emmanuel teys, chargé de mission, ademe nord-pas-de-calais

CAUE du Pas-de-CalaisADEME Nord-Pas-de-Calais

Promotion de la démarche AEU en Nord – Pas de CalaisEtude sur Divion

Emmanuel TEYS, chargé de mission, ADEME Nord-Pas-de-CalaisPhilippe DRUON, urbaniste et directeur du CAUE du Pas-de-Calais

Aline CHOJNACKI, chargée d’études en urbanisme, CAUE 62

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Les modes d’occupation du sol2

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Vers encore plus de diffusion péri-urbaine ?

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Une implication historique

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Un partenariat ambitieux

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Couverture régionale du réseau des partenaires

Un partenariat aux multiples ambitions

- Des partenariats parfois anciens- Être au plus près des acteurs pour les sensibiliser

aux démarches de qualité environnementale- Apporter dès l’amont aux MO désireux de

s’engager, une assistance-conseil via des partenaires et prestataires compétents.

- Capitaliser et diffuser les bonnes pratiques et expériences

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Une convention cadre trianuelle :

- « Sécurisation »- Diffusion, sensibilisation, formation : la chaîne

d’acteurs agissant sur bâti et aménagement- Accompagnement des porteurs de projets

ambitieux- Capitalisation, évaluation et diffusion

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Des déclinaisons dans des « conventions filles annuelles » :

- Adaptabilité - spécificités territoriales- Programmation, suivi, actualisation- Bilan annualisé

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Quelques illustrations :

- Assistance – conseil « écoquartier » sur le pôle gare de Saint Omer

- Formation d’entreprises en phase chantier et visites thématiques à destination des entreprises du territoire

- Journée « Lotir Autrement »- Séminaire AEU- Journée « les villes de demain face aux

changements climatiques »

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Modalités de fonctionnement :

- Une demande annuelle, projets, budgets, programme, objectifs, etc.

- Comité de gestion et commission permanente

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Modalités de fonctionnement :Dépenses Recettes

Sensibilisation 15 000 10 500 FRAMEE

Temps chargé de mission 4 500 agence ou CAUE

Manifestation, supportsExpertise externe

Assistance – Conseil 125 000 87 500 FRAMEEExpertises externes 37 500 bénéficiaires

Bilan – Évaluation 2 857 2 000 FRAMEETemps chargé de mission 857 CAUE ou

agence

TOTAL 142 857 142 857

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Avantages et inconvénient :

- Unique dossier à instruire et à gérer- Démultiplication- Positionnement ADEME sur aménagement,

urbanisme, bâtiment- Expertise mobilisable (manifeste, seuils AAP, etc.)- Moindre visibilité sur les projets

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Quelques éléments de bilan :

- Une vingtaine d’AEU / an- 4 à 500 000 euros / an- Bilan complet fin 2012

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AEU et CAUE 6229

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Des objectifs partagés• Objectif 1 : Diffuser et sensibiliser

– 700 heures

• Objectif 2 : Accompagner les porteurs de projet (prestation externe)– 700 heures– 33000€ d’études externalisées

• Objectif 3 : Capitaliser– 700 heures

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Le budget du projet

• Estimation de 80k€ de coûts internes et externes

• 70% de subventions par le FRAMEE Soit 56 k€ d’aides.

Et 30% du coût de l’étude externalisée reversé par le commune au CAUE

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En pratique

Une AEU : Divion

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Divion : une commune au passé minier

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Divion : une commune enclavée

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Divion : la nécessité de recoudre

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Divion : la nécessité de tramer

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Divion : l’opportunité des cœurs d’îlots

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Divion : l’opportunité des cœurs d’îlots

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Le fonds FRAMEE L’AAP « Bâtiments et quartiers

de qualité énergétique et environnementale »

quartiers durables

aide à l’ingénierie de conseil, non réglementaire

Support d’information

Support d’innovations

BOIS

reconversion de friches

desserteENR

50 arbres à l’hectare

Appropriation par les usagers, dès l’amont du projet

une place de stationnement public

40 logements à l’hectare

Un nouveau positionnement des CAUE ?

• Le CAUE Maître d’ouvrage

• Le CAUE et le BE : une démarche complémentaire

• Objectifs : formation, innovation, conseil

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Merci de votre attention