loi du 11/02/2005 document technique sur le handicap · tactile continu. elle a pour objectif de...
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AUTONOMIE · ACCESSIBILITE · SECURITE « Toute personne handicapée a droit à la solidarité de l’ensemble
de la collectivité nationale qui lui garantit, en vertu de cette obligation, l’accès aux droits fondamentaux reconnus à tous les citoyens, ainsi que le plein exercice de sa citoyenneté. »
Loi du 11/02/2005, art. 2.
TREDSAFE 5
InDIcATEuRS 6AuSol
BAnDES 7méTAllIquES
PlAquESPoDoTAcTIlES 8
mARquAgE 9DESmARchES
AnTI-SlIP 9
DIAmonSTEP 10
DIAmonDTRED 11
DuRAWAY 12
DuRATRAnS 14
TIluX/TIluX-lInE 15
DES PRODUITS DE CONCEPTION UNIVERSELLE
Loi du 11/02/2005sur Le handicap
DOCUMENT TECHNIQUE
Edition n°4 / Avril 2015
Loi du 11/02/2005 sur le handicap
2
Etablissement recevant du public neufs & existants
Installations ouvertes au public neuves & existantes
echéance catégorie 5
Maintien des conditions d’accessibilités existantes.
Maintien des conditions d’accessibilité existantes.
Les parties ajoutées (extensions, mezzanines) sont accessibles.
Les parties affectées sont accessibles.
en cas de travaux avant 2015
Les parties ajoutées (extension, mezzanines) sont accessibles.
Aucune exigence pour les parties affectées.
Diagnostic (se reporter au décret).avant le 1er janvier 2011 Aucune exigence de diagnostic.
L’ERP est accessible.
au 1er janvier 2015
L’ERP est accessible ou une partie de l’ERP où peuvent être fournies l’ensemble des
prestations est accessible.
catégorie 2 1500 – 700 personnes
catégorie 1 L 1500 personnes
catégorie 3 700 – 300 personnes
catégorie 4 l 300 personnes
catégorie 5 Seuils particuliers
Les 4 grandes familles
LogementsMaisons individuelles neuves construites pour être louées, vendues ou mises à disposition. Bâtiments d’habitation collective neufs & existants.
Personnes enDéficience motrice fauteuil roulant ou marchant difficilement
PersonnesDéficience visuelle non-voyantes ou malvoyantes
Personnes atteintes de Déficience intellectuelle maladie ou handicap mental, psychique ou cognitif
PersonnesDéficience auditive non-entendantes ou malentendantes
erp* et iop*Etablissements recevant du public neufs & existants et installations ouvertes au public neuves et existantes.*ERP : Etablissement Recevant du Public *IOP : Installation Ouverte au public
espaces publicsDont : arrêts de transport collectif urbain et nonurbain (gares), voiries, trottoirs, places de stationnement, traversées
Législation : les champs d’applications
echéancier erp
avant 2015
catégories 1 à 4
>
>
>
>
3
echéancier pour les logements / bâtiments d’habitation collectivecatégorie de travauxhabitation dispositions / application
Construction neuve ou changement d’affectation
Accès aux balcons et possibilité de placement ultérieur d’un ascenseur
Douches adaptées
CAS 1
Habitations collectives neuves et maisons individuelles
neuves construites pour être louées, vendues ou
mises à disposition
Arrêté au 01/08/2006 modifié le 30/11/2007 Arrêté du 01/08/2006, modifié le 30/11/2007,
PC introduit après le 01/01/2007Arrêté du 01/08/2006, modifié le 30/11/2007,
PC introduit après le 01/01/2008Arrêté du 01/08/2006, modifié le 30/11/2007,
PC introduit après le 01/01/2008
Quels que soient les travaux Création de surfaces ou de volumes dans les parties communes et ou logement(s)
Modification des circulations communes et locaux collectifs
Modification des ascenseurs
CAS 2
Habitations collectives existantes
Maintenir les dispositions préexistantesArrêté du 01/08/2006, modifié
le 30/11/2007, PC introduit après le 01/01/2007
Soumise à l’arrêté du 26/02/2007 relatif aux habitations collectives existantes
Signalisation adaptée sur les portes palières et dans la cabine
Parties communes intérieures et extérieures
Parking privatif, caves, celliers, logements
CAS 3Habitations collectives exi
stantes. Si travaux > 1029,60 euros HTVA / m² SHON
(80% de 1287 euros HTVA)
Quels que soient les travaux envisagésArrêté du 01/08/2006, modifié le 30/11/2007Arrêté du 01/08/2006, modifié le 30/11/2007
en haut de l’escalier, un revêtement de sol doit permettre l’éveil de la vigilance à une distance de 0,50 m de la première marche grâce à un contraste visuel et tactile. L’objectif de la bande de vigilance en haut de l’escalier est d’avertir la personne déficiente visuelle de manière tactile de la proximité du danger représenté par le début de l’escalier. Elle est constituée de plots régulièrement espacés. Le contraste visuel est une valeur ajoutée en termes de confort d’utilisation pour les malvoyants.
nez de marche : offrant un contraste visuel par rapport au reste de l’escalier, non glissant de 3 cm minimum, ne présentant pas de débord excessif par rapport à la contremarche. L’objectif du nez de marche contrasté est la visibilité – lors de la descente de l’escalier – du bout de la marche. La sensation tactile sous le pied est une valeur ajoutée en termes de confort d’utilisation.
première et dernière marches : pourvues d’une contremarche d’une hauteur minimale de 10 cm, offrant également un contraste visuel par rapport à la marche. L’objectif des contremarches contrastées est de permettre la visualisation du début et de la fin de l’escalier, depuis le bas de celuici.
Loi du 11 février 2005
Les escaliers erp et collectifs
4
norMe d’accessiBiLiTe – handicap
Loi : Les nez de marche doivent présenter une couleur contrastée par rapport à l’escalier et être non glissants sur 3 cm minimum.
soLuTion duraL (ideaLe) :
Gamme de nez de marche à revêtement TREDSAFE.
Gamme de nez de marche DIAMONSTEP.
nez de marche contrastésB
contremarches contrastéesc
Loi : La première et la dernière marches doivent être pourvues d’une contremarche d’une hauteur minimale de 10 cm, présentant un contraste visuel par rapport à la marche.
soLuTion duraL :
Bande adhésive contrastéeTACTIL TT 100
Loi : En haut de l’escalier, un revêtement de sol présentant un contraste visuel et tactile doit attirer l’attention à une distance de 50 cm de la première marche.
soLuTion duraL (ideaLe) :
Clous ou plaques podotactiles vissées/collées sur une largeur de 42 cm de manière à assurer un bon appui du pied. Notion d‘efficacité équivalente surtout en rénovation.
Gamme tactilea
clous ou plaques podotactilesa
nez de marche contrastésB contremarches
contrastéesc
42 cm50 cm
10 cm
10 cm
min. 3 cm
Les escaliers intérieurs, erp et collectifs
5
TREDSAFESécurité garantie sur tous les revêtements intérieurs et extérieurs
neZ de Marche> Profilés pour nez de marche TREDSAFE adaptés à tous
types de revêtements : béton brut, moquette, bois, linoléum, carrelage, pierre naturelle,…
> Sécurité maximale sur sol sec et humide grâce aux bandes antidérapantes DIAMONDTRED.
> Bandes antidérapantes DIAMONDTRED disponible dans un large choix de couleurs, dont une version fluorescente.
> Utilisation possible à l’intérieur et à l’extérieur, tant dans les bâtiments publics (aéroports, piscines, transports publics) que dans les habitations privées et collectives.
Les nez de marche doivent répondre aux exigences suivantes :
présenter un contraste visuel par rapport au reste de l’escalier,
être antidérapants, ne pas présenter de
débords excessifs par rapport à la contremarche.
TredsaFe – un profilé exclusif, doté d’un revêtement diaMondTred antidérapant et amovible. La combinaison du profilé pour nez de marche TREDSAFE et d’un élément antidérapant DIAMONDTRED a donné naissance à un nouveau concept de nez de marche. Celuici crée une sécurité inédite supérieure aux normes internationales relatives aux marches d’escalier.
Bandes de ViGiLance> Notion d‘efficacité
équivalent idéalement mettre un système de plots Podotactiles.
profilés pour nez de marche avec bande de sécurité spéciale Matériaux : pVc, aluminium
pour tous types de revêtement
diaMondTred TredsaFe
Test de glissance
du csTB !
Indicateurs podotactilesau sol pour des bandes d‘éveil haptiques
Les systèmes visuels et tactiles de guidage au sol servent avant tout à aider les personnes nonvoyantes et malvoyantes à s‘orienter. Elles peuvent ainsi se déplacer sans entraves grâce aux marques qu‘elles peuvent toucher avec leurs pieds ou leur canne. Les systèmes podotactiles indiquent le début des escaliers et annoncent la présence d‘obstacle en rendant tous ces éléments tactiles – détectables à l‘œil et au toucher.
6
indicateurs au sol à coller ou sceller : hauteur : 5 mm / diamètre : 25 mmGabarits : 30 x 42,5 cm chacun, avec 44 emplacements prévus pour les indicateurs
300
300
425 75
37
300
300
425 75
37
Ø 4
Clous individuels à coller pour la création de bandes d‘éveil.Hauteur audessus du sol : 5 mm Gabarit de collage adéquat pour le montage standardisé des clous à coller.*
Clous individuels à sceller pour la création de bandes d‘éveil.Hauteur audessus du sol : 5 mm Gabarit de perçage adéquat pour le montage standardisé des clous à sceller.
255
8
255
16
en mm en mm
*) Idéalement utiliser des colles réthocrylate bicomposante ou epoxy bicomposante.
7
Bandes tactiles :Longueur : 280 mmLargeur : 35 mmhauteur : 5 mm Matériaux : inox Montage : à coller
Bandes de guidage tactile au solà utiliser comme bandes d‘éveil haptiques et sonores et comme système d‘orientation et de guidage
Une bande de guidage tactile au sol est un repère visuel et tactile continu. Elle a pour objectif de permettre à une personne présentant une déficience visuelle de se déplacer sur un cheminement accessible. Elle peut également être und aide pour les personnes ayant des difficultés de repérage dans l‘espace et pour les personnes présentant une défience mentale ou cognitive. elles peuvent être installées aux bords et dans les établissements recevant du public et dans les installations ouvertes au public. Une bande de guidage tactile au sol présente les caractéristiques suivantes:
> elle est constituée de nervures en relief positif détectables à la canne et permettant le guidage.
> elle présente une largeur permettant sa détectabilité et son repérage
> elle est visuellement contrastée par rapport à son environnement immédiat
> elle est non glissante> elle est non déformable> elle ne présente pas de
gêne pour les personnesà mobilité réduite.
28 cm
35 mm
8
plaque podotactile avec indicateurs autocollante Longueur : 425 / 600 mmLargeur : 825 / 415 mmacier inoxydable / caoutchouc
Plaques podotactilespour bandes d‘éveil haptiques et sonores
> Les plaques podotactiles peuvent être fixées pour des utilisations de longue durée, mais aussi utilisées de manière temporaire, p.ex. lors de manifestations, congrès, concerts ou autres événements. En cas d‘utilisation temporaire, les différents éléments peuvent être retirés sans difficultés et sans laisser de résidus, puis être réutilisés ultérieurement. Un système de guidage existant peut en outre être étendu à tout moment sans aucun problème. En fonction de leur forme (surface carré ou bandes), ces systèmes servent, entre autres, à créer des bifurcations, zones d‘éveil, bandes d‘éveil, etc.
> Grâce à leur important contraste tactile, visuel et sonore, les bandes d‘éveil en acier inoxydable se démarquent clairement du revêtement de sol voisin. Cellesci conviennent également parfaitement pour un montage ultérieur sur des sols durs déjà installés, tels que la pierre naturelle, le carrelage et les revêtements. En fonction de leur forme (surface carré ou bandes), ces systèmes servent, entre autres, à créer des bifurcations, zones d‘éveil et bandes d‘éveil
> Les indicateurs au sol en caoutchouc conviennent pour presque toutes les utilisations et peuvent également être installés pour des utilisations permanentes ou temporaires. Les supports existants, tels que les tapis, revêtements en PVC, etc., servent de couche porteuse.
Caoutchouc noir
Caoutchouc gis clair
Acier inoxydable
ANTISLIPRubans adhésifs antidérapants
Ces bandes adhésives aident les visiteurs à évaluer d‘un seul coup d‘œil les efforts à fournir pour atteindre le haut de l‘escalier grâce à une mise en évidence des première et dernière marches. Elles mettent également ces marches en évidence, ce qui réduit les risques de trébuchage pour les personnes malvoyantes, mais aussi les autres personnes.
Dans la vie de tous les jours, les risques de trébucher sont fréquents, et ce, quel que soit le domaine, à la maison comme sur son lieu de travail. Les bandes adhésives AntiSlip sécurisent votre environnement en signalisant les zones dangereuses et en rendant les marches antidérapentes de facon très économique.> Antidérapance > Montage propre, rapide et aisé> Forte adhérence> Pour l‘intérieur et l‘extérieur> Aucun autre matériel ou outil nécessaire> Disponible en deux largeurs et pouvant être
recoupé pour chaque utilisation
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anTi-sLiprubans adhésifs Largeurs : 25 / 50 mmrouleau de 5 mdisponible en 5 couleurs
blanc
noir
transparent
fluorescent
schwarz/gelb
Bandes autocollantesrouleau de 10 mLargeur : 100 mmepaisseur : 1 mmdisponible en noir et grisContraste visuel
pour contremarchesMarquage pour contremarches utilisé comme aide à l‘orientation et système de guidage visuel
Plaques podotactiles
DIAMONDSTEPProfilés pour nez de marche avec insert de sécurité antidérapant DIAMONDTRED
Les profilés diaMon Tep sont des profilés conçus pour la finition antidérapante et décorative des nez de marche.Ces profilés peuvent notamment être mis en œuvre dans les zones très fréquentées, telles que les magasins ou bâtiments publics.Les profilés DIAMONSTEP permettent en outre le remplacement des nez de marche en cas de dégradation ou d’usure.
10
Matériau : aluminium hauteurs : 4,5 / 9 / 11 / 13,5 mm Longueur : 250 cm profilé seul avec insert adhésif ou complet avec insert collé
Inserts
de sécurité
DiamondtreddiaMonsTep 13 mm
diamondtred 111 bleu royal
diamondtred 104 rouge107 gris anthracite
diamondtred 102 jaune orangé
diaMonsTep 3 x 13 mm diaMonsTep 37 mm
DIAMONDTRED Insert de sécurité pour le nez de marche DIAMONDSTEP et TREDSAFE
diaMonTred est fabriqué à partir d’un mélange spécial de PVC, quartz et polymère et se caractérise par une charge admissible élevée et d’excellentes propriétés :> Antidérapance supérieure aux normes
internationales exigées> Antidérapance tant sur sol sec qu’humide> Résistance extrême> Résistance au rayonnement solaire> Résistance à la déformation et à la traction> Montage simple grâce à une surface autocollante
Large choix de couleurs – Couleurs de signalisation ou couleurs discrètes
> Le collage s‘effectue sur support dégraissé et dépoussiéré, à des températures supérieur à 10°
118 signal jaune
101 blanc
102 jaune orangé*
103 vert
104 rouge
105 bleu
106 noir
107 gris anthracite
108 gris clair
1009 chocolat
110 taupe
111 bleu royal
112 bordeaux
113 gris moyen
114 vert jade
119 chevron safety orange*
116 fluor
121 chevron signal yellow
117 super-fluor 11
couleurs
fluorescentes
Qualité de cont-raste demandée > á 50%
Beige Blanc Gris Noir Brun Rose Violet Vert Orange Bleu Jaune
Rouge 78 84 32 38 3 57 9 24 62 12 82
Jaune 14 16 73 89 80 58 75 76 52 79
Bleu 75 82 21 47 7 50 17 12 56
Orange 44 60 44 76 59 12 47 50
Vert 72 80 11 53 18 43 6
Violet 70 79 5 56 22 40
Rose 51 65 37 73 53
Brun 77 84 26 43
Noir 89 91 58
Gris 69 78
Blanc 28
GriLLe de conTrasTe pour Mise auX norMesaccessiBiLiTe handicap :
diaMondTredBande antidérapante :16 couleurs de signalisation et couleurs discrètes.
*) Article de fin de série
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DURAWAYTapis d’entrée avec insert en reps et en caoutchouc
Loi : Les revêtements de sol et équipements situés sur le sol des passages doivent être sûrs et permette une circulation aisée des personnes handicapées.
Ils doivent être antidérapants, non meubles (sable, gravier, herbes, paillassons épais,…), nonréfléchissants, nonéblouissants et ne présenter aucun obstacle pour les roues. Ils ne doivent créer aucune gêne visuelle ou sonore pour les personnes souffrant de déficiences sensorielles.
La largeur des trous ou fentes doit être inférieure à 2 cm, celle des ressauts inférieure ou égale à 2 cm et les pentes doivent être inférieures à 5%.
Les tapis de sol épais dans lesquels les roues d’un fauteuil roulant ou le pied d’une personne présentant des difficultés de déambulation peuvent s’enfoncer et engendrer des situations handicapantes, voire dangereuses. Ils sont donc à proscrire dans les passages et doivent être remplacés par des équipements assurant la même fonction (séchage des chaussures et roues en cas d’intempéries, p.ex.), mais ne présentant pas ces inconvénients.
Qu’ils soient posés ou encastrés, les tapis fixes doivent présenter la dureté nécessaire pour ne pas gêner la progression d’un fauteuil roulant et ne doivent pas créer de ressauts de plus de 2 cm.
Les tapis ou grilles fixes ne doivent pas comporter de trous ou de fentes d’une largeur ou d’un diamètre supérieur à 2 cm.
profilé support : aluminium renforcé avec bandes d‘insonorisation et obturateurs d‘eau sale inserts : ajusté au profilé et remplaçabledimensions : sur mesure
La hauteur de profilé particulièrement faible de 10 mm convient idéalement à une installation ultérieure à la pose du revêtement.
> Types de saletés : particules très fines, poussière humide, fibres textiles, humidité résiduelle, gadoue
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DURAWAYLe tapis d‘accueil
Grattoir en aluminium, hauteur 10 mm
couleurs repshauteur 10 / 17 / 22 / 27 mm
33 noir (uniquement en 10 mm de haut)
38 gris
97 gris clair (uniquement en 10 mm de haut)
46 bleu clair
57 bleu foncé
63 vert d‘eau
59 vert foncé
85 beige (uniquement en 10 mm de haut)
29 naturel
35 marron
45 rouge
couleurs reps, hauteur 10 mm
33 noir
38 gris clair
85 beige
couleur caoutchouchauteur 10 / 17 / 22 / 27 mm
33 noir
reps + caouTchouc
Largeur de profilé
sollicitation
hauteurs de montage
> Insert en reps :B1 difficilement inflammable selon DIN 4102 protection contre le feu dans les bâtiments. Ne résiste pas aux intempéries.
Grattoir en option uniquement en hauteur de 10 mm. Les intervalles de profilés (entretoises en caoutchouc) peuvent varier pour des raisons de production.
Obturateurs eau sale
Bandes d‘insonorisation
DURATRANSPour l’intérieur et l’extérieur
Loi : Lorsqu’elle ne peut être évitée, une légère différence de niveau peut être traitée par un ressaut à bord arrondi ou muni d’un chanfrein, dont la hauteur doit être inférieure ou égale à 2 cm. Cette hauteur maximale peut toutefois être portée à 4 cm sur le ressaut comporte sur toute sa hauteur une pente ne dépassant pas 33%.
soLuTion duraL : Le profilé de transition DURATRANS est parfaitement adapté pour compenser les différences de niveaux jusqu’à 20 mm. Conçu pour les zones fortement fréquentées, il est résistant aux charges élevées et est adapté aux fauteuils roulants. Il permet en outre la réalisation de finitions entre carrelages et revêtements en pierre naturelle ou moquette.
duraTransTransition hautement résistante entre carrelages et autres revêtements, jusqu’à une hauteur de 20 mm.
duraTransFinition, protection et transition entre carrelages et autres revêtements jusqu’à une hauteur de 12,5 mm.
duraTrans Wood En bois massif. Finition et compensation de niveaux jusqu’à une hauteur de 22 mm.
rapporT de penTe
ressauTsm 2 cm, bord arrondi ou chanfreiném 4 cm, si chanfrein m 33 %.Les passages aménagés en pas d’âne sont interdits à moins qu’ils ne soient doublés d’un passage accessible.
ressaut à bord arrondi
m 2 cm
ressaut chanfreiné
m 2 cm
ressaut <– 4 cm chanfreiné à 1 pour 3 (33%)
m 4 cm
m 12 cm
profilé de transitionMatériaux : aluminium
pour le carrelage, la moquette et la pierre naturelle
L’objectif des seuils de transition est d’éviter les angles saillants pouvant entraîner des mises en danger pour les personnes ayant des difficultés à marcher.L’utilisation de profilés de transition contrastés par rapport à l’environnement peut permettre de visualiser l’obstacle ou de marquer des bandes de vigilance.
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TILUX / TILUXLINESystèmes de douche accessibles aux personnes à mobilité réduite avec évacuations en ligne et ponctuellesUne douche de plainpied, sans barrière, est absolument indispensable pour les personnes en fauteuil roulant et les personnes dépendantes. Le système de douche carrelée TILUX, se composant d’un panneau de douche et d’éléments d’évacuation, permet l’installation sûre et simple d’une douche sans barrière. Très haute résistance des panneaux TILUX à la compression.
des changements au 1er janvier 2010rappel de la loi :« Logements collectifs, art. 15, et maisons*,
art. 27, arrêté du 1er août 2006 »…
pour les permis de construire introduit à partir du 1er janvier 2010, au moins une salle d’eau doit être équipée de manière à ménager la possibilité d’installer une douche accessible.
Lorsque la douche n’est pas installée dès l’origine, son aménagement ultérieur doit être possible sans intervention sur le gros œuvre.
* Maisons construites pour être louées, vendues ou mises à disposition.
recommandation : Dans le cadre de la conception d’une douche pour personne à mobilité réduite, il est conseillé d’utiliser un volume de douche en sol de 90 x 120 cm minimum.
Ce volume garantit l’accessibilité quel que soit l’usage – assis, transfert, debout ou sur fauteuil de douche.
Mise en ŒuVre : Se référer au cahier des charges du CSTB.
15
TiLuXevacuation ponctuellepente 1 côté / 4 côtésFormats carrés et rectangulairesFormat de 150 x 150 mm adapté aux personnes moins valides
TiLuX-Lineevacuation en lignepente 1 côté / 4 côtésFormats carrés et rectangulaires collection de grillesaccessible aux personnes en chaise roulante
système de douche carrelée de plain-pied et sans barrière.
pour charges ponctuelles élevées
duraL sas27, Rue du Champ de Mars F57200 Sarreguemines Tel. 00.49.26.02.92.61.615/616 Fax 00.49.26.02.92.61.803 info@dural.fr www.dural.fr
3/15 Art.Nr.: 46000167
La re
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prod
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