la redevance spéciale. I – Organisation générale du service sur le territoire
1) – Les ordures ménagères résiduelles
Depuis le 1er janvier 2012 l’ensemble de la collecte des ordures ménagères résiduelles est organisée en régie sur l’ensemble du territoire. Ce mode de fonctionnement est assuré par les moyens propres du syndicat (véhicules, personnels) sur 2 sites à Heyrieux et Bourgoin Jallieu et sur les 69 communes soit 191 999 habitants.
a) – La fréquence de collecte La fréquence de collecte s’organise selon le tableau joint. Elle est assurée en porte à porte ou par regroupement dans certains secteurs, dans des lotissements ou dans des lieux difficiles d’accès. Les regroupements sont des vecteurs importants de la maîtrise des coûts.
8
FREQUENCE DE COLLECTES OM
CC de l’Est Lyonnais Population 2012 Fréquence
COLOMBIER SAUGNIEU 2 415 C2
GENAS 12 198 C2
JONS 1 318 C2
PUSIGNAN 3 559 C2
ST BONNET DE MURE 6 435 C2
ST LAURENT DE MURE 5 119 C2
Total Population 31 044
CC des Collines du Nord Dauphiné Population 2012 Fréquence
BONNEFAMILLE 1 041 C1
CHARANTONNAY 1 915 C1
DIEMOZ 2 686 C1
GRENAY 1 446 C1
HEYRIEUX 4 820 C2
OYTIER ST OBLAS 1 580 C1
ROCHE 1 893 C1
ST GEORGES D’ESPERANCHE 3 146 C1/C2
ST JUST CHALEYSSIN 2 507 C2
VALENCIN 2 507 C1
Total Population 23 541
CC de l’Isle Crémieu Population 2012 Fréquence
ANNOISIN CHATELANS 637 C1
CHAMAGNIEU 1 536 C1
CHOZEAU 1 053 C1
CREMIEU 3 400 C2
DIZIMIEU 632 C1
FRONTONAS 1 927 C1
HIERES SUR AMBY 1 167 C1
LA BALME LES GROTTES 917 C1
LEYRIEU 730 C1
MORAS 473 C1
OPTEVOZ 733 C1
PANOSSAS 593 C1
ST BAUDILLE DE LA TOUR 739 C1
ST ROMAIN DE JALIONAS 3 172 C1
SICCIEU ST JULIEN CARISIEU 579 C1
SOLEYMIEU 709 C1
VERNA 224 C1
VERTRIEU 669 C1
VEYSSILIEU 303 C1
VILLEMOIRIEU 1 880 C1
Total Population 22 073
9
CC de la Vallée de l'Hien Population 2012 Fréquence
BELMONT 454 C1
BIOL 1 384 C1
CHATEAUVILLAIN 624 C1
DOISSIN 830 C1
MONTAGNIEU 889 C1
MONTREVEL 474 C1
STE BLANDINE 924 C1
ST VICTOR DE CESSIEU 2 163 C1
SUCCIEU 708 C1
TORCHEFELON 619 C1
Total Population 9 069
CAPI Population 2012 Fréquence
BADINIERES 607 C1
BOURGOIN JALLIEU 26 219 C2 / C3
CHEZENEUVE 499 C1
CRACHIER 489 C1
DOMARIN 1 454 C1
ECLOSE 729 C1
FOUR 1 076 C1
LES EPARRES 949 C1
L’ISLE D’ABEAU 15 720 C2
LA VERPILLIERE 6 499 C1
MAUBEC 1 648 C1 / C2
MEYRIE 1 009 C1
NIVOLAS VERMELLE 2 347 C2
RUY MONTCEAU 4 298 C1
SATOLAS ET BONCE 2 103 C1
ST ALBAN DE ROCHE 1 861 C2
ST QUENTIN FALLAVIER 6 068 C2
ST SAVIN 3 577 C1
SEREZIN DE LA TOUR 856 C1
VAULX MILIEU 2 392 C1 /C2
VILLEFONTAINE 18 863 C2
Total Population 99 263
Communes adhérentes directes Population 2012 Fréquence
ST PIERRE DE CHANDIEU 4 589 C1
TOUSSIEU 2 420 C1
Total population 7 009
10
b) - Synthèse organisation du service de collecte des OM résiduelles
Habitants %
Régie site Heyrieux 121 937 63,50
Régie site Bourgoin J. 70 062 36,50
Total 191 999 100
c) - Synthèse des fréquences de collecte des OM résiduelles
Habitants %
C1 79 291 41,30
C1 / C2 7 186 3,74
C2 79 303 41,30
C2 / C3 26 219 13,66
Total 191 999 100
C141%
C1 / C24%
C241%
C2 / C314%
11
2) - La collecte sélective multi matériaux
Notre collectivité s’est engagée depuis 1998 dans la mise en place d’une collecte sélective multi-matériaux, et a signé un contrat avec la société Eco Emballages dans ce cadre. L’ensemble du territoire est desservi par la collecte sélective suivant les 3 modes de fonctionnement en 2012 :
Soit en apport volontaire total (47 communes) / 73 771 habitants
Soit en porte à porte pour les emballages avec une collecte en apport volontaire pour le verre et les papiers-journaux (9 communes) / 71 621 habitants, dans l’attente d’une transition vers une collecte en porte à porte multiflux (emballages, papiers-journaux), au 1er janvier 2013. Soit en porte à porte pour les emballages et papiers-journaux avec une collecte en apport volontaire pour le verre (13 communes) / 46 607 habitants depuis le 1er janvier 2012.
a) - Les matériaux triés (les flux) . Le verre, . Les papiers-journaux, . Les emballages.
b) - Les points d’apport volontaire – (PAV)
La collecte sélective s’effectue par des colonnes d’apport volontaire situées en des points répartis sur les communes.
Chaque point d’apport volontaire comprend au minimum une colonne pour chacun des trois flux, (emballages / papiers-journaux / verre), ou pour deux flux (papiers-journaux / verre), si la commune bénéficie d’un ramassage en porte à porte des emballages, dans l’attente du passage à une seule colonne pour le verre au 1er janvier 2013.
Le nombre, l’emplacement de ces points d’apport volontaire dans les communes conditionnent les performances de chaque commune. La norme préconisée est au minimum d’un point pour 500 habitants, avec un objectif d’un point pour 300 habitants.
Les points d’apport volontaire se répartissent comme suit :
CC de l'Est Lyonnais Population 2012 Nb PAV 3 flux
Nb PAV 2 flux
Nb PAV 1 flux
Ratio
COLOMBIER SAUGNIEU 2 415 3 3 403
GENAS 12 198 13 5 678
JONS 1 318 2 3 264
PUSIGNAN 3 559 1 4 5 356
ST BONNET DE MURE 6 435 2 8 3 495
ST LAURENT DE MURE 5 119 6 7 394
TOTAUX 31 044 5 34 26 478
12
CC des Collines du Nord Dauphiné Population 2012 Nb PAV 3 flux
Nb PAV 2 flux
Nb PAV 1 flux
Ratio
BONNEFAMILLE 1 041 2 2 521
CHARANTONNAY 1 915 3 1 638
DIEMOZ 2 686 5 1 537
GRENAY 1 446 3 1 2 482
HEYRIEUX 4 820 1 9 482
OYTIER SAINT OBLAS 1 580 3 1 1 527
ROCHE 1 893 4 1 473
ST GEORGES D’ESPERANCHE 3 146 4 2 787
ST JUST CHALEYSSIN 2 507 5 1 501
VALENCIN 2 507 4 2 627
TOTAUX 23 541 33 3 22 557
CC de l’Isle Crémieu Population 2012 Nb PAV 3 flux
Nb PAV 2 flux
Nb PAV 1 flux
Ratio
ANNOISINS CHATELANS 637 3 212
CHAMAGNIEU 1 536 3 512
CHOZEAU 1 053 2 527
CREMIEU 3 400 10 2 340
DIZIMIEU 632 2 316
FRONTONAS 1 927 4 3 482
HIERES SUR AMBY 1 167 3 1 389
LA BALME LES GROTTES 917 3 4 306
LEYRIEU 730 2 365
MORAS 473 2 1 237
OPTEVOZ 733 2 367
PANOSSAS 593 1 593
ST BAUDILLE DE LA TOUR 739 4 185
ST ROMAIN DE JALIONAS 3 172 7 2 1 453
SICCIEU ST JULIEN CARISIEU 579 1 579
SOLEYMIEU 709 2 2 355
VERNA 224 1 1 224
VERTRIEU 669 2 3 335
VEYSSILIEU 303 2 152
VILLEMOIRIEU 1 880 4 2 470
TOTAUX 22 073 60 3 19 368
CC de la Vallée de l’Hien Population 2012 Nb PAV 3 flux
Nb PAV 2 flux
Nb PAV 1 flux
Ratio
BELMONT 454 2 227
BIOL 1 384 4 346
CHATEAUVILLAIN 624 1 624
DOISSIN 830 3 268
MONTAGNIEU 889 3 296
MONTREVEL 474 2 237
STE BLANDINE 924 2 462
ST VICTOR DE CESSIEU 2 163 5 433
SUCCIEU 708 2 354
TORCHEFELON 619 2 310
TOTAUX 9 069 26 349
13
CAPI Population 2012 Nb PAV 3 flux
Nb PAV 2 flux
Nb PAV 1 flux
Ratio
BADINIERES 607 1 607
BOURGOIN JALLIEU 26 219 5 55 437
CHEZENEUVE 499 1 499
CRACHIER 489 2 1 245
DOMARIN 1 454 2 1 727
ECLOSE 729 1 1 729
FOUR 1 076 3 359
LES EPARRES 949 2 475
L’ISLE D’ABEAU 15 720 4 12 13 542
LA VERPILLIERE 6 499 4 12 406
MAUBEC 1 648 3 549
MEYRIE 1 009 2 505
NIVOLAS VERMELLE 2 347 6 1 391
RUY MONTCEAU 4 298 8 4 537
SATOLAS ET BONCE 2 103 4 1 1 526
ST ALBAN DE ROCHE 1 861 5 1 372
ST QUENTIN FALLAVIER 6 068 3 8 8 552
ST SAVIN 3 577 6 1 596
SEREZIN DE LA TOUR 856 2 428
VAULX MILIEU 2 392 4 598
VILLEFONTAINE 18 863 4 22 12 725
TOTAUX 99 263 67 48 111 569
Communes adhérentes directes Population 2012 Nb PAV 3 flux
Nb PAV 2 flux
Nb PAV 1 flux
Ratio
ST PIERRE DE CHANDIEU 4 589 6 4 764
TOUSSIEU 2 420 3 1 807
TOTAUX 7 009
Le développement des points d’apport volontaire est indispensable à ce jour. Chaque collectivité doit s’interroger avec l’aide du SMND pour éventuellement apporter des améliorations au réseau de collecte. Le nombre de PAV doit tenir compte aussi de la dispersion de l’habitat. c) – Collecte sélective en porte à porte Dans le cas d’un habitat plus dense, il est préconisé une mise en place de la collecte des emballages en porte à porte, qui permet d’obtenir des résultats beaucoup plus significatifs en terme de performance. Ce système développé depuis juillet 2000, permet d’obtenir des résultats beaucoup plus importants. La collecte sélective en porte à porte s’organise donc de la façon suivante : - 1 collecte en porte à porte une fois par semaine des emballages ou une fois tous les 15 jours. - des points d’apport volontaire en parallèle constitués simplement de 2 colonnes (verre, papiers-journaux).
14
Cette organisation de collecte existe sur les communes suivantes pour l’année 2012 avant une transition vers une collecte mutiflux (emballages / papiers-journaux) :
CC Est Lyonnais Population 2012 Fréquence Mode
COLOMBIER SAUGNIEU 2 415 C 0,5 Bacs
GENAS 12 198 C1 Bacs
JONS 1 318 C 0,5 Bacs
PUSIGNAN 3 559 C 0,5 Bacs
ST BONNET DE MURE 6 435 C1 Bacs
ST LAURENT DE MURE 5 119 C1 Bacs
TOTAL POPULATION 31 044
CAPI Population 2012 Fréquence Mode
L’ISLE D’ABEAU 15 646 C1 Bacs
ST QUENTIN FALLAVIER 6 068 C1 Bacs
VILLEFONTAINE 18 863 C1 Bacs
TOTAL POPULATION 40 577
Depuis le 1er janvier 2012, une transition s’effectue vers l’organisation suivante :
1 collecte en porte à porte une fois par semaine ou tous les 15 jours, des emballages et des papiers-journaux en mélange dans le bac jaune.
Des points d’apport volontaire en parallèle, constitués d’une seule colonne pour le verre.
Cette organisation a été mise en place sur les communes suivantes :
CC des Collines du Nord Dauphiné Population 2012 Fréquence Mode
HEYRIEUX 4 820 C 0,5 Bacs
TOTAL POPULATION 4 820
CAPI Population 2012 Fréquence Mode
BOURGOIN JALLIEU 26 219 C1 Bacs
LA VERPILLIERE 6 499 C1 Bacs
TOTAL POPULATION 32 718
CC Vallée de l’Hien Population 2012 Fréquence Mode
BELMONT 454 C 0,5 Sacs
BIOL 1 384 C 0,5 Sacs
CHATEAUVILLAIN 624 C 0,5 Sacs
DOISSIN 830 C 0,5 Sacs
MONTAGNIEU 889 C 0,5 Sacs
MONTREVEL 474 C 0,5 Sacs
STE BLANDINE 924 C 0,5 Sacs
ST VICTOR DE CESSIEU 2 163 C 0,5 Sacs
SUCIEU 708 C 0,5 Sacs
TORCHEFELON 619 C 0,5 Sacs
TOTAL POPULATION 9 069
15
Début 2013, l’ensemble des communes en porte à porte a intégré la collecte sélective en porte à porte avec un mélange des emballages et des papier-journaux dans le bac jaune. Début 2014, les communes suivantes intégreront la collecte sélective en porte à porte : Bonnefamille, St Georges d’Espéranche, St Just Chaleyssin, Vaulx Milieu, St Pierre de Chandieu et Toussieu. d) – Synthèse d’organisation de la collecte sélective
Habitants %
CS Apport Volontaire 73 771 38,42
CS PAP 1 flux 71 621 37,30
CS PAP 2 flux 46 607 24,28
Total 191 999 100
3) – Déchèteries
Les autres déchets des ménages sont collectés par apport volontaire en déchèterie. Les déchèteries accueillent généralement les déchets suivants :
- Batteries - Bois - Cartons - Déchets Verts - Déchets ménagers spéciaux (peintures, colles, solvants,….) - Encombrants (matelas, canapés, etc..) - Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) - Ferraille - Gravats - Huiles moteur - Papier - Plastique - Piles - Pneus - Verre
16
Le Syndicat Mixte met en œuvre un objectif de « mise en réseau » des différentes déchèteries par l’harmonisation des règlements, des conditions d’accès, d’identification des usagers, et a dans ce cadre, signé la charte départementale d’accès aux déchèteries proposée par le Conseil Général. Le Syndicat Mixte Nord Dauphiné gère aujourd’hui les déchèteries suivantes (gardiennage, enlèvements,.....) :
4) – Compostage individuel Cette action de réduction des déchets à la source débute en 2003 sur la base du volontariat des communes, et compte 63 communes engagées dans la démarche, à la fin 2012.
17
II – Les tonnages enlevés et leur évolution 1) - Les ordures ménagères résiduelles
a) Evolution des tonnages ordures ménagères incinérés/population
Tonnages (T)
Population collectée Production KG/hab/an
1987 16 712
1988 17 595
1989 18 301
1990 20 482 77 978 262,66
1991 21 501
1992 23 802
1993 25 186 84 000 299,83
1994 25 085 85 228 294,33
1995 25 200 86 780 290,39
1996 26 377 90 603 291,11
1997 28 700 92 825 309,18
1998 28 668
1999 30 382 100 000 303,82
2000 31 094 103 099 301,59
2001 31117 104 800 296,92
2002 31 808 105 026 302,85
2003 41 116 142 045 289,45
2004 41 267 144 824 284,95
2005 49 688 171 639 289,49
2006 50 017 172 709 289,60
2007 51 634 181 860 283,92
2008 51 511 183 834 280,20
2009 50 726 183 476 276,47
2010 50 699 187 149 270,90
2011 51 051 189 560 269,31
2012 50 795 191 999 264,56
Adhésion Bourgoin Jallieu
18
b) Les ratios et évolutions par collectivités des OM résiduelles
CC de l’Est Lyonnais Ratio kg/hab
OM - 2011 Ratio kg/hab
OM - 2012 Variation % 2011 / 2012
Compostage
COLOMBIER SAUGNIEU 290,72 245,52 - 15,55 2003
GENAS 269,92 260,59 - 3,46 2003
JONS 240,68 251,16 + 4,35 2003
PUSIGNAN 350,87 317,40 - 9,54 2003
ST BONNET DE MURE 302,63 322,81 + 6,67 2003
ST LAURENT DE MURE 286,88 294,69 + 2,72 2003
TOTAUX 289,36 284,05 - 1,84
CC des Collines du Nord Dauphiné Ratio kg/hab
OM - 2011 Ratio kg/hab OM - 20121
Variation % 2011 / 2012
Compostage
BONNEFAMILLE 211,89 218,87 + 3,29 2003
CHARANTONNAY 215,06 205,63 - 4,39 2004
DIEMOZ -- 255,71 -- 2007
GRENAY 287,24 284,85 - 0,83 2003
HEYRIEUX 303,93 268,57 - 11,64 2004
OYTIER ST OBLAS 226,42 210,77 - 6,91 2009
ROCHE 181,13 177,55 - 1,98 2003
ST GEORGES D'ESPERANCHE 244,54 243,50 - 0,42 2006
ST JUST CHALEYSSIN 231,53 224,31 - 3,18 2005
VALENCIN 209,14 216,13 + 3,34 2003
TOTAUX 243,94 235,94 - 3,28
CC de l’Isle Crémieu Ratio kg/hab
OM - 2011 Ratio kg/hab
OM - 2012 Variation % 2011/ 2012
Compostage
ANNOISIN CHATELANS 231,25 228,81 - 1,06 2010
CHAMAGNIEU 204,88 201,58 - 1,61
CHOZEAU 211,46 217,18 + 2,70 2009
CREMIEU 285,13 277,51 - 2,67 2013
DIZIMIEU 231,26 228,81 - 1,06
FRONTONAS 229,25 219,43 - 4,28 2009
HIERES SUR AMBY 253,19 250,59 - 1,03 2009
LA BALME LES GROTTES 242,43 238,65 - 1,56 2009
LEYRIEU 231,24 228,81 - 1,05 2004
MORAS 159,41 159,70 + 0,18 2003
OPTEVOZ 253,19 250,59 - 1,03 2006
PANOSSAS 211,45 217,18 + 2,71
ST BAUDILLE DE LA TOUR 251,50 254,36 + 1,14
ST ROMAIN DE JALIONAS 231,25 228,81 - 1,06 2011
SICCIEU ST JULIEN CARISIEU 231,26 228,81 - 1,06
SOLEYMIEU 251,50 254,34 + 1,13 2011
VERNA 231,24 228,79 - 1,06
VERTRIEU 242,44 238,65 - 1,56 2004
VEYSSILIEU 179,74 180,86 + 0,62 2003
VILLEMOIRIEU 236,58 243,26 + 2,82 2010
TOTAUX 238,40 236,08 - 0,95
19
CC de la Vallée de l'Hien Ratio kg/hab
OM - 2011 Ratio kg/hab
OM - 2012 Variation % 2011 / 2012
Compostage
BELMONT 197,76 194,91 - 1,44 2008
BIOL 193,17 194,91 + 0,90 2008
CHATEAUVILLAIN 176,39 177,55 + 0,66 2003
DOISSIN 183,14 173,05 - 5,51 2008
MONTAGNIEU 183,75 184,41 + 0,36 2008
MONTREVEL 183,14 173,04 - 5,83 2008
STE BLANDINE 183,75 184,42 + 0,36 2008
ST VICTOR DE CESSIEU 183,48 174,83 - 4,71 2008
SUCCIEU 186,66 175,44 - 6,01 2003
TORCHEFELON 183,14 173,05 - 5,51 2008
TOTAUX 185,41 180,67 - 2,56
CAPI Ratio kg/hab
OM - 2011 Ratio kg/hab
OM - 2012 Variation % 2011 / 2012
Compostage
BADINIERES 176,33 177,53 + 0,68 2003
BOURGOIN JALLIEU 344,46 346,71 + 0,65 2005
CHEZENEUVE 177,25 171,34 - 3,33 2010
CRACHIER 177,27 171,29 - 3,37 2010
DOMARIN 206,63 215,50 + 4,29 2003
ECLOSE 176,33 177,70 + 0,77 2010
FOUR 230,02 227,97 - 0,89 2003
LES EPARRES 242,66 249,59 + 2,86 2003
L'ISLE D'ABEAU 284,75 278,59 - 2,16 2003
LA VERPILLIERE 315,37 268,43 - 14,88 2004
MAUBEC 226,82 221,52 - 2,34 2003
MEYRIE 201,28 190,56 - 5,32 2004
NIVOLAS VERMELLE 263,00 255,90 - 2,70 2003
RUY MONTCEAU 231,83 224,38 - 3,22 2003
SATOLAS ET BONCE 271,81 257,83 - 5,14 2008
ST ALBAN DE ROCHE 232,12 239,77 + 3,30 2004
ST QUENTIN FALLAVIER 303,63 332,85 + 9,62 2004
ST SAVIN 244,97 245,05 + 0,03 2007
SEREZIN DE LA TOUR 186,62 175,49 - 5,96 2003
VAULX MILIEU 205,89 192,21 - 6,65 2004
VILLEFONTAINE 261,73 255,84 - 2,25 2004
TOTAUX 284,21 280,73 - 1,22
Communes adhérentes directes Ratio kg/hab
OM - 2011 Ratio kg/hab
OM - 2012 Variation % 2011 / 2012
Compostage
ST PIERRE DE CHANDIEU 253,23 234,87 - 7,25 2006
TOUSSIEU 267,66 259,98 - 2,87 2011
On peut noter : Une influence des zones d’activités non mesurable, mais sans doute significative sur le ratio des ordures ménagères (Ex. : St Quentin Fallavier, Bourgoin-Jallieu…)
20
2) La collecte sélective a) Performances et classement par communes
Rang 2012
Rang 2011
Communes Population 2012
Emballages Performances
Kg/hab/an
Journaux Performances
Kg/an/hab
Verre Performances
Kg/hab/an
Total Performances
Kg/hab/an
Variation % 2011/ 2012
1 9 CRACHIER 489 16,07 31,55 47,31 94,94 + 31,40
2 1 MORAS 473 15,83 32,62 40,76 89,21 + 2,70
3 2 ST ALBAN DE ROCHE 1 861 16,38 42,68 42,68 87,86 + 1,80
4 3 FRONTONAS 1 927 11,54 32,87 37,62 82,04 + 2,60
5 4 MEYRIE 1 009 11,46 28,98 37,45 77,89 + 0,90
6 10 MONTAGNIEU 889 23,87 13,66 38,17 75,70 + 5,90
7 5 LA BALME LES GROTTES 917 10,27 23,91 38,68 75,27 - 3,20
8 17 TORCHEFELON 619 23,87 13,66 34,88 72,41 + 14,60
9 6 VERNA 224 8,94 21,74 41,31 71,99 - 3,10
10 26 DOISSIN 830 23,87 13,66 32,52 70,05 + 21,40
11 8 NIVOLAS VERMELLE 2 347 11,34 27,34 31,21 69,89 - 4,10
12 21 ST VICTOR DE CESSIEU 2 163 23,87 18,54 25,67 68,08 + 12,20
13 13 CHEZENEUVE 499 14,41 21,16 32,45 68,03 + 2,40
14 11 GENAS 12 198 29,05 16,85 21,31 67,20 - 0,30
15 31 SUCCIEU 708 23,87 13,66 29,41 66,94 + 19,60
16 23 STE BLANDINE 924 23,87 13,66 29,21 66,74 + 13,10
17 18 BIOL 1 384 23,87 13,66 28,42 65,94 + 4,80
18 30 BELMONT 454 23,87 13,66 27,18 64,71 + 14,90
19 57 LA VERPILLIERE 6 499 18,45 29,34 16,73 64,52 + 53,50
20 12 DOMARIN 1 454 10,61 26,25 27,05 63,91 - 4,50
21 47 MONTREVEL 474 23,87 13,66 26,03 63,56 + 34,90
22 64 HEYRIEUX 4 820 17,07 26,28 19,52 62,87 + 63,50
23 7 VEYSSILIEU 303 15,66 18,78 28,00 62,44 - 15,10
24 15 RUY MONTCEAU 4 298 9,14 24,94 27,81 61,90 - 6,00
25 14 DIZIMIEU 632 11,97 21,85 28,06 61,88 - 6,30
26 19 ST SAVIN 3 577 9,20 22,71 29,97 61,88 + 0,80
27 34 CHOZEAU 1 053 8,10 25,45 24,17 57,72 + 5,70
28 16 FOUR 1 076 10,68 18,87 27,95 57,50 - 12,20
29 40 CHATEAUVILLAIN 624 23,87 13,66 19,77 57,30 + 9,30
30 24 SEREZIN DE LA TOUR 856 8,58 22,77 25,22 56,57 - 2,50
31 25 ST BONNET DE MURE 6 435 23,99 15,65 16,90 56,54 - 2,20
32 22 PUSIGNAN 3 559 19,71 15,52 20,15 55,38 - 7,20
33 27 ST ROMAIN DE JALIONAS 3 172 7,78 20,23 26,50 54,51 - 5,30
34 32 ST LAURENT DE MURE 5 119 23,85 13,96 16,12 53,93 - 3,60
35 29 VERTRIEU 669 8,53 17,00 27,66 53,20 - 5,80
36 45 ST BAUDILLE DE LA TOUR 739 8,03 17,58 27,13 52,74 + 10,10
37 28 LEYRIEU 730 10,36 15,58 26,41 52,35 - 8,60
38 46 BOURGOIN JALLIEU 26 219 19,56 14,37 18,35 52,29 + 10,20
39 44 MAUBEC 1 648 7,83 18,23 25,74 51,80 + 6,70
40 33 GRENAY 1 446 7,79 14,61 29,33 51,73 - 7,30
41 20 VILLEMOIRIEU 1 880 9,74 17,28 23,79 50,82 - 16,90
42 56 SOLEYMIEU 709 5,86 18,32 26,10 50,28 + 19,40
43 65 ANNOISIN CHATELANS 637 8,61 17,85 23,00 49,47 + 31,00
44 35 VAULX MILIEU 2 392 7,32 21,05 20,96 49,32 - 9,50
45 41 ST QUENTIN FALLAVIER 6 068 17,69 14,19 17,16 49,04 - 2,70
46 43 COLOMBIER SAUGNIEU 2 415 17,20 14,12 17,56 48,88 - 1,40
47 38 HIERES SUR AMBY 1 167 7,50 16,01 25,11 48,62 - 7,90
48 49 CREMIEU 3 400 7,94 18,87 21,77 48,58 + 8,90
21
49 37 OPTEVOZ 733 6,98 17,72 22,09 46,80 - 12,10
50 48 ROCHE 1 893 8,23 15,45 22,81 46,49 + 2,70
51 50 LES EPARRES 949 7,27 16,26 21,94 45,47 + 2,10
52 42 BADINIERES 607 6,35 18,73 20,33 45,41 - 9,00
53 36 SICCIEU ST JULIEN CARISIEU 579 6,66 18,24 19,98 44,88 - 17,60
54 61 JONS 1 318 18,21 10,48 15,80 44,49 + 13,90
55 52 TOUSSIEU 2 420 7,38 18,12 18,80 44,31 + 2,20
56 58 ST GEORGES D’ESPERANCHE 3 146 7,78 15,23 21,08 44,09 + 5,30
57 53 VALENCIN 2 507 8,55 13,61 20,61 42,76 - 1,30
58 67 ECLOSE 729 5,29 15,60 21,16 42,04 + 16,20
59 39 CHAMAGNIEU 1 536 8,30 13,22 20,08 41,60 - 20,90
60 51 SATOLAS ET BONCE 2 103 6,70 14,29 20,53 41,52 - 5,50
61 59 BONNEFAMILLE 1 041 6,62 14,04 20,74 41,41 + 3,00
62 54 PANOSSAS 593 6,50 13,69 20,81 41,00 - 4,40
63 55 CHARANTONNAY 1 915 7,12 11,87 20,54 39,54 - 7,90
64 66 ST JUST CHALEYSSIN 2 507 7,93 14,26 17,23 39,41 + 8,20
65 62 DIEMOZ 2 686 6,87 14,21 18,09 38,89 + 0,70
66 63 ST PIERRE DE CHANDIEU 4 589 6,43 15,04 15,63 37,10 - 4,00
67 68 VILLEFONTAINE 18 863 13,57 8,91 10,02 32,50 + 0,90
68 60 OYTIER ST OBLAS 1 580 4,60 9,77 16,59 30,96 - 22,90
69 69 L’ISLE D’ABEAU 15 720 12,02 7,59 10,45 30,06 - 2,40
Déchèteries -- 0,35 1,80 2,33 4,48 - 7,80
TOTAL 191 999 15,35 17,88 22,14 55,37 + 2,70
Les situations et le développement spécifique de moyens doivent être examinés sur chaque commune en collaboration avec les élus, pour améliorer les performances en fonction des particularités locales. Une impulsion nouvelle paraît nécessaire pour augmenter nos performances, car des marges de progression semblent importantes. Par exemple CRACHIER comporte 2 PAV, soit 1 pour moins de 250 habitants b) Impact de la collecte sélective en porte à porte des emballages Performance sur les emballages
Communes Kg/hab
GENAS 29,05
ST BONNET DE MURE 23,99
ST LAURENT DE MURE 23,85
CCVH 23,85
BOURGOIN JALLIEU 19,56
Nouvelles communes en 2012
Communes %
HEYRIEUX + 63,50
LA VERPILLIERE + 53,50
L’ajout des journaux-magazines en 2012
Communes %
CCVH + 12,83
BOURGOIN JALLIEU + 10,20
22
c) Performances et classement par Communauté de Communes
CC de l'Est Lyonnais
Rang 2012
Rang 2011
Communes
Population 2012
Total tonnages 2012 CS (T)
Total Performances
Kg/hab/an
1 1 GENAS 12 198 819,70 67,20
2 3 ST BONNET DE MURE 6 435 363,81 57,79
3 2 PUSIGNAN 3 559 197,11 55,38
4 3 ST LAURENT DE MURE 5 119 276,07 53,93
5 5 COLOMBIER SAUGNIEU 2 415 118,06 48,88
6 6 JONS 1 318 58,63 44,49
TOTAUX 31 044 1 833,38 59,06
CC des Collines du Nord Dauphiné
Rang 2012
Rang 2011
Communes
Population 2012
Total tonnages 2012 CS (T)
Total Performances
Kg/hab/an
1 8 HEYRIEUX 4 820 303,6 62,87
2 1 GRENAY 1 446 74,80 51,73
3 2 ROCHE 1 893 88,00 46,49
4 5 ST GEORGES D’ESPERANCHE 3 146 138,71 44,09
5 3 VALENCIN 2 507 107,21 42,76
6 6 BONNEFAMILLE 1 041 43,11 40,19
7 4 CHARANTONNAY 1 915 75,71 39,54
8 9 ST JUST CHALEYSSIN 2 507 98,80 39,41
9 -- DIEMOZ 2 686 105,22 39,17
10 9 OYTIER ST OBLAS 1 580 48,92 30,96
TOTAUX 23 541 1 083,54 46,03
23
CC de l'Isle Crémieu
Rang 2012
Rang 2011
Communes
Population 2012
Total tonnages 2012 CS (T)
Total Performances
Kg/hab/an
1 1 MORAS 473 42,20 89,21
2 2 FRONTONAS 1 927 158,08 82,04
3 3 LA BALME LES GROTTES 917 66,82 72,87
4 4 VERNA 224 16,13 71,99
5 5 VEYSSILIEU 303 18,92 62,44
6 6 DIZIMIEU 632 39,11 61,88
7 11 CHOZEAU 1 053 60,78 57,72
8 8 ST ROMAIN DE JALIONAS 3 172 172,91 54,51
9 10 VERTRIEU 669 35,59 53,20
10 16 ST BAUDILLE DE LA TOUR 739 38,97 52,74
11 9 LEYRIEU 730 38,21 52,35
12 7 VILLEMOIRIEU 1 880 95,53 50,82
13 19 SOLEYMIEU 709 35,65 50,28
14 20 ANNOISIN CHATELANS 637 31,51 49,47
15 14 HIERES SUR AMBY 1 167 56,73 48,62
16 17 CREMIEU 3 400 165,18 48,58
17 13 OPTEVOZ 733 34,30 46,80
18 12 SICCIEU ST JULIEN CARISIEU 579 25,98 44,88
19 15 CHAMAGNIEU 1 536 63,90 41,60
20 19 PANOSSAS 593 24,31 41,00
TOTAUX 22 073 1 220,81 55,31
24
CC de la Vallée de l'Hien
Rang 2012
Rang 2011
Communes
Population 2012
Total tonnages 2012 CS (T)
Total Performances
Kg/hab/an
1 1 MONTAGNIEU 889 67,29 75,70
2 2 TORCHEFELON 619 44,82 72,41
3 6 DOISSIN 830 58,14 70,05
4 4 ST VICTOR DE CESSIEU 2 163 147,26 68,08
5 8 SUCCIEU 708 47,39 66,94
6 5 STE BLANDINE 924 61,67 66,74
7 3 BIOL 1 384 91,27 65,94
8 7 BELMONT 454 29,38 64,71
9 10 MONTREVEL 474 30,13 63,56
10 9 CHATEAUVILLAIN 624 35,76 57,30
TOTAUX 9 069 613,11 67,61
25
CAPI
Rang 2012
Rang 2011
Communes
Population 2012
Total tonnages 2012 CS (T)
Total Performances
Kg/hab/an
1 4 CRACHIER 489 46,42 94,94
2 1 ST ALBAN DE ROCHE 1 861 163,51 87,86
3 2 MEYRIE 1 009 78,59 77,89
4 3 NIVOLAS VERMELLE 2 347 164,04 69,89
5 6 CHEZENEUVE 499 33,95 68,03
6 18 LA VERPILLIERE 6 499 419,31 64,52
7 5 DOMARIN 1 454 92,92 63,91
8 7 RUY MONTCEAU 4 298 266,04 61,90
9 9 ST SAVIN 3 577 221,34 61,88
10 8 FOUR 1 076 61,87 57,50
11 10 SEREZIN DE LA TOUR 856 48,42 56,57
12 15 BOURGOIN JALLIEU 26 219 1 370,92 52,29
13 14 MAUBEC 1 648 85,37 51,80
14 11 VAULX MILIEU 2 392 117,98 49,32
15 12 ST QUENTIN FALLAVIER 6 068 297,55 49,04
16 16 LES EPARRES 949 43,15 45,47
17 13 BADINIERES 607 27,56 45,41
18 19 ECLOSE 729 30,65 42,04
19 17 SATOLAS ET BONCE 2 103 87,32 41,52
20 20 VILLEFONTAINE 18 863 613,01 32,50
21 21 L’ISLE D’ABEAU 15 720 472,53 30,06
TOTAUX 99 263 4 742,45 47,78
26
Classement par collectivité
Rang 2012
Rang 2011
Collectivités
Population 2012
Total tonnages 2012 CS (T)
Total Performances
Kg/hab/an
1 2 CCVH 9 069 613,11 67,61
2 1 CCEL 31 044 1 833,38 59,06
3 3 CC ISLE CREMIEU 22 073 1 220,81 55,31
4 4 CAPI 99 263 4 742,45 47,78
5 5 CC COLLINES NORD DAUPHINE 23 541 1 083,54 46,03
d) Evolution collecte sélective par collectivité en kg/ hab.
Collectivités 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012
CCVH -- 55,69 63,30 62,84 62,60 59,92 67,61
CCEL 54,02 54,96 59,25 57,95 60,71 59,99 59,06
CCIC 52,20 55,51 57,45 57,06 56,41 57,01 55,31
CCCND 42,53 43,62 44,47 44,25 41,82 41,77 46,03
CAPI -- 43,03 44,32 44,20 45,04 45,37 47,78
27
3) Le compostage individuel Parallèlement aux efforts portés sur la collecte sélective, le Syndicat Mixte s’est engagé dans une démarche de réduction des déchets à la source, notamment en favorisant le compostage individuel depuis 2003. L’impact est difficile à mesurer, mais on constate globalement une baisse des tonnages par habitant sur les communes concernées, et les communes ayant le moins de production OM par habitant, pratiquent le compostage individuel.
Rang Communes Année démarrage % foyers équipés de
composteurs
1 VEYSSILIEU 2003 42,86
2 VERTRIEU 2004 42,66
3 LA BALME LES GROTTES 2009 23,38
4 LEYRIEU 2004 22,00
5 MEYRIE 2004 20,56
6 MORAS 2003 19,55
7 GRENAY 2003 16,17
8 CHATEAUVILLAIN 2003 16,13
9 TORCHEFELON 2008 16,05
10 DOMARIN 2003 15,79
11 VILLEMOIRIEU 2010 15,57
12 ST BONNET DE MURE 2003 15,30
13 BELMONT 2008 15,29
14 CHOZEAU 2009 15,15
15 ST LAURENT DE MURE 2003 15,13
16 MAUBEC 2003 15,04
17 FRONTONAS 2009 15,00
18 HEYRIEUX 2004 15,00
19 ST JUST CHALEYSSIN 2005 14,74
20 BONNEFAMILLE 2003 14,67
21 VAULX MILIEU 2004 14,44
22 ROCHE 2003 14,43
23 VALENCIN 2003 14,29
24 RUY MONTCEAU 2003 13,66
25 ST ALBAN DE ROCHE 2004 13,25
26 MONTAGNIEU 2008 13,04
27 BADINIERES 2003 12,92
28 GENAS 2003 12,78
29 SUCCIEU 2003 12,36
30 OPTEVOZ 2006 12,35
31 ST QUENTIN FALLAVIER 2004 12,11
32 JONS 2003 11,78
33 VILLEFONTAINE 2004 11,61
34 SATOLAS ET BONCE 2008 11,41
35 CHARANTONNAY 2004 11,38
36 COLOMBIER SAUGNIEU 2003 11,22
37 FOUR 2003 10,73
38 NIVOLAS VERMELLE 2003 10,46
39 LA VERPILLIERE 2004 10,42
40 ANNOISIN CHATELANS 2010 10,40
28
41 BIOL 2008 10,36
42 OYTIER ST OBLAS 2009 10,00
43 ST GEORGES D’ESPERANCHE 2006 9,57
44 STE BLANDINE 2008 9,55
45 MONTREVEL 2008 9,19
46 LES EPARRES 2003 8,33
47 ST VICTOR DE CESSIEU 2008 8,33
48 DIEMOZ 2007 8,33
49 SOLEYMIEU 2011 8,31
50 DOISSIN 2008 8,18
51 ST SAVIN 2007 8,08
52 PUSIGNAN 2003 7,99
53 L’ISLE D’ABEAU 2003 7,34
54 HIERES SUR AMBY 2009 7,00
55 ST ROMAIN DE JALIONAS 2011 6,08
56 SEREZIN DE LA TOUR 2003 6,03
57 TOUSSIEU 2011 5,68
58 ST PIERRE DE CHANDIEU 2006 5,37
59 CREMIEU 2013 2,09
60 BOURGOIN JALLIEU 2005 1,59
61 ECLOSE 2010 1,58
62 CRACHIER 2010 0,54
63 CHEZENEUVE 2010 0
Communes n'ayant pas pris de décision :
. Chamagnieu . Siccieu St Julien Carisieu
. Dizimieu . St Baudille de la Tour
. Panossas . Verna
29
4) Déchèteries
a) Résultat et évolution des tonnages totaux gérés par le SMND
Déchèteries T 2005 T 2006 T 2007 T 2008 T 2009 T 2010 T 2011 T 2012
Biol -- -- 887,89 954,41 1 101,95 1 087,05 1 349,08 1 303,45
Bourgoin Jallieu 8 107,48 7 503,00 8 192,87 8 565,80 8 960,72 8 599,24 8 418,41 8 701,87
Charantonnay/St G. 1 184,06 1 353,99 1 672,70 1 702,16 1 700,79 1 456,10 1 723,56 1871,70
Chateauvillain -- 604,46 684,24 700,46 694,84 708,03 775,99 845,30
Colombier Saugnieu -- -- 1 328,17 1 248,32 1 243,44 1 291,68 1 579,15 1502,81
L’Isle d’Abeau 2 875,31 3 383,54 3 512,78 3 976,91 4 105,11 3 924,19 4 207,38 3353,09
Jons 1 321,18 1 515,28 1 524,81 1 741,25 1 991,79 2 025,06 2 265,18 2391,49
Nivolas Vermelle -- 955,12 1 278,85 1 348,02 1 450,66 1 719,57 2 227,03 2544,51
Optevoz -- -- -- 658,87 861,18 1 102,12 1 261,86 1301,07
Panossas -- 80,44 1 211,98 1 410,86 1 411,32 1 492,99 1 954,43 2402,34
Roche 911,00 1 077,40 1 385,49 1 464,73 1 456,86 1 630,60 1 711,23 1779,43
Ruy Montceau 1 563,27 1 448,25 1580,69 1 610,35 1 529,10 1 751,76 1 707,46 1209,60
Satolas et Bonce 1 827,66 2331,77
St Laurent de Mure 4 503,19 4 987,79 5 368,76 5 405,67 6 093,12 6 339,64 6 734,19 7235,68
St Quentin Fallavier 1 947,91 2 141,33 2 241,52 2 219,24 1 977,13 2 273,77 2 359,71 2352,67
St Romain de Jalionas 6 463,79 7 128,88 7 610,61 8 165,70 8 299,56 8 676,59 9 433,50 9792,27
St Victor de Cessieu -- -- 963,63 971,21 1 083,12 1 235,93 1 185,62 1251, 21
Valencin 3 263,43 3 541,77 4 184,54 5 016,01 5 454,90 5 553,58 6 045,21 6208,74
Villefontaine 4 328,17 4 902,63 5 727,44 5 516,44 6 197,46 6 169,36 5 685,20 6023,37
TOTAUX 36 468,79 40 623,88 49 356,97 52 676,41 55 613,05 57 037,25 62 451,84 64402,36
30
b) Résultat et évolution par matériau
Répartition par matériau en tonnages
Matériau %
Encombrants 25,16
Gravats 30,35
Déchets verts 27,78
Métaux 3,77
DEEE 0,89
Cartons 2,87
Bois 8,38
DMS 0,40
Piles 0,03
Pneus 0,27
Huile 0,10
Totaux 100
Répartition par matériau en tonnages par déchèterie, (Voir tableau ci-après)
31
BILAN DES TONNAGES POUR L'ANNEE 2012
Encomb Gravats Déchets verts
Métaux DEEE Cartons Bois D.M.S. Piles Pneus Huile Totaux en tonnes
Biol 276,30 394,52 363,50 58,66 12,59 45,98 138,18 4,94 - 8,78 - 1 303,45
Bourgoin 2 129,56 2 673,18 1 952,31 432,13 141,32 402,80 902,44 37,51 2,90 17,82 9,90 8 701,87
Charantonnay 377,79 649,55 586,52 55,46 8,50 44,01 127,60 5,31 0,60 14,56 1,80 1 871,70
Chateauvillain 159,48 269,79 259,06 40,66 6,36 29,72 71,56 2,95 - 4,28 1,44 845,30
Colombier Saugnieu 250,76 485,57 559,62 35,00 6,56 30,52 123,98 4,83 0,50 3,40 2,07 1 502,81
Isle d'Abeau 904,14 939,49 900,94 135,25 29,04 84,13 341,03 7,44 0,60 8,60 2,43 3 353,09
Jons 486,69 763,97 746,40 79,69 12,25 58,22 221,14 14,22 - 7,38 1,53 2 391,49
Nivolas 560,32 623,83 878,03 102,30 27,73 84,58 246,20 10,19 0,60 8,30 2,43 2 544,51
.Optevoz 277,10 430,17 322,84 60,92 19,81 33,10 138,48 7,99 1,80 6,88 1,98 1 301,07
Panossas 408,86 764,56 842,64 101,86 21,83 52,94 193,24 8,59 0,60 5,06 2,16 2 402,34
Roche 496,16 538,70 495,71 68,12 10,73 41,74 121,04 3,93 0,60 - 2,70 1 779,43
Ruy 245,12 264,00 473,06 53,34 9,52 46,80 107,73 4,20 0,60 2,98 2,25 1 209,60
Satolas 434,94 961,79 590,28 70,21 29,17 49,88 185,84 6,24 3,42 2 331,77
St Laurent de M 1 600,08 2 337,62 2 197,22 191,44 30,01 185,86 641,25 32,79 1,20 11,18 7,02 7 235,68
St Quentin F 536,12 871,50 637,38 61,98 8,32 63,91 157,68 4,74 0,60 7,20 3,24 2 352,67
St Romain 2 968,40 2 725,45 2 365,93 375,32 130,67 199,45 934,52 57,38 2,90 21,90 10,35 9 792,27
St Victor 318,89 355,37 322,44 61,41 26,67 41,87 107,42 9,35 - 5,54 2,25 1 251,21
Valencin 1 561,38 1 755,17 1 883,23 182,32 33,55 156,15 583,95 31,41 1,80 17,62 2,16 6 208,74
Villefontaine 2 191,04 1 720,87 1 496,98 260,09 82,06 194,49 44,90 8,92 1,80 16,46 5,76 6 023,37
16 183,13 19 525,10 17 874,09 2 426,16 646,69 1 846,15 5 388,18 256,70 17,10 174,18 64,89 64 402,36
Encomb Gravats Déchets verts
Métaux DEEE Cartons Bois D.M.S. Piles Pneus Huile Totaux en tonnes
2006 11 673 13 077 10 862 2 441 - 1 257 942 172 10 125 64 40 623
2007 11 352 14 517 14 969 2 282 588 1 398 2 487 222 13 118 78 48 022
2008 12 094 15 818 16 467 2 052 925 1 478 3 371 242 18 134 75 52 674
2009 12 592 17 444 16 716 2 542 1 058 1 531 3 286 236 20 120 80 55 625
2010 13 959 17 513 15 948 2 330 1 046 1 696 4 109 297 16 184 70 57 167
2011 15 487 19 531 16 930 2 329 635 1 857 5 119 297 17 174 75 62 452
2012 16 183 19 525 17 874 2 426 647 1 846 5 388 257 17 174 65 64 402
4,5% 0,0% 5,6% 4,2% 1,8% -0,6% 5,3% -13,6% -1,7% 0,3% -13,8% 3,12%
32
c) Ratio par habitant par déchèterie
Déchèteries Population réf. 2012
Tonnages 2012
Ratio kg/hab 2012
Biol 3 142 1 303,45 414,85
Bourgoin Jallieu 36 006 8 701,87 241,68
Charantonnay 5 061 1 871,70 369,83
Châteauvillain 2 668 845,30 316,83
Colombier Saugnieu 2 415 1 502,81 622,28
L’Isle d’Abeau 18 061 3 353,09 185,65
Jons 4 877 2 391,49 490,36
Nivolas 4 152 2 544,51 612,84
Optevoz 3 976 1 301,07 327,23
Panossas 4 885 2 402,34 491,78
Roche 8 010 1 779,43 222,15
Ruy 4 298 1 209,60 281,43
Satolas et Bonce 3 549 2 331,77 657,02
St Laurent de Mure 18 563 7 235,68 389,79
St Quentin Fallavier 6 068 2 352,67 387,72
St Romain de Jalionas 26 798 9 792,27 365,41
St Victor de Cessieu 4 595 1 251,21 272,30
Valencin 14 100 6 208,74 440,34
Villefontaine 23 754 6 023,37 253,57
TOTAUX 194 982 64 402,36 330,30
Déchèteries Ratio
kg/hab 2005
Ratio kg/hab
2006
Ratio kg/hab
2007
Ratio kg/hab
2008
Ratio kg/hab
2009
Ratio kg/hab
2010
Ratio Kg/hab
2011
Ratio Kg/hab
2012
Biol - - 329,57 354,40 371,15 358,41 429,37 414,85
Bourgoin Jallieu 275,87 250,85 265,16 254,75 263,88 251,95 233,81 241,68
Charantonnay / St G. 246,02 253,53 344,12 349,60 345,27 292,98 340,56 369,83
Châteauvillain - - 273,81 281,15 274,10 272,74 290,85 316,83
Colombier Saugnieu - - - 554,56 544,41 563,09 653,89 622,28
L’Isle d’Abeau 172,45 195,57 214,44 233,47 227,75 216,05 232,95 185,65
Jons 305,84 327,89 327,15 362,77 417,92 419,53 464,46 490,36
Nivolas Vermelle - - 333,92 343,44 364,95 422,71 536,37 612,84
Optevoz - - 174,91 228,61 283,47 317,37 327,23
Panossas - 22,08 263,50 302,75 302,86 313,06 400,09 491,78
Roche 120,65 124,87 177,28 185,02 185,85 205,94 213,64 222,15
Ruy Montceau 365,42 331,37 370,11 376,43 370,51 420,29 397,27 281,43
Satolas - - - - - - 514,99 657,02
St Laurent de Mure 263,04 269,31 310,98 306,80 341,14 351,77 362,77 389,79
St Quentin Fallavier 327,66 311,58 362,92 359,22 320,13 367,03 388,88 387,72
St Romain de Jalionas 240,45 256,78 277,60 330,28 322,31 334,00 352,02 365,41
St Victor de Cessieu - - 212,79 210,63 251,30 276,68 258,02 272,30
Valencin 258,38 257,50 316,09 367,37 400,74 404,66 428,74 440,34
Villefontaine 190,21 190,24 247,34 228,39 269,94 263,98 239,34 253,57
TOTAUX 240,71 235,42 275,49 287,46 301,42 305,70 320,29 330,30
33
5) Récapitulatif des tonnages à collecter et traiter Si l’on regroupe les moyennes par habitant de l’ensemble des déchets produits et collectés par les différents modes existants, on en déduit une production globale moyenne de déchets à traiter par habitant sur le territoire comme suit :
Désignation Kg/hab / an 2007
Kg/hab / an 2008
Kg/hab / an 2009
Kg/hab / an 2010
Kg/hab an 2011
Kg/hab an 2012
Ordures ménagères résiduelles 283,92 280,20 276,47 270,90 269,31 264,56
Tri sélectif 51,17 53,24 53,46 53,98 53,94 55,37
Déchèteries 275,49 287,46 301,42 305,70 320,29 330,30
Total 610,58 620,90 631,35 630,58 643,54 650,23
34
B – Le traitement des déchets ménagers et assimilés
1) Les modes et localisation des unités de traitements
Matériaux Localisation unité de traitement Mode de traitement
Ordures ménagères Brutes
Usine d’incinération du SITOM à
Bourgoin
Incinération avec valorisation
énergétique
Emballages
Centres de tri SITA à Firminy, PAPREC
à ST PRIEST et VEOLIA à Rilleux
Tri et recyclage vers les repreneurs désignés par la
garantie de reprise Eco Emballages
Papiers-journaux Centre de tri de la Société VEOLIA Tri et recyclage
Verre OI – Manufacturing Recyclage
Déchets verts
- Broyage ( VEOLIA St Jean de Soudain) - Plateforme de compostage, (Vilette d’Anthon ou Eyzin Pinet) - Co-compostage agricole à Diémoz – - Co-compostage boues de STEP à St Quentin Fallavier
Valorisation organique
Déchets ménagers spéciaux
Batteries – piles
TRIADIS - Beaufort
Valorisation ou traitement
suivant produit
Ferrailles
DERICHEBOURG St Pierre de Chandieu - St Clair de la Tour
VAL’AURA Bourgoin JACQUIER Bourgoin
GOUVERNAYRE à Trept
Recyclage ou traitement
Cartons
Société PAPREC à St PRIEST Société SITA à Bourgoin Jallieu Société GOUVERNAYRE Trept
Société VEOLIA à la Tour du Pin
Recyclage
Pneus Société EUREC
St Pierre de Chandieu Valorisation
Gravats CET Classe III (Beauvoir de Marc
Pusignan, Valencin, Artas, St Savin) Enfouissement
Encombrants CSDU Satolas CSDU Cessieu
Enfouissement
DEEE Contrat avec ERP Recyclage
Lampes et néons Recylum Recyclage
Piles
Corepile
Recyclage
Divers
COLLECTORS Cartouche d’encre, capsules café
Recyclage
Huiles minérales SEVIA Traitement
35
2) La nature des principaux traitements et valorisations
a) L’usine d’incinération
Les ordures ménagères résiduelles sont incinérées à l’UIOM du SITOM de Bourgoin Jallieu dont notre syndicat est membre.
Une nouvelle unité a été mise en service en 2007.
Les modes de valorisation sont les suivants :
- Eau chaude à 109° sous pression alimentant en chauffage et eau chaude sanitaire l’équivalent de 1200 logements. - Vapeur saturée alimentant un industriel - Electricité alimentant l’usine d’incinération pour une part et une vente à EDF pour le solde.
b) Les centres d’enfouissement technique
Ils accueillent sur divers sites, tous les déchets non valorisables
c) La valorisation des déchets verts Tous les déchets verts collectés dans les déchèteries gérées par le syndicat mixte sont valorisés. La plupart de ceux-ci se rendaient sur la plate-forme de compostage de la société AGRONATURE à Panossas pour une valorisation organique sous forme de compostage en complément de divers produits d’amendement organique. La fermeture de cet équipement nous a obligés à réorienter ces déchets verts vers d’autres plates forme (Eyzin Pinet, Villette d’Anthon,…) Nous expérimentons la formule co-compostage avec un exploitant agricole sur la commune de Diémoz. Cette filière permet d’élargir les débouchés et reste à étendre en fonction des expériences potentielles. Par ailleurs depuis 2008, une partie des déchets verts est traitée sous forme de co-compostage avec des boues de STEP, sur la station d’épuration de St Quentin Fallavier. La collecte et la valorisation des déchets verts seront des enjeux importants pour les prochaines années, compte tenu des tonnages à traiter et des quantités encore présentes dans les ordures ménagères. C’est pourquoi le syndicat a engagé dès 2002 des réflexions dans le cadre de la mise en œuvre d’un plan bio-déchets/déchets verts, débouchant sur une mise en œuvre du compostage individuel.
d) Centres de tri pour les emballages
Le centre de tri de Firminy, géré par la société MOS, celui de St-Priest géré par la société PAPREC et celui de Rilleux, géré par la société VEOLIA, accueillent les emballages issus de la collecte sélective. Les produits sont triés avant d’être évacués vers les repreneurs désignés dans le cadre du contrat avec Eco Emballages.
36
e) Centre de tri Journaux-Cartons
Depuis le 1er janvier 2010, le tri des papiers-journaux est assuré par la société VEOLIA. Les cartons des déchèteries sont acheminés vers divers repreneurs.
f) Pneus
La filière d’élimination est en place, et nous travaillons avec la société EUREC dans le cadre de la filière ALIAPUR.
g) DEEE
La mise en place a eu lieu en 2007, un contrat a été signé avec l'éco-organisme ERP.
i) Autres filières
Adaptations potentielles en fonction des nouvelles filières REP qui seront mises en place dans les prochains mois.
37
Syndicat Mixte Nord Dauphiné 1180 chemin de Rajat 38540 HEYRIEUX
RAPPORT ANNUEL 2012 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
D’ELIMINATION DES DECHETS
LES INDICATEURS FINANCIERS
38
A – Les modalités d’exploitation du service
Domaine Activité Mode d’exploitation Remarques
Ordures Collecte Régie directe
ménagères Traitement
Délégation de compétence SITOM
Collecte sélective
Collecte emballages
Régie directe
Traitement emballages Marché de service Sociétés MOS / PAPREC / VEOLIA
Marché renouvelé au 01/01/2013
Collecte papiers-journaux
Régie directe
Traitement papiers-journaux
Marché de service Société VEOLIA
Marché renouvelé au 01/01/2013
Collecte verre Régie directe
Traitement verre Repreneur OI Manufacturing désigné par contrat Eco Emballages
Déchèteries
Gestion, transport et gardiennage
Régie directe ou prestations sur des cas particuliers
Traitement Marché de service CDSU Sociétés MOS et VEOLIA GOUVERNAYRE
Echéance Marché renouvelé jusqu'à fin 2013
Marché de service Déchets verts / Société SEMIDAO
Marchés en cours
Conventions avec divers repreneurs suivants produits
B - Les dépenses et leurs financements
1) La collecte des ordures ménagères résiduelles
a) Le coût par habitant
Communes collectées traditionnellement en « régie » par le SMND (en moyenne)
2008
En € 2009 En €
2010 En €
2011 En €
2012 En €
Coût moyen collecte en C1 / (1 fois par semaine) 18,13 18,98 19,27 19,44 19,40
Coût moyen collecte en C1 / C2 / (St Georges d’Espéranche – Vaulx Milieu – Maubec)
19,78 20,41 20,73 20,94 21,48
Coût moyen collecte en C2 23,62 24,12 25,04 23,58 25,18
Coût moyen collecte en C2 /C3 / (Bourgoin Jallieu) 25,09 24,91 25,09 23,92 23,97
Coût moyen collecte en C3 / (Villefontaine) C2 en partie 2010
17,58 19,16 11,17 -- --
39
Modification mode de collecte au 1er janvier 2009
2008 /€ VEOLIA
2009 / € SMND
2010 / € SMND
2011 / € SMND
2012 / € SMND
Secteur Crémieu en C1 25,30 24,11 22,62 23,24 22,95
Secteur Crémieu en C1 + C2 été 32,55 -- -- -- --
Crémieu en C2 + spécifique 36,00 33,11 31,37 31,62 32,83
Modification mode de collecte au 1er janvier 2012
2008 / € VEOLIA
2009 / € VEOLIA
2010 / € VEOLIA
2011 / € VEOLIA
2012 / € SMND
Nivolas Vermelle (C2) 24,70 27,05 27,30 27,55 27,01
Saint Savin (C1) 19,30 21,15 21,35 21,55 21,19
b) Le coût par tonne
2008 / € 2009 / € 2010 / € 2011 / € 2012 / €
Coût collecte/tonne 77,75 81,26 82,99 84,03 87,87
2) Le traitement des ordures ménagères résiduelles
a) Le coût par habitant
2008 / € 2009 / € 2010 / € 2011 / € 2012 / €
Coût de traitement OM résiduelles / hab.
32,22 32,96 32,30 32,50 34,03
b) Le coût par tonne
2008 / € 2009 / € 2010 / € 2011 / € 2012 / €
Coût de traitement OM résiduelles / hab.
115,00 119,22 119,22 120,69 128,62
40
3) Le coût global pour les ordures ménagères résiduelles
a) Le coût par habitant
Coûts moyen 2008 en € 2009 en € 2010 en € 2011 en € 2012 en €
Communes en C1 50,35 51,94 51,57 51,94 53,43
Communes en C2 55,84 57,08 57,34 56,08 59,21
b) Le coût par tonne En moyenne sur l’ensemble du syndicat
2008 en € 2009 en € 2010 en € 2011 en € 2012 en €
192,75 200,48 202,21 204,72 216,49
4) La collecte sélective a) Collecte sélective en apport volontaire La contribution pour la collecte sélective en apport volontaire est établie sur la base d’une participation de
3,00 à 3,70€/an/habitant, suivant les performances. Cette somme couvre :
- l’acquisition du matériel (points propres, véhicules de collecte,…) - le fonctionnement de la collecte - les prestations du centre de tri - la communication
Le syndicat mixte a reçu par ailleurs des soutiens financiers en 2012 pour le programme de la collecte sélective, de la part d’Eco Emballages. b) Collecte sélective en porte à porte pour les emballages La contribution pour la collecte du verre et des papiers-journaux qui restent en apport volontaire est établie sur la base d’une participation de 1,20 à 1,85€ / an / habitant, suivant les performances. Pour la collecte des emballages en porte à porte les coûts moyens s’établissent sur les bases suivantes :
Collecte Montant 2009
€ / an / hab.
Montant 2010
€ / an / hab.
Montant 2011
€/an/hab
Montant 2012
€/an/hab.
Collecte en bacs en C1 8,17 7,97 7,94 8,23
Collecte en bacs en C1 (habitat concentré – BJ) 3,93 3,97 3,86 3,89
Collecte sacs en C0,5 (habitat dispersé – CCVH) 7,75 7,61 7,56 --
Collecte bacs en C0,5 -- 6,64 7,16 7,37
41
c) Collecte sélective en porte à porte pour les emballages et papiers-journaux La contribution pour la collecte du verre qui reste en apport volontaire, est établie sur la base d’une participation de 0,70 à 1,00€ / an/ habitant, suivant les performances Pour la collecte des emballages et papiers-journaux en porte à porte les coûts moyens s’établissent sur les bases suivantes :
Collecte Montant 2012 €/an / hab.
Collecte en bacs en C1 8,48
Collecte en bacs en C 0,5 6,86
Collecte sacs en C 0,5 (habitat dispersé CCVH) 7,75
5) Les déchèteries Les déchèteries sont des équipements de plus en plus sollicités par la population et les coûts augmentent en proportion. Les coûts de participation s’établissent à 18,50€/an/habitant pour 2012. Aujourd’hui, tous les habitants du territoire ont accès à une déchèterie. 6) Les coûts globaux de la gestion des déchets des ménages Compte tenu des développements précédents, on peut établir un coût moyen global à service minimum (service de base) de la gestion des déchets par habitant :
2009 2010 2011 2012
OM résiduelles 51,94 51,57 51,94 53,43
Collecte sélective PAV 3,70 3,70 3,70 3,70
Déchèteries 17,00 17,30 17,70 18,50
TOTAL 72,64 72,57 73,34 75,63
À ces coûts peuvent s’ajouter des mesures particulières : - collectes supplémentaires (C2) env. 5,00 à 6,00€/hab/an - collecte sélective porte à porte env. 8,00€/hab/an - conteneurisation env. 5,00€ à 10€/hab/an
top related