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Délégation Générale au Développement Urbain Territoires et Planification
PLAN LOCAL D’URBANISME
RÈGLEMENT
- Servitudes d’urbanisme particulières
MODIFICATION N°11 2015
SAINT-GENIS
LAVAL
REGLEMENT – Servitudes d'urbanisme particulières SAINT GENIS LAVAL
• Liste des emplacements réservés aux équipements pub lics (article L.123-1-5 V du Code de l’urbanisme)
• Liste des emplacements réservés de voirie (article L.123-1-5 V du Code de l’urbanisme)
• Liste des emplacements réservés aux cheminements pi étons ou cyclistes (article L.123-1-5 V du Code de l’urbanisme)
• Liste des secteurs de mixité sociale (article L.123-1-5 II 4° du Code de l’urbanisme)
• Liste des périmètres d’attente de projet (article L.123-2 a) du Code de l’urbanisme)
• Liste des réservations pour programme de logements (article L.123-2 b) du Code de l’urbanisme)
• Liste des localisations préférentielles pour équipe ments (article L.123-2 c) du Code de l’urbanisme)
• Liste des éléments bâtis à préserver (article L.123-1-5 III 2° du Code de l’urbanisme)
• Liste des espaces boisés classés ponctuels (arbres remarquables) (article L.130-1 du Code de l’urbanisme)
• Liste des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitées (article L.123-1-5 II 6° du Code de l’urbanisme)
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX EQUIPEMENTS PUB LICS (art.L.123-1-5 8° du Code de l'urbanisme)
SAINT-GENIS-LAVAL
N° Localisation Affectation BénéficiaireSuperficie approximative
5 Rue des CollongesEQUIPEMENT SCOLAIRE, AIRE DE JEUX ET LOCAUX ASSOCIATIFS
COMMUNE 9070 m²
7 Rue de la Fraternité PARC PUBLIC COMMUNE 8420 m²
8 Chemin des LoyesPARC PUBLIC DE LOISIRS ET PARKING PUBLIC
COMMUNE 1190 m²
9 Rue Froide EXTENSION DE LA PLACE COMMUNAUTE URBAINE 590 m²
10 Avenue Maréchal Foch EQUIPEMENT SPORTIF - GENDARMERIE COMMUNE 25990 m²
11 Avenue Maréchal Foch EXTENSION DU PARC BEAUREGARD COMMUNE 1230 m²
12Entre la rue Francisque Darcieux et la rue des Collonges
PARKINGS COMMUNE 2510 m²
13 Avenue Maréchal Foch PARC RELAIS COMMUNAUTE URBAINE 11330 m²
14 Avenue Maréchal Foch EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE LOISIRS COMMUNE 8460 m²
16 Avenue Charles André CREATION D'UNE TABLE D'ORIENTATION COMMUNE 1680 m²
17 Route de Vourles EQUIPEMENT SPORTIF COMMUNE 3170 m²
18 Rue des Martyrs PARKING PUBLIC COMMUNE 2810 m²
19Avenue Georges Clémenceau
PARC DE STATIONNEMENT COMMUNE 640 m²
20 Rue Charles LuizetAIRE DE STATIONNEMENT ET ESPACE VERT
COMMUNE 130 m²
21 Rue Pierre Fourel PARKING COMMUNE 700 m²
MODIFICATION N°10 - 2013page
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LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES DE VOIRIE (art.L.123-1-5 8° du Code de l'urbanisme)
SAINT-GENIS-LAVAL
N° Localisation Opération BénéficiaireLargeur approximative
1Voie Nouvellede : Chemin des Platanesà : Rue des Sources
Création de voie COMMUNAUTE URBAINE 10.50m
2Route de Brignais RD 42de : Limite d'Oullinsà : Limite de Brignais
Elargissement de voie DEPARTEMENT 20m
3Boulevard Urbain de l'Ouestde : La limite de Chaponostà : L'A 450
Création de voie COMMUNAUTE URBAINE de 16m à 25m
8Route de Charlyde : Avenue de Verdunà : Avenue Général de Gaulle
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
9
Boulevard Péripheriquede : Avenue Georges Clémenceauà : Boulevard Urbain de l'Ouest
Création de voie COMMUNAUTE URBAINE de 12m à 25m
10Rue Louis Archerde : Rue Charles Luizetà : Rue des Martyrs
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 19 m à 25 m
13Chemin de Pennachyde : Rue du Grand Revoyetà : Chemin de Chazelles
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 15m
14Rue Jules Guesdede : Rue des Moulinsà : Rue Henri Barbusse
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 14m
15Rue des Collongesde : Route d'Irignyà : Rue Guilloux
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
17Rue Guillouxde : Route d'Irignyà : Rue des Collonges
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 14m
18Chemin de la Citadellede : Route de Charlyà : Route d'Irigny
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 10m à 14m
19Rue des Sourcesde : Chemin de Lavalà : Rue de Serrières
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
20Chemin de Bellevuede : Chemin des Oliviersà : Rue Edouard Millaud
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
21Chemin des Oliviersde : Avenue de Gadagneà : Avenue Charles André
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
22Chemin de la Vidaudede : Avenue Charles Andréà : Chemin de Beauversant
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
23Avenue Charles Andréde : Chemin des Oliviersà : Rue des Martyrs
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
25Chemin de Beauversantde : RD 42à : Rue des Martyrs
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
26Chemin des Loyesde : RD 42à : Rue des Martyrs
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
27Chemin de la Plumassièrede : Chemin de Beaunantà : Chemin de Beauversant
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
MODIFICATION N°10 - 2013page
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LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES DE VOIRIE (art.L.123-1-5 8° du Code de l'urbanisme)
SAINT-GENIS-LAVAL
N° Localisation Opération BénéficiaireLargeur approximative
28Chemin de Putetde : Rue Charles Luizetà : Chemin de Moly
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 5m à 10m
29Rue de l'Egalitéde : Rue de la Croix Rougeà : Chemin de Putet
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
30
Chemin de Molyde : Chemin de Putetà : La limite de la commune d' Oullins
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 10m à 18m
31Chemin de Beaunantde : Chemin de la Plumassièreà : Chemin de Moly
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
32Chemin de la Molinettede : Chemin de Putetà : Chemin de Moly
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 10m à 12m
33Chemin de la Tassinede : Chemin de Putetà : Chemin de Lorette
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
34Chemin de Lorettede : Chemin de la Molinetteà : Impasse Marie-Antoinette
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
35
Impasse Marie-Antoinettede : Chemin de Loretteà : Avenue Georges Clémenceau
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
38Rue des Martyrsde : Avenue de Beauregardà : Avenue Charles André
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 12m à 14m
39Route de Vourlesde : Route de Charlyà : Avenue Charles de Gaulle
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
40Avenue Général Brossetde : Avenue Maréchal Fochà : Route de Vourles
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
41Rue André Dufourde : Avenue Maréchal Fochà : Route de Vourles
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
42Chemin de Chazellesde : Rue des Collongesà : Chemin de Pennachy
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
43Chemin de Montlouisde : Chemin de la Molinetteà : Limite d'Oullins
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
44
Chemin de Sanzyde : Avenue Georges Clémenceauà : Limite d'Oullins
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
46Chemin de Chapolyde : A 45à : Rue des Sources
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
49Rue Frère Benoitde : Rue de l'Egalitéà : Chemin de Putet
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
50Chemin de la Begonnièrede : Chemin de Molyà : RD 42
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
MODIFICATION N°10 - 2013page
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LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES DE VOIRIE (art.L.123-1-5 8° du Code de l'urbanisme)
SAINT-GENIS-LAVAL
N° Localisation Opération BénéficiaireLargeur approximative
54Rue de la Croix Rougede : Chemin de Beauversantà : Rue de l'Egalité
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
56Avenue de Beauregardde : Rue Edouard Millaudà : Rue des Martyrs
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
59Chemin des Platanesde : Chemin de la Moucheà : Rue des Sources
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 8m à 12m
60Chemin des Collinesde : Chemin de Lavalà : Rue de la Ferme Laval
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
61Rue de la Ferme Lavalde : Chemin des Collinesà : Limite communale d'Irigny
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
62Nouvelle Voiede : Rue des Collongesà : Rue Francisque Darcieux
Création de voie COMMUNAUTE URBAINE 12m
63Chemin du Butde : Boulevard Urbain de l'Ouestà : Chemin du Grand Revoyet
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
64Allée du Grand Champde : Route d'Irignyà : L'autoroute A 450
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
65Chemin de la Patinièrede : Boulevard Urbain de l'Ouestà : Chemin du Grand Revoyet
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 8m
66Chemin de Bernicotde : Route de Brignaisà : Sur 200m
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
67Chemin du Petit Favierde : Route de Brignaisà : Sur 220m
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 9m
68Chemin de Pressinde : Route de Brignaisà : Sur 230m
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
69Impasse du Mont Beaunantde : Chemin de la Begonnièreà : Boulevard Urbain de l'Ouest
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 5m
70Francisque Jomardde : RD 42à : La limite d'Oullins
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 14m
72Route de Brignais Bassinde : Site de Beaunantà : Site de Beaunant
Elargissement de voie DEPARTEMENT de 40m à 60m
73
Route de Charly et création d'un giratoirede : Avenue Charles de Gaulleà : Autoroute A 450
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE de 15m à 45m
74Voie Nouvellede : Avenue Maréchal Fochà : Avenue Maréchal Foch
Création de voie COMMUNAUTE URBAINE 13m
75Impasse des Sourcesde : Rue des Sourcesà : En impasse
Création de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
MODIFICATION N°10 - 2013page
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LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES DE VOIRIE (art.L.123-1-5 8° du Code de l'urbanisme)
SAINT-GENIS-LAVAL
N° Localisation Opération BénéficiaireLargeur approximative
76
Chemin de la Mouchede : Chemin du Grand Revoyetà : La limite de la parcelle BA 79 (125m)
Elargissement de voie COMMUNAUTE URBAINE 20m
78Voie Nouvellede : Route de Charlyà : Rue de la Paix
Création de voie COMMUNAUTE URBAINE 10m
MODIFICATION N°10 - 2013page
4/4
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX CHEMINEMENTS PIETONS OU CYCLISTES
(art.L.123-1-5 V du Code de l'urbanisme)SAINT-GENIS-LAVAL
N° Localisation Bénéficiaire Largeur approximative
1Chemin Piétonde : Chemin de Bellevueà : Avenue Maréchal Foch
COMMUNE 5m
2Chemin Piétonde : Chemin de la Charretièreà : Fort de Cote Lorette
COMMUNE 5m
3Chemin Piétonde : Chemin de la Plumassièreà : Allée de la Croix Louis
COMMUNE 5m
4Chemin Piétonde : Chemin de la Plumassièreà : Chemin des Loyes
COMMUNE 5m
5Chemin Piétonde : Chemin du Calvaireà : La limite de la commune
COMMUNE 5m
6Chemin Piétonde : Voie Nouvelle n°74à : Impasse Montrond
COMMUNE 5m
7Chemin Piétonde : Rue des Collongesà : La parcellen°23
COMMUNE 5m
8Chemin Piétonde : Route du Millénaireà : La limite de la commune
DEPARTEMENT 5m
9Chemin Piétonde : Chemin des Oliviersà : La limite de la commune
COMMUNE 5m
11Chemin Piétonde : Route de Vourlesà : Limite de la Voie Nouvelle n°74
COMMUNE 5m
12Chemin Piétonde : Chemin de la Moucheà : Rue des Sources
COMMUNE 4m
13Chemin Pietonde : Chemin de Chazellesà : La limite de l'ER voirie n°3
COMMUNE 4m
14Chemin Pietonde : Rue des Martyrsà : Rue Pierre Fourel
COMMUNE 4m
15Chemin Pietonde : Passage du Colombierà : La parcelle AZ22
COMMUNE 2m
MODIFICATION N°11 - 2015page
1/1
LISTE DES SECTEURS DE MIXITE SOCIALE (art.L.123-1-5 16°)
SAINT-GENIS-LAVAL
Numéro de secteur
Taille du programmeTaux minimal de SHON
affecté au logement aidéCatégorie de
logement aidé
1Plus de 1000m² de
SHON20%
PLUS ou PLAI ou PLS
MODIFICATION N°6 2010 page
1/1
LISTE DES RESERVATIONS POUR PROGRAMME DE LOGEMENTS (art.L.123-2 b du Code de l'urbanisme)
SAINT-GENIS-LAVAL
Numéro Localisation Nature du programme Bénéficiaire
1 Le Clos des Lierres Parcelle n° AW62
Le programme devra comporter 30% au moins de logements aidés
Communauté Urbaine de Lyon
2 Parcelle CE 27,92 avenue Foch
Le programme devra comporter 100% de logements aidés de type PLUS ou PLAI
Communauté urbaine de Lyon
3 Parcelle AZ 75 en partie , 9 rue Francisque Darcieux
Le programme devra comporter 30% de logements aidés de type PLUS ou PLAI ou PLS
Communauté urbaine de Lyon
4 Parcelles AR 116 et AR 117. Rue Charles Luizet.
Le programme devra comporter 70% au moins de logements aidés de type PLUS ou PLS ou PLAI
Communauté urbaine de Lyon
MODIFICATION N°11 - 2015page
1/1
LISTE DES LOCALISATIONS PREFERENTIELLES POUR EQUIPE MENTS (art.L.123-2 c) du Code de l'urbanisme)
SAINT-GENIS-LAVAL
N° Localisation Affectation Bénéficiaire Surface
1 Avenue Maréchal FochPlacette publique et extension de stationnement
Commune 6064 m²
2Avenue Georges Clémenceau
Création d'un parc relais bus d'une capacité de 100 places
Communauté Urbaine 19469 m²
3Chemin de Pennachy - Rue des Collonges
Voirie et cheminement mode doux
Commune 14694 m²
MODIFICATION N°10 - 2013page
1/1
LISTE DES ELEMENTS BATIS A PRESERVER (art.L.123-1-5 7°)SAINT-GENIS-LAVAL
Numéro Description
1 116 Avenue Georges Clemenceauhôtel particulier du XIXème siècle
2Chemin de ChazellesMémoire Historique.Corps de ferme et ses extérieurs
3Chemin de MontlouisMémoire Historique.Maison Forte et éléments caractéristiques du parc
MODIFICATION N°7 2011page
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LISTE DES E.B.C. PONCTUELS(ARBRES REMARQUABLES) (art.L.130-1)
SAINT-GENIS-LAVAL
N° Sujet Localisation Observations
1 TAXODIUM : cyprès chauve.
Route de Vourles, Hôpital H. Gabrielle.
Deux arbres de grande hauteur. Excellente santé. Dans l’île de l’étang artificiel du parc
2 QUERCUS ILEX : chêne vert.
Parc de Beauregard. Quatre individus de cette variété de chêne. Bon état. Situés à la limite septentrionale de l’aire géographique de l’espèce.
3 PONCIRUS TRIFOLIATA : citronnier.
45 rue Georges Clemenceau. Dans parc. Très rare en pleine terre dans le Grand Lyon. Protégé dans le cadre du parc.
4 TAXODIUM : cyprès chauve.
Chemin de Montlouis. Individu de très grande taille, près d’une source. Excellent état. Assez peu visible
PLU APPROBATION 2005page
1/1
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