cahier des clauses techniques particulieres … · moteur des pompes de circulation •...
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MarchéMarchéMarchéMarché de de de de remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remplacement remplacement remplacement remplacement
ARTICLE 1ARTICLE 1ARTICLE 1ARTICLE 1 : : : : DEFINITIONSDEFINITIONSDEFINITIONSDEFINITIONS Les termes et expressions commençant par une majuscule non définis dans le
présent cahier des clauses techniques particulières (le «
est attribué dans le règlement de la consultation pour la passation du présent
Marché de maintenance pour la remise en état des groupes électrogènes de
remplacement de l’AccorHotels Arena (le «
clauses administratives particulières (le «
ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : OBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHE Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières décrit
en état des deux groupes électrogènes de remplacement «
consulter Annexe 1) et « GER2
environnement, situés dans
Le site a fait l’objet d’une rénovation lourde de 2014 à 2015.
La prise en charge des prestations définies dans le présent document constitue un
marché à obligation de résultats avec mise en œuvre des moyens
moins équivalents à ceux définis par le Titulaire dans le mémoire qu’il joint à son
offre.
ARTICLE 3ARTICLE 3ARTICLE 3ARTICLE 3 : : : : PERIMETRE DU MARCHEPERIMETRE DU MARCHEPERIMETRE DU MARCHEPERIMETRE DU MARCHE
a)a)a)a) Description des prestations : Description des prestations : Description des prestations : Description des prestations :
Les travaux de remise en état des groupes électrogènes de marque DieselDieselDieselDiesel de type AN12V85, année de constructionAN12V85, année de constructionAN12V85, année de constructionAN12V85, année de constructionremplacement de l’ensemble des organes concourants au bon fonctionnement des groupes et devront donc par la suite contribuer à l’arrêt de toutes les fuites moteurs. Des travaux de mise en conformité seront également à prévoir dans le local des groupes électrogènes. ((((cf annexes 1 et 2cf annexes 1 et 2cf annexes 1 et 2cf annexes 1 et 2
b)b)b)b) Liste globale des travaux de remise en étatListe globale des travaux de remise en étatListe globale des travaux de remise en étatListe globale des travaux de remise en état
Pour les groupes électrogènes de remplacement 1
• Remplacement, (modernisation), des systèmes de
moteur des pompes de circulation
• Remplacement de l’ensemble supports filtres fuel
• Entretien injection et con
• Remplacement des démarreurs électriques 1
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remplacement remplacement remplacement remplacement de l’AccorHotels Arenade l’AccorHotels Arenade l’AccorHotels Arenade l’AccorHotels Arena
Les termes et expressions commençant par une majuscule non définis dans le
présent cahier des clauses techniques particulières (le « CCTPCCTPCCTPCCTP ») ont le sens qui leur
est attribué dans le règlement de la consultation pour la passation du présent
maintenance pour la remise en état des groupes électrogènes de
AccorHotels Arena (le « MarchéMarchéMarchéMarché »), ainsi que dans le cahier des
clauses administratives particulières (le « CCAPCCAPCCAPCCAP ») du Marché.
OBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHE
des Clauses Techniques Particulières décrit les Travaux
deux groupes électrogènes de remplacement « GER1
GER2 » (numéro 20500, consulter Annexe 2
dans l’enceinte de l’AccorHotels Arena.
Le site a fait l’objet d’une rénovation lourde de 2014 à 2015.
La prise en charge des prestations définies dans le présent document constitue un
marché à obligation de résultats avec mise en œuvre des moyens
moins équivalents à ceux définis par le Titulaire dans le mémoire qu’il joint à son
PERIMETRE DU MARCHEPERIMETRE DU MARCHEPERIMETRE DU MARCHEPERIMETRE DU MARCHE
Description des prestations : Description des prestations : Description des prestations : Description des prestations :
Les travaux de remise en état des groupes électrogènes de marque AN12V85, année de constructionAN12V85, année de constructionAN12V85, année de constructionAN12V85, année de construction : 07/1982: 07/1982: 07/1982: 07/1982, comprennent le
remplacement de l’ensemble des organes concourants au bon fonctionnement des groupes et devront donc par la suite contribuer à l’arrêt de toutes les fuites moteurs.
onformité seront également à prévoir dans le local des cf annexes 1 et 2cf annexes 1 et 2cf annexes 1 et 2cf annexes 1 et 2))))
Liste globale des travaux de remise en étatListe globale des travaux de remise en étatListe globale des travaux de remise en étatListe globale des travaux de remise en état ::::
Pour les groupes électrogènes de remplacement 1 et 2 :
Remplacement, (modernisation), des systèmes de réchauffage d’antigel
moteur des pompes de circulation ;
Remplacement de l’ensemble supports filtres fuel ;
Entretien injection et contrôle de l’état des cylindrées ;
Remplacement des démarreurs électriques ;
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de remise en état des groupes électrogènes de de l’AccorHotels Arenade l’AccorHotels Arenade l’AccorHotels Arenade l’AccorHotels Arena
Les termes et expressions commençant par une majuscule non définis dans le
») ont le sens qui leur
est attribué dans le règlement de la consultation pour la passation du présent
maintenance pour la remise en état des groupes électrogènes de
»), ainsi que dans le cahier des
les Travaux de remise
» (numéro 20499,
consulter Annexe 2), ainsi que leur
La prise en charge des prestations définies dans le présent document constitue un
marché à obligation de résultats avec mise en œuvre des moyens minimaux au
moins équivalents à ceux définis par le Titulaire dans le mémoire qu’il joint à son
Les travaux de remise en état des groupes électrogènes de marque SSCM POYAUD SSCM POYAUD SSCM POYAUD SSCM POYAUD , comprennent le
remplacement de l’ensemble des organes concourants au bon fonctionnement des groupes et devront donc par la suite contribuer à l’arrêt de toutes les fuites moteurs.
onformité seront également à prévoir dans le local des
réchauffage d’antigel
• Réfection des turbos
• Maintenance pompe a eau
• Modification de l’armoire (démarrage automatique des démarreurs électriques
et pneumatiques) ;
• Remplacement de l’ensemble des durites et conduites (eau de
refroidissement, hydraulique …)
• Modification régulation de vitesse
• Travaux de mise en conformit
ARTICLE 4ARTICLE 4ARTICLE 4ARTICLE 4 : NATURE DES TRAVAUX: NATURE DES TRAVAUX: NATURE DES TRAVAUX: NATURE DES TRAVAUX Ils se décomposent en plusieurs opérations décrites ci
• Remplacement des Systèmes de réchauffage d’antigel moteur suite fuite des
pompes de circulation.
- Remplacement des résistances chauffe
la pompe électrique et des durites silicones Bleu.
• Remplacement de l’ensemble supports filtres fuel
- Remplacement du kit filtre complet et du kit pompe d’amorçage.
• Entretien injection et contrôle de l’état des cylindrées.
- Remplacement des faisceaux rampe d’injecteurs, des nez d’injecteurs, des
injecteurs de démarrage, des pattes de fixation, de l’ensemble des joints
de couvres culasses et injecteurs.
- Endoscopie pour contrôle de l’état
• Remplacement des démarreurs électriques
- Remplacement des démarreurs
• Réfection des turbos
- Dépose des turbos
- Réfection des turbos
- Remplacement de l’ensemble des joints
- Repose des turbos
• Maintenance pompe à eau
- Dépose de la pompe à eau
- Remise en état
- Remplacement des joints
- Repose de la pompe à eau
- Remplacement des durites de transport
- Remplacement du fluide antigel et purge du système de refroidissement.
• Modification de l’armoire (démarrage automatique des démarreurs électriques
et pneumatiques)
- Modification des armoires des groupes afin de remplacer le sélecteur
manuel en automatique, des démarreurs électriques et pneumatiques.
- Modification de gestion des séquences de démarrage.
2
Réfection des turbos ;
Maintenance pompe a eau ;
Modification de l’armoire (démarrage automatique des démarreurs électriques
Remplacement de l’ensemble des durites et conduites (eau de
refroidissement, hydraulique …) ;
Modification régulation de vitesse ;
Travaux de mise en conformité du local groupes électrogènes
: NATURE DES TRAVAUX: NATURE DES TRAVAUX: NATURE DES TRAVAUX: NATURE DES TRAVAUX DE REMISE EN ETATDE REMISE EN ETATDE REMISE EN ETATDE REMISE EN ETAT
Ils se décomposent en plusieurs opérations décrites ci-après : Remplacement des Systèmes de réchauffage d’antigel moteur suite fuite des
pompes de circulation.
Remplacement des résistances chauffe-eau 2000W, préchauffage
la pompe électrique et des durites silicones Bleu.
Remplacement de l’ensemble supports filtres fuel
Remplacement du kit filtre complet et du kit pompe d’amorçage.
et contrôle de l’état des cylindrées.
Remplacement des faisceaux rampe d’injecteurs, des nez d’injecteurs, des
injecteurs de démarrage, des pattes de fixation, de l’ensemble des joints
de couvres culasses et injecteurs.
Endoscopie pour contrôle de l’état des cylindrées.
Remplacement des démarreurs électriques
Remplacement des démarreurs
Réfection des turbos
Dépose des turbos
Réfection des turbos
Remplacement de l’ensemble des joints
Repose des turbos
Maintenance pompe à eau
Dépose de la pompe à eau
Remplacement des joints
Repose de la pompe à eau
Remplacement des durites de transport
Remplacement du fluide antigel et purge du système de refroidissement.
Modification de l’armoire (démarrage automatique des démarreurs électriques
Modification des armoires des groupes afin de remplacer le sélecteur
manuel en automatique, des démarreurs électriques et pneumatiques.
Modification de gestion des séquences de démarrage.
Modification de l’armoire (démarrage automatique des démarreurs électriques
Remplacement de l’ensemble des durites et conduites (eau de
é du local groupes électrogènes.
Remplacement des Systèmes de réchauffage d’antigel moteur suite fuite des
eau 2000W, préchauffage-eau, de
Remplacement du kit filtre complet et du kit pompe d’amorçage.
Remplacement des faisceaux rampe d’injecteurs, des nez d’injecteurs, des
injecteurs de démarrage, des pattes de fixation, de l’ensemble des joints
Remplacement du fluide antigel et purge du système de refroidissement.
Modification de l’armoire (démarrage automatique des démarreurs électriques
Modification des armoires des groupes afin de remplacer le sélecteur
manuel en automatique, des démarreurs électriques et pneumatiques.
- Adjonction de deux automates.
- Modification des câblage
• Modification régulation de vitesse
- Modification des armoires d’automatismes
- Modifications des régulations de vitesse
- Remplacement des régulateurs
- Remplacement des actuateurs
- Reprogrammation
- Reprise des câblages
- Reprises et réglages des automates et régulateurs sur banc de charge
- Essais en charge et à vide
- Couplages en charge
- Remise à jour des schémas électrique
Option 1 Option 1 Option 1 Option 1
• Travaux de mise en conformité du local des groupes électrogènes
- Pose d’une unité de signalisation
- Pose d’un clapet anti siphon au dessus de la cuve de 20m3
- Pose d’une électrovanne à droite de la pompe Japy du réservoir journalier
- Pose d’un détecteur de niveau à placer dans le bac de rétention
- Nettoyage du bac de rétention (environ 30L de liquide fioul
- Contrôle réglementaire de la détection de fuite double enveloppe
Option Option Option Option 2222
• Réalisation des coupures de la cuve journalière.Il sera chiffré en option la réalisation d’une coupure automatique de l’alimentation en fuel venant de la réserve principale et de l’alimentation des GER depuis la cuved’isoler en cas de feu sur l’un des groupes, la cuve de stockage, afin d’éviter que celle-ci ne vienne continuer à alimenter le foyer en y déversant la totalité de sa capacité (20 000 L dans le cas le
Pour cela vous devrez chiffrer
• la mise en place de vannes de barrage asservies à la détection incendie du
local sur :
- Les tuyauteries alimentant les 2 GER au départ de la cuve journalière
- La tuyauterie desservant la
• L’Installation d’une cuve journalière pour le GES au plus prés de la machine,
avec ses coupures pompiers manuelles reportées à l’extérieur du local
NB : les coupures pompiers manuelles existantes pour la distrmaintenues.
3
Adjonction de deux automates.
Modification des câblages et mise à jour des schémas.
Modification régulation de vitesse
Modification des armoires d’automatismes
Modifications des régulations de vitesse
Remplacement des régulateurs
Remplacement des actuateurs
Reprogrammation
Reprise des câblages
réglages des automates et régulateurs sur banc de charge
Essais en charge et à vide
Couplages en charge
Remise à jour des schémas électrique
Travaux de mise en conformité du local des groupes électrogènes
Pose d’une unité de signalisation ;
clapet anti siphon au dessus de la cuve de 20m3
Pose d’une électrovanne à droite de la pompe Japy du réservoir journalier
Pose d’un détecteur de niveau à placer dans le bac de rétention
Nettoyage du bac de rétention (environ 30L de liquide fioul
Contrôle réglementaire de la détection de fuite double enveloppe
isation des coupures des alimentations en fuel de la réserve principale et ve journalière.
Il sera chiffré en option la réalisation d’une coupure automatique de l’alimentation en fuel venant de la réserve principale et de l’alimentation des GER depuis la cuve journalière, cette coupure automatique ayant pour but d’isoler en cas de feu sur l’un des groupes, la cuve de stockage, afin d’éviter
ci ne vienne continuer à alimenter le foyer en y déversant la totalité 000 L dans le cas le plus défavorable).
Pour cela vous devrez chiffrer :
la mise en place de vannes de barrage asservies à la détection incendie du
Les tuyauteries alimentant les 2 GER au départ de la cuve journalière
La tuyauterie desservant la cuve journalière depuis la réserve centrale
L’Installation d’une cuve journalière pour le GES au plus prés de la machine,
avec ses coupures pompiers manuelles reportées à l’extérieur du local
: les coupures pompiers manuelles existantes pour la distribution GER seront
réglages des automates et régulateurs sur banc de charge
Travaux de mise en conformité du local des groupes électrogènes
clapet anti siphon au dessus de la cuve de 20m3 ;
Pose d’une électrovanne à droite de la pompe Japy du réservoir journalier ;
Pose d’un détecteur de niveau à placer dans le bac de rétention ;
Nettoyage du bac de rétention (environ 30L de liquide fioul) ;
Contrôle réglementaire de la détection de fuite double enveloppe
réserve principale et
Il sera chiffré en option la réalisation d’une coupure automatique de l’alimentation en fuel venant de la réserve principale et de l’alimentation des
journalière, cette coupure automatique ayant pour but d’isoler en cas de feu sur l’un des groupes, la cuve de stockage, afin d’éviter
ci ne vienne continuer à alimenter le foyer en y déversant la totalité
la mise en place de vannes de barrage asservies à la détection incendie du
Les tuyauteries alimentant les 2 GER au départ de la cuve journalière ;
cuve journalière depuis la réserve centrale.
L’Installation d’une cuve journalière pour le GES au plus prés de la machine,
avec ses coupures pompiers manuelles reportées à l’extérieur du local
ibution GER seront
Article Article Article Article 5555 ---- PERIODE D’INTERVENTIONPERIODE D’INTERVENTIONPERIODE D’INTERVENTIONPERIODE D’INTERVENTION
Les Travaux devront se dérouler en période estivale, durant la période d’inactivité de spectacle et de patinoire.Ces travaux devront donc être réalisé Article Article Article Article 6666 ---- REMPLACEMENTREMPLACEMENTREMPLACEMENTREMPLACEMENT
Cette liste n’est pas limitative et le candidat devra intégrer dans son offre les pièces d’usure à remplacer préventivement en fonction des Temps de fonctionnement approximatifTemps de fonctionnement approximatifTemps de fonctionnement approximatifTemps de fonctionnement approximatifHeuresHeuresHeuresHeures
Article 7 Article 7 Article 7 Article 7 ----DOCUMENTSDOCUMENTSDOCUMENTSDOCUMENTS
Le rapport d’intervention sera fourni en 2 exemplaires. Un exemplaire papier et un
exemplaire au format électronique. Il contiendra notamment le planning d’intervention.
ARTICLE 8ARTICLE 8ARTICLE 8ARTICLE 8 : MODALITES D’EXECUT: MODALITES D’EXECUT: MODALITES D’EXECUT: MODALITES D’EXECUT
8.1 Plan de prévention
Dès la notification du Marché, un plan de prévention est établi conformément au
décret n°92-158 du 20 février 1992 complétant le code du travail et fixant l
prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux prestations
effectuées dans un établissement par une entreprise extérieure.
Ce plan de prévention doit être approuvé par l’AccorHôtelsArena.
Les mesures prévues par le plan de préven
dispositions dans les domaines suivants :
• La définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de prévention
spécifiques correspondants
• L'adaptation des matériels, des installations et des dispositifs à la nature de
opérations à effectuer ainsi que la définition de leurs conditions d'entretien
• Les instructions à donner aux agents du Titulaire
• L'organisation mise en place pour assurer les premiers secours en cas
d'urgence et la description du dispositif mis en
Titulaire.
Pendant toute la durée du marché, le Titulaire assure la parfaite adéquation du Plan
de Prévention avec les conditions d'exécution des prestations susceptibles d'évoluer.
8.2 Moyens humains et matériels
Le Titulaire définit dans son offre les moyens humains et matériels qu’il compte
affecter afin d’exécuter les prestations objet du présent marché.
4
PERIODE D’INTERVENTIONPERIODE D’INTERVENTIONPERIODE D’INTERVENTIONPERIODE D’INTERVENTION
ravaux devront se dérouler en période estivale, durant la période d’inactivité de spectacle et de patinoire. Ces travaux devront donc être réalisés entre le 15 juillet et le 25 août 2016.
REMPLACEMENTREMPLACEMENTREMPLACEMENTREMPLACEMENT DESDESDESDES PIECESPIECESPIECESPIECES SUIVANTSUIVANTSUIVANTSUIVANT PRECONISATIONPRECONISATIONPRECONISATIONPRECONISATION
Cette liste n’est pas limitative et le candidat devra intégrer dans son offre les pièces d’usure à remplacer préventivement en fonction des temps de fonctionnement.
Temps de fonctionnement approximatifTemps de fonctionnement approximatifTemps de fonctionnement approximatifTemps de fonctionnement approximatif :::: GER1GER1GER1GER1 : 170 Heures: 170 Heures: 170 Heures: 170 Heures GER2GER2GER2GER2
Le rapport d’intervention sera fourni en 2 exemplaires. Un exemplaire papier et un
exemplaire au format électronique.
notamment le planning d’intervention.
: MODALITES D’EXECUT: MODALITES D’EXECUT: MODALITES D’EXECUT: MODALITES D’EXECUTIONIONIONION
Dès la notification du Marché, un plan de prévention est établi conformément au
158 du 20 février 1992 complétant le code du travail et fixant l
prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux prestations
effectuées dans un établissement par une entreprise extérieure.
Ce plan de prévention doit être approuvé par l’AccorHôtelsArena.
Les mesures prévues par le plan de prévention comportent au moins des
dispositions dans les domaines suivants :
La définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de prévention
spécifiques correspondants ;
L'adaptation des matériels, des installations et des dispositifs à la nature de
opérations à effectuer ainsi que la définition de leurs conditions d'entretien
Les instructions à donner aux agents du Titulaire ;
L'organisation mise en place pour assurer les premiers secours en cas
d'urgence et la description du dispositif mis en place à cet effet par le
Pendant toute la durée du marché, le Titulaire assure la parfaite adéquation du Plan
de Prévention avec les conditions d'exécution des prestations susceptibles d'évoluer.
8.2 Moyens humains et matériels
init dans son offre les moyens humains et matériels qu’il compte
affecter afin d’exécuter les prestations objet du présent marché.
ravaux devront se dérouler en période estivale, durant la période d’inactivité
entre le 15 juillet et le 25 août 2016.
CONSTRUCTEURCONSTRUCTEURCONSTRUCTEURCONSTRUCTEUR....
Cette liste n’est pas limitative et le candidat devra intégrer dans son offre les pièces temps de fonctionnement.
GER2GER2GER2GER2 : 200 : 200 : 200 : 200
Le rapport d’intervention sera fourni en 2 exemplaires. Un exemplaire papier et un
Dès la notification du Marché, un plan de prévention est établi conformément au
158 du 20 février 1992 complétant le code du travail et fixant les
prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux prestations
tion comportent au moins des
La définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de prévention
L'adaptation des matériels, des installations et des dispositifs à la nature des
opérations à effectuer ainsi que la définition de leurs conditions d'entretien ;
L'organisation mise en place pour assurer les premiers secours en cas
place à cet effet par le
Pendant toute la durée du marché, le Titulaire assure la parfaite adéquation du Plan
de Prévention avec les conditions d'exécution des prestations susceptibles d'évoluer.
init dans son offre les moyens humains et matériels qu’il compte
Le personnel du Titulaire doit disposer de toutes les qualifications, habilitations et compétences nécessaires à la bonne exl’art et les normes en vigueur.
8.2.1 Moyens humains
Le Titulaire doit obligatoirement mettre à disposition le personnel qualifié et en
quantité suffisante pour ses interventions
� Suivre les engins mécaniques n
ouvrages annexes.
8.2.2 Moyens matériels
Le Titulaire met en place le matériel caractéristique nécessaire à la réalisation de
ses prestations :
� Des camions citernes équipés de pompes à vide susceptibles
transporter les boues de curage dans le centre de traitement désigné par le
Donneur d’Ordre ;
� Des appareils de nettoyage et de curage hydrodynamique à injection sous
haute pression d’eau
� Le matériel nécessaire aux inspections télévisées c
� Des moyens de levage ou d’élévation nécessaires à la réalisation de ses
interventions.
8.3 Horaires d’Intervention
Les prestations sont exécutées normalement dans un délai de 6 à 12 heures en
heures et jours ouvrés :
� Du lundi au vendredi de 8h à
La tranche horaire indiquée ci
déploiement et de repliement de chantier.
Les prestations peuvent être exécutées à d'autres moments avec l’accord du
Donneur d’Ordre.
8.4 Conditions d’accès
Pour les prestations objet du présent marché, l’accès aux différents locaux sera
assuré par le Donneur d’Ordre. Le Titulaire devra se présenter à l’accueil et contacter
le Service technique. Il lui sera remis un badge contre un justificatif d’identité qu’i
devra rendre à la fin de son intervention.
8.5 Responsabilité et assurance
Dans le cadre de ses activités de maintenance des réseaux d’eaux usées, pluviales et
eaux usées grasses ainsi que des bacs de rétention d’hydrocarbures, des séparateurs
à graisse et stations de relevage, le Titulaire doit souscrire une police d’assurance
responsabilité civile.
8.6 Tenue du personnel
Le Titulaire remet à son personnel d'exécution un vêtement de travail adapté à sa
fonction d'un type et d'une couleur agréés par le Donneur d’Ordre et
équipements de protections individuelles (EPI).équipements de protections individuelles (EPI).équipements de protections individuelles (EPI).équipements de protections individuelles (EPI).
5
Le personnel du Titulaire doit disposer de toutes les qualifications, habilitations et compétences nécessaires à la bonne exécution des prestations selon les règles de l’art et les normes en vigueur.
Le Titulaire doit obligatoirement mettre à disposition le personnel qualifié et en
quantité suffisante pour ses interventions :
Suivre les engins mécaniques nécessaires au nettoyage des canalisations et
Le Titulaire met en place le matériel caractéristique nécessaire à la réalisation de
Des camions citernes équipés de pompes à vide susceptibles
transporter les boues de curage dans le centre de traitement désigné par le
Des appareils de nettoyage et de curage hydrodynamique à injection sous
haute pression d’eau ;
Le matériel nécessaire aux inspections télévisées couleur ;
Des moyens de levage ou d’élévation nécessaires à la réalisation de ses
8.3 Horaires d’Intervention
Les prestations sont exécutées normalement dans un délai de 6 à 12 heures en
Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 16h.
La tranche horaire indiquée ci-dessus intègre les phases quotidiennes de
déploiement et de repliement de chantier.
Les prestations peuvent être exécutées à d'autres moments avec l’accord du
Pour les prestations objet du présent marché, l’accès aux différents locaux sera
assuré par le Donneur d’Ordre. Le Titulaire devra se présenter à l’accueil et contacter
le Service technique. Il lui sera remis un badge contre un justificatif d’identité qu’i
devra rendre à la fin de son intervention.
8.5 Responsabilité et assurance
Dans le cadre de ses activités de maintenance des réseaux d’eaux usées, pluviales et
eaux usées grasses ainsi que des bacs de rétention d’hydrocarbures, des séparateurs
et stations de relevage, le Titulaire doit souscrire une police d’assurance
Le Titulaire remet à son personnel d'exécution un vêtement de travail adapté à sa
fonction d'un type et d'une couleur agréés par le Donneur d’Ordre et
équipements de protections individuelles (EPI).équipements de protections individuelles (EPI).équipements de protections individuelles (EPI).équipements de protections individuelles (EPI).
Le personnel du Titulaire doit disposer de toutes les qualifications, habilitations et écution des prestations selon les règles de
Le Titulaire doit obligatoirement mettre à disposition le personnel qualifié et en
écessaires au nettoyage des canalisations et
Le Titulaire met en place le matériel caractéristique nécessaire à la réalisation de
Des camions citernes équipés de pompes à vide susceptibles d’aspirer et de
transporter les boues de curage dans le centre de traitement désigné par le
Des appareils de nettoyage et de curage hydrodynamique à injection sous
Des moyens de levage ou d’élévation nécessaires à la réalisation de ses
Les prestations sont exécutées normalement dans un délai de 6 à 12 heures en
dessus intègre les phases quotidiennes de
Les prestations peuvent être exécutées à d'autres moments avec l’accord du
Pour les prestations objet du présent marché, l’accès aux différents locaux sera
assuré par le Donneur d’Ordre. Le Titulaire devra se présenter à l’accueil et contacter
le Service technique. Il lui sera remis un badge contre un justificatif d’identité qu’il
Dans le cadre de ses activités de maintenance des réseaux d’eaux usées, pluviales et
eaux usées grasses ainsi que des bacs de rétention d’hydrocarbures, des séparateurs
et stations de relevage, le Titulaire doit souscrire une police d’assurance
Le Titulaire remet à son personnel d'exécution un vêtement de travail adapté à sa
fonction d'un type et d'une couleur agréés par le Donneur d’Ordre et des des des des
Aucun agent du Titulaire ne peut être admis s'il n'e
travail et s'il est démuni de l'insigne du Titulaire, à l'exclusion de tout marquage dont
l'aspect publicitaire serait considéré comme excessif ou s'il présente une tenue
négligée. Les tenues doivent être propres et soignées.
Les tenues et badges ou inscriptions sont à soumettre au Donneur d’Ordre pour
validation. Le personnel d'encadrement porte en permanence un insigne spécifique
du Titulaire.
8.7 Obligations de réserveLe personnel du Titulaire qui, à l'occasion de l'exécu
communication, à titre confidentiel, des renseignements, documents ou objets
quelconques, s'engagent à ne pas les diffuser.
Ces renseignements, documents ou objets, ne peuvent, sans autorisation du
Donneur d’Ordre, être communiqués
pour en prendre connaissance. Il en est de même pour les renseignements parvenus
à la connaissance du Titulaire et de son personnel, à l'occasion de la fourniture ou de
l'exécution du service.
En cas de violation des obligations mentionnées ci
aux torts du Titulaire.
8.8 Règlementation
Le personnel d'intervention du Titulaire est soumis
� Aux dispositions générales prévues par la législation du travail,
� Aux règles qui sont appliquées au personnel extérieur intervenant à
l’AccorHotels Arena (interdiction de fumer, interdiction d'introduire toute
boisson alcoolisée...),
� au règlement intérieur établi par le chef d’établissement.
Le personnel du Titulaire doit faire pre
reproche à l'égard des tiers (usagers ou personnels sur les sites).
8.9 Dégradation des bâtiments ou des installations
En cas de dégradation volontaire ou non, par méconnaissance flagrante de
l’utilisation d’un équipement, le Titulaire est sanctionné du montant de la remise en
condition opérationnelle dudit équipement et des mesures conservatoires qu’il serait
nécessaire de mettre en œuvre afin de palier à la défaillance.
Les dégradations faisant l’objet du présent cha
d’huissier avant toute sanction financière.
6
Aucun agent du Titulaire ne peut être admis s'il n'est pas revêtu de sa tenue de
travail et s'il est démuni de l'insigne du Titulaire, à l'exclusion de tout marquage dont
l'aspect publicitaire serait considéré comme excessif ou s'il présente une tenue
négligée. Les tenues doivent être propres et soignées.
Les tenues et badges ou inscriptions sont à soumettre au Donneur d’Ordre pour
validation. Le personnel d'encadrement porte en permanence un insigne spécifique
8.7 Obligations de réserve Le personnel du Titulaire qui, à l'occasion de l'exécution du marché, a reçu
communication, à titre confidentiel, des renseignements, documents ou objets
quelconques, s'engagent à ne pas les diffuser.
Ces renseignements, documents ou objets, ne peuvent, sans autorisation du
Donneur d’Ordre, être communiqués à d'autres personnes que celles qui ont qualité
pour en prendre connaissance. Il en est de même pour les renseignements parvenus
à la connaissance du Titulaire et de son personnel, à l'occasion de la fourniture ou de
ation des obligations mentionnées ci-dessus, le marché peut être résilié
Le personnel d'intervention du Titulaire est soumis :
Aux dispositions générales prévues par la législation du travail,
sont appliquées au personnel extérieur intervenant à
l’AccorHotels Arena (interdiction de fumer, interdiction d'introduire toute
boisson alcoolisée...),
au règlement intérieur établi par le chef d’établissement.
Le personnel du Titulaire doit faire preuve d'un comportement exempt de tout
reproche à l'égard des tiers (usagers ou personnels sur les sites).
8.9 Dégradation des bâtiments ou des installations
En cas de dégradation volontaire ou non, par méconnaissance flagrante de
ment, le Titulaire est sanctionné du montant de la remise en
condition opérationnelle dudit équipement et des mesures conservatoires qu’il serait
nécessaire de mettre en œuvre afin de palier à la défaillance.
Les dégradations faisant l’objet du présent chapitre font l’objet d’un constat
d’huissier avant toute sanction financière.
st pas revêtu de sa tenue de
travail et s'il est démuni de l'insigne du Titulaire, à l'exclusion de tout marquage dont
l'aspect publicitaire serait considéré comme excessif ou s'il présente une tenue
Les tenues et badges ou inscriptions sont à soumettre au Donneur d’Ordre pour
validation. Le personnel d'encadrement porte en permanence un insigne spécifique
tion du marché, a reçu
communication, à titre confidentiel, des renseignements, documents ou objets
Ces renseignements, documents ou objets, ne peuvent, sans autorisation du
à d'autres personnes que celles qui ont qualité
pour en prendre connaissance. Il en est de même pour les renseignements parvenus
à la connaissance du Titulaire et de son personnel, à l'occasion de la fourniture ou de
dessus, le marché peut être résilié
Aux dispositions générales prévues par la législation du travail,
sont appliquées au personnel extérieur intervenant à
l’AccorHotels Arena (interdiction de fumer, interdiction d'introduire toute
uve d'un comportement exempt de tout
En cas de dégradation volontaire ou non, par méconnaissance flagrante de
ment, le Titulaire est sanctionné du montant de la remise en
condition opérationnelle dudit équipement et des mesures conservatoires qu’il serait
pitre font l’objet d’un constat
GGGGER 1ER 1ER 1ER 1
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ANNEXE 1ANNEXE 1ANNEXE 1ANNEXE 1
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GGGGER ER ER ER 2222
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ANNEXE ANNEXE ANNEXE ANNEXE 2222
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