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Marché d’entretien par hydro-curage des réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Dénomination et adresse de la collectivité qui passe le marché : Commune de JUILLAN MAIRIE 34 bis rue Maréchal Foch 65290 JUILLAN T : 05.62.32.06.00 – 05.62.32.97.15 commune@juillan.fr
Objet du marché :
Entretien par hydro-curage des réseaux de collecte des eaux usées et des eaux pluviales
Type de Marché : services Procédure : Adaptée Lieu d’exécution : Département des Hautes-Pyrénées, commune de JUILLAN La présentation de variante n’est pas autorisée. Critères d’attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le Règlement de Consultation : - prix des prestations : 60 % - valeur technique des prestations : 20% - délais d’interventions : 20 % Renseignements administratifs : Mairie de JUILLAN, Direction des Services Techniques 34 bis rue maréchal Foch - 65290 JUILLAN tél : 05.62.32.06.00 fax : 05.62.32.97.15 Mel : services-techniques@juillan.fr Offres : Remise des offres le LUNDI 14 AVRIL 2014 à 16 Heures dernier délai Langue pouvant être utilisée dans l’offre ou la candidature : français Unité Monétaire utilisée : l’Euro Validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Renseignements complémentaires : Le dossier est téléchargeable sur : www.klekoon.com ou sur www.juillan.fr, rubrique « marchés publics - avis d’appel public à la concurrence » ou remis sous format papier sur demande écrite.
Mise en ligne de l’avis le 26/03/2014 Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau Villa Noulibos, 50 cours Lyautey, BP 543, 64010 PAU Cedex tél : 05.59.84.94.40, fax : 05.59.02.61.98, greffe.ta-pau@juradm.fr
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Services Techniques
Ville de JUILLAN
ENTRETIEN PAR HYDRO-CURAGE
DES RESEAUX DE COLLECTE DES
EAUX USEES ET DES EAUX
PLUVIALES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
DEPARTEMENT des HAUTES-PYRENEES
MAIRIE de JUILLAN
Code postal : 65290
Téléphone : 05 62 32 06 00
Fax : 05 62 32 97 15
Mail :commune@juillan.fr JUILLAN LE 10/01/2005
Remise des offres :
Date limite de réception des offres le LUNDI 14 AVRIL 2014 à 16H00
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SOMMAIRE
ARTICLE 1er
: OBJET DE LA CONSULTATION
ARTICLE 2 : CONDITIONS DE LA CONSULTATION
2.1 Définition de la procédure
2.2 Décomposition en tranches et en lots
2.3 Nature de l’attributaire
2.4 Compléments à apporter au C.C.T.P.
2.5 Variantes
2.6 Durée du marché et délais d’exécution
2.7 Modifications de détail au dossier de consultation
2.8 Délai de validité des offres
ARTICLE 3 : PRESENTATION DES OFFRES
3.1 Pièces relatives à la candidature
3.2 Pièces relatives à l’offre
ARTICLE 4: CONDITIONS D’ENVOI OU DE REMISE DES OFFRES
ARTICLE 5 : JUGEMENT ET CLASSEMENT DES OFFRES
ARTICLE 6 : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
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ARTICLE 1er
. OBJET DE LA CONSULTATION
La consultation concerne :
L’entretien par hydro-curage des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de la commune
de Juillan.
Marché à Bons de commande conclu pour une période de 1 an renouvelable 3 fois.
ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION
2-1. Définition de la procédure
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée prévue à l'article 28 du Code
des Marchés Publics (CMP).
Les prestations feront l’objet d’un marché à bons de commande conformément aux
dispositions de l’article 77 du CMP.
A l’issue de l’analyse des offres, une négociation sera engagée avec les 3 candidats les mieux
classés, préalablement à la mise au point du marché.
2-2. Décomposition en tranches et en lots
Le marché n’est décomposé ni en tranche, ni en lot.
2-3. Nature de l'attributaire
Le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires.
2-4. Compléments à apporter au C.C.T.P.
Les candidats n'ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Techniques
Particulières (C.C.T.P.).
2-5. Variantes
Les variantes ne sont pas autorisées.
2-6. Modifications de détail au dossier de consultation
La Collectivité se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de
consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 8 jours avant la date limite
fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier
modifié.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres
est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
2-7. Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est de 90 jours, il court à compter de la date limite fixée pour la
remise des offres.
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ARTICLE 3. PRESENTATION DES OFFRES
Les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les
documents de présentations associés.
Les plis ne pourront pas être transmis par voie électronique (dérogation à l’article 56 du Code
de marchés Publics).
Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat.
Composition de l’offre à remettre par les candidats
3-1. Dossier Administratif
Il comprendra :
Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus aux
articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics :
- Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas
mentionnés à l’article 43 du CMP de par les formulaires MINEFE : DC2, NOTI2,…
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L 323-1 du
code du travail.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels
que prévus aux articles 45 du Code des marchés Publics :
- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les
services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques
professionnels.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique
de l’entreprise tels que prévus à l’article 45 du code des Marchés Publics :
- Liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du
personnel d’encadrement pour les 3 dernières années.
- Déclaration indiquant le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour
la réalisation des prestations objet du marché.
3-2. Offre de prix
Elle comprendra :
L'acte d'engagement : cadre ci-joint à compléter, dater et signer par le(s) représentant(s)
qualifié(s) de toutes les entreprises candidates ayant vocation à être titulaire du marché ;
cet acte d’engagement sera accompagné éventuellement par les demandes d’acceptation
des sous-traitants, et d’agrément des conditions de paiement, pour les sous-traitants
désignés au marché (annexe de l’acte d’engagement).
Le Bordereau des Prix Unitaires paraphé à chaque page et daté - signé sur la dernière.
Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.), cahier ci joint à
accepter sans modification (paraphe et signature).
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.), cahier ci joint à accepter
sans modification (paraphe et signature).
5
Le cadre détail estimatif dûment complété qui servira de base à l’analyse du critère prix.
Un mémoire technique justificatif des dispositions que le candidat se propose
d’adopter pour l’exécution des prestations qui servira de base à l’analyse du critère
technique de l’offre. Ce document mentionnera notamment :
- les moyens humains internes et externes ainsi que l’outillage, le matériel et
l’équipement technique que le candidat mettra à disposition localement pour
l’exécution des prestations objet du marché.
- les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l’hygiène sur les chantiers.
- Une présentation précise des modalités de mise en commandes et d’interventions.
ARTICLE 4. CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DE L'OFFRE
L’offre sera transmise sur support papier, sous enveloppe cachetée portant la mention
suivante :
Offre pour l’entretien par hydro-curage des réseaux de collecte des eaux usées et des
eaux pluviales
« Ne pas ouvrir»
L'offre ainsi présentée devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postal
ou remise contre récépissé à l'adresse suivante :
Mairie,
34bis rue du maréchal Foch
65290 JUILLAN
Elle devra parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du
présent règlement.
Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure
limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas
retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
ARTICLE 5. JUGEMENT DES OFFRES
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l’article 53 à 55 du Code
des Marchés Publics.
Le jugement sera effectué à partir des critères pondérés suivants classés par ordre décroissant
d’importance :
1) le prix de la prestation (60%)
En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le
bordereau des prix prévaudront sur toute autre indication de l’offre et le montant du détail
estimatif sera rectifié en conséquence. Les erreurs de multiplication ou d’addition qui seraient
constatées dans ce détail estimatif seront également rectifiées et, pour le jugement des offres,
c’est ce détail estimatif ainsi rectifié qui sera pris en compte.
2) La valeur technique des prestations (20%)
Appréciée au vu du contenu des éléments du mémoire technique.
3) Les délais d’intervention (20%)
Les offres seront classées par ordre décroissant.
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Si le candidat pressenti ne fournit pas les certificats, attestations ou déclarations mentionnés à
l'article 46 du CMP son offre sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat sera
prononcée par le Pouvoir Adjudicateur qui présentera la même demande au candidat suivant
dans le classement des offres.
Le pouvoir Adjudicateur pourra, à tout moment, ne pas donner suite à la procédure pour des
motifs d'intérêt général.
ARTICLE 6. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours
de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de
remise des offres, une demande écrite à :
Monsieur le Maire de JUILLAN
Mairie
34bis rue du Maréchal Foch
65 290 JUILLAN
Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats ayant retiré ou reçu le
dossier, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.
Les entreprises désirant obtenir des renseignements techniques pourront s’adresser à :
- Gilles ALARD, Directeur des Services Techniques, tél : 06.23.41.28.62 – mail :
services-techniques@juillan.fr
- Jean-François MULA, Technicien Assainissement, tél : 06.46.32.47.54 – mail :
stepjuillan@orange.fr
Fait à JUILLAN, le 24/03/2014,
Le représentant légal de la Collectivité : Le Maire,
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Services Techniques
Ville de JUILLAN
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
ENTRETIEN PAR HYDRO-CURAGE
DES RESEAUX DE COLLECTE
DES EAUX USEES
ET DES EAUX PLUVIALES
ACTE D’ENGAGEMENT
DEPARTEMENT des HAUTES-PYRENEES
MAIRIE de JUILLAN
Code postal : 65290
Téléphone : 05 62 32 06 00
Fax : 05 62 32 97 15
Mail : commune@juillan.fr JUILLAN LE 10/01/2005
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MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES
ACTE D’ENGAGEMENT
MAITRE DE L’OUVRAGE
Commune de JUILLAN
OBJET DU MARCHE :
ENTRETIEN PAR HYDRO-CURAGE DES RESEAUX D’EAUX USEES ET EAUX
PLUVIALES
Marché sur procédure adaptée passé en application de l’article 28 du Code des Marchés
Publics et sous la forme d’un marché fractionné tel que défini à l’article 77 du CMP.
Date du marché : (réservé pour la mention d’exemplaire unique)
Mois mo : mars 2014
Montant du marché T.T.C :
Minimum : 10 000. 00 €
Maximum : 50 000.00 €
Chapitre budgétaire :
Article :
Ordonnateur : Monsieur le Maire de JUILLAN
Comptable assignataire des paiements : M. le Trésorier de TARBES Nord
L’acte d’engagement comporte 7 feuillets et son annexe éventuelle.
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ARTICLE 1er
: CONTRACTANT(s)
Je soussigné,
NOM et PRENOM :
.............................................................................................................................
à compléter au choix, selon nature de l’entreprise
Agissant en mon nom personnel ou sous le nom
de….....................................................................…………………………………………….
Domicilié à :
.......................................................................................................................................................
.......………………………………………………………………………………………………
Téléphone.......................................
OU
Agissant pour le nom et pour le compte de la société
...................................................................………………………………………………………
.......................................................................................................................................................
au capital de :.................................................................................................…………………...
Ayant son siège social à :...............................................................................................………...
.......................................................................................................................................................
Téléphone : ....................................
Immatriculé(e) à l’INSEE
n° d’identité d’établissement (SIRET)
Code d’activité économique principale (APE) :
........................................................................
n° d’inscription au registre du commerce et des sociétés
....................................................……………
intitulé complet et forme juridique de la société
remplacer, s’il y a lieu « registre du commerce et des sociétés » par « répertoire des
métiers ».
Après avoir pris connaissance du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)
du 24/03/2014 et des documents qui y sont mentionnés, et après avoir produit les documents,
certificats, attestations ou déclarations visés à l’article 45 du Code des Marchés Publics,
m’engage sans réserve,
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à produire, dans les conditions fixées au règlement de la consultation, la déclaration ou les
certificats mentionnés à l’article 46 du CMP , ainsi que les attestations d’assurance visées à
l’article 9.2 du CCP et, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à
exécuter les prestations du présent acte d’engagement dans les conditions ci-après définies.
ARTICLE 2 : PRIX
2.1 : Montant du marché
L’offre de prix est établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois m0
défini à l’article 3.3.2 du C.C.P.
Les modalités de variation des prix sont fixées à l’article 7.3 du Cahier des Clauses
Particulières.
Les minima et maxima du marché, TVA incluse, sont fixés comme suit :
Période Minimum Maximum
Période ferme 10 000,00 € 50 000,00 €
Reconduction n° 1 10 000,00 € 50 000,00 €
Reconduction n° 2 10 000,00 € 50 000,00 €
Reconduction n° 3 10 000,00 € 50 000,00 €
Les travaux seront rémunérés par application aux quantités réellement exécutées, des prix du
bordereau:
2.2.Montant sous traité
2.2.1 Montant sous traité désigné au marché
L(les)’annexe(s) n° ------ au présent acte d’engagement indique(nt) la nature et le montant
des prestations que j’envisage/nous envisageons de faire exécuter par des sous-traitants
payés directement, le montant des prestations sous traitées indiqué dans chaque annexe
constitue le montant maximal de la créance que le sous traitant concerné pourra présenter au
nantissement ou céder.
Chaque annexe constitue une demande d’acceptation du sous traitant concerné et d’agrément
des conditions de paiement du contrat de sous-traitance.
La notification du marché est réputée emporter acceptation du sous-traitant et agrément des
conditions de paiement du contrat de sous-traitance.
Le montant total des prestations que j’envisage/nous envisageons de sous-traiter
conformément à ces annexes est de ( Euros / Année ):
Montant en toutes lettres Montant en chiffres
Montant hors TVA...............................................................…………….. .............................€
TVA au taux de..................%
soit...............................……………………………………………………
.............................€
Montant TVA incluse
…………………………………………………………………EUROS
.............................€
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2.2.2 Montant sous-traité envisagé
En outre, le tableau ci-après indique la nature et le montant des prestations que
j’envisage/nous envisageons de faire exécuter par des sous-traitants payés directement après
avoir demandé, en cours d’exécution du marché, leur acceptation et l’agrément des conditions
de paiement du contrat de sous-traitance les concernant au représentant légal du maître de
l’ouvrage.
Les sommes figurant à ce tableau correspondent au montant maximal de la créance que le
sous-traitant concerné pourra présenter en nantissement ou céder :
2.3 : Créance présentée en nantissement ou cession
Prestataire unique
Le montant maximal, TVA incluse, de la créance que je pourrai présenter en nantissement ou
céder est ainsi de ...........................€
(...........................................................................................................................EUROS)
ARTICLE 3 : DUREE ET DELAIS
3.1 Durée de validité du marché
La durée de validité du marché est de 12 mois, à compter de sa notification.
Les commandes pourront être adressées dés notification du marché jusqu’à l’expiration de
cette durée.
Le marché peut être reconduit par période successive de 12 mois pour une durée maximale de
reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est
prise par l’entité adjudicatrice au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du
marché. 3.2 Durée et délai d’exécution des bons de commande
Pour chaque bon de commande, les prestations devront débuter dans un délai maximal de
15 jours à compter de la date de notification de celui-ci.
Le délai d’exécution de chaque commande sera précisé dans le bon de commande.
Nature de la prestation Montant hors TVA Montant de la TVA Montant TVA incluse
TOTAL EUROS
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La durée d’exécution des bons de commande ne peut excéder la durée de validité du marché
majorée de 2 mois.
3.3 Délai d’intervention
Dans le cadre d’opérations ponctuelles pour débouchage de réseaux, le délai maximum
d’intervention sera de :
- …….HEURES, les jours ouvrés entre 7h00 et 19h00.
- …… HEURES, les jours ouvrés entre 19h00 et 7h00 (période de nuit).
- …… HEURES, les dimanche et jours fériés entre 7h00 et 19h00.
- …… HEURES, les dimanche et jours fériés entre 19h00 et 7h00 (période de nuit).
Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande prescrivant l’exécution des
travaux. En cas d’urgence la transmission du bon de commande pourra être faite par Fax ou par Mel.
Dans ce cas le délai d’intervention partira de la réception du document.
En cas de non-respect de ce délai il sera fait application des pénalités prévues à l’article 10 du
C.C.A.P.
ARTICLE 4 : PAIEMENTS
Les modalités du règlement des comptes du marché sont spécifiées à l’article 9 du Cahier des
Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.).
Le Maître de l ‘Ouvrage se libérera des sommes dues au titre du présent marché en en faisant
porter le montant au crédit : (joindre un RIB ou un RIP).
Prestataire unique
du compte ouvert à l’organisme bancaire :
.........................................................................................……………………………………….
à :...................................................................................................................................................
.....………………………………………………………………………………………………
au nom de :
................................................................................................................………………………
sous le numéro………………………………………………………………clé………………
Code banque......................................... code guichet ........................................ ……………….
Toutefois, le Maître de l’Ouvrage se libérera des sommes dues aux sous traitants payés
directement en en faisant porter les montants au crédit des comptes désignés dans les annexes,
les avenants ou les actes spéciaux.
Les déclarations des sous traitants recensés dans les annexes, indiquant qu’ils ne tombent pas
sous le coup des interdictions visées à l’article 43 du Code des Marchés Publics, sont jointes
au présent acte d’engagement.
Fait en un seul original à........................................…… , le ....................................
Mention(s) manuscrite(s) « Lu et approuvé » signature (s) de l’ (des) entrepreneur (s)
7
DATE D’EFFET DU MARCHE
Reçu notification du marché le :
Le prestataire:
Reçu l’avis de réception postal de la notification du marché signé, le :
par le prestataire destinataire.
Le représentant légal de la Collectivité,
à : le :
ACCEPTATION DE L’OFFRE
Est acceptée la présente offre pour valoir acte d’engagement
à : le :
le représentant légal de la Collectivité certifie que le présent marché a été reçu par le
représentant de l’Etat, au titre du contrôle de légalité, le :
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ANNEXE A L’ACTE D’ENGAGEMENT EN CAS DE SOUS-TRAITANCE
Demande d’acceptation d’un sous-traitant et
conditions de paiement du contrat de sous-traitance
MARCHE
- Titulaire :
...............................................................................................................................................
- Objet : Entretien par hydro-curage des réseaux de collecte des eaux usées et des eaux
pluviales.
PRESTATIONS SOUS-TRAITEES
- Nature :
.................................................................................................................................................
- Montant TVA comprise :
....................................................................................................................………………….
SOUS-TRAITANT
- Nom, raison ou dénomination sociale :
...............................................................................................………………………………..
- Entreprise individuelle ou forme juridique de la société :
..................................................................................................................................................
- N° d’identité d’établissement (SIRET)
- N° d’inscription au registre du commerce et des sociétés :
(Remplacer, s’il y a lieu, « registre du commerce et des sociétés » par « répertoire des
métiers »)
.......................................................................................................................................................
- adresse :
................................................................................................................................................
- compte à créditer (établissement de crédit, agence ou centre, n° de compte) :
.......................................................................................................................................................
.........……………………………………………………………………………………………..
CONDITIONS DE PAIEMENT DU CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE
- modalités de calcul et de versement des avances et acomptes :
.......................................................................................................................................................
.…......……………………………………………………………………………………………
- date (ou mois) d’établissement des prix :......................................................................……….
- modalités de variation des prix :
..............................................................................................….........……………………………
.......................................................................................................................................................
- stipulations relatives aux délais, pénalités, primes, réfactions et retenues diverses :
.......................................................................................................................................................
..........…………………………………………………………………………………………….
Le représentant légal de la Collectivité L’Entrepreneur titulaire
1
DEPARTEMENT des HAUTES-PYRENEES Services Techniques
MAIRIE de JUILLAN Ville de JUILLAN
Code postal : 65290
Téléphone : 05 62 32 06 00
Fax : 05 62 32 97 15
Mail :commune@juillan.fr
ENTRETIEN PAR HYDRO-CURAGE
DES RESEAUX DE COLLECTE
DES EAUX USEES
ET DES EAUX PLUVIALES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
PARTICULIERES
(C.C.A.P.)
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES
1.1 Objet du marché
1.2 Durée du marché
1.3 Bons de commande
ARTICLE 2 : PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE
ARTICLE 3 : DELAI D’EXECUTION
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS
ARTICLE 5 : CONSTATATION DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS
ARTICLE 6 : MAINTENANCE ET GARANTIES DES PRESTATIONS
ARTICLE 7 : AVANCE
ARTICLE 8 : PRIX DU MARCHE – VARIATION DANS LES PRIX
8.1 Caractéristiques des prix pratiqués
8.2 Variation dans les prix
8.3 Clause butoir
ARTICLE 9 : REGLEMENT DES COMPTES
9.1 Présentation des demandes de paiements
9.2 Délai global de paiement
ARTICLE 10 : PENALITES
ARTICLE 11 : ASSURANCES
ARTICLE 12 : RECOURS
ARTICLE 13 : DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX
3
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GENERALES
1.1. - Objet du marché
Les prestations, objet du présent marché, concernent l’entretien par hydro-curage des réseaux
d’eaux usées et des réseaux d’eaux pluviales de la commune de JUILLAN.
Les prestations font l’objet d’un marché à bons de commande conformément aux dispositions
de l’article 77 du Code des Marchés Publics.
Les commandes sont passées sous forme de bons de commande signés par Monsieur le Maire
de JUILLAN et notifiés à l’Entreprise au fur et à mesure des besoins.
1.2. – Durée du marché
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du
marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de
reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise
par l’une ou l’autre des parties au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
1.3. – Bons de commande
Chaque bon de commande devra comporter les mentions suivantes :
Le nom ou la raison sociale du titulaire
La date et le numéro du marché
La date et le numéro du bon de commande
La nature et la description des prestations à réaliser
Les délais d’exécution
Le montant estimatif du bon de commande
ARTICLE 2 – PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE
Les pièces contractuelles du marché sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs
stipulations, prévalent dans l’ordre de priorité :
1) L’acte d’engagement (AE) et ses annexes.
2) Le présent C.C.A.P.
3) Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés
publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l’arrêté du 19 janvier
2009.
4) Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).
5) Le bordereau des prix unitaires.
4
ARTICLE 3 – DELAI D’EXECUTION
Les délais d’exécution des prestations sont précisés sur chaque bon de commande.
L’exécution des prestations débutera dans un délai maximum de 15 jours à compter de la
réception du Bon de commande prescrivant leur exécution.
ARTICLE 4 – CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS
Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché. Les normes et
spécifications techniques applicables sont celles en vigueur à la date du marché.
ARTICLE 5 – CONSTATATION DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS
Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées par le Technicien de la commune
en charge de l’assainissement au moment même de l’exécution du service (examen
sommaire).
A l’issue des opérations de vérification, la décision d’admission des prestations sera prise
dans les conditions prévues à l’article 25 du CCAG FCS.
ARTICLE 6 – MAINTENANCE ET GARANTIES DES PRESTATIONS
Sans objet.
ARTICLE 7 – AVANCE
Aucune avance ne sera versée au prestataire.
ARTICLE 8 – PRIX DU MARCHE – VARIATION DANS LES PRIX
8.1. - Caractéristiques des prix pratiqués
Les prestations faisant l’objet du marché sont réglées par application des prix unitaires dont le
libellé est donné dans le bordereau des prix.
La facturation des prestations résulte du constat contradictoire concernant les métrés des
ouvrages, établi par le Maître d’ouvrage et le prestataire.
Le dernier décompte d’une commande vaut décompte final pour les prestations réalisées dans
le cadre du marché.
Ce décompte devient définitif pour la commande considérée si le prestataire n’a pas fait
connaître ses réserves dans les 30 jours qui suivent sa notification.
8.2. - Variation dans les prix
8.2.1. - Type de variation des prix
Les prix du marché sont fermes et non actualisables pour les travaux exécutés la première
année.
Les prix sont révisables pour les travaux exécutés pendant les 3 périodes de reconduction d’un
an suivant les modalités fixées à l’article 8.3.3 du CCAP.
5
8.2.2. - Mois d’établissement des prix
Les prix portés dans les actes d’engagement sont réputés établis sur la base du mois précédent
le mois de remise de l’offre appelé « mois zéro » (m0) : mars 2014.
8.3.3. - Modalités de révision des prix
Les prix unitaires sont stipulés fermes jusqu’au dernier jour de la période en cours.
En cas de reconduction du marché, les prix unitaires du BPU sont révisés par application de la
formule suivante :
P = Po x 0,15 + 0,55 x ICHT-IME1 + 0,30 x FSD21
ICHT-IMEo FSD2o
Dans laquelle :
P est le prix du règlement applicable pour la nouvelle période
Po est le prix de règlement appliqué lors de la période écoulée.
ICHT-IME1 est l’indice du coût horaire du travail des industries mécaniques et électriques
dont la valeur est celle connue à la date anniversaire de la nouvelle période.
ICHT-IMEo est l’indice du coût horaire du travail des industries mécaniques et électriques
dont la valeur est celle connue à la date anniversaire de la période écoulée.
FSD21 est l’indice frais et services divers dont la valeur est celle connue à la date
anniversaire de la nouvelle période.
FSD2o est l’indice frais et services divers dont la valeur est celle connue à la date
anniversaire de la période écoulée.
8.2. - Clause butoir
Pour chaque période de reconduction, la variation des prix ne peut en aucun cas excéder le
prix initial majoré de 3.00 %.
ARTICLE 9 – REGLEMENT DES COMPTES
9.1 – Présentation des demandes de paiements
Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies suivant les
dispositions prévues à l’article 11.4 du C.C.A.G.-F.C.S.
Les demandes de paiement seront établies en 1 original et 2 copies portant, outre les mentions
légales, les indications suivantes :
Le nom ou la raison sociale du créancier
Le cas échéant, le numéro de SIREN ou de SIRET
Le numéro du compte bancaire ou postal
Le numéro du marché
Le numéro du bon de commande
La date d’exécution des prestations
La nature des prestations exécutées
La désignation de l’organisme débiteur
Le détail des prix unitaires lorsque l’indication de ces précisions est prévue par les
documents particuliers du marché ou que, eu égard aux prescriptions du marché, les
prestations ont été effectuées de manière incomplète ou sont non conformes
Le montant des prestations admises, établi conformément aux stipulations du marché,
hors TVA
Le montant et le taux de TVA légalement applicables
6
Le montant TTC des prestations exécutées
La date de facturation
En cas de groupement conjoint, le montant des prestations exécutées par chaque
opérateur économique
En cas de sous-traitance, la nature des prestations exécutées par le sous-traitant, leur
montant HT et leur montant TTC.
9.2 – Délai global de paiement
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter
de la date de réception des demandes de paiement.
ARTICLE 10 – PENALITES
Concernant les pénalités journalières, les stipulations de l’article 14.1 du C.C.A.G.-F.C.S.
s’appliquent.
ARTICLE 11 – ASSURANCES
Dans un délai de 15 jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement
d’exécution, le titulaire devra justifier qu’il est couvert par un contrat d’assurance au titre de
la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code Civil.
Il devra fournir une attestation de son assureur justifiant qu’il est à jour de ses cotisations et
que sa police d’assurance contient bien les garanties en rapport avec l’importance de la
prestation. Cette attestation devra être fournie à chaque période de reconduction du marché.
ARTICLE 12 – RECOURS
En cas de litige le tribunal administratif compétent pour recevoir les réclamations est le
Tribunal Administratif de PAU.
ARTICLE 13 – DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX
Le C.C.A.G – F.C.S. s’applique dans toutes ses dispositions, sous réserve qu’il ne soit pas
dérogé par le présent C.C.A.P.
En cas de dérogation, ce sont les clauses du présent C.C.A.P. qui priment pour l’interprétation
des droits et obligations des parties.
Fait à JUILLAN, le 24/03/2014
Le Maire, Lu et approuvé, le………………..
Le prestataire
(signature)
1
Services Techniques
Ville de JUILLAN
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES
ENTRETIEN PAR HYDRO-CURAGE
DES RESEAUX DE COLLECTE DES
EAUX USEES ET DES EAUX
PLUVIALES
BORDEREAU DES PRIX
DEPARTEMENT des HAUTES-PYRENEES
MAIRIE de JUILLAN
Code postal : 65290
Téléphone : 05 62 32 06 00
Fax : 05 62 32 97 15
Mail : commune@juillan.fr JUILLAN LE 10/01/2005
2
Interventions planifiées, en jours et heures ouvrables :
Réf
Désignation des travaux
Unité
Prix H.T.
en chiffres
Prix H.T en lettres
01
011
Curage de canalisation
d’eaux usées
diamètre 150 mm
Le mètre
linéaire
01
012
Curage de canalisation
d’eaux usées
diamètre 200 mm
Le mètre
linéaire
01
013
Curage de canalisation
d’eaux usées
diamètre 250 mm
Le mètre
linéaire
01
014
Curage de canalisation
d’eaux usées
diamètre 300 mm
Le mètre
linéaire
01
015
Curage de regard
d’eaux usées
L’unité
01
016
Curage de poste
de relèvement
L’unité
01
017
Curage de bacs à graisses
L’unité
01
018
Curage de déversoir d’orages
L’unité
02 011
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 150 mm
Le mètre
linéaire
02 012
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 200 mm
Le mètre
linéaire
3
02 013
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 250 mm
Le mètre
linéaire
02 014
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 300 mm
Le mètre
linéaire
02 015
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 400 mm
Le mètre
linéaire
02 016
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 500 mm
Le mètre
linéaire
02 017
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 600 mm
Le mètre
linéaire
02 018
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 800 mm
Le mètre
linéaire
02 019
Curage de canalisation
d’eau pluviale
diamètre 1000 mm
Le mètre
linéaire
02 020
Curage de regard
d’eaux pluviales
L’unité
02 021
Curage d’avaloir
d’eaux pluviales
L’unité
02 022
Curages de puisards
d’eaux pluviales
diam.1000 - profondeur 2 ml
L’unité
4
02 023
Curages de puisards
d’eaux pluviales
diam.1000 - profondeur 4 ml
L’unité
03 011
Inspection télévisée des
canalisations, regards et
branchements avec rédaction
et fourniture du rapport et du
CD-ROM
Le mètre
linéaire
03 012
Location camion hydro-
cureur avec personnel
(2 personnes)
L’heure
03 013
Forfait déplacement camion
hydro-cureur (trajet AR)
L’heure
Intervention d’urgence, non planifiée, en jours et heures ouvrables :
04
Plus-value en pourcentage
par rapport aux prix de base
%
Intervention d’urgence, non planifiée, en semaine hors heures ouvrables et samedi :
05
Plus-value en pourcentage
par rapport aux prix de base
%
Intervention d’urgence, non planifiée, de nuit, dimanche et jours fériés :
06
Plus-value en pourcentage
par rapport aux prix de base
%
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