rapport du cget sur la taille des epci : annexe cartographique
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ANNEXE CARTOGRAPHIQUE
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Ralisation : CGET - Observatoire des territoires - 2014Fonds cartographiques : IGN Tous droits rservs
Martinique RunionGuyane MayotteGuadeloupe
Les bassins de vie
(Nombre d'habitants par km2)
3 30 40 45 55 80 130 300 550 1 200 2 710
DENSIT DE POPULATION DES BASSINS DE VIE, EN 2011
Source : Insee, RP 2011 ; donne dpartementale 2012 pour Mayotte
Carte 1
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
Commissariat gnral lgalit des territoireswww.cget.gouv.fr
Ralisation : CGET - KH, PH 2014
Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accs aux quipements et services les plus courants. On dlimite ses contours en plusieurs tapes. On dnit tout dabord un ple de services comme une commune ou unit urbaine disposant dau moins 16 des 31 quipements intermdiaires. Les zones dinuence de chaque ple de services sont ensuite dlimites en regroupant les communes les plus proches, la proximit se mesurant en temps de trajet, par la route heure creuse. Ainsi, pour chaque commune et pour chaque quipement non prsent sur la commune, on dtermine la commune la plus proche proposant cet quipement. Les quipements intermdiaires mais aussi les quipements de proximit sont pris en compte.La mthode ANABEL permet enn dagrger par itrations successives les communes et de dessiner le primtre des bassins de vie comme le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accs aux quipements et services les plus courants. (Source : insee)
INTERCOMMUNALITSet bassins de vie
0 100 Km
Les direntes couleurs nont pas de signicationparticulire, part le fait de montrer les dlimitationsentre intercommunalits.
Primtre dEPCI au 1er janvier 2014
Primtre de bassin de vie - 2012
Carte 2
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0,15 0,4 0,55 0,7 0,88 1
Fragment Peu fragment
Indice de fragmentation
Primtre des intercommunalits dcouppar celui des bassins de vie
Lindice de fragmentation utilise la mthode de la maille eective de Jaeger (2000). Celle-ci permet de dterminer le degr de fragmentation de chaque intercommunalit, en prenant en compte le nombre et la supercie des parties issues du dcoupage avec les bassins de vie. La maille eective est exprime en unit de mesure surfacique. Plus celle-ci est loigne de la surface relle de son intercommunalit, plus cette dernire est fragmente et inversement. Enn, pour tablir lindice de fragmentation, il sut de rapporter la maille eective de chaque intercommunalit sa supercie relle. .....
Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Ralisation : CGET - KH, PH 2014
0 100 Km
INTERCOMMUNALITSComparaison avec les bassins de vie
Les intercommunalits les plus claires sont celles dont le primtre est le mieux intgr celui du bassin de vie, linverse des intercommunalits plus fonces.
Bassin de vie
sur les primtres des intercommunalits 2014
Les intercommunalitsles plus fractionnes
Les intercommunalitsles moins fractionnes
Carte 3
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0 0,3 0,5 0,6 0,8 1
Fragment Peu fragment
Indice de fragmentationSur les primtres des bassin de vie
Primtre des bassins de vie dcouppar celui des intercommunalits
Lindice de fragmentation utilise la mthode de la maille eective de Jaeger (2000). Celle-ci permet de dterminer le degr de fragmentation de chaque bassin de vie, en prenant en compte le nombre et la supercie des parties issues du dcoupage avec les intercommunalits. La maille eective est exprime en unit de mesure surfacique. Plus celle-ci est loigne de la surface relle de son bassin de vie, plus ce dernier est fragment et inversement. Enn, pour tablir lindice de fragmentation, il sut de rapporter la maille eective de chaque bassin de vie sa supercie relle. .....
Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Ralisation : CGET - KH, PH 2014
0 100 Km
INTERCOMMUNALITSComparaison avec les bassins de vie
Les bassins de vie les plus clairs sont ceux dont le primtre sintgre le mieux celui dune intercommunalit, linverse des bassins de vie plus foncs.
Intercommunalit
Les bassins de vieles plus fractionns
Les bassins de vieles moins fractionns
Carte 4
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Ralisation : CGET - KH, PH 2014
0 100 Km
INTERCOMMUNALITSFlux majoritaires de navetteurs
Intercommunalit de plus de20 000 habitants
0 7 13 25 56
Part du ux majoritaire dans la population active des intercommunalits de moins de 20 000 habitants (2010, en %) 1
Flux majoritaires de navetteurs (domicile-travail) mis entre intercommunalits de moinsde 20 000 habitants *
Uniquement entre intercommunalits de moins de 20 000 habitants
* dans quelques cas, lepci recepteur du ux majoritaire tant trs loign de lecpi emetteur, le ux na pas t reprsent sur la carte
1 La formule utilise est la suivante :
Flux majoritaire mis par lintercommunalit
Population activede lintercommunalit
x 100Exemple :
Entre 25% et 56% de la population activeutilisent le ux trac en rouge (qui est le uxdomicile-travail le plus important surlintercommunalit.
Carte 5
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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0 100 Km
INTERCOMMUNALITSFlux majoritaires de navetteurs
Part du ux majoritaire dans la population active des intercommunalits de moins de20 000 habitants (2010, en %) 1
1 18 30 45 70
Flux majoritaires de navetteurs (domicile-travail) mis par les intercommunalits de moins de 20 000 habitants (2010)
Intercommunalit de plus de20 000 habitants
Intercommunalits de moins de 20 000 habitantsvers toutes intercommunalits
1 La formule utilise est la suivante :
Flux majoritaire mis par lintercommunalit
Population activede lintercommunalit
x 100Exemple :
Entre 45% et 70% de la population activeutilisent le ux trac en rouge (qui est le uxdomicile-travail le plus important surlintercommunalit).
Carte 6
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Part du ux majoritaire dans la population active des intercommunalit de moins de20 000 habitants (2010, en %)
1 18 30 45 70
Flux majoritaires de navetteurs mispar les intercommunalits de moins de 20 000 habitants (2010)
Intercommunalit de plus de20 000 habitants
Carte 7
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - Ministre de lducation nationale, 2014 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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INTERCOMMUNALITSNiveau dquipement
0 100 Km
Etablissement denseignement secondaire en 2014
Intercommunalit ne possdant, ni collge, ni lyce (296)
Intercommunalit possdant uniquement des quipements de niveau collge (1 034)
Intercommunalit possdant uniquement des quipements de niveau lyce (4)
Intercommunalit possdant des quipements de niveau collge et lyce (811)
METZ
CAEN
LILLE
DIJON BESANON
AMIENSROUEN
NANTES
RENNES
LIMOGES
CLERMONT-FERRAND
LYON
MONTPELLIER
CHLON-EN-CHAMPAGNE
ORLANS
AJACCIO
POITIERS
BORDEAUX
TOULOUSE
MARSEILLE
STRASBOURG
Carte 8
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, BPE (code D401), 2012 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Ralisation : CGET - KH, PH 2014
0 100 Km
INTERCOMMUNALITSNiveau dquipement
METZ
CAEN
LILLE
DIJON BESANON
AMIENSROUEN
NANTES
RENNES
LIMOGES
CLERMONT-FERRAND
LYON
MONTPELLIER
CHLON-EN-CHAMPAGNE
ORLANS
AJACCIO
POITIERS
BORDEAUX
TOULOUSE
MARSEILLE
STRASBOURG
Nombre dhbergements pour personnes ges en 2012 par epci (Primtre au 01.01.2014)
aucun (193 epci)
1 5 (1 524 epci)
6 10 (248 epci)
Plus de 10 (180 epci)
Les Epci nayant pas dhbergement pour personnes ges onten moyenne 5 990 habitants.Le plus petit est la CC de la valle de lOule avec 204 habitants ; Le plus grand est la CC de la Valle de l'Oise et des Impressionnistes avec 26 919 hab.
Carte 9
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Ralisation : CGET - KH, PH 2014
204 5 000
5 000 10 000
10 000 15 000
15 000 20 000
30 000 1 306 972
Nombre dhabitants en 2011 par epci (Primtre au 01.01.2014)
20 000 30 000
INTERCOMMUNALITSDmographie
0 100 Km
Moins de 5 000 hab.
5 000 10 000 hab.
10 000 15 000 hab.
15 000 20 000 hab.
Plus de 20 000 hab.
Primtre de massif
- 91 epci, hors primtre de montagne compte moins de 5 000 habitants
METZ
CAEN
LILLE
DIJON BESANON
AMIENSROUEN
NANTES
RENNES
LIMOGES
CLERMONT-FERRAND
LYON
MONTPELLIER
CHLON-EN-CHAMPAGNE
ORLANS
AJACCIO
POITIERS
BORDEAUX
TOULOUSE
MARSEILLE
STRASBOURG
Carte 10
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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INTERCOMMUNALITSNombre de communes par epci
0 100 Km
2 8 communes
8 17 communes
18 49 communes
50 et plus
2 8 (495 epci)
8 12 (439 epci)
13 17 (436 epci)
18 25 (404 epci)
25 49 (322 epci)
50 131 (49 epci)
Nombre de communes par epci en 2014
METZ
CAEN
LILLE
DIJON BESANON
AMIENSROUEN
NANTES
RENNES
LIMOGES
CLERMONT-FERRAND
LYON
MONTPELLIER
CHLON-EN-CHAMPAGNE
ORLANS
AJACCIO
POITIERS
BORDEAUX
TOULOUSE
MARSEILLE
STRASBOURG
Carte 11
-
Sources des donnes : DGCL, 2014 - Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Les tablissements publics de coopration intercommunale (EPCI) fiscalit propre disposent du droit de prlever l'impt, sous forme de fiscalit additionnelle celle perue par les communes, ou, dans certains cas, la place des communes (exemple de la taxe professionnelle unique). En pratique, cela veut dire que les EPCI votent les taux d'imposition qu'ils veulent voir appliqus, dans le respect des dispositions lgales.Les ressources fiscales des EPCI sont assures par les quatre taxes locales : taxe d'habitation, taxes foncires sur les proprits bties, taxes foncires sur les proprits non bties et contribu-tion conomique territoriale (qui succde, en 2010, la taxe professionnelle).Deux rgimes fiscaux leur sont autoriss : une fiscalit additionnelle celle des communes ou une fiscalit se substituant partiellement celle des communes (rgime de la taxe professionnelle unique ou d'agglomration).
INTERCOMMUNALITSType de fiscalit
0 100 Km
METZ
CAEN
LILLE
DIJON BESANON
AMIENSROUEN
NANTES
RENNES
LIMOGES
CLERMONT-FERRAND
LYON
MONTPELLIER
CHLON-EN-CHAMPAGNE
ORLANS
AJACCIO
POITIERS
BORDEAUX
TOULOUSE
MARSEILLE
STRASBOURG
Nature des taxes (Primtres des epci au 01.01.2014)
Fiscalit additionnelle (857 intercommunalits)
Fiscalit professionnelle unique (1288 intercommunalits)
Carte 12
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Sources des donnes : DGCL, 2014 - DGALN, 2014 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Le schma de cohrence territoriale (SCoT) est un document d'urbanisme qui fixe, lchelle de plusieurs communes ou groupements de communes, les orientations fondamentales de lorganisation du territoire et de lvolution des zones urbaines, afin de prserver un quilibre entre zones urbaines, industrielles, touristiques, agricoles et naturelles. Instaur par la loi SRU du 13 dcembre 2000, il fixe les objectifs des diverses politiques publiques en matire dhabitat, de dveloppement conomique, de dplacements.
0 100 Km
INTERCOMMUNALITSet SCoT
Primtre dEPCI au 1er janvier 2014
Primtre de SCoT - 2014
METZ
CAEN
LILLE
DIJON
BESANON
AMIENSROUEN
NANTES
RENNES
LIMOGES
CLERMONT-FERRAND
LYON
MONTPELLIER
CHLON-EN-CHAMPAGNE
ORLANS
AJACCIO
POITIERS
BORDEAUX
TOULOUSE
MARSEILLE
STRASBOURG
Carte 13
-
CC Sauldre et Sologne
CA de Blois ''Agglopolys''
CC du Sullias
CC des Loges
CC Giennoises
CC du Grand Chambord
CC Val Sol
CC du Bonnevalais
CC Val-de-Cher-Controis
CC de la Sologne des Etangs
CC de la Sologne des Rivires
CC Beauce et Fort
CC Coeur de Sologne
CC de la Beauce Loirtaine CC de la Fort
CC de la Beauce Vovenne
CC du Beaunois
CC du Perche Gout
CC du Canton de Lorris
CC des Trois RiviresCC de la Beauce d'Orgres
CC Coeur du Pays Fort
CA Orlans Val de Loire (AgglO)
CC du Canton de La Fert-Saint-Aubin
CC de la Beauce Oratorienne
CC du Romorantinais et du Monestois
CC du Cher la Loire
CC Val d'Or et Fort
CC Gtinais Val de Loing
CC du Pays de Combray
CC des Quatre Valles
CC du Bellegardois
CC Beauce et Gtine CC de la Beauce Ligrienne
CC du Val des Mauves
CA Chartres MtropoleCC Etampois Sud Essonne (CCESE)
CC du Dunois
CC Pays de NemoursCC du Plateau Beauceron
CC du Perche & Haut Vendmois
CC de la Beauce de Janville
CC de Beauce et du Gtinais
CC de la Plaine du Nord Loiret
CC Les terres du Gtinais
CC du Val d'Ardoux
CC les Villages de la Fort
CC des Plaines et Valles Dunoises
CC du Pays de Vendme
CC du Canton de Beaugency
CC du Canton de Chtillon sur Loire
CC des Terres Puiseautines
CC du Val d Amboise
CC du Perche Thironnais
CC du Malesherbois
CC du Canton de Briare
CC de la Valle de l'Ecole
CC de Chtillon-Coligny
CC de Blr Val de Cher
CC de la Beauce Alnloise
CC le Coeur du Pithiverais
CC Haut Berry Val de Loire
CC du Perche
CC des Collines du Perche
CC Pays de Bire
INTERCOMMUNALITSZoom sur la rgion orlanaise
CA Montargoise et Rives du Loing (A.M.E.)
CC Moret Seine et Loing
Sources des donnes : Insee, RP, 2011 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
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Ralisation : CGET - KH, 2014
Autoroute
Route principale
100
1000
6000
204 5 000
5 000 10 000
10 000 15 000
15 000 20 000
30 000 1 306 972
Nombre dhabitants en 2011 par epci (2014)
Primtre des grandes aires urbaine 2010
Rseau routier
Dplacement domicile-travail entre epci(en nombre de navetteurs) en 2010
20 000 30 000
Carte 14
-
CC de l'Oisans
La Grave
AiguillesCol de lIzoard
Col de Vars
Col de la Cayolle
Col dAllos
CC Valle de l'Ubaye
CC du Brianonnais
CC du QueyrasCC du Trives
CC Buch Dvoluy
CC du Pays des Ecrins
CC du Diois
CC de l'Embrunais
CC de l'Arvan
CC du Guillestrois
CC du Serrois
CC du Champsaur
Mtropole Nice Cte d'Azur
CC Maurienne Galibier
CC de la Norma
CC du Sisteronais
CC du Valgaudemar
CC du Pays de Seyne
CA de Grenoble-Alpes-Mtropole (Mtro)
CC du Haut-Buch
CC de La Motte-du-Caire -Turriers
CC de Haute-Blone
CC de la Matheysine du pays de Corps et des valles du Valbonnais
CC du Haut-Champsaur
CC du Pays du Grsivaudan (CCPG)
CC Alpes d'Azur
CC du Laragnais
CC de Haute Maurienne Vanoise
CC du Haut-Verdon Val d'Allos
CC de la Valle de l'Avance
CC de Tallard-Barcillonnette
CC Interdpartementale des Baronnies
CC du SavinoisSerre-Ponon
CC du Pays de Serre-Ponon
CC du Canton de Ribiers Val de Mouge
CC Coeur de Maurienne
CC Ubaye/Serre-Ponon
CC de la Valle du GlandonCC Coeur de Tarentaise
CA du Gapenais
Guillestre
0 10 205 Km
AutorouteCollge
Lyce Route principale
Route rgionale
204 5 000
5 000 10 000
10 000 15 000
15 000 20 000
30 000 1 306 972
Nombre dhabitants en 2011 par epci (primtre au 01.01.2014)
Etablissements denseignement secondaire Rseau routier
20 000 30 000
45 m
n en v
oitur
e
1h05 mn en voiture
45 mn en voiture
45 mn
en vo
iture
1h10 en voiture
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INTERCOMMUNALITSZoom sur la valle de lUbaye
Sources des donnes : Insee, RP -2011 ; DGCL, 2014 Ministre de lducation nationale - 2014 Fonds cartographiques
Ralisation : CGET - KH, 2014
Carte 15
-
CA Als Agglomration
CC des Terres d'Apcher
CC du Pays de Saugues
CC de Millau Grands Causses
CC du Gvaudan
CC de Villefort
CC Aubrac-Lot-Causse
CC Causses Aigoual Cvennes
CC Aubrac-Laguiole
CC Margeride-Est
CC du Haut Allier
CC Caldagus Aubrac
CC de la Terre de Randon
CC de Lvzou Pareloup
CC du Goulet - Mont Lozre
CC de la Valle de la Jonte
CC CHASSEZAC ET CLAYSSE
CC Sources de la Loire
CC du Valdonnez
CC des Pays de Cayres et de Pradelles
CC du Pays de Saint-Flour Margeride
CC du Pays Beaume-Drobie
CC des Hautes Cvennes
CC du Mzenc et de la Loire Sauvage
CC Entre Loire et Allier
CC Lot et Serre
CA du Puy en Velay
CC de l'Aubrac Lozrien
CC de l'Argence
CC de Sverac le Chteau
CC des Hautes Terres
CC des Pays d'Olt et d'Aubrac
CC Cvenoles Tarnon Mimente
CC de la Terre de Peyre
CC Coeur de Lozre
CC de la Muse et des Raspes du Tarn
CC du Canton de Chteauneuf de Randon
CC du Pays de PIERREFORT-NEUVEGLISE
CC des Cvennes au Mont-Lozre
CC du Pays de Chanac
CC du Canton de Laissac
CC du Causse du Massegros
CC de la Cvenne des Hauts-Gardons
CC d'Estaing
CC des Gorges du Tarn et des Grands Causses
CC de Cze Cvennes
Val Eyrieux
CC du Pays Grand Combien
CC ARDECHE DES SOURCES ET VOLCANS
CC du Pays de Florac et du Haut Tarn
CC Cvenne et Montagne Ardchoises
CC Vivre en Cvennes
CC de la Valle Longue et du Calbertois en Cvennes
CC Apcher-Margeride-Aubrac
0 10 205 Km
INTERCOMMUNALITSZoom sur la Lozre
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AutorouteCollge
Lyce Route principale
Route rgionale
204 5 000
5 000 10 000
10 000 15 000
15 000 20 000
30 000 1 306 972
Nombre dhabitants en 2011 par epci (primtre au 01.01.2014)
Etablissements denseignement secondaire Rseau routier
20 000 30 000
Sources des donnes : Insee, RP -2011 ; DGCL, 2014 Ministre de lducation nationale - 2014 Fonds cartographiques : IGN GoFla - tous droits rservs
Ralisation : CGET - KH, 2014
Carte 16
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