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Domaine 6Le pilotage et la
gestion
Octobre 2014DEEP – Direction de l’Evaluation, des Etudes et de la Prospective
Sous-groupe 1La prospective pluriannuelle, la programmation et le dialogue
de gestion
3
Indicateurs de la prospective pluriannuelle, la programmation et le dialogue de gestion
Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers
Prévoir l’utilisation de nos moyens sur 5 ans
Vision consolidée PPI -charges induites &
renouvellement
Définir des visions pluriannuelles
BFR / Trésorerie
Élaboration de tableaux opérationnels de suivi
des opérations pluriannuelles
Améliorer la qualité des prévisions
budgétaires (COM, schémas de dév.)
4
Objectif – Prévoir l’utilisation de nos moyens sur 5 ansDéfinir des visions pluriannuelles
Situation 2010 Situation 2012 Situation 2013 Cible 2015
Améliorer la qualité des prévisions budgétaires par la mise en place d’un dialogue de gestion dans une logique : objectifs / moyens / résultats
COM réalisés pour les 2 IUT
10 COM et un schéma de développement votés
Nouvelle méthode de dialogue budgétaire par l’instruction partagée de fiches de demande de crédits
Cible initiale : COM réalisés pour toutes les composantes pédagogiquesCible revue : simplification de la démarche dans le cadre du dialogue de gestion
Elaborer des tableaux opérationnels de suivi des opérations pluriannuelles dans le but de maîtriser le pilotage et les reports de crédits
PPI construit (et voté) avec une vision 3 ans et suivi des contrats de recherche réalisé pour le budget 2011 (canal de
gestion université)
PPI construit (et voté) avec une vision 3 ans et suivi des contrats de recherche réalisé pour le budget 2012 (canal de
gestion université)
PPI construit (et voté) avec une vision 3 ans et suivi des contrats de recherche réalisé pour le budget 2013 (canal de
gestion université)
PPI présenté au CA avec une vision sur 5 ans et suivi des contrats de recherche y compris sur le canal de gestion CNRS
Cible : doter l’établissement de plans pluriannuels d’investissement et de suivi des contrats de recherche
-5 000 000
5 000 000
15 000 000
25 000 000
35 000 000
2010 2011 2012 2013 2014 2015
BFR / Trésorerie
Trésorerie active
Besoin en fonds deroulement
L’équilibre de la trésorerie est réalisé lorsque le fonds deroulement couvre le besoin en fonds de roulement.
Ainsi la trésorerie est égale au fonds de roulement moinsle besoin en fonds de roulement.
Le fonds de roulement est suffisamment élevé pourassurer le financement stable du cycle d’exploitation. Illaisse même à l’établissement une trésorerieexcédentaire affectée en partie à des placements.
Sous-groupe 2La fonction ressources humaines
6
Indicateurs de la fonction ressources humaines
Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers
/ offre de formation
Liste d’aptitudeConcours
% PR, %MCF PR/Titulaires, Ens. 2nd degré …
Heures complémentaires
Maitriser notre masse salariale
Masse salariale annuelle ETP Nombre de personnes
physiques
Masse indiciaire
Disposer d’un personnel enseignant adapté
Structure du corps Enseignant / catégories
Taux de couverture des heures d’enseignement
par les HC
Evolution du nombre d’ANT
Assurer la promotion de nos personnels
Structure BIATSS Scolarité / Composante
Améliorer l’organisation de nos fonctions soutien
Part des heures d’enseignement ETD en M2 Pro assurées par des
PAST
Suivi des promotions internes BIATSS
Suivi des promotions internes Enseignants /
Endorecrutement
% d’heures assurées par des vacataires
enseignants
7
Objectif 1 – Maitriser notre masse salariale 1/2
0
25 000 000
50 000 000
75 000 000
100 000 000
125 000 000
150 000 000
2013 2014* 2015
Masse salariale annuelle
0
500
1000
1500
2000
2013 2014* 2015
Moyenne annuelle ETPT
02 000 0004 000 0006 000 0008 000 000
10 000 00012 000 00014 000 000
Masse salariale mensuelle
MS consommée 2013 MS consommée 2014
* De janvier à juin
0
500
1 000
1 500
2 000
ETPT mensuels
2013 2014
* Moyenne au 30 avril 2014
8
Objectif 1 – Maitriser notre masse salariale 1/2
0
50 000
100 000
150 000
2010 2011 2012 2013 2014 2015
Nombre d’heures complémentaires
Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre
2013 1 157 935 1 162 784 1 168 505 1 172 093 1 162 488 1 162 910 1 148 713 1 131 834 1 020 562 1 115 027 1 131 274 1 127 303
2014 1 140 729 1 152 907 1 156 936 1 152 360 1 148 047 1 147 323
Masse indiciaire
Source : bilan social
0
500
1000
1500
2000
2500
2011 2012 2013 2014 2015
Nombre de personnes physiques
Enseignants BIATSS
2062 2091
0
1 000 000
2 000 000
3 000 000
4 000 000
5 000 000
6 000 000
2011 2012 2013 2014 2015
Montant des heures complémentaires
Au 31/12 de l’annéeSource : bilan social
2086
Source : KX
9
Objectif 2 – Disposer d’un personnel enseignant adapté 1/2
10%
0%
20%
40%
60%
80%
100%
2012-13 2014 2015
Part des heures d’enseignement ETD en M2 Pro assurées par des PAST
En 2012, les professeurs d’université représentent 19% desemplois enseignants et 20% des titulaires.
Les maîtres de conférence représentent 48% des emploisenseignants et les enseignants du 2nd degré 23%.
Bilan social 2011 et 2012
203
519
256
1
1
14
24
42
30
0 100 200 300 400 500 600
PR
MCF
PRAG PRCE
PLP
PENSAM
PREC
PAST
ATER
LECT
Structure du corps enseignant
2011 2012
10
Objectif 2 – Disposer d’un personnel enseignant adapté 2/2
29,5% 30,7% 31,0% 31,5%
0%
20%
40%
60%
80%
100%
2010 2011 2012 2013 2014 2015
Taux de couverture des heures d’enseignement par les heures
complémentaires
16% 17% 19% 21%
0%
20%
40%
60%
80%
100%
2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2015
Part des heures assurées par des vacataires enseignants
2013-14 : chiffres provisoires
11
Objectif 3 – Assurer la promotion de nos personnels
0
50
100
150
200
250
2010 2011 2012 2013 2014 2015
Evolution du nombre d’ANT
CDI CDD
0
20
40
60
80
2010 2011 2012 2013 2014 2015
Suivi des promotions internes BIATSS
Concours Examen pro
Liste d'aptitude Tableau d'avancement
Recrutement interne d’enseignants-chercheurs ou endorecrutement
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Données cumulées
2007, 2008, 2009
Données cumulées
2010, 2011, 2012
Données cumulées
2011, 2012, 2013
Cible 2012
Cible 2015
Maîtres de conférences
% 50 44 21,4 20 48,1 39,1 38,9 37,3 37,1 42,6 30 30
Professeurs des universités
% 87,5 53,3 70 77,8 69,2 70 61,5 66,7 73,2 66,7 62 55
Ensemble (MCF+PR) % 60 47,5 34,2 47,4 55 48,5 48,4 46,3 50,5 51
Suivi des promotions internes Enseignants
12
Objectif 4 – Améliorer l’organisation de nos fonctions soutien
Cat. UFR LLCE UFR LPM UFR HAA UFR SES UFR PSYCHO TOTAL UFR
TITU
L. AB 3 0,8 2 2 1 8,8C 19,3 6,3 7,6 19,3 8 60,5
AN
T
ABC 5,7 2,4 1,5 1,8 1,8 13,2
28 9,5 11,1 23,1 10,8 82,5
Cat. IUT BLAGNAC IUT FIGEAC ESAV ISTHIA IFMI IPEAT St Agne TOTAL
TITU
L. A 0,8 1 1,8B 0,8 0,5 0,5 2 3,8C 2,95 1,5 1,5 2,8 8,75
AN
T
A 0,3 0,3BC 0,5 0,5
3,75 2,3 0,5 2 0,3 0,5 5,8 15,15
Cat. DAR DIVE DOSI DPIGC RISCOLARITE CENTRALE
SED TOTAL
TITU
L. A 0,4 0,4 0,8B 0,7 2 2,7C 1 2,5 0,4 1,6 2 7,5
AN
T
AB 0,6 0,6C 0,5 2 1 1 0,8 5,3
1,5 5,2 0,6 1,4 0,4 5 2,8 16,9
Structure BIATSS Scolarité / Composante en ETP au 1er janvier 2013
Sous-groupe 3La fonction financière et
comptable
14
Indicateurs de la fonction financière et comptable
Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers
Optimiser l’utilisation de nos moyens
Prévision et réalisation des dépenses
Prévision et réalisation des recettes
Optimiser notre taux d’exécution budgétaire
Nombre des DBM et poids par rapport au budget initial
Sécuriser nos ressources propres et
les augmenter
Evolution du montant des ressources propres
Taxe d’apprentissage
Conventions
Prestation Formation Continue
Améliorer le fonctionnement de la
chaîne financière
Nombre de procédures formalisées
Taux de rejet de l’AC (montant et
nombre)
Taux de rejet de la TG (pour la
masse salariale)
Nombre d’ETP dédiés à la
fonction financière
Fonds Européens
Délai global de paiement
Taux d’exécution en dépenses de personnel
Sécuriser les processus comptables et
consolider la qualité comptable
Mise en place de la comptabilité analytique
Fiabiliser l’inscription des actifs immobilisés et les
stocks au bilanMettre en place un dispositif
de contrôle interne comptable
Suivi des dépenses de fonctionnement par
destination
Taux d’exécution des dépenses de fonctionnement
(hors personnel et amort.)
15
Objectif 1 – Optimiser l’utilisation de nos moyensOptimiser notre taux d’exécution budgétaire (1/2)
67,7%
93,6% 95,4% 94,8%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
2010 2011 2012 2013 2014 2015
Prévision et réalisation des dépenses
84,6%
93,6%97,6% 97,3%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
201 2011 2012 2013 2014 2015
Prévision et réalisation des recettes
73,2%68,3%
79,2%72,0%
90%95%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
2009 2011 2012 2013 2014 2015
Taux d’exécution des dépenses de fonctionnement (hors personnel et
amortissement)
Réalisé
Cible
98,0% 99,7%
50%
60%
70%
80%
90%
100%
2011 2012 2013 2014 2015
Taux d’exécution en dépenses de personnel
Réalisé
Cible
Cible : augmenter les taux d’exécution et maintenir un tauxsupérieur à 90 % en dépenses de fonctionnement hors personnelet hors amortissement
Cible spécifique sur les dépenses de personnel pour lesétablissements passés aux RCE : maintenir un taux supérieur à 99 %en dépenses de personnel
Passage aux RCE au 1er janvier 2011
16
Objectif 1 – Optimiser l’utilisation de nos moyensOptimiser notre taux d’exécution budgétaire (2/2)
-2%
0%
2%
4%
6%
8%
10%
12%
14%
16%
20
11
20
12
20
13
20
14
20
15
Nombre et poids des DBM par rapport au
budget initial
DBM 1
DBM 2
DBM 3
Dépenses par nature et par destinations déclinées des programmes 150 et 231
2011 2012 2013
111 Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence 46 017 407 49 631 414 51 441 824
112 Formation initiale et continue de niveau master 26 444 751 29 172 717 29 785 972
113 Formation initiale et continue de niveau doctorat 1 058 429 1 114 180 1 091 783
12 Bibliothèques et documentation 8 186 265 8 224 217 8 341 031
132Recherche universitaire en mathématiques, sciences et
techniques de l'information et de la communication, micro et nanotechnologies
1 633 711 718 935 1 967 707
136 Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société 30 844 923 34 837 552 30 311 429
137 Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale 1 249 196 896 2 038 219
14 Diffusion des savoirs et musées 1 817 125 1 856 308 1 720 591
15 Immobilier 10 358 266 13 471 062 10 491 959
17 Pilotage et fonction support 14 847 465 15 797 611 16 726 451
161 Aides directes 2 711 425 563 047 546 610
162 Aides indirectes 2 864 278 807 807 620 481
163Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et
sportives 1 635 655 1 357 670 1 338 108
DZ1 Dépenses non décaissables entrant dans le calcul de la CAF/IAF 7 072 274 31 218 098 6 372 284
DZ2 Autres dépenses ne donnant pas lieu à décaissement 2 603 27 387 17 541
Total 155 495 826 188 994 901 161 811 990
17
Objectif 2 – Sécuriser nos ressources propres et les augmenter
0
20 000 000
40 000 000
60 000 000
80 000 000
100 000 000
120 000 000
140 000 000
160 000 000
180 000 000
200 000 000
2010 2011 2012 2013 2014 2015
Evolution du montant des ressources propres
0
200000
400000
600000
800000
1000000
Conventions
0
200 000
400 000
600 000
800 000
1 000 000
1 200 000
Taxe d’apprentissage
0
500 000
1 000 000
1 500 000
2 000 000
2 500 000
Prestations Formation Continue
0
500 000
1 000 000
1 500 000
2 000 000
Fonds Européens
Compte 7446 subventions UELes conventions avec d’autres établissement sontcomprises dans le compte comptable 7068 - Autresprestations de services (Taylor’s college, CNRS…).
18
Objectif 3 – Améliorer le fonctionnement de la chaîne financière (1/2)
0
5
10
15
2011 2012 2013 2014 2015
Nombre de procédures formalisées
0%
2%
4%
6%
8%
2011 2012 2013 2014 2015
Taux de rejet de l’agence comptable
En 2012-2013, il y a eu le renouvellement de la majorité des marchéspublics, l’actualisation et la mise en ligne des fiches marchés.
C’est pourquoi le nombre de procédures est élevé ces deux années.
0
20
40
60
80
2013 2014 2015
Nombre d’ETP dédiés à la fonction financière
Délai global de paiement
Procédure pour le calculer en cours de mise en place àl’agence comptable et à la direction des affairesfinancières
Délai légal de 30 jours entre la date de la facture et lepaiement par l’agence comptable
19
Objectif 3 – Améliorer le fonctionnement de la chaîne financière (2/2)
2010Cible2012
2012 2014Cible 2015
1- Mettre en place une comptabilité analytique 0 1 0 0 2
2- Fiabiliser l’inscription des actifs immobilisés et les stocks au bilan 0 2 1 1 2
3 –Mettre en place un dispositif de contrôle interne comptablecible : se doter d’un document de cartographie des risques
1 2 1 1 2
0 = l'établissement ne dispose d'aucun outil de suivi.
1 = l'établissement a effectué l’action préconisée ou dispose d'au moins un outil centralisé opérationnel
2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels
0,00%
0,05%
0,10%
2011 2012 2013 2014 2015
Taux de rejet de la TG (pour la masse salariale)
2011 : Ajustements au moment de la constitution de la base unique ( 25 rejets sur 43 596mouvements présentés)
2012 : 4 rejets sur 34 780 mouvements présentés
2013 : 11 rejets sur 33 134 mouvements présentés
Les opérations de contrôle interne éliminent la plus grande partie des erreurs de saisie oude codification. Dans un 2ème temps, la TG décèle quelques anomalies supplémentairesqui sont corrigées par les services de l’Université avant la paie définitive. Sont considéréscomme rejets réels les mouvements qui ne sont pas pris en compte dans la paie car nondécelés par la coordination paie et par la TG.
Sécuriser les processus comptables etconsolider la qualité comptable
Sous-groupe 4La fonction immobilière et
logistique
21
Indicateurs de la fonction immobilière et logistique
Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers
Optimiser l’utilisation des locaux
Taux d’occupation des salles d’enseignement
Optimiser le pilotage de la politique immobilière
Qualité du pilotage de la politique immobilière
Taux de salles d’enseignement gérées
en central
Répondre aux demandes de travaux
Taux de réalisation des interventions dans les
délais
Etat du bâtiAnticiper les travaux en tenant
compte de l’évolution des contraintes réglementaires
Taux de mise en conformité
Sécurité / Accessibilité/ Perf. énergétique….
Taux de couverture des prestations par marchés
publics
Mise en place d’accords cadres et marchés à bon de
commande pluriannuels
Taux d’occupation des autres locaux (fabrique,
salles réunions MDR, locaux sportifs)
22
Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (1/)Etat du bâti en 2012
Type d'implan-
tation(1)
Nom du bâtimentCaractéristiques et années
de construction
Ventilation de l'état du bâti en 2012 et en m² SHON
Evolution prévisible à 5 ans Sécurité incendie Accessibilité handicaps
SHON totale en m²
A B C D A B CCatégorie d'ERP ou
ERT
Avis de la commission de sécurité
Date du diagnostic
Conformité handicaps moteurs
Conformité autres handicaps (sensoriel,
cognitif, etc.)
CAMPUS DU MIRAIL
A1-Château 18ème siècle 1 114 1114 1114 réhabilité 2009 non non
B2-Ateliers du parc 1950' 928 928 928 réhabilitéERP 5ème catégorie
non non
C3-Logement et garages 1950' 472 472 472 non nonD4-Maison du parc 1950' 77 77 77 non nonE5-Restaurant administratif 18ème siècle 1 014 1014 1014 non nonBâtiment 1 1993 450 450 démoli 2009 oui nonBâtiment 2 1969 4 314 4314 4314 réhabilité 2009 non nonBâtiment 3 1969 2 810 2810 2810 réhabilité 2009 non non
Bâtiment 4 1969 2 673 2673démoli et
reconstruit2009 non non
Bâtiment 5 (préfabriqué) 2001 333 333 démoli non nonBâtiment 7 1972 1 900 1900 1900 réhabilité 2009 non nonBâtiment 8 1972 2 338 2338 2338 réhabilité 2009 non nonBâtiment 9 1972 741 741 714 réhabilité 2009 oui nonBâtiment 10 1972 1 375 1375 démoli 2009 non nonBâtiment 11 - La Fabrique 2008 3 234 3234 3234 2009 oui nonBâtiment 13 1972 10 505 10505 10505 2009 non non
Bâtiment 14 1972 8 344 8344démoli et
reconstruit2009 non non
Bâtiment 15 - Arche 1992 6 988 6988 6988 2009 oui nonBâtiment 17 1972 756 756 démoli 2009 oui non
Bâtiment 18 1972 4 715 4715démoli
partiellement et réhabilité
2009 non non
Bâtiment 19 1972 150 150 démoli 2009 oui nonBâtiment 20 1972 1 184 1184 démoli 2009 oui nonBâtiment 21 1972 3 779 3779 3779 2009 non nonGaleries techniques et locaux sous-sols
1972 6 348 6348 6348 non
Bâtiment 22 / Pétale 1 1990 1 821 1821 démoli 2009 oui nonBâtiment 23 / Pétale 2 1991 1 826 1826 démoli 2009 oui nonBâtiment 24 - Histoire 1997 5 327 5327 5327 2009 oui nonPréfabriqués "Histoire" 2001 918 918 démolis 2009 non nonBâtiment 25 - BU 2002-2004 14 664 14664 14664 2009 oui nonBâtiment 26 - Maison de la recherche
1994 7 726 7726 7726 2009 oui non
Préfabriqués "Recherche" 2001 3 108 3108 démolis 2009 non nonBât. 27 - Maison 89 rue Vauquelin
1960' 242 242 démolie non non non
Bât. 28 - Maison 95 rue Vauquelin
1960' 162 162 non non non
Bâtiment 31 - Langues 2009 et 2012 15 673 15673 15673 2009 oui non
23
Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (2/)
Type d'implan-
tation(1)
Nom du bâtimentCaractéristiques et
années de construction
Ventilation de l'état du bâti en 2012 et en m² SHON
Evolution prévisible à 5 ans Sécurité incendie Accessibilité handicaps
SHON totale en m²
A B C D A B CCatégorie d'ERP ou
ERT
Avis de la commission de sécurité
Date du diagnostic
Conformité handicaps moteurs
Conformité autres
handicaps (sensoriel,
cognitif, etc.)SITE UNIVER-
SITAIRERue du Taur - Toulouse
18ème siècle (réhabilité en 2002 puis 2007)
5 781 5781 5781 2009oui (sauf
orangerie)non
SITE UNIVER-SITAIRE
BLAGNAC
Bâtiment pédagogique (dptsInfo, GIM, R&T et 2A2M)
1994 7 695 7695 7695 2009 oui non
Bâtiment central 2006 2 260 2260 2260 2009 oui non
Bungalow intelligent 2010 120 120loué pendant 3 ans
non oui non
SITE UNIVER-SITAIRE FIGEAC
Bâtiment pédagogique (dpmts TC, GMP et CS)
1994 et extension en 2006
6 628 6628 6628 2009 oui non
SITE UNIVER-SITAIRE FOIX
Bâtiment 7 - CETIA 1999 3 452 3452 3452 2009 oui nonBâtiment 6 - Centre de ressources
2009 850 850 850 2009 oui non
CENTRE IUFM
TOULOUSE ST AGNE
Bâtiment principal 1850 5 773 5773 5773 2009 non nonRecherche 1900 - 2004 972 972 972 2009 non nonRestaurant 1997 1 413 1413 1413 2009 non nonSCD 1997 1 499 1499 1499 2009 non nonGarage ateliers 1960' 350 350 350 nonAccueil 1850 220 220 220 2009 non nonSalles 3-4-5 1850 220 220 220 2009 non nonLogement de fonction 1850 65 65 65 non
CENTRE IUFM
TOULOUSE AVENUE DE
MURET
Bâtiment principal 1850 7 901 7901 7901 2009 non nonHalle sportive 2008 1 749 1749 1749 non ouiRestaurant 1995 625 625 625 2009 non nonLoge 1850 105 105 105 nonLogement de fonction 1960 170 170 170 nonPréfabriqués 2001 851 851 851 non
CAMPUS DE RANGUEIL
Bâtiment principal 1965 7 631 7631 7631 2009 non nonHalle technologie 2007 3 275 3275 3275 non ouiLogements de fonction 1965 330 330 330 non
CENTRE IUFM
TARBES
Bâtiment principal 1995 2 463 2463 2463 2009 non nonExtension 2008 446 446 446 2009 non nonLogements 1995 350 350 350 non
Total des surfaces (en m² SHON) 181 203 106 864 29 154 19 070 26 115 84 155 51 641 17 203 Surface totale 92 350 0
Répartition des surfaces (en %) 100% 59% 16% 11% 14% 55% 34% 11%Taux de surface
51% 0%
Pourcentage de surfaces présentant un état correct A + B
75% 89%
Etat du bâti en 2012
24
Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (3/)
Type d'implan-tation (1)
Nom du bâtimentCaractéristiques et
années de construction
Performances énergétiques
Classement performance énergétique Classement GES émis
Date du diagnostic
A B C D E F G A B C D E F G
CAMPUS DU MIRAIL
A1-Château 18ème siècle 2010 1114 1114
B2-Ateliers du parc 1950' 2010 928 928
C3-Logement et garages 1950' 2010 472 472
D4-Maison du parc 1950' 2010 77 77
E5-Restaurant administratif 18ème siècle 2010 1014 1014
Bâtiment 1 1993 2008 450 450
Bâtiment 2 1969 2008 4314 4314
Bâtiment 3 1969 2008 2810 2810
Bâtiment 4 1969 2008 2673 2673
Bâtiment 5 (préfabriqué) 2001 non
Bâtiment 7 1972 2008 1900 1900
Bâtiment 8 1972 2008 2338 2338
Bâtiment 9 1972 2008 741 741
Bâtiment 10 1972 2008 1375 1375
Bâtiment 11 - La Fabrique 2008 2010 3234 3234
Bâtiment 13 1972 2008 10505 10505
Bâtiment 14 1972 2008 8344 8344
Bâtiment 15 - Arche 1992 2010 6988 6988
Bâtiment 17 1972 2008 756 756
Bâtiment 18 1972 2008 4715 4715
Bâtiment 19 1972 2008 150 150
Bâtiment 20 1972 2008 1184 1184
Bâtiment 21 1972 2008 3779 3779
Galeries techniques et locaux sous-sols
1972 non
Bâtiment 22 / Pétale 1 1990 2008 1821 1821
Bâtiment 23 / Pétale 2 1991 2008 1826 1826
Bâtiment 24 - Histoire 1997 2010 5327 5327
Préfabriqués "Histoire" 2001 non
Bâtiment 25 - BU 2002-2004 2010 14664 14664
Bâtiment 26 - Maison de la recherche
1994 2010 7726 7726
Préfabriqués "Recherche" 2001 non
Bât. 27 - Maison 89 rue Vauquelin
1960' non
Bât. 28 - Maison 95 rue Vauquelin
1960' 2012 162 162
Bâtiment 31 - Langues 2009 et 20122010 et
20128589 7084 15673
Etat du bâti en 2012
25
Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (4/)
Type d'implan-tation (1)
Nom du bâtimentCaractéristiques et
années de construction
Performances énergétiques
Classement performance énergétique Classement GES émis
Date du diagnostic
A B C D E F G A B C D E F G
SITE UNIVER-SITAIRE
Rue du Taur - Toulouse18ème siècle (réhabilité
en 2002 puis 2007)2010 5781 5781
SITE UNIVER-SITAIRE BLAGNAC
Bâtiment pédagogique (dpmtsInfo, GIM, R&T et 2A2M)
1994 2010 7695 7695
Bâtiment central 2006 2010 2260 2260
Bungalow intelligent 2010 non
SITE UNIVER-SITAIRE FIGEAC
Bâtiment pédagogique (dpmts TC, GMP et CS)
1994 et extension en 2006
2010 6628 6628
SITE UNIVER-SITAIRE FOIX
Bâtiment 7 - CETIA 1999 2010 3452 3452
Bâtiment 6 - Centre de ressources
2009 non
CENTRE IUFM TOULOUSE ST
AGNE
Bâtiment principal 1850 2010 5773 5773
Recherche 1900 - 2004 2010 972 972
Restaurant 1997 2010 1413 1413
SCD 1997 2010 1499 1499
Garage ateliers 1960' non
Accueil 1850 2010 220 220
Salles 3-4-5 1850 2010 220 220
Logement de fonction 1850 2010 65 65
CENTRE IUFM TOULOUSE
AVENUE DE MURET
Bâtiment principal 1850 2010 7901 7901
Halle sportive 2008 2010 1749 1749
Restaurant 1995 2010 625 625
Loge 1850 2010 105 105
Logement de fonction 1960 2010 170 170
Préfabriqués 2001 non
CAMPUS DE RANGUEIL
Bâtiment principal 1965 2010 7631 7631
Halle technologie 2007 2010 3275 3275
Logements de fonction 1965 2010 330 330
CENTRE IUFM TARBES
Bâtiment principal 1995 2010 2463 2463
Extension 2008 2010 446 446
Logements 1995 2010 350 350
Total des surfaces (en m² SHON) 168083 8589 0 98191 27591 30308 3299 105 15673 33938 42304 69293 5261 1444 170
Répartition des surfaces (en %) 5% 0% 58% 16% 18% 2% 0,1% 9% 20% 25% 41% 3% 1% 0,1%
Pourcentage de surfaces présentant un état correct A + B
Etat du bâti en 2012
Accessibilité handicapés : en 2012, sur 61 bâtiments concernés, 22 sont accessibles.
26
Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (1/2)Etat du bâti en 2013
Type d'implan-tation(1)
Nom du bâtimentCaractéristiques et
années de construction
Ventilation de l'état du bâti en 2013 et en m² SHON Evolution prévisible à 5 ans
SHON totale en m²
A B C D E A B C D E
CAMPUS DU MIRAIL
A1-Château 18ème siècle 1 114 1114 1114 réhabilitéB2-Ateliers du parc 1950' 928 928 928 réhabilitéC3-Logement et garages 1950' 472 472 472D4-Maison du parc 1950' 77 77 77E5-Dépendance du château 18ème siècle 1 014 1014 1014Bâtiment 1 1969 et 1993 5 353 450 4903 démoliBâtiment 2 1969 4 314 4314 4314 réhabilité
Bâtiment 3 1969 2 810 2810 2810démoli et
reconstruit
Bâtiment 4 1969 2 673 2673démoli et
reconstruit
Bâtiment 5 (préfabriqué) 2001 333 333 démoliBâtiment 7 1972 1 900 1900 1900 réhabilité
Bâtiment 8 1972 2 338 2338 2338démoli et
reconstruit
Bâtiment 9 1972 741 741 714 réhabilitéBâtiment 10 1972 1 375 1375 démoliBâtiment 11 - La Fabrique 2008 3 234 3234 3234Bâtiment 13 1972 4 336 4336 4336Bâtiment 15 - Arche 1992 6 988 6988 6988Bâtiment 17 1972 756 756 démoli
Bâtiment 18 1972 4 715 4715 4715démoli et
reconstruit
Bâtiment 19 1972 150 150 démoliBâtiment 20 1972 470 470 démoli
Bâtiment 21 1972 3 779 3779 3779démoli et
reconstruit
Galeries techniques et locaux sous-sols 1972 6 348 6348 6348
Bâtiment 22 / Pétale 1 1990 1 821 1821 1821démoli et
reconstruit
Bâtiment 23 / Pétale 2 1991 1 826 1826 1821démoli et
reconstruitBâtiment 24 - Histoire 1997 5 327 5327 5327 réhabilitéPréfabriqués "Histoire" 2001 918 918 démolisBâtiment 25 - BU 2002-2004 14 664 14664 14664
Bâtiment 26 - Maison de la recherche 1994 7 726 7726 7726
Préfabriqués "Recherche" 2001 3 108 3108 démolis
Bât. 27 - Maison 89 rue Vauquelin 1960' 242 242 démolieBât. 28 - Maison 95 rue Vauquelin 1960' 162 162 démolieBâtiment 31 - Langues 2009 et 2012 15 673 15673 15673Bâtiment 32 SED/PUM/Imprimerie 1972 1621 1621
27
Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (2/2)Etat du bâti en 2013
Type d'implantation
(1)Nom du bâtiment
Caractéristiques et années de construction
Ventilation de l'état du bâti en 2013 et en m² SHON Evolution prévisible à 5 ans
SHON totale en m²
A B C D E A B C D E
SITE UNIVER-SITAIRE
Rue du Taur - Toulouse18ème siècle (réhabilité
en 2002 puis 2007)5 781 5781 5781
SITE UNIVER-SITAIRE BLAGNAC
Bâtiment pédagogique (dpmtsInfo, GIM, R&T et 2A2M)
1994 7 695 7695 7695
Bâtiment central 2006 2 260 2260 2260Bungalow intelligent 2010 120 120 120
SITE UNIVER-SITAIRE FIGEAC
Bâtiment pédagogique (dpmtsTC, GMP et CS)
1994 et extension en 2006 6 628 6628 6628
SITE UNIVER-SITAIRE FOIX
Bâtiment 7 - CETIA 1999 3 452 3452 3452
Bâtiment 6 - Centre de ressources 2009 850 850 850
CENTRE IUFM TOULOUSE ST
AGNE
Bâtiment principal 1850 5 773 5773 5773Recherche 1900 - 2004 972 972 972Restaurant 1997 1 413 1413 1413SCD 1997 1 499 1499 1499Garage ateliers 1960' 350 350 350Accueil 1850 220 220 220Salles 3-4-5 1850 220 220 220Logement de fonction 1850 65 65 65
CENTRE IUFM TOULOUSE AVENUE DE
MURET
Bâtiment principal 1850 7 901 7901 7901
Halle sportive 2008 1 749 1749 1749Restaurant 1995 625 625 625Loge 1850 105 105 105Logement de fonction 1960 170 170 170Préfabriqués 2001 851 851 851
CAMPUS DE RANGUEIL
Bâtiment principal 1965 7 631 7631 7631Halle technologie 2007 3 275 3275 3275Logements de fonction 1965 330 330 330
CENTRE IUFM TARBES
Bâtiment principal 1995 2 463 2463 2463Extension 2008 446 446 446Logements 1995 350 350 350
Total des surfaces (en m² SHON) 170 879 79 128 50 012 26 235 12 639 4 486 94 600 61 978 350 0 0Répartition des surfaces (en %) 100% 46% 29% 15% 7% 3% 60% 39% 0,2% 0,0% 0,0%
Pourcentage de surfaces présentant un état correct A + B 76% 100%
28
Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (9/9)
0
50
100
150
200
2011 2012 2013 2014 2015
Nombre d’interventions pour la sécurité et l’accessibilité
Dans le but de structurer l’activité du domaine patrimoine, de répondre aux besoins plus rapidement et d’anticiper la programmation destravaux, mise en place d’accords cadres et de marchés à bon de commande pluriannuels, tant au niveau de la maintenance que des travaux.
Mise en place des marchés publics
2009 2010 2011 2012 2013Total marchés actifs
en 2014
Nombre de marchés 11 4 23 13 9
63dont 5 accords
cadreset 7 pour les IUT
Taux de mise en conformité
Ceci représente le nombre d’interventions réalisées par desentreprises extérieures (source : dépenses sur le CF 9660502).
Ne sont pas comptabilisées les interventions réalisées eninterne.
(!) Livraison UFR LLCE tranche 2 en mars 2012
(!) Démolition des bâtiments 13 et 14 en 2013
Concernant la performance énergétique, des compteurs sontprogressivement mis en place.
29
Objectif 2 – Optimiser l’utilisation des locaux (1/2)
Taux d’occupation des salles d’enseignement
Occupation des locaux
Situation 2010 Situation 2012 Situation 2013Situation au
terme du contrat (2015)
Nombre d’heures
d’utilisation
Nombre de salles
Total surfaces
SHON
Taux d’occupation
réel
Nombre d’heures
d’utilisation
Nombre de salles
Total surfaces
SHON
Taux d’occupation
réel
Nombre d’heures
d’utilisation
Nombre de salles
Total surfaces
SHON
Taux d’occupation
réel
Taux d’occupation
attendu
Amphithéâtres 17 932 23 5 140 70 % 14 219 24 5 290 53 % 16 267 24 5290 61 % 80 %
Salles banalisées 340 358 479 42 301 63 % 281 735 438 41 900 57 % 232 029 349 Nd* 59 % 70 %
Ensemble des locaux d’enseignement
358 290 502 47 441 64 % 295 954 462 47 190 57 % 248 296 60 % 75 %
* données indisponibles du fait de la démolition et de réaménagement provisoire de salles.
Nombre de salles d’enseignement gérées en central
2010 2011 2012* 2013-14 Cible 2015
Nombre de salles d’enseignement gérées en central / nombre total
149 / 315
Nombre de places concernées 8 834 / 16 660
Salles d’enseignement = amphithéâtres, salles de cours, salles multimédias, laboratoires multimédias et salles informatiques
* En 2012-13, difficile de récupérer l’information (base découpée par semestre et impossible de retirer les bâtiments démolis)
(!) Nécessité de s’équiper pour améliorer la fiabilité de l’information
30
Objectif 2 – Optimiser l’utilisation des locaux (2/2)
Occupation des locaux
Situation 2010-11 Situation 2011-12 Situation 2012-13 Situation 2013-14
Taux d’occupationNombre de salles
Nombre d’heures d’utilisation
Nombre de salles
Nombre d’heures d’utilisation
Nombre de salles
Nombre d’heures d’utilisation
Nombre de salles
Fabrique
dont Scène et salles d’exposition
dont salle de théâtreOccupée à 100% les deux semestres
FC201Occupée à 100% les deux semestres
FC201
Occupée quasiment à temps complet, à l’exception de quelques créneaux dans la journée
FC201
Occupée quasiment à temps complet, à l’exception de quelques créneaux dans la journée
FC201
dont salles de danse
De façon approximative, les salles sont occupées à :- 80 ou 90% en période de cours universitaire- 50 à 75% en périodes de petites vacances universitaires- 20% en période estivale et congés de Noël
dont salles de musique
Pour 2013-14, les 3 salles dédiées à la musique au 2ème étage de la fabrique culturelle (FC 208 212 214) ont été occupées de 8h30 à 22h les 5 jours de la semaine avec quelques exceptions pour les soirées (1 ou 2 salles sur 3 en fonction), les intervalles entre 12h30 et 14h étant souvent restés libres (dans 2 cas sur 3 environ).En ce qui concerne les week-ends, ces salles ont été prêtées à des associations partenaires de l'UTM ou des groupes d'étudiants, en fonction des demandes, en moyenne à 50%.Pour 2012 2013 c'est à peu près la même chose avec un taux d'occupation légèrement inférieur.
Salles de réunion MDR
Locaux sportifs
Taux d’occupation des autres locaux
31
Objectif 3 – Optimiser le pilotage de la politique immobilière
Indice 2010 2011 2012 2013 Cible 2015
0
1
2 x x x
3 x x
0 = l'établissement ne dispose d'aucun outil de gestion immobilière et fait preuve d'une connaissance insatisfaisante de son patrimoine immobilier, tant en termequantitatif (ex. difficulté à renseigner l’enquête surfaces pour l’ensemble de ses implantations) que qualitatif (difficulté à qualifier l’état du bâti de l’ensemble deses bâtiments).
1 = l'établissement dispose d'au moins un outil opérationnel de gestion immobilière (schéma directeur ou logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonneconnaissance de son patrimoine immobilier, tant en terme quantitatif (ex. enquête surfaces correctement renseignée) que qualitatif (ex. état du bâtisuffisamment précis et cohérent avec l’enquête surfaces).
2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels de gestion immobilière (schéma directeur et logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonneconnaissance de son patrimoine immobilier, tant en terme quantitatif que qualitatif.
3 = l'établissement assure un pilotage cohérent et structuré de sa politique immobilière en articulant l'intervention de ses services avec l'utilisation de ses outilsde gestion immobilière.
Qualité du pilotage de la fonction immobilière
32
Objectif 4 – Répondre aux demandes de travaux
0
200
400
600
800
1000
1200
2010-11 2011-12 2012-13 2014 2015
Nombre d’interventions demandées réalisées
Ceci correspond au nombre de demandes faites par les usagers par PEPITO et par téléphone.
Chaque demande a fait l’objet d’une intervention de la part des services techniques de l’établissement. Une part négligeable a été rejetéeet non traitée.
Les bâtiments faisant l’objet du plus grand nombre de demandes sont le 2 et le 14.
La plus grande part des demandes concerne les travaux d’électricité.
(!) Livraison UFR LLCE tranche 2 en mars 2012
(!) Démolition des bâtiments 13 et 14 en 2013 et du bâtiment 2 fin 2014
Sous-groupe 5Le système d'information
34
Indicateurs du système d'information
Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers
Mettre en œuvre le schéma directeur
Nombre de projets démarrés
Nombre de projets finalisés
Sécurité
Informatique et Libertés
Nombre de projets en retard
Nombre de serveurs
compromis par an
Nombre de machines infectées
Nombre de traitements informatisés
déclarés
Nombre de services
sensibilisés
Nombre de projets conformes
% de projets conformes au
Référentiel Général de Sécurité
Gérer le parc
Installation et / ou dépannage
Nombre de postes traités par la DSI
Durée des prêts
Nombre de prêts aux étudiants
Vétusté des postes
Nombre de postes dans les salles pédagogiques
Nombre de connexions WIFI
35
Objectif 1 – Mettre en œuvre le schéma directeur
0
5
10
15
20
25
30
2013 2014 2015
Nombre de projets démarrés
0
2
4
6
8
10
2013 2014 2015
Nombre de projets finalisés
0
1
2
3
4
5
6
7
8
2013 2014 2015
Nombre de projets en retard
36
Objectif 2 – Sécurité
0
0,2
0,4
0,6
0,8
1
2013 2014 2015
Nombre de serveurs compromis par an
0
5
10
15
20
2013 2014 2015
Nombre de machines infectées
37
Objectif 3 – Informatique et Libertés
0
10
20
30
40
50
60
2013 2014 2015
Nombre de traitements informatisés déclarés
0
1
2
3
4
5
6
7
8
2013 2014 2015
Nombre de services sensibilisés
38
Objectif 4 – Gérer le parc
0
50
100
150
200
2012 2013 2014 2015
Nombre de prêts aux étudiants par semestre
0
1
2
3
4
5
6
7
2012 2013 2014 2015
Durée des prêts en mois
3794 postes Helpdesk non opérationnel
Nombre de postes traités par la DSI
39
Objectif 4 – Gérer le parc
0
500
1000
1500
2000
2013 2014 2015
Nombre de postes dans les salles pédagogiques
0
500
1000
1500
2000
2500
3000
3500
2013 2014 2015
Nombre de connexions WIFI par jour
Moyenne
Maximum
Vétusté des postes :70 % du parc a moins de 5 ans
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