la lettre du c.d.o.s. de l’ain€¦ · du crédit agricole centre-est. malgré une météo...
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LA LETTRE DU C.D.O.S. DE L’AIN
Janvier 2015
Edito du Président
L'automne arrive avec ses con-
trastes, de jolies feuilles viennent
éclairer la nature de mille couleurs
mais l'automne c’est aussi des jour-
nées de grisaille. Pour nous c’est la feuille de route
du CNOSF que nous sommes obligés de décorti-
quer, dorénavant les actions seront pilotées soit
par les CROS soit par les CDOS. Par ailleurs, la
stratégie de financement du CNDS change pour
les comités et les clubs. Le CNDS interviendra
principalement sur des projets. L'Etat propose un
schéma territorial de développement du sport qui
devrait permettre de structurer et de coordonner
l’action sportive de chaque discipline pour une
meilleure utilisation des crédits. Le sport santé
est aussi appelé à se développer dans certaines
disciplines compatibles. Enfin, la CDESI s'est mise
en place au printemps. Il faut que chaque public
concerné soit attentif aux besoins de l'autre, mais
aussi conscient que tout n'est pas possible,
partout et tout de suite. Le respect de la nature
est prioritaire. Nos manifestations ont connu un
vif succès, bien aidé par les municipalités de Bourg
et Montluel. Je souhaite de nombreuses victoires à
tous les compétiteurs et que de nombreux titres
nous permettent de vous récompenser pour la
22ème "Soirée des champions" qui aura lieu à Culoz.
Auparavant, la journée "Natur'Ain Sports" fera
découvrir à certains, Divonne et ses environs.
J’adresse mes meilleurs vœux pour 2015 à toutes
et à tous.
François FOURNIER
Dans ce numéro :
Edito - Projet Sportif Territorial Fédéral page 1
Présentation de la Commission féminine page 2
Bilan des journées "Natur'Ain Sports" page 3
Aperçu de la 21ème "Soirée des champions" page 4
Une ville : Montluel page 5
Plateforme sport santé - PEPS P. Seignemartin page 6
Le projet sportif du comité de l'Ain de rugby page 7
Annonce "Challenge Civisport 01" - Nécrologie page 8
Extrait du Code du sport page 9
Le Projet Sportif Territorial Fédéral
Le PSTF est un outil de l’Etat
pour mettre en œuvre le schéma
territorial de développement du
sport en Rhône-Alpes.
Il s’agit d’un ambitieux pro-
gramme de travail puisqu'il vise à coordonner
dans chaque discipline, sous la houlette de chaque
ligue ou comité régional(e), les projets, les rôles,
les actions, de chaque niveau territorial (club,
département, région) et à déterminer ainsi, les
critères d'attribution des subventions du CNDS.
À ce jour, et en vue de 2015, 19 disciplines se
sont engagées de manière volontaire dans la dé-
marche : Athlétisme, Badminton, Basket, Canoë-
Kayak, Course d'Orientation, Cyclisme, Football,
Gymnastique, Equitation, Escrime, Golf, Handball,
Handisport, Rugby, Sport Adapté, Tennis, Tir à
l'Arc, Sports de Glace, Voile.
Un premier "comité de pilotage" s'est tenu fin
septembre dans chaque discipline, pour partager
un diagnostic, jeter les bases de cette coordina-
tion des actions et construire la trame du PSTF.
Un second "comité de pilotage" se tiendra début
décembre, dans chaque discipline également, pour
finaliser ces documents.
En attendant, les comités départementaux ont à :
- Elaborer un plan de développement, fédéra-
teur sur un territoire donné, en lien avec le
projet de leur ligue et en concertation avec
leurs clubs.
- Recentrer les actions sur les 3 secteurs cons-
titutifs de la discipline sportive : la compéti-
tion (HN), le développement et la formation.
- Renforcer leur position de tête de réseau :
informer, former et accompagner les clubs
dans leurs projets et le développement de
partenariats.
Je reste, avec mon équipe de l’unité sport de la
DDCS, à la disposition des comités départemen-
taux pour les accompagner dans cette démarche.
Corinne GAUTHERIN,
Directrice de la D.D.C.S.
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 2
Sportives depuis leur prime jeunesse, enracinées sur
les terrains depuis des décennies, habituées aux
tâches associatives diverses et variées, elles sont
9 femmes à former la Commission féminine du Comité
Départemental Olympique et Sportif de l'Ain.
Les "Poulettes", nom de stars oblige en Bresse,
œuvrent en permanence pour promouvoir le sport
féminin et accroître le nombre de sportives. Le
bureau et le comité de direction du C.D.O.S. ont
promu les deux co-présidentes pour que soient
entendues des voix féminines parfois trop timides.
Depuis plusieurs années les actions se sont succédées
pour valoriser la femme et le sport.
* Visites du musée Olympique de Lausanne avec les
femmes des centres sociaux.
* Organisation de deux colloques consacrés à la
pratique sportive et ses spécificités.
* Action "les poulettes se bougent" accompagnant
des manifestations burgiennes de l’Office Munici-
pal des Sports ou de la Commission des sports de
nature. En 2013 c’était le parcours des
"Ain‘Pertinentes", dont les poules ornaient divers
points de la cité. Cette année, circuit à pied ou à
vélo autour des "Eaux et Fontaines" de la ville.
* Partenariat exemplaire avec le Progrès pour sortir
une page sur le sport féminin et les médias !
* Un flash mob pour les scolaires sur la place de la
Comédie.
Ces actions ont retenu l’intérêt de la délégation des
droits des femmes, notre partenaire fidèle.
Cependant, les féminines de la commission ne
mettent pas tous leurs œufs dans le même panier !
Au-delà de ces réalisations passées, des projets
s’élaborent. Pour la journée internationale de la
femme de 2015, il est question de valoriser le sport
boules féminin qui compte dans l’Ain plusieurs
championnes nationales et internationales !
"Les Poulettes aux boules"
La commission réfléchit aussi à récompenser les
dirigeantes des comités départementaux sportifs
lors de la "Soirée des Champions" (et championnes)
par exemple.
Enfin un des buts sera d’inciter les comités à mettre
en lumière le travail des femmes dans leurs instances.
Tout un programme pour 2015 - 2016
PS : les "Poulettes" se sentent un peu seules et
recrutent des sportives pour étoffer la "basse-cour"
du C.D.O.S. et compléter la commission.
Dimanche 7 Septembre 2014, à l'occasion de la
journée "Natur'Ain Sports", les "Poulettes" aussi
veulent participer…
Alors pourquoi ne pas rejoindre Bouvent ensemble à
pied ou à vélo ?
C’est ainsi que plus de trente personnes se sont
retrouvées devant la fontaine de la Place Bernard à
10h00.
Journée nature : "Eaux et Fontaines". Les
connaissez-vous à Bourg ? Pas très bien ? Alors
suivez le guide…
Cours de Verdun, Mairie, Passage des Cordeliers,
Place Edgar Quinet, Rue Victor Basch, Quai Groboz,
Moulin de Brou.
Nous suivons le circuit de l’eau, admirons les
fontaines et relisons leur histoire à l’aide d’un petit
dépliant.
Pause culturelle avec la visite
du Monastère Royal de Brou.
Voie verte et petit bois pour arriver à Bouvent et se
mettre à la disposition des très nombreux sportifs ou
visiteurs venus découvrir les activités sportives de
pleine nature.
Une belle manière de démarrer l’année sportive, de
se mettre en mouvement tout en partageant un
excellent moment de convivialité.
Marie-Jo. BARDET et Maryse POMMIER,
Co-responsables de la Commission féminine
Rôle et actions de la Commission féminine
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 3
Cette manifestation a 2 objectifs :
- Promouvoir les Activités Physiques de Pleine
Nature (A.P.P.N.), regroupées à travers les
3 grandes familles (Terrestres, Nautiques et
Aériennes), en invitant un large public à venir
découvrir et s’initier à ces sports ;
- Contribuer, progressivement, à intégrer une
démarche "Développement durable" au sein de
nos organisations sportives, en informant et en
sensibilisant tous les participants, au respect de
l’environnement, et aux bienfaits de la pratique
des activités physiques et sportives.
Pour y parvenir, nous proposons sur la journée, pas
moins de 14 ateliers sportifs : aéromodélisme, aviron,
canoë-kayak, course d’orientation, cyclotourisme
(maniabilité en VTT), escalade, golf, randonnée
pédestre, sports sous-marins (randonnées subaqua-
tiques), tir à l’arc, U.F.O.L.E.P. (sports "innovants" :
tchoukball, kinball), voile, vol à voile (simulateur). De
plus, l’entrée sur le site et les activités sont entière-
ment gratuites !
Pour "toucher" un large public, nous changeons de lieu
chaque année.
Ainsi, la 1ère édition s’est déroulée en septembre 2012
sur l’île Chambod, et nous avons accueilli pas moins de
700 personnes sous un soleil radieux et une chaleur
estivale ! L’U.D.P.A. (Union Départementale de Plein
Air) et le Syndicat Mixte Chambod-Merpuis ayant
tous deux contribué à cette 1ère réussite.
En 2013, pour la 2ème édition, c’est sur la base nau-
tique "Le Point Vert" et avec la Commune de Serrières
-de-Briord que nous avons œuvré, avec le soutien actif
du Crédit Agricole Centre-Est. Malgré une météo
maussade et peu clémente, 400 personnes sont venues
s’essayer aux diverses activités proposées.
Pour cette année 2014, le dimanche 7 septembre, nous
étions sur le parc de loisirs de Bouvent, avec des
infrastructures adaptées de la ville de Bourg-en-
Bresse et dans un cadre idéal, par un beau ciel bleu et
un soleil chaleureux. Tous ces "ingrédients" positifs
ont ainsi contribué à la pleine réussite de cet
évènement, permettant pour cette 3ème édition,
l’accueil de 2 500 personnes !
Un éventuel regret, l'interdiction de proposer,
comme les deux années précédentes, le baby ski-
nautique car cette pratique n'est pas autorisée sur
le plan d'eau de Bouvent. A noter la participation du
Comité de l'Ain de Sauvetage et Secourisme, de
l'O.M.S. de Bourg et du P.E.P.S. Pierre Seignemartin.
Nos remerciements vont également à la ville de
Bourg-en-Bresse, au Conseil général de l'Ain, à Bourg
-en-Bresse Agglomération, à la D.D.C.S. et au Crédit
Mutuel pour leur soutien.
Si la météo est un facteur très important pour le
succès de cette manifestation, il faut aussi ajouter
l'investissement de plus de 100 bénévoles : membres
du C.D.O.S., de la Commission des sports de nature
et du développement durable, des différents comi-
tés départementaux des sports de nature présents.
A noter aussi que pour les clubs et comités sportifs
participant à l’organisation, des retombées significa-
tives ont été enregistrées avec la prise de licences
dans les clubs locaux.
A chaque édition, la Commission des sports de nature
et du développement durable impulse le respect des
différents sites de pratique des A.P.P.N., sensibilise
au rôle économique et solidaire d’une telle manifesta-
tion, en privilégiant le développement local par
l’utilisation de produits alimentaires issus des
filières courtes (à proximité du site) ou de l’agricul-
ture biologique.
Pour la 4ème édition, nous vous donnons rendez-vous
le dimanche 13 Septembre 2015 à Divonne-les-Bains.
Venez nombreux !
Sylvain BOUTTIER et Michel-Charles RIERA, Co-responsables de la Commission des sports de nature
Bilan journées "Natur'Ain Sports"
Sports Nautiques
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 4
La 21ème "Soirée des champions" s'est tenue le
vendredi 17 Octobre 2014 à la Salle Polyvalente de
Montluel.
Le cru 2014 de la "Soirée des champions" c'est :
10 titres nationaux affinitaires et multisports,
5 titres nationaux scolaires,
9 clubs accédant à une division supérieure,
9 titres nationaux par équipe,
24 titres nationaux,
10 dirigeants bénévoles honorés,
11 podiums et titres internationaux.
Au cours de cette soirée, près de soixante-dix
sportifs et équipes, ayant au minimum un titre de
champion de France, ont été honorés et dix
dirigeants ont été mis sous le feu des projecteurs en
remerciement de leur engagement bénévole.
Les sportifs, encadrés par des bénévoles passionnés,
investis et compétents, font honneur au
département, à leur comité, à leur club et au C.D.O.S.
Bravo et merci à tous !
Au total, 400 convives ont assisté à cette cérémonie,
dont des élus sportifs et politiques, ainsi que des
responsables économiques du département.
Deux anciens footballeurs, Stéphane ROCHE, ancien
Bressan, Directeur du centre de formation de
l'Olympique Lyonnais et Bernard LACOMBE, ancien
international nous ont fait l'honneur de parrainer
cette 21ème édition. Ce dernier a présenté son
association, Docteur Clown, pour laquelle 615 € de
dons ont été récoltés.
La soirée fut belle et conviviale !
Nos remerciements vont au Maire de Montluel,
Romain DAUBIÉ, à son adjoint aux sports, Christian
GUILLEMOT, aux agents municipaux,
aux partenaires (Conseil général de l'Ain, Direction
Départementale de la Cohésion Sociale, Crédit Mu-
tuel, S.E.M.C.O.D.A., Le Progrès, Dalkia, Imprimerie
Poncet, Presti-France, Caveau Bugiste, Décathlon,
MAIF, So Club, Parc des Oiseaux, Le Français,
Peugeot-Bernard et aux nombreux bénévoles du
C.D.O.S. qui s'investissent pour la réussite de cette
manifestation. Cette remise de récompenses s'est
terminée par le passage du challenge entre la ville
organisatrice, Montluel, et la municipalité qui
accueillera la prochaine édition, c'est-à-dire Culoz.
Nous vous donnons donc rendez-vous à Culoz, le
vendredi 16 Octobre 2015 pour la 22ème édition de la
"Soirée des champions".
Pierre BARREAU et Jacques FREDIERE,
Co-Responsables de la commission de sport de haut niveau
21ème "Soirée des champions" - Montluel
Isabelle MISCHLER, nutritionniste au C.D.O.S. entourée des champions nationaux U.N.S.S. de VTT du Lycée Bichat à Nantua
10 dirigeants de l'ombre sous le feu des projecteurs
Bernard LACOMBE, ancien international de football et Stéphane
ROCHE, directeur du centre de formation de l'O.L., interviewés
par notre fidèle animateur, François BELAY (au centre)
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 5
Une ville : Montluel
Politique et infrastructures sportives
de la ville de Montluel
Montluel, une ville qui bouge !
A Montluel, la nouvelle municipalité, arrivée dans le
courant du mois d’avril 2014, n’a pas arrêté une seule
seconde. Beaucoup de projets et de dossiers en cours
à gérer, autant dire que l’emploi du temps des élus est
bien chargé. Un dynamisme qu’ils souhaitent
transmettre aux concitoyens afin de faire évoluer,
ensemble, la commune. La politique sportive de la ville
va elle aussi dans le même sens, oui à l’activité
physique, oui au sport pour tous.
Ainsi, à Montluel on comptabilise un nombre élevé
d’associations sportives. Du simple sport de loisir au
sport de compétition avec les clubs sportifs,
l’ensemble des Montluistes, tout âge confondu, s’y
retrouve. La municipalité est déterminée à rendre le
sport accessible au plus grand nombre afin que tous
les habitants de la commune puissent avoir une
activité physique régulière. "Bien dans son corps, bien
dans sa tête". En effet, favoriser la pratique sportive
c’est aussi permettre à nos concitoyens d’entretenir
leur santé physique mais aussi mentale. Et des
habitants en forme c’est une ville qui bouge !
Les infrastructures dépendantes de la commune sont
peu nombreuses et se limitent aux terrains de tennis
couverts, au boulodrome et au stade de football.
Cependant, sur Montluel de nombreuses salles de
sport sont à la disposition des associations mais
également des écoles. Ces locaux sont gérés par la
Communauté de Communes du Canton de Montluel qui
s’occupe de l’entretien ainsi que du planning de prêt.
On dénombre ainsi trois gymnases et deux salles de
sport, dont une dédiée à la pratique de la gymnas-
tique et une pour le karaté et la musculation. Les
associations les utilisent principalement dans le
cadre de leurs séances d’entraînement, mais
également pour l’organisation d’événements sportifs.
La mairie est d’ailleurs souvent mise à contribution,
que ce soit au travers de la mise à disposition
d’infrastructure ou pour la fourniture de coupes pour
les championnats. Dans la mesure du possible, la mu-
nicipalité donne une réponse favorable aux
demandes des associations et clubs sportifs. La
finalité étant de contribuer à ce que Montluel reste
une ville qui bouge !
Mairie de Montluel
85 avenue Pierre Cormorèche
01120 MONTLUEL
Téléphone : 04 78 06 06 23 Courriel : mairie@ville-montluel.fr
Boulodrome - extérieur
Boulodrome - intérieur
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 6
L’Ain est le deuxième département dans la région
Rhône-Alpes à œuvrer pour la promotion et le
développement du sport comme facteur de santé
publique en créant la Plateforme sport santé.
Cette plateforme a pour objectif de faire le lien
entre les réseaux de santé, le public et les
associations sportives et faciliter la reprise et le
maintien d’activité physique pour des personnes
éloignées de la pratique et/ou éprouvant des
difficultés de santé. Pour cela, il sera proposé des
offres de terrain adaptées, individualisées, de
proximité intégrant la notion de plaisir.
Depuis plusieurs années, les comités sportifs et les
fédérations intègrent la dimension sport santé, et
font preuve d’initiatives dans leur structure. La
plateforme va permettre de structurer leurs actions,
d’aider leur développement,
d’assurer un accompagne-
ment et de mutualiser les
réseaux.
Des ateliers passerelles pour
les plus inactifs, aux séances
sport-santé identifiées,
deux dispositifs proposés
pour la remise en activité
progressive…
Pour accompagner et
mesurer l’impact physique,
émotionnel et psychique du
dispositif, des protocoles
spécifiques seront définis de manière à pouvoir
quantifier certains marqueurs et ainsi mesurer
l’impact de l’activité physique et l’évolution de chaque
individu.
www.ainsportsante.fr (en ligne début janvier)
info@ainsportsante.fr
Petit rappel : selon votre âge et votre niveau,
pensez à contrôler votre aptitude à la pratique
sportive. Le Pôle d'Evaluation Physique et Sportive
Pierre Seignemartin est à votre disposition.
La santé et le sport
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 7
PROJET DU COMITE DE L’AIN DE RUGBY
Lors du dernier comité directeur élargi du 26 sep-
tembre 2014, trois intervenants de la DDCS et de la
DRJS, Corinne GAUTHERIN, Mélanie BOSC et Jean-
Pascal FABRIS, ont présenté le schéma territorial de
développement du sport. Ce schéma prévoit que
chaque fédération sportive, ligue et comité présente
un plan d’action sportif structuré de haut en bas de
manière à avoir un projet commun et coordonné. Ceci
pour une meilleure utilisation des crédits CNDS.
Pour éclairer les comités de l’Ain de façon concrète,
il nous est apparu utile de présenter un projet de
plan d’action sportif d’un des cinq comités de l’Ain
précurseurs.
Le comité de l’Ain de rugby a bien voulu nous faire
une synthèse de son projet.
Celui-ci se décline en deux parties, un diagnostic et
un projet général. Chacun de ces deux projets
comprend 7 sous-projets communs : administratif et
institutionnel, infrastructures, sportif, cohésion
sociale, vie et fonctionnement du comité, financier et
communication.
Le diagnostic en tant que projet général consiste en
un recensement exhaustif des forces et des fai-
blesses de chacun des sous-projets cités ci-dessus.
Au vu de ce diagnostic, le Comité de l’Ain de rugby a
défini pour chaque sous-projet un certain nombre
d’objectifs, eux-mêmes détaillés par actions.
En ce qui concerne le projet sportif, les objectifs
généraux sont la détection et le perfectionnement
des jeunes talents, le développement de l’équipe
technique départementale, la formation des
éducateurs de clubs, le développement du rugby à
VII, la détection et le perfectionnement des jeunes
arbitres, le développement de la pratique féminine,
l’aide à la promotion et au développement du rugby
scolaire, les écoles de rugby.
A titre d’exemple, pour "La détection et le perfec-
tionnement des jeunes talents" on trouve comme
actions, entre autres, l’organisation d’un stage élite
des joueurs à fort potentiel, l’intégration de joueurs
en pôle espoir, le maintien du tournoi MORETTI-
POLI.
Pour la communication, en terme d’image, véhiculer
les valeurs sociales et humaines du rugby, privilégier
la proximité et les contacts, la fidélisation et les
récompenses, développer les contacts avec les
personnalités et organisations départementales
pour les aides aux clubs, un projet de communication
et de publication. Comme exemple d’actions on peut
citer dans l’objectif "Privilégier la proximité et les
contacts", l’approche des personnalités et orga-
nismes départementaux, l’assistance à la création de
nouvelles associations, les contacts avec l’environne-
ment sportif : DDCS, CDOS et autres associations.
Pour la vie et le fonctionnement du comité, la
participation active des dirigeants, faciliter le
fonctionnement courant du comité départemental, la
gestion du matériel, actions à titre d'exemple,
installer une équipe de bénévoles, dynamique et
motivée autour d'un projet concret et réalisable.
Pour le projet financier, la recherche de ressources
externes, partenaires et développement du
sponsoring.
Pour le projet administratif et institutionnel, la
création d’un emploi à mi-temps pour assurer le
secrétariat et l’animation du site Internet.
Pour la cohésion sociale, les interventions des CRT
dans les établissements et le soutien aux clubs
demandeurs, le suivi et l’accompagnement des
projets éducatifs, l’aide à la création et
l’organisation d’un tournoi départemental inter ITEP,
la relation clubs, centres aérés et centres de loisirs.
Pour les infrastructures, l’amélioration des
structures existantes.
Schéma Territorial de Développement du Sport
473 rue des Rippes Chilleys
Lieu dit "Les Baisses"
01440 VIRIAT
Tél. : 04 74 23 57 51
Mail : comiterugbyain@wanadoo.fr
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 8
8ème "Challenge Civisport 01"
Notre ami, Pierre-Emile TISSOT nous a quittés brutalement fin octobre à l'âge
de 66 ans.
Président du Comité départemental de ski nautique depuis 2010, il était un
membre actif de la commission des sports de nature du C.D.O.S. où, en tant que
membre assidu, dynamique et enthousiaste, il apportait ses connaissances du
milieu aquatique.
Fortement impliqué dans l'organisation de la Journée "Natur'Ain Sports" de-
puis sa création, il se faisait un point d'honneur à initier les plus jeunes au baby
ski. "Victime" du succès de cette activité auprès des enfants, il n’hésitait pas à
se priver de repas ou à retourner chercher du carburant afin de tous les satis-
faire. Il avait vivement regretté ne pas pouvoir proposer de baby ski à Bouvent
mais il était tout de même venu apporter son soutien à cette 3ème édition. Les
membres du C.D.O.S. et de la commission sports de nature n'oublieront pas
cet homme affable, hédoniste et altruiste. Nos pensées vont à ses proches.
Formations du C.D.O.S. de l'Ain
Vie et trésorerie associatives - Miribel
vendredis 27 Février et 13 Mars de 19 à 22h
Comptabilité associative - C.A.S.I.C.O - Miribel
vendredi 20 Mars de 19 à 22H30
Initiation Création d'une Newsletter - Bourg
vendredi 27 Février de 19 à 22h00
"La Lettre du C.D.O.S. 01"
est une publication du
Comité Départemental Olympique et Sportif de l'AIN
14 rue de la Grenouillère - 01000 BOURG EN BRESSE
Tél. : 04 74 45 11 27 - Fax : 04 74 24 60 18
E-mail : contact@cdos01.com Site Internet : www.cdos01.com
Directeur de publication François FOURNIER
Ce bulletin est imprimé en partenariat avec le Crédit Mutuel de Bellegarde, Gex, St Genis Pouilly, Bourg en Bresse, Meximieux, Ambérieu en Bugey, Oyonnax, Belley et Miribel Villars les Dombes, Dagneux, Trévoux et CME Ain Mâconnais.
Pierre-Emile, le 17 octobre dernier remettait
un trophée à la "Soirée des Champions
Participez à la 8ème édition du "Challenge Civisport 01"et soyez labellisé !
Les thèmes définis pour mettre en valeur les actions civiques de votre club auprès du monde sportif et des
institutions sont : santé - développement durable - insertion emploi - vivre ensemble.
Les 4 lauréats bénéficieront chacun de 1 000 € et de la couverture médiatique de leur action.
Retrait des dossiers sur le site www.ain-profession-sport.fr
Dépôt des dossiers avant le 21 février 2015, suivi d'un oral courant avril 2015.
Plus d'informations : c.marques@ain-profession-sport.fr ou au 04 74 22 50 57
Nécrologie
La Lettre du C.D.O.S. 01 Page 9
Code du sport
Notes destinées aux sportifs
"Extrait du Code du sport" -Article L 232-2 :
Le sportif fait état de sa qualité lors de toute
consultation médicale qui donne lieu à prescription.
Le sportif qui pratique ou se prépare aux manifesta-
tions (calendrier officiel) et dont l’état de santé
requiert l’utilisation d’une substance ou méthode
mentionnée (Arrêté Ministériel publié au Journal
Officiel chaque année) peut adresser à l’Agence
française de lutte contre le dopage des demandes
d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques.
L’utilisation ou la détention, dans le cadre d’un traite-
ment prescrit à un sportif par un professionnel de
santé, d’une substance ou des substances ou des
méthodes inscrites sur la liste n’entraine à l’égard de
celui-ci ni sanction disciplinaire, ni sanction pénale si
elle est conforme :
- soit à une autorisation d’usage à des fins
thérapeutiques accordée au sportif par l’agence ;
- soit à une autorisation d’usage à des fins
thérapeutiques accordée au sportif par une organi-
sation nationale antidopage étrangère ou par une
fédération internationale et dont l’agence reconnaît
la validité conformément à l’annexe II de la
Convention Internationale.
Les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques
sont accordées par l’Agence française de lutte
contre le dopage, après avis conforme d’un comité
d’experts placé auprès d’elle. Ce comité est composé
d’au moins trois médecins.
Les conditions de délivrance des autorisations
d’usage à des fins thérapeutiques sont fixées par
décret.
Chez le dentiste :
La plupart des sportifs ignorent qu’un contrôle de
dopage positif pourrait découler de prescriptions ou
de soins bucco-dentaires, avec le préjudice qu’il
entrainerait pour leur carrière sportive, voire tout
leur avenir.
Il est donc indispensable :
- que tous les sportifs consultants signalent leur
activité, quel que soit leur niveau, car, on le sait
des contrôles peuvent être effectués partout (à
l’entrainement, en compétition et pour les spor-
tifs de très haut niveau ceux-ci doivent remplir
un calendrier qu’ils transmettent à l’Agence
française de lutte contre le dopage),
- que les praticiens prescrivent des traitements
qui sont compatibles avec leur activité sportive.
Le sportif doit en conséquence garder avec lui
l’ensemble des ordonnances qu’un médecin lui aura
prescrit, ainsi que la feuille accompagnant l’utilisa-
tion de tel produit (en principe la composition
chimique ou moléculaire du médicament est indiquée
sur cette feuille).
Chez les médecins et spécialistes :
Les sportifs ayant une maladie avec un traitement
de longue durée, peuvent continuer à pratiquer leur
discipline sportive en respectant l’article L232-2 du
Code du sport.
Joël FONTENILLE,
Co-responsable de la commission médicale
Janvier 2015
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