ag drjscs basse normandie
DESCRIPTION
Ce diaporama présente un état du travail en cours de mise en place de la future DRJSCS de Basse-Normandie.Il a été diffusé le 20 avril 2009, lors de l'Assemblée Générale commune des personnels de la jeunesse, des sports, des affaires sociales et de la direction régionale de l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances.A voir notamment sur ce document :- Organigramme de la DRJSCS (p. 4)- Estimation des effectifs (p. 5)- Calendrier de la mise en place effective de la DRJSCS (p. 12)- Méthode employée (comité de pilotage restreint et groupes de travail - p.14-21)TRANSCRIPT
Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de
la Cohésion Sociale
Assemblée Générale commune des personnels de la jeunesse, des sports, des affaires sociales et de la direction régionale de l’agence nationale pour la
cohésion sociale et l ’égalité des chances 20 avril 2009
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Ordre du jour
Accueil des participants Présentation de l’état d’avancement de la démarche
et proposition de poursuite Travaux de groupe
Constitution des groupes et répartition dans les salles de réunion
Restitutions & synthèse de l’après-midi
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Rappel et état d ’avancement de la démarche
Elaborer l’organisation (macro-organigramme cible) de la DRJSCS.
Bâtir le cadre d’un projet de service pour la nouvelle direction. Ce projet devra placer l’usager au cœur des politiques publiques, mais aussi assurer un service public de qualité en lien avec des partenaires locaux.
Recenser les compétences et postes nécessaires au sein de la DRJSCS, à la mise en œuvre, sur le territoire régional, des politiques sociales définies par les pouvoirs publics pour répondre aux besoins de cohésion sociale de la population.
Cartographier l’implantation de la DRJSCS.
Les travaux préparatoires réalisés depuis le début octobre 2008 ont permis de
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Directeur RégionalDirecteur Régionalde la Jeunesse, des Sportsde la Jeunesse, des Sportset de la Cohésion Socialeet de la Cohésion Sociale
Préfet de RégionPréfet de Région
CARCAR
Comité technique decoordination des politiques sociales
Rég/Dép
Pôledes politiques sociales
PôleVie sportive
Pôle Formationsprofessions et métiers
Pôle Ressources et moyens mutualisés[*]
Comité StratégiqueComité StratégiqueObservations/Statistiques - Conduite des politiques
Contrôle de gestion - Conseiller médicalCellule d ’appui et de gestion de crises
cellule d ’inspection et de contrôle
Directeur Adjoint [1] Adjoint au Directeur
Groupements de compétences DD/DR (Techniques)Groupements de compétences DD/DR (Techniques)
Organisation de la DRJSCSOrganisation de la DRJSCS
Gestion des ressourceshumaines et formation
continue
Comptabilité et finances
Systèmes d’information
Communication documentation et logistique
Habilitation /Agrément desformations et métiers
Certification des formations
Evaluation / Audit qualitédes formations
Prospective territoriale
Sport de Haut Niveau
Animation des politiquessportives
Santé Lutte contre le dopage
Animation de la politique dela ville et égalité des chances
Missions ACSé
Coordination de la politiqueSociale du logement et de
l’hébergement
Coordination des dispositifsde prise en charge despopulations vulnérables
Vie associative, éducationpopulaire et engagement
des jeunes
Protection sociale
Gestion des contentieuxTASS / TCI
Organismes de sécurité sociale Contrôle des mutuelles
AArrttiiccuullaattiioonn
Acsé (National)Acsé (National)
DREAL - DIRECCTEDREAL - DIRECCTERectorat - DRACRectorat - DRACDRAAF - DRFIPDRAAF - DRFIP
DRDFEDRDFE
ARS - AFLD -CNDSARS - AFLD -CNDSANAEM - CREPSANAEM - CREPS
Conseil RégionalConseil Régional
Service Associé de Formation(SAF) [2]
[1] Poste fonctionnel [2] Dans le cadre de l ’évolution structurelle du CREPS [*] Cohésion sociale (DD/DR)
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Estimation des effectifs (en postes de travail)
Pôles A B/C Total
Direction et Transverses 4 2 6
Politiques sociales 9 5 14
Vie Sportive 28 2 30
Formations, professions et Métiers 13 12 25
Ressour ces et Moyens 6 17 23
Tot al 60 38 98
Répartition des effectifs par pôle
6%14%
31%26%
23%
Direction et Transverses
Politiques sociales
Vie Sportive
Formations, professionset Métiers
Ressources et MoyensRépartition des effectifs par pôle et catégorie
9
28
2
5
2
12
17
4
13
6
0 5 10 15 20 25 30
Direction et Transverses
Politiques sociales
Vie Sportive
Formations , professions et Métiers
Ressources et Moyens
B/C
A
L’estimation des effectifs en postes de travail est faite sur la base des travaux réalisés par l’atelier Projet Missions, fiches de poste. Le tableau et les graphiques représentés ne tiennent pas compte de l’effectif « protection sociale » qui est appelé à être transféré ultérieurement.
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Principes généraux d’affectation des agents [*]
Les agents dont le contenu du poste ne change pas restent affectés à ce poste
Les agents dont le contenu du poste change sont prioritaires pour se positionner sur le poste reconfiguré
les agents dont le poste est reconfiguré ou supprimé sont prioritaires pour l’affectation sur tout poste disponible ou créé correspondant à leur grade
La gestion statuaire, et les actes qui en découlent, continueront à être assurés par les ministères. Une attention particulière sera apportée à la continuité des perspectives de carrière quel que soit le lieu d ’affectation de l ’agent
...[*] Circulaire N° 5367/SG du Premier Ministre, en date du 27 février 2009
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Avec pour mission de préserver la continuité du service public (paie, gestion des carrières, formation, …)
Garantir le maintien de la technicité dans les deux administrations (ARS, DRJSCS)
Tenir compte de la clé de répartition actuellement envisagée au niveau national
Affectation de 25% des agents en faveur de la DRJSCS
et de 75% pour l’ARS
Dispositions pour la répartition des effectifs mutualisés de l’administration
générale (DRASS/DDASS)
Cahier des charges
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Localisation 1/3
• Une première cartographie a été projetée (atelier Projet aménagement / immobilier). Ce document montre la possibilité d’implanter les agents des différentes administrations (ARS, DRJSCS, DDCS 14), dans les locaux existant à l’espace Monet.
• Ainsi l’identification d’un lieu unique pour la DRJSCS de Basse-Normandie et la DDCS du calvados est un élément essentiel pour favoriser un bon fonctionnement des services.
• Le secrétaire général des ministères des affaires sociales a transmis, au Préfet de région, un courrier en date du 4 mars 2009 concernant le besoin immobilier des agences régionales de santé (ARS), qui charge le DRASS de présenter, avant fin juin, une proposition d’implantation des services de l’Agence régionale de Basse-Normandie.
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Localisation 2/3
Compte tenu de la flexibilité des effectifs de la future ARS et de l’implantation actuelle de l’équipe rapprochée de l’ARH au 3ème étage, le groupe de travail a proposé d’affecter une partie du 1ier étage, les 2ème et 3ème étage à l’ARS, soit au moins 171 postes disponibles sur ces 3 niveaux.
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Localisation 3/3
L’option proposée est d’installer la DDCS (49 postes) au 1er étage.La DRJSCS (98 postes) aménagera dans une partie du 1er étage, pour ses systèmes d’information (Pôle ressources et moyens mutualisés) et intégrera le RDC pour l’ensemble des autres pôles. L’accueil du public important pour le pôle Vie sportive en particulier en sera facilité.
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Poursuite de la démarche 1/2
Démarche opérationnelle La démarche utilisée pour les étapes de
« Préfiguration » et de « Modalités de mise en œuvre » est une démarche participative.
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Poursuite de la démarche 2/2
Phasage
Les étapes de préfiguration et de modalités de mise en œuvre sont achevées, la DRJSCS est définie.
La démarche peut se poursuivre et permet de préparer : La mise en œuvre de la DRJSCS (étape 3)
Les travaux de préfiguration ont pour objet de préparer la mise en place effective de la DRJSCS (lettre de mission du Préfet de région au Préfigurateur, en date du 07 octobre 2008), en proposant une organisation pour la nouvelle direction et une démarche de mise en œuvre. Le déploiement progressif des DRJSCS pourrait s’effectuer à partir de 2009 (circulaire du Premier ministre N°5333/SG en date du 19 mars 2008).L’enjeux pour la Basse-Normandie est d’avoir une DRJSCS opérationnelle au 1er janvier 2010
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Echanges
Les informations retraçant les grandes étapes de la préfiguration et émises après chaque phase de la démarche sont présentes sur l’espace collaboratif personnalisé, mis en place par les services informatiques du ministère et dédié à chacune des régions préfiguratrices.
Ce site est accessible à l’adresse :
https://rpdrjscs.sante.gouv.fr/BasseNormandie
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Mise en œuvre de la DRJSCS
Composition d’un comité de pilotage restreint Qui associe les représentants de la DRJS, de la DRASS et de l’ACSé. Dont le rôle est d’identifier les questions qui se posent pour la mise
en place de la DRJSCS, de faire des propositions et de valider les actions et les décisions à mettre en œuvre.
Constitution de groupes de travail, réunissant des agents des différentes administrations (Acsé, DRASS, DRJS) et animés par des binômes, qui devront répondre aux cahiers des charges suivants:
Préfigurer le fonctionnement général de la DRJSCS Elaborer un protocole de fonctionnement des services Définir la composition des services du pôle « Ressources et moyens » avec
les fiches de postes Constituer le pôle formation et élaboration de la méthode de mise en
œuvre. (1ère mise en situation) La méthode sera évaluée et servira de référentiel lors de la constitution des
autres pôles. Agencer les pôles et postes de travail de la DRJSCS
Un lien sera fait avec le groupe de travail « Site Monet » qui réunira l’ARH, les organismes de sécurité sociale et l ’Etat.
La méthode employée lors des précédentes étapes a bien fonctionné et pourrait être reprise.
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Constitution des groupes
Préfigurateur
COPIL
Secrétariat général des ministères Préfet de région
Préfigurationfonctionnement
général
InstallationImmobilière
Constitutionpôle
formation
Animateur: M. KANE Rapporteur : F. AUMONT
Animateur: D. ACHILLE Rapporteur : F. DAUMAS
Animateur: T. L.D LERICHE Rapporteur : F. BIGOIN
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Constitution des groupes
G1: Préfiguration fonctionnement général
Objectifs du groupe de travail:
1 - Elaborer un protocole de fonctionnement des services : (1ère étape vers le futur règlement intérieur)
• Migration de la DRASS, de la DRJS et de l ’ACSé dans la DRJSCS:
• Quand et comment?• Faut-il une phase intermédiaire?
Thématiques de réflexion :• Paie - contrats - gestion des archives - Modalités de déménagement - Si (codification), etc. ...
2 - Définir la composition des services du pôle « Ressources et moyens » avec les fiches de postes
Participants
Cadre Méthodologique
Animateur : Malick KANERapporteur : Françoise AUMONT
Restitution des travaux attendue pour
le 30 juin
Restitution des travaux attendue pour
le 15 juin
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Constitution des groupes
G2: Constitution du pôle formation
Objectifs du groupe de travail:
1 - Constitution du pôle formation.
2 - Elaboration de la méthode de mise en œuvre.
Animateur : Dominique ACHILLERapporteur : Fabrice DAUMAS
Participants
Cadre Méthodologique
Restitution des travaux attendue pour
le 30 juin
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Constitution des groupes
G3: Installation Immobilière
Objectifs du groupe de travail:
1 - Agencer les pôles et postes de travail de la DRJSCS :
Animateur : Thierry L.D LERICHERapporteur : Florence BIGOIN
Participants
Cadre Méthodologique
Restitution des travaux attendue pour
le 20 mai
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Il est demandé à chacun d’entre-vous de s’inscrire à un groupe de travail et de rejoindre les animateurs(trices) et les rapporteurs(trices), pour:
Définir le cadre de la démarche du groupe Installer une organisation interne (faut-il des sous-
groupes?, …) Elaborer une 1ère ébauche dans l’échange
Regroupement et restitution des travaux
Organisation des travaux de groupe
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Organisation des travaux de groupe
G1: Préfiguration fonctionnement général
G2: Constitution du pôle formation
G3: Installation Immobilière
Animateur : Malick KANERapporteur : Françoise AUMONT
Animateur : Dominique ACHILLERapporteur : Fabrice DAUMAS
Animateur : Thierry L.D LERICHERapporteur : Florence BIGOIN
Salle :
Salle :
Salle :
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Déroulement des actions
01/0401/04
Séminaire des Cadres DRJS/DRASS/ACSé
AG (JS + AS)
20/0420/04
COPIL DRJS/DRASS/ACSé
21/0421/04
COPIL Site MONET
COPIL DRJS/DRASS/ACSé
20/0520/05
COPIL Site MONET
20/0520/05
21/0421/04
CARCAR
04/0604/06
Proposition d ’implantation Immobilière
Fin Juin 2009
Groupes de travail
15/0615/06
20/0520/05
30/0630/06
G1G1
G2G2
G3G3
G1 Fonctionnement généralG1 Fonctionnement général
G2 Pôle formationG2 Pôle formation
G3 ImmobilierG3 Immobilier
Groupes de travail
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Restitutions et synthèses
Assemblée Générale commune des personnels de la jeunesse, des sports, des affaires sociales et de la direction régionale de
l’agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances
Merci de votre participation
20 avril 2009