adaptation logiciel
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Adaptation logiciel
Activation de la CCAM Le Professionnel de Santé décide de l’activation ou de la
désactivation de la saisie d’actes CCAM sur son poste de travail.
La mise en application de la CCAM sur un champ partiel induit la cohabitation d'actes CCAM et d'actes NGAP.
Un acte donné n'appartient qu'à une seule des deux nomenclatures à une date donnée pour une spécialité donnée.
Dans une même facture peuvent être présents à la fois des prestations NGAP résiduelles et des prestations CCAM.
Paramétrage des actes 1 acte NGAP 1 acte CCAM
1 acte NGAP plusieurs actes CCAM
Plusieurs actes NGAP 1 acte CCAM
L’acte CCAM n’a pas d’équivalent en NGAP
L’acte NGAP n’a pas d’équivalent CCAM
La CCAM distribuée par Sésam Vitale comprend :
Code CCAM
Libellé court (pour la compréhension du patient : pas encore en vigueur)
Libellé long (en CCAM dentaire, le code du libellé remplace le compte-rendu opératoire)
Base de remboursement
Ses propriétés ( gestes complémentaires, modificateurs, code regroupement, etc.. )
Le praticien devra ensuite paramétrer : (aides par les logiciels)
Son code mnémotechnique personnel
Son libellé personnel
Le montant de l’honoraire
Sélection les actesLe praticien devra connaitre les actes, pour retrouver
le bon avec ses notes de réalisation et de facturation
Chaque éditeur va proposer une version permettant de coder l’activité en CCAM
Différentes interfaces de sélection des actes possibles l’affichage d’une liste avec module de recherche Assistant de sélection en fonction des types d’actes et des
dents Sélection à partir du schéma dentaire, filtrage
Aide à la facturationPROPOSITIONS D’ALERTES à intégrer dans les
logiciels
- Listes des actes non opposables et opposables- Conditions de prise en charge – notes de
paragraphe ou de libellés • du détartrage• des radios réalisées au cours d’un traitement
endodontique • des radios hors endodontie• du bridge de base• des implants uniquement pour agénésies et
cancer• Etc…
La feuille de soins
Facturation
FacturationCODES
OBLIGATOIRES
Code de l’acte
Modificateurs Code association des actes, défini la valeur de l’acte à 100% de la BR ou 50% de la BR
CODE FACULTATIF
Code activité Code phase
Gestes complémentaires et suppléments
FSE
Agrément en version 1.40 obligatoire du module de télétransmission et du logiciel de gestion pour facturer les actes CCAM.
Les SRT services de réglementation et tarification de la nomenclature CCAM sont inclus dans cette version mis à jour par l’intermédiaire de l’éditeur gérés uniquement par Sesam Vitale.
Les SRT
Les Socles de Référence Technique comprennent divers modules qui sont les Services de Règlementation et de Tarification. Le GIE SESAM Vitale met à la disposition des éditeurs les différents modules que ces derniers intègrent dans leurs logiciels et qui leurs permettent d'établir les FSE selon les critères réglementaires en vigueur afin d'éviter les rejets.
Le mécanisme des rejets est le même que pour les actes NGAP. Il est basé sur plusieurs critères comme :- Le nom de l'acte- Le tarif de base de l'acte- Les droits de l'assuré (forçage des droits)- un numéro de prescripteur inconnu- Un code association faux- ...En général, un premier barrage est effectué au niveau du logiciel qui, au vu de la réglementation et des tarifs en vigueur, va soit interdire la création d'une facture erronée, soit avertir le professionnel qu'il va à l'encontre de la réglementation.Le second blocage qui est le rejet, aura lieu au niveau des organismes d'assurance maladie. Au niveau des caisses, les éléments de la facture vont être comparés avec leurs bases de données afin de vérifier si il y a eu des forçages et si ils respectent les règles de facturation.Les principaux rejets concernent en général les droits des assurés et non les actes CCAM.Le rejet CCAM le plus fréquent chez les médecins concerne des codes associations qui sont faux.
D'une manière générale, il y a très peu de rejets liés à la télétransmission des actes CCAM, contrairement aux factures papiers ou l’on retrouve des erreurs au niveau, soit de l'intitulé de l'acte, soit sur les codes modificateurs ou les codes associations.
Feuille de soins
Nouvelle feuille de soins
On peut faire une feuille
électronique en mode dégradé
si le patient n’a pas sa carte
vitale.
(nom, prénom, adresse, n° SS)
Feuille de soins
Feuille de soins(on peut faire plusieurs feuilles à la suite)
A
B
C D E F G H
Feuille de soins
Feuille de soinsActe NGAP et CCAM
ConsultationAvulsion de 2 dents temporaires sur arcade
11/09/2014 C 23,00
18/09/2014 HBGD037 25,081 75 85
48,08
14
Feuille de soins Soins d’un enfant de 12 ans
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade Restauration prémolaire 1 face 19,28€ + 3,02€ =
22,30€ Radiographie diagnostique rétroalvéolaire
11/09/2014
N 4
25,08
11/09/2014 HBMD053 22,301
55,36
11/09/2014
HBGD037
HBQK389
1
1 7,98
75 85
14
4
4
14
Feuille de soins• Soins d’un enfant de 12 ans
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade Restauration prémolaire 1 face 19,28€ + 3,02€ =
22,30€ Radiographie diagnostique rétroalvéolaire
11/09/2014
N 411/09/2014 HBMD053 22,301
55,36
11/09/2014 HBQK389
1
1 7,98
75 85
14
4
4
25,08HBGD037
14 26 11 34
Feuille de soinsActes en série
Avulsion de 10 dents définitives sans alvéolectomieRadiographies diagnostique rétroalvéolaires 4
secteurs ≠
11/09/2014
411/09/2014 HBQK443 31,921
215,84
1 07 14 34 35 26
4 183,92
HBGD064
Feuille de soinsActe d’orthodontie
Facturation d’un semestre
11/09/2014 700,00
700,00
TO 90
DEVIS
Il faudra refaire tous les devis effectués entre maintenant et le 1er juin si les travaux n’ont pas été réalisés entretemps !
Devis
Devis Libellé long ou court ou personnel selon la précision apportée pour le patient
Le logiciel doit faciliter l’accès et le choix du libellé court pour la rédaction du devis
11 Pose d'une couronne dentaire transitoire 6 HBLD037
11 Pose d'une couronne dentaire céramométallique ou en équivalents minéraux
38HBLD036
13 14 15 26Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents
456HBLD332
Libellé de l’acte ou libellé Orthodontique Matériaux utilisés
Code CCAM ou pour
l’orthodontie cotation NGAP
N° dent ou Localisation
CMU C
CMU-C Transposition des actes du panier de soins de NGAP en
CCAM Un code Un libellé Une base de remboursement Un montant maximum autorisé Un code de transposition (FDA,…)
Disparition des prothèses amovibles résine de 1 à 3 dents jusqu’à 8 dents.
Inscription du bridge de base de 3 dents dans le panier de soins (4 actes CCAM)
CMUC (pas de céramo-céramique)
Acte ou traitement CotationTarif de
responsabilité(en euros)
Dépassementmaximum
pris en charge par la CMU C(en euros)
Total de laprise en charge
(en euros)
Honoraires
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique-Hors éléments céramocéramiques-Eléménts céramométalliques uniquement pour incisives, canines premières prémolaires
HBLD040 279,50 € 555,50 € 835,00 € 835,00 €
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux-Hors éléments céramocéramiques-Eléménts céramométalliques uniquement pour incisives, canines premières prémolaires
HBLD043 279,50 € 700,50 € 980,00 € 980,00 €
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
HBLD033 279,50 € 410,50 € 690,00 € 690,00 €
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux-Hors éléments céramocéramiques-Eléménts céramométalliques uniquement pour incisives, canines premières prémolaires
HBLD023 279,50 € 845,50 € 1 125,00 € 1 125,00 €
Le bridge CMU-CLe bridge CMU-C
HBLD040 835,00€ 1PCM-1IM-1PM
HBLD043 980,00€ 1PCM-1ICM-1PM
HBLD033 690,00€ tout métallique
HBLD023 1125,00€ tout céramo-métal
- Bridge de 3 dents, avec l’inter à la même valeur que le pilier
- Si supérieur à 3 dents : revient en droit commun, et sort du panier de soins CMU
RésuméRésumé
NGAPNGAP
Sans codageLibellé non standardisé
Fréquence des actes approximative
Lettre clé + coefficientSC 17 = 40,97 €
Montant des lettres clés paramétrable
Un seul numéro de dent par acte
Informatique conseilléeSesam vitale 1.31
CCAMCCAM
Codage Libellé standardisé, Liste médicale des actes
Description globale de l’activité dentaire
Actes complémentairesCoefficient majoration
HBMD038 = 40,97 €
Montant calculé par un module Sésam Vitale
Plusieurs numéro de dents possibles par acte
Informatique indispensableSesam Vitale 1.40
ODF Simplification des Accords Préalables en ODF
(les actes TO restent en NGAP)
Avant Demande d’accord préalable nécessaire a chaque renouvellement
annuel des soin, elle peut porter sur un fraction d’année. 6 mois
Facturation tous les 6 mois , Exception au 1er semestre TO 45 x 2
Maintenant Demande d’accord préalable 1 an (renouvelable tous les ans) Nouvelle demande AP en cas de changement de praticien ou en
cas de modification du plan de traitement Facturation possible TO 45 tous les 3 mois
et ensuite ?2013 : Étape zéro
Objectif : rééquilibrer notre exerciceRefaire la hiérarchisationDéfinir le coût de la pratique (on peut toujours
rêver !!...)Fixer des tarifs ciblesÉvaluer finement les coûts et impactsChercher les financements (AMO ? AMC ?)
Merci de votre attention
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