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COMMENT LES COMPORTEMENTS D’INVESTISSEMENT EN CAPITAL

HUMAIN SONT ILS AFFECTÉS PAR LA FISCALITÉ?

Hermance BOLY

SEMINAIRE D’ECONOMIE PUBLIQUEECN -7530

Plan de présentation

1. Introduction

2. Méthodologie

3. Résultats

4. Conclusion

1. INTRODUCTION

Objectif général

Comprendre le comportement des agents en présence de taxation et de transferts

Objectif spécifique

Comprendre les effets de l’incitation

1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts

Capital humain

Il est formé de trois éléments qui, ensemble, déterminent une certaine aptitude de l’individu à travailler: les compétences, les expériences et les savoirs

1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts

Capital humain

Le capital humain peut s’acquérir, se préserver et se développer. Il doit pouvoir produire un bénéfice

1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts

Investissement en capital humain

L’investissement en capital humain consiste à effectuer des dépenses pour améliorer son savoir faire, ses compétences et ses expériences

1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts Investissement en capital humain

Ces dépenses sont estimées en deux temps :

• Les coûts directs (frais de scolarité, de médecine…);

• Les coûts d’opportunité : ces derniers résident dans l’arbitrage des individus dans leur gestion du capital humain.

1. INTRODUCTION1.1 Définition des concepts

Fiscalité

La fiscalité est l’ensemble des pratiques relatives à la perception des impôts et autres prélèvements obligatoires qui permettent de financer les besoins des États et des collectivités.

1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation

Dans le premier stade du cycle de vie un étudiant prospectif choisit l’option d’éducation qui lui donne la plus grande utilité sur toute sa période de vie

1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation

ā nombre d’année vécu par un individu

aR le nombre d’année après lesquelles on prend

la retraite.

Kat est le stock de capital physique au temps t

détenu par une personne d’âge a

HSat est le stock de capital humain au temps t de

type s à l’âge a

SatH

1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation

• Premièrement on conditionne sur l’éducation et on resoud pour

le trajet de consommation appelé Cat et le temps d’investissement postscolaire pour chaque niveau de scolarisation It a

• En second lieu les individus choisissent parmi les niveaux

d’éducation afin de maximiser leur bien être pour toute leur vie

1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation

Où ϒ est le taux de préférence pour le présent. L’horaire de taxation peut être approximé par une taxe progressive sur le revenu du travail et la flat taxe sur le revenu du capital. Ils donnent une contrainte de budget

1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation

Où est le taux de taxation proportionnelet horaire de taxation progressive sur les épargnes de travail. est le prix de service de

capital humain de type S au temps t et rt le

retour net du capital physique au temps t.

1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation

Le capital humain sur le travail pour une personne de niveau scolaire S s’accumule à travers la fonction de production de capital humain suivante

1. INTRODUCTION1.2 Aperçu général de l’incitation

σS est le taux de dépréciation du capital humain spécifique à l’aptitude S.

conditions 0< S <1 et 0 S 1

2. MÉTHODOLOGIE

•Prévision de l’incidence nette de l’effet de l’intervention du gouvernement

•Estimation des Taux Effectif de Taxation (TER) et de Subvention (ESR) pour le Canada sur les données de 1997, 2000 et 2006.

2. MÉTHODOLOGIE

• Niveaux d’étude pris en compte: collège, baccalauréat, master et doctorat.

• Le genre

• Les 25ème et 75ème quantile de salaire ainsi que la médiane.

2. MÉTHODOLOGIE

Le ETR sur le capital humain est proportionnel au taux avant impôt (rg) et au taux après impôt (rn) de retour à des investissements particuliers dans le capital humain.

2. MÉTHODOLOGIE

Le taux de subvention effectif (ESR) est la différence proportionnel entre : rg et le taux public de retour (rp). Les investissements considérés sont les programmes complets.

2. MÉTHODOLOGIE

• Taux de retour ETR et ESR

Au début du programme d’éducation i, l’étudiant aura déjà rempli le niveau immédiatement inferieur de l’enseignement j

.

jtE

jtE

2. MÉTHODOLOGIE

• Taux de retour ETR et ESR

Si au lieu de prendre l’éducation l’étudiant prend un emploi à plein temps , il/elle pourrait gagner Et

j à partir de l’année en cours, t=1, jusqu’à la dernière année de la durée de vie t=r du programme i i

jtE

jtE

2. MÉTHODOLOGIE

D’autre part on aura n ans pour terminer. Mais cela entrainera une hausse des revenus à temps plein Et

i reçue à partir t = n+1 et t = r.

Cti représente le cout direct annuel de programme

i, le taux brut ( interne) de retour au programme i est :

2. MÉTHODOLOGIE

Une procédure analogue peut être utilisée pour définir le taux d’imposition net de retour rn.

Ils redéfinissent simplement Eti , Et

j , Cti et

dans l’équation précédente pour mesurer l’imposition net afin de calculer rg et rn

2. MÉTHODOLOGIE

• une fois rg et rn donnés le ETR devient la différence proportionnelle entre les deux

• ETR=1-(rn/rg) ,

• Le calcul d’ESR est donné par ESR=1-(rp/rg)

3. RÉSULTATS

le système fiscal baisse le taux de rendement privé à tous les niveaux,

la subvention nette, donnée par ESR -ETR,

est positive dans la plupart des cas examinés à chaque niveau de l'éducation.

3. RÉSULTATS

En ce qui concerne les tendances temporelles, au niveau du baccalauréat de 1997 à 2000 ETR a légèrement diminué.

ESR à affiché un comportement plus dramatique, en baisse pour les deux sexes et à chaque quantile étudié. Le taux net de subvention ESR - ETR a également diminué.

3. RÉSULTATS

De 2000 à 2006 ETR est tombé à la fois aux niveaux collégial et du baccalauréat pour les deux sexes et tous les quantiles examiné.

Par contre ESR a augmenté au niveau collégial mais à diminuer au niveau du baccalauréat

3. RÉSULTATS

Le taux de subvention net, ESR - ETR, a augmenté par une petite quantité à la fois pour les collèges et les niveaux du baccalauréat

La baisse des ETR est causée par l'aplatissement de la structure impôt sur le revenu fédéral

3. RÉSULTATS

A la maîtrise et au doctorat, de 2000 à 2006 ETR et ESR ont baissé, comme c'est généralement constaté au niveau du baccalauréat

CONCLUSION

L'investissement en capital humain s'accompagne pour les individus concernés de sensibles améliorations sur le marché du travail et de chances accrues de trouver un emploi

CONCLUSION

Les incitations à investir dans l'enseignement diminuent de plus en plus vite en fonction de l'âge. Les taux de rendement interne privé sont peu élevés et diminuent fortement avec le niveau d’éducation.

CONCLUSION

L’action des pouvoirs publics influence fortement la décision des individus de prolonger leur étude ou non

Merci de votre attention!