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Les emballages

Les emballagesl Emballages perdus

Les emballagesl Emballages perdusl Emballages récupérables

uAchats

uAchatsuConsignations

uAchatsuConsignationsuVentes

uAchatsuConsignationsuVentesuInventaire

Emballagesperdus

l Définition :PC de 1983 - I.30

Emballagesperdus

l Définition :PC de 1983 - I.30

« Emballages destinés à être livrés avec leurcontenu sans consignation ni reprise ».

Emballagesperdus

l Comptabilisation des achats :

Emballagesperdus

uSi emballages stockés :

Emballagesperdus

uSi emballages stockés :compte 6026 "Achats stockésd'emballages

Emballagesperdus

uSi emballages stockés :compte 6026 "Achats stockésd'emballagessous compte 60261 "Emballages perdus"

Emballagesperdus

uSi emballages non stockés :

Emballagesperdus

uSi emballages non stockés :compte 606 "Achats non stockés dematières et fournitures"

Emballagesperdus

l Comptabilisation lors de la vente :

Emballagesperdus

l Comptabilisation lors de la vente : Si facturé : inclus dans les ventes (pas de sous-

compte particulier mais il est possible d'en créer un)

Emballagesperdus

l Taux de TVA applicable :

Emballagesperdus

uUn seul prix "contenant-contenu" : taux deTVA du contenu pour l'ensemble

Emballagesperdus

uUn seul prix "contenant-contenu" : taux deTVA du contenu pour l'ensemble

uDes prix séparés pour l'emballage et lecontenu : taux de TVA propre à l'emballage

Emballagesrécupérables

l Définition : PC de 1983 - I.30

« Emballages susceptibles d'êtreprovisoirement conservés par les tiers et quele livreur s'engage à reprendre dans desconditions déterminées »

l Cas général : * identifiables

l Cas général : * identifiables« Ces emballages constituent normalement des

immobilisations »

immobilisations »u compte 2186 - Emballages récupérables identifiables

l Cas particulier : * non identifiables

l Cas particulier : * non identifiables« Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas commodément

identifiables unité par unité, ils peuvent, comptetenu de leur nature et des pratiques, être assimilés àdes stocks »

l Cas particulier : * non identifiables« Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas commodément

identifiables unité par unité, ils peuvent, comptetenu de leur nature et des pratiques, être assimilés àdes stocks »

u compte 60265 - Achats d’emballages récupérablesnon identifiables

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages identifiables :

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages identifiables :Conteneurs ZA 3 20 000 60 000Total brut HT 60 000Port HT 2 000Total HT 62 000TVA 19.6 % 12 152Net à payer TTC 74 152

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages identifiables :Conteneurs ZA 3 20 000 60 000Total brut HT 60 000Port HT 2 000Total HT 62 000TVA 19.6 % 12 152Net à payer TTC 74 152

2186 Emballages récupérables identifiables 62 0004456 TVA déductible 12 152404 Fournisseurs d’immobilisations 74 152

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages non identifiables :

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages non identifiables :Total brut HT 5 000Port HT 500Total HT 5 500TVA 19.6 % 1 078Net à payer TTC 6 578

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages non identifiables :Total brut HT 5 000Port HT 500Total HT 5 500TVA 19.6 % 1 078Net à payer TTC 6 578

60265 Emballages récupérables nonidentifiables

624 Transports 5004456 TVA déductible 1 078401 Fournisseurs 6 578

Laconsignation

l Elle se caractérise par :

Laconsignation

l Elle se caractérise par :uLe prêt de l'emballage qui reste propriété du

vendeur (prêt à usage)

Laconsignation

vendeur (prêt à usage)uLa remise d'une garantie monétaire, la

consignation, qui reste propriété del'acheteur.

Laconsignation

l Conséquences en matière de TVA :

Laconsignation

l Conséquences en matière de TVA :uPas de transfert de la consignation et de

l'emballage donc pas de TVA.

Laconsignation

l Conséquences comptables :

Laconsignation

l Conséquences comptables :uLa consignation n'est pas un produit pour le

vendeur mais une dette envers le client aucompte 4096 « Clients - Dettes pouremballages et matériels consignés »

Laconsignation

l Conséquences comptables :uLa consignation n'est pas un produit pour le

vendeur mais une dette envers le client aucompte 4096 « Clients - Dettes pouremballages et matériels consignés »

uLa consignation représente pour l'acheteurune créance sur le vendeur inscrite aucompte 4196 « Fournisseurs- Créances pouremballages et matériels à rendre »

Laconsignation

l Ventes avec consignation d'emballages :

Laconsignation

l Ventes avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136

Laconsignation

l Ventes avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136

411 Clients 20 136707 Ventes de marchand. 15 300708 Produit des activités annexes 7004196 Clients-dettes pour emballages

et matériels consignés 1 0004457 TVA collectée 3 136

Laconsignation

l Achats avec consignation d'emballages :

Laconsignation

l Achats avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136

Laconsignation

l Achats avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136

607 Achats de marchandises 15 3004096 Fournisseurs-créances pour emballages et

matériels à rendre 1 000624 Transports 7004456 TVA déductible 3 136401 Fournisseurs 20 136

Net à payer TTC 20 136

Reprise de laconsignation

l Reprise au prix de consignation (vendeur) :

l Reprise au prix de consignation (vendeur) :Reprise d’emballagesconsignés (bouteilles) 500 1.00 500Net en compte 500

4196 Clients-dettes pour emballages etmatériels consignés 500

411 Clients 500

l Reprise au prix de consignation (acheteur) :

401 Fournisseurs 5004096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500

401 Fournisseurs 5004096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500

Reprise d’emballagesconsignés (bouteilles) 500 1.00 500Net en compte 500

l Reprise à un prix différent (vendeur) :

l Reprise à un prix différent (vendeur) :Reprise d’emballagesConteneur consigné 500.00Boni HT - 100.00TVA 19,6 % - 19.60

Net en compte 380.40

l Reprise à un prix différent (vendeur) :Reprise d’emballagesConteneur consigné 500.00Boni HT - 100.00TVA 19,6 % - 19.60

4196 C lients-dettes pour emballages etmatériels consignés 500.00

7086 Bonis sur reprisesd’emballages consignés 100.00

4457 TVA collectée 19.60411 Clients 380.40

l Reprise à un prix différent (acheteur) :

l Reprise à un prix différent (acheteur) :Reprise d’emballagesConteneur consigné 500.00Boni HT - 100.00TVA 19,6 % - 19.60

401 Fournisseurs 380.406136 Malis sur emballages 100.004456 TVA déductible 19.604096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels à rendre 500.00

Facturationd'emballages

l Emballages identifiables facturés (vendeur) :

4196 Clients-dettes pour emballages etmatériels consignés 500.00

775 Produits des cessionsd’éléments d’actif 418.06

4457 TVA collectée 81.94

775 Produits des cessionsd’éléments d’actif 418.06

Conteneur cassé :Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500.00

l Emballages identifiables facturés (acheteur) :

l Emballages identifiables facturés (acheteur) :Conteneur cassé :

Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500.00

l Emballages identifiables facturés (acheteur) :Conteneur cassé :

Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500.00

2186 Emballages récupérables 418.064456 TVA déductible 81.944096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500.00

l Emballages non identifiables facturés(vendeur) :

Bouteilles cassées :Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500 1.00 500.00

7088 Autres produits d’activitésannexes 418.06

l Emballages non identifiables facturés(acheteur) :

60265 Emballages récupérables nonidentifiables 418.06

4456 TVA déductible 81.944096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500.00

Travauxd'inventaire

l Emballages identifiables :

Travauxd'inventaire

l Emballages identifiables :uCalcul et comptabilisation des

amortissements de l'exercice.

Travauxd'inventaire

amortissements de l'exercice.uEnregistrement de la sortie des emballages

vendus (compte 675 « Valeurs comptablesdes éléments d'actif cédés »).

Travauxd'inventaire

amortissements de l'exercice.uEnregistrement de la sortie des emballages

vendus (compte 675 « Valeurs comptablesdes éléments d'actif cédés »).

uEnregistrement des emballages mis au rebutou disparus;

Travauxd'inventaire

l Emballages non identifiables :

Travauxd'inventaire

u Évaluation du stock final d'emballages etcomptabilisation du stock et de la variation.

Travauxd'inventaire

u Évaluation du stock final d'emballages etcomptabilisation du stock et de la variation.

* Pas d'enregistrement des disparitions oumises au rebut car elles sontautomatiquement prise en compte par lesécritures de variation des stocks.

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