"Alimentation, Agriculture-Pêche & Biotechnologie"

Point de Contact National(PCN-"BIO")

7ème Programme-Cadre de RDT (2007-2013)

Rafael GARCIA-VILLARChristophe COTILLONc.cotillon@actia-asso.eu

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Le 7ème programme-cadre de RDT(7ème PCRD, 7e PC, PC7... ; FP7)

� Le nouveau PC prend son envol...� Début des réflexions : début 2004

� Adoption : décembre 2006

� Mise en œuvre : janvier 2007

� Le PC7 est prévu pour 7 ans (2007-2013)� Perspectives budgétaires de l'UE

� Révision possible à mi-parcours (2009-10...)

� Son budget significativement augmenté / 6 ème PCRD� 6ème PCRD : 18 Milliards d'€ pour 4 ans (moy. 4,5 par an)

� PC7 : 50,521 Mrds d'€ pour 7 ans (moy. 7,2 par an)*

� 4 objectifs , dont chacun est soutenu par son propre programme spécifique

Les Programmes Spécifiquespubliés par la CE en septembre 2005

"Coopération" – Recherche Collaborative

"Personnel" – Potentiel Humain

CCR - JRC (nucléaire)

"Idées" – Recherche "Frontière"

"Capacités" – Recherche & Innovation

CCR - JRC (non-nucléaire)

Euratom

+

4 P

rogr

amm

esS

péci

fique

svo

let C

E

CC

R&

Eur

atom

Répartition indicative du budget entre les programmes spécifiques du PC7

63%32 365 M€*

8%4 217 M€*

10%4 728 M€*

15%7 460 M€*

Coopération

Idées

Personnel

Capacités

*Budget total EC : 50 521 M€ (accord de juillet 2006)dont env 4% (1 751 M€) pour "activités non-nucléaires" du CCR

1 430 M€

4,5 % 9. Sécurité

8. Sciences Socio-économiques & Humaines

7. Transports (dont Aéronautique)

6. Environnement (dont Chgmt climatique)

5. Énergie

4. Nano Mat Pro

3. Techno de l'Information & Communication

1. Santé

2. Alimentation, Agric-Pêche & Biotechnologie

Programme "Coopération" :les 10 "Thèmes"

Total programme coopération : 32 365 M€

6 050 M€

1 935 M€

9 110 M€

3 500 M€

2 300 M€

1 900 M€

4 180 M€

610 M€

1 350 M€

19 %

6 %

28 %

11 %

7 %

13 %

2 %

6 %

10. Espace 4,5 %

"Coopération" Thème 2 : Alimentation, Agriculture-Pêche & Biotechnologie

Objectifs• Contribuer à Bio-Economie Basée sur la Connaissance

(Knowledge-Based Bio-Economy (KBBE)

• Répondre aux défis sociaux et économiques :

• Aliments de qualité, production durable

• Pathologies liées à l'alimentation (cardiovasc., obésité…)

• Lutter contre les maladies infectieuses animales et les zoonoses

• Agri- et aqua-cultures durables & changement climatique

• Biomateriaux à partir de bio-ressources renouvelables

• Impliquer tous les acteurs (incl. industrie) dans la recherche

• Soutien aux politiques de l'UE (PAC, Pêche...)

• Réponse rapide à des besoins de recherche émergents

"Coopération" Thème 2 : Alimentation, Agriculture-Pêche & Biotechnologie

Les 3 "Activités"

Production & gestion durables des ressourcesbiologiques du sol, de la forêt et du domaine aquatique1

“de la Fourchette à la Fourche” : alimentation , santé & bien-être2

Sciences du vivant, biotechnologies & biochimie pour des procédés et produits non-alimentaires durables3

Domaines� 2.1.1 Faciliter les recherches sur facteurs à long terme pour

production et gestion durables des ressources biologiqu es� micro-organismes, végétaux, animaux� technologies en "...omique" , biodiversité, molécules bioactives, biologie

systémique, bio-informatique, bases de données...

� 2.1.2 Renforcer développement durable et compétitivité tout en réduisant l'impact environnemental� agriculture, sylviculture, pêche & aquaculture, dével. rural� nouv. technologies, écosystèmes, agriculture bio ou à faibles intrants,

"coexistence" des végétaux, écologie, bio-sécurité...

� 2.1.3 Optimiser santé & bien-être des animaux� nouv. méthodes d'élevage, connaissances physiologie & génétique� pathologies animales et zoonoses, vaccins...

� 2.1.4 Recherche Socio-économique et outils pour les politiques� agriculture, pêche, développement rural... � bio-économie européenne basée sur la connaissance (KBBE)

Production & gestion durables des ressources biologiques du sol, de la forêt et du domaine aquatique

Production & gestion durables des ressources biologiques du sol, de la forêt et du domaine aquatique2.1

Domaines :� 2.2.1 Consommateurs : comprendre le comportement

� pour compétitivité industries agro-alimentaires & impact aliment sur santé� tendances société, perception, attitude envers l'aliment

� 2.2.2 Nutrition : Comprendre habitudes alimentaires et déterminants� Facteur contrôlable..., maladies/troubles liés au régime alimentaire � Nutrigénomique, interaction nutrition/fonctions physio & psycho

� 2.2.3 Food processing : Optim. innovation industrie agro-alimentaire UE� Technol. avancées pour production d'aliments traditionnels� Aliments fonctionnels, packaging éco-efficace, déchêts et sous-produits

� 2.2.4 Qualité & Sécurité des Aliments : Innocuité chimique et microbiologique de l'offre alimentaire dans l'UE

� Liens écologie microbienne / sécurité des aliments (homme, animal) � Nouvelles méthodes de détection, évaluation du risque, gestion, comm.

� 2.2.5 Impacts Environmentaux & totalité chaîne alimentaire� Protéger à la fois la santé humaine et l'environnement

“de la Fourchette à la Fourche” : alimentation , santé & bien-être“de la Fourchette à la Fourche” : alimentation , santé & bien-être2.22.2

Domaines:

� 2.3.1 Améliorer production durable de biomasse renouvelable� application à product. d'énergie et à l'industrie � génomique & métabolomique (végétal, animal, microbes), pour une

conversion optimisée des produits bruts en bio-produits de haute valeur ajoutée

� analyse des nouv. pratiques de culture

� 2.3.2 Bioprocédés : biotechs industrielles (biomasse issue de cultures & forêt)� bio-procédés : bio-raffinage, bio-catalyse � comprendre & contrôler metabolisme végtx & microb, niveau cell/moléc

� 2.3.3 Biotechs pour l'environnement : déchets et sous-produits� nouveaux produits dérivés du bois (inclus bioénergie renouvelable )� maximiser valeur économique des déchets et sous-produits � par nvx bioprocessus (bio-catalyse ou catalyse chimique)

Sciences du vivant, biotechnologies & biochimie pour d es procédés et produits non-alimentaires durables

Sciences du vivant, biotechnologies & biochimie pour d es procédés et produits non-alimentaires durables2.3

Nouveauté ou continuité ?

� Continuité :� Activité 2 “Alimentation, santé & bien-être” : continuité de FP6

“QSA" (...consommateurs, nutrition, santé...)

• Nouveauté (…ou retour aux sources...) :� Activité 1 “Production & gestion durable des ressources

biologiques...”� Activité 3 “...procédés et produits non-alimentaires durables”

� "topics" financés en partie en FP4/FP5 BIOTECH, FAIR, QoL, ("non-food biomass", agricult durable, usine cellulaire...);

� en FP6 atomisation, masse critique insuffisante (activités sous"materiels", "énergie" et "environnement"), sans synergies...

� Plateformes Technologiques Européennes (PTE ; ETP) : retour àune approche sectorielle... coordonner les recherches européennesdans les secteurs technologiques clés.

Les Plateformes Technologiques Européennesle retour des approches sectorielles...

� Objectif : favoriser des partenariats public/privé (PPP)� rassemblant organismes de recherche publics, entreprises, institutions

financières, utilisateurs et responsables politiques.

� Actions : créer des plateformes technologiques européennesvisant à rassembler toutes les parties concernées pour � développer une vision comune à long terme pour des technologies clés� la traduire en un programme stratégique de recherche, � mettre en œuvre ce programme (fonds privés + soutien PCRD et autres

financements communautaires...)

� Processus en 3 phases : "encouragé" par la CE � phase 1 : "Vision paper" à 10-20 ans, pilotage par l'industrie... � phase 2 : "Strategic research agenda" (SRA)� phase 3 : "Action plan"

Les PTE du domaine Food-Agri-Biotech

1. VP : juin 20042. S-SRA : août 2005

A.1 A.3"Plants for the Future"Génomique

Végétale

.........autres...

1. VP : fév 20052. SRA : mai 2006

A.1 A.3"Forest-Based Sector TP"Forêt-bois

1. VP : juin 20052. S-SRA : avril 2006

A.2"Food for life"Alimentation

1. VP : mars 2006SRA : prép. 06/07

A.3"Biofuels"Bio-Carburants

1. VP : 7 août 20052. SRA : mai 2006

A.1"Global Animal Health"Santé Animale

A.1

A.1

Activité

1. VP : 2 mars 20062. SRA : 20 oct 2006

1. VP : oct 20052. SRA : 15 mai 2006

État d'avancement

"FABRE"(Farm animal breeding & reproduction)

"Water supply & sanitation"

PTE (ETP)SECTEUR

Reproduction animale

Eau

Les Initiatives TechnologiquesCommunes

Joint Technology Initiatives (JTI - Art.171)

Towards newNanoelectronics

Approaches

Hydrogen and Fuel Cells for a Sustainable Energy

Future

Embedded systems

Aeronautics & Air Transport

Global monitoringfor Environment

& Security

Innovative Medicines for the Citizens

of Europe

D'autres thèmes pourrontêtre identifiés plus tard…

...à ce jour, aucune n'estprévue dans le secteurFood-Agri-Biotech…

"Régimes de financement" du PC7 ("Funding schemes"... ancien. "Instruments"...)

1. Actions sur base d'appels à propositions :� Projets en Collaboration (Large (6 M€) & Small (3 M€) CPs)

� Réseaux d'Excellence (NoEs : 6 M€)

� Actions de Coordination et de Soutien (CSAs , 0.5-1.0M€)

� Projets Individuels (ERC)� Soutien à la formation/carrière des chercheurs (Marie Curie)� Recherches au profit de groupes particuliers (e.g. PME)� ERA-Net , ERA-Net plus... (nouveau dans les thématiques..)

2. Actions basées sur des décisions du Conseil et/oudu Parlement Européen :

� Article 169� Initiatives Technologiques Communes (JTI - Art.171) � Développement de nouvelles infrastructures d'intérêt européen

Le Programme Le Programme de Travail 2007de Travail 2007

� Les 3 "Activités" , divisées en "Domaines" (" Areas ")

� Liste de "Topics" pour les 2 premiers appels ("Calls" ) couvrantbudget 2007 et partie du budget 2008

� Pour chaque topic :� l'intitulé du topic,� un court résumé, � le "régime de finacement" "funding scheme" (taille du projet), � l'impact attendu.

� Liste indicative de topics pressentispour le WP-2008 pour chaque activité.

� Modalités de mise en œuvre : dates de publication et de clôture, procédured'évaluation, budget, etc.

22nd december 2007

European Commission

Les premiers Les premiers appelsappels... ... (KBBE(KBBE--20072007--1 & 2A)1 & 2A)

Workprogramme 2009

Workprogramme 2008

Workprogramme 2007

Call 3B(± ........ )

KBBE-2B(± 100 M€)

KBBE-1(110 M€)

� SCP� CSA(éval. en 1 étape)

(± ........ )(± 200 M€)(± 209 M€)� + divers...

KBBE-3A(± 100 M€)

KBBE-2A(± 115 M€)

KBBE-1(82,5 M€)

� LCP� NoE (2 étapes sauf 2007)

Budget 2009Budget 2008Budget 2007Funding scheme("taille"du projet)

SCP : Small Collaborative Projects (<3 M€)LCP : Large Collaborative Projects (<6 M€)NoE : Networks of Excellence (<6 M€)CSA : Coordination & Support Action (0.5-1.0M€)

Les premiers Les premiers appels appels (KBBE(KBBE--20072007-- 1 & 2A)1 & 2A)

Workprogramme 2007

115 M€(indic.)

21 LCP2 NoE

23KBBE-2A (indicatif...)�Budget 2008�Publié : 5 Mai 2007 (indic. 22/12/06)�1ère étape : 11 sept. 2007�2ème étape : 31 janvier 2008

KBBE-1�Budget 2007�Publié : 22 déc. 2006 (Cordis)�Clôturé : 2 Mai 2007

� (évaluation en une seule étape)

82 M€

110 M€

15 LCP2 NoE

43 SCP18 CSA

78

BudgetTotal

RégimeFinancier("Taille")

Nb. total de

"Topics"

Production durable ...2.1

7 CSA14 SCP

2 CSA3 SCP

2 CSA8 SCP3 LCP

2 SCP

Néant

3 topics

2 topics

3 topics

Néant

1 NoE2 LCP

2 LCP

3 LCP

21 topicsRechercheSocio-éco & soutien aux politiques

2.1.4

5 topicsOptimiser la santé animale

2.1.3

13 topicsRenforcer le dévelop. durable

2.1.2

2 topics*Faciliter les recherches

2.1.1Domaine KBBE-1 (82 M€) KBBE-2A (indic.40 M€)

* voir "Programme de travail" pour le descriptif des "topics"

Alimentation , santé & bien-être...2.2

1 CSA2 SCP

2 SCP2 LCP

3 SCP1 LCP

3 SCP3 LCP

2 SCP

1 NoE

2 topics

2 topics

2 topics

2 topics

None

2 LCP

2 LCP

1 LCP1 NoE

2 LCP

None

4 topicsQualité, Sécuritédes Aliments

2.2.4

3 topicsEnvironnement& chaîne prod.

2.2.5

4 topicsFood processing

2.2.3

6 topicsNutrition2.2.2

3 topics *Consommateurs2.2.1

* voir "Programme de travail" pour le descriptif des "topics"

Domaine KBBE-1 (62 M€) KBBE-2A (indic.40 M€)

Bio... pour valo non-alimentaire ...2.3

1 CSA1 SCP1 LCP

2 CSA2 SCP1 LCP

2 CSA

1 SCP

4 LCP1 NoE

2 topics

4 topics

1 topic

2 LCP

4 LCP

1 LCP

3 topicsBiotechs pour environnement(déchêts & sous-produits)

2.3.3

5 topicsBioprocédés2.3.2

8 topics*Biomasse & produitsrenouvelablesd'originevégétale

2.3.1

* voir "Programme de travail" pour le descriptif des "topics"

Domaine KBBE-1 (45 M€) KBBE-2A (indic.35 M€)

---200520056 Avril Commission Proposition : PC7Sept. " " : Programmes SpécifiquesDéc. " " : Règles de participation

---2006200615 Juin Parlement Adoption : en 1 ère lecture du PC7 Juil.-Oct. Conseil " : Position commune PC711 & 18 Déc. Conseil & Parl " : FINALE PC7 Déc. Commission " : Prog. de Travail 2007

22 Déc. Commission Publication : 1er Appel (KBBE-2007-1 )(+ indic. KBBE-2A)

---20072007 ..."call" ouvert pendant 131 jours...1er mars Quimper ... encore 62 jours a vant clôture...2 Mai Commission KBBE-1 clôture (éval. en 1 seule étape)5 Mai Commission KBBE-2A publié11 Sept. Commission KBBE-2A (clôture de la 1 ère étape)

(NB. 2e étape, clôture 31 jan 2008)

Le calendrier(Co-décision : Commission, Parlement, Conseil de l'UE)

Que faire, concrètement ?(Organismes, Industriels, PME, Institutionnels...)

� Être acteurs de l'élaboration du contenu des "programmes de travail" du PC7.

� S'impliquer dans les travaux des "GTN" (représentants FR aux Comités de Programme & "parties prenantes" au niveau national... � ex. "GTN-BIO" : <francoise.godet@agriculture.gouv.fr>

� Participer aux "groupes de travail" des plateformes technologiques européennes

� "S'inscrire" sur les "listes d'experts évaluateurs" de la CE...

� "Candidater" pour les "comités ad-hoc" : EURAB, SCAR, AESA...

Qui peut m'aider ?(...chercheurs, porteurs de projets...)

Utiliser tous les réseaux d'aide disponibles:

� Régions : "Agence Rég. Innovation", Centres Relais Innovation (CRI), OSEO anvar...

� Universités : "Cellule Europe", SAIC...

� Organismes de recherche : "Service Europe", "(EPST) Transfert"...

� Les Points de Contact Nationaux :http://www.eurosfaire.prd.fr

� La Commission européenne :http://cordis.europa.eu/fp7

Le Consortium "PCNLe Consortium "PCN --BIO"BIO""Alimentation, Agriculture"Alimentation, Agriculture--PPêêcheche & Biotechnologie"& Biotechnologie"

(PCN "Exécutif" )

COORDINATION

Scientifiques& experts :

1. Agriculture Durable2. Alimentation (VA)3. Non-Alim. (VANA)

"AppuisThématiques"

"Garants Institutionnels"

•FR: GTN•CE: Comité de

Programme

International

Séc. Sanitaire

Agriculture PARTENAIRES

(Membres du consortium)

Agro-Alimentaire

www.eurosfaire.prd.fr/bioRessources Marines

Ingénierie Agric.

PME

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Recherche

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Le cœur des missions du PCN-BIO

� Objectif premier : Informer et susciter l'intérêt des acteurs socio-économiques, académiques et de la recherche (public et privé) pour les activités couvertes par le Thème 2 du programme "Coopération" "Alimentation, Agriculture-Pêche & Biotechnologie"(1935 M€ / 7 ans ; 6% du budget du programme Coopération).

� Objectif annexe : Inciter les PME innovantes de l'Agro-Alimentaire et des Bio-technologies, à participer aux projets collaboratifs de recherche du PC7 (15% de la contribution recherche de la CE attribuée à des PME).

� Autres objectifs : Pour l'ensemble des projets de recherche du PC7 dans notre domaine de compétences :� Promouvoir la coopération internationale (Pays ICPC, candidats) � Renforcer la présence des régions françaises (Pôles de

compétitivité, � Toute autre action... (succès de la thématique dans l'EER...)

Les contacts (1)http://www.eurosfaire.prd.fr/bio

� INRA Rafael GARCIA-VILLAR* rgarciav@toulouse.inra.fr

� assistante Catherine GALLWITZ gallwitz@toulouse.inra.fr

� INRAINRA Rafael GARCIA-VILLAR* rgarciav@toulouse.inra.fr

� assistanteassistante Catherine GALLWITZ gallwitz@toulouse.inra.fr

� ACTA Sonia Ramonteu sonia.ramonteu@acta.asso.fr

� ACTIA Christophe Cotillon* * c.cotillon@actia-asso.eu

� AFSSA Lilian Puech l.puech@afssa.fr

� Cemagref Alain Vidal alain.vidal@cemagref.fr

� CIRAD Catherine Marquié catherine.marquie@cirad.fr

� IFREMER Antoine Dosdat Antoine.Dosdat@ifremer.fr

� INRA Isabelle Albouy Isabelle.Albouy@paris.inra.fr

� OSÉO anvar Michel Ganoote MGanoote@oseo.fr

� ACTAACTA Sonia Ramonteu sonia.ramonteu@acta.asso.fr

� ACTIAACTIA Christophe Cotillon* * c.cotillon@actia-asso.eu

� AFSSAAFSSA Lilian Puech l.puech@afssa.fr

� CemagrefCemagref Alain Vidal alain.vidal@cemagref.fr

� CIRADCIRAD Catherine Marquié catherine.marquie@cirad.fr

� IFREMERIFREMER Antoine Dosdat Antoine.Dosdat@ifremer.fr

� INRAINRA Isabelle Albouy Isabelle.Albouy@paris.inra.fr

� OSOSÉÉO O anvaranvar Michel Ganoote MGanoote@oseo.frCordis : *Bio NCP Main Contact" ; **Bio NCP Alternative contact"

1. Le COORDINATEUR ( "Le PCN" : 05 61 28 51 51"Le PCN" : 05 61 28 51 51 )

2. Les PARTENAIRES

� Act. 1 Christophe Roturier (Arvalis - Institut du végétal)

� Act. 2 Béatrice Darcy-Vrillon (INRA, Alim.H)

� Act. 3 Nathalie Barbe (CTBA)

� " Zéphirin Mouloungui (INRA, CEPIA)

� ActAct . 1. 1 Christophe Roturier (Arvalis - Institut du végétal)

� ActAct . 2. 2 Béatrice Darcy-Vrillon (INRA, Alim.H)

� ActAct . 3. 3 Nathalie Barbe (CTBA)

� "" Zéphirin Mouloungui (INRA, CEPIA)

Les contacts (2) http://www.eurosfaire.prd.fr/bio

� MESR Daniel Richard-Molard (DGRI, Dir Adj Agriculture; GTN)Paul Jamet (DGRI-BAE, Coord PCN France)

� MAP Pascal Bergeret (DGER, Chef de Bureau; GTN)Françoise Godet* (DGER, Chargée Mission; GTN*)

� INRA Philippe Vissac (Directeur DARESE)Hervé Ossard (Président de Centre, Toulouse)

�� MESRMESR Daniel Richard-Molard (DGRI, Dir Adj Agriculture; GTN)Paul Jamet (DGRI-BAE, Coord PCN France)

�� MAPMAP Pascal Bergeret (DGER, Chef de Bureau; GTN)Françoise Godet* (DGER, Chargée Mission; GTN*)

�� IINRANRA Philippe Vissac (Directeur DARESE)Hervé Ossard (Président de Centre, Toulouse)

3. Les "Appuis Thématiques"

4. Les "Garants Institutionnels"

* Contact GTN