présentation de rsp medoc anticipé · 2012. 10. 16. · présentation de rsp medoc anticipé...
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Présentation de RSP MEDOC anticipé
Septembre 2012
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RSP Forcé et RSP MEDOC
Le contexte de la ré-orientation de RSP
En 2009, le projet RSP a été réorienté dans un calendrier volontariste, en privilégiant la rénovation des
applications du recouvrement forcé
���� Une ré-orientation à l’aune de la fusion :� privilégiant le remplacement des applications du recouvrement forcé� pour l’ensemble des impôts : impôts sur rôle et auto-liquidés � à destination de l'ensemble des structures : SIP, SIE-SIP, Trésoreries, SIE et PRS
���� Un recouvrement amiable reposant toujours sur les applications existantes :
l’utilisation des moyens modernes de paiement (TIP, centres d’encaissement, prélèvements à
l’échéance, télépaiement….) tant pour les particuliers que pour les professionnels justifie le choix de
mobiliser nos efforts sur le recouvrement forcé.
� Une réflexion menée autour de la rénovation du recouvrement amiable .
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RSP Forcé et RSP MEDOC
RSP forcé : une application unifiée du recouvrement forcé...
� intégrée dans le système d’information COPERNIC :� Ergonomie des écrans conforme aux applications du Portail Métiers
� Gestion de contexte : navigation inter applicative autour d’un même dossier
� Connexion aux référentiels nationaux : les référentiels assurent la sécurisation de l'identification des personnes
� Base nationale : offre une vision nationale et consolidée du dossier de l'usager facilitant la recherche d'informations utiles à l'action en recouvrement
� inscrite dans la démarche de l’harmonisation des procédures de recouvrement forcé
� offrant un pilotage du recouvrement forcé innovant : Un écran dédié au pilotage des actions en recouvrement de la structure …
� permettant une gestion interactive des actions en recouvrement…
� au-delà de la seule offre de listes sélectives, et reposant sur :� Un système d’alarme quotidien
� Une gestion automatisée gérant l’avancement des actions en recouvrement
Référentiels nationaux
La nouvelle application RSP vient se substituer aux actuelles applications RAR, MIRIAM et SIRIUS REC
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RSP Forcé et RSP MEDOC
… qui s ’appuie également sur MEDOC pour la gestion des créances et des paiements
et la comptabilité du poste
RSP MEDOC regroupe l’ensemble des évolutions implémentées dans MEDOC pour les besoins du projet RSP forcé.
Ces évolutions se déclinent autour de 3 axes :
� Alimentation de RSP Forcé : Médoc transmet toutes les créances (domaine des particuliers et des professionnels) en reste à recouvrer à RSP. Les créances d ’impôts sur rôle basculent désormais dans Médoc au lieu de RAR puis sont transmises à RSP.
� La gestion des créances en RSP Forcé : toutes les imputations sur les créances en reste à recouvrer (domaine des particuliers et des professionnels) se font dans Médoc
� La gestion comptable : reprise des fonctionnalités de DDR3 afin d ’unifier la tenue de la comptabilité dans une seule application . La reprise de la comptabilité de DDR3 dans Médoc permet de supprimer des ressaisies d ’information et de fiabiliser l’alimentation de la comptabilité de l’Etat par les postes comptables.
Pour les trésoreries mixtes => comptabilisation de l’ensemble des opérations comptables dans RSP MEDOC : produits fiscaux + produits du SPL.En revanche, pour les trésoreries non mixtes (qui ne font que COLLOC) => pas de remplacement de DDR3.
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� La sécurisation de la comptabilité de l’ État� L ’application RSP MEDOC est connectée directement à CHORUS, sans qu ’il soit nécessaire d ’effectuer d ’autres saisies, ce qui limite les erreurs et fiabilise la comptabilité.� L’unification de la tenue de la comptabilité au sein d’une seule application permet de lever la réserve de la Cour des Comptes sur la multiplicité des applications utilisées pour tenir la comptabilité, dans laquelle elle voit une source de fragilité.
� Une simplification pour les services� Suppression des re-saisies d’informations comptables (suppression de l’application DDR 3 )� Utilisation d ’un outil unique pour les structures mixtes (PRS, SIP-SIE) qui ont à gérer le recouvrement forcé des impôts professionnels et particuliers.� Gestion unifiée des restes à recouvrer des impôts sur rôles et des impôts auto liquidés, quel que soit le type de fiscalité
Pourquoi avoir choisi l’application MEDOC pour la gestion des paiements et la comptabilité des impôts sur rôles ?
� Une gestion des habilitations assouplie� L ’application MEDOC identifie les agents avec un numéro d ’agent propre.� L ’application RSP MEDOC n ’est pas mono-poste. MEDOC peut être installée sur tous les postes du service.
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REC Amiable
REC Amiable
RAR ForcéRAR Forcé
Environnement applicatif de la comptabilitéEnvironnement applicatif de la comptabilité
CibleCible
DDR3(centralisation comptable
par poste)
DDR3(centralisation comptable
par poste)
CHORUSCHORUS
MEDOCMEDOC
SCR3SCR3
REC Amiable
REC Amiable
MEDOCMEDOC
CHORUSCHORUS
ExistantExistant
MEDOCMEDOC
Domaine ParticuliersDomaine Particuliers Domaine ProfessionnelsDomaine Professionnels Domaine ProfessionnelsDomaine ProfessionnelsDomaine ParticuliersDomaine Particuliers
RSP Forcé et RSP MEDOC : La gestion comptable
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RSP Forcé et RSP MEDOC
Les modalités de déploiements
RSP MEDOC
� Validation par le Directeur Général de déployer RSP MEDOC en avance de phase à partir de septembre 2012 dans les 198 petits SIP/SIE, l’ensemble des PRS et des SIP. Ce déploiement débutera en septembre 2012 par une expérimentation dans les PRS de l ’Eure et de l ’Essonne et le SIP/SIE de Bernay pour être étendu ensuite à l’ensemble des sites concernés.
�Une deuxième phase d ’expérimentation est prévue dans quelques SIP de Seine et Marne et du Vaucluse dès le mois de novembre 2012 pour une extension deuxième trimestre 2013.
� L’objectif recherché est d’unifier autour de RSP MEDOC la tenue de la comptabilité dans les postes comptables, en remplacement de DDR3, en attendant la généralisation de RSP au niveau national.
RSP forcé
� Expérimentation prévue début 2013 dans 2 départements : l’Essonne et l’Eure.� Des groupes de travail avec les départements pilotes visent à définir la stratégie d’accompagnement et les besoins en terme de communication, de formation et de documentation. Ces groupes de travail sont organisés autour des 4 thématiques suivantes :
la gestion des actions en recouvrement les opérations comptables le pilotage les ANV
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RSP MEDOCRSP
MEDOCRSP/MEDOCRSP/MEDOC
RECRECCAISSECAISSE
CHORUSCHORUS
Alimentation automatique de la comptabilité de l’État
Basculement de toutes les créances des impôts sur rôles (IR, TH, TF, CFE…)
DDR3DDR3
SCR3SCR3
RARRAR
MIRIAMMIRIAM
SIRIUS REC
SIRIUS REC
Recouvrement amiable des impôts autoliquidés (TVA, IS...) et de la TP/CFE. ����Enregistrement
des écritures comptables :
REC / RAR
�Autres opérations comptables
Recouvrement amiable des
impôts sur rôles
Basculement de toutes les créances des impôts auto liquidés
Action en recouvrement
Action en recouvrement
�����
Expérimentation de RSP MEDOC anticipé : poste de travail agent
RSP Forcé et RSP MEDOC
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RSP Forcé et RSP MEDOC
RECREC
RSP FORCERSP
FORCE
CAISSECAISSE
CHORUSCHORUS
Alimentation automatique de la comptabilité de l’État
Basculement de toutes les créances des impôts sur rôles (IR, TH, TF, CFE…) en Reste à Recouvrer
DDR3DDR3
SCR3
RARRAR
����Enregistrement des écritures comptablesREC
����Autres opérations comptables
MIRIAMMIRIAMSIRIUS
RECSIRIUS
REC
BNI-BI / ANV / EPP
Transfert des créances / Intégration des paiements sur les créances
RE
CO
UV
RE
ME
NT
FO
RC
E
Recouvrement amiable des impôts autoliquidés (TVA, IS...)
Le poste agent en cible (avec RSP forcé)
RSP MEDOCRSP MEDOC
�����
étude en cours
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La stratégie de déploiement
Septembre2012
Octobre 2012
Novembre 2012
Décembre 2012
janvier2013
février 2013
mars 2013
avril 2013
mai2013
juin 2013
juillet 2013
août 2013
Expérimentation de RSP MEDOC anticipé Déploiement de RSP MEDOC anticipé
1 SIP-SIE + les PRS de l’Eure et l’Essonne
Tous les SIP-SIE et PRS
Pour l’ensemble des services de l’Eure et l’Essonne (SIP, SIP/SIE, PRS, SIE,
Trésoreries de proximité et Directions)
Expérimentation de RSP Forcé et RSP MEDOC : 1er trimestre 2013
Durée de l’expérimentation à
définir
Généralisation à planifier
Expérimentation RSP MEDOC SIP Déploiement national
RSP MEDOC SIP
2 SIP de la Seine et Marne
et 1 SIP du VaucluseTous les SIP
• Une anticipation du déploiement de RSP MEDOC pour les structures mixtes et les SIP• Une expérimentation de RSP forcé pour le 1er trimestre 2013 pour l’ensemble des structures
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