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Plan Locald’Urbanisme
Commune de
BARBIÈRES(26300)
Prescription : 08/09/2014Arrêt : 17/10/2016Approbation : 18/07/2017
5.1
4.1
39 Juin
2017
0. Procédure
- Décision de la Mission Régionale d’Autoritéenvironnementale
- Délibération d’arrêt- Délibération d’approbation- Délibération instituant le Droit de Préemption Urbain- Délibération instituant la déclaration préalable
en matière de clôture et de ravalement de façade
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