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Recherche et développement dans les organisations du secteur
non marchand en Belgique2000 et 2001
JUIN 2004
Groupe de concertation de la Commission “Coopération fédérale”“Inventaire et statistiques en matière de R&D” (CFS/STAT)
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
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Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
3table des matières
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
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Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
3table des matières
Introduction 4
PARTIE I La Recherche et développement dans le secteur non marchand 6
I.1 Définitions et répartition des compétences 6
I.2 Secteur non marchand vs secteur marchand 8
I.3 Secteurs d’exécution dans le secteur non marchand 9
I.4 Comparaison internationale 11
PARTIE II La R&D dans les institutions sans but lucratif 14
PARTIE III La R&D dans l’enseignement supérieur 18
III.1 Universités 18
III.2 Centres de recherche universitaires 24
III.3 Hautes écoles 28
III.4 Enseignement supérieur 32
PARTIE IV La R&D dans les centres de recherche publics 35
PARTIE V La R&D dans les centres de recherche collectifs 39
PARTIE VI La R&D dans les institutions sans but lucratif publiques et privées 43
Synthèse 47
Annexes 48
Table des matières
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
4
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
5introduction
IntroductionCette brochure entend mettre l’accent sur les efforts fournis en matière de R&D par les institutions sans but lucratif en Belgique. Pour la première fois depuis l’organisation des enquêtes relatives à la R&D réalisées auprès des institutions sans but lucratif, toutes les données statistiques collectées seront entièrement mises à la disposition du grand public.
Toutes les données chiffrées concernent la Belgique dans son ensemble. Pour les données statistiques au niveau régional ou communautaire, nous renvoyons le lecteur aux autorités compétentes. Leurs adresses sont reprises dans la Partie I. Vous trouvez les listes complètes des institutions en annexe.
La première partie passe brièvement en revue les définitions et méthodes de collecte utilisées. Elle présente également les grands agrégats de données relatifs au secteur non marchand – personnel et dépenses – et les compare à ceux du secteur marchand. Ensuite, nous y esquissons sommairement le rapport entre les secteurs d’exécution du secteur non marchand. Enfin, cette partie se termine sur une succincte comparaison internationale.
La deuxième partie met en évidence l’hétérogénéité du secteur non marchand. Nous reprenons dans cette partie les chiffres relatifs à toutes les variables des secteurs d’exécution. Nous pouvons ainsi brosser un tableau de la position occupée par un secteur d’exécution donné dans l’ensemble du secteur non marchand.
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4
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
5introduction
Les parties suivantes entrent encore davantage dans les détails: elles passent en revue les variables des enquêtes de R&D pour chaque secteur d’exécution.
La troisième partie se penche sur les efforts de R&D menés dans l’enseignement supérieur. L’importance de ce secteur d’exécution en termes de dépenses de R&D et de personnel affecté à la R&D justifie sa subdivision en trois sous-secteurs.
La quatrième partie fait un tour d’horizon des activités de R&D dans les centres de recherche publics. Nous reprenons les données statistiques par autorité compétente en nous limitant au niveau belge.
La cinquième partie est consacrée à un secteur quelque peu particulier. Les centres de recherche collectifs mènent des activités de R&D sous un statut d’ASBL. Toutefois, les institutions sans but lucratif qui relèvent de ce secteur sont généralement incluses dans les activités de R&D des entreprises, suivant les nomenclatures usuelles.
Enfin, la sixième partie donne une idée des efforts de R&D fournis par les institutions sans but lucratif publiques et privées.
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6 partie i • la r&d dans le secteur non marchand
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I.1 Définitions et répartition des compétences
La recherche et développement (R&D) est un important indicateur du développement socio-économique d’un pays, d’une région, d’une communauté... Une définition opé-rationnelle de ce concept est fondamentale dans le cadre de la collecte de données. Le manuel de Frascati nous fournit une telle définition. Elle est également utilisée par le groupe de concertation CFS/STAT dans la compilation des statistiques et indicateurs repris dans cette brochure.
La recherche et développement est définie comme suit : “La recherche et le développe-ment expérimental englobent les travaux de création entrepris de façon systématique en vue d’accroître la somme des connaissan-ces, y compris la connaissance de l’homme, de la culture et de la société, ainsi que l’uti-lisation de cette somme de connaissances pour de nouvelles applications”. (OCDE, 2002, Manuel de Frascati, p. 30).
Les données sont collectées par les autorités compétentes et communiquées au secréta-riat de la CFS/STAT – le SPP Politique scien-tifique – qui compile les statistiques pour la Belgique. Les données R&D sont collectées
PARTIE ILa R&D dans le secteur non marchand
ex post au moyen d’enquêtes auprès de tou-tes les organisations de recherche connues. Les données manquantes sont estimées. En-fin, toutes les données sont approuvées par le groupe de concertation CFS/STAT.
Les organisations du secteur non mar-chand (ONM) qui font de la R&D sont réparties selon différents secteurs d’exécu-tion, à savoir des groupes d’organisations présentant une même finalité en matière de R&D. Les secteurs d’exécution sont (en ordre décroissant d’importance en termes d’activités de R&D) :Ω l’enseignement supérieur,Ω les centres de recherche publics,Ω les centres de recherche collectifs,Ω les institutions sans but lucratif
publiques et privées.
TABLEAU I Secteurs d’exécution
Autorités compétentes Universités
Centres de recherche
universitaires autonomes Hautes écoles
Centres de recherche
publics
Centres de recherche collectifs
ONM publiques et privées
Autorité fédérale X X X X
Communauté flamande X X X X X X
Communauté française X X X X
Région wallonne X X
Région de Bruxelles-Capitale XSource : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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A son tour, le secteur de l’enseignement su-périeur est divisé en trois types d’exécutants de R&D :Ω les universités,Ω les centres de recherche universitaires
autonomes,Ω les hautes écoles (reprises dans l’enquête
R&D depuis 1998).
L’enseignement supérieur est une compé-tence communautaire. Les universités, les centres de recherche universitaires autono-mes et les hautes écoles relèvent de la com-pétence de la Communauté flamande (AWI – Administration Science et Innovation) et de la Communauté française (DGENORS – Direction générale de l’enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique).
Les centres de recherche publics relèvent à la fois de la compétence des Communautés et des Régions. Néanmoins, dans certains domaines, on trouve également des centres qui dépendent de l’autorité fédérale, en plus de ceux qu’elles gèrent pour la Région de Bruxelles-Capitale par dérogation.
Les centres de recherche collectifs sont au service de secteurs industriels spécifiques.
Les centres “De Groote” ont été créés à la demande des entreprises elles-mêmes. Ils reçoivent des subsides des entreprises, des régions et des autorités fédérales pour fi-nancer leurs activités de R&D.
Dans cette brochure, les institutions sans but lucratif publiques et privées englobent deux catégories : Ω les institutions sans but lucratif publi-
ques et privées en Belgique,Ω les institutions internationales implan-
tées en Belgique.
En résumé, la répartition des compétences en matière de collecte de données relatives aux activités de R&D se présente comme suit.
Ces autorités sont toutes représentées dans le cadre d’un groupe de concertation créé dans le giron de la Commission “Coo-pération fédérale”. Ce groupe a pour but de permettre la concertation sur l’inventaire et les statistiques relatifs à la R&D (CFS/STAT). C’est ce groupe de concertation qui a collecté les données statistiques présen-tées dans cette brochure.
TABLEAU I Secteurs d’exécution
Autorités compétentes Universités
Centres de recherche
universitaires autonomes Hautes écoles
Centres de recherche
publics
Centres de recherche collectifs
ONM publiques et privées
Autorité fédérale X X X X
Communauté flamande X X X X X X
Communauté française X X X X
Région wallonne X X
Région de Bruxelles-Capitale XSource : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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Région wallonne
Ministère de la Région wallonneDirection générale des Technologies et de la RechercheAvenue Prince de Liège 7 – 5100 NamurTél.: 081 33 55 17 – Fax: 081 30 66 00e-mail: P.Chapelle@mrw.wallonie.be
I.2 Secteur non marchand vs. secteur marchand
En Belgique, en 2001, quelque 5,5 milliards d’euros (€ 5.514.501.770) ont été dépensés pour la recherche et le développement. La majeure partie des activités de recherche et développement (R&D) a été menée dans le secteur marchand (à savoir les entreprises).
Le reste des activités est mené par le sec-teur non marchand : l’enseignement su-périeur, les centres de recherche publics et collectifs et les ASBL publiques et privées.
La situation est similaire pour l’affectation du personnel de R&D. En 2001, 55.949 personnes, en équivalents temps plein (ETP), occupaient une fonction dans le domaine de la R&D. De nouveau, le sec-teur marchand domine. La comparaison
Adresses des autorités compétentes :
Autorité fédérale
Service public de programmation – politique scientifiqueService de production et d’analyse des indicateurs de R&DRue de la Science 8 – 1000 BruxellesTél.: 02 238 34 90 – Fax: 02 230 59 12e-mail: ziar@belspo.be
Communauté flamande
Ministerie van de Vlaamse GemeenschapDepartement Wetenschap, Innovatie en MediaAdministratie Wetenschap en InnovatieBd Baudouin 30 – 1000 BruxellesTél.: 02 553 59 91 – Fax: 02 553 55 98e-mail: greta.vervliet@wim.vlaanderen.be
Communauté française
Communauté françaiseDirection générale de l’Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifiqueDirection de la Recherche scientifiqueCité administrative de l’EtatBoulevard Pachéco 19, Bte 0 – 1010 BruxellesTél.: 02 210 55 62 – Fax: 02 210 59 92e-mail: christophe.kelecom@cfwb.be
Région de Bruxelles-Capitale
Ministère de la Région de Bruxelles-CapitaleService Recherche et InnovationRue du Champ de Mars 25 – 1050 BruxellesTél.: 02 513 97 00 – Fax: 02 511 52 55e-mail: pdehaut@mrbc.irisnet.be
TABLEAU I.1 Statistiques descriptives en matière de dépenses de R&D • 2001
Nombre ONMMoyenne
(en €)Coefficient
de variationMédiane
(en €)Maximum
(en €)Minimum
(en €)
Secteurs d’exécution
Enseignement supérieur 63 16.816.765 2,61 884.209 230.438.229 4.617
• Universités 19 53.349.746 1,28 18.482.798 230.438.229 122.430
• Centres de recherche universitaires autonomes 11 1.862.156 1,34 900.000 8.676.274 222.242
• Hautes écoles 33 767.494 2,09 322.958 9.000.000 4.617
Centres de recherche publics 52 6.363.331 2,92 1.505.824 123.756.000 44.670
Centres de recherche collectifs 34 2.585.485 1,99 594.801 22.930.643 69.043
Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 6.880.660 1,32 5.478.396 28.642.942 27.500
Total institutions sans but lucratif 158 9.747.986 3,11 827.850 230.738.229 4.617Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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des deux graphiques I.1 et I.2 montre que la R&D menée dans le secteur non marchand présente de toute évidence une intensité en main d’œuvre plus élevée que dans le sec-teur marchand.
I.3 Secteurs d’exécution dans le secteur non marchand
Comme indiqué dans la section 1, le secteur non marchand est constitué d’une multi-tude d’acteurs hétérogènes. En dehors des institutions d’enseignement, la R&D trouve également sa place dans des institutions de recherche publiques, depuis les musées et les archives jusqu’aux organisations spé-cialisées qui se limitent à un seul domaine de recherche. Le paragraphe suivant fait un tour d’horizon des divers secteurs d’exécu-tion et de leur importance relative.
Les dépenses de R&D dans le secteur non marchand se sont élevées à environ 1,5 mil-liards d’euros (€ 1.540.181.800) en 2001.
La répartition des dépenses entre les diffé-rents secteurs d’exécution montre l’impor-tance de l’enseignement supérieur (dont les
GRAPHIQUE I.1 Ventilation des dépenses de R&D entre le secteur non marchand et le secteur marchand • en % du total en 2001
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
27,9%
72,1%Secteur marchandSecteur non marchand
GRAPHIQUE I.2 Ventilation du personnel affecté à la R&D entre le secteur non marchand et le secteur marchand • en % du total en 2001
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
38,0%
62,0%Secteur marchandSecteur non marchand
GRAPHIQUE I.3 Ventilation des dépenses de R&D entre les secteurs d’exécution du secteur non marchand • en % du total en 2001
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
21,5%
68,8%
5,7%4,0% Enseignement supérieur
Centres de recherche publicsCentres de recherche collectifsONM publiques et privées
TABLEAU I.1 Statistiques descriptives en matière de dépenses de R&D • 2001
Nombre ONMMoyenne
(en €)Coefficient
de variationMédiane
(en €)Maximum
(en €)Minimum
(en €)
Secteurs d’exécution
Enseignement supérieur 63 16.816.765 2,61 884.209 230.438.229 4.617
• Universités 19 53.349.746 1,28 18.482.798 230.438.229 122.430
• Centres de recherche universitaires autonomes 11 1.862.156 1,34 900.000 8.676.274 222.242
• Hautes écoles 33 767.494 2,09 322.958 9.000.000 4.617
Centres de recherche publics 52 6.363.331 2,92 1.505.824 123.756.000 44.670
Centres de recherche collectifs 34 2.585.485 1,99 594.801 22.930.643 69.043
Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 6.880.660 1,32 5.478.396 28.642.942 27.500
Total institutions sans but lucratif 158 9.747.986 3,11 827.850 230.738.229 4.617Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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universités sont les principaux acteurs avec 65,8%) (cf. graphique I.3).
Un certain nombre de statistiques descrip-tives en matière de dépenses de R&D four-nissent des informations complémentaires concernant les organisations qui constituent le secteur non marchand (voir tableau I.1.).
Une première constatation s’impose. En 2001 chaque institution sans but lucratif a dépensé en moyenne individuellement près de 10 millions d’euros de R&D. Cette moyenne est presque deux fois (c.à.d. 17 millions) plus élevée pour les établisse-ments de l’enseignement supérieur (avec 16.816.765 euros). Dans ce groupe, les universités dépensent en moyenne plus de 50 millions d’euros de R&D et sont donc les fers de lance de la politique de R&D. Il est cependant possible d’obtenir une image plus exacte en faisant usage de la médiane qui tient compte de la distribution asymé-trique : le nombre de petits acteurs de R&D est très élevé tandis qu’il n’y a que quelques grands acteurs qui “faussent” la moyenne. Si nous appliquons la médiane, il apparaît
GRAPHIQUE I.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D (en ETP) entre les secteurs d’exécution du secteur non marchand • en % du total en 2001
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU I.2 Statistiques descriptives en matière de personnel affecté à la R&D • 2001
Nombre ONMMoyenne
(en €)Coefficient
de variationMédiane
(en €)Maximum
(en €)Minimum
(en €)
Secteurs d’exécution
Enseignement supérieur 62 256,2 2,66 12,4 3.360,1 1,0
• Universités 19 800,8 1,32 274,4 3.360,1 1,9
• Centres de recherche universitaires autonomes 11 23,0 1,02 16,4 79,3 3,3
• Hautes écoles 32 13,0 2,04 7,6 152,0 1,0
Centres de recherche publics 52 67,2 0,62 20,8 791,3 0,5
Centres de recherche collectifs 34 23,8 1,75 7,4 159,0 0,8
Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 57,9 1,28 15,7 217,0 0,3
Total organisations du secteur non marchand (ONM) 157 131,9 3,38 12,4 3.360,1 0,3
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
qu’une institution sans but lucratif dépense en moyenne près de 828.000 euros de R&D. Une université consacre par contre plus de 20 fois plus pour ce poste. Le maximum et le minimum démontrent le fait que les dépenses de R&D varient fortement. Quoi qu’il en soit, le tableau souligne relative-ment bien l’hétérogénéité qui caractérise le secteur non marchand.
En 2001, 21.269,6 équivalents temps plein travaillaient dans le secteur non marchand. Nous reprenons ci-dessus la ventilation entre les différents secteurs d’exécution (cf. graphi-que I.4).
17,3%
76,3%
3,8%2,6%
Enseignement supérieurCentres de recherche publicsCentres de recherche collectifsONM publiques et privées
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10 partie i • la r&d dans le secteur non marchand
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
11partie i • la r&d dans le secteur non marchand
De nouveau, l’enseignement supérieur se taille la part du lion. La part de ce secteur d’exécution dans le personnel de R&D repré-sente à présent plus des trois quarts du total du secteur non marchand (cf. tableau I.2).
I.4 Comparaison internationale
Afin de mieux cerner les prestations du sec-teur non marchand en Belgique, nous allons comparer les principales variables avec celles des 15 Etats membres de l’Union européen-ne. Ensuite, les trois blocs commerciaux, à savoir l’Union européenne, le Japon et les Etats-Unis, seront utilisés comme points de référence pour positionner les efforts de la Belgique sur le plan de la R&D.
L’enseignement supérieur est un premier secteur d’exécution important. Le graphique suivant illustre la part des dépenses de R&D dans l’enseignement supérieur par rapport au total des dépenses de R&D (cf. graphique I.5).
Les pays dans lesquels le secteur industriel est très développé enregistrent de toute évidence un score plus bas que ceux dans
TABLEAU I.2 Statistiques descriptives en matière de personnel affecté à la R&D • 2001
Nombre ONMMoyenne
(en €)Coefficient
de variationMédiane
(en €)Maximum
(en €)Minimum
(en €)
Secteurs d’exécution
Enseignement supérieur 62 256,2 2,66 12,4 3.360,1 1,0
• Universités 19 800,8 1,32 274,4 3.360,1 1,9
• Centres de recherche universitaires autonomes 11 23,0 1,02 16,4 79,3 3,3
• Hautes écoles 32 13,0 2,04 7,6 152,0 1,0
Centres de recherche publics 52 67,2 0,62 20,8 791,3 0,5
Centres de recherche collectifs 34 23,8 1,75 7,4 159,0 0,8
Institutions sans but lucratif publiques et privées 9 57,9 1,28 15,7 217,0 0,3
Total organisations du secteur non marchand (ONM) 157 131,9 3,38 12,4 3.360,1 0,3
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
GRAPHIQUE I.5 Part des dépenses de R&D dans l’enseignement supérieur dans le total des dépenses de R&D • en %
GRAPHIQUE I.6 Part des dépenses de R&D des pouvoirs publics dans le total des dépenses de R&D • en %
Source : Belgique : Groupe de concertation CFS/STAT ; Autres pays : OCDE, MSTI, 2003. Remarque : 1998 : Autriche; 1999 : Danemark, Grèce; 2000 : France, Irlande, Italie, Pays-Bas, Portugal, Etats-Unis, UE-15 ; 2001 : Belgique, Finlande, Japon, Espagne, Suède, Royaume-Uni ; 2002 : Allemagne.
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12 partie i • la r&d dans le secteur non marchand
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13partie i • la r&d dans le secteur non marchand
lesquels la propension des entreprises à la R&D est plus limitée. Les pouvoirs publics effectuent également des dépenses de R&D. Nous reprenons dans le graphique I.6 leur part dans le total des dépenses de R&D.
Il convient de remarquer que ce n’est pas parce que les pouvoirs publics d’un pays enregistrent un score bas que les prestations de ce pays en matière de R&D sont nécessairement mauvaises. Ainsi, la Suède présente, avec 4,27%, l’intensité de R&D la plus élevée de tous les pays mentionnés.
Comme il ressortira de la suite de cette brochure, l’enseignement supérieur est en grande partie financé par les pouvoirs publics. Pour se forger une idée des efforts publics globaux en matière de R&D, nous avons intégré les graphiques I.5 et I.6 (cf. graphique I.7).
Les blocs commerciaux économiquement forts et la Suède, à savoir des pays présen-tant une forte intensité de R&D, se concen-trent au début de la liste étant donné que la recherche industrielle y est dominante. Le score enregistré par la Belgique sur ce plan leur est comparable.
Penchons-nous à présent sur l’intensité de R&D des différents secteurs d’exécution. Le tableau qui se dessine est le suivant. L’intensité de R&D est définie comme étant la part des dépenses de R&D dans le produit intérieur brut (PIB).
Alors que la Suède se situe encore dans la moyenne lorsque la part des dépenses de R&D de l’enseignement supérieur est
GRAPHIQUE I.7 Part des dépenses de R&D du secteur public (enseignement public et pouvoirs publics) dans le total des dépenses de R&D • en %
GRAPHIQUE I.8 Intensité de R&D de l’enseignement supérieur • en % du PIB
Source : Belgique : Groupe de concertation CFS/STAT ; Autres pays : OCDE, MSTI, 2003. Remarque : 1998 : Autriche; 1999 : Danemark, Grèce; 2000 : France, Irlande, Italie, Pays-Bas, Portugal, Etats-Unis, UE-15 ; 2001 : Belgique, Finlande, Japon, Espagne, Suède, Royaume-Uni ; 2002 : Allemagne.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
12 partie i • la r&d dans le secteur non marchand
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
13partie i • la r&d dans le secteur non marchand
comparée au total des dépenses de R&D (cf. graphique I.5), son niveau de dépenses de R&D semble être élevé par rapport au produit intérieur brut.
En Belgique, le niveau des dépenses de R&D de l’enseignement supérieur semble se conformer à celui de ses principaux par-tenaires commerciaux (Allemagne, France et Royaume-Uni) (cf. graphique I.8).
Avec un score de 0,13% en 2001, l’intensité de R&D des pouvoirs publics belges est plutôt faible (cf. graphique I.9).
Il est cependant utile d’agréger les données relatives aux pouvoirs publics et à l’en-seignement supérieur. En effet, chaque pays possède son propre système d’innovation se-lon lequel les efforts publics empruntent un canal donné. En Belgique, c’est surtout l’en-seignement supérieur qui s’occupe de R&D dans le secteur non marchand. En France, ce sont davantage les pouvoirs publics.
Nous reprenons dans le graphique I.10 l’in-tensité de R&D du secteur public (ensei-gnement supérieur et pouvoirs publics).
La Finlande et la Suède occupent le haut du classement; ce sont aussi les pays présentant la plus forte intensité globale de R&D en Europe. Ils sont suivis par les principaux partenaires commerciaux de la Belgique : les Pays-Bas, la France et l’Alle-magne. Il est donc clair qu’en Belgique, l’intensité de R&D du secteur public pour-rait être améliorée.
GRAPHIQUE I.9 Intensité de R&D des pouvoirs publics • en % du PIB
GRAPHIQUE I.10 Intensité de R&D du secteur public • en % du PIB
Source : Belgique : Groupe de concertation CFS/STAT ; Autres pays : OCDE, MSTI, 2003. Remarque : 1998 : Autriche; 1999 : Danemark, Grèce; 2000 : France, Irlande, Italie, Pays-Bas, Portugal, Etats-Unis, UE-15 ; 2001 : Belgique, Finlande, Japon, Espagne, Suède, Royaume-Uni ; 2002 : Allemagne.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
14 partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
15partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand
Dans la première partie, nous avons donné un aperçu global du secteur non marchand. Nous avons succinctement positionné ce secteur par rapport au secteur marchand belge et par rapport au secteur non mar-chand à l’étranger. En outre, nous avons procédé à une comparaison des principaux agrégats des divers secteurs d’exécution du secteur non marchand.
Dans la deuxième partie, nous allons préci-ser la comparaison entre les secteurs d’exé-cution en nous fondant sur les autres varia-
PARTIE II La R&D dans les organisations du secteur non marchand
TABLEAU II.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1993 15.572,7 950.809.542 983.459.058
1994 16.057,4 1.008.029.375 1.021.258.353
1995 16.167,0 1.054.711.279 1.055.247.955
1996 16.102,3 1.127.811.174 1.115.450.274
1997 16.838,0 1.217.725.802 1.189.038.937
1998 18.002,0 1.319.970.177 1.267.697.708
1999 19.422,5 1.389.402.757 1.316.187.534
2000 20.708,4 1.464.540.895 1.369.638.596
2001 21.269,6 1.540.181.800 1.412.585.392
1993-2001 4,0% 6,2% 4,6%
Coefficient de variation 12,2% 17,1% 13,2%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
bles reprises dans les questionnaires. Selon la catégorie, le questionnaire est quelque peu modifié. Dans cette brochure, nous allons mettre toutes les données sur un même plan afin que la comparaison soit possible.
Le premier tableau donne un aperçu des données agrégées des institutions sans but lucratif de 1993 à 2001 inclus.
L’évolution est plus prononcée au niveau des dépenses de R&D, qui, avec un taux de 4,6% par an en termes réels, augmen-
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
14 partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
15partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand
tent un peu plus vite que les dépenses en personnel. Le coefficient de variation donne une indication qui met en évidence les fluctuations annuelles des données de R&D. Vu la rigidité du processus d’organi-sation du travail, il est normal que ce coef-ficient soit inférieur pour les données rela-
TABLEAU II.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP) • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001
Diplômes universitaires
Diplômes post secondaires
Autres qualifications
Enseignement supérieur 78,7% 6,3% 15,0%
Centres de recherche publics 59,2% 15,9% 25,0%
Centres de recherche collectifs 48,0% 31,0% 21,0%
ONM publiques et privées 65,5% 25,7% 8,8%
ONM en Belgique 73,8% 9,4% 16,8%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
tives au personnel que pour les dépenses de R&D. Seule une différence marginale apparaît néanmoins.
Nous nous limiterons dans les autres ta-bleaux à l’année la plus récente de l’enquête: 2001.
TABLEAU II.2 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP) • 2001
Hommes FemmesHomme/
Femme
abs. rel. abs. rel.
Enseignement supérieur 9.292,3 73,8% 6.941,5 80,0% 1,34
Centres de recherche publics 2.460,4 19,5% 1.217,9 14,0% 2,02
Centres de recherche collectifs 635,8 5,1% 174,5 2,0% 3,64
ONM publiques et privées 200,9 1,6% 346,3 4,0% 0,58
ONM en Belgique 12.589,4 8.680,2 1,45Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU II.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP) • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001
Chercheurs
Personnel technique et
assimilé Autre
Enseignement supérieur 74,1% 17,5% 8,4%
Centres de recherche publics 52,8% 28,2% 19,0%
Centres de recherche collectifs 40,4% 49,4% 10,2%
ONM publiques et privées 49,5% 32,7% 17,8%
ONM en Belgique 68,5% 21,0% 10,5%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
16 partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
17partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand
TABLEAU II.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP) • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001
Sciences naturelles et exactes
Sciences appliquées
Sciences médicales
Sciences agricoles
Sciences sociales
Sciences humaines
Enseignement supérieur 25,9% 15,5% 21,5% 11,7% 16,7% 8,7%
Centres de recherche publics 10,6% 49,1% 3,3% 26,0% 2,4% 8,6%
ONM en Belgique 23,1% 21,7% 18,2% 14,3% 14,1% 8,7%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU II.6 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001
Coûts en personnel
Fonctionnement et équipement Investissements
Enseignement supérieur 61,2% 33,3% 5,5%
Centres de recherche publics 53,6% 32,4% 13,9%
Centres de recherche collectifs 67,7% 26,6% 5,8%
ONM publiques et privées 54,6% 40,9% 4,5%
ONM en Belgique 59,7% 33,0% 7,3%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU II.7 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001
EntreprisesPouvoirs
publics NMP
Enseigne-ment
supérieur Etranger
Enseignement supérieur 14,9% 80,8% 1,4% 1,4% 1,4%
Centres de recherche publics 12,4% 66,6% 0,0% 0,0% 21,0%
Centres de recherche collectifs 63,0% 25,2% 0,3% 0,1% 11,4%
ONM publiques et privées 16,9% 4,7% 10,7% 0,5% 67,2%
ONM en Belgique 17,5% 70,4% 1,4% 1,0% 9,7%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU II.8 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique • en pourcentage du total du secteur d’exécution en 2001
Sciences naturelles et exactes
Sciences appliquées
Sciences médicales
Sciences agricoles
Sciences sociales
Sciences humaines
Enseignement supérieur 24,0% 16,6% 24,8% 10,9% 16,0% 7,6%
Centres de recherche publics 10,5% 65,1% 1,8% 14,6% 1,7% 6,3%
ONM en Belgique 20,8% 28,2% 19,3% 11,8% 12,6% 7,3%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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16 partie ii • la r&d dans les organisations du secteur non marchand
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TABLEAU II.9 Intensités R&D des différents secteurs d’exécution
Intensité R&D 2001
Secteurs d’exécution
Enseignement supérieur 0,42%
Centres de recherche publics 0,13%
Centres de recherche collectifs 0,03%
ONM publiques et privées 0,02%
Total ONM 0,61%Source : CFS/STAT, 2002.
Calculs Politique scientifique fédérale.
L’intensité de R&D est l’un des principaux critères de mesure des prestations de la R&D dans une économie. Cet indicateur compare les dépenses de R&D au produit intérieur brut.
En Belgique, l’intensité totale de R&D s’éle-vait à 2,17% en 2001. Ce sont les entreprises (hors centres de recherche collectifs) qui ef-fectuent la majorité des dépenses de R&D: 1,56%. Les institutions sans but lucratif assument par conséquent près d’un tiers de la R&D en Belgique.
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18 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
19partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Le secteur d’exécution de l’enseignement supérieur est constitué de trois sous-secteurs distincts :Ω les universités,Ω les centres de recherche universitaires
autonomes,Ω les hautes écoles.
Plusieurs autorités se partagent la com-pétence relative à la collecte des données auprès de ces institutions sans but lucra-tif. Dans chaque sous-secteur, des ques-tionnaires adaptés permettent en outre d’analyser les efforts fournis en matière de R&D. Ces motifs justifient un traitement individuel des sous-secteurs. A la fin de cette partie, toutes les données seront agrégées.
Comme le démontrent les données pré-sentées au tableau III.O, les universités sont le groupe le plus important parmi les institutions sans but lucratif. Activités de R&D forment une des trois functions de
PARTIE IIILa R&D dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.O Parts des sous-secteurs dans l’enseignement supérieur • en % 2001
Personnel R&D Dépenses R&D
Universités 95,5% 95,7%
Centre de recherche universitaire autonome 1,5% 1,9%
Enseignement supérieur 3,0% 2,4%
Total enseignement supérieur 100% 100%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
bases des universités (à côté de l’enseigne-ment et des services aux tiers).
III.1 Universités
La croissance moyenne annuelle de l’en-semble du personnel affecté à la R&D (cf. tableau III.1) (incl. les entreprises) en Bel-gique entre 1993 et 2001 est de 5,4%. Sur ce plan, l’accroissement du personnel occu-pant une fonction de R&D dans les univer-sités est moins élevé (seulement 3,3%).
La croissance réelle des dépenses de R&D en Belgique se monte à 5,6%. A nouveau, les universités sont légèrement à la traîne, avec 3,7%.
Alors que le taux de croissance annuel moyen entre 1993 et 2001 est un critère linéaire, le coefficient de variation reflète la fluctuation des dépenses de R&D. On pourrait s’atten-dre à ce que les fluctuations du personnel de R&D soient moins importantes que celles
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18 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
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19partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
des dépenses de R&D. En effet, une partie du personnel des universités est nommée à titre définitif. Cependant, on constate une fluctuation relativement importante des effectifs, ce qui résulte probablement d’une augmentation de la part prise par les contrats de recherche à court terme dans ces institu-tions sans but lucratif.
La ventilation selon le sexe du personnel affecté à la R&D se présente comme suit (cf. tableau III.2). A nouveau, le personnel mas-culin est majoritaire, même si dans aucun autre secteur le personnel féminin n’est si bien représenté. Le taux de participation des femmes dans l’ensemble des activités de
TABLEAU III.2 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D masculin 8.838,9 8.833,9 57,0%
Personnel R&D féminin 6.376,6 6.668,9 43,0%
Total personnel R&D 15.215,5 15.502,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1993 11.911,0 670.735.753 693.391.166
1994 12.321,3 711.878.472 720.842.647
1995 12.424,3 757.794.877 757.794.877
1996 11.888,3 780.023.519 771.099.880
1997 12.457,0 851.832.313 831.385.014
1998 13.291,4 894.468.664 858.681.020
1999 14.434,9 930.822.892 881.412.236
2000 15.215,5 961.718.494 899.399.103
2001 15.502,8 1.013.645.166 929.669.701
1993-2001 3,3% 5,3% 3,7%
Coefficient de variation 10,7% 14,0% 10,2%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
R&D en Belgique est de 27,8% Dans le sec-teur non marchand, ce taux s’élève à 40,8%.
Les trois quarts des membres du personnel affectés à des activités de R&D sont des cher-cheurs ou des chercheuses (cf. tableau III.3).
Comme on peut s’y attendre, les universi-tés sont de gros employeurs de personnes ayant reçu une formation universitaire (cf. tableau III.4).
Près d’un quart du personnel affecté à la R&D dans les universités travaille dans le domaine des sciences naturelles et des sciences exactes (mathématiques, chimie...).
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
20 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
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TABLEAU III.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Chercheurs 11.319,7 11.525,0 74,3%
Personnel technique et assimilé 2.711,4 2.718,3 17,5%
Autre 1.184,4 1.259,5 8,1%
Total personnel R&D 15.215,5 15.502,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Diplômes universitaires 11.960,9 12.180,3 78,6%
Diplômes post secondaires 895,7 927,4 6,0%
Autres qualifications 2.358,9 2.395,1 15,5%
Total personnel R&D 1.215,5 15.502,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Les sciences médicales représentent plus d’un cinquième du personnel de R&D (cf. tableau III.5).
Peut-être est-ce une affirmation un peu exagérée, mais la recherche reste manifes-tement encore un “travail d’homme” (cf. tableau III.6). Ils sont en effet 1,66 fois plus représentés que les femmes, que l’on re-trouve plutôt parmi le personnel technique (1,16 fois plus de femmes que d’hommes) et, surtout, parmi le personnel occupant une fonction autre (2,32 fois plus de fem-mes que d’hommes). La même remarque vaut lorsque l’on examine les différences de niveau de qualification selon le sexe.
TABLEAU III.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 4.276,1 4.143,4 26,7%
Sciences appliquées 2.250,4 2.261,9 14,6%
Sciences médicales 3.286,2 3.338,3 21,5%
Sciences agricoles 1.701,4 1.793,5 11,6%
Sciences sociales 2.403,9 2.602,5 16,8%
Sciences humaines 1.297,4 1.363,2 8,8%
Total personnel R&D 15.215,5 15.502,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Arrêtons-nous sur les différences selon le domaine scientifique, étudiées en fonction du sexe. On compte 3,5 fois plus d’hom-mes que de femmes dans les sciences appliquées. A l’opposé, les femmes sont majoritaires dans les sciences médicales (1,3 fois plus de femmes que d’hommes).
En Belgique, les dépenses effectuées par les universités pour la R&D occupent une place importante. Comme nous l’avons vu dans la deuxième partie, 65,8% des dépenses de R&D des organisations non marchandes sont réalisées dans ce sous-secteur de l’ensei-gnement supérieur, soit 18,4% du total des dépenses consacrées à la R&D en Belgique.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
20 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
21partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.6 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Chercheurs 7.200,1 4.324,9 11.525,0 1,66
Personnel technique et assimilé 1.254,9 1.463,3 2.718,3 0,86
Autre 378,9 880,6 1.259,5 0,43
Total personnel R&D 8.833,9 6.668,9 15.502,8 1,32
• niveau de qualification selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Diplômes universitaires 7.572,9 4.607,4 12.180,3 1,64
Diplômes post secondaires 291,6 635,8 927,4 0,46
Autres qualifications 969,4 1.425,7 2.395,1 0,68
Total personnel R&D 8.833,9 6.668,9 15.502,8 1,32
• fonction selon le niveau de qualification
Univer-sitaire
Post secondaire Autre Total
Chercheurs 11.525,0 0,0 0,0 11.525,0
Personnel technique et assimilé 443,0 616,0 1.659,2 2.718,2
Autre 212,3 311,4 735,9 1,259,6
Total personnel R&D 12.180,3 927,4 2.395,1 15.502,8
• domaine scientifique selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Sciences naturelles et exactes 2.638,7 1.504,7 4.143,4 1,75
Sciences appliquées 1.753,6 508,3 2.261,9 3,45
Sciences médicales 1.462,3 1.876,0 3.338,3 0,78
Sciences agricoles 948,8 844,7 1.793,5 1,12
Sciences sociales 1.308,3 1.294,2 2.602,5 1,01
Sciences humaines 722,2 641,0 1.363,2 1,13
Total personnel R&D 8.833,9 6.668,9 15.502,8 1,32
• domaine scientifique selon la fonction
ChercheursPersonnel technique Autre Total
Sciences naturelles et exactes 3.263,1 617,7 262,6 4.143,4
Sciences appliquées 1.677,6 426,3 158,0 2.261,9
Sciences médicales 2.298,6 718,0 321,7 3.338,3
Sciences agricoles 1.045,1 576,6 171,8 1.793,5
Sciences sociales 2.085,1 258,8 258,6 2.602,5
Sciences humaines 1.155,5 120,9 86,8 1.363,2
Total personnel R&D 11.525,0 2.718,3 1.259,5 15.502,8
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
22 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
23partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.6 (suite) • domaine scientifique selon le niveau de qualification
Univer-sitaire
Post secondaire Autre Total
Sciences naturelles et exactes 3.406,8 149,1 587,5 4.143,4
Sciences appliquées 1.819,6 72,8 369,5 2.261,9
Sciences médicales 2.431,4 384,2 522,7 3.338,3
Sciences agricoles 1.136,1 178,5 478,9 1.793,5
Sciences sociales 2.193,1 97,7 311,7 2.602,5
Sciences humaines 1.193,3 45,1 124,8 1.363,2
Total personnel R&D 12.180,3 927,4 2.395,1 15.502,8Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Les dépenses de R&D des universités ont augmenté de près de 52 millions d’euros entre 2000 et 2001. 55% de ce montant ont été consacrés au fonctionnement et à l’équipement et 38% aux investissements. En conséquence, les dépenses en person-nel affecté à la R&D ont augmenté d’un peu plus de 7%. En dépit de ce qui pré-cède, les principales dépenses effectuées par les universités pour la R&D servent à couvrir les frais de personnel (61% des dépenses de R&D y sont consacrées) (cf. tableau III.7).
TABLEAU III.7 Ventilation des dépenses totales de R&D par type de coût (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Coûts en personnel 614.043.287 617.844.101 61,0%
Fonctionnement et équipement 311.415.288 340.031.388 33,5%
Investissements 36.259.918 55.769.676 5,5%
Total dépenses R&D 961.718.494 1.013.645.166 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.8 Ventilation du total des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Entreprises 116.604.116 130.896.813 12,9%
Pouvoirs publics 674.534.372 700.025.139 69,1%
ONM publiques et privées 16.059.412 11.381.143 1,1%
Enseignement supérieur 87.380.604 106.899.827 10,5%
Etranger 67.139.991 64.442.243 6,4%
Total dépenses R&D 961.718.494 1.013.645.166 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
En Belgique, près de 70% de la R&D effec-tuée dans les universités sont financés par les pouvoirs publics. Les ressources financiè-res octroyées par l’Union européenne ainsi que par les organisations internationales sont reprises sous l’appellation “étranger” (cf. tableau III.8).
Principal bailleur de fonds, les pouvoirs pu-blics ont financé 25,5 des 51,9 millions d’euros d’augmentation enregistrée entre 2000 et 2001. Néanmoins, notons que l’enseignement supé-rieur prend (avec ses propres revenus) égale-
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
22 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
23partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.9 Ventilation du total des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 240.398.443 250.329.401 24,7%
Sciences appliquées 156.577.181 161.945.653 16,0%
Sciences médicales 239.963.517 248.729.604 24,5%
Sciences agricoles 100.614.732 110.435.003 10,9%
Sciences sociales 151.284.321 164.312.947 16,2%
Sciences humaines 72.880.301 77.892.558 7,7%
Total dépenses R&D 961.718.494 1.013.645.166 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.10 Tableaux croisés relatifs aux dépenses de R&D • 2001• type de coût selon le domaine scientifique
Coûts en personnel
Fonctionnement et équipement Investissements Total
Sciences naturelles et exactes 157.105.698 76.239.230 16.984.473 250.329.401
Sciences appliquées 92.411.633 57.146.679 12.387.341 161.945.653
Sciences médicales 137.764.047 98.418.062 12.547.495 248.729.604
Sciences agricoles 60.855.427 44.404.946 5.174.629 110.435.002
Sciences sociales 112.743.257 46.231.691 5.338.000 164.312.948
Sciences humaines 56.964.040 17.590.780 3.337.738 77.892.558
Total dépenses R&D 617.844.102 340.031.388 55.769.676 1.013.645.166
• source de financement selon le domaine scientifique
EntreprisesPouvoirs
publicsONM publiques
et privéesEnseignement
supérieur
Sciences naturelles et exactes 20.652.428 179.295.979 1.569.400 27.270.106
Sciences appliquées 30.755.123 98.063.905 1.227.405 18.561.845
Sciences médicales 40.157.187 164.492.783 6.524.699 24.424.619
Sciences agricoles 21.652.619 71.727.281 210.512 10.581.945
Sciences sociales 14.645.681 123.010.446 1.462.610 16.225.323
Sciences humaines 3.033.775 63.434.745 386.517 9.825.989
Total dépenses R&D 130.896.813 700.025.139 11.381.143 106.889.827Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
ment à sa charge 19,5 millions d’euros. Enfin, les entreprises ont fourni un effort supplémen-taire de 14,3 millions d’euros par rapport à 2000. Les autres bailleurs de fonds, à savoir les institutions sans but lucratif publiques et pri-vées et l’étranger, vont à contre-courant : leurs efforts financiers diminuent respectivement de 4,7 et 2,7 millions d’euros.
Le tableau ainsi brossé est similaire à celui de l’affectation du personnel R&D : les sciences naturelles et médicales enregis-trent les scores les plus élevés (cf. tableau III.9). Nous retrouvons un quart des 51,9 millions d’euros dans le secteur des scien-ces sociales. Les dépenses, déjà élevées, consacrées à la R&D en sciences naturelles
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
24 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
25partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
sciences appliquées (19%) et les sciences médicales (16,1%) enregistrent également des scores très élevés. Le faible niveau de participation des entreprises au finance-ment de la R&D en sciences humaines est compensé par l’importante intervention des pouvoirs publics (81,4%) et de l’enseigne-ment supérieur (12,6%) (cf. tableau III.10).
III.2 Centres de recherche universitaires
Les centres de recherche universitaires auto-nomes constituent un sous-secteur particuliè-rement réduit. La dimension internationale de la collecte de données relatives aux efforts en matière de R&D (manuel de Frascati) rend cependant nécessaire leur inclusion dans les statistiques. En termes de chiffres R&D, ce secteur est de faible importance en Belgique.
Il s’agit du seul secteur du système d’innova-tion (tableau III.11) qui connaît un dévelop-pement négatif.
et en sciences médicales ont augmenté de 19,1%.
Nous avons vu que les frais en personnel re-présentaient 61% des dépenses de R&D des universités. Le tableau III.10 laisse apparaî-tre que pour les sciences humaines (73,1%) et les sciences sociales (68,6%), ce pourcen-tage est plus élevé. Les coûts imputables aux sciences agricoles et aux sciences médicales sont principalement des frais de fonction-nement et d’équipement (respectivement 40,2% et 39,6%). C’est dans les sciences appliquées que les investissements sont les plus importants (7,6%). Trois domaines scientifiques regroupent 75,3% des investis-sements de R&D. Il s’agit des sciences natu-relles 30,2%, des sciences appliquées 22,2% et des sciences médicales 22,5%.
Avec 19,6%, les entreprises financent es-sentiellement la R&D dans le domaine des sciences agricoles (biotechnologies). Les
TABLEAU III.11 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1993 264,8 21.679.260 22.411.520
1994 286,8 23.453.201 23.748.530
1995 289,3 23.045.595 23.045.595
1996 294,6 24.758.458 24.475.216
1997 293,9 24.971.092 24.371.688
1998 297,9 25.267.325 24.256.381
1999 307,6 25.917.358 24.541.593
2000 252,6 20.044.092 18.745.234
2001 242,1 20.483.712 18.786.738
1993-2001 -1,1% -0,7% -2,2%
Coefficient de variation 8,0% 9,2% 10,3%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
24 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
25partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.12 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’ensemble du personnel (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D 252,6 242,1 46,6%
Autres activités S&T 120,1 130,5 25,1%
Autres activités 140,8 146,6 28,2%
Total personnel 513,4 519,2 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.13 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D masculin 142,6 141,9 58,6%
Personnel R&D féminin 110,0 100,2 41,4%
Total personnel R&D 252,6 242,1 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.14 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Chercheurs 156,1 150,1 62,0%
Personnel technique et assimilé 77,5 76,1 31,4%
Autre 19,0 15,9 6,6%
Total personnel R&D 252,6 242,1 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.16 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 62,2 56,7 23,4%
Sciences appliquées 12,0 10,2 4,2%
Sciences médicales 136,4 132,3 54,6%
Sciences agricoles 18,0 18,0 7,4%
Sciences sociales 24,0 25,0 10,3%
Sciences humaines
Total personnel R&D 252,6 242,1 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.15 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Diplômes universitaires 175,2 167,0 69,0%
Diplômes post secondaires 53,0 51,7 21,4%
Autres qualifications 24,4 23,4 9,7%
Total personnel R&D 252,6 242,1 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
26 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
27partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.17 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction occupée selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Chercheurs 104,4 45,7 150,1 2,29
Personnel technique et assimilé 30,0 46,1 76,1 0,65
Autre 7,5 8,4 15,9 0,89
Total personnel R&D 141,9 100,2 242,1 1,42
• niveau de qualification selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Diplômes universitaires 111,5 55,5 167,0 2,01
Diplômes post secondaires 14,2 37,5 51,7 0,38
Autres qualifications 16,2 7,2 23,4 2,26
Total personnel R&D 141,9 100,2 242,1 1,42
• fonction occupée selon le niveau de qualification
Univer-sitaire
Post secondaire Autre Total
Chercheurs 150,1 0,0 0,0 150,1
Personnel technique et assimilé 10,8 49,0 16,3 76,1
Autre 6,1 2,7 7,1 15,9
Total personnel R&D 167,0 51,7 23,4 242,1Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.18 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Activités R&D 20.044.092 20.483.712 45,8%
Autres activités S&T assimilées 13.543.806 14.722.457 32,9%
Autres activités 8.625.461 9.547.448 21,3%
Dépenses totales 42.213.359 44.753.616 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.19 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coûts (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Coûts en personnel 11.145.319 10.853.758 53,0%
Fonctionnement et équipement 8.473.210 9.237.893 45,1%
Investissements 425.564 392.061 1,9%
Total dépenses R&D 20.044.092 20.483.712 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
26 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
27partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.20 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Entreprises 882.359 1.142.167 5,6%
Pouvoirs publics 8.417.270 9.049.209 44,2%
ONM publiques et privées 1.962.046 1.437.412 7,0%
Enseignement supérieur 3.867.538 3.999.226 19,5%
Etranger 4.914.880 4.855.698 23,7%
Total dépenses R&D 20.044.092 20.483.712 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.21 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 4.116.978 4.231.711 20,7%
Sciences appliquées 861.437 660.221 3,2%
Sciences médicales 12.856.296 13.320.315 65,0%
Sciences agricoles 1.010.266 1.035.258 5,1%
Sciences sociales 1.199.115 1.236.207 6,0%
Sciences humaines
Total dépenses R&D 20.044.092 20.483.712 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Comme pour le personnel de R&D dans ce sous-secteur (cf. tableau III.12), les dépen-ses consacrées aux activités de R&D sont, avec 45,8% du total, relativement limitées (cf. tableau III.18).
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
28 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
29partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.22 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1998-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1998 183,3 9.757.458 9.367.062
1999 214,9 12.966.944 12.278.623
2000 416,1 22.973.256 21.484.588
2001 488,8 25.327.294 23.229.054
1993-2001 38,7% 37,4% 35,4%
Coefficient de variation 46,0% 42,6% 41,0%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.23 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D masculin 270,8 316,5 64,7%
Personnel R&D féminin 145,3 172,4 35,3%
Total personnel R&D 416,0 488,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.24 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Chercheurs 301,9 358,5 73,3%
Personnel technique et assimilé 41,3 49,9 10,2%
Autre 72,8 80,4 16,5%
Total personnel R&D 416,0 488,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
III.3 Hautes écoles
Les hautes écoles sont de plus en plus considérées comme des acteurs à part en-tière du système d’innovation. Les autorités compétentes ne compilent néanmoins que depuis 1998 des statistiques relatives à la R&D dans ces institutions.
C’est précisément l’irrégularité de la collecte des données qui explique le taux de croissan-ce annuel moyen élevé (la première enquête
réalisée en 2000 concernant les années 1998 et 1999 a fourni des résultats incomplets, de sorte que de nombreuses estimations ont dû être réalisées) ainsi que le “saut” enregistré pour les données récoltées lors de l’enquête 2002 (données 2000-2001). En conséquence, le coefficient de variation (qui est un critère de fluctuation des données) laisse apparaître des valeurs particulièrement élevées. Nous recommandons vivement au lecteur de faire preuve de prudence dans l’interprétation des tableaux suivants de cette section.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
28 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
29partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.25 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Diplômes universitaires 356,8 421,1 86,1%
Diplômes post secondaires 42,9 49,4 10,1%
Autres qualifications 16,4 18,4 3,8%
Total personnel R&D 416,0 488,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.26 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 0,0 0,0 0,0%
Sciences appliquées 196,9 247,3 50,6%
Sciences médicales 23,9 23,9 4,9%
Sciences agricoles 76,4 89,8 18,4%
Sciences sociales 77,2 81,6 16,7%
Sciences humaines 41,7 46,3 9,5%
Total personnel R&D 416,0 488,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.27 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction occupée selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Chercheurs 247,1 111,5 358,5 2,22
Personnel technique et assimilé 22,4 27,5 49,9 0,81
Autre 47,0 33,4 80,4 1,41
Total personnel R&D 316,5 172,4 488,8 1,84
• qualification selon le sexeHommes Femmes Total H vs F
Diplômes universitaires 301,0 120,1 421,1 2,51
Diplômes post secondaires 12,9 36,5 49,4 0,35
Autres qualifications 2,6 15,7 18,4 0,17
Total personnel R&D 316,5 172,4 488,8 1,84
• fonction occupée selon le niveau de qualification
UniversitairePost
secondaire Autre Total
Chercheurs 332,4 28,9 59,8 421,1
Personnel technique et assimilé 23,2 10,5 15,7 49,4
Autre 2,9 10,5 4,9 18,3
Total personnel R&D 358,5 49,9 80,4 488,8
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
30 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
31partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.27 (suite) • domaine scientifique selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Sciences naturelles et exactes 0,0 0,0 0,0 –
Sciences appliquées 175,0 72,3 247,3 2,42
Sciences médicales 9,4 14,5 23,9 0,65
Sciences agricoles 54,5 35,3 89,8 1,54
Sciences sociales 49,1 32,4 81,5 1,52
Sciences humaines 28,3 18,0 46,3 1,57
Total personnel R&D 316,3 172,5 488,8 1,83
• domaine scientifique selon la fonction occupée
ChercheursPersonnel technique Autre Total
Sciences naturelles et exactes 0,0 0,0 0,0 0,0
Sciences appliquées 175,6 15,6 56,1 247,3
Sciences médicales 15,8 4,4 3,7 23,9
Sciences agricoles 57,8 21,5 10,5 89,8
Sciences sociales 71,2 5,3 5,0 81,5
Sciences humaines 38,1 3,1 5,1 46,3
Total personnel R&D 358,5 49,9 80,4 488,8
• domaine scientifique selon le niveau de qualification
Univer-sitaire
Post secondaire Autre Total
Sciences naturelles et exactes 0,0 0,0 0,0 0,0
Sciences appliquées 219,4 20,3 7,6 247,3
Sciences médicales 15,2 5,5 3,2 23,9
Sciences agricoles 73,5 11,0 5,3 89,8
Sciences sociales 72,9 8,0 0,6 81,5
Sciences humaines 40,0 4,6 1,7 46,3
Total personnel R&D 421,0 49,4 18,4 488,8Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.28 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Coûts en personnel 18.080.418 19.954.835 78,8%
Fonctionnement et équipement 2.882.303 3.192.722 12,6%
Investissements 2.010.535 2.179.737 8,6%
Total dépenses R&D 22.973.256 25.327.293 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
30 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
31partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.29 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Entreprises 1.353.055 2.227.889 8,8%
Pouvoirs publics 16.909.842 17.728.234 70,0%
ONM publiques et privées 32.725 31.736 0,1%
Enseignement supérieur 3.966.724 4.154.514 16,4%
Etranger 710.911 1.184.922 4,7%
Total dépenses R&D 22.973.256 25.327.294 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.31 Tableaux croisés relatifs aux dépenses de R&D • 2001• type de coût selon le domaine scientifique
Coûts en personnel
Fonctionnement et équipement Investissements Total
Sciences naturelles et exactes 0 0 0 0
Sciences appliquées 10.434.546 1.714.701 1.554.472 13.703.719
Sciences médicales 833.322 93.728 43.249 970.299
Sciences agricoles 3.687.114 457.269 299.760 4.444.143
Sciences sociales 3.132.649 634.261 131.213 3.898.123
Sciences humaines 1.867.204 292.764 151.042 2.311.010
Total dépenses R&D 19.954.835 3.192.722 2.179.736 25.327.294
• source de financement selon le domaine scientifique
Entre-prises
Pouvoirs publics
ONM publiques et privées
Enseigne-ment
supérieur Etranger Total
Sciences naturelles et exactes 0 0 0 0 0 0
Sciences appliquées 1.203.859 9.628.983 0 2.069.686 801.191 13.703.719
Sciences médicales 0 875.299 0 95.000 0 970.299
Sciences agricoles 542.500 2.876.329 0 920.314 105.000 4.444.143
Sciences sociales 249.030 3.055.713 31.736 474.513 87.131 3.898.123
Sciences humaines 232.500 1.291.909 0 595.000 191.600 2.311.009
Total dépenses R&D 2.227.889 17.728.233 31.736 4.154.513 1.184.922 25.327.293Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.30 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 0 0 0,0%
Sciences appliquées 12.349.579 13.703.719 54,1%
Sciences médicales 988.168 970.299 3,8%
Sciences agricoles 3.861.065 4.444.143 17,5%
Sciences sociales 3.814.253 3.898.123 15,4%
Sciences humaines 1.960.192 2.311.010 9,1%
Total dépenses R&D 22.973.256 25.327.294 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
32 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
33partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.32 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1993 12.175,8 692.415.014 715.802.685
1994 12.608,1 735.331.672 744.591.178
1995 12.713,6 780.840.472 780.840.472
1996 12.182,9 804.781.977 795.575.097
1997 12.750,9 876.803.405 855.756.702
1998 13.772,6 929.493.446 892.304.463
1999 14.957,4 969.707.194 918.232.451
2000 15.884,1 1.004.735.842 939.628.926
2001 16.233,8 1.059.456.171 971.685.492
1993-2001 3,7% 5,5% 3,9%
Coefficient de variation 11,7% 14,6% 10,7%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.33 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D masculin 9.252,3 9.292,3 57,2%
Personnel R&D féminin 6.631,8 6.941,5 42,8%
Total personnel R&D 15.884,1 16.233,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
III.4 Enseignement supérieur
Les trois sous-secteurs abordés ci-dessus doi-vent, conformément aux directives du ma-nuel de Frascati, être agrégés pour obtenir les données relatives à l’ensemble des efforts
consentis en matière de R&D dans le secteur d’exécution de l’enseignement supérieur.
Nous rappelons au lecteur que le sous-secteur constitué des hautes écoles n’est repris dans les chiffres que depuis 1998.
TABLEAU III.34 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Chercheurs 11.777,7 12.033,6 74,1%
Personnel technique et assimilé 2.830,1 2.844,2 17,5%
Autre 1.276,3 1.355,9 8,4%
Total personnel R&D 15.884,1 16.233,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
32 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
33partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
TABLEAU III.35 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Diplômes universitaires 12.492,9 12.768,4 78,7%
Diplômes post secondaires 991,5 1.028,5 6,3%
Autres qualifications 2.399,7 2.436,9 15,0%
Total personnel R&D 15.884,1 16.233,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.36 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 4.338,3 4.200,0 25,9%
Sciences appliquées 2.459,3 2.519,3 15,5%
Sciences médicales 3.446,5 3.494,4 21,5%
Sciences agricoles 1.795,8 1.901,3 11,7%
Sciences sociales 2.505,1 2.709,1 16,7%
Sciences humaines 1.339,1 1.409,6 8,7%
Total personnel R&D 15.884,1 16.233,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.37 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001• fonction selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Chercheurs 7.551,5 4.482,1 12.033,6 1,68
Personnel technique et assimilé 1.307,3 1.536,9 2.844,2 0,85
Autre 433,4 922,5 1.355,9 0,47
Total personnel R&D 9.292,3 6.941,5 16.233,8 1,34
• niveau de qualification selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Diplômes universitaires 7.985,3 4.783,0 12.768,4 1,67
Diplômes post secondaires 318,7 709,8 1.028,5 0,45
Autres qualifications 988,3 1.448,6 2.436,9 0,68
Total personnel R&D 9.292,3 6.941,5 16.233,8 1,34
• fonction selon le niveau de qualification
Univer-sitaire
Post secondaire Autre Total
Chercheurs 12.007,6 28,9 59,8 12.096,3
Personnel technique et assimilé 477,0 675,5 1.691,2 2.843,7
Autre 221,3 324,6 747,9 1.293,8
Total personnel R&D 12.705,9 1.029,0 2.498,9 16.233,8Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
34 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
35partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
TABLEAU III.38 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Coûts en personnel 643.269.024 648.652.695 61,2%
Fonctionnement et équipement 322.770.800 352.462.003 33,3%
Investissements 38.696.018 58.341.473 5,5%
Total dépenses R&D 1.004.735.842 1.059.456.171 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.39 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Entreprises 118.839.530 134.266.868 12,7%
Pouvoirs publics 699.861.483 726.802.582 68,6%
ONM publiques et privées 18.054.183 12.850.291 1,2%
Enseignement supérieur 95.214.865 115.053.567 10,9%
Etranger 72.765.781 70.482.864 6,7%
Total dépenses R&D 1.004.735.842 1.059.456.171 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU III.40 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 244.515.422 254.561.112 24,0%
Sciences appliquées 169.788.197 176.309.593 16,6%
Sciences médicales 253.807.981 263.020.218 24,8%
Sciences agricoles 105.486.063 115.914.404 10,9%
Sciences sociales 156.297.688 169.447.278 16,0%
Sciences humaines 74.840.492 80.203.568 7,6%
Total dépenses R&D 1.004.735.842 1.059.456.171 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
34 partie iii • la r&d dans l’enseignement supérieur
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
35partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
PARTIE IV La R&D dans les centres de recherche publics
TABLEAU IV.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1993 2.317,5 157.875.281 163.207.827
1994 2.345,4 162.817.810 164.868.058
1995 2.338,5 166.779.788 166.779.788
1996 2.658,6 205.516.026 203.164.878
1997 2.807,2 221.953.982 216.626.220
1998 2.886,0 258.086.561 247.760.532
1999 3.131,6 286.176.683 270.985.632
2000 3.492,9 312.136.198 291.909.762
2001 3.678,3 330.893.216 303.480.357
1993-2001 5,9% 9,7% 8,1%
Coefficient de variation 17,6% 28,4% 24,6%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Les centres de recherche publics relèvent de plusieurs niveaux de compétence. Dans le répertoire des institutions sans but lu-cratif actives dans le domaine de la R&D (voir partie I), nous trouvons des centres de recherche dépendant de:Ω l’autorité fédérale,Ω la Communauté flamande,Ω la Communauté française,Ω la Région wallonne,Ω la Région de Bruxelles-Capitale.Il peut aussi bien s’agir d’activités de R&D menées au sein des ministères que dans des institutions sans but lucratif autonomes.
Dans cette brochure, nous reprenons les statistiques relatives à la Belgique dans son ensemble. Pour des données régionales, nous renvoyons le lecteur aux instances compéten-tes (voir adresses dans la première partie).
Près de la moitié de l’effectif de ces institu-tions sans but lucratif occupe une fonction de R&D (cf. tableau IV.2).
Le tableau IV.3 présente la ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe. La ventilation du personnel affecté à la R&D dans les centres de recherche publics
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
36 partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
37partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
TABLEAU IV.2 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’ensemble de l’effectif (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D 3.492,9 3.678,3 49,4%
Autres activités S&T assimilées 1.860,4 1.906,7 25,6%
Autres activités 1.852,2 1.867,7 25,1%
Total personnel 7.205,5 7.452,8 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU IV.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D masculin 2.333,5 2.460,4 66,9%
Personnel R&D féminin 1.159,4 1.217,9 33,1%
Total personnel R&D 3.492,9 3.678,3 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU IV.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Chercheurs 1.808,9 1.941,2 52,8%
Personnel technique et assimilé 986,1 1.036,8 28,2%
Autre 697,8 700,3 19,0%
Total personnel R&D 3.492,9 3.678,3 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
selon la fonction occupée se présente com-me suit (cf. tableau IV.4). Près de la moitié du personnel de R&D occupe un poste de chercheur. La majorité du personnel affecté à la R&D possède un diplôme universitaire (cf. tableau IV.5).
Le manuel de Frascati de l’OCDE stipule également que tous les centres de recher-che publics doivent être ventilés selon le domaine scientifique (cf. tableau IV.6).
Près de la moitié du personnel affecté à la R&D travaille dans le domaine des scien-ces appliquées. Les activités de R&D con-cernent principalement les technologies de l’information et de la communication. La part importante occupée par les scien-ces agricoles peut être attribuée aux activi-tés relatives à la biotechnologie.
Les tableaux suivants mettent en relation les différentes variables (cf. tableau IV.7).
TABLEAU IV.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Diplômes universitaires 2.042,8 2.176,6 59,2%
Diplômes post secondaires 547,8 583,6 15,9%
Autres qualifications 902,3 918,1 25,0%
Total personnel R&D 3.492,9 3.678,3 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
36 partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
37partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
Le total des dépenses des centres de re-cherche publics s’est élevé à 566 millions d’euros en 2001. 58,4% de ces dépenses sont affectées à la R&D (cf. tableau IV.8). Les dépenses de R&D des centres de re-cherche publics représentaient en 2001 21,5% du total des dépenses de R&D en Belgique (cf. Graphique I.3).
Comme d’habitude, la plus grande partie des dépenses sert à couvrir les frais de personnel (cf. tableau IV.9). Cette catégo-rie de coût est néanmoins inférieure à la moyenne belge (53,6% vs. 59,7%).
Les pouvoirs publics financent les cen-tres de recherche publics aux deux tiers.
TABLEAU IV.7 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001 • fonction selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Chercheurs 1.361,6 579,6 1.941,2 2,35
Personnel technique et assimilé 642,5 394,3 1.036,8 1,63
Autre 456,3 244,0 700,3 1,87
Total personnel R&D 2.460,4 1.217,9 3.678,3 2,02
• niveau de qualification selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Diplômes universitaires 1.524,8 651,8 2.176,6 2,34
Diplômes post secondaires 296,6 287,1 583,6 1,03
Autres qualifications 639,0 279,1 918,1 2,29
Total personnel R&D 2.460,4 1.217,9 3.678,3 2,02
• fonction selon le niveau de qualification
Univer-sitaire
Post secondaire Autre Total
Chercheurs 1.836,9 72,3 32,0 1.941,2
Personnel technique et assimilé 226,3 393,1 417,4 1.036,8
Autre 113,4 118,2 468,7 700,3
Total personnel R&D 2.176,6 583,6 918,1 3.678,3Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU IV.6 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le domaine scientifique (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 375,8 390,6 10,6%
Sciences appliquées 1.664,2 1.807,9 49,2%
Sciences médicales 117,6 119,7 3,3%
Sciences agricoles 948,2 955,2 26,0%
Sciences sociales 84,2 89,2 2,4%
Sciences humaines 302,9 315,7 8,6%
Total personnel R&D 3.492,9 3.678,3 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
38 partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
39partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs
TABLEAU IV.8 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Activités R&D 312.136.198 330.893.217 58,4%
Autres activités S&T assimilées 151.756.796 161.686.770 28,5%
Autres activités 70.308.430 73.770.246 13,0%
Dépenses totales 534.201.424 566.350.233 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU IV.9 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Coûts en personnel 163.478.617 177.516.012 53,6%
Fonctionnement et équipement 94.501.908 107.331.697 32,4%
Investissements 54.155.674 46.045.507 13,9%
Total dépenses R&D 312.136.198 330.893.217 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU IV.10 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Entreprises 22.326.640 41.066.707 12,4%
Pouvoirs publics 227.541.029 220.429.651 66,6%
ONM publiques et privées 74.469 32.560 0,0%
Enseignement supérieur 27.072 25.473 0,0%
Etranger 62.166.988 69.338.827 21,0%
Total dépenses R&D 312.136.198 330.893.217 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU IV.11 Ventilation des dépenses de R&D selon le domaine scientifique (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Sciences naturelles et exactes 31.540.457 34.783.732 10,5%
Sciences appliquées 202.035.487 215.408.616 65,1%
Sciences médicales 5.807.017 5.995.939 1,8%
Sciences agricoles 47.878.706 48.160.186 14,6%
Sciences sociales 5.406.822 5.783.653 1,7%
Sciences humaines 19.467.711 20.761.090 6,3%
Total dépenses R&D 312.136.198 330.893.217 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Il convient cependant de remarquer que les entreprises ont presque doublé leur financement entre 2000 et 2001 (cf. tableau IV.10).
Tout comme pour le personnel affecté à la R&D, ce sont principalement les sciences appliquées qui sont favorisées au niveau des budgets (cf. tableau IV.11).
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
38 partie iv • la r&d dans les centres de recherche publics
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
39partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs
PARTIE VLa R&D dans les centres de recherche collectifs
TABLEAU V.1 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1993 717,9 56.459.238 58.366.259
1994 692,5 60.954.812 61.722.372
1995 679,6 58.725.778 58.725.778
1996 777,6 66.527.879 65.766.786
1997 790,6 66.773.046 65.170.232
1998 849,2 78.855.699 75.700.686
1999 824,8 78.998.014 74.804.581
2000 809,9 89.203.435 83.423.050
2001 810,3 87.906.476 80.623.861
1993-2001 1,5% 5,7% 4,1%
Coefficient de variation 7,9% 17,4% 13,7%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Comme mentionné, les centres de recher-che collectifs relèvent du secteur privé. Dans les statistiques internationales, ces centres sont repris dans les entreprises. Ils possèdent néanmoins le statut d’ASBL étant donné qu’ils n’ont aucun but lucratif. Les données relatives à ces centres sont également collectées dans le cadre de l’en-quête portant sur la R&D dans le secteur non marchand.
Il y a trois catégories de centres de recher-che collectifs: Ω les centres “De Groote”,Ω les centres sectoriels,Ω les centres autonomes.Les premiers tombent sous le coup de la loi “De Groote” (1947). Ils ont été créés à la demande des entreprises elles-mêmes.
Dans ce qui suit, nous allons considérer les centres de recherche collectifs comme un ensemble.
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
40 partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
41partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs
TABLEAU V.2 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’ensemble du personnel (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D 810,0 810,3 62,6%
Autres activités S&T assimilées 264,2 265,8 20,5%
Autres activités 216,1 218,6 16,9%
Total personnel 1.290,3 1.294,7 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU V.3 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D masculin 651,6 635,8 78,5%
Personnel R&D féminin 158,4 174,5 21,5%
Total personnel R&D 810,0 810,3 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU V.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Chercheurs 314,7 327,7 40,4%
Personnel technique et assimilé 411,2 400,1 49,4%
Autre 84,1 82,5 10,2%
Total personnel R&D 810,0 810,3 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
La croissance annuelle moyenne enregis-trée entre 1993 et 2001 sur le plan du per-sonnel affecté à la R&D dans les centres de recherche collectifs (1,5%) est inférieure à celle de l’ensemble du personnel de R&D employé en Belgique (5,4%).
Les centres de recherche collectifs mettent en œuvre d’autres activités que la R&D.
L’effectif est demeuré stable au cours de la période 2000-2001. Le personnel af-fecté à la R&D est principalement constitué d’hommes (cf. tableau V.3). Néanmoins, le nombre de femmes actives dans le domaine de la R&D dans les centres de recherche col-lectifs augmente.
Le tableau V.4 illustre la ventilation du person-nel affecté à la R&D selon la fonction occupée dans les centres de recherche collectifs.
La part importante qu’occupe le personnel technique et assimilé au sein des centres de recherche collectifs est liée à la nature même des recherches effectuées au sein de ces centres. En Belgique, dans tous les secteurs, il y a environ deux fois plus de chercheurs que de techniciens. Ce rapport ne s’applique pas pour les centres de re-cherche collectifs, ce qui est en conformité avec leur objectif, à savoir effectuer de la recherche technique prénormative.
Près de la moitié du personnel affecté à la R&D dans les centres de recherche collec-
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41partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs
tifs possède un diplôme universitaire. Ce pourcentage est nettement moins élevé que celui observé pour tous les secteurs (incl. des entreprises) confondus (62% possèdent un diplôme universitaire) (cf. tableau V.5).
Les trois tableaux croisés suivants mettent en relation les différentes variables entre elles (cf. tableau V.6). Près de 4 fois plus d’hommes que de femmes occupent une fonction technique. Chez les chercheurs
également, il y avait en 2001 3,5 fois plus d’hommes que de femmes. Le rapport hommes-femmes selon le niveau de qua-lification ne diffère pas beaucoup pour les universitaires et les personnes qui possè-dent un diplôme post secondaire. La très grande majorité (84,5%) des chercheurs possède une formation universitaire. Pour le personnel technique, la ventilation selon le niveau de qualification est un peu plus équilibrée.
TABLEAU V.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Diplômes universitaires 379,2 389,0 48,0%
Diplômes post secondaires 254,5 251,0 31,0%
Autres qualifications 176,3 170,3 21,0%
Total personnel R&D 810,0 810,3 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU V.6 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001 • fonction occupée selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Chercheurs 255,4 72,3 327,7 3,53
Personnel technique et assimilé 324,7 75,4 400,1 4,31
Autre 55,6 26,9 82,5 2,07
Total personnel R&D 635,8 174,5 810,3 3,64
• niveau de qualification selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Diplômes universitaires 301,5 87,5 389,0 3,45
Diplômes post secondaires 195,1 55,9 251,0 3,49
Autres qualifications 139,2 31,1 170,3 4,48
Total personnel R&D 635,8 174,5 810,3 3,64
• fonction occupée selon le niveau de qualification
UniversitairePost
secondaire Autre Total
Chercheurs 276,8 46,1 4,8 327,7
Personnel technique et assimilé 111,4 194,7 94,0 400,1
Autre 0,8 10,2 71,5 82,5
Total personnel R&D 389,0 251,0 170,3 810,3Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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43partie vi • la r&d dans les institutions sans but lucratif publiques et privées
TABLEAU V.7 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Activités R&D 89.203.434 87.906.478 66,8%
Autres activités S&T assimilées 28.175.460 28.108.263 21,3%
Autres activités 15.358.615 15.673.239 11,9%
Dépenses totales 132.737.509 131.687.980 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU V.8 Ventilation des dépenses totales de R&D selon le type de coût (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Coûts en personnel 59.106.099 59.492.453 67,7%
Fonctionnement et équipement 23.759.248 23.357.230 26,6%
Investissements 6.338.087 5.056.795 5,8%
Total dépenses R&D 89.203.434 87.906.478 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU V.9 Ventilation des dépenses totales de R&D selon la source de financement (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Entreprises 56.202.478 55.390.257 63,0%
Pouvoirs publics 22.510.911 22.150.632 25,2%
ONM publiques et privées 267.837 269.760 0,3%
Enseignement supérieur 89.987 91.711 0,1%
Etranger 10.132.222 10.004.118 11,4%
Total dépenses R&D 89.203.435 87.906.478 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
Comme pour le personnel, la grande partie des dépenses va aux activités de R&D (cf. tableau V.7).
L’essentiel des dépenses de R&D sert à couvrir les frais de personnel. Il est frap-pant de constater que les investissements sont très limités (cf. tableau V.8).
Ce sont les entreprises qui sont le princi-pal bailleur de fonds de la R&D dans les différents centres de recherche collectifs. C’est logique étant donné que ce sont sou-vent elles qui ont suscité la création de ces centres (les centres dits “De Groote”) (cf. tableau V.9).
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42 partie v • la r&d dans les centres de recherche collectifs
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PARTIE VI La R&D dans les institutions sans but lucratif publiques et privées
Pour conclure cette brochure, nous allons nous pencher sur le plus petit secteur d’exécution: les institutions sans but lucra-tif publiques et privées. Il ressort de la pre-mière partie (cf. graphiques I.3 et I.4) que ce secteur d’exécution effectue en 2001 4% des dépenses totales de R&D (près de 62 millions d’euros) et occupe 2,6% de l’ensemble du personnel affecté à la R&D (547,2 équivalents temps plein).
Nous établissons une distinction entre les institutions sans but lucratif publiques et privées belges et étrangères. Ces dernières organisations sont des institutions interna-tionales implantées en Belgique et actives dans le domaine de la R&D.
Les institutions nationales se répartissent en deux catégories:• (semi)publiques,• privées.
En 2001, la répartition entre toutes ces insti-tutions sans but lucratif était la suivante (cf. tableau VI.1). La plus grande partie de ce secteur d’exécution est représentée par les organisations internationales implantées en Belgique et actives dans le domaine de la R&D.
Ci-dessous, nous allons prendre en considé-ration toutes les institutions sans but lucratif de cette catégorie prises dans leur ensemble.
Le total des dépenses s’élevait dans ces centres de recherche à près de 166 mil-lions d’euros en 2001. Nous avons déjà souligné le fait qu’il s’agit principalement d’institutions sans but lucratif étrangères actives dans ce secteur. Il ressort déjà de la ventilation des catégories de dépenses que les activités de R&D ne constituent pas la plus grande partie (37,3%) des activités de ce secteur (cf. tableau VI.8).
TABLEAU VI.1 Ventilation des efforts de R&D entre les catégories d’institutions sans but lucratif • en 2001 • en pourcentage de l’ensemble du secteur d’exécution.
Personnel R&D Dépenses R&D
ONM semi publiques 1,3% 16,3%
Centres privés 22,1% 16,3%
Organisations internationales 76,5% 67,3%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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44 partie vi • la r&d dans les institutions sans but lucratif publiques et privées
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45partie vi • la r&d dans les institutions sans but lucratif publiques et privées
TABLEAU VI.2 Evolution du personnel affecté à la R&D (en ETP) et des dépenses de R&D (en €) • 1993-2001
Personnel R&D Dépenses R&D
en équivalents temps plein
en prix courants en €
en prix constants de 1995 en €
Année
1993 361,5 44.060.000 45.548.213
1994 411,5 48.925.084 49.541.163
1995 435,3 48.365.241 48.365.241
1996 483,3 50.985.302 50.402.020
1997 489,3 52.195.370 50.942.477
1998 494,3 53.534.491 51.392.579
1999 508,8 54.520.884 51.626.764
2000 521,5 58.465.420 54.676.859
2001 547,3 61.925.937 56.795.681
1993-2001 5,3% 4,3% 2,8%
Coefficient de variation 12,4% 10,3% 6,5%
Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU VI.3 Ventilation des catégories de personnel par rapport à l’effectif total (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D 521,4 547,2 60,3%
Autres activités S&T assimilées 40,8 40,8 4,5%
Autres activités 327,1 320,1 35,2%
Total personnel 889,3 908,0 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU VI.4 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le sexe (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Personnel R&D masculin 200,3 200,9 36,7%
Personnel R&D féminin 321,1 346,3 63,3%
Total personnel R&D 521,4 547,2 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU VI.5 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon la fonction occupée (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Chercheurs 268,6 270,8 49,5%
Personnel technique et assimilé 155,8 178,9 32,7%
Autre 97,0 97,6 17,8%
Total personnel R&D 521,4 547,2 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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TABLEAU VI.6 Ventilation du personnel affecté à la R&D selon le niveau de qualification (en ETP)
2000 2001 2001 (% du total)
Diplômes universitaires 338,5 358,4 65,5%
Diplômes post secondaires 136,4 140,8 25,7%
Autres qualifications 46,5 48,0 8,8%
Total personnel R&D 521,4 547,2 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU VI.7 Tableaux croisés relatifs au personnel affecté à la R&D (en ETP) • 2001 • fonction selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Chercheurs 107,8 163,0 270,8 0,66
Personnel technique et assimilé 58,3 120,6 178,9 0,48
Autre 34,8 62,7 97,6 0,56
Total personnel R&D 200,9 346,3 547,2 0,58
• niveau de qualification selon le sexe
Hommes Femmes Total H vs F
Diplômes universitaires 134,4 224,1 358,4 0,60
Diplômes post secondaires 47,6 93,2 140,8 0,51
Autres qualifications 18,9 29,1 48,0 0,65
Total personnel R&D 200,9 346,3 547,2 0,58
• fonction occupée selon le niveau de qualification
UniversitairePost
secondaire Autre Total
Chercheurs 268,8 2,0 0,0 270,8
Personnel technique et assimilé 76,5 92,4 10,0 178,9
Autre 13,1 46,4 38,0 97,5
Total personnel R&D 358,4 140,8 48,0 547,2Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU VI.8 Ventilation des catégories de dépenses par rapport au total des dépenses (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Activités R&D 58.465.419 61.925.937 37,3%
Autres activités S&T assimilées 62.333.270 63.874.571 38,5%
Autres activités 38.584.115 40.140.655 24,2%
Dépenses totales 159.382.804 165.941.164 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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TABLEAU VI.9 Ventilation des dépenses de R&D selon le type de coût (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Coûts en personnel 31.538.824 33.781.742 54,6%
Fonctionnement et équipement 25.067.768 25.352.520 40,9%
Investissements 1.858.827 2.791.676 4,5%
Total dépenses R&D 58.465.419 61.925.937 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
TABLEAU VI.10 Ventilation des dépenses de R&D selon la source de financement (en €)
2000 2001 2001 (% du total)
Entreprises 10.294.758 10.485.335 16,9%
Pouvoirs publics 2.689.792 2.889.080 4,7%
ONM publiques et privées 5.843.457 6.626.725 10,7%
Enseignement supérieur 373.639 322.274 0,5%
Etranger 39.263.774 41.602.525 67,2%
Total dépenses R&D 58.465.419 61.925.937 100,0%Source : CFS/STAT, 2002. Calculs Politique scientifique fédérale.
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Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
47synthèse
Synthèse
Les activités de R&D du secteur non marchand en Belgique sont considérables: en 2001 il comptait pour 28% du total des dépenses de R&D, et 38% du total du personnel R&D.
L’exécution de R&D dans le secteur non marchand est une affaire masculine: presque 60% du personnel R&D sont des hommes. A côté de cela ce sont majoritairement des personnes avec des diplômes universitaires qui sont actifs en R&D (74%).
L’exécution de R&D dans le secteur non marchand est avant tout une basée sur les ressources humaines : les dépenses vont majoritairement en frais du personnel (60%).
Dans le financement des dépenses de R&D, ce sont princi-palement les différentes autorités en Belgique qui se font en-tendre. Elles prennent 70% pour leur compte. Les entreprises financent la R&D dans le secteur non marchand à raison de 17,5%.
En ce qui concerne les sous-secteurs au sein du secteur non marchand, notons que l’enseignement supérieur est de loin le secteur le plus important avec 68,8% de toutes les dépenses de R&D et 76,3% du personnel de R&D. Il n’est dès lors pas étonnant que l’enseignement supérieur, avec 0,42% en 2001, ait l’intensité de R&D la plus élevée par rapport aux autres secteurs non marchands.
Parmi les sous-secteurs de l’enseignement supérieur, ce sont surtout les universités qui effectuent des activités de R&D (plus de 95% en termes de dépenses et en personnel de R&D).
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
48 annexes
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
49annexes
AnnexesListe des institutions sans but lucratif avec des activités de R&D
Centres de recherche collectifs• Association Royale des Gaziers Belges
(ARGB)• Bedrijfsvoorlichtingsdienst voor de Tuinbouw
in de Provincie Antwerpen• Belgisch Centrum voor Technologisch
Onderzoek van Leidingen en Toebehoren (BECETEL)
• Centre Belge d’Etude de la Corrosion (CEBELCOR)
• Centre Belge d’Etude et de Documentation de l’Eau (CEBEDEAU)
• Centre de Recherche de l’Institut Belge de la Soudure (IBS)
• Centre de Recherche et de Contrôle Lainier et Chimique
• Centre de Recherche Scientifique et Technique de l’Industrie des Fabrications Metalliques (CRIF)
• Centre de Recherche Scientifique et Technique de l’Industrie Diamantaire
• Centre de Recherches de l’Industrie Belge de la Céramique (CRIBC)
• Centre de Recherches Métallurgiques (CRM)• Centre de Recherches Routières (CRR)• Centre de Sélection Bovine• Centre d’essais “Profruit”• Centre National de Recherches Scientifiques
et Techniques pour l’Industrie Cimentière (CRIC)
• Centre Scientifique et Technique de la Construction (CSTC)
• Centre Scientifique et Technique de l’Industrie Textile Belge (CENTEXBEL)
• Centre Technique de l’Industrie du Bois• Comité voor Onderzoek op de Bewaring
van Tuinbouwprodukten van het Verbond van Belgische Tuinbouwveilingen
• Institut Belge de l’Emballage (IBE)• Institut de Recherche des Revêtements,
Peintures et Encres (CORI)• Institut Royal Belge pour l’Amélioration
de la Betterave• Institut Scientifique du Verre (INV)• Laboratoire Belge de l’Industrie Electrique
(LABORELEC)• Nationale Proeftuin voor Grootfruit• PCA• PCF - Proeftuin Aardbeien en Houtig
Kleinfruit• Proefbedrijf voor Witloof• Proefcentrum voor de Sierteelt• Proefstation voor de Groententeelt• Provinciaal Onderzoek- en
Voorlichtingscentrum voor Land- en Tuinbouw
• Provinciaal Proefcentrum voor Groenteteelt - Oost-Vlaanderen
• Studie- en samenwerkingsverband• VCBT
Centres de recherche publics• Afdeling Waterbouwkundig Laboratorium
en Hydrologisch onderzoek (WLH)• Archives Générales du Royaume et des
Archives de l’Etat dans les Provinces• Bibliothèque Royale de Belgique (BR)• Centre de Géologie, Photogéologie et
Géochronologie• Centre de Recherche Agronomique
de Gembloux (CRA)• Centre d’Economie Agricole (CEA)• Centre d’Economie Rurale de Marloie• Centre d’Etude et de Recherche Vétérinaire
et Agrochimique
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
48 annexes
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
49annexes
• Centre d’Etudes et de Documentation Guerre et Sociétés Contemporaines
• Centre d’Etudes Nucléaires (CEN)• Centre International de l’Etude de la Peinture
Médieval dans le Bassin de l’Escaut et de la Meuse
• Centre Provincial d’Essais Industriels• Centrum voor Bevolkings- en Gezinsstudieën
(CBGS)• Centrum voor Duik- en Hyperbare
Geneeskunde «Dr. J. Flahaut» Marinebasis• Centrum voor Landbouwkundig Onderzoek
(CLO)• Commission Royale d’Histoire• Institut Africain / Centre d’Etudes et de
Documentation Africaines• Institut d’Aéronomie Spatiale de Belgique (IAS)• Institut Géographique National (IGN)• Institut Historique Belge de Rome• Institut National de Criminalistique• Institut National des Radio-éléments (IRE)• Institut Pasteur• Institut Royal des Sciences Naturelles de
Belgique (IRSN)• Institut Royal du Patrimoine Artistique (IRPA)• Institut Royal Météorologique de Belgique
(IRM)• Institut Scientifique de la Santé Publique (ISP)• Institut Scientifique de Service Public (ISSeP)• Instituut voor Bosbouw en Wildbeheer (IBW)• Instituut voor Natuurbehoud (IN)• Interuniversitair Micro-elektronica Centrum
(IMEC)• Jardin Botanique National de Belgique (JBN)• Koninklijk Museum voor Schone Kunsten
- Antwerpen (KMSKA)• Koninklijke Academie voor Geneeskunde van
België (KAGB)• Laboratoire de détection et d’identification
- Force terrestre• Musee Instrumental• Musée Royal de l’Armée et d’Histoire Militaire
(MRAHM)• Musée Royal d’Afrique Centrale (MRAC)• Musées Royaux d’Art et d’Histoire (MRAH)• Musées Royaux des Beaux-Arts de Belgique
(MRBAB)• Observatoire Royal de Belgique (ORB)• Provinciaal Centrum voor Opsporing van
Metabole Aandoeningen
• Provinciaal Instituut voor Hygiëne• Provinciale Dienst voor Land- en Tuinbouw• Service d’applications technologiques
- Force terrestre• Service Géologique de Belgique• Stadslaboratorium Brugge• Station de Recherches Forestières• Stichting Technologie Vlaanderen (STV) • Vlaams Instituut voor het Onroerend
Cultureel Erfgoed (BRON)• Vlaams Interuniversitair Instituut voor de
Biotechnologie (VIB)• Vlaamse Instelling voor Technologisch
Onderzoek (VITO)• Waterbouwkundig laboratorium - Depart.
Leefmilieu en Infrastructuur
Institutions sans but lucratif publiques et privées• Centre Commun de Recherche de la CE• European Organisation for Research and
Treatment of Cancer (EORTC)• Institut Européen de Recherches
et d’Etudes Supérieures en Management• Institut Ludwig de Recherche pour le Cancer• Koninklijke Maatschappij voor Dierkunde
(KMDA)• Langzaam Verkeer• Von Karman Institute for Fluid Dynamics
Enseignement supérieur - Universités• Ecole Royale Militaire• Faculté des Sciences Agronomiques
à Gembloux• Faculté Polytechnique de Mons• Faculté Universitaire Catholique à Mons• Faculté Universitaire de Théologie Protestante• Facultés Universitaires Notre-Dame de la Paix
à Namur• Facultés Universitaires St.-Louis à Bruxelles• Katholieke Universiteit Brussel• Katholieke Universiteit Leuven• Limburgs Universitair Centrum• Universitair Centrum te Antwerpen• Universitaire Faculteiten St.-Ignatius te
Antwerpen• Universitaire Instelling Antwerpen• Université Catholique de Louvain• Université de Liège
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
50 annexes
• Université de Mons - Hainaut• Université Libre de Bruxelles• Universiteit Gent• Vrije Universiteit Brussel
Enseignement supérieur - Centres de recherche universitaires• Association pour la Recherche Avancée
en Microélectronique et Intégration de Systèmes (ARAMIS)
• Babbage Institute for Knowledge and Information Technology (BIKIT)
• BIOMED• Centre International de Recherches et
d’Information sur l’Economie Publique• Fondation Universitaire Luxembourgeoise• Fruitteeltcentrum K.U.L.• Institut international de Chimie-Physique
- Solvay• Instituut voor ontwikkelingsbeleid
en -beheer (IOB)• Instituut voor Tropische Geneeskunde• International Institute of Cellular and
Molecular Pathology - AIBS• Stichting Born-Bunge
Enseignement supérieur - Hautes Ecoles• Arteveldehogeschool• Economische Hogeschool Sint-Aloysius• Erasmushogeschool Brussel• Groep T-Hogeschool Leuven• Haute Ecole Catholique du Luxembourg
Blaise Pascal• Haute Ecole de la Communauté française
Charlemagne• Haute Ecole de la Communauté française
Paul-Henri Spaak• Haute Ecole de la Province de Liège
André Vésale• Haute Ecole de la Province de Liège
Rennequin Sualem• Haute Ecole de la Ville de Liège• Haute Ecole d’Enseignement Supérieur
de Namur• Haute Ecole ICHEC - ISC-St-LOUIS - ISFSC• Haute Ecole ISELL• Haute Ecole Léonard de Vinci• Haute Ecole libre de Bruxelles -
Ilya Prigogine - HELB
• Haute Ecole Libre du Hainaut Occidental - HELHO
• Haute Ecole Mosane d’enseignement supérieur HEMES
• Haute Ecole Namuroise Catholique - HENAC• Haute Ecole provinciale du Hainaut
Occidental HEPHO• Haute études commerciales de Liège
- HEC Liège• Hogeschool Antwerpen• Hogeschool Gent• Hogeschool Limburg• Hogeschool voor Wetenschap en Kunst• Hogeschool West-Vlaanderen
- Vlaamse autonome hogeschool• Karel de Grote-Hogeschool - Katholieke
Hogeschool Antwerpen• Katholieke Hogeschool Zuid-West-Vlaanderen• Katholieke Hogeschool Brugge-Oostende• Katholieke Hogeschool Kempen• Katholieke Hogeschool Limburg• Katholieke Hogeschool Sint-Lieven• Lessius Hogeschool• Provinciale Hogeschool Limburg
Recherche et développement dans les organisations du secteur non marchand en Belgique • 2000 et 2001
50 annexes
Service de la production et de l’analyse d’indicateurs de R&DOuvrage coordonné et redigé par A. Spithoven
8 Rue de la ScienceB-1000 BruxellesTél.: +32 (2) 238 34 11Fax: +32 (2) 230 59 12E-mail: spit@belspo.bePour plus d’informations: http://www.belspo.be/stat/
Dépot légal: D/2004/1191/23. Une édition de la Politique scientifique fédérale, 2004
La maximalisation du potentiel scientifique et culturel belge au profit des décideurs politiques, des scientifiques,
des industriels et des citoyens : “une politique pour et par la science” constitue la mission de la Politique
scientifique fédérale. Tout extrait de la présente publication peut être reproduit pour autant que le but de la
reproduction est de nature non commerciale et s’inscrit dans le cadre de la mission susvisée de la Politique
scientifique fédérale. L’Etat belge ne peut être tenu pour responsable de tout dommage éventuel qui résulterait de
l’usage d’informations qui figurent dans cette publication.
Citation recommandée: Politique scientifique fédérale, “Recherche et développement dans les institutions
sans but lucratif en Belgique – 2000-2001”. Bruxelles, 2004, Belgique.
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