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CCTP

MAITRE D'OUVRAGE

Communauté de Communes Coeur de Puisaye

4, Rue Colette89130 Toucy

Tél : 03.86.44.23.50Fax : 03.86.44.27.01

Courriel : [email protected]

MAITRE D'OEUVRE :

EXPRESSION VERTE La Maisonnière -1, Impasse des Ruelles 89380 APPOIGNY Tél : 03.86.47.47.22 Fax : 03.86.47.47.34 Courriel : [email protected]

Dossier VERNOY12

Date 07/04/2015

Phase DCE

Indice A

HATES DU VERNOY 2

89130 TOUCY

AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES

Lot n°1

VRD

VERNOY12 - AMENAGEMENT DE LA ZONE D'ACTIVITES CCTP - Lot n°1 VRDHATES DU VERNOY 2 - 89130 TOUCY DCE - Edition du 7/04/15

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1.1 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES1.1.1 GENERALITES

1.1.1.1 Préambule

1.1.1.1.1 CONNAISSANCE DU PROJET :

1.1.1.1.1.1 * Connaissance du projet :

Lors de l'étude du projet et avant la remise de son offre, l'entrepreneur doit prendre connaissance des plans, des lieux et des cahiers des charges des autres lots, notamment les dispositions communes à tous les lots, et tenir compte des exigences des clauses exposées dans les divers documents faisant l'objet du marché de travaux.Les matériaux employés seront de premier choix et mis en oeuvre suivant les règles de l'art, et la réglementation applicable au moment de l'exécution des travaux.L'entrepreneur devra la livraison des installations en parfait état de service.

1.1.1.2 Objet et connaissance des travaux

1.1.1.2.1 VOLUME DES TRAVAUX :

1.1.1.2.1.1 * Description succincte des travaux :

Le présent Devis Descriptif a pour objet de décrire l'ensemble des prestations liées à la réalisation des travaux d'aménagement de la ZA du Vernoy à Toucy.L'Entrepreneur par le fait même de soumissionner est réputé avoir pris parfaite connaissance des travaux à effectuer, de leur nature ainsi que de leur importance et reconnaît avoir suppléé, par les connaissances professionnelles de sa spécialité, aux détails qui pourraient être omis dans les différentes pièces contractuelles du dossier. Tous les travaux sont inclus quels que soient les méthodes et le matériel nécessaire, y compris l'évacuation et la mise en décharge.

1.1.1.2.2 CONNAISSANCE DES LIEUX :

1.1.1.2.2.1 * Connaissance des lieux :

L'Entrepreneur est réputé avoir pris connaissance des lieux et de toutes les conditions pouvant avoir une influence sur l'exécution, sur la conception des détails, sur la qualité et les prix des ouvrages à réaliser. Cette prise de connaissance concerne notamment les possibilités d'accès des grues, nacelles, camions ou autres équipements, les possibilités de stockage et d'installation de chantier, et les servitudes qui peuvent y être attachées. L'Entrepreneur ne peut donc arguer d'ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à des suppléments de prix ou à des prolongations de délais.

1.1.1.3 Documents techniques contractuels

1.1.1.3.1 DOCUMENTS NORMATIFS :Les dispositions particulières à chacun des lots sont précisées dans leurs spécifications techniques respectives. Sauf disposition particulière indiquée dans le présent document, la conception, les calculs, la fabrication en usine, l'exécution sur chantier, la mise en oeuvre et le réglage de l'ouvrage, la nature et la qualité des matériaux, la protection de l'ouvrage, la réception et les essais de tout ou partie de l'ouvrage sont, dans leur ensemble, conformes aux normes, règlements, prescriptions techniques et recommandations professionnelles en vigueur.Pour tous les documents énoncés ci-après, il est retenu la dernière édition publiée à la date des pièces écrites du marché de travaux. L'Entrepreneur est tenu de signaler à la Maîtrise d'Oeuvre toute contradiction entre les documents cités ci-dessus et le projet (plans, devis descriptifs, etc...). Les procédés et matériaux non traditionnels, non régis par les documents de référence cités ci-dessus doivent obligatoirement, lorsque ceux-ci sont instruits et prononcés par un groupe spécialisé du CSTB, posséder un Avis Technique ou un ATEX ("Appréciation Technique d'Expérimentation" pour les produits récents).

1.1.1.3.1.1* Tous les ouvrages seront exécutés suivant les règ les de l'Art et devront répondre aux prescriptions techniques et fonctionnelles comprises dans les textes officiels existants le premier jour du mois de la signature d u marché et notamment : - Le code de l'Urbanisme ;- Les Règles de l'Art ;- Les Normes Françaises (NF) et Européennes (EN) homologuées ;- Les Cahiers des Charges des DTU (Documents Techniques Unifiés) et de leurs additifs publiés par le CSTB avec les différentes mises à jour et annexes ;- Les Cahiers des Clauses Spéciales des DTU, les règles des D.T.U. ;- Les Règles Professionnelles ;- Eventuellement les ATEC, ATX ou ETN ;- La législation sur l'accessibilité aux handicapés (loi 2005-102 du 11 février 2005) ;- Documents techniques COPREC n° 1 et n° 2 "Contrôle technique des ouvrages" publiés au supplément 82.51 Bis de Décembre 1982 du Moniteur ;- Les lois, décrets, arrêtés, circulaires et recommandations intéressant la construction ;- Le code du travail (livre 2) ;- Le code général des collectivités territoriales (livre 2) ;- Le code de l'environnement (partie législative) ;- Les règlements de sécurité ;- Les réglementations incendie ;- Loi du 11 février 2005 relatif à l'accessibilité des personnes handicapées ;- La note de sécurité. - Les prescriptions de la santé publique. * Les avis des Bâtiments De France ;

1.1.1.3.1.2 * Liste des D.T.U. applicables au marché :

- DTU 13.11 (DTU P11-211)de mars 1988 : Fondations superficielles

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Règles DTU 13.12 (DTU P11-711)de mars 1988 : Règles pour le calcul des fondations superficielles + Erratum (novembre 1988)- DTU 13.3 (P11-213)de mars 2005 : Dallages - Conception, calcul et exécution- DTU 14.1 (P11-221) de mai 2000 : Travaux de cuvelage- DTU 20.1 (P10-202) d’octobre 2008 : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Parois et murs- DTU 21 (NF P18-201) de mars 2004 : Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Cahier des clauses techniques (Indice de classement : P18-201)- DTU 21.4 (DTU P18-203/PTE) d’octobre 1977 : Utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et bétons - Prescriptions techniques (DTU retiré) + Modificatif 1 (juin 1997) (Indice de classement : P18-203)- DTU 22.1 (P10-210) de mai 1993 et juin 1980 : Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions du type plaque pleine ou nervurée en béton ordinaire- DTU 23.1 (P18-210) de mai 1993 et février 1990: Murs en béton banché- DTU 26.1 (P15-201) d’avril 2008 : Travaux d'enduits de mortiers- DTU 26.2 (P14-201) d’avril 2008 : Chapes et dalles à base de liants hydrauliques- DTU 55.2 (P65-202) d’octobre 2000 : Revêtements muraux attachés en pierre mince - DTU 59.1 (P74-201) d’octobre 1994: Travaux de peinture des bâtiments- DTU 59.2 (P74-202) de mai 1993 : Revêtements plastiques épais sur béton et enduits à base de liants hydrauliques- DTU 60.2 (P41-220) d’octobre 2007 : Canalisations en fonte, évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes- DTU 60.3 de mai, octobre et novembre 2007 : Canalisations en PVC- XP DTU 64.1 P1-2 de mars 2007 : Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuelle jusqu'à 10 pièces principales - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (Indice de classement : P16-603-1-2)- XP DTU 64.1 P1-1 demars 2007 : Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Maisons d'habitation individuelle jusqu'à 10 pièces principales - Partie 1-1 : Cahier des prescriptions techniques (Indice de classement : P16-603-1-1)

1.1.1.3.1.3 * Liste des CCTG génie civil :

- CCTG Fascicule 2 : Terrassements généraux.- CCTG Fascicule 24 : Fourniture de liants hydrocarbonés pour les chaussées. - CCTG Fascicule 26 : Exécution des enduits superficiels. - CCTG Fascicule 28 : Chaussées en béton de ciment. - CCTG Fascicule 31 : Bordures de caniveaux en pierre ou en béton. - CCTG Fascicule 32 : Construction de trottoirs. - CPC Fascicule 63 : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés. Confection des mortiers. - CCTG Fascicule 64 : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil.

1.1.1.3.1.4 * Liste des fascicules :

- FASCICULE 35 : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs. - FASCICULE 70 : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes. - FASCICULE 71 : Fourniture et pose de canalisation d'eau, branchements.-

1.1.1.4 Documents fournis par l'entreprise

1.1.1.4.1 DOSSIER D'EXECUTION :

1.1.1.4.1.1 * Contenu du dossier d'exécution. :

L'Entrepreneur doit établir le dossier d'exécution, qui comprend les documents suivants :- Les plans de repérage et d'implantation des éléments de l'ouvrage,- Les plans d'exécution,- Les plans d'atelier et de chantier,- Les notes de calculs,- Les procédures de fabrication, de montage,- Les procès-verbaux d'essais d'étude et d'agrément,- Les fiches techniques et C.C.P.U. des matériaux utilisés,- Les fiches techniques définissant les revêtements de surface des métaux et leurs procédures d'application,- La description des techniques particulières, hors normes, mises en oeuvre pour respecter le Cahier des Charges.Ce dossier est accompagné des échantillons requis. Les documents d'exécution doivent être établis et avoir été visés, préalablement à l'exécution. Après la signature du présent marché, l'Entrepreneur soumet à la Maîtrise d'Oeuvre, pour approbation, la liste des documents d'exécution et le calendrier de production de ces documents. Ce calendrier est compatible avec le calendrier d'exécution, et tient compte des temps d'approbation et des éventuels aller-retour.

1.1.1.4.1.2 * Plans d'exécution :

Les plans d'exécution doivent définir à eux seuls complètement les formes et la constitution des ouvrages, de toutes leurs pièces et leurs assemblages. Ils comprennent les plans de repérage, les plans d'implantation et les plans de détails, chacun d'eux étant établi à une échelle appropriée.L'ensemble des détails d'assemblages est représenté avec, pour chaque assemblage, la totalité des pièces dessinées à l'échelle ainsi que les éléments contigus mis en oeuvre par d'autres lots. Les plans d'exécution sont établis à partir du dossier et des indications fournis par la Maîtrise d'Oeuvre, en cohérence avec le tracé géométrique, la note de calculs et les procédures de fabrication et de montage. Ces plans sont exécutés conformément aux règles de l'art, et comprennent notamment les indications suivantes :- La nomenclature et le repérage complets des éléments représentés ;- Toutes les dimensions des éléments ;- Les surcharges admissibles sur les divers éléments ou zones ;- La nature des matériaux structurels et leurs caractéristiques mécaniques (qualités, charges de rupture, etc.) ;- Toutes les sujétions de raccordement à l'interface avec d'autres corps d'état ;- Tous les percements, réservations ou trémies pour les passages de gaines, conduits, canalisations des autres corps d'état.

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1.1.1.4.1.3 * Visa du dossier d'exécution :

L'Entrepreneur doit remettre le dossier d'exécution à la Maîtrise d'Oeuvre. Ce dossier peut être remis par étapes, suivant un calendrier approuvé au préalable par la Maîtrise d'Oeuvre à la condition qu'à chaque étape, les plans présentés soient cohérents et accompagnés des calculs et pièces justificatives correspondants.

1.1.1.4.1.4 * Notes de calculs :

L'Entrepreneur établit une note de calculs complète et cohérente pour la justification de l'ensemble de ses ouvrages, sur la base de la modélisation unique et de toutes les modélisations complémentaires requises. L'Entrepreneur effectue la justification de l'ensemble de l'ouvrage, notamment :- Le dimensionnement de tous éléments structurels, de génie civil, etc. ;- Le dimensionnement de tous assemblages et détails ;La justification de certaines pièces d'assemblage peut nécessiter des analyses informatiques aux éléments finis. Le dimensionnement des poteaux et poutres de la structure sont effectués en se conformant aux formes et dimensions représentées dans les plans du marché. La justification de la totalité des pièces doit respecter les normes et spécifications décrites dans le présent document.L'Entrepreneur effectue en outre l'ensemble des analyses des phases de montage. L'Entrepreneur modifie, à sa charge, les points de la note de calculs qui font l'objet d'une objection de la part de la Maîtrise d'Oeuvre (objection d'ordre technique ou pour non-respect de l'esprit de la conception initiale.

1.1.1.4.2 DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES :

1.1.1.4.2.1 * Dossier des ouvrages exécutés :

A l'issue du chantier, les plans, notes de calcul et fiches techniques doivent être complétés ou refaits de façon à être rendus conformes à l'exécution définitive. Le dossier des ouvrages exécutés comprend :- Le dossier d'exécution mis à jour ;- Les notices d'utilisation, de réparation et de maintenance des ouvrages ;- Les fiches de contrôles et de la fabrication, du montage et des produits utilisés.Ce dossier est diffusé conformément aux spécifications des pièces générales du marché.

1.1.1.5 Classification

1.1.1.5.1 CLASSIFICATION DES TERRES :La classification des terrains est fondée sur les difficultés d'extraction ou sur les difficultés de compactage.

1.1.1.5.1.1 * Classification d'extraction :

- classe "A", terrains ordinaires (terre végétale, sables meubles) foisonnement de 20%. - classe "B", terrains argileux ou caillouteux non compactés (argile, pierre, tuf, marnes fragmentées, sables agglomérés, remblais de gravois) foisonnement de 35%. - classe "C", terrains compactes (argile plastique, glaise, marne compacte) foisonnement 50%. - classe "D", roches moyennement dures (masse non compacte exploitable à la pioche) foisonnement 40%. - classe "E", roches dures (emploi d'un marteau piqueur) foisonnement 50%. - classe "F", Roches très dures (emploi de la mine, d'explosifs) foisonnement 50%. - Roches de sujétion (roches très dures mais pour lesquelles l'emploi d'explosifs est interdite).

1.1.1.5.1.2 * Classification de compactage :

- famille "A", remblais fins (limons, argiles). - famille "B", remblais sableux ou graveleux avec fines (sables et graves argileux). - famille "C", remblais fines et gros éléments (argiles à silex, alluvions). - famille "D", remblais en matériaux insensibles à l'eau (sables et graves propres). - famille "E", remblais en roches évolutives (craies, schistes). - famille "F", remblais en matières putrescibles ou combustibles (tourbes, gypses,résidus industriels polluants).

1.1.2 QUALITE DES MATERIAUX

1.1.2.1 Terrassements complémentaires

1.1.2.1.1 REGLEMENTATIONS ET NORMES :

1.1.2.1.1.1 * Documents de référence contractuels :

Les ouvrages du présent lot doivent répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables dont notamment :- D.T.U. 11. 1 : Sondage des sols de fondation.- D.T.U. 12 : Terrassement pour le bâtiment.- Norme NFP 98-331 : Techniques et contraintes liées au terrassement.Au sujet des D.T.U. / C.C.T.G. et normes, le cas échéant, visés ci- dessus, il est ici bien précisé qu'en cas de discordance entre les spécifications, prescriptions et descriptions ci-après du présent document, et celles des D.T.U. / C.C.T.G. et normes.

1.1.2.1.1.2 * Sécurité des ouvriers :

L'Entrepreneur doit prendre toutes dispositions pour respecter la réglementation à ce sujet : décret n°65-48 du 8 janvier 1965.

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1.1.2.1.2 TERRASSEMENTS EN DEBLAI ET EXCAVATION :

1.1.2.1.2.1 * Consistance des travaux :

Sauf spécifications contraires explicites ci-après, toutes les fouilles à exécuter dans le cadre des travaux à la charge du présent lot s'entendent en terrain de toute nature, et quelles que soient les difficultés d'extraction. Si l'Entrepreneur est informé de la présence de vestiges archéologiques au droit de l'ouvrage à construire. Il prendra toutes les mesures nécessaires à leur parfaite sauvegarde durant la réalisation des travaux.

1.1.2.1.2.2 * Exécution des fouilles :

Au sujet de l'exécution des fouilles par engins mécaniques, il est rappelé les limites d'emploi fixées par l'article 1.214 du D.T.U. 12 prescrivant la finition de la fouille à la main. L'exécution comprend implicitement toutes sujétions nécessaires, emploi de pic, de la masse et pointerolle, du marteau piqueur, etc. Les prestations du présent lot comprennent tous mouvements de terre et manutentions, notamment tous jets de pelle, montages, roulages, façon de banquettes ou rampes, etc., nécessaires dans le cadre de l'exécution des travaux du présent lot et suivant le cas :a) pour mise en dépôt des terres devant être réutilisées,b) pour chargement des terres devant être enlevées.L'emploi d'explosifs pour l'exécution des fouilles est interdit.

1.1.2.1.2.3 * Parois et fonds de fouilles :

Les fonds de fouilles sont dressés suivant la pente des plans successifs aux cotes du projet.Pour assurer la stabilité des parois, celles-ci sont taillées avec fruit, degré d'inclinaison à définir en fonction de la nature du ou des différents terrains rencontrés. Dans le cas où l'Entrepreneur ne prendrait pas toutes les dispositions voulues à ce sujet, tous les frais entraînés par des éboulements éventuels lui sont imputés

1.1.2.1.2.4 * Evacuation des eaux de ruissellement :

Pendant l'exécution des déblais, l'Entrepreneur doit préserver la bonne tenue de ses ouvrages en assurant l'évacuation le plus vite possible des eaux de ruissellement. Pour ce faire, l'Entrepreneur prévoit en temps utile tous les petits ouvrages provisoires, tels que saignées, rigoles, fossés, nécessaires pour permettre l'écoulement gravitaire des eaux. En cas d'impossibilité d'écoulement gravitaire, il est tenu d'assurer le pompage de ces eaux.

1.1.2.1.2.5 * Eaux dans les fouilles :

Sauf spécifications contraires explicites ci-après, et par dérogation aux dispositions de l'article 6 du C.C.S. D.T.U. 12, il est spécifié que dans le cas de présence d'eau, soit eaux de ruissellements extérieures ou eaux survenant par les parois ou par le fond, l'Entrepreneur doit en assurer l'épuisement et l'évacuation et prendre toutes dispositions utiles dans les conditions prévues aux articles 3.1 à 3.5 inclus du D.T.U. 12 sans que ces prestations puissent donner lieu à un supplément de prix.

1.1.2.1.2.6 * Blindages et étaiements :

L'Entrepreneur a à sa charge tous les blindages et étaiements qui s'avèrent éventuellement nécessaires, ceci par dérogation aux clauses de l'article 5 du C.C.S. D.T.U. 12.

1.1.2.1.3 REMBLAIEMENTS :

1.1.2.1.3.1 * Remblaiements :

Les matériaux envisagés devront être soumis à l'accord de la Maîtrise d'Oeuvre. Ils sont exécutés par couches successives de 0,20 ou 0,30 m maximum, selon le cas. La densité sèche après compactage est au moins égale à 95 % de la densité sèche pour chaque couche. À proximité des ouvrages existants, les moyens de compactage seront limités en puissance et soumis à l'accord de la Maîtrise d'Oeuvre. Préalablement à l'exécution de tous remblais, l'emprise devant être remblayée doit être soigneusement nettoyée et débarrassée de tous gravois, déchets, matières végétales, etc La Maîtrise e d'Oeuvre demande à l'Entrepreneur des essais de compactage qui sont entièrement à la charge de ce dernier. Les prix des remblais comprennent implicitement tous mouvements et manutentions nécessaires, notamment le piochage pour reprise, tous jets de pelle, roulages, tous transports, etc., nécessaires en fonction des conditions de chantier.

1.1.2.1.4 ENLEVEMENT DES TERRES :

1.1.2.1.4.1 * Enlèvement des terres :

Les transports des déblais peuvent se faire par tous moyens, sous réserve du respect des dispositions de l'article 4 du D.T.U. 12. Les déblais devant être évacués hors du chantier sont transportés par l'Entrepreneur à la décharge à toute distance, et il fait son affaire des autorisations, droits éventuels, etc. Les déblais devant être utilisés ultérieurement en remblais sont mis en dépôt dans l'enceinte du chantier. Avant la mise en dépôt, ces déblais doivent être purgés de tous débris végétaux et autres matériaux inaptes au remblai. En cas d'éléments rocheux, ils doivent être concassés afin que la dimension maximale des plus gros éléments soit inférieure à 63 mm dans leur plus grande dimension

1.1.2.1.5 CLASSIFICATION DES TERRAINS :

1.1.2.1.5.1 * Classification des terrains :

Il appartient à l'entreprise de prendre, dès avant son marché, parfaite connaissance des terrains en place par visite, ainsi que des réseaux existants sur le site avec les mesures envisagées. La classification des terrains est celle définie à l'article 0 du D.T.U. 12.

1.1.2.2 Chaussées et trottoirs

1.1.2.2.1 DOMAINE D'APPLICATION :

1.1.2.2.1.1 * Domaine d'application :

Le domaine d'application concerne les ouvrages permettant de réaliser le dimensionnement de chaussées revêtues de pavés ou de dalles en béton en fonction :a) du trafic ;b) de la durée de service ;

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c) de la portance du sol support ;d) de la nature et des caractéristiques mécaniques des matériaux d'assises ;e) des risques de gel-dégel.Méthode rationnelle de dimensionnement des chaussées développée par le SETRA et le LCPC (Guide technique de conception et de dimensionnement des structures de chaussées 1994) complétée par une étude expérimentale réalisée par le CERIB (Publication N° 91).Les produits seront conformes aux normes les concernant : normes NF P 98-303 ou P 98-305 ou XP P 98-307 (preuve de conformité marque NF* ou essais de réception) ; a) pour des trafics T 5 à T 3+ (selon classification SETRA - LCPC) pour les pavés;b) pour des trafics allant jusqu'à T 4 pour les dalles ;c) pour les matériaux d'assises non traités (grave non traitée) ;d) pour les matériaux d'assises bitumineux (grave bitume) ;e) pour les matériaux d'assises traités aux liants hydrauliques (grave ciment, béton de ciment, sable ciment, grave laitier, sable laitier ;Dans des conditions de mise en oeuvre conformes au Fascicule 29 du CCTG et à la norme P 98-335 .

1.1.2.2.2 COUCHES D'ASSISES :

1.1.2.2.2.1 * Grave non traitée 0/20 de classe B1 :

Les matériaux suivants sont conformes aux prescriptions du fascicule n°25 du C.C.T.G. et de la norme NF P 98-115 pour les assises non traitées ou traitées au liant hydraulique. Grave non traitée 0/20 de classe B1. Les granulats sont au minimum de classe D III de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.2.2 * Grave non traitée 0/20 de classe B2 :

Les matériaux suivants sont conformes aux prescriptions du fascicule n°25 du C.C.T.G. et de la norme NF P 98-115 pour les assises non traitées ou traitées au liant hydraulique. Grave non traitée 0/20 de classe B2. Les granulats sont au minimum de classe D III de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.2.3 * Grave ciment 0/20 de classe G 2 :

Les matériaux suivants sont conformes aux prescriptions du fascicule n°25 du C.C.T.G. et de la norme NF P 98-115 pour les assises non traitées ou traitées au liant hydraulique. Grave ciment 0/20 de classe G 2 . Les granulats sont au minimum de classe D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.2.4 * Grave ciment 0/20 de classe G 3 :

Les matériaux suivants sont conformes aux prescriptions du fascicule n°25 du C.C.T.G. et de la norme NF P 98-115 pour les assises non traitées ou traitées au liant hydraulique. Grave ciment 0/20 de classe G 3. Les granulats sont au minimum de classe D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.2.5 * Grave liant spécial routier 0/20 :

Les matériaux suivants sont conformes aux prescriptions du fascicule n°25 du C.C.T.G. et de la norme NF P 98-115 pour les assises non traitées ou traitées au liant hydraulique. Grave liant spécial routier 0/20. Les granulats sont au minimum de classe D III de la norme et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.2.6 * Grave bitume (0/14 ou 0/20) de classe GB 2 :

Les matériaux suivants sont conformes aux prescriptions du fascicule n°27 du C.C.T.G. et de la norme NF P 98-150 pour les assises au liant hydrocarboné. Grave bitume (0/14 ou 0/20) de classe GB 2. Les matériaux sont conformes à la norme NF P 98-138. Les granulats sont au minimum de catégorie D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540. Le liant hydrocarboné doit être du bitume pur conforme à la norme NF EN 12591.

1.1.2.2.2.7 * Grave bitume (0/14 ou 0/20) de classe GB 3 :

Les matériaux suivants sont conformes aux prescriptions du fascicule n°27 du C.C.T.G. et de la norme NF P 98-150 pour les assises au liant hydrocarboné. Grave bitume (0/14 ou 0/20) de classe GB 3. Les matériaux sont conformes à la norme NF P 98-138. Les granulats sont au minimum de catégorie D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540. Le liant hydrocarboné doit être du bitume pur conforme à la norme NF EN 12591.

1.1.2.2.2.8 * Béton de ciment de classe de résistance 3:

Les matériaux sont conformes à la norme NF P 98-138. Les granulats sont au minimum de catégorie D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540. Le liant hydrocarboné doit être du bitume pur conforme à la norme NF EN 12591. Les granulats sont au minimum de catégorie D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.2.9 * Béton de ciment de classe de résistance 5 :

Les matériaux sont conformes à la norme NF P 98-138. Les granulats sont au minimum de catégorie D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540. Le liant hydrocarboné doit être du bitume pur conforme à la norme NF EN 12591. Les granulats sont au minimum de catégorie D III et le sable de catégorie "a" de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.3 LITS DE POSE :

1.1.2.2.3.1 * Sable de granularité 0/3,15 ou 0/6,3 :

Le lit de pose est un sable de granularité 0/3,15 ou 0/6,3 de classe "A" de la norme XP P 18-540.

1.1.2.2.3.2 * Gravillons de granularité 2/4 ou 2/6,3 concassées :

Le lit de pose est un gravillons de granularité 2/4 ou 2/6,3 concassées de roche massive ou alluvionnaire ayant un indice de concassage de 100.

1.1.2.2.3.3 * Sable stabilisé à 110 kg de ciment :

Le lit de pose est sable stabilisé à 110 kg de ciment par mètre cube de sable sec, de granularité 0/3,15 ou 0/6,3 de classe "A" de la norme XP P 18-540.

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1.1.2.2.3.4 * Mortier de ciment type CPA/CEM II :

Le lit de pose est en mortier de ciment type CPA/CEM II conforme à la norme NF P 15-301.

1.1.2.2.3.5 * Mortiers spéciaux prêts à l'emploi :

Le lit de pose est en mortiers spéciaux prêts à l'emploi à haute résistance mécanique.

1.1.2.2.4 MATERIAUX MODULAIRES DE COUCHE DE SURFACE :

1.1.2.2.4.1 * Pavés en béton :

Ils sont conformes à la norme NF P 98-303 ou à la norme P 98-305 ou équivalente.

1.1.2.2.4.2 * Pavés en terre cuite :

Ils sont conformes à la norme P 98-336 ou équivalente.

1.1.2.2.4.3 * Pavés en pierre naturelle :

Ils sont conformes à la norme XP B 10-601 ou équivalente.

1.1.2.2.4.4 * Dalles en béton :

Elles sont conformes à la norme XP P 98-307 ou équivalente. La classe minimale, fonction du trafic poids lourds est déterminée par l'étude de conception. En l'absence de connaissance du trafic pendant toute la durée de vie de l'ouvrage, il est conseillé de prendre la classe la plus élevée définie dans la norme.

1.1.2.2.4.5 * Dalles en pierre naturelle :

Elles sont conformes à la norme XP B 10-601 ou équivalente. La classe minimale, fonction du trafic poids lourds est déterminée par l'étude de conception. En l'absence de connaissance du trafic pendant toute la durée de vie de l'ouvrage, il est conseillé de prendre la classe la plus élevée définie dans la norme.

1.1.2.2.5 MATERIAUX POUR JOINTS :

1.1.2.2.5.1 * Matériaux pour joints courants :

Les joints sont conformes à la norme P 98-335. Les joints peuvent être constitués de la façon suivante :a) sable 0/2 ;b) gravillons 2/4 ;c) sable stabilisé 0/2 à 110 kg de ciment par mètre cube de sable sec ;d) coulis de ciment 0/1 à 300 kg de ciment par mètre cube de sable sec ;e) mortier de ciment à 150 kg de ciment par mètre cube de sable sec ;f) mortier spécial. Une fiche technique doit être fournie par l'entrepreneur

1.1.2.2.5.2 * Matériaux pour joints de retrait-dilatation :

Les matériaux utilisés peuvent être : a) des profilés préformés ;b) des joints coulés à chaud (bitumes, ...) ;c) des joints coulés à froid (polymère - néoprène, silicone...), avec primaire d'accrochage.Leur nature et leurs caractéristiques sont soumises à l'agrément du maître d'œuvre quelle que soit la technique utilisée (réservés à la pose ou sciés). L'entrepreneur doit fournir à ma maîtise d'oeuvre les procès-verbaux d'essais attestant notamment l'allongement à la rupture, l'étanchéité en fonction de l'ouverture des joints et leur durabilité.

1.1.2.3 Fondations

1.1.2.3.1 FONDATIONS SUPERFICIELLES :Ces ouvrages seront exécutés conformément aux prescriptions du DTU 21 relatif à l'exécution des travaux en béton, ainsi qu'aux prescriptions suivantes.

1.1.2.3.1.1 * Précautions avant exécution :

- Ces fouilles sont exécutées conformément aux prescriptions du Cahier des Charges du DTU 12, chapitre 3, applicable aux travaux de terrassement pour le bâtiment Les fonds de fouille doivent rester le moins longtemps possible soumis aux actions des intempéries. Si, à l'examen, le fond de fouille se révèle inapte à recevoir la fondation prévue, l'entrepreneur doit mettre en oeuvre des travaux d'aménagement complémentaires nécessaires. Les fondations ne sont exécutées qu'après assainissement du fond de fouille ; cet assainissement est réalisé par des moyens appropriés : épuisement, drainage. Si le fond de fouille est inondé et gelé ou présente des flaques d'eau transformées en glace, le bétonnage n'est fait qu'après dégel ou destruction complète de la glace, décapage et nettoiement du terrain affecté par le gel. Les dispositions nécessaires doivent être prises pour éviter les affouillements au cours des travaux de fondation, de façon que la stabilité ne soit pas compromise. Les fouilles exécutées au voisinage d'ouvrages existants ne doivent pas compromettre la stabilité de ces ouvrages tant en phase provisoire que définitive.

1.1.2.3.1.2 * Béton de propreté :

- Dans le cas de risques de souillures du béton en cours de coulage, un béton de propreté est exécuté pour tout ouvrage de fondations comportant des armatures au voisinage de sa sous-face.Ce béton de propreté peut, dans certains cas, en fonction des conditions de surface et de nature des terrains de fondation, être remplacé par une feuille de polyéthylène. L'épaisseur de la couche de béton de propreté ne doit pas être inférieure à 0,04 m.

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1.1.2.3.1.3 * Dosages minimaux :

- Les dosages indiqués ci-après concerneront des ciments de classe 45 et 45R.a) Béton de propreté et gros béton : 150 kg de ciment par m3 de béton.b) Béton des semelles non armées sous murs pleins ou sous posteaux : 200 kg de ciment par m3 de béton pour une mise en place à sec et de 300 kg si le béton est mis en place dans l'eauc) Béton des semelles filantes sous murs comportant uniquement une armature de chaînage : 250 kg de ciment par m3 de béton et de 350 kg si le béton est mis en place dans l'eau. Ces dosages sont prescrits pour assurer une protection efficace des armatures contre la corrosion.d) Béton des semelles armées : 300 kg/m3 pour le béton exécuté à sec et 400 kg/m3 si le béton est mis en place dans l'eau.

1.1.2.4 Bétons armés

1.1.2.4.1 CONSTITUANTS :

1.1.2.4.1.1 * Ciments :

- Les ciments utilisés doivent répondre aux spécifications de la norme NF P 15-301 et bénéficier de la marque NF-LH ou certification équivalente. La nature et la classe du ciment doivent être appropriées à l'emploi et aux conditions d'environnement en service du béton (ciment PM pour travaux à la mer (NF P 15-317), ciment ES pour travaux en eaux à haute teneur en sulfates (XP P 15-319), etc.) et à la nature des granulats. Pour des cas particuliers ou spéciaux, d'autres ciments peuvent être utilisés dans le cadre de leurs directives d'emploi (par exemple : ciment alumineux fondu (NF P 15-315) à utiliser suivant le fascicule de documentation FD P 15-316). Lors de travaux à l'étranger, lorsqu'il n'est pas possible de se procurer à des conditions acceptables des matériaux conformes aux normes françaises ou européennes, les ciments conformes au prescriptions locales peuvent être utilisés.

1.1.2.4.1.2 * Granulats :

- Les granulats utilisés doivent répondre aux spécifications de l'une des normes : NF P 18-301 ou NF P 18-302. Toutefois, si le maître d'ouvrage a imposé dans le marché des granulats de nature déterminée qui ne satisfont pas aux normes françaises (ou s'il s'agit de travaux à l'étranger pour lesquels les seuls granulats pratiquement disponibles ne satisfont pas à ces normes), ces granulats pourront être employés si des essais montrent que :a) les résistances nécessaires d'après le projet peuvent être obtenues ;b) les granulats constituent avec le ciment choisi un béton dont la durabilité est convenable, ce qui ne peut se montrer que par la longue expérience du passé.

1.1.2.4.1.3 * Aciers :

- Les aciers utilisés doivent répondre aux spécifications des normes : NF A 35-015 à NF A 35-022. De plus, les barres ou fils à haute adhérence et les treillis soudés doivent être agréés par la "Commission interministérielle d'homologation et de contrôle des armatures pour béton armé". Afin d'éviter toute confusion néfaste sur le chantier, il est interdit d'employer dans un même ouvrage des aciers de même apparence géométrique ayant des caractéristiques différentes et/ou étant de types différents. Pour les travaux à l'étranger, dans les pays où l'acier est soumis à d'autres normes que les normes françaises, sont utilisables des aciers conformes aux normes BS, DIN, ASTM et aux Euronormes, à condition de se préoccuper de la correspondance des propriétés.

1.1.2.4.1.4 * Adjuvants :

- Les adjuvants utilisés doivent répondre aux spécifications des normes NF EN 934-2 et bénéficier d'un droit d'usage de la marque NF ou être choisis parmi ceux figurant sur la liste des adjuvants établie par la Commission Permanente des Liants Hydrauliques et des Adjuvants du Béton (COPLA). L'emploi de chlorure de calcium et d'adjuvants chlorés n'est autorisé que dans les limites prévues par le DTU n° 21.4 "Prescriptions techniques concernant l'utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et bétons". Les conditions d'emploi des adjuvants doivent respecter les prescriptions des normes ou celles établies par la COPLA, notamment en ce qui concerne les essais de convenance.

1.1.2.4.1.5 * Eau :

- L'eau de gâchage utilisée peut être l'eau distribuée par des réseaux publics ainsi que toute eau potable. Dans les autres cas, l'eau de gâchage utilisée doit répondre aux spécifications de la norme NF P 18-303.

1.1.2.4.1.6 * Béton prêt à l'emploi :

- Le béton prêt à l'emploi utilisé doit répondre aux spécifications de la norme NF P 18-305. En particulier, la désignation du béton choisi doit être fonction des exigences de l'ouvrage (résistance, conditions d'environnement, etc.), de la mise en oeuvre et des conditions climatiques.

1.1.2.4.1.7 * Pièces préfabriquées en béton (fabrication) :

- Il s'agit de pièces traditionnelles fabriquées en usine ou sur le chantier auxquelles les prescriptions du présent cahier des clauses techniques sont intégralement applicables.- Les phases de préfabrication, stockage, manutention et transport doivent être telles que les qualités requises pour ces pièces et l'ouvrage fini soient obtenues après traitement des détériorations mineures qui pourraient survenir au cours de ces opérations.

1.1.2.4.2 COFFRAGES :L'Entrepreneur doit utiliser la meilleure qualité des matériaux pour réaliser la finition demandée. Le calepinage de tous les joints des parois extérieurs apparents doit être conforme aux plans. Les joints entre les panneaux du coffrage doivent correspondre aux joints creux. Aucun autre joint n'est permis. Le joint de construction doit aussi correspondre au calepinage des joints creux.L'Entrepreneur doit indiquer sur les plans de coffrage comment il va éviter les tâches dues à l'écoulement de l'eau sur les rives et autour des ouvertures. Les modules répondent aux spécifications du chapitre 4 du Livret 2.21 de la S.N.C.F. Elément déterminant, la peau coffrante plus ou moins rigide conditionne directement la qualité de l'état de surface obtenue. Par conséquent les coffrages répondent aux caractéristiques techniques suivantes :- Posséder un état de surface rigoureusement conforme à l'aspect lisse et mat souhaité pour la hauteur de mât considérée.- Posséder un système de fermeture qui permet un joint d'assemblage aussi discret que possible.- Avoir une surface "modulable" (choix des huiles de démoulages).- Etre parfaitement étanche.- Avoir une paroi coffrante dont la déformation sous la poussée du béton ne dépasse pas les tolérances admissibles.- Ne pas perdre ses caractéristiques lors des manipulations de décoffrage, de stockage ou des expositions aux intempéries.

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- Procurer si possible une isolation thermique.- Permettre le décoffrage à la fois par sa forme, par sa cinématique et par son absence d'adhérence au béton.Pour les éléments de parement fin "2ème catégorie", les dessins de coffrage portent les indications détaillées minimales suivantes :- Les différentes classes de parements, avec mention de l'aspect, de la teinte et de la texture,- Les réservations et inserts,- Les trous d'entretoise,- Les anneaux de levages s'il y a lieu,- Les reprises de bétonnage,- Les joints creux, de reprise ou de dilatation,- Le calepinage des panneaux constituant la paroi, avec détail du traitement des joints d'assemblage,- Et autres détails pouvant laisser une empreinte au démoulage.Les dessins de coffrage font l'objet d'un contrôle exécuté par la MOE sur plans.Les assemblages sont exécutés avec soin et comprennent meulage et ponçage des soudures et aspérités pour les parois en métal, ponçage et rabotage pour les parois en bois. On cherche à éviter absolument la trace des clous sur la paroi. Celle-ci est protégée des chocs et souillures. Sa préparation en vue d'un coulage respecte les conditions de propreté, et de régularité de l'application de l'huile de démoulage.

1.1.2.4.2.1 * Rappel des justifications par notes de calculs :

Le dimensionnement et la justification des coffrages satisfont les vérifications contenues dans le Livret 2.02 qui donne les méthodes de calcul et le Livret 2.21 qui fixent les limitations de flèche des coffrages et au minimum les suivantes :- Résistance à la déformation sous la poussée du béton,- Résistance au flambement des étaiements,- Résistance à la traction des tiges d'entretoise,- Stabilité d'ensemble.

1.1.2.4.2.2 * Trou d'entretoise :

Les trous d'entretoise sont calepinés et doivent apparaître clairement sur les plans de l'entreprise soumis pour approbation au représentant de la Maîtrise d'Oeuvre. Une fuite de laitance peut assez souvent apparaître au droit de ces trous. Pour assurer une étanchéité à ces tiges, elles sont munies d'une extrémité conique récupérable, si possible en P.V.C.

1.1.2.4.2.3 * les angles :

L'outil coffrant est conçu de manière à permettre un démoulage en "douceur" afin d'éviter les épaufrures.

1.1.2.4.2.4 * Baguettage et joints de dilatation :

Le calepinage des joints entre éléments est déterminé sur les plans. L'entreprise distingue les joints de reprise de bétonnage horizontale, des joints entre plaques de coffrage et des joints de construction et de dilatation (joints creux). L'Entrepreneur doit veiller à ce que les éventuelles reprises de bétonnage correspondent au baguettage.

1.1.2.4.2.5 * Propreté du moule :

En fin de positionnement, le moule est libéré de toute poussière, fils de ligature, traces de rouilles, et tout élément susceptible de tâcher le parement, par un nettoyage à eau sous pression puis séchage par air comprimé. Un contrôle visuel est effectué juste avant le début du bétonnage.

1.1.2.4.3 ARMATURES :

1.1.2.4.3.1 * Armatures :

Les aciers pour armatures sont de caractéristiques répondant à la réglementation et aux normes en vigueur. Ils doivent être exempts de toutes traces de graisse, seule une légère oxydation naturelle est tolérée. Ils sont du type acier à haute adhérence nuance Fe E 500 et treillis soudés.Les dispositions prévues à l'article 4.4 du Livret 2.21 sont applicables. En outre, les prescriptions suivantes doivent être suivies :- Les aciers sont assemblés de manière à respecter un enrobage minimum de 30 mm respectant les épaisseurs exigées pour la stabilité au feu.- Des cheminées de bétonnage sont aménagées sur les plans d'armatures. Les ligatures sont coupées et tournées vers l'intérieur du moule.- Les armatures en attente de reprise de bétonnage seront crossées.- Les cales d'armatures sont fabriquées dans le même mortier que le béton mis en place. Elles ont une forme complexe qui offre le plus petit contact avec le coffrage sans toutefois le marquer. Elles sont soumises à l'agrément du Maître d'Oeuvre.

1.1.2.5 Canalisations d'assainissement

1.1.2.5.1 DOCUMENTS TECHNIQUES CONTRACTUELS :L'ensemble des ouvrages doit satisfaire aux documents techniques unifiés en vigueur au moment de la remise du prix de l'entrepreneur et sans que l'énumération ci-après soit exhaustive :

1.1.2.5.1.1 * Documents normatifs :

- NF P 16-341 : tuyaux par éléments en béton pour réseaux d'assainissement- NF P 16-342 : regards de visite par éléments en béton pour réseaux d'assainissement- NF P 16-341 : boîtes de branchement par éléments en béton pour réseaux d'assainissement

1.1.2.5.2 QUALITE DES TUYAUX ET ACCESSOIRES :Les tuyaux et accessoires doivent être titulaires de la marque de qualité N.F. lorsque cette marque existe. Les usines susceptibles de fournir les tuyaux d'assainissement doivent être agréées S.P. (Service Publics) lorsque cet agrément existe. Les canalisations doivent comporter le marquage correspondant. Dans le cas où l'entreprise envisagerait l'emploi de tuyaux non titulaires de la qualité N.F. ou en provenance d'usines non agréées, le maître d'oeuvre peut exiger l'exécution d'essais dans les conditions envisagées au fascicule 70 ou aux normes. Les frais découlant de ces essais, qu'ils se révèlent favorables ou non à l'entreprise, sont intégralement à la charge de celle-ci.

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1.1.2.5.2.1 * Choix des séries. :

Sauf spécifications du présent document, le choix des séries incombe à l'entreprise dans les conditions envisagées à l'annexe 4 du fascicule 70 compte tenu : - Des charges et surcharges prévisibles. - Des conditions de pose et de remblayage. Les séries proposées doivent figurer sur les plans d'exécution dont l'entreprise doit l'établissement.

1.1.2.5.2.2 * Tuyaux circulaires en béton armé ou non, accessoi res :

NF.P.16.341 et articles 14 et 15 du fascicule 70. Assemblage par joints souples préfabriqués avec bague d'étanchéité en élastomère, livrées avec les tuyaux. Les accessoires et pièces spéciales diverses doivent présenter les mêmes caractéristiques mécaniques et d'étanchéité que les tuyaux.

1.1.2.5.2.3 * Tuyaux ovoïdes préfabriqués :

NF.P.16.041 et articles 16 du commentaire du fascicule 70.

1.1.2.5.2.4 * Tuyaux en grès vernissé :

NF.P.16.321, 16.421, 16.422 : Assemblage par bague en élastomère, de profils divers (à lèvres, circulaires, etc.), réalisées en usine ou sur chantier, ou par manchon en matière plastique (polypropylène) avec bague en élastomère sertie sur le manchon. L'assemblage par mortier de ciment ou corde imprégnée de bitume est proscrit.

1.1.2.5.2.5 * Tuyaux en PVC non plastifié :

- NF.P.16.352 : Eléments de canalisation en P.V.C. non plastifié pour l'assainissement. - NF.T.54.002 : Eléments de canalisation en matière plastique. - NF.T.54.003 : Tubes en P.V.C. non plastifié. Spécifications générales. - NF.T.54.028 : Assemblage par collage. Caractéristiques dimensionnelles. - NF.T.54.030 : Raccords moulés en PVC non plastifié, série écoulement. - NF.T.54.031 : Assemblage simple à bague d'étanchéité pour canalisation d'écoulement. Caractéristiques dimensionnelles.- NF.T.54.037 : Assemblages à bague d'étanchéité pour canalisation d'écoulement. Aptitude d'emploi. Spécifications.- NF.T.54.041 : Bagues d'étanchéité en élastomère pour assemblages d'éléments de canalisation en matière plastique.Assemblage par un bout de lisse et une emboîture façonnée en usine et munie d'une bague d'étanchéité en élastomère ; 2 bouts lisses et un assemblage par manchon ayant 2 anneaux d'étanchéité. Pour les tuyaux de faible diamètre, l'assemblage peut être réalisé par un bout lisse et une emboiture façonnée en usine avec assemblage réalisé par collage à froid. Les adhésifs seront ceux recommandés par les fabricants de tuyaux (adhésif à solvant fort). Si la hauteur du recouvrement des canalisations est inférieure à 80 cm, il doit obligatoirement être utilisé des tuyaux de la série I.

1.1.2.5.2.6 * Matériaux pour joints à base d'élastomère :

NF.T.47.301, T.54.041, P.16.343, A.48. 823, T.46.011 , article 6.5.1. du fascicule 70.

1.1.2.5.2.7 * Liants :

NF.P.15.300, P.15.301 : Ciment CPA, CPJ, CHF, CLK.

1.1.2.5.2.8 * Aciers :

- Aciers doux : NF A 35.015, Fe. E 22 ou Fe. E.24. - Aciers haute adhérence : NF A 35.016, Fe. E 40 ou Fe. E 50.

1.1.2.5.2.9 * Granulats :

NF.A.18.101, NF.A.18.301, NF.A.18.304. La granulométrie des sables, gravillons et cailloux est donnée à l'article 6.1 du fascicule 70.

1.1.2.6 Récupération des eaux de surface

1.1.2.6.1 CLASSES DE RESISTANCE :Les différentes classes de résistance pour les caniveaux d'assainissement selon DIN 19850.

1.1.2.6.1.1 * Classe A 15 :

Force d'essai 15 kN. Pour les surfaces uniquement empruntées par les piétons et les cyclistes, comme les espaces verts ou les petites cours intérieures.

1.1.2.6.1.2 * Classe B 125 :

Force d'essai 125 kN. Classe de résistance destinée notamment aux trottoirs, aux zones piétonnières, aux parkings, aux accès de cours et aux garages.

1.1.2.6.1.3 * Classe C 250 :

Force d'essai 250 kN. Cette classe de résistance peut être utilisée pour les caniveaux d'assainissement jusqu'à 50 cm du bord de la chaussée et pour les accotements des routes.

1.1.2.6.1.4 * Classe D 400 :

Force d'essai 400 kN. Caniveaux utilisables pour les chaussées, les rues piétonnières, les parkings et également pour les aires de stationnement des autoroutes.

1.1.2.6.1.5 * Classe E 600 :

Force d'essai 600 kN. Caniveaux pour aires de circulations non ouvertes au public et soumises à des charges par roue très élevées, comme les zones portuaires et industrielles.

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1.1.2.6.1.6 * Classe F 900 :

Force d'essai 900 kN. Pour les surfaces soumises à des charges maximales, comme dans les aéroports.

1.1.2.7 Espaces verts

1.1.2.7.1 GENERALITESLes matériaux, produits et composants de construction devant être mis en œuvre, seront toujours neuf et de première qualité. Les matériaux, quels qu'ils soient, ne devrons en aucun cas présenter des défauts susceptible d'altérer l'aspect des ouvrage ou de compromettre l'usage de la construction.Dans le cadre des prescription du C.C.T.P., le Maître d'œuvre aura toujours la possibilité la nature et la provenance des matériaux qu'il désir voir employer et d'accepter ou de refuser ceux qui lui sont proposés.Pour tous les matériaux ou articles soumis à avis technique, l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et produits fabriqués titulaire d'un avis technique.

- REGLE D'EXECUTION GENERALTous les travaux devront être réaliser selon les règle de l'art avec toutes les perfection possible et selon les meilleur techniques et pratiques en usage. Elles devront être en accord avec les prescriptions du fascicule 35.A ce sujet, il est formellement précisé à l'entreprise qu'il lui sera exigé un travail absolument parfait et répondant en tout points aux règles de l'art. Il ne sera accordée aucune plus value pour obtenir ce résultat, quelles que soient les difficultés rencontrées et les raison invoquées.La démolition de tout travaux reconnus défectueux par le maître d'œuvre et leur réfection jusqu'à satisfaction totale seront implicitement à la charge de l'entrepreneur, de même que tous frais de réfections des dégâts éventuels causés aux autres ouvrages. Aucune prolongation de délai ne sera accordée.

- REGLEMENT ET NORMES DES VEGETAUXLes plants de type "horticole" répondront aux normes françaises AFNOR en vigueur.

Spécifications générales Spécifications particulièresArbres d'alignement et d'ornement NF. V 12-051 NF. V 12-055 Déc. 1990

- CARACTERISTIQUE GENERAL DES VEGETAUX A FOURNIREn complément à l'article 1.1.4.1 du fascicule 35 du CCTG, il est précisé que:- tous les végétaux proviennent de pépinières choisies par l'entrepreneur. Celles-ci seront en principe régionales, dans des conditions de climat et de sol identiques au dit terrain ou plus rudes quelles,- les végétaux d'origines étrangères devront satisfaire aux normes phytosanitaires en vigueur en France (AFNOR) et le recours aux dites pépinières devra se faire après autorisation du maître d'oeuvre paysagiste.- l'entrepreneur devra demander l'agrément du Maître d'œuvre des pépinières auxquelles il compte s'approvisionner, au plus tard 7 jours après la date de notification du marché et ne devra débuter l'approvisionnement des fournitures qu'après cet agrément.L'entrepreneur organisera, a ces frais, la ou les visites en pépinières afin de choisir et marquer les arbres en compagnie du maître d'oeuvre ou son représentant. Le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre seront représentés par une ou deux personnes lors de ces marquages.- les végétaux fournis par l'entrepreneur seront réceptionnés avant plantation sur le chantier ou en pépinière s'il s'agit de végétaux étrangers importés. L'entrepreneur est tenu d'aviser 4 jours au moins à l'avance le maître d'oeuvre paysagiste ou son représentant pour cette réception;- les végétaux devront expressément être conformes aux normes AFNOR et à la qualité 1 de celle-ci;- Dans chaque espèce, la fourniture devra être constituée de sujets ressemblants, de taille aussi homogène que possible. La formation des sujets devra être régulière, reflétant des allongements normaux pour les parties aériennes comme pour les parties souterraines. Les bois seront vigoureux et bien aoûtés.- Les lots non conformes seront systématiquement refusés, sans que l'entrepreneur puisse se prévaloir d'une indemnité quelconque;- Le maniement des plants devra être effectué avec le plus grand soin;- Les végétaux dont les mottes seront brisées, cassées ou fendues seront refusés, de même pour les végétaux en godets lorsque ceux-ci seraient en partie vidés de leurs substrats;- Les livraisons de plants devront obligatoirement être effectués durant les jours ouvrables entre 9h00 et 17h00;- L'arrachage des plants dans les pépinières s'effectue avec toutes les précautions nécessaires pour ne pas endommager les racines et selon les techniques appropriées pour conserver le chevelu et éviter de fendre, d'écorcher ou de blesser les plants;- L'arrachage ne doit pas être effectué par vent desséchant ou par temps de gelée;- Avant la plantation, l'état sanitaire et la conformation des plants seront vérifiés sur le chantier et les plants refusés seront immédiatement évacués du chantier, dans les 48 heures qui suivent la notification du procès verbal de refus à l'entreprise;- Pour chaque massif d'une essence déterminée, une étiquette attachée à une fiche donne, par une inscription nette et indélébile, la spécificité du plant (genre, espèce, variété et nombre de plants identiques);- La vérification de la conformité spécifique et variétale des plants s'effectue au plus tard au cours de la première période de végétation après la plantation .Tout végétal non conforme sera évacué hors du périmètre de l'opération et l'entreprise sera tenu de la remplacer à ces frais avec une taille supplémentaire au végétale concerné.Tous les végétaux devront être conformes aux descriptions du quantitatif.Les essences devront être en parfaite conformité avec les végétaux demandés, tant dans la définition du végétal que dans sa force.Si d'autres variétés étaient proposées, elles ne seraient approvisionnées qu'après agrément du maître d'oeuvre.Tous les végétaux seront exempts de parasites animaux ou végétaux ainsi que de toutes lésions d'origine biologique ou accidentelle.Tous les arbustes seront livrés en racines nues ou godets.

- CARACTERISTIQUE DES PARTIES AERIENNES- saine, indemne de dommages mécaniques ou physiologiques,- bien aoûtée,- présentant un bourgeon terminal sain et bien conformé,- présentant un bon équilibre hauteur/diamètre au collet,

- Arbres tiges :La tige sera fléchée et devra présenter une flèche dominante et vigoureuse. Les bandes latérales devront être régulièrement réparties le long de la tige.Caractéristiques du système racinaire.

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Les arbres et arbustes seront fournis soit en racines nues soit en mottes.- motte solide proportionnée au développement du plant selon descriptif des végétaux ci-joint.- enracinement apparent sur les parois de la motte.- bien conformé : les systèmes racinaires déformés par enroulement seront refusés.- pas de grosses racines apparentes.

- ETIQUETAGE / VARIETESL'entrepreneur assurera l'étiquetage des végétaux par un système de fiches et d'étiquettes plastifiées gravées homogènes, par lot, secteur, massif, zone.Tout manquement d'étiquetage sera refusé par le maître d'oeuvre et remplacé par l'entrepreneur et à ses frais par des sujets étiquetés, conforme tant en variété, taille et force.Les étiquettes seront laissées sur les végétaux après plantation en prenant soin qu'elles ne blessent le sujet.

- TRANSPORT - STOCKAGE DES VEGETAUXPar véhicule bâché et par température supérieure ou égale à 0°C.Lors du chargement et du déchargement des tiges, le tronc des arbres et conifères sera protégé, les mottes ne devront subir aucun choc. Dans le camion, les arbres devront être calés afin d'être maintenus immobiles lors du transport : les mottes seront calées par de la paille et les arbres seront sanglés.L'entreprise devra respecter impérativement ces règles pendant le chargement, durant le transport et lors du déchargement, afin d'éviter toute dégradation des végétaux.L'intervalle entre l'arrachage et la plantation ne pourra excéder 48 heures. A cet effet l'entreprise devra prendre toutes dispositions afin que le volume livré corresponde à l'avancement des plantations. Au cours des différentes manipulations, les végétaux devront rester couverts.En cas de stockage nécessaire, les végétaux devront être jaugés dans la période la plus courte possible.Le stockage aura lieu dans un endroit abrité du vent et du soleil.Les mottes et les containers seront maintenus à l'abri par un système de protection (bâches, plastiques, paille...)Dans le cas d'un stockage excédant une semaine, du sable sera prévue pour caler les mottes.Les mottes et containers seront maintenus frais par des arrosages.

- EPOQUES DE PLANTATIONLes plantations auront lieu entre le 15 novembre et le 30 mars. En période de gelée persistante (-2°C dans la journée) aucune plantation ne pourra avoir lieu, ou lorsque la terre est détrempée par les pluies ou par le dégel.L'entrepreneur prendra toutes les dispositions pour protéger les plants du gel (jauge de sable créée dans l'enceinte du chantier, local modérément chauffé, bâche sur litière de paille, etc...). Ces mesures ne le déchargeront pas de sa responsabilité de reprise des végétaux.L'entrepreneur ne pourra justifier de raisons climatiques pour annuler la garantie de reprise.

- NETTOYAGE DES SOLSLe nettoyage consiste à évacuer ou détruire tout produit indésirable. L´élimination de la végétation parasite est réalisée mécaniquement ou manuellement, par coupe, broyage, ramassage, enlèvement, en prenant soin de préserver la végétation conservée.Le nettoyage mécanique est effectué par des engins adaptés au site, conditions du sol et du climat en évitant toute inversion et tout mélange des différentes couches de sols.La destruction de la végétation non souhaitée pourra être effectuée par application de débroussaillants ou herbicides non rémanents sur accord du Maître d'œuvre.

- EXAMEN ET RECEPTION DES FOURNITURESToutes les fournitures à employer dans l'exécution des travaux d'engazonnement peuvent être sujettes à vérification. Aucune d'elles ne pourra être mise en œuvre sans avoir été préalablement réceptionnée, vérifiée et acceptée par le maître d'œuvre qui s'assurera en particulier que les fournitures approvisionnées sur le chantier remplissent les conditions exigées et sont conformes aux fiches techniques fournies avant les travaux.

Le Maître d'œuvre se réserve le droit de procéder à des prélèvements destinés à vérifier la qualité des fournitures.

- MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX DE PLANTATIONL'entrepreneur fournira au maître d'oeuvre un descriptif complet de la technique de plantation et des moyens mis en oeuvre à cet effet (transport, levage, manipulation, etc...) ainsi que le calendrier de livraison.

- PREPARATION DES ESPACES A PLANTERTous les éléments non utilisables présents dans la terre végétale seront évacués au frais de l'entreprise.Avant les travaux de plantation des arbustes, l'entrepreneur procédera à un décompactage des sols, un réglage et à un griffage pour assurer la formation paysagère.

- IMPLANTATIONSLes opérations d'implantation des végétaux font partie des prestations du présent marché. Le tracé et le piquetage des plantations se feront avec l'accord du maître d'oeuvre.L'entrepreneur devra par ailleurs respecter les phases suivantes:

Avant l'exécution des ouvragesL'entrepreneur, à partir des repères altimétriques et planimétriques, procédera à une vérification préalable des éléments principaux des plans (voies, regards, tampons, réseaux, ouvrages divers) destinée à s'assurer de la mesure dans laquelle les dispositions prévues aux plans sont compatibles avec le terrain remis. Les travaux d'implantation ne pourront effectivement commencer qu'après contrôle et accord du maître d'oeuvre qui donnera lieu à un compte rendu écrit.L'entrepreneur prendra connaissance de tous les réseaux, membranes, canalisations existantes, des ouvrages réalisés ou en cours de réalisation des autres travaux et ne pourront justifier de leur méconnaissance lors de détériorations pendant les travaux de plantation. Les remises en états éventuels sont à la charge de l'entrepreneur.

Pendant la durée des travauxL'entrepreneur devra assurer la conservation de tous les éléments de repère nécessaires aux reports partiels et au contrôle des travaux, qu'ils ont été mis en place par lui ou par le maître d'oeuvre.À ce titre, il ne pourra pas se dérober à toute remise en place demandée par le maître d'oeuvre.

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À défaut, toute vérification ou restitution, qui sera demandée par le maître d'oeuvre ou le maître d'ouvrage, donnera lieu à une imputation des frais correspondants à l'entrepreneur.Après l'exécution des travaux l'entrepreneur procèdera au récolement statistique de tous les ouvrages créés.Ce relevé, qui pourra servir de base au justificatif des quantités réellement exécutées, sera de toute façon annexé au décompte définitif des travaux avec les plans de plantation annotés des quantités pour chaque essence.L'entrepreneur est tenu de signaler au maître d'oeuvre toute erreur ou omission qu'il pourrait relever au moment des implantations, ainsi que des inadéquations entre les plans et le terrain.Il sera tenu pour responsable de toute erreur d'implantation, quelque soit le niveau d'avancement du chantier.De ce fait, il pourra être mis en demeure d'y remédier, à ses frais et sans indemnités, soit par la destruction d'un ouvrage mal implanté, soit par l'exécution de tous les travaux induits par cette erreur.

- ENCAISSEMENT DES VEGETAUXL'entrepreneur prendra toutes les mesures nécessaires pour éviter tout dommage sur les ouvrages, réseaux et circulations, plantations existantes alentours.Tous déblais excédentaires résultant des encaissements seront évacués aux frais de l'entrepreneur.

- AMENDEMENTS ET ENGRAISLa désignation dún produit ne doit laisser aucune incertitude quant à la nature, l´état des combinaisons et le dosage des différents éléments. Les matières fertilisantes (amendements, engrais) sont conformes aux normes. Les produits ne correspondant pas à ces normes doivent avoir une homologation délivrée par le Ministère de lágriculture, Service de la Protection des Végétaux.L'entrepreneur proposera au maître d'oeuvre une formule complétant les carences que pourra présenter la terre en place après analyse et la mettra en place après sa validation. Lors des plantations, un engrais de fond sera préconisé dans les trous de plantations de chaque sujet, mais en aucun cas sur les racines des sujets à planter. La quantité d'engrais de fond sera évaluée en relation avec la force des sujets à planter. Léntrepreneur fournira au maître dóeuvre tous les éléments permettant de vérifier les quantités et les qualités des amendements, engrais et autres produits utilisés.

- NETTOYAGE ET REMISE EN ETATPendant la durée du chantier, l'entrepreneur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter de salir la voirie publique. L'entrepreneur devra obligatoirement faire les travaux de réfection des voiries et des autres matériaux existants sur le site détérioré pendant la mise en oeuvre des travaux. Toutes ces interventions seront à la charge de l'entrepreneur. Toutes les circulations et les travaux déjà mis en oeuvre auparavant devront être remis dans leur état initial.

- PLANTATION- Préparation des végétaux avant la plantationL'Entrepreneur veillera à ce que l'étiquetage soit toujours présent, visible et lisible sur les végétaux (conformément au présent CCTP).Les végétaux seront nettoyés, taille des tiges et habillage des racines pour les végétaux à racine nues, équilibrage de la partie aérienne avec la partie souterraine.

- Condition de mise en jauge sur le siteLes végétaux en racines nues seront mis en jauge sur le chantier dans des jauges qui seront réalisé par l'entreprise sur des emplacements convenus avec le maître d'oeuvre. Ces emplacements seront remis en états après utilisation des jauges.

- Méthodes de plantation.Tous les végétaux en racines nues seront pralinés avant la plantation.Les végétaux seront plantés aux emplacements prévus sur les plans ou repérés sur le terrain.Les trous de plantation devront être d'une section du double de la section de l'ensemble du volume racinaire, Ils devront être suffisant pour que les racines, après habillage, puissent y entrer sans rebroussement, le collet devant se trouver au niveau du sol après tassement.L'ouverture des trous se fera de façon à ce que les parois et le fond des trous dans leur état définitif ne soient ni tassés ni lissés.

- Réalisation des fosses de plantationLe trou de plantation sera suffisamment grand (1.50 x1.50 x 1.50 m) pour permettre de disposer la motte ou les racines sans contrainte :- au centre de la fosse à une distance minimale de 30 cm des parois,- de façon à ce que le collet du végétal se situe au niveau du sol, une fois la fosse comblée et la terre tassée.Le trou de plantation sera réalisé à la bêche, sera pioché, afin d'éviter tout lissage.- Le végétal sera positionné au centre dans le trou de plantation- La plantation aura lieu selon les règles de l'art.- La tige sera bien verticale, le collet juste au niveau du sol (prévoir le terrassement ultérieur du sol)

Le trou de plantation sera comblé en prenant soin de tasser la terre remise en place. Lorsqu'il sera comblé à la moitié de sa hauteur, l'enveloppe de la motte sera ouverte et étalée. Le trou de plantation sera ensuite comblé jusqu'au niveau du collet de l'arbre tige.Un arrosage sera effectué à l'issue de la plantation, à raison de 50l à 100l d'eau par végétal, et est intégré au prix de plantation, selon les conditions climatiques. Cette opération est due par l'Entrepreneur. La plantation sera suspendue en période de gel. Les végétaux, principalement les mottes et les racines nues, seront protégés en permanence du dessèchement (vent, soleil) et du froid (gel, vent).

1.1.2.7.2 TERRE VEGETALELa terre végétale fournie aura les caractéristiques suivantes,Elle sera débarrassée de tout élément indésirable, détritus racines, blocs de pierres, végétaux.Elle sera saine sans présence d'éléments chimiques polluant tel que, métaux lourds, hydrocarbures, désherbants, pesticides…

Caractéristiques physiques, Pierres ø < 20 mm 5 % maximum Sable de 50 à 200 micron 10 % maximum Sable de 200 à 2000 micron 40 % maximum Limons de 20 à 50 microns 30 à 40 % Argile < 20 micron 15 à 25 % Matière organique 1.5 % (% du poids sec méthode Anne)

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Caractéristiques chimiques,- pH eau 6.5 à 7- Calcaire total de 1 à 10 % soit 10 à 100 gr / Kg de terre sèche- Calcaire actif Indice de pouvoir Chlorosant (IPC) < 12 Calcaire actif en g/kg de terre sèche x 103 IPC = -------------------------------------------------------- Fer extractible en mg/kg de terre sèche

Phosphore assimilable 0.25 à 0.30 pour mille (dosage Joret-herbert) Potassium 0.25 à 0.30 pour mille Magnésium 0.15 pour milleOrigine de la terre végétaleL'utilisation par l'entrepreneur de terre végétale par l'entrepreneur ne pourra se faire qu'après, Avoir fourni un plan de repérage des lieus d'extraction Avoir fourni une analyse physicochimique de cette terre, le Maître d'œuvre pourra effectuer les prélèvements à la place de l'entrepreneur. Avoir reçu l'agrément du Maître d'œuvre des pièces mentionnées plus haut Le décapage de la terre sur site se fera sur une épaisseur maximale de 0.30m.

Prélèvement pour analyse de la terre végétaleLe prélèvement se fera en plusieurs points du site ou stock de manière à ce que les résultats des analyses donnent une image représentative des constituants de la terre végétale qui sera utilisée.Chaque prélèvement aura un volume d'environ 1 litre.Le prélèvement sur site se fera à raison de 15 unités à l'hectare sur une couche superficiel de 0.30m d'épaisseur maximum.

Analyse de la terre végétaleL'analyse devra être réalisée par un laboratoire agréé par le Ministère de l'Agriculture suivant les normes AFNOR x31.100 à x31.116 et x31.130.Le compte rendu de l'analyse donnera les renseignements généraux suivants, Référence de l'analyse Localisation du prélèvement sur la parcelle Culture précédente Date de prélèvement et date de réalisation de l'analyse Nom du technicien ayant réalisé l'analyse

L'analyse se fera sur les critères physiques et chimiques suivants, Description des éléments grossiers constatés Granulométrie Matières organiques par la méthode Anne Capacité d'échange par la méthode Metson en Meq/kg pH eau et PH Kcl Calcaire total en g/kg et en pourcentage Calcaire actif en g/kg et en pourcentage

En conclusion, l'analyse proposera les améliorations à apporter devants les éventuelles carences.

ConclusionLe Maître d'œuvre à l'appui des renseignements qui lui seront transmis, origine, analyses et conditions d'extraction, pourra décider ou non de l'utilisation la terre végétale proposée par l'entrepreneur.Si sa décision est favorable, il pourra néanmoins, aux vues des résultats de l'analyse, demander à l'entrepreneur des amendements et fertilisations de la terre végétale jusqu'à obtention des qualités requises.

1.1.3 PRECONISATION DE MISE EN OEUVRE

1.1.3.1 Terrassements complémentaires

1.1.3.1.1 CLASSIFICATION :

1.1.3.1.1.1 * Les terrains seront classés selon les difficultés d'extraction, dans l'ordre suivant :

- Terrain ordinaire : terres végétales, sables meubles, remblais de formation récente, gravois.- Terrain argileux ou caillouteux non compacte : argile, pierreux ou caillouteux, tufs, marnes fragmentées, sables agglomérés par un liant argileux.- Terrain compact : argileux compactes, glaise (qui sera un mélange sablolimono-argileux) et sables fortement agglomérés.- Roches devant être attaquées au pic ou à la pioche : les podingues agglomérés avec un liant naturel et attaquables au pic ou à la pioche.- Roches dures, exploitables au coin, à la pointerolle ou au marteau-piqueur.- Roches très dures nécessitant l'emploi de mine.- Roches de sujétion : roches dont la nature nécessiterait normalement l'emploi d'un explosif, mais pour lesquelles cet emploi serait interdit par le maître d'ouvrage, en raison de circonstances particulières. Ces roches seront signalées aux documents particuliers. Ces roches seront signalées aux documents particuliers au marché avec leur importance problable.

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1.1.3.1.2 PRELIMINAIRES :

1.1.3.1.2.1 * Prise de possession du terrain :

Il réceptionnera donc l'ensemble des fouilles et des équipements, talus, blindages, parois berlinoises, tirants, etc. exécutés et laissés en place, et en assurera l'entretien. Les plates-formes lui seront livrées aux niveau définis par les plans fournis par le B.E.T. Les éventuels soutènements complémentaires seront également à exécuter au titre du présent lot.

1.1.3.1.2.2 * Maintien hors d'eau du chantier :

- Les ouvrages en cours de construction ou construits doivent être maintenus hors d'eau par l'entrepreneur et à ses frais. Ce dernier doit donc prendre toutes les dispositions nécessaires afin d'assurer les conditions suivantes : a) Les terrassements complémentaires dans chaque zone seront exécutés en assurant à tout moment une pente continue pour l'écoulement vers les points bas. b) Les eaux seront drainées et décantées efficacement avant rejet. c) Les fonds de fouilles seront protégés du délitage superficiel sous l'effet des précipitations atmosphériques ou du roulement des engins qui pourraient compromettre la tenue des dallages.

1.1.3.1.2.3 * Voie publique :

- L'entrepreneur devra réparer, à ses frais, toutes les dégradations que lui, ses agents, ouvriers, ou ses matériels ou engins auraient pu causer aux ouvrages de la voie publique pendant la durée de tout le chantier. Il devra également prendre toutes les précautions pour éviter de salir la voie publique par le passage des camions et engins. Il prendra toutes les dispositions (aire de lavage, décrotteur de roues, etc.) pour éviter toutes salissures et détériorations des rues et trottoirs avoisinants.

1.1.3.1.2.4 * Précautions aux ouvrages voisins :

- L'entrepreneur devra toujours s'assurer, avant tout terrassement, que les ouvrages voisins ou mitoyens n'ont à subir aucun risque de désordre. Il sera entièrement responsable des dommages de toutes natures causés du fait de ses travaux aux constructions voisines ou mitoyennes, ainsi qu'au domaine public.

1.1.3.1.3 SUJETIONS D'EXECUTION :

1.1.3.1.3.1 * Sujétions aux terrassements :

- Les travaux de terrassements complémentaires comprennent notamment les sujétions suivantes: a) Exécution à la main et ce pour quelque cause que ce soit. b) Décapage à la main des fonds de fouilles, si nécessaire, compte tenu de l'état du terrain. c) Les dispositifs évitant la dégradation des talus et des fonds de fouilles provoquée par les eaux de ruissellement (protection obligatoire par feuilles de polyane ou revêtement plastique GRILTEX suivant pente des talus et durée d'ouverture des fouilles). d) La collecte et l'épuisement des eaux de ruissellement qui doivent être dirigées, soit dans les puisards, soit dans les canalisations provisoires raccordées aux réseaux d'assainissement. e) Abattage des banquettes, démolitions de tous les ouvrages rencontrés dans les fouilles, soit en béton, soit en maçonnerie. f) Les blindages, étaiements nécessaires à la tenue des terres et ce quelles que soient les charges. g) Les sujétions découlant d'une exécution en sous-oeuvre, en petites parties, en puits ou dans l'embarras des étais ou en terrain mouillé.

1.1.3.1.3.2 * Remblais de puits et cavités :

- Les remblais de tous les puits, fosses, caves et vides rencontrés dans les fouilles. Ces remblaiements sont exécutés de manière à ce que la portance des remblais soit sensiblement similaire à celle du terrain naturel adjacent. Pour atteindre ce résultat, les remblais sont exécutés, soit par des terres provenant des fouilles, soit par des terres d'apport, si les terres excavées ne sont pas jugées aptes aux remblais.

1.1.3.1.3.3 * Nature du terrain :

- Il ne sera alloué aucun supplément par suite de la nature des terrains rencontrés pendant l'exécution des travaux de terrassements complémentaires. L'entrepreneur se reportera aux études de sols.

1.1.3.1.3.4 * Rencontre d'ouvrages dissimulés :

- Dans le cas éventuel de rencontre, lors de l'exécution des fouilles, de maçonneries ou de béton de quelque nature que ce soit, il sera pas alloué de supplément à l'entrepreneur pour effectuer les démolitions dans la mesure où ces démolitions ne nécessitent pas l'emploi d'engins spéciaux.

1.1.3.1.3.5 * Présence d'eau :

- L'entrepreneur ne peut prétendre sur le prix forfaitaire, tant pour les travaux de terrassements complémentaires proprement dits (fouilles, manutention et enlèvement des terres) que pour les frais d'épuisement dans les fouilles et les travaux en résultant (établissement de puisards ou autres, double transport et location du matériel d'épuisement, consommation du courant et du carburant, etc...). Seuls seront réglés en supplément les travaux éventuellement nécessaires au rabattement de nappe phréatique.

1.1.3.1.3.6 * Canalisations rencontrées :

- Dans le cas de rencontre de canalisation (assainissement, eau, gaz, électricité, téléphone, etc.) lors de l'exécution des terrassements complémentaires, l'entrepreneur dit en informer le maître d'oeuvre. Dans le cas de canalisations en service, le déplacement de ces réseaux sera facturé aux entreprises spécialisées, au titre de travaux supplémentaires suivant directives du maître d'oeuvre. La dépose de toutes canalisations hors service rencontrées dans les fouilles est à la charge du présent lot.

1.1.3.2 Fondations superficielles

1.1.3.2.1 DOMAINE D'APPLICATIONS :Le présent document sera applicable aux travaux de fondations superficielles en béton ou en béton armé constituées par des semelles isolées, des semelles filantes, des radiers généraux et des massifs semi-profonds (puits courts). Lorsque le rapport de la largeur à la hauteur d'une fondation sera inférieur à un sixième et que la hauteur sera supéreures à 3 m, il s'agira de fondation profondes qui relèveront du DTU 13.2. Les présentes prescriptions ne traiteront pas des fondations de certains ouvrages qui feront l'objet de règles particulières. Les ouvrages de fondations superficielles devront être conformes aux dispositions du DTU 13.11.

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1.1.3.2.1.1 * Fouilles pour ouvrages de fondations superficiell es :

- Conditions générales d'exécution. Seront considérés comme fouilles pour fondations, les travaux de terrassement qui auront pour objet le creusement de l'excavation dans laquelle seront construites les parties d'un ouvrage prenant directement appui sur le sol. Ces fouilles seront exécutées conformément aux prescriptions du DTU 12, applicable aux travaux de terrassement pour le bâtiment.- Protection des fonds de fouilles. Les fonds de fouille devront rester le moins longtemps possible soumis aux actions des intempéries- Aménagement des sols de fondations. Si, à l'examen, le fond de fouille se révèle inapte à recevoir la fondation prévue, l'entrepreneur devra, dans les conditions prévues au CCS, mettre en oeuvre des travaux d'aménagement complémentaires nécessaires.- Fouilles en présence d'eau. Les fondations ne seront exécutées qu'après assainissement du fond de fouille, cet assainissement sera réalisé par les moyens appropriés : épuisement, drainage...Dans le cas d'épuisement, des disposition convenables devront être prises de manière à ne pas compromettre la tenue des talus ou des ouvrages voisins, éviter le risque de soulèvement du fond sous l'effet de la sous-pression, en particulier après arrêt du pompage.- Précautions contre le gel. Si le fond de fouille est inondé et gelé ou présente des flaques d'eau tranformées en glace, le bétonnage ne sera fait qu'après dégel ou destruction complète de la glace, décapage et nettoiement du terrain affecté par le gel.- Précautions concernant les arrivées d'eau et autres causes d'affouillement. Les dispositions nécessaires devront être prises pour éviter les affouillements au cours des travaux de fondations, de façon que la stabilité ne soit pas compromise- Précautions concernant la stabilité des existants. Les fouilles exécutées au voisinage d'ouvrages existants ne devront pas compromettre la stabilité de ces ouvrages tant en phase provisoire que définitive.

1.1.3.2.2 EXECUTIONS DES FOUILLES :

1.1.3.2.2.1 * Travaux préliminaires. :

- Démolition des constructions existantes. La démolition des constructions existantes sera effectuée avec toutes les précautions nécessaires, en particulier lorsque les parties à démolir seront au voisinage immédiat des constructions ou de terres à maintenir.- Etaiement préalable des constructions voisines. Avant d'entreprendre une fouille contre un ouvrage existant à conserver ou à son voisinage immédiat, il sera procédé, s'il y a lieu, à l'étaiement de cet ouvrage dans les conditions précisées aux prescriptions concernées.- Décapage et mise en dépôt de la terre végétale .La terre végétale sera enlevée sur une profondeur au moins égale à 20 cm sur l'emprise des fouilles et mise en dépôt aux emplacements désignés par le Maître d'ouvrage.

1.1.3.2.2.2 * Exécution des fouilles :

- Rigole. La fouille sera dite "rigole" lorsque sa largeur "l" et sa profondeur "h" satisferont aux relations : 1 < ou = 2 m et h < ou = 1 m. - Tranchée. Une fouille sera dite tranchée lorsque "l" et "h" satisferont aux relations suivantes, où deux cas seront envisagés.a) Cas n°1 : 1 < ou = 2 m, on devra alors avoir : h > 1 m.b) Cas n°2 : 1 > 2 m, on devra alors avoir : h > 1 ÷ 2.Lorsque "h" sera supérieur à 1 m et que la longueur "L" sera du même ordre de grandeur que la largeur "l", la fouille sera dite "puits".- Excavation superficielle. La fouille sera dite "excavation superficielle" lorsque sa largeur "l" et sa profondeur "h" satisferont aux relations : l > ou = 2 m et h < ou = ÷ 2. Dans tous les cas ci-dessus, la profondeur sera mesurée à partir du sol tel qu'il sera livré pour l'exécution des fouilles. Ce niveau pourra être, soit celui du sol naturel, soit celui qui résultera de l'exécution préalable de terrassements généraux.

1.1.3.2.3 ETAIEMENTS ET BLINDAGES :L'étaiement et le blindage des fouilles et s'il a lieu, ceux des constructions existantes, seront réalisés de manière à empêcher tout mouvement du sol, tout dommage aux dites constructions et à éviter, en outre, tout accident aux personnes circulant dans ces fouilles et à leur abords.

1.1.3.2.3.1 * Etaiement et blindage des fouilles :

- L'étaiement et le blindage des fouilles seront déterminés en fonction de la nature du terrain, du pendage des couches ainsi que des variations de leur état physique sous l'action des intempéries ou des venues d'eau notamment. Ils devront tenir compte, en outre,de la profondeur des fouilles et des surcharges susceptibles d'exister en crête de ces dernières (présence d'immeubles voisins et de voies de communication, stationnement et circulation d'engins mécaniques, dépôt de matériaux). Les étais transmettant les efforts devront reposer sur des surfaces d'appui par l'intermédiaire de semelles de répartition bien ancrées pour éviter tout glissement ou enfoncement et toutes dispositions utiles devront être prises si le flambement des pièces était à craindre.Dans le cas où les travaux ne mettront en cause, ni les constructions existantes, ni les constructions futures, l'emploi de paille, de fascines ou de plâtre pour s'opposer au coulage des terres sera accepté.

1.1.3.2.3.2 * Etaiement des constructions existantes :

L'étaiement des construction existantes sera réalisé en particulier dans les deux cas ci-après :- Les parties en élévation paraîtront ne pas présenter la solidité normale. De toute manière, les étais seront établis dans ce cas, de façon à soutenir l'ensemble existant jusqu'au-dessus des parties verticales douteuses ; en outre, les dispositions particulières de consolidation à prendre seront fixées par le Maître d'ouvrage.- Le niveau prévu pour le fond des fouilles sera inférieur à celui des fondations de l'immeuble existant et le terrain sera peu cohérent. Dans ce cas, il pourra y avoir ou non une reprise en sous-oeuvre des fondations existantes. Si une reprise en sous-oeuvre était nécessaire, les dispositions concernant les fouilles au voisinage de constructions existantes seront applicables. Dans le cas contraire, le mur existant sera étayé s'il avait lieu et des dispositions seront prises pour éviter tout mouvement du terrain sous ce mur.

1.1.3.2.3.3 * Maintien et repliement des étais et blindages :

- Les étais et blindages seront retirés au fur et à mesure du comblement des fouilles par les maçonneries, compte tenu du temps de durcissement des mortiers ou des bétons.- Abandon d'étais et blindages dans les fouilles. En cas d'abandon d'étais et de blindages dans les fouilles, l'entrepreneur établira un plan de situation des pièces abandonnées, et un relevé des quantités et dimensions de ces pièces.

1.1.3.2.4 MATERIEL D'EPUISEMENT :Le matériel d'épuisement devra comprendre les enfins de secours nécessaires pour assurer la permanence des épuisements.

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1.1.3.2.4.1 * Eaux de ruissellement extérieures :

- Maintien et repliement des moyens de protection et d'épuisement. Les moyens de protection et d'épuisement dans les fouilles ne devront être repliés que lorsque l'état d'avancement des travaux dans ces fouilles le permettra. L'ordre de repliement sera donné par le Maître d'Ouvrage.- Fouilles dans l'eau. Les fouilles pourront dans certains cas être exécutées dans l'eau, c'est-à-dire sous une hauteur d'eau supérieure à 10 cm.

1.1.3.2.4.2 * Rassemblement des eaux, puisards :

- En vue de rassembler les eaux, les fonds de fouilles seront dressés conformément aux dispositions de "Dressement des fonds de fouilles". Si la disposition des lieux permettent de réaliser une fouille débordant l'emprise prévue pour les fondations, les soutènements ou les piliers isolés, des rigoles collectrices périphériques seront établies en dehors de cette emprise. Dans le cas contraire, les fonds des rigoles de fondation des murs seront dressés conformément à "Dressement des fonds de fouilles". - Puisards de rassemblement et de pompage. Si la disposition des lieux ne permettait pas l'évacuation des eaux des fouilles par gravité, ces eaux seront réunies dans les puisards de rassemblement et de pompage. Les emplacements de ces puisards seront choisis en dehors de l'emprise totale du ou des bâtiments (sauf impossibilité résultant de la disposition des lieux) et, en tout cas, en dehors de l'emplacement des murs, piliers et fondations. - Puisards absorbants. L'emplacement des puisards absorbants devra être déterminé de telle sorte que les mouvements d'eau ne seront pas préjudiciables à la stabilité des ouvrages prévus à l'emplacement des fouilles. - Précautions concernant le pompage dans les puisards de rassemblement. Sauf dispositions contraires des pièces du marché, l'abaissement du niveau de l'eau dans les puisards sera limité strictement à ce qui sera nécessaire pour assurer l'exécution des travaux.

1.1.3.2.5 EXECUTION DES BETONS :Ces ouvrages seront exécutés conformément aux prescriptions du DTU 21 relatif à l'exécution des travaux en béton, ainsi qu'aux prescriptions suivantes.

1.1.3.2.5.1 * Béton de propreté :

Dans le cas de risques de souillures du béton en cours de coulage, un béton de propreté sera exécuté pour tout ouvrage de fondations comportant des armatures au voisinage de sa sous-face.Dans certains cas, ce béton de propreté pourra, en fonction des conditions de surface et de nature des terrains de fondation, être remplacé par une feuille de polyéthylène. L'épaisseur de la couche de béton de propreté ne devra pas être inférieure à 0,04 m.

1.1.3.2.5.2 * Dosages minimaux :

Les dosages indiqués ci-après concerneront des ciments de classe 45 et 45R.- Béton de propreté et gros béton : 150 kg de ciment par m3 de béton.- Béton des semelles non armées sous murs pleins ou sous posteaux : 200 kg de ciment par m3 de béton pour une mise en place à sec et de 30 kg si le béton est mis en place dans l'eau- Béton des semelles filantes sous murs comportant uniquement une armature de chaînage : 250 kg de ciment par m3 de béton et de 350 kg si le béton est mis en place dans l'eau. Ces dosages sont prescrits pour assurer une protection efficace des armatures contre la corrosion.- Béton des semelles armées : 300 kg/m3 pour le béton exécuté à sec et 400 kg/m3 si le béton est mis en place dans l'eau.

1.1.3.2.5.3 * Mise en oeuvre des bétons :

Les semelles pourront être bétonnées à pleine fouille, c'est-à-dire sans coffrage latéral si les parois présentent une tenue suffisante. Dans le cas particuiler du bétonnage dans l'eau, on devra utiliser un procédé qui évitera le délavage du béton jusqu'à durcissement suffisant de celui-ci.- Cas des milieux agressifs. Les prélèvements d'eau et, éventuellement de sol, et leur analyse devront être faits en temps utile pour déterminer l'agressivité du milieu (dans lequel seront établis les ouvrages) et les exigences constructives en découlant dans les conditions prévues au CCS. Dans l'interprétation des résultats, il devra être tenu compre des conditions de renouvellement des eaux.

1.1.3.3 Bétons armés

1.1.3.3.1 COFFRAGES :

1.1.3.3.1.1 * Coffrage - étaiement :

- Les coffrages et étaiements doivent présenter une rigidité suffisante pour résister, sans tassements ni déformations nuisibles, aux actions de toute nature qu'ils sont exposés à subir pendant l'exécution des travaux, et notamment aux efforts engendrés par le serrage du béton.Les coffrages doivent être suffisamment étanches pour que le serrage par vibration ne soit pas une cause de perte d'une partie appréciable de ciment.

1.1.3.3.2 ARMATURES :

1.1.3.3.2.1 * Façonnages des armatures :

- La coupe des armatures doit être faite mécaniquement, sauf pour les aciers de nuance Fe E 22 ou Fe E 24 où elle peut également être faite par effet thermique. Le cintrage doit être fait, progressivement et à vitesse suffisamment lente, mécaniquement à l'aide de mandrins, ou par tout autre procédé permettant de respecter les rayons de courbure minimaux prescrits. Le cintrage des aciers de nuance Fe E 400 ou Fe E 500 durs doit être fait à température ambiante.A défaut de précaution spéciale, le façonnage des armatures est interdit lorsque la température ambiante est inférieure à zéro degré, exception faite pour les aciers doux. Le dépliage des aciers écrouis ou naturellement durs est interdit.

1.1.3.3.2.2 * Mise en place et arrimage des armatures :

- Au moment du bétonnage les armatures doivent être sans plaques de rouille ni calamine non adhérentes et ne doivent pas comporter de traces de terre, ni de graisse.. Les armatures doivent être mises en place conformément aux dispositions définies dans les plans, compte tenu des prescriptions de la norme. Ces armatures doivent être arrimées entre elles et calées sur le coffrage, de manière à ne subir aucun déplacement ni aucune déformation notables lors de la mise en oeuvre du béton. La nature des cales et leur positionnement dans le béton doivent être compatibles avec le bon comportement ultérieur de l'ouvrage, notamment en ce qui concerne la protection des armatures contre la corrosion et, le cas échéant, la résistance au feu.

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1.1.3.3.2.3 * Soudage :

- Dans le cas où il est autorisé, le soudage doit être effectué conformément aux prescriptions figurant sur les fiches d'homologation des aciers, même lorsqu'il s'agit de soudure de maintien des armatures.

1.1.3.3.2.4 * Armatures en attente, dispositions particulières relatives à la sécurité des personnes :

- La prévention des blessures que peuvent causer les armatures en attente au personnel doit être assurée, au stade des études et de l'établissement des plans, par le choix de détails technologiques appropriés puis, au stade de l'exécution, par le choix des méthodes et matériels de réalisation et de protection. On peut ainsi, en choisissant la solution la mieux adaptée :a) soit modifier la nature et/ou la forme des armatures dans le respect des règles du béton armé et des produits du commerce ;b) soit, toujours dans le respect des règles du béton armé et des produits du commerce, ceinturer les attentes à leur partie haute par un cadre solidement fixé, remonter le niveau du recouvrement des armatures verticales en attente, mettre en place des panneaux d'armatures dont l'acier de répartition soit proche de l'extrémité des aciers en attente... ;c) soit définir des moyens et instructions de sécurité appropriés ;d) soit isoler matériellement les postes de travail et les circulations des zones dangereuses.

1.1.3.3.3 BETONS :

1.1.3.3.3.1 * Confection :

- Le dosage des différents constituants du béton peut être effectué en poids ou en volume avec des moyens de mesure permettant de s'assurer des quantités mises en oeuvre. Les moyens de confection du béton doivent être tels que le produit obtenu soit "homogène" et que les granulats soient bien enrobés de liant.

1.1.3.3.3.2 * Transport :

- Le transport, depuis le lieu de fabrication jusqu'au lieu d'emploi, est exécuté de telle façon que le béton présente, avant mise en place, les qualités requises, en particulier en évitant toute ségrégation sensible. Sauf justification particulière, tout ajout d'eau après transport et avant mise en oeuvre est interdit.

1.1.3.3.3.3 * Mise en place :

- Le béton ne doit être mis en place qu'au contact de surfaces et dans des volumes débarrassés de tous corps étrangers. Lorsque les coffrages sont susceptibles d'absorber l'eau ou d'activer son évaporation, ils doivent être convenablement humidifiés. Le béton doit être mis en place avant tout commencement de prise par des procédés lui conservant son homogénéité. Le serrage du béton peut être obtenu par damage, vibration ou pervibration par couches d'épaisseur appropriée. L'emploi d'adjuvants adaptés peut dispenser des opérations précédentes. En dehors des cas courants, les reprises de bétonnage doivent être soit précisées sur les plans d'exécution, soit soumises à l'avis de l'ingénieur d'études. La surface de reprise doit être propre, rugueuse et convenablement humidifiée ou traitée de façon à obtenir une bonne adhérence à l'interface.

1.1.3.3.3.4 * Décoffrage :

- Les opérations de décoffrage et de désétaiement ne peuvent être effectuées que lorsque la résistance du béton est suffisante, compte tenu des sollicitations de l'ouvrage, pour éviter toute déformation excessive. Ces opérations doivent se faire de façon régulière et progressive pour ne pas entraîner des sollicitations brutales dans l'ouvrage.- Par temps froid, les délais avant décoffrage doivent être augmentés, à défaut de précaution particulière concernant la maturation du béton.

1.1.3.3.4 BETONS PREFABIQUES :

1.1.3.3.4.1 * Pièces préfabriquées en béton :

- Les phases de stockage, manutention, mise en place et étaiement des pièces préfabriquées doivent être exécutées de telle sorte que les qualités requises pour ces pièces et l'ouvrage fini soient obtenues, après traitement des détériorations mineures qui pourraient survenir au cours de ces opérations. La stabilité de ces pièces préfabriquées doit, en outre, être assurée durant toutes ces phases.

1.1.3.4 Enduits ciment

1.1.3.4.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX :

1.1.3.4.1.1 * Sont inclus dans l'offre :

a) La préparation des supports : exécution d'ouvrages de redressement et de surcharges en renformis éventuellement nécessaires, opération de regarnissage et de repiquage de maçonnerie, brossage, piquage, bouchardage, humidification, fourniture et mise en oeuvre d'armatures métalliques ou de treillage céramique.b) L'exécution, toutes fournitures comprises, des différentes couches constitutives des enduits, y compris éventuellement incorporation des produits d'accrochage ou d'adjuvants.c) L'exécution des joints selon stipulation des charges techniques particulières.d) La fourniture et pose des grillages sur les supports de natures différentes juxtaposés, selon stipulation de l'article 9.3 du D.T.U.e) L'exécution des cueillies et angles selon stipulations de l'article 9.2 du D.T.U.f) La fourniture des échafaudages, engins et appareils nécessaires aux travaux, leur pose et leur dépose.g) Les sujétions courantes de main-d'oeuvre (parties de faibles largeurs, amortissement contre dormant de menuiserie, lissage de chant d'épaisseur, etc.).h) L'enlèvement de tous les déchets et et gravats résultant des travaux et leur transport aux décharges publiques.i) La protection des enduits frais et jeunes dans les conditions de l'article 9.4 du D.T.U.j) Les calfeutrements soignés et raccords d'enduit dans les parois en parpaings, au pourtour des réseaux des gaines et nappes de tuyauteries.

1.1.3.5 Canalisations d'assainissement

1.1.3.5.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX :

1.1.3.5.1.1 * Sont inclus dans le prix des travaux :

a )Les études des réseaux comprenant la détermination des séries, diamètres, pentes et l'implantation des ouvrages annexes ou spéciaux.

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Ces études sont matérialisées par des plans établis par l'entreprise à partie des indications formulées sur les documents d'appel d'offres et sur le présent document.b) La préparation du terrain et notamment la démolition, en tant que de besoin, des chaussées, trottoirs, bordures, sur le tracé des ouvrages.c) L'exécution des fouilles pour les canalisations, les ouvrages annexes et les branchements, dans les limites du présent document.d) La fourniture et pose, ou la construction en place, des canalisations et des branchements, la réalisation de leurs joints, leurs raccordements aux ouvrages et aux canalisations existantes ou à construire.e) La construction, l'équipement des ouvrages annexes ou spéciaux, notamment les regards, culottes de raccordement, boîtes de branchement, siphons, fosses de séparation des hydrocarbures, etc.f) L'exécution des travaux complémentaires nécessaires à la réalisation des canalisations et branchements.g) Le remblai de toutes les fouilles.h) Le transport aux lieux de dépôt des matériaux en excédent ou impropres aux remblais et l'apport de matériaux de remplacement s'ils se révélaient nécessaires.i) La remise en état des lieux et leur entretien jusqu'à la réception.j) L'exécution des essais de canalisation.

1.1.3.5.2 TRANCHEES :

1.1.3.5.2.1 * Sont inclus dans le prix de l'entreprise :

a) Le piquetage des tracés du réseau.b) L'exécution de la fouille y compris toutes protections contre les éboulements (décret 65.48 et circulaires des 29.3.65 et 6.5.65); Les fouilles des tranchées de plus de 1.30 m de profondeur ne peuvent être effectuées qu'avec des parois talutées ou des parois verticales blindées.c) Toutes les sujétions découlant de la nature du terrain rencontré y compris éventuellement celles de la rencontre de points durs ou très durs.d) Toutes les sujétions découlant des démolitions des ouvrages de maçonnerie ou béton armé rencontrés dans les fouilles et ce quels que soient les moyens utilisés par l'entreprise pour effectuer ces démolitions.e) Toutes les sujétions résultant de la présence éventuelle d'eau.f) L'enlèvement des matériaux de grosse granulométrie et des affleurements des points durs et le dressement suivant la pente prévue au projet.g) La mise en banquette des terres si celles-ci sont aptes aux remblais.h) Toutes dispositions doivent être prises pour éviter de charger les rives des tranchées. i) La largeur minimum des tranchées (entre parois ou blindages) doit être le diamètre de la canalisation augmentée de 0.30 m de part et d'autre, s'il n'est prévu qu'une canalisation et l'emprise des canalisations augmentées de 0.60 m et du nombre de canalisations moins une multiplié par 0.50 m, s'il est prévu plusieurs canalisations. j) La largeur de la tranchée doit, en tout point, être suffisante pour qu'il soit aisé d'y placer les tuyaux et pièces spéciales, d'y effectuer convenablement les remblais et d'y réaliser les assemblages.

1.1.3.5.3 POSE DES CANALISATIONS EN TRANCHEE :

1.1.3.5.3.1 * Mise en oeuvre :

Sauf dans le cas de pose sur semelles en béton armé ou grave ciment imposé par l'insuffisance du recouvrement ou l'importance des surcharges, les tuyaux reposent sur un lit de pose, d'une hauteur de 0.10 cm minimum, constitué de sable propre 0.10, contenant moins de 12 % de fines (particules inférieures à 80 microns). Ce lit de pose doit être dressé et soigneusement compacté. Si la nature des joints les rend nécessaires, des niches pour faciliter la confection des assemblages sont aménagés dans le fond, et s'il y a lieu, dans les parois des tranchées. Les modalités d'exécution des joints sont celles préconisées par les fabricants de tuyaux.

1.1.3.5.4 REMBLAIS :

1.1.3.5.4.1 * Matériaux d'enrobage :

Le remblai directement en contact avec la canalisation jusqu'à une hauteur uniforme de 15 cm au dessus de sa génératrice supérieure, doit être constitué de sable ou de grave contenant moins de 12% de fines et ne contenant pas d'éléments de diamètre supérieur à 30 mm. Le compactage du matériau d'enrobage doit être tel que la densité en place soit au moins égale à 95 % de la valeur optimale déterminée à l'essai PROCTOR modifié. Le tube étant placé sur un lit de pose, les filasses sont garnies jusqu'au niveau du plan axial horizontal, puis le matériau est poussé sous le tube et sur ses flancs à la pelle ou au compacteur hydraulique. Le remblaiement est ensuite réalisé jusqu'à une hauteur de 15 cm au-dessus de la génératrice supérieure de la canalisation. Le compactage doit être exécuté exclusivement sur les parties latérales de la tranchée hors de la zone occupée par le tube afin d'obtenir un calage latéral.

1.1.3.5.4.2 * Couverture :

Le remblaiement complémentaire de la tranchée est effectué avec le produit d'extraction de la fouille, expurgé des éléments supérieurs à 100 mm, des débris végétaux ou animaux, etc. et en choisissant de préférence des matériaux contenants moins de 30 % d'éléments supérieurs à 20 mm, à l'exception toutefois des tourbes, vases et sols très organiques. Les argiles et limons dont la teneur en eau n'est pas voisine de la valeur optimale déterminée à l'essai (PROCTOR modifié) doivent être éliminés. Ce remblaiement est réalisé par couches successives, d'épaisseur maximale de 30 cm, qui doivent être compactées l'une après l'autre, de telle façon que la densité en place soit au moins égale à 95 % de la valeur optimale déterminée à l'essai (PROCTOR modifié). La hauteur de ce remblai doit être telle que la génératrice supérieure du tube se trouve au moins à 0.80 m de la couche de roulement. Dans le cas général, elle est au minimum de 0.60 m sauf dérogation apportée sur les plans.

1.1.3.6 Chaussées et trottoirs

1.1.3.6.1 MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX DE PAVAGE :

1.1.3.6.1.1 * Piquetages des ouvrages :

L'entrepreneur dispose d'un délai de 20 (vingt) jours à compter de la notification du marché pour vérifier que les plans d'implantation et le piquetage concordent avec les constatations faites sur le terrain. Le piquetage est réalisé par l'entrepreneur en présence de la maîtrise d'oeuvre. L'entrepreneur doit prendre toutes dispositions pour la conservation du piquetage, pendant le chantier.

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1.1.3.6.1.2 * Fabrication de graves non traitées et/ou traitées au liant hydraulique :

La fabrication le transport et la mise en oeuvre des matériaux sont conformes au fascicule 25 du CCTG et à la norme NF P 98-115. La centrale doit être au minimum de niveau 2, tel que défini à l'article 7.3.1. de la norme NF P 98-115. Selon l'état du support et les conditions météorologiques, la maîtrise d'oeuvre peut imposer une humidification préalable du support. La mise en oeuvre est interdite sous forte pluie. Pour les mélanges hydrauliques, le répandage des mélanges est arrêté lorsque la température au démarrage du chantier est inférieure ou égale à 5 °C. Sur grave hydraulique, une couche de cure gravillonnée est indispensable.

1.1.3.6.1.3 * Fabrication de graves en matériaux hydrocarbonés :

La fabrication, le transport et la mise en oeuvre des enrobés sont conformes au fascicule 27 du CCTG et à la norme NF P 98-150. La centrale est de niveau 2, tel que défini à l'annexe A de la norme NF P 98-150. Les enrobés sont livrés avec un bon d'identification conforme au normes produits. Une couche d'accrochage à l'émulsion de bitume est répandue à la rampe, à raison de 300 g/m² de bitume résiduel, avant mise en oeuvre des enrobés. Le répandage des enrobés est obligatoirement réalisé au finisseur. Celui-ci est guidé en nivellement par rapport aux bordures latérales. Toute intervention manuelle est réduite au minimum.

1.1.3.6.1.4 * Fabrication de graves en béton de ciment :

La fabrication le transport et la mise en oeuvre des matériaux sont conformes au fascicule 28 du CCTG et à la norme NF P 98-170 et à la norme XP P 18-305. Le béton est fabriqué en centrale de BPE figurant sur une liste d'aptitude ou titulaire de la marque NF BPE. Le transport du béton est effectué par bétonnière portée. Le béton est mis en oruvre manuellement et vibré avec soin. La circulation de chantier des poids lourds est autorisée lorsque la résistance en compression est au minimum de 10 à 20 MPa.

1.1.3.7 Espaces verts

1.1.3.7.1 TRAVAUX DE PLANTATION :La plantation sera réalisée conformément aux prescription de l'article 1.2.5. du fascicule 35 du C.C.T.G.D'autre part, il est précisé que :-l'intervalle entre l'arrachage et la plantation des arbres et arbustes à racines nues ne devra pas excéder huit jours.l'arrachage et la plantation de ces végétaux à racines nues devra intervenir entre le 15 novembre et le 15 mars sauf autorisation particulière du maître d'oeuvre.Les plantes à racines nues devront faire l'objet d'un soin très particulier, dans les règles de l'art, notamment :taille et pralinage des racinestaille de la partie aérienne : respect de la forme •naturelle du sujet et en particulier pour les arbres de la flèche terminale.;les végétaux en massif seront plantés en quinconce sur les lignes parallèles en tenant compte du développement futur du sujet.les végétaux devront être convenablement plombés à l'eau.-les massifs d'arbustes non engazonnés au trefle et les haies seront labourés précautionneusement après plantation entre les cuvettes.

1.1.3.7.1.1 * D'autre part, il est précisé que :

a) l'intervalle entre l'arrachage et la plantation des arbres et arbustes à racines nues ne devra pas excéder huit jours.b) l'arrachage et la plantation de ces végétaux à racines nues devra intervenir entre le 15 novembre et le 15 mars sauf autorisation particulière du maître d'oeuvre.Les plantes à racines nues devront faire l'objet d'un soin très particulier, dans les règles de l'art, notamment :a) taille et pralinage des racines ;b) taille de la partie aérienne, respect de la forme naturelle du sujet et en particulier pour les arbres de la flèche terminale.les végétaux en massif seront plantés en quinconce sur les lignes parallèles en tenant compte du développement futur du sujet.les végétaux devront être convenablement plombés à l'eau.les massifs d'arbustes non engazonnés au trèfle et les haies seront labourés précautionneusement après plantation entre les cuvettes.

1.1.4 LIMITES DE PRESTATIONS

1.1.4.1 Règles générales

1.1.4.1.1 TRAVAUX DIVERS A LA CHARGE DU PRESENT LOT :Toutes les fournitures et travaux nécessaires au parfait achèvement des ouvrages seront prévus, ce descriptif n'étant pas limitatif. Seront dus également tous les documents graphiques, notes de calculs et essais. D'une manière générale, tous les travaux entraînés par une modification apportée par le titulaire du présent lot à la solution de base faisant l'objet de l'appel d'offres seront obligatoirement exécutés par les titulaires des lots spécialisés sous la responsabilité et à la charge du titulaire du présent lot.

1.1.4.1.1.1 * Travaux divers dus au PRESENT LOT :

Outre les travaux décrits à la charge du présent lot dans les documents contractuels et sauf stipulations contraires, l'entreprise devra en outre, et en coordination avec les autres lots : * La fourniture, le transport et la mise en oeuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux.* L'amenée, l'établissement, le repliement et l'enlèvement de tous les appareils, engins, échafaudages, etc., ainsi que les gravois provenant de l'installation.* Tous les essais et éprouvettes demandées par le bureau de contrôle.* Les états des lieux (existants et voisinnage).* Les réseaux enterrés (EP, EU et EV).* Les fourreaux aiguillés pour les lots techniques (les câblages sont à la charge de chaque lot technique).* Les voiries, trottoirs y compris leurs fondations.* Les dallages pavages et revêtements leurs fondations.* Les caniveaux, massifs, socles et plots techniques y compris leur désolidarisation éventuelle.* Les espaces verts y compris les apports de terres* Les éclairage extérieurs y compris leurs alimentations.* En général toutes les ouvrages décrits dans le CCTP.* L'enlèvement des protections provisoires des ouvrages et, en particulier, celles des protections des travailleurs. Si, à la demande d'un autre corps d'état, ces protections provisoires sont maintenues, leur enlèvement n'est pas dû par l'entreprise.

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1.1.4.1.2 AVERTISSEMENT SUR LA RECEPTION DES OUVRAGES D'AUTRES CORPS D'ETAT :

1.1.4.1.2.1 * Réception d'autres ouvrages :

L'entrepreneur du présent lot devra fournir aux entreprises intéressées suivant le planning général des travaux, toutes les informations nécessaires sur documents graphiques et informatiques. Dans le cas de retard de production de ces informations, les conséquences financières en découlant seront imputées au présent lot. Avant exécution de ses propres travaux, l'entrepreneur du présent lot devra vérifier les ouvrages exécutés par les autres corps d'état. Sans remarques de sa part, il prendra à sa charge toutes les sujétions nécessaires afin que ses propres travaux soient réalisés dans les règles de l'art.

1.2 PREPARATION DU TERRAIN1.2.1 INSTALLATION DE CHANTIER

*Implantation, piquetage ...La répartition des prestations et des coûts s'y rattachant concernant l'organisation générale du chantier, les matériels et les locaux sont définies dans les prescriptions communes de l'opération.A savoir :*la norme NFP 03-001 (Décembre 2000) formant Cahier des Clauses Administratives Générales pour les travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés si elle est rendue applicable par le C.C.A.P. du marché*le C.C.A.P.*Les prescriptions communes particulières s'appliquant à l'ensemble des lots*Le Plan Général de Coordination si l'opération en comprend unL'ensemble des règlements relatifs à l'hygiène et à la sécurité, sont bien entendu applicables et l'installation de chantier mise en place ainsi que les modes opératoires adoptés y seront conformes sans qu'il soit nécessaire que la description en soit faite dans les articles suivants.

Installation du chantier - panneau de chantier - clôture de chantierL’entrepreneur devra :*La mise à disposition des bungalows de chantier nécessaires au stockage des matériels, aux réunions de chantier ainsi qu’à la sécurité et à la protection de la santé des travailleurs selon les dispositions du Code du Travail (cabane de chantier, sanitaire, téléphone à poste fixe),*L’entretien de ces installations, pendant toute la durée du chantier,*L’établissement éventuel de clôtures provisoires de chantier,*Le piquetage général,*Le transport, le chargement, l’élimination et le traitement des déchets de chantier,*Le maintien général de l’état et de la propreté des voies utilisées par les véhicules dechantier.

*Panneau de chantierA l'ouverture du chantier, fourniture et pose d'un panneau de chantier mobileDimension 3.00x2.00Mentionnant adresse et téléphone:Nom de l'affaireLes financeursMaîtrise d'OuvrageLe Maître d'ŒuvreLes Bureaux d'Etudes TechniquesAinsi que sur réglettes, les entreprises intervenantes

*Protections d'ouvrages conservésProtection des ouvrages conservés, l'entrepreneur en doit la parfaite conservation et la protection. Un constat des lieux doit être réalisé avant tout commencement des travaux.

En cas d'endommagement de ces ouvrages, le présent lot en doit la reconstruction àl'identique.

Procéder, en présence du Maître d'Œuvre et de l'Entrepreneur chargé des travaux, à un état des lieux par voie d'Huissier. Il transmet une copie de l'exploit d'huissier au Maître d'Œuvre : faute de quoi, il est rendu seul responsable, des désordres qui peuvent apparaître et en doit réparation à ses frais exclusifs,

*ClôturesFourniture et mise en place de clôture de chantier pour protection du public et de la circulation.

1.2.1.1 L'ensemble.

1.2.2 DECOUPE DE CHAUSSEE Ce prix rémunère le découpage du revêtement existant sur toute sa hauteur à l’aide d’une scie à sol au droit de toutes les zones de raccordements de l’ensemble du chantier, le démontage, le chargement et l’évacuation des bandes d’enrobé à retirer avant application des enrobés pour traitement ou mise en décharge (taxes de décharge incluses) et toutes sujétions comprises.

1.2.2.1 Découpe.

1.2.3 DEPOSE DE CLOTUREL'entrepreneur devra la dépose de la clôture non conservée sur l'emprise du chantier, compris évacuation et tous travaux nécessaires ainsi que les végétaux enchevêtrés dans celle-ci.

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1.2.3.1 Dépose

1.2.4 ABATTAGE ET DESSOUCHAGE D'ARBRES Abattage et dessouchage d'arbres, les branches et charpentières seront découpées sur place. Evacuation de l'ensemble des déchets, fouille et rebouchage en GNT B 0/31.5. Y compris compactage et toutes sujétions.

1.2.4.1 Végétaux jusqu'à 1,00 m de circonférence.

1.2.5 Décapage

1.2.5.1 RETROUSSAGE DE TERRE VEGETALE :L'entrepreneur devra le retroussage de la terre végétale sur l'emprise du chantier et mise en stock sur site pour réutilisation. L'épaisseur moyenne est de 20 cm. L'entrepreneur devra prévoir sa remise en place sur les zones d'espace verts et le surplus sera régalée sur les terrains, compris toutes sujétions pour bonne réalisation de l'ouvrage.

1.2.5.1.1 Retroussage de terre végétale

1.2.5.2 DECAPAGE DE TOUTE NATURE :Terrassements généraux en déblais par engin mécanique type tractopelle et camion, à traiter en terrain de classe de toute nature pour réaliser la plate-forme aux cotes voulues compris dressement du fond de fouille et démolition d'ouvrages rencontrés de toute nature en béton, maçonnerie ou autres matériaux, ensemble compris chargement des terres en camion et évacuation.Terrassement de voirie et des parkings sur 0.56 mTerrassement de trottoir sur 0.53 mTerrassement des espaces piétons sur 0.28 mTerrassement espaces verts sur 0.80 mCompris toutes sujétions de réalisation.Localisation : pour chaque surface

1.2.5.2.1 Décapage du terrain.

1.2.6 Terrassement des noues de stockage

1.2.6.1 TERRASSEMENT EN PLEINE MASSE DU BASSIN :Terrassements généraux en déblais par engin mécanique type tractopelle et camion, à traiter en terrain de toute nature pour réaliser les noues aux cotes voulues et au forme demandé suivant plan, compris dressement du fond de fouille et démolition d'ouvrages rencontrés de toute nature en béton, maçonnerie ou autres matériaux, ensemble compris chargement des terres en camion et mise en stock sur le terrain

1.2.6.1.1 Décapage du terrain.

1.3 CANALISATIONS ENTERREES1.3.1 Fouilles en tranchée

1.3.1.1 FOUILLES EN TRANCHEES MECANIQUES OU MANUELLES :- Fouilles en tranchées exécutées à l'engin mécanique ou manuellement, comprenant l'évacuation des terres. Les fouilles en tranchées pour canalisations seront définies par un profil en long sur lequel les pentes à respecter sont inscrites, après vérification par l’Entrepreneur. Ces tranchées devront satisfaire à la Note Technique Interservices. (Cahier des Prescriptions Communes (CPC) fascicule 70 articles 42 & 46. l'entrepreneur devra la fourniture et la mise en place d'un drain dans les règle de l'art, si la présence d'eau est remarquée en fond de fouille, compris raccordement et tous travaux nécessaire à la réalisation de l'ouvrage. Il devra également la pose d'un drain entre le bassin et la haie compris raccordement au réseau.- Epuisement des arrivées d’eau souterraine ou superficielle avec une pompe de puissance jusqu’à 3 kW.- Croisement ou longement des réseaux existants et réparation éventuelle des ouvrages endommagés pendant les travaux.- Après coup, remblaiement réalisé en concassé 0/20 ou 0/31,5 compris pilonnage par couche successive de 0,20 m et essais de compactage qualités Q3 et Q2 pour la partie fondation de chaussée. Le remblaiement ne s'effectuera qu'après vérification et essais des canalisations et avec l'approbation du maître d'oeuvre.

1.3.1.1.1 Tranchée commune EP, EU et drainage, en terrain de toute nature.

1.3.1.1.1 Réalisation d'une fossé de 0,30 de profond

1.3.2 Génératrice

1.3.2.1 CANALISATIONS EN PVC COMPACT OU PEHD :- En fond de fouille pose d'une couche de sable 3/8 de 10 cm d'épaisseur pour lit de pose sous le collecteur, enrobage en sable 3/8 jusqu'à 20 cm au-dessus de la génératrice supérieure du tuyau, ensemble compris pilonnages successifs par couche de 10 cm d'épaisseur.

- Fourniture et pose de collecteur par éléments de 3,00 de longueur reposant sur tout leur linéaire avec empochements prévus à l'endroit des collets, prémanchonnés à joint caoutchouc compris emboîtement avec lubrifiant. Avant la prise définitive, un écouvillonnage sera réalisé afin d'éviter des ressauts ou des bavures, le remblaiement sera fait lorsque les joints seront secs.

- Croisement ou longement des réseaux existants et réparation éventuelle des ouvrages endommagés pendant les travaux.

- Remblaiement réalisé en concassé 0/20 ou 0/31,5 compris pilonnage par couche successive de 0,20 m et essais de compactage qualités Q3 et Q2. Le remblaiement ne s'effectuera qu'après vérification et essais des canalisations et avec l'approbation du maître d'œuvre. Compris réfection de la tranchée à l'identique sur les partie hors emprise projet.

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- Evacuation des terres excédentaires à la décharge.

- Passage télévisuel sur tout les réseaux (tuyaux, regards ....)

- Nettoyage complet des réseaux en fin de chantier.

- Compris toutes sujétions de fourniture et de pose.

1.3.2.1.1 Eaux pluviales, diamètre de 600, y compris coudes, tés, culottes, etc...



1.3.2.1.4 Eaux usées, diamètre de 200, y compris coudes, tés, culottes, etc...

1.3.2.1.5 Drain diam 90 mini, y compris coudes, etc...

1.3.3 Raccordements aux collecteurs

1.3.3.1 RACCORDEMENT DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT :L'entrepreneur doit le raccordement des réseaux d'Eaux Pluviales et d'Eaux Usées aux collecteurs. Il aura à sa charge les traversées de routes éventuelles avec les tranchées, les canalisations, les regards et toutes les sujétions. Il devra également demander toutes les autorisations nécessaires au bon déroulement de ses raccordements.

1.3.3.1.1 Raccordement eaux usées

1.3.4 Regard à grille

1.3.4.1 REGARD A GRILLE ET RACCORDEMENT :Construction complète d'avaloir pour voirie en fonte classe C 250 sur regard en béton coulé en place ou préfabriqué, de type s'adaptant sur la grille prévue et répondant aux normes et à la marque NF.Travaux comprenant:- Terrassement- Regard en béton préfabriqué ou coulé en place compris coffrage, armatures, enduit intérieur etcanalisation, compris raccordement au collecteur- Grille avaloir 750 x 300 mm concave- Pose, scellement et fixation avec ou sans accessoires, conformément aux prescriptions du fabricant.- Dimensions adaptées à celles de la grille.- Compris toutes sujétions de fourniture et pose.

1.3.4.1.1 Regard à grille 0,75 x 0,30 .

1.3.4.1.2 Regard à grille 0,50 x 0,50 .

1.3.4.1.3 Tête d'aqueduc sécurisée

1.3.4.1.4 Tête de Pont

1.3.5 Regards de visite

1.3.5.1 REGARDS PREFABRIQUES EN BETON :Regard préfabriqué en béton du commerce. Fouille en trou, remblai et régalage des terres excédentaires. Forme en sablon pour assise, percement des passages réservés et scellement des embouts de canalisations d'arrivées. La section des regards sera en rapport à la fois avec leur profondeur et leur utilisation, ainsi qu'avec la section et le nombre des canalisations qui les empruntent. Fermeture supérieure par dallette en B.A. à surcharge lourde avec réservation pour la fourniture et mise en place du tampon D 400.

1.3.5.1.1 Regard de visite EP Ø 1000Ø 1000Ø 1000Ø 1000

1.3.5.1.2 Regard de visite EU Ø 1000

1.4 ENROCHEMENT PERCOLE1.4.1 Enrochement

1.4.1.1 AVEC PASSAGE DE CANALISATION :L'entrepreneur devra la réalisation d'enrochements percolés 200/400 mm en pierre non gélive pour réalisation des enrochements de l'arrivé des eaux dans le bassin, les pierres devront être impérativement non gélives, compris réservation pour passade canalisation EP et tous travaux nécessaire à la réalisation de l'ouvrage.Il comprend:- la fourniture de matériaux de carrière 200/400 mm NON GELIF- les transports,- la mise en dépôt provisoire,- la reprise de dépôt,- la mise en œuvre soignée.- liaisonnement au béton dosé à 250kg/m3 des enrochements ,mis en œuvre à raison de 100 l/m2 de parement, y compris fourniture,

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coulage et toutes sujétions de mise en œuvre suivant les règles de l'art. Ils tiennent compte notamment de tous travaux provisoires permettant ces remblais et toutes sujétions de fourniture et de réalisation.

1.4.1.1.1 En pierre non gélives.

1.5 RESEAUX DIVERS1.5.1 Réseaux secs

1.5.1.1 FRANCE TELECOMS, ECLAIRAGE PUBLIC...- GENERALITE

- Réseau Eclairage Public :

L'alimentation sera réalisée en câble triphasé basse tension.

Câble éclairage public :Les câbles enterrés seront de type U 1000 R0 2V avec conducteur de protection incorporé.Les câbles utilisés à l'intérieur des bornes seront de type :. H05 VVF si l'appareillage est placé dans le luminaire.. U 1000 R0 2V unifilaire, si l'appareillage est placé au pied des bornes.Le conducteur de terre sera raccordé dans chaque borne au conducteur de protection du câble d'alimentation.

Mise à la terre :La mise à la terre sera réalisée par un câble de cuivre nu de 25 mm² de section disposé en continu en fond de fouille et relié à chaque appareil par l'intermédiaire d'une crosse accessible de l'intérieur.

- Réseau téléphonique :

Les matériaux utilisés seront conformes aux normes fixées par France Télécom et seront soumis pour accord au maître d'œuvre et au Centre de construction des lignes concerné.Les canalisations seront réalisées avec des tubes en polychlorure de vinyle conformes à la norme NF T 54-018, de diamètre 45/1.8.Ils seront de couleur grise, chacun des tubes de la canalisation sera aiguillé à l'aide d'un filin imputrescible de résistance minimale 100daN.Les chambres de tirage et de raccordement seront de types normalisés. Elles peuvent être soit préfabriquées (norme NF P 98.050) soient coulées sur place (norme et spécification France Télécom), dans ce cas le béton est de type BCN 25. Les dispositifs de fermeture (cadres et tampons) seront en fonte et conformes aux normes NF P 98.313 homologués et qualifiés par France Télécom. Sur chaque dispositif de fermeture, le sigle de France Télécom devra apparaître. Les citerneaux seront en béton, de dimensions minimales 0.30 x 0.30 x 0.30 m et recouverts d'un tampon de fermeture.

- Spécification Tous les travaux concernant la pose des tuyaux, avec ou sans pression, devront être conformes aux dispositions du projet, ainsi qu'aux directives du Maître d'Œuvre. En particulier, les tuyaux seront posés sur un terrain fortement serré et soigneusement nivelé, exempt d'aspérités rocheuses. Ils porteront sur le corps et non sur le joint, bout femelle orienté vers l'amont.La confection des joints sera exécutée suivant les prescriptions du fabricant.

Tranchées :

a) Largeur :Celle-ci doit être la plus réduite possible. Sauf impossibilité technique, la tranchée doit permettre de dispose les câbles en nappe horizontale.

b) Profondeur :Elle sera conforme à l'arrêté technique de Mai 2002 et au règlement de voirie des communes.En l'absence du règlement, elle devra être à minima de :- 0.70 sous trottoir ou accotement- 0.85 sous chaussée sous fourreauCes valeur tiennent compte du fait que les câbles sont posés sur un aménagement de fond de fouille en sable d'une épaisseur de 0.10 ml.Pose sous fourreauxLes câbles traversant les routes, les chaussées et les allées charretières doivent être posés dans des fourreaux de résistances suffisantes, permettant de remplacer les câbles sans ouverture ultérieure. Ceci s'applique également aux travaux réalisés en sous œuvre (forage, fonçage,…) qui seront repérés sur le plan conforme.Les fourreaux utilisés sont en matière synthétique de couleur rouge pour les réseaux électriques, de type :- TPC 75 pour les câbles d'éclairage- TPC 90 pour les câbles de branchement- TPC 110 pour les câbles de réseau basse tensionLes fourreaux devront dépasser suffisamment de part et d'autre de l'emprise de la chaussée. Ceux posés en attente seront obturés au polystyrène expansé ou tout autre dispositif approprié.

Passage à profondeur réduiteExceptionnellement et après accord du distributeur, il est possible de diminuer la profondeur de pose des câbles sous réserve d'une protection mécanique suffisante mettant le câble à l'abri :- des compressions dues aux efforts de surface- des chocs provoqués par des outils manuels les plus fréquents : fiches, pioches,…Cette protection peut être réalisée à l'aide de fourreaux en matière synthétique (type TPC conforme à la norme NF 68171) noyés dans un béton maigre ou de fourreaux en ciment bétonnés. Un dispositif avertisseur sera placé à .020 ml au dessus de la canalisation.

Lorsque les câbles longent ou croisent des canalisations d'eau, de gaz ou d'autres fluides, une distance minimale de 0.20 ml doit exister entre leurs points le plus rapproches ;

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Dispositif avertisseurUn dispositif avertisseur (grillage plastique normalisé) est placé à 0.20 ml au dessus des câbles sur toute la largeur. Les traversées de chaussée réalisées en sous œuvre (forage, fonçage,…) ne nécessitent pas un tel dispositif.

Remblaiement et compactage :Le remblayage de la tranchée doit être conforme à la norme NFP 98-331Le remblaiement s'effectue au fur et à mesure de l'avancement des travaux conformément à la note SETRA de septembre 1994 "compactage des remblais de tranchées" ou suivant les textes qui viendraient à la modifier ou la remplacer.Les matériaux seront mis en oeuvre par couche et compactés. L'épaisseur des couches et l'énergie de compactage seront données en fonction du type de compacteurs utilisés et de la classification des matériaux.

Pose des socles au niveau des sols finis :Les pieds des socles des coffrets coupe circuit, grille fausse coupure et étoilement, de branchement seront fixés au fond de la tranchée par des clés de béton. Le repère "sol fini" visible sur le socle devra impérativement correspondre au niveau du sol après achèvement complet. La mise sous tension reste subordonnée au respect de cette règle.Les travaux comprennent également la fourniture et la mise dans les socles, y compris les raccordements des grilles fausse coupure et d'étoilement.

- Dispositions concernant les accessoires de réseaux :L'ensemble des accessoires de réseaux (fausse coupure, étoilement, jonctions, dérivations,…) sera placé sur le domaine public.Les types d'accessoires seront conformes à ceux mentionnés par l'EDF.L'entreprise chargée des travaux devra repérer chaque extrémité de câble, tronçon par tronçon, afin d'éviter toute ambiguïté au moment du raccordement dans les accessoires. Le repérage est réalisé à l'aide d'étiquettes, fixées par des colliers en plastiques et marquées à l'encre indélébile.

- Mise à la terre du Neutre :Règles :Afin d'améliorer la qualité de la prise de terre de neutre, il est recommandé de réaliser de façon systématique la mise à la terre du neutre à chaque accessoire :- grille de fausse coupure ou d'étoilement de branchement- accessoire de jonction ou de dérivationLa valeur de la prise de terre ne devra pas excéder la valeur indiquée par EDF au moment de la réalisation.On veillera à réaliser la première prise de terre du neutre suffisamment éloigné de la prise de terre des masses du poste afin de respecter un coefficient de couplage <15%Avant la remise d'ouvrage, des mesures devront confirmer que les valeurs de prises de terre et du coefficient de couplage ne sont pas dépassées. Ces valeurs seront indiquées sur l'imprimé de remise d'ouvrage.

Réalisation pratique :Les prises de terre seront réalisées à l'aide de piquets, de grille en cuivre nu ou de câble en cuivre nu de 25 mm² de section disposée en serpentin. La forme de la prise de terre sera fonction de la résistivité du sol.Le câble sera disposé en fond de tranchée.

Règles techniques :Pose du câble téléreportLe câble téléreport de type armé, enterrable conforme à la norme NFC 33300 est posé en tranchée commune avec les câbles de réseau et de branchement et positionné près de ceux-ci, sans surdimensionné la tranchée.En présence d'un câble d'éclairage public dans la même tranchée, les câbles de téléreport et EP seront placés de part et d'autre du câble de réseau ou branchement.

Branchements :La règle en matière de branchement est la norme NFC 14100Les dispositions de la norme NFC 14100 sont destinées à garantir le respect de la valeur contractuelle de la tension au point de livraison soit 230/400V+6%-10%.La section des conducteurs du branchement doit être telle que la chute de tension n'excède pas 2% pour un branchement.D'autre part, la norme précise que la longueur maximale de la livraison entre le point de raccordement au réseau et le point de livraison doit être d'environ 30 ml. En conséquence, la liaison en domaine public sera déterminée en tenant compte de la liaison en domaine privé mesuré par rapport à la zone d'implantation du bâtiment sachant que cette liaison est limitée à 30 ml.La fourniture et la pose ainsi que l'implantation des coffrets BT se feront au plan des réseaux.

Contrôles - Réception :EDF a défini une liste de contrôles qui doivent être mis en oeuvre par l'entreprise réalisatrice.Ces contrôles imposés et leurs résultats doivent apparaître dans le dossier réception de chantier. Lorsque les travaux sont terminés, le maître d'ouvrage ou son mandataire informera 15 jours minimum avant la date souhaitée de réception des ouvrages l'agence qualité du produit électricité. La réception des ouvrages sera formalisée par le dossier réception du chantier remis par le maître d'ouvrage ou son mandataire, elle sera prononcée par EDF.Le dossier de réception de chantier comprend les copies ou originaux des documents suivants :- l'état des contrôles réalisés et leurs résultats- les plans minutes et/ou des plans définitifs- les avis de remise d'ouvrageSi aucune non conformité n'est constatée, l'agence qualité du produit électricité prendra l'ouvrage à son compte en signant le document de remise d'ouvrage et le procès verbal de réception d'ouvrage sur lequel figurera l'état des réserves éventuelles.Dans le cas contraire, l'agence qualité du produit électricité consignera par écrit la ou les non conformités sur le procès verbal de réception.En cas de non-conformité des travaux réalisés, l'aménageur ou le constructeur y remédiera à ses frais et dans un délai compatible avec la date de livraison. Si une nouvelle réception est nécessaire, EDF facturera des frais de contrôle supplémentaires dont le montant sera établi au coût réel des frais engagés avec un montant minimum de 100 € (HT). Ces frais seront à la charge de l'entreprise défaillante.

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Mise sous tension :La mise sous tension de l'ouvrage interviendra après réception, toutes les anomalies étant levées, et suivant les procédures de remise d'ouvrages définies par le code général des manœuvres et les procédures de l'agence qualité du produit électricité.

Pose des candélabres et mâts d'éclairage public :Les candélabres seront fixés au moyen de quatre tiges de scellement ancrées dans un socle en béton. Ces massifs seront équipés, soit de fourreaux pour le passage des câbles en coupure, soit munis d'une saignée, soit de coudes plastiques. Dans chacune des solutions, le rayon de courbure maximum du câble préconisé par le fournisseur devra être respecté.Le béton sera dosé à raison de 400 kg/m³ de CEMI 42.5 N et la partie supérieure sera arasée au dessous de la cote finale de voirie.Les tiges de scellement seront protégées par un produit de type Carbonac ou similaire coulé dans un tube plastique disposé sur la boulonnerieIl appartient à l'entrepreneur de déterminer les cotes exactes du massif, de façon à assurer la stabilité de l'ensemble.

Travaux divers :Basse tension :

Eclairage public :Vérification des sections proposéesProtection et balisage des câbles éclairage public Exécution de toutes les mises à la terreFourniture et pose de fourreaux Ø 90.Raccordement des câbles sur l'armoire de commandeL'installation sera conforme aux normes en vigueur lors de l'exécution des travaux et notamment à la norme C 17200.Le réseau prêt à fonctionner, autorisation administrative de raccordement obtenue.

RESEAUX TELEPHONIQUE:Manutention stockage, façonnage des tubes PVC :Les tubes en PVC conformes à la norme NFT 54018 sont manipulés avec précaution à la main, sans l'aide d'aucun outil ; aussi bien dans les opérations de chargement, de déchargement, de transport et de mise en dépôt.La manipulation des tubes par des températures inférieures à 0°C doit être faite avec les plusgrandes précautions.

Exécution des fouilles :Règles de voisinage :Lors de la construction des ouvrages, il est impératif de respecter les distances minimales de voisinage avec les plantations et les ouvrages différents concessionnaires ou services.En tout état de cause, l'entrepreneur doit respecter les normes de voisinage définies dans les textes réglementaires et notamment l'arrêté interministériel du 26 Mai 1987.

Distance minimale entre artère TELECOM et autres ouvrages : 0.20 ml

Dimensions de fouilles :La profondeur théorique de la fouille, relative à chaque ouvrage normalisé, doit être conforme à la charge imposée sur l'ouvrage dans le cas de canalisations, de câbles ou de chambres.Les charges minimales sous chaussée d'une part, sous accotements et sous trottoir aménagé d'autre part, sont respectivement de 0.80 ml et 0.50 ml.

Dispositif avertisseur :Le dispositif avertisseur est destiné à signaler la présence des ouvrages dans le sol(Canalisations, câbles).Il est installé sur toute la largeur et toute la longueur de l'ouvrage, avec un recouvrement de 0.30 ml au dessus de l'ouvrage et à moins de 0.10 de la surface de sol.Il sera de couleur verte.

Exécution de la tranchée :La profondeur de la tranchée est déterminée par la hauteur du module désigné au projet, augmentée de la charge.Dans tous les cas, cette charge ne doit pas être inférieure à 0.50 ml sous trottoir. Elle s'entend, à partir de la génératrice supérieure du tube.Quant à la largeur de la fouille, elle doit être au moins égale à la largeur théorique du module.

Emboîtement et collage des tubes :Avant le collage, l'entrepreneur vérifiera qu'ils ne sont pas fissurés, ni déformés. Il examinera l'intérieur des tubes et les débarrassera de tous les corps étrangers qui pourraient y avoir été introduits.La colle utilisée doit être à base de solvant forts de polychlorure de vinyle. La colle utilisée doit être conforme à la norme NFT 54095 ou NFT 54096.Seule l'extrémité mâle est enduite de colle, puis les tubes sont emboîtés en poussant longitudinalement sans mouvement de torsion, les bavures étant soigneusement éliminées.

Mise en place des tubes :Les rayons de courbure minimum à respecter sont les suivants :- 4 m pour les tubes de 42/45- 6 m pour les tubes de 56/60Les tubes sont emboîtés au fur et à mesure de l'avancement des travaux.

Enrobement des tubes :L'enrobement des tubes s'effectue avec du sable de la même qualité que celui du fond de fouille.L'épaisseur du sable au dessus des tubes doit être au minimum de 10 cm.L'enrobement béton doit se substituer à l'enrobement en sable dans les cas suivant :- à l'arrivée dan les chambres.

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- lorsque la charge est insuffisante, suite à des problèmes de terrain.

Remblayage - compactageLes fouilles nécessaires à la mise en place des canalisations doivent être remblayées et compactées selon les directives de la note technique (SETRA) sur le compactage des remblais de tranchées.

Chambres préfabriqués :La liste des préfabrications admises à la marque "NF chambres préfabriquées en béton" estconsultable dans les CCL.

Description :Elles doivent être conformes à la norme NFP 98050 et homologuées NF. Le ou les fabricants doivent être titulaires de la qualification de France Télécom.Quelque soit le type de chambre utilisé, elles doivent être livrées, équipées des dispositifs de fermeture (cadres et tampons 125 KN, 250 KN, 400KN) des équipements de chambres (supports équerre, poteaux de chambres) et des échelons d'accès si nécessaire.

Mise en place des chambres :Les chambres préfabriquées présentant des fissures, des épaufrures ou d'autres défauts ne doivent pas être mis en place.Une fois la fouille exécutée, celle-ci est soigneusement purgée et nivelée à la bonne cote ; l'entrepreneur met en place une couche d'épaisseur minimale de 0.10 ml de béton dosé à 150 kg/m³ de ciment CEMI 42.5 N.La chambre préfabriquée est mise en place sur cette assise, les tubes doivent arriver en plan sur une longueur minimale de 3 ml et perpendiculaires au piédroit. La mise en type C est obligatoire.Les réservations ouvertes, non utilisées, seront obstruées, à l'aide de bouchons plastiques mis en place de l'extérieur, ceci afin d'assurer l'étanchéité des alvéoles non occupés.

Dispositifs de fermeture (cadres et tampons) :Affectation des classes de résistance en usage à France Télécom :Les modèles de tampons sont en nombre limité, sont :- les tampons 125 KN destinés aux trottoirs piétons, aires et espaces verts, pistes cyclables, accotements non stabilisés.- les tampons métalliques dont la charge admissible est de 125 KN. Ils sont à utiliser sur les trottoirs en bordure de chaussée ou surface comparable, et les parcs de stationnement exclusivement accessibles aux véhicules de tourisme.- les tampons métalliques dont la charge admissible est de 250 KN. Ils sont à utiliser pour les zones piétonnes, trottoirs, caniveaux dans les rues, accotements stabilisés et parcs de stationnement accessibles aux poids lourds, lotissements.- les tampons métalliques dont la charge admissible est de 400 KN qui concerne toutes les chaussées qui n'entrent pas dans les catégories précédentes.- les dispositifs de fermeture sont choisis parmi les modèles et marques qualifiés par France Télécom.

Mise en place des dispositifs de fermeture :Les dispositifs de fermeture ne devront pas être implantés dans les fils d'eau et de plus les cadres de ces tampons seront posés en saillie de 1 cm par rapport au niveau des trottoirs. Le réajustement au niveau de ces cadres se fera par l'adjonction d'une solution bitumineuse lors de la réfection.

1.5.1.1.1 Tranchée commune AEP, FT, FO,GAZ et Eclairage publi que, en terrain de toute nature.

1.5.1.1.2 Fourreaux pvc FT Ø 42/45Ø 42/45Ø 42/45Ø 42/45

1.5.1.1.3 Chambre L1C

1.5.1.1.4 Chambre L2C

1.5.1.1.5 Fourreaux PE FO Ø 42/45

1.5.1.1.6 Chambre L1C FO

1.5.1.1.7 Chambre L2C FO

1.5.1.1.8 Fourreau d'éclairage public Ø 90

1.5.1.1.9 Câblage d'éclairage public

1.5.1.1.10 Coffret éclairage

1.5.1.1.11 Chambre de tirage

1.5.1.1.12 Raccordement sur réseau élec

1.5.2 Candélabres

1.5.2.1 CANDELABRES DE TYPE INDAL :Fourniture, pose et raccordement d'appareil d'éclairage comprenant les lampes, tubes et accessoires de fixations. Scellement ou fixation sur socle en béton. Fûts avec une hauteur moyenne de 6,00 m.- Mât acier + Ral cylindro-conique, Ht 6M, Entraxe 300mm, Top 62mm. de type Eclisse 510 36 LE100W + crosse ABELIA saillie 0,75 m. Compris, câblage, raccordement et toute sujétion de fourniture et pose.

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1.5.2.1.1 Ensemble simple feu

1.5.3 Canalisation d'eau potable

1.5.3.1 CANALISATION D'EAU EN PE :La fourniture et mise en œuvre de sable pour lit de pose de 10 cm et enrobage de la canalisation jusqu'à 20cm au dessus de la génératrice, évacuation des déblais impropres au remblai.

La fourniture et mise en œuvre de concassé 0/20 ou 0/31,5 compacté suivant le type de voirie, évacuation des déblais impropres au remblai ainsi que la reprise sur tranchée en enrobé ou bicouche suivant la destination.

La fourniture et pose de canalisation PE Ø 125, pièces, béton de butées, essai et désinfection du réseau et toute pièces nécessaire à la réalisation de l'ouvrage.

Les raccordements sur la canalisation existante.

Compris tous travaux et matériaux et matériels nécessaire à la bonne finition de l'ouvrage.

1.5.3.1.1 Tuyau PE diam 125.

1.5.3.1.2 Raccordement sur réseau

1.5.3.1.3 Vanne de sectionnement

1.5.3.1.4 Ventouse

1.5.3.1.5 purges

1.5.3.1.6 plaque pleine

1.5.3.1.7 Essais contrôle

1.6 CHAUSSEE ET TROTTOIRS1.6.1 Bordures de trottoir

1.6.1.1 BORDURES DE TROTTOIR EN BETON :Bordures en béton de type normalisé comprenant terrassement complémentaire manuel et enlèvement des déblais, forme en béton de gravillon dosé à 250 kg de ciment et jointoiement en mortier dosé à 500 kg de ciment compris façon de bateau et tous travaux nécessaire à la réalisation de l'ouvrage.

1.6.1.1.1 Bordure droite type "T2" :

- Dimension : 15 x 25 ht- Poids : 85 Kg/mlLocalisation : de part et d'autre de la voirie

1.6.1.1.1 Bordure droite type "A2" : (1)

Localisation : de part et d'autre de la voirie

1.6.2 Bordures de caniveaux

1.6.2.1 RIGOLES EN BETON :Caniveaux en béton de type normalisé comprenant terrassement manuel et enlèvement des déblais, forme en béton de gravillon dosé à 250 kg de ciment et jointoiement en mortier dosé à 500 kg de ciment.Localisation : le long des places de stationnements

1.6.2.1.1 Rigole de caniveaux 1 pente type "CS1".

1.6.3 Bordurettes

1.6.3.1 BORDURETTES EN BETON :

1.6.3.1.1 Bordurette de jardin type "P3" :

Localisation : Pour délimitation du trottoir et des espaces vert.

- Dimension : 6 x 20 ht (droite)- Poids : 30 Kg/ml

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1.6.4 Reprofilage et compactage

1.6.4.1 REPROFILAGE A L'ENGIN MECANIQUE :Exécution d'un reprofilage et d'un compactage du fond de forme.

Localisation : sur l'emprise des différente surface

1.6.4.1.1 Mise en forme

1.6.5 Géotextiles

1.6.5.1 GEOTEXTILE DE SEPARATION NON TISSE :Géotextiles de séparation non-tissés en polypropylène, en filaments continus liés mécaniquement. Propriétés mécaniques et hydrauliques garantissant d’excellentes caractéristiques durables dans le temps, pour la séparation et la filtration des sols. L’épaisseur de la couche de forme définie est préservée pendant la vie de la structure en empêchant le mélange du matériau granulaire avec le sol d’assise. Le compactage du remblai sera amélioré permettant une meilleure répartition des charges. La consolidation des sols d’assise est plus rapide, limitant les tassements à long-terme. Le procédé de production (extrusion continue de filaments) garantit l’utilisation traçable et constante de matériaux de très haute qualité. La matière première en polypropylène est résistante à tous les agents chimiques et biologiques habituellement présents dans les sols et les matériaux de construction. Le polypropylène est insoluble dans l’eau, n’entrainant aucun risque pour la qualité des nappes phréatiques. Traitement par des stabilisateurs contre les rayons UV qui permet une exposition prolongée à l’air libre. Produits certifiés ASQUAL.

1.6.5.1.1 TENCATE

1.6.5.1.1.1 Géocomposites de séparation non tissé en filaments continus liés mécaniquement, 100% polypropylène, pe rméabilité 0,15 m/s :

- Gamme : BIDIM S- Produit : S21L- Résistance à la traction : 6 kN/m- Allongement à la rupture : 90%- Masse surfacique : 85 g/m²- Epaisseur : 0,70 mm

1.6.6 Formes

1.6.6.1 FORME EN GNT :Fourniture et mise en œuvre de corps de chaussée à réaliser sur une plateforme support avec sous couche de forme, travaux comprenant:- La réception et le nettoyage de la plate-forme.- Tous travaux annexes pour bonne finition de l'ouvrage.Les matériaux satisferont aux prescriptions du fascicule 25 du CCTG, les graves 60/80 et 0/31,5 seront conformes au classement D/2 ou B3 au sens de la RTR.La dureté devra avoir les caractéristiques ci après :- Micro Deval en présence d’Eau : MDE <25- Los Angeles : LA <30La teneur en matière organique ne devra en aucun cas dépasser 0,2% sur le mélange prêt à être répandu, eau comprise. La porosité des granulats ne devra pas dépasser 5%. La gélivité est mesurée par la variation du coefficient Los Angeles après 25 cycles de gel/dégel. Cette variation doit être inférieure à 10%.

1.6.6.1.1 GNT B 60/80

Localisation : Sur 0.35 m sous sous l'ensemble des surface hors piéton

1.6.6.1.2 GNT B 0/31,5

Localisation : Sur 0.25 sous piéton et 0.15 sous entrées

1.6.7 Grave bitume

1.6.7.1 GB III 0/14 :Fourniture et mise en oeuvre de corps de chaussée ou de trottoir à réaliser sur une plateforme support de trottoir avec sous couche de forme, travaux comprenant:- La réception et le nettoyage de la plate-forme.- Tous travaux annexes pour bonne finition de l'ouvrage.Les Graves Bitume seront conformes à la norme NF EN 13108-1. Les granulats serontconformes à la norme NF EN 13043.Le liant hydrocarboné sera du bitume pur conforme à la norme NF EN 12591, ou éventuellementun bitume dur répondant à la norme NF EN 13924.Compris couche d'accrochage et tous travaux nécessaire à la réalisation de l'ouvrage.Localisation : En couche de liaison

1.6.7.1.1 GB 0/14 sur 15 cm

1.6.8 Enrobé et sablé

1.6.8.1 COUCHE DE ROULEMENT :ENDUITS SUPERFICIELSCouche d'accrochage :

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(Réalisée avant la mise en œuvre du tapis d'enrobés)La couche d'accrochage sera une émulsion cationique de bitume de pH > 4, dosée à environ 65% de bitume 180/220, pulvérisé à raison d'environ 600 gr/m².

Travaux exécutés soit manuellement (régalage au rabot) soit mécaniquement.Fourniture et mise en œuvre de corps de chaussée en enrobé à réaliser sur une plate-forme support de chaussée avec sous couche de forme, travaux comprenant:- La réception et le nettoyage de la plate-forme.- La couche d'accrochage et l'enduit de protection- Tous travaux annexes pour bonne finition de l'ouvrage.

FabricationLa fabrication sera assurée dans une centrale installée à poste fixe dont le choix sera soumis à l'agrément du Maître d'œuvreLa proposition de l'entrepreneur devra comprendre :o la nature, l'origine, et la granularité des agrégats et fillerso les pourcentages des divers ingrédientso la nature et la qualité du liant.D'une façon générale, la fabrication et la mise en œuvre des enrobés denses, béton bitumeux ou enrobé basse température sera conforme aux prescriptions du fascicule 27 du C.P.C.

L'entrepreneur devra soumettre au Maître d'œuvre la composition des enrobés denses et béton bitumineux 15 jours avant sa mise en œuvre.

CompositionsLes formules des bétons bitumineux seront proposées par l'Entrepreneur et soumises à l'approbation du Maître d'Œuvre au moins quinze jours avant l'exécution.

Essais sur les bitumesLes prélèvements devront être effectués en présence de l'Entrepreneur, du Maître d'Œuvre et du représentant qualifié du fournisseur.Chaque prélèvement sera effectué en triple exemplaire de deux litres chacun : un, destiné aux fins d'analyse, un autre au fournisseur, un troisième dûment cacheté, gardé en réserve en cas de contestation.

Ils porteront sur : le pourcentage de passant aux tamis de 2 et 6,3 mm, le dosage en liant, le dosage en fines, la dispersion sur le dosage en liant et en fines.

A titre de contrôle de réception, l'Entrepreneur devra à ses frais, faire exécuter par un laboratoire agréé par le Maître d'Œuvre les essais suivants dont les résultats seront communiqués au fur et à mesure de leur obtention :Les résultats de compacité en place seront comparés à la densité Duriez - L.C.P.C. de référence suivant les spécifications des directives ou recommandations du SETRA correspondant aux types d'enrobés employés, ou suivant les spécifications particulières si l'enrobé est un procédé breveté.En cas de non conformité, l'Entreprise prendra à sa charge toutes les dispositions nécessaires à la remise en conformité.

1.6.8.1.1 BBSG 0/10 noir sur 0,06 m

Localisation : Pour réalisation de la voirie

1.6.8.1.2 sablé sur trottoirs

Localisation : Pour réalisation des trottoirs et parking

1.8 SIGNALETIQUE1.8.1 Signalisation

1.8.1.1 LIGNES NORMALISEES :Fourniture et mise en place d'une préparation à base de résines méthacrylique chargées, fibrées suivant destination, travaux comprenant : - Le nettoyage de la surface de support. - Application du produit suivant règle de l'art. - Compris tous travaux pour bonne finition de l'ouvrage.

Le produit mis en place devra avoir un coefficient SRT de 0,85 a plus ou moins 5 selon la norme NF P 18/578Localisation : Suivant plan .

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1.8.1.1.1 Bande STOP (largeur 50 cm)

1.8.1.2 SIGNALISATION PAR PANNEAUX :L'entrepreneur devra la dépose et la repose des panneaux sur l'emprise du chantier.L'entreprise devra la fourniture et la mise en place de panneaux de signalisation, travaux comprenant terrassement pour mise en place du support, fourniture et mise en place des poteaux de fixation, fourniture et mise en place des panneaux . Ces panneaux devront avoir un revêtement de classe 2DG et seront de taille normale.Les panneaux et support seront installé selon les normes en vigueur et avant la réalisation du revêtement final des trottoirs.Localisation : Suivant plan de signalétique.

1.8.1.2.1 AB4 : Stop

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RECAPITULATIFLot n°1 VRD


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1.1 - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES - 1.1.1 - GENERALITES

- 1.1.1.1 - Préambule

- 1.1.1.1.1 - CONNAISSANCE DU PROJET :

- 1.1.1.2 - Objet et connaissance des travaux

- 1.1.1.2.1 - VOLUME DES TRAVAUX :

- 1.1.1.2.2 - CONNAISSANCE DES LIEUX :

- 1.1.1.3 - Documents techniques contractuels

- 1.1.1.3.1 - DOCUMENTS NORMATIFS :

- 1.1.1.4 - Documents fournis par l'entreprise

- 1.1.1.4.1 - DOSSIER D'EXECUTION :

- 1.1.1.4.2 - DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES :

- 1.1.1.5 - Classification

- 1.1.1.5.1 - CLASSIFICATION DES TERRES :

- 1.1.2 - QUALITE DES MATERIAUX

- 1.1.2.1 - Terrassements complémentaires

- 1.1.2.1.1 - REGLEMENTATIONS ET NORMES : - 1.1.2.1.2 - TERRASSEMENTS EN DEBLAI ET EXCAVATION : - 1.1.2.1.3 - REMBLAIEMENTS :

- 1.1.2.1.4 - ENLEVEMENT DES TERRES :

- 1.1.2.1.5 - CLASSIFICATION DES TERRAINS :

- 1.1.2.2 - Chaussées et trottoirs

- 1.1.2.2.1 - DOMAINE D'APPLICATION :

- 1.1.2.2.2 - COUCHES D'ASSISES :

- 1.1.2.2.3 - LITS DE POSE : - 1.1.2.2.4 - MATERIAUX MODULAIRES DE COUCHE DE SURFACE : - 1.1.2.2.5 - MATERIAUX POUR JOINTS :

- 1.1.2.3 - Fondations

- 1.1.2.3.1 - FONDATIONS SUPERFICIELLES :

- 1.1.2.4 - Bétons armés

- 1.1.2.4.1 - CONSTITUANTS :

- 1.1.2.4.2 - COFFRAGES :

- 1.1.2.4.3 - ARMATURES :

- 1.1.2.5 - Canalisations d'assainissement - 1.1.2.5.1 - DOCUMENTS TECHNIQUES CONTRACTUELS : - 1.1.2.5.2 - QUALITE DES TUYAUX ET ACCESSOIRES :

- 1.1.2.6 - Récupération des eaux de surface

- 1.1.2.6.1 - CLASSES DE RESISTANCE :

- 1.1.2.7 - Espaces verts

- 1.1.2.7.1 - GENERALITES

- 1.1.2.7.2 - TERRE VEGETALE


Edition du 07/04/2015 /36

- 1.1.2.7.2 - TERRE VEGETALE

- 1.1.3 - PRECONISATION DE MISE EN OEUVRE

- 1.1.3.1 - Terrassements complémentaires

- 1.1.3.1.1 - CLASSIFICATION :

- 1.1.3.1.2 - PRELIMINAIRES :

- 1.1.3.1.3 - SUJETIONS D'EXECUTION :

- 1.1.3.2 - Fondations superficielles

- 1.1.3.2.1 - DOMAINE D'APPLICATIONS :

- 1.1.3.2.2 - EXECUTIONS DES FOUILLES :

- 1.1.3.2.3 - ETAIEMENTS ET BLINDAGES :

- 1.1.3.2.4 - MATERIEL D'EPUISEMENT :

- 1.1.3.2.5 - EXECUTION DES BETONS :

- 1.1.3.3 - Bétons armés

- 1.1.3.3.1 - COFFRAGES :

- 1.1.3.3.2 - ARMATURES :

- 1.1.3.3.3 - BETONS :

- 1.1.3.3.4 - BETONS PREFABIQUES :

- 1.1.3.4 - Enduits ciment

- 1.1.3.4.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX :

- 1.1.3.5 - Canalisations d'assainissement

- 1.1.3.5.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX :

- 1.1.3.5.2 - TRANCHEES :

- 1.1.3.5.3 - POSE DES CANALISATIONS EN TRANCHEE :

- 1.1.3.5.4 - REMBLAIS :

- 1.1.3.6 - Chaussées et trottoirs - 1.1.3.6.1 - MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX DE PAVAGE :

- 1.1.3.7 - Espaces verts

- 1.1.3.7.1 - TRAVAUX DE PLANTATION :

- 1.1.4 - LIMITES DE PRESTATIONS

- 1.1.4.1 - Règles générales - 1.1.4.1.1 - TRAVAUX DIVERS A LA CHARGE DU PRESENT LOT : - 1.1.4.1.2 - AVERTISSEMENT SUR LA RECEPTION DES OUVRAGES D'AUTRES CORPS D'ETAT :

1.2 - PREPARATION DU TERRAIN - 1.2.1 - INSTALLATION DE CHANTIER

- 1.2.2 - DECOUPE DE CHAUSSEE

- 1.2.3 - DEPOSE DE CLOTURE

- 1.2.4 - ABATTAGE ET DESSOUCHAGE D'ARBRES

- 1.2.5 - Décapage

- 1.2.5.1 - RETROUSSAGE DE TERRE VEGETALE :

- 1.2.5.2 - DECAPAGE DE TOUTE NATURE :

- 1.2.6 - Terrassement des noues de stockage - 1.2.6.1 - TERRASSEMENT EN PLEINE MASSE DU


Edition du 07/04/2015 /36

- 1.2.6.1 - TERRASSEMENT EN PLEINE MASSE DU BASSIN :1.3 - CANALISATIONS ENTERREES - 1.3.1 - Fouilles en tranchée - 1.3.1.1 - FOUILLES EN TRANCHEES MECANIQUES OU MANUELLES : - 1.3.2 - Génératrice - 1.3.2.1 - CANALISATIONS EN PVC COMPACT OU PEHD : - 1.3.3 - Raccordements aux collecteurs - 1.3.3.1 - RACCORDEMENT DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT : - 1.3.4 - Regard à grille

- 1.3.4.1 - REGARD A GRILLE ET RACCORDEMENT :

- 1.3.5 - Regards de visite

- 1.3.5.1 - REGARDS PREFABRIQUES EN BETON :

1.4 - ENROCHEMENT PERCOLE - 1.4.1 - Enrochement

- 1.4.1.1 - AVEC PASSAGE DE CANALISATION :

1.5 - RESEAUX DIVERS - 1.5.1 - Réseaux secs

- 1.5.1.1 - FRANCE TELECOMS, ECLAIRAGE PUBLIC...

- 1.5.2 - Candélabres

- 1.5.2.1 - CANDELABRES DE TYPE INDAL :

- 1.5.3 - Canalisation d'eau potable

- 1.5.3.1 - CANALISATION D'EAU EN PE :

1.6 - CHAUSSEE ET TROTTOIRS - 1.6.1 - Bordures de trottoir

- 1.6.1.1 - BORDURES DE TROTTOIR EN BETON :

- 1.6.2 - Bordures de caniveaux

- 1.6.2.1 - RIGOLES EN BETON :

- 1.6.3 - Bordurettes

- 1.6.3.1 - BORDURETTES EN BETON :

- 1.6.4 - Reprofilage et compactage

- 1.6.4.1 - REPROFILAGE A L'ENGIN MECANIQUE :

- 1.6.5 - Géotextiles

- 1.6.5.1 - GEOTEXTILE DE SEPARATION NON TISSE :

- 1.6.5.1.1 - TENCATE

- 1.6.6 - Formes

- 1.6.6.1 - FORME EN GNT :

- 1.6.7 - Grave bitume

- 1.6.7.1 - GB III 0/14 :

- 1.6.8 - Enrobé et sablé

- 1.6.8.1 - COUCHE DE ROULEMENT :

1.8 - SIGNALETIQUE


Edition du 07/04/2015 /36

Fait à _________________________________

le ____________________________________

Bon pour accord, signature, Maître d'Ouvrage Signature et cachet de l'Entrepreneur

1.8 - SIGNALETIQUE - 1.8.1 - Signalisation

- 1.8.1.1 - LIGNES NORMALISEES :

- 1.8.1.2 - SIGNALISATION PAR PANNEAUX :