direction generale des impots · (aap 1 et 2) 9/09 8 - tableau d’avancement au grade d’agent...
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Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
6 Tableau d’avancement au grade de contrôleur de 1ère classe (TA C1) – Année 2016
Restreinte(C1 et C2)
CAP reportée à une date qui sera fixée ultérieurement
7 Discipline d’un agent administratif de 1ère classe (AA1) Restreinte(AA 1 et AAP 2)
8/09
7 Discipline d’un agent administratif principal de 2ème classe (AAP2)
Restreinte(AAP 1 et 2)
9/09
8 - Tableau d’avancement au grade d’agent technique de 1ère classe – Année 2016
- Tableau d’avancement au grade d’agent technique principal de2ème classe – Année 2016
- Tableau d’avancement au grade d’agent technique principal de1ère classe – Année 2016
Restreinte(AT 1 et 2)
(ATP 2 et AT 1)
(ATP 1 et 2)
CAP reportée à une date qui sera fixée ultérieurement
6 Tableau d’avancement au grade de contrôleur principal (TA CP) – Année 2016
Restreinte(CP et C1)
CAP reportée à une date qui sera fixée ultérieurement
7 Tableau d’avancement au grade d’agent administratif de 1ère classe (TA AA1) – Année 2016
Restreinte(AA 1 et 2)
CAP reportée à une date qui sera fixée ultérieurement
6 Discipline d’un contrôleur de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)
15/09
6 Intégration de contrôleurs (dont militaires) Plénière 17/09(matin)
16/09
7 Tableau d’avancement au grade d’agent administratif principal de 2ème classe (TA AAP2) – Année 2016
Restreinte(AA 1 et AAP 2)
CAP reportée à une date qui sera fixée ultérieurement
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 1
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
5 - Révision de l’évaluation des techniciens-géomètres- Révision de l’évaluation des géomètres cadastreurs- Révision de l’évaluation des géomètres principaux
Restreinte(G – TG)(GP – G)
(GP – Tit et sup)
23(am) et 24(m)/09 21(am), 22 et23(m)/09
6 Examen de la situation des contractuels handicapés de catégorie B – promotion 2014-2015.
Plénière 23/09 17(am), 18(m),21(am) et 22/09
8 - Titularisation (Berkani)- Révision de l’évaluation des agents techniques
PlénièreRestreinte
(ATP 1-2 et AT 1-2)
24/09 22 et 23/09
7 Premières affectations des agents administratifs stagiaires de 1ère classe – 2ème tranche
Restreinte(AAP2 – AA1)
25(m), 28(am) et29(m)/09
suites 1(am)/10
21(am), 22, 23 et24/09
Diffusion Ulysse 21/09 (14h)
6 Révision de l’évaluation des contrôleurs de 1ère classe (C1) Restreinte (CP – C1)
30/09 et 1/10 24, 25(m), 28(am) et29/09
7 Intégrations Restreinte(AAP1 et 2 – AA1)
1/10(matin)
30/09
CCP 2 Discipline d’un agent contractuel (niveau C) Restreinte(Niveaux A-B–C)
1/10
4 Examen des candidatures pour recrutement hors métropole Restreinte 2/10(matin)
1/10
6 Discipline d’un contrôleur de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)
7/10
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 2
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
7 Tableau d’avancement au grade d’agent administratif principal de 1ère classe (TA AAP1) – Année 2016
Restreinte(AAP 1 et 2)
CAP reportée à une date qui sera fixée ultérieurement
7 Discipline d’un agent administratif principal de 2ème classe (AAP2)
Restreinte(AAP 1 et 2)
8/10
1 Affectation de conservateurs des hypothèques sur emplois de CSC (postes comptables C 1) – année 2016
Restreinte(AGFIP CN - AFIP)
8(ap-midi) et9(matin)/10
5(am), 6, 7 et8(m)/10
Diffusion Ulysse 5/10 (14h)
2 - Affectation d’AFIPA sur emplois de CSC (postes comptables C1)
- Affectation d’IP sur emplois de CSC (postes comptables C1)
Restreinte(AFIPA Tit et sup)
(AFIPA – IP)
8(ap-midi) et9(matin)/10
5(am), 6, 7 et8(m)/10
Diffusion Ulysse 5/10 (14h)
3 - Affectation d’Idiv HC sur emplois de CSC (postes comptables C1)
- Examen des candidatures pour recrutement hors métropole (IDiv HC)
Restreinte(Idiv HC Tit et sup)
8(ap-midi) et9(matin)/10
5(am), 6, 7 et8(m)/10
Diffusion Ulysse 5/10 (14h)
Diffusion Ulysse 8/10 (9h)
CCP1 CCP Berkani Plénière 8/10 6 et 7/10
7 - Titularisation dans le grade des agents administratifs des Finances publiques de 1ère classe et de contractuels handicapés de catégorie C
- Intégrations
Plénière 15 et 16(m)/10 12(am), 13 et 14/10 Diffusion Ulysse 12/10 (14h)
6 Mouvement complémentaire de mutations des agents de catégorie B à effet du 01/03/2016
Restreinte(CP – C1 et 2)
21(am), 22, 23(m),26(am) et 27(m)/10 –
Suites 24(m)/11
12(am), 13, 14, 15,16(m), 19(am), 20 et
21(m)/10 Suites 23(am) et
24(am)/11
Diffusion Ulysse 12/10 (14h)
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 3
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
3 et 4 Tableau d’avancement au grade d’inspecteur divisionnaire (filière expertise)
Restreinte(IDiv CN – Insp)
21/10(matin)
19(ap-midi) et 20/10 Diffusion Ulysse 19/10 (14h)
CCP 1 Discipline d’un agent contractuel Berkani Restreinte 22/10
4 Mouvement complémentaire des inspecteurs des finances publiques, à effet du 01/03/2016
Restreinte 27(am) et 28/10Suites 4(am) et 5/11
21(am), 22, 23(m),26(am) et 27(m)/10
Diffusion Ulysse 21/10 (14h)
7 Mouvement complémentaire de mutations des agents de catégorie C à effet du 01/03/16
Restreinte(AAP 1 et 2 –
AA 1 et 2 )
28(am), 29,30(m)/10, 2(am) et3(m)/11 – Suites
18(am)/11
19(am), 20, 21, 22,23(m), 26(am), 27 et
28(m)/10Suites 18(m) et
19(m)/11
Diffusion Ulysse 19/10 (14h)
3 Discipline d’un inspecteur divisionnaire hors classe (IDiv HC) Restreinte(IDiv HC tit et sup)
29/10
4 Révision de l’évaluation des inspecteurs (1ère partie) Restreinte 2(am), 3, 4(m), 6(m),16(am), 17, 18, 19 et
20(m)/11
7, 8, 9(m), 12(am),13, 14, 15, 16(m),
29 et 30(m)/10
6 Révision de l’évaluation des contrôleurs de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)
4, 5 et 6(m)/11 27(am), 28, 29 et30(m)/10, 2(am) et
3/11
6 Discipline d’un contrôleur principal (CP) Restreinte(CP tit et sup)
5/11
7 Révision de l’évaluation des agents administratifs des Financespubliques de 1ère classe. (AA1)
Restreinte(AA1 et AAP2)
16(am) et 17/11 3(am), 4, 5, 6(m),9(am) et 10(m)/11
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 4
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
7 Discipline d’un agent administratif de 1ère classe (AAP1) Restreinte(AAP1 tit et sup)
17/11
5 - Tableau d’avancement au grade de géomètre – Année 2016- Tableau d’avancement au grade de géomètre principal –
Année 2016
Restreinte(TG - G)(GP - G)
18/11(ap-midi)
16(am), 17 et18(m)/11
Diffusion Ulysse 16/11 (14h)
6 Discipline d’un contrôleur de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)
18/11
6 Discipline d’un contrôleur de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)
19/11
2 Mouvement de mutations des AFIPA sur des postes comptables C2
Mouvement de mutations des inspecteurs principaux sur des postes comptables C2
Restreinte(AFIPA tit et sup)
Restreinte(AFIPA – IP)
20/11(matin)
20/11(matin)
16(ap-midi), 17, 18et 19/11
16(ap-midi), 17, 18 et19/11
Diffusion Ulysse 16/11 (14h)
3
3
Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires HC surdes postes comptables C2 et des emplois administratifs
Mouvement de promotion et d’affectation des inspecteursdivisionnaires CN à la hors classe (encadrement et expertise)
Restreinte(Idiv HC tit et sup)
Restreinte (Idiv HC et CN )
20/11(matin)
20/11(matin)
16(ap-midi), 17, 18 et19/11
16(ap-midi), 17, 18 et19/11
Diffusion Ulysse 16/11 (14h)
3 - Promotion des inspecteurs divisionnaires à titre personnel à lahors classe (encadrement et expertise)
- Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires declasse normale sur des postes comptables C3 et des emploisadministratifs (encadrement et expertise)
- Premières affectations des inspecteurs divisionnaires de classenormale (encadrement et expertise)
Restreinte(Idiv HC et CN)
23(am) et 24/11 16(ap-midi), 17, 18 et19/11
Diffusion Ulysse 16/11 (14h)
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 5
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
7 Accueil en détachement Restreinte(AAP 1 et 2 - AA1)
23/11(ap-midi)
19(am) et 20(m)/11
CCP2 CCP Contractuel Plénière 25/11 24/11
6 Accueil en détachement Restreinte(CP C1 et 2)
26/11(matin)
25/11
8 Discipline d’un agent technique de 1ère classe (AT1) Restreinte(AT 1 et ATP 2)
26/11
3 - Révision de l’évaluation des inspecteurs divisionnaires classe normale (IDiv. CN)
Restreinte(Idiv HC – CN)
30(am)/11 et 1/12 25, 26 et 27(m)/11
7 Révision de l’évaluation des agents administratifs principaux des Finances publiques de 2ème classe. (AAP 2)
Restreinte(AAP 1 et 2)
1 et 2/12 24, 25, 26, 27(m),30(am)/11
3 - Révision de l’évaluation des inspecteurs divisionnaires hors classe (IDiv. HC)
Restreinte(Idiv HC tit et sup)
2/12 25, 26 et 27(m)/11
4 Discipline d’un inspecteur Restreinte 2/12
Réunion calendrier des CAP 3/12
6 Révision de l’évaluation des contrôleurs principaux (CP) Restreinte(CP Tit et sup)
7(am), 8, 9, 10 et11(m), 14(am) et
15/12
18, 19 et 20(m),26(am), 27(m),
30(am)/11, 1, 2,3(m)/12
3 et 4 Nomination au grade d’inspecteur divisionnaire « à titre personnel » - TA 2016 et TA compl. 2015
Restreinte(Idiv CN – Insp)
9/12 7(am) et 8/12 Diffusion Ulysse 7/12 (14h)
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 6
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
2 - Révision de l’évaluation des inspecteurs principaux des Finances publiques
- Tableau d’avancement au grade d’AFIPA «à titre personnel»
Restreinte (AFIPA - IP)
9(am) et 10/12 7(am), 8, et 9(m)/12
Diffusion Ulysse 7/12 (14h)
2 - Révision de l’évaluation des administrateurs des Finances publiques adjoints
- Nomination d’AFIPA sur CSC administratif «à titre personnel»
Restreinte (AFIPA tit et sup)
10(am) et 11(m)/12 7(am), 8, et 9(m)/12
Diffusion Ulysse 7/12 (14h)
7 Discipline d’un agent administratif de 1ère classe (AA1) Restreinte(AA1 et AAP2)
10/12
4 Révision de l’évaluation des inspecteurs (2ème partie) Restreinte 15 et 16(m)/12 10, 11(m) et14(am)/12
7 Révision de l’évaluation des agents administratifs principaux des finances publiques de 1ère classe. (AAP 1)
Restreinte(AAP 1 tit. et sup)
15, 16, 17 et18(m)/12
7(am), 8, 9, 10 et11(m), 14(am)/12
6 Révision de l’évaluation des contrôleurs (CAP Balai). Restreinte(CP - C1 et C2)
17(am) et 18(m)/12 16 et 17(m)/12
4 Affectation au titre de l’article 23 sur des emplois d’inspecteurs divisionnaires classe normale
Restreinte(Insp.)
18/12(matin)
17/12 Diffusion Ulysse 17/12 (9h)
6 Discipline d’un contrôleur de 1ère classe (C1) Restreinte(C 1 et CP)
12/01/16
4 Discipline d’un inspecteur Restreinte 13/01/16
7 Recrutement hors métropole Restreinte(AAP 1 et 2 - AA1)
13/01/16(matin)
11(ap-midi) et12/01/16
Diffusion Ulysse 11/01 (14h)
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 7
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015
N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations
6 Discipline d’un contrôleur de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)
14/01/16
3 Discipline d’un inspecteur divisionnaire hors classe Restreinte(IDiv HC tit et sup)
19/01/16
6 Recrutement hors métropole Restreinte(CP – C1 et 2)
20/01/16(matin)
18(ap-midi) et19/01/16
Diffusion Ulysse 18/01 (14h)
Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 8
Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP
CALENDRIER PREVISIONNEL
des réunions des CAPL n° 1, 2 et 3 pour le 2ème semestre 2015
N° CAPL Ordre du jour Date limiteCAPL
Formation Observations
1 Liste d’aptitude à l’emploi d’inspecteur (année 2016) 13/11/15 Plénière Date prévisionnelle à confirmer dans le guide des travaux relatifs aux listes d’aptitude
2 Liste d’aptitude à l’emploi de contrôleur (année 2016) 13/11/15 Plénière Date prévisionnelle à confirmer dans le guide des travaux relatifs aux listes d’aptitude
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