sécurité des machines - ge.ch – république et canton de genève · 2019. 6. 25. · en iso...

Sécurité des machines

Présentation

• Pascal Olivary• Collaborateur de la division Sécurité au travail pour la Suisse romande,

Lausanne.• Ingénieur de sécurité CFST.• En charge des secteurs suivants de l’industrie:

- mécanique et construction de machines- construction métallique pour: JU, JU-BE, NE, VD- production d'énergie électrique- carrosserie industrielle.

Objectifs

• Bases légales.• Aperçu des risques mécaniques sur la base d’exemples.

Qu'est-ce qu'une directive?

• Une directive est un acte juridique communautaire pris par le Conseil de l'Union Européenne seul ou avec le parlement qui exerce le pouvoir législatif.

• Le respect de ces dispositions est obligatoire au sein de l'UE.

• Une machine qui satisfait aux dispositions d'une directive peut être mise sur le marché de l'UEsans entrave.

Qu'est-ce qu'une norme?Qu'est-ce qu'une norme harmonisée?• Une norme est un texte, élaboré par un groupe de travail pluridisciplinaire,

pour décrire des règles techniques permettant de respecter les prescriptions de sécurité.

• Une norme européenne harmonisée (par ex. EN, ISO EN) est une norme adoptée par un organisme de normalisation mandaté par l'UE (CEN, Cenelcou ETSI).

• Une machine, construite conformément à une norme harmonisée, est présumée conforme aux exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par cette norme.

• Son respect n'est pas obligatoire.

Champ d’application de la directive 2006/42/CE relative aux machinesArticle premier, alinéa 1

• Machines (art. 1)a) Machinesb) équipements interchangeables c) composants de sécuritéd) accessoires de levagee) chaînes, câbles, sanglesf) dispositifs amovibles de transmission mécanique

• Quasi-machines (art. 1, g)

Champ d'applicationArticle premier, al. 1

a) Machines

b) Equipements interchangeables

c) Composants de sécurité

Champ d'applicationArticle premier, al. 1

d) Accessoires de levage

e) Chaînes, câbles et sangles utilisés pour le levage

f) dispositifs amovibles de transmission mécanique

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Machine: définitionArticle 2

a) Ensemble composé de pièces liées entre elles:

• dont au moins une est mobile

• équipé d'un système d’entraînement

• autre que la force humaine ou animale

• en vue d’une application définie

• évent. sans organe de liaison au site d'utilisation ou de connexion aux sources d'énergie et de mouvement

• évent. qui ne peut fonctionner en l'état qu’après montage sur un moyen de transport ou installation dans un bâtiment

• dispositifs de levage actionnés uniquement par une force humaine.

Quasi-machine: définitionArticle 2, g)

Ensemble composé de pièces liées entre elles:

• qui constitue presque une machine

• mais qui ne peut assurer à lui seul une application définie

• destiné à être incorporé ou assemblé à d'autres machines ou à d'autres quasi-machines ou équipements en vue de constituer une machine au sens de la directive 2006/42/CE.

Exemple:

système d’entraînement

La sécurité commence dès l'achat

• Quatre questions décisives à se poser avant l'achat:

1. L'équipement de travail est-il adapté à l'emploi prévu?

2. Est-il conforme aux règles de sécurité?

3. Va-t-il avoir des effets négatifs sur l'environnement de travail (nuisances sonores, pollution de l'air)?

4. Est-il facile à utiliser (ergonomie)?

Acquisition d'une machine neuveMise en circulation en

SuisseDe l'étranger

(importation directe)Construction maison

Exigences pour apporter la preuve de la conformitéLa personne qui assure la mise sur le marché doit remettre la déclaration de conformité ou

d’incorporation, et la notice d’instructions ou

d’assemblageL’employeur doit vérifier que la machine ne

présente aucun défaut manifeste avant sa mise en service

vérifier que la déclaration de conformité ou d’incorporation ainsi que la notice d’instructions ou d’assemblage ont bien été fournies

L’employeur doit s’assurer que la déclaration de conformité ou

d’incorporation, et la notice d’instructions ou

d’assemblage est disponible, et que

la machine ne présente aucun défaut manifeste

En l’absence des documents mentionnés ci-dessus, il revient à l’employeur d’apporter la preuve de la sécurité de la machine et de fournir la notice d’instructions.

L’employeur doit avoir construit la machine

conformément aux exigences essentielles de santé et de sécurité (selon l’annexe I de la directive relative aux machines), et

disposer de l’évaluation du risque, et

de la documentation technique, et

de la notice d’instructions, et établir la déclaration de

conformité

Machine produite avant le 1.1.1997

• Entrée en vigueur de la Directive machine en Suisse = 1.1.1997

• Les machines dont la première mise en service a eu lieu avant le 1.1.1997 doivent être conformes aux règles de la technique en vigueur au moment de leur mise sur le marché et remplir au moins les exigences des art. 23 à 32 et 34 al. 2 OPA.

Corrélation avec les équipements à la place de travail

Conception Construction Vente/Achat Utilisation Elimination

déchets

• LAA, OPA,……Exigences pour l'employeur et pour le travailleur

LSProOSProDM:Exigencespour le fabricant importateur

Début

Risque?

Suppression?

Protection?

AvertissementInstructions

EPI

Aucune mesure

Prévention intrinsèque

Protections

Objectif sécurité atteint

non

oui

oui

oui

non

non

Risque élémentaire EcrasementPrincipe de protection Distances de sécurité

EN ISO 13854 Distance minimum pour prévenir l’écrasement de parties du corps humain

Distances minimales nécessaires :Doigt a = 25 mmMain b = 100 mmBras c = 120 mm

Risque élémentaire EcrasementPrincipe de protection Distances de sécurité

EN ISO 13854 Distance minimum pour prévenir l’écrasement de parties du corps humain

Distances minimales nécessaires :Jambe a = 180 mmTête b = 300 mmCorps c = 500 mm

Risque élémentaire EcrasementPrincipe de protection Distances de sécurité

Risque élémentaire EcrasementPrincipe de protection Distances de sécurité

Min 500mm

Risque élémentaire EntrainementPrincipe de protection Limitation de la force

EN ISO 14120 Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles

• Effort maximal s'exerçant sur des parties du corps : 75 N

et• Energie cinétique maximale de la

partie mobile : 4 Jouleet• Pression de contact maximale : 50

N/cm2

Risque élémentaire EntrainementPrincipe de protection Limitation de la force

ISO 13856-2 Dispositifs de protectionsensibles à la pression

• Effort maximal s'exerçant sur les parties du corps après actionnement du dispositif: 150 N

et• Energie cinétique maximale de la

partie mobile: 10 Joule

Risque élémentaire EcrasementPrincipe de protection Distances de sécurité

EN ISO 13857 Distance de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses

Exemple:Barrage de Verbois

Exemple:Barrage de Verbois

Risque élémentaire EntrainementPrincipe de protection Inaccessibilité

Espace e ≤ 6 mmCette valeur doit être la pluspetite possible.

Angle E ≥ 90 ° (si possible)

EN ISO 13857 Distance de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses

Risque élémentaire EcrasementPrincipe de protection Disposition relative et forme

Documents de référence:

EN ISO 13857 Distance de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses

Risque élémentaire Tous risques méc.Principe de protection Disposition relative

Documents de référence:EN ISO 13857 Distance de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses

Nota :Pour prévenir le franchissementH ≥ 2000 mmPour prévenir l’introduction par le bash ≤ 180 mm

ISO 14120 Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles

Documents de référence:

EN ISO 13857 Distance de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d’atteindre les zones dangereuses

Mesures de préventionPriorités

S T O PSubstitution Technique Organisationnel Personnel

Efficacité des mesuresHaute

Faible

Les interrupteurs de sécurité

Objectifs

• Connaître les spécificités des principaux types d'interrupteurs.

• Etre en mesure d'évaluer la bonne utilisation des interrupteurs.

Définition

• Les interrupteurs sont souvent les premiers éléments des fonctions de sécurité sur les machines.

Dispositif permettant une coupure sûreInterrupteur de sécurité• Utilité

Eviter la mise en marche intempestive de la machine.• Quand

Travaux de maintenance sur des éléments de machines.• Par qui

Opérateur, personnel de maintenance.• Rôle

Isoler la machine de toutes les sources d'énergie et libérer les énergies emmagasinées.

• CommentPrès du lieu d'intervention

Dispositif permettant une coupure sûreInterrupteur de sécurité

Exemple d'emploi

• Interrupteurs de sécurité au sommet d’un silo à grains

Dispositif d'arrêt d'urgenceInterrupteur d'arrêt d'urgence• Utilité

Permet d'éliminer un danger ou de limiter son aggravation.• Quand

Lorsqu'il y a une perturbation, un disfonctionnement ou une situation dangereuse.

• Par quiToute personne.

• RôleArrêter la machine dans les plus brefs délais.

Dispositif d'arrêt d'urgenceInterrupteur d'arrêt d'urgence• Son actionnement ne doit pas créer des dangers supplémentaires (chute

d'éléments de machines).

• Interrupteur rouge sur fond jaune.

• Mémorisation de l'action "bouton enfoncé".

• Doit être réinitialisé manuellement.

• Ne doit pas provoquer un redémarrage de l'installation quand le bouton est réinitialisé.

• Doit, en général, être monté sur chaque machine et à chaque poste de commande.

Exception: outils électroportatifs, guidés à la main, etc.

Dispositif d'arrêt d'urgenceInterrupteur d'arrêt d'urgence

Dispositif permettant un arrêt sûr

• UtilitéArrête tous les mouvements lorsqu'un protecteur est ouvert ou si une limite est franchie.

• QuandLorsqu'on doit intervenir brièvement et en sécurité dans la machine.

• Par quiOpérateur, personnel de maintenance.

Dispositif permettant un arrêt sûrInterrupteur de surveillance• Lors de l'ouverture d'un protecteur, il doit y

avoir une action mécanique forcée sur l'interrupteur de surveillance.

• La contre-pièce d'un interrupteur de surveillance doit être fixée de façon difficilement démontable (souder, vis indémontable, rivet).

• Il ne faut jamais tolérer la manipulation d'un dispositif de sécurité.

Manipulation d'un interrupteur de surveillance

Commande à action maintenue

• Obligation d'avoir un arrêt d'urgence avec une commande à action maintenue.

Dispositif permettant une coupure sûre avec fonction d’arrêt d’urgence

Dispositif de commande fonctionnel

La maintenanceUne condition de service particulière

Objectifs

• Définitions.• Dangers et maintenance.• Présentation des huit règles vitales pour la maintenance.• Bases légales.

Définitions

• Objectif de maintenance.• Termes spécifiques : Inspection

EntretienRemise en état.

• Domaine d'application.

Etre conscient que la maintenance est une activité dangereuse• Une centaine d'accidents professionnels mortels sont annoncés chaque

année à la Suva.

• Les travaux de maintenance sur les machines et les installations industrielles représentent une dizaine d'accidents mortels par an.

Nous voulons faire changer les choses!

Tout va bien, mais la situation peut tourner à la catastrophe en une seconde

53

Aucun travail n'est suffisamment important pour risquer sa vie ou sa santé. Absolument aucun!

Dangers répertoriés d'après l'analyse des accidents graves

50%

20%

12%

12%

6%Risque mécanique

Chute de hauteur

Electricité

Atmosphère dangereuse

Divers

Causes et responsabilités

• Manque de planification ou de préparation du travail.

• Absence ou manque d'instructions.• Absence de contrôles sur le lieu

d'intervention.• «Arrêt incomplet» de l'installation.• Manipulation des dispositifs de protection.• Stress, urgence.• Improvisation.• Lacunes techniques (absence de dispositif de

marche particulière).

Supérieur

Collaborateur

Responsable de la mise sur le marché

0 5 10 15 20 25 30 35 40

NettoyageDisposition, Ajustement

DépannageRéparation

Maintenance

Activité [%]

Réglage

0 10 20 30 40 50 60 70

Opérateur de la machine

Personnel de maintenance

Fonction [%]

Accidents analysés par la Suva; 2011-13; 118

60%

Chaque collaborateur doit prendre ses responsabilités • Nos cadres.

• Nos opérateurs de maintenance.

• Les entreprises de maintenance mandatées par nos soins.

Sans oublier...• Le personnel chargé du nettoyage, du réglage et de la remise en route des

installations en cas de panne ou de dysfonctionnement!

De la théorie à la pratique:mise en œuvre dans notre entreprise Les huit règles vitales sont subdivisées en trois catégories.

Planifier consciencieu-sement

Dangers particuliers

Ne pas improviser

Règle 1 Règles 3 à 8 Règle 2

Nous respectons les trois étapes prévues. Sans exception: Règle 1, règle 2 et règles 3 à 8 au cas par cas.

Règle 1: Nous planifions consciencieu-sement les travaux de maintenance.

Supérieur

• J'examine les phénomènes dangereux pouvant apparaître lors des travaux planifiés.

• Je définis des mesures en conséquence.

Travailleur

• J'apporte mon expérience et mon savoir-faire en matière de sécurité.

Règle 1: Nous planifions consciencieu-sement les travaux de maintenance.

Règle 2: Nous n'improvisons pas, même en cas de dépannage.

Travailleur

• Je respecte le plan de travail établi. • J'utilise les moyens auxiliaires

requis. • Je porte mes équipements de

protection individuelle.

En cas de danger, je dis STOP et j'informe mon supérieur.

Supérieur

• Je ne tolère aucune improvisation.• En cas de lacunes, je réagis

immédiatement. • Je contrôle régulièrement si mes

collaborateurs respectent les règles de sécurité.

Règle 2: Nous n'improvisons pas, même en cas de dépannage.

Règle 3: Avant le début des travaux, nous arrêtons et sécurisons l'installation.

Travailleur

Avant d'intervenir sur une installation:

• je coupe toutes les énergies et flux de matériaux

• je sécurise l'installation au moyen de mon cadenas personnel.

Supérieur

• Je veille à ce que les dispositifs d'arrêt appropriés soient mis à disposition et utilisés conformément aux prescriptions.

Règle 3: Avant le début des travaux, nous arrêtons et sécurisons l'installation.

Règle 3: Consignation et étiquetage

• ConsignationConsignation d'un interrupteur de sécurité.

• EtiquetageEtiquetage d’un dispositif de consignation.

Règle 3: Autres systèmes de consignation

• Consignation• Consignation d'une vanne

• Consignation • Consignation d'une fiche

Règle 3: Autres systèmes de consignation

Règle 4: Nous neutralisons les énergies résiduelles.

Supérieur

• Je définis le mode de neutralisation des énergies résiduelles.

• J'autorise les travaux sur des installations en marche uniquement si elles sont pourvues d'un dispositif de marche particulière.

Travailleur

• Je dis STOP lorsque je détecte des énergies résiduelles (par ex. une charge en hauteur non sécurisée).

• J'interviens sur une installation en marche uniquement si elle est pourvue d'un dispositif de marche particulière (par ex. une commande de validation).

Règle 4: Nous neutralisons les énergies résiduelles.

Règle 4: Travaux sur une machine en marche (ordre de priorité)

Priorité 2: Maintenance sur une machine en marche uniquement avec les dispositifs de protection nécessaires

Priorité 4: Maintenance sans aucun dispositif de protection uniquement si des mesures spéciales ont été prises

Priorité 3: Maintenance sans dispositif de protection uniquement si la machine est pourvue d'une commande de marche particulière

Priorité 1: Maintenance uniquement si aucun danger ne provient de la machine Règle 3

Dan

ger c

rois

sant

• Commande de validation à trois positions

• Commande à impulsion

Règle 4: Travaux sur une machine en marche (ordre de priorité)

Règle 5: Nous prenons des mesures pour éviter les chutes.

Travailleur

• En cas de risque de chute, je dis STOP!

• Je travaille uniquement avec les moyens auxiliaires appropriés.

Supérieur

• Je veille à ce que les postes de travail en hauteur soient sûrs et accessibles en toute sécurité.

• Je ne tolère aucune improvisation!

Règle 5: Nous prenons des mesures pour éviter les chutes.

Règle 5: Prévenir les chutes (ordre de priorité)

Priorité 1: accès et plateformes fixes

Priorité 2: plateformes mobiles ou échafaudages roulants

Priorité 4: EPI antichute

Priorité 3: petits travaux sur des échelles Dan

ger c

rois

sant

Priorité 1: accès et plateformes fixes

Priorité 2: plateformes mobiles ou échafaudages roulants

Priorité 4: EPI antichute

Priorité 3: petits travaux sur des échelles Dan

ger c

rois

sant

Règle 5: Prévenir les chutes (ordre de priorité)

Priorité 1: accès et plateformes fixes

Priorité 2: plateformes mobiles ou échafaudages roulants

Priorité 4: EPI antichute

Priorité 3: petits travaux sur des échelles Dan

ger c

rois

sant

Règle 5: Prévenir les chutes (ordre de priorité)

Priorité 1: accès et plateformes fixes

Priorité 2: plateformes mobiles ou échafaudages roulants

Priorité 4: EPI antichute

Priorité 3: petits travaux sur des échelles Dan

ger c

rois

sant

Règle 5: Prévenir les chutes (ordre de priorité)

Règle 6: Confier les travaux électriques à des pros.

Nous n'intervenons sur des

installations électriques qu'avec du

personnel habilité et formé à cet effet.

Travailleur

• En cas de phénomène dangereux provenant du courant électrique, je dis STOP!

Nous n'intervenons sur des

installations électriques qu'avec du

personnel habilité et formé à cet effet.

Supérieur

• Je n'emploie que du personnel disposant de la formation requise.

• J'exige que mes collaborateurs interrompent les travaux et m'informent en cas de doute.

Règle 6: Confier les travaux électriques à des pros.

• Définir les autorisations • Protéger les installations électriques

Règle 6: Confier les travaux électriques à des pros.

• Dispositif différentiel résiduel (DDR)

• Ne pas utiliser des appareils défectueux

Règle 6: Confier les travaux électriques à des pros.

Règle 7: Empêcher les incendies et les explosions.

Nous éloignons les substances

inflammables ou veillons à ce qu'elles

ne puissent pas s'enflammer.

Travailleur

• Je n'exécute des travaux de maintenance qu'après avoir obtenu l'autorisation du chef d'exploitation responsable.

Nous éloignons les substances

inflammables ou veillons à ce qu'elles

ne puissent pas s'enflammer.

Supérieur

• Je conviens des mesures de protection contre le risque d'incendie et d'explosion avec mes collaborateurs et le chef d'exploitation responsable.

Règle 7: Empêcher les incendies et les explosions.

Règle 8: Ventiler les locaux exigus.

Dans les locaux exigus, nous empêchons les explosions et les intoxications au moyen d'un ventilateur d'extraction.

Travailleur

• Je ne travaille dans un local exigu que lorsque ma sécurité est garantie (ventilateur d'extraction, mesure des substances nocives, surveillance par une deuxième personne).

Dans les locaux exigus, nous empêchons les explosions et les intoxications au moyen d'un ventilateur d'extraction.

Supérieur

• Je m'assure que seuls les collaborateurs disposant de l'instruction requise travaillent dans des locaux exigus.

• Je mets les équipements de travail et de sauvetage nécessaires à leur disposition.

Règle 8: Ventiler les locaux exigus.

Dangers • Risque d'incendie ou d'explosion

(gaz liquéfié, solvants).• Risque d'intoxication

(gaz dangereux pour la santé).• Risque d'asphyxie

(azote, argon, gaz carbonique).

Mesures de protection• Aération.• Surveillance (appareils de mesure). • Protection respiratoire.• Organisation des secours.• Pas de travaux «en solo».

Règle 8: Ventiler les locaux exigus.

Base légale

OPA article 32b

1. Les équipements de travail doivent être entretenus conformément auxinstructions du fabricant. Il convient à cet égard de tenir compte de leurdestination et du site d’exploitation. Les résultats des opérations d’entretiendoivent être consignés.

2. Les équipements de travail exposés à des influences nuisibles, comme lachaleur, le froid, les substances et les gaz corrosifs, doivent être contrôlésrégulièrement selon un plan préétabli. Des contrôles doivent égalementêtre effectués lorsque des événements exceptionnels susceptibles d’avoirune incidence sur la sécurité des équipements de travail se sont produits.Les résultats des contrôles doivent être consignés.

Brochure et support pédagogique «Huit règles vitales»Les huit règles vitales ne s'apprennent pas du jour au lendemain. Nous vous conseillons de consulter régulièrement la brochure.

Attention: vous êtes responsable, chaque règle doit être connue et respectée.

Brochure et support pédagogique

ComplémentExemple «pont roulant» (hauteur: 8 m)

Situation Remplacement du câble du treuil du pont roulant.

Exercice Quels sont les dangers pouvant se manifester en cours d'intervention?

Utilisez le catalogue de dangers «Maintenance sûre».

Catalogue de dangers