actualités sociales jeudi 21 juin à la une cette...

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ACTUALITÉS SOCIALES JEUDI 21 JUIN À LA UNE CETTE SEMAINE ! Et aussi 1. Disparition des CAP et des CHSCT dans la fonction publique ? 2. Pour faire respecter ses prérogatives, le CHSCT de la Ville va en justice ! 3. Une loi contre le logement social : ÉLAN, où comment donner de l’élan à la disparition du logment social ! 4. L’US CGT Ville de Paris dans la lutte pour l’égalité Femmes Hommes, contre les violences sexistes et sexuelles et retour sur l’O.I.T. et sur la convention établissant une Norme Internationale contre le harcèlement sexiste/sexuel au travail ? 5. ALERTE GRAVE AU SEMNA ! 6. Faux Vacataires mais vrais contractuels ! La Ville de Paris condamnée devant le Conseil d’Etat ! 7. La Mairie de Paris emploie du personnel sans contrat de travail ?!? 8. PV - PV - PV - PV... La verbalisation a la DPSP est-ce bien sérieux ? Victoire aux Catacombes : Des réponses concrètes à leurs revendications : Quand la lutte paye ! Grève nationale Public - Privé Jeudi 28 juin La destruction de tout, stop ou encore ? Appel du jeudi 28 juin

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Page 1: ActuAlités sociAles JeuDi 21 Juin à lA une cette semAineus-cgt-spp.org/sites/default/files/2018/1996/US_1996_18_06_22.pdf · Code du travail, SNCF, Universités...les fonctionnaires

ActuAlités sociAlesJeuDi 21 Juin

à lA une cette semAine !

Et aussi

1. Disparition des CAP et des CHSCT dans la fonction publique ?

2. Pour faire respecter ses prérogatives, le CHSCT de la Ville va en justice !

3. Une loi contre le logement social : éLAN, où comment donner de l’élan à la disparition du logment social !

4. L’US CGT Ville de Paris dans la lutte pour l’égalité Femmes Hommes, contre les violences sexistes et sexuelles et retour

sur l’O.I.T. et sur la convention établissant une Norme Internationale contre le harcèlement sexiste/sexuel au travail ?

5. ALERTE GRAVE AU SEMNA !

6. Faux Vacataires mais vrais contractuels ! La Ville de Paris condamnée devant le Conseil d’Etat !

7. La Mairie de Paris emploie du personnel sans contrat de travail ?!?

8. PV - PV - PV - PV... La verbalisation a la DPSP est-ce bien sérieux ?

• Victoire aux Catacombes : Des réponses concrètes à leurs revendications : Quand la lutte paye !• Grève nationale Public - Privé Jeudi 28 juin • La destruction de tout, stop ou encore ? Appel du jeudi 28 juin

Page 2: ActuAlités sociAles JeuDi 21 Juin à lA une cette semAineus-cgt-spp.org/sites/default/files/2018/1996/US_1996_18_06_22.pdf · Code du travail, SNCF, Universités...les fonctionnaires

VictoiRe AuX cAtAcomBes !

seule lA lutte PAYe !

COMMUNIQUÉS CATACOMBES DE SORTIE GRÈVE

Lire la suite ici : http://us-cgt-spp.org/article/cadres-262

Des RéPonses concRètes à leuRs ReVenDicAtions !

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JeuDi 28 mAi 2018 - GRèVe nAtionAle PuBlic - PRiVé !

2 - Lire la suite ici : http://us-cgt-spp.org/article/us-396

stoP ou encoRe ? !?

1 - Lire la suite ici : http://us-cgt-spp.org/article/us-395

Code du travail, SNCF, Universités...les fonctionnaires sont les prochains sur la liste : remise en cause dustatut,suppressionsdepostesetprécaritémassives,privatisationsetdésormaisfinannoncéedesCHSCT et des CAP (lire l'article dans cette lettre info). Alors, le jeudi 28 juin, pour éviter les mauvais coups de l'été, avec le Privé, montrons notre détermination à défendre nos droits.

électriciens et gaziers mobilisés pour un service public de l’énergie : La coupe est pleine et le ras le bol s’exprime! http://www.cgt.fr/Electriciens-et-gaziers-mobilises-pour-un-service-public-de-l-en-

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cHeminots : 4 PAGes suR le PActe FeRRoViAiRe -site FD cHeminotshttps://www.cheminotcgt.fr/actions/action-a-partir-des-3-et-4-avril-2018/quatre-pages-sur-le-pacte-ferroviaire/ARticlehttp://us-cgt-spp.org/sites/default/files/filefield_paths/4-pages-pacte-ferroviaire-juin-2018.pdf

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VAs-Y mAcRon cAsse tout !

ViDeos YoutuBe et ARticles De PResseRÉFORMES DES RETRAITES TRAVAILLER JUSQU’À LA MORT ?!? Le Médiahttps://www.youtube.com/watch?time_continue=1&v=zFXJtB0WdfI Vidéo youtube 15 mn

POUR MACRON, LES AIDES SOCIALES «DÉRESPONSABILISENT» ET «COûTENT UN POGNON DE DINGUE» ! https://m.facebook.com/story.php?story_fbid=2107518005928528&id=100000110468020&_rdr - Vidéo youtube 2mn

POUR MACRON, LES AIDES SOCIALES "DÉRESPONSABILISENT" ET "COûTENT UN POGNON DE DINGUE" Article Par Magazine Marianne - Publié le 13/06/2018 à 09:03

https://www.marianne.net/societe/video-macron-les-aides-sociales-coutent-un-pognon-de-dingue-et-deresponsabilisent?_ope=eyJndWlkI-joiMWEzN2QzMjc1NWY4MTk1ZGVhMmIwNjIxNTI5Nzg0ZTcifQ==

LES AIDES SOCIALES SONT INDISPENSABLES - Article Marianne Par Hadrien Mathoux Publié le 06/06/2018 à 18:39https://www.marianne.net/economie/les-aides-sociales-sont-indispensables-des-millions-de-francais-montre-l-insee

FIn DES 35h À L’USInE PSA DE VESOULAprès plusieurs semaines de négociations entre les syndicats et la direction, la fin des 35 heures a été actée par un accord local à l’usine PSA de Vesoul...https://mail.google.com/mail/u/0/#inbox/1640467667823de1 A LA 1 - CAP 22, LA COMMISSIOn QUI VEUT LIQUIDER LES FOnCTIOnnAIREShttps://www.marianne.net/societe/cap-22-la-commission-qui-veut-liquider-les-fonctionnaires

lA couPe est Pleine et le RAs le Bol s’eXPRime ! élARGissons lA moBilisAtion !

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VAs-Y mAcRon cAsse tout !

lA cAsse sociAle GénèRe l’insécuRité sociAle ! nous en FeRons tous les FRAis !

LES ANCIENS SONT MALTRAITés, les jeunes aussi, les chomeurs sont exclus, on criminalise la misère Et la pauvreté! les prisons vont être doublées en capacité d’accueil, jusqu’ou auront - ils l’indécence d’aller ,

l’eXPRession De l’inDécence est à son APoGée !!!Relisons robespierre : http://us-cgt-spp.org/article/us-385

… « L’intérêt des faibles, c’est la justice » … … « Nous voulons l’égalité des droits, parce que sans elle, il n’est ni liberté ni bonheur social : quant à la fortune, dès qu’une fois la société a rempli l’obligation d’assurer à ses membres le nécessaire et la subsistance, par le travail, ce ne sont ni les citoyens que l’opulence n’a pas déjà corrompus ; ce ne sont pas les amis de la liberté qui la désirent… Il est pour des âmes pures ou élevées, des biens plus précieux que ceux-là. Les richesses qui conduisent à tant de corruption, sont plus nuisibles à ceux qui les possèdent, qu’à ceux qui en sont privés » …

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VeRs lA DisPARition Des c.A.P. et Des c.H.s.c.t.

DAns lA Fonction PuBliQue ?

En dépit de leur caractère consultatif, les CHSCT disposent de moyens importants (droit d'alerte, enquête, recours à un expert indépendant...) qui permettent aux représentants du personnel de placer l'employeur devant ses responsabilités en matière de protection de la santé au travail des agents y compris sur le plan judiciaire. La disparition des CHSCT dans la fonction publique constituerait un grave recul.

Le gouvernement entend ne plus consulter les représentants des personnels via les CAP (commissions administratives paritaires) sur les promotions, la mobilité des personnels, des sanctions disciplinaires.

Avec la rémunération au mérite voulue par le gouvernement, ce serait un renforcement sans précédent du pouvoir hiérarchique, l'impossibilité pour des agents d'être défendus par des élus du personnel, la porte ouverte au clientélisme.

Attaquerledéroulementdecarrièreetrenforcerlepouvoirhiérarchiquec'ests'attaqueraustatut.C'estmettrefinàlapartd'indépendancedufonctionnairepar rapport aux hiérarchies et au pouvoir politique, condition nécessaire à l'accomplissement de missions de service public.

Lire ou relire l'article sur le statut : http://us-cgt-spp.org/article/us-390

Le gouvernement veut faire disparaître les CHSCT (comités hygiène, sécurité, conditions de travail) en les fusionnant avec les CT.

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pouR faiRE RESpECTER SES pRéRoGaTiVES, le cHsct VA en Justice !

Site US CGT tous les articles liés au CHSCThttp://us-cgt-spp.org/article/us-389Vote pour procédure juridiquehttp://us-cgt-spp.org/sites/default/files/2018/1977/US_1977_18_06_14.pdfCe que la CGT a défenduhttp://us-cgt-spp.org/sites/default/files/2018/1977/US_1977_18_06_11.pdfIntervention sur le congé maternitéhttp://us-cgt-spp.org/sites/default/files/2018/1977/US_1977_18_06_14_0.pdf

Anne Hidalgo anticipe-t-elle la disparition des CHSCT ? Aurait-elle une logngueur d’avance ? En période de préparation des Jeux Olympiques, elle pourrait courrir plus vite que MACRON !Déjà qu’elle nous avait tailler un short, en début d’année, avec la suppression d’1 jour Férié, la voila dans les starting blocks, pour les CHSCT !!!

L'année 2018 aura été celle du mépris à l'égard de cette instance représentative du personnel.Dès son arrivée, l'élu en charge des personnels, Christophe Girard, s'est illustré par le refus de mettre des points à l'ordre du jour et le non-respect de la parole donnée en instance sur le calendrier des débats. Par la suite, l'administration et l’exécutif ont tout simplement contourné la loi pour empêcher une expertise indépendante sur les contrats aidés votée par le CHSCT. 5 syndicats ont décidé de réagir !

Communiqué intersyndical CGT, FO, SUPAP-FSU, UCP, UNSA : http://us-cgt-spp.org/article/us-401

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uNE Loi CoNTRE LE LoGEMENT SoCiaL !!! é.l.a.n.

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Logement - Face au projet de loi Elan, un front commun mais des griefs distinctshttp://cgt.logement.over-blog.com/2018/05/face-au-projet-de-loi-elan-un-front-commun-mais-des-griefs-distincts.htmlUne loi antisociale contre le logement video youtube ici (vidéo 1,2 mn): https://www.youtube.com/watch?v=L_lJKd2g3wsMACRON FAIT UNE LOI ANTI-HLM - Le Bon Sens Vidéo 12 mnhttps://www.youtube.com/watch?v=AlmLzt8I4gc

LOI ÉLAN, UnE ATTAQUE DE LA LOI SRU ?!?

pour rappel, le logement (social) est un droit élémentaire, sinon fondamental !

Le gouvernement a fait adopté, en 1ère lecture à l’Assemblée Nationale, un projet de loi « ELAN » sur le logement.

Au programme : facilitation de la vente d’HLM, contournement légal de l’obligation d’avoir 25 % de logements sociaux sur une commune, restriction du nombre de logements adaptés aux personnes à mobilité réduite, remise en cause de l’encadrement des loyers.

Alors que le logement représente le 1er poste de dépense des ménages, que 15 millions de personnes sont aujourd’hui victimes de la crise du logement en France, que les cas de mal-logement, de surpeuplement, de précarité énergétique se développent, une autre politique est indispensable. Notamment en augmentant la participation de l’État à la

leprojetdeloiportantévolutiondulogement,del'aménagementetdunumérique(Elan),

tout ce baratin pour dire la fin du logement social !

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égalité femmes - hommes

stoP ou encoRe ? !?

VAs-Y mAcRon cAsse tout !

Lire la suite ici : http://us-cgt-spp.org/article/us-320Retour sur nos actions : http://us-cgt-spp.org/article/femmes-mixite-0

L’us cgt Ville de paris, dans la lutte pour l’égalité femmes Hommes, contre les violences sexistes et sexuelles

la cgt representait la france à l’o.i.t. pour une convention internationale contre les violences sexistes et sexuelles au travail (genève du 27 mai au 6 juin 2018)

En France, les inégalités sont criantes entre les femmes et les hommes.

• 80% des emplois au SMIC sont féminins. • Les pensions des retraitées sont à 40% inférieures à celles des hommes.• Plus diplômées que les hommes, les femmes ne représentent pourtant que 39% des cadres. • Les femmes réalisent encore près de 80% des tâches domestiques…. • 80 % des salariées déclarent être régulièrement confrontées à des comportements sexistes au travail. • Et 20 % de femmes au travail déclarent avoir été confrontées à une situation de harcèlement sexiste ou sexuel au cours de sa vie profes-

sionnelle.A la ville, en moyenne les femmes ont un salaire inférieur de 200 euros que celui des hommes. 192 Euros de moins pour les femmes de catégorie C ! 340 Euros pour les catégories A ! Plus de 75 % des contractuelles sont des femmes avec des salaires au plus bas ! Des situations de violences sexistes et sexuelles commencent à être connues, et l’explosion des risques psycho organisationnels touche en premier lieu les femmes avec aujourd’hui trop peu de réponses adaptées.

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alertes graves au s.e.m.n.a.*

stoP ou encoRe ? !?

VAs-Y mAcRon cAsse tout !

Lire la suite ici : http://us-cgt-spp.org/article/cadres-261

(*service éducatif pour les mineur·e·s non accompagné·e·s - DASES)

mineuR·e·s en DAnGeR - AGent·e·s en souFFRAnceÇA Doit cesseR !

• Une politique du tri inadmissible :• Sous couvert de suspicion de majorité, encore trop de mineurs

à la rue. En réponse à cela, nous exigeons une présomption de minorité systématique avec mise à l’abri le temps de l’évaluatio

• Des mesures de protection au rabais :• 300 mineurs à l’hôtel• 300 mineurs sans référents éducatifs, sans Accompagnement• Un manque de structures d’accueil• Des appels à projet avec mise en concurrence des associations

pour des prix de journée toujours plus bas, alors que ferment les établissements publics (CEFP Pontourny, d’Alembert)

• Un accès aux soins dégradé• Un accès à l’éducation et à la régularisation retardé ou impossible

par tous ces dysfonctionnements.

LA DASES PRATIQUE UnE AIDE SOCIALE A L’EnFAnCE AU RABAIS, lA cGt Denonce :

en DiRection Des mineuR·e·s en DiRection Des AGent·e·s

• Un sous –effectif constant de personnels sociaux et administratifs, unesurcharge de travail intenable

• Une mise sous pression des agents sociaux, administratifs et de sécurité par la hiérarchie

• Toujours plus de mesures sécuritaires (caméras, portiques de sécurité, etc.) et toujours pas de locaux adaptés un accueil humain et bienveillant

• Des injonctions contradictoires : prendre soin des enfants et ne pas donner les moyens de mener un accompagnement éducatif de qualité.

• Non remplacement des congés maternité• Recours constant aux CDD ou aux contrats précaires• Pas de NBI pour les agents administratifs pourtant sous pression et en

contact avec le public accueilli• Suppression des faits exceptionnels, jours de récupération

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FAuX - VAcAtAiRes mAis VRAis contRActuels !lA Ville De PARis conDAmnée DeVAnt le conseil D’etAt !

Lire la suite ici : http://us-cgt-spp.org/article/us-398Livret Accueil des Vacataires : http://us-cgt-spp.org/sites/default/files/2014/248/US_248_14_09_17.pdf

Depuis plusieurs années, la CGT défend les plus précaires, contrats aidés, vacataires, contractuels, avec un certain nombre de luttes et de victoires.

La Loi n°2012-347 du 12 mars 2012, dite Loi Sauvadet, a permis de déprécariser de nombreux contractuels en transformant leurs contrats en CDI, et pour d’autres en les titularisant.

Alors que nous revendiquions auprès des comités de suivi de la ville leur intégration dans le plan de titularisation, beaucoup d’agents, faux vacataires (plus de 10.000 à la Ville) et vrais contractuels, étaient laissés sur le bord de la route.

Or, la vacation est strictement encadrée,pourdifférentieruncontractueld’un vacataire, ce dernier doit :

• être engagé(e) pour accomplir une tâche déterminée qui ne se reproduira pas,

• êtrerémunéré(e)àlatâcheoul’acteeffectué(onestrémunéréavecunmois de décalage tandis que le contractuel est mensualisé).

• discontinuité dans le temps : il ne s’agit pas d’un emploi permanent.

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Lire la suite ici : http://daccgtculture.over-blog.com/2018/06/quand-la-mairie-de-parie-emploie-du-personnel-sans-contrat-de-travail.html

A peine un mois et demi après avoir alerté la Mairie de Paris sur les possibles conséquences sociales de la sous-traitance du service de ménage dans les bibliothèques de la Capitale le constat est encore pire que ce que l’on craignait.

Petit retour en arrière : la Ville a décidé de confier toutes ses prestations de ménage, assurées jusqu’à il y a peu majoritairement par des agents municipaux, à la société de nettoyage nickel. Plutôt mal nommée d’ailleurs car depuis le début du mois de mai certaines bibliothèques sont devenues extrêmement cradingues, Il est vrai que là où il y avait deux voire trois agents, il n’y en a désormais plus qu’un seul. Sans parler que ce dernier se retrouve souvent sans équipement ni matériel. Dans certains établissements, il a ainsi fallu que les bibliothécaires fournissent eux-mêmes des gants adéquats aux agents en question. On comprend que la société Nickel a pu proposer des prestations les moins chères de France. Les spécialistes à la Mairie de Paris ont d’ailleurs été étonnés que les prix soient inférieurs de 25% à ce qu’ils escomptaient ! Forcément, à lire ce qui suit.

lA mAiRie De PARis emPloie Du PeRsonnel sAns contRAt De tRAVAil !!!

Mais bon : c’est Nickel ! Car ils n’ont pas non plus de fiche de paye !…

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Lire la suite ici : http://us-cgt-spp.org/article/us-399

Les agents Espaces Verts de la DPSP verbalisent avec la carte d’assermentation de la DEVE !

La DPSP veut-elle faire fuir les touristes étrangers et français qui apprécient le bon vin de France et / ou la bonne bière Européenne sans pour autant être alcoolique ?

Faut-il verbaliser pour racketter ? Le choix : Qualité ou Quantité ?

PV - PV - PV ... lA VeRBAlisAtion A lA DPsP est-ce Bien séRieuX ?!?

un bon Service public, c’est assurer le bien-être des parisiens et des touristes.Ce n’est pas prendre les parisien-nes et les touristes pour des pigeons !

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