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(en cours d’actualisation)

Maj Stephanie avril 2017

REPERTOIREDES COMMISSIONS

DE LOIRE ATLANTIQUE2016 - 2020

1

AFFAIRES SOCIALES, EMPLOI ET SOLIDARITE

- Allocation Personnalisée d’Autonomie APA- Commission locale d’Insertion CLI- Comité Départemental de l’aide médicale urgente et des transports sanitaires

CODAMUPS- Commission de Coordination des actions de Préventions des Expulsion locatives en L.A.- Comité Départemental de la citoyenneté et de l’autonomie ex coderpa- Comité des œuvres sociales COS- Conférence Régionale de Santé des Pays de la Loire- Conférence de territoire de Loire-Atlantique (ARS)- Comité Régional Santé Environnement- Commission Départementale de la Veille Sociale CDVS- Conseil Territorial de Santé- Commission Consultative Départementale des gens du voyage- Comité de Pilotage Départemental du Plan Migrants- Commission Départementale d’action contre les violences faites aux femmes CODEV- Commission Départementale du titre de séjour- Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l’Antisémitisme CORA - Conseil Départemental d’Insertion par le Conseil départemental CDI- Comité Départemental Consultatif des Personnes Handicapés CDCPH- Comité Régional de Suivi des Fonds Européens- Conseil Départemental d’accès aux droits CDAD- Comité des Partenaires du Fonds de Solidarité pour le Logement FSL / Energie- Plan Départemental d’action en faveur du logement des plus défavorisés PDALD- Commission de Médiation du Droit au Logement DALO- Comité de pilotage du pôle départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne - Plan Canicule- Plan Grand Froid- Comité Régional de Concertation des Soins de Premier Recours

CORECS- Comité Stratégique du Schéma Départemental des Services aux Familles SDSF- Comité Sécheresse

Maj Stephanie avril 2017 2

NOM DE LA COMMISSION

TITULAIRES SUPPLEANTS

APAAllocation Personnalisée d’Autonomie Conseil Départemental

Commission recours : étude des appels pour dossiers individuels refusés en 1e décision

1 réunion / mois au CD

M. Johann BOBLINMaire LA CHEVROLLIERE




CLI Commission Locale d’Insertion Conseil Départemental (délégations solidarité) 12 CLI composées d’élus et de

partenaires de l’insertion Situations complexes : RSA, aide

financière… 10 réunions / an

CLI n° 1Nantes Nord

Mme Myriam NAËLAdjointe NANTES

M. Mounir BELHAMITICM NANTES

CLI n° 2Nantes Ouest

Mme Abassia HAKEMAdjointe NANTES

M. Pierre-Yves LE BRUNCM NANTES

CLI n° 3Nantes Est

Mme Catherine PIAUAdjointe NANTES

M. Jean-Jacques MOREAUCM NANTES

CLI n° 4Nantes Centre

Mme Catherine CHOQUETAdjointe NANTES

Mme Elisabeth LEFRANCAdjointe NANTES

CLI n° 5St Herblain-Couëron-Indre

Mme Corinne GUMIEROAdjointe COUËRON

Mme Geneviève PANHELEUX

Mairie COUËRON

CLI n° 6 Rezé Sud-Loire

Mme Marie Bernadette BOUREAU

Adjointe BOUAYEM. Gilbert RIALLAND

Adjoint VERTOUM. Loic CHUSSEAU

Adjoint REZE

Mme Khalida MORINAdjointe BOUAYE

M. Marc HELAUDAISCM VERTOU

CLI n° 7Vignoble

Mme Marcelle CHAPEAUMaire HAUTE-GOULAINE

Mme Christelle BRAUDMaire LA CHAPELLE

BASSE-M.CLI n° 8Ancenis

M. Christian BLANCHETMaire LA CHAPELLE-ST-

SAUVEURMme Martine CORABOEUF

Maire COUFFE

CLI n° 9Châteaubriant

Mme Edith MARGUINMaire NOYAL-SUR-BRUTZ

Mme Marie-Chantal GAUTIER

Maire VAYCLI n° 10

Saint-NazaireMme Régine LEBAIL

Adjointe SAINT-NAZAIREM. Philippe DEGUIRALCM SAINT-NAZAIRE


CLI n° 11Presqu’île Pontchâteau

OuestMme Chantal BRIEREMaire SAINT-LYPHARD

Mme Françoise JOUNIERAdjointe GUERANDE

CLI n° 12Pays de Retz

M. Pierre MARTINMaire CHAUVÉ

Mme Irène GEOFFROYMaire ST-MICHEL-CHEF-

CHEF

Dossier OKCLI n° 6 : Tél : 02 28 20 29 16

Fax : 02 51 70 09 87

Dominique Dejoie02.40.12.81.82



CODAMUPS - TSComité Départemental de l’Aide Médicale Urgente, de la Permanence des Soins et des Transports Sanitaires ARS Veiller à la qualité de la distribution

de l'aide médicale urgente à son ajustement aux besoins de la

M. Jean-Yves PLOTEAUConseiller Général

M. Yannick HAURYMaire ST-BREVIN-LES-PINS

M. Jean-Michel TOBIEMaire ANCENIS




Commission de Coordination des Actions de Préventions des Expulsions Locatives en L.A

population 1 à 2 réunions / an

Liza KARABEDOW02 49 10 41 [email protected]

NOM DE LA COMMISSION TITULAIRE SUPPLEANT


CDCAConseil Départemental De la citoyenneté et de l’autonomie(ex CODERPA) 2 fois par an

Collège personnes âgées

Collège des personnes handicapées

2 titulairesMme Françoise HAUDEBOURG

Adjointe LA BAULE

Catherine MARTINAdjointe à Besné

2 titulaires

Nelly SORINMaire de Vieillevigne –

Présidente de la CA Clisson Sèvre et Maine

Agglo

Marie-Jo HAVARDAdjointe au maire de

Châteaubriant

2 suppléantsM. Didier FAVREAU

Maire MACHECOUL- Saint Même

Patrick BALEYDIER Maire de Mouzillon

-2 suppléants

-

Dominique BERTAUDTél : 02 51 17 20 22 Fax : 02 51 17 24 [email protected]@loire-atlantique.fr




mailto:[email protected]

COSComité des Œuvres Sociales

PRESIDENT : M. Philip SQUELARD

Désignation par le CDG 44, les membres du COS étant également titulaires au CDG.

M. Alain DUVALMaire MARSAC-SUR-DON

Vice-présidentPAS DE SUPPLÉANT

M. Joseph LAIGREMaire ARTHON-EN-RETZ

Membre CAM. Jean-Pierre POSSOZ

Maire ABBARETZMembre CA

M. Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE-SUR-MER

AdministrateurM. Joseph BEZIER

Maire VIGNEUX-DE-BRETAGNE

AdministrateurM. Jean-Michel BUF

Maire BLAINAdministrateur

Mme Karine PAVIZAMaire GENESTON

M. André LEMAITREMaire MOISDON-LA-

RIVIEREAdministrateur

M. Bernard MORILLEAUPrés. CC CŒUR PAYS DE

RETZAdministrateur

Dossier OK

Tel : 02.40.35.44.44. Fax : 02.40.48.48.65




CRSAConférence Régionale de Santé et de l’AutonomieARS

plus de représentant AMF désigné sur dernier

renouvellement (dec. 2014)

3 Présidents CC3 Maires 3 suppléants

3 suppléants

Dossier OKKarine BARON02 49 10 41 [email protected]



Conférence de Territoire de Loire-AtlantiqueARS

Mme Marie-Annick BENÂTRE

Adjointe NANTES

M. Jacques GARREAUMaire BOUAYE

Mme Marie-Cécile GESSANT

Maire SAUTRON

M. Jean-Yves PLOTEAUMaire BONNOEUVRE

Dossier OK

Caroline GIRARD02 49 10 40 [email protected]




Groupe Régional Santé

environnement

Groupe de Travail information et communication

M. TOBIEMaire d’ANCENIS


TITULAIRE SUPPLEANT

CDVS Commission Départementale de la Veille Sociale

François ANGIN02 40 12 81 [email protected]

NOM DE LA COMMISSION TITULAIRES SUPPLEANTS

Conseil Territorialde Sante

Mr Pierre MARTINMaire de Chauvé

Mr Jean-Michel TOBIEMaire ANCENIS

Mr Maurice PERRIONMaire de LIGNE

Mr Joel GUERRIAUMaire de ST SEBASTIEN/LOIRE




Commission Consultative Départementale des Gens du voyagePréfecture

Mme Françoise HAUDEBOURG

Adjointe LA BAULE

Dossier OK maj 08/09/2017

Anne-Laure Brizé06 83 72 88 3502 40 41 22 [email protected]



Comité de Pilotage Départemental du Plan Migrants




CODEVCommission Départementale de prévention et de lutte contre les Violences faites aux femmesPréfecture

Maires des 4 plus grandes villes de LA

Renouvellement automatique à chaque élection, pas de

Mme Johanna ROLLANDMaire NANTES

PAS DE SUPPLÉANT

M. David SAMZUNMaire ST-NAZAIRE

M. Alain HUNAULTMaire CHATEAUBRIANT

M. Jean-Michel TOBIEMaire ANCENIS

Dossier OK

Christelle MORGAN02 51 17 24 [email protected]




Commission Départementale du Titre de SéjourPréfecture Composition : 1 TA, 1 Police, 1

professeur de droit, 1 juge, 1 Préfecture, 1 Maire

3 à 4 réunions / an


M. Jean CHARRIERMaire ST-MARS-DE-

COUTAIS

Dossier OK

Guillaume FROUIN02 40 41 47 [email protected]



CORACommission Opérationnelle de lutte contre le racisme et l’antisémitisme Composition : 1 recteur

d’académie, 1 directeur départemental de la sécurité publique, 1 commandant de groupement de gendarmerie départementale, 1 délégué du défenseur des droits, président AMF 44

M. Maurice PERRIONMaire LIGNÉ

Mme BoisseauMaire de ROUGE(Démissionnaire)

Dossier OK

Hadrien HADDACK06 50 43 42 98Maj Stephanie avril 2017 13

[email protected]



CDIConseil Départemental d’InsertionConseil Départemental Consultation pour adoption du

Plan Départemental d’Insertion (PDI)

Mme Catherine CORMERAIS

1ère Adjointe CLISSON

Mr René BARONMaire LA REGRIPPIERE

Dossier OK



CDCPHConseil Départemental Consultatif des Personnes

Mme Laurence TREHELOAdjointe ST-GILDAS-DES-

BOIS

Mme Michelle COCHETMaire PETIT-AUVERNÉ


HandicapéesPréfectureCoprésidente Préfet et Président Cons. Départ.Donne un avis et formule des propositions sur les orientations de la politique du handicap dans tous les domaines de la vie sociale et sur les mesures à mettre en œuvre au plan local

Mme Sylvie LE BLANAdjointe REZE

M. Nicolas OUDAERTMaire LE GÂVRE

Dossier OKIsabelle LE TALLECTél : 02 40 12 80 00Fax : 02 40 12 82 [email protected]



Comité Régional de Suivi des Fonds Européens

M.Aymar RIVALLINMaire MAISDON SUR

SEVRE

Dossier OKTél : 02 28 20 54 66Fax : 02 40 08 64 25




CDADConseil Départemental d’Accès aux DroitsTribunal Grande Instance

M. Rodolphe AMAILLANDMaire VERTOU

Dossier OK

Madame ESSASSITél : 02 51 17 96 95Fax : 02 51 17 98 [email protected]



Comité des Partenaires du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)Conseil Départemental

M. Patrice CHEVALIERMaire RIAILLÉ

Jocelyne LEPAROUX-LIBEAU02 51 17 22 [email protected]




FSL ÉnergieFonds de Solidarité pour le Logement / EnergieConseil Départemental Aider les publics locataires du

parc social ou privé ou des propriétaires, en situation de précarité et dans l’impossibilité de régulariser leurs impayés d’énergie

2 Commissions / mois –½ journée

M. Pascal PRASMaire ST-JEAN-DE-BOISEAU

Mme Chantal METROAdjointe BASSE-GOULAINE

Dossier OK




COPITE PLHALPDComité de Pilotage du Plan Local d’Action pour le Logement et

Mme Isabelle MERANDAdj ST-SEBASTIEN-S/LOIRE

M Alain BRUNELLEMaire de LA ROUXIERE


l’Hébergement des Personnes Défavorisés Conseil Départemental

Mr Loïc JAMINMaire de BARBECHAT

Dossier OK




COMMISSION DE MEDIATION DU DROIT AU LOGEMENT (DALO)

Préfecture

M. André CONFOLANTCM REMOUILLE

M. Johann BOBLINMaire LA CHEVROLIERE

Recenser les candidats prioritaires devant être hébergés ou logés en urgence et déterminer les caractéristiques du logement adapté à leurs besoins et capacités1 réunion / mois

Dossier maj 08/09/2017Madame LORAND TETARDAnne-Yvonne GOURVELLEC02 40 12 82 05Fax : 02 40 12 82 [email protected]




Comité de Pilotage du Pôle Départemental de Lutte contre l’Habitat Indigne DDTM

1 titulaire à désigner

Premier COPIL 1er dec 2015

(info 20/11/2015)

1 suppléant à désigner

Dossier OKMichel BARNETTETél : 02 40 67 25 50 Fax : 02 40 67 25 [email protected]



Plan CaniculePréfecture

Pas de représentant

Dossier OKChristelle LOPEZ02 40 41 20 [email protected]



Plan Grand FroidPréfecture

Pas de représentant

Dossier OK

Christelle LOPEZ02 40 41 20 [email protected]





Comité Régional de Concertation des Soins de Premier Recours (CORECS)ARS

Mme Pascale BRIANDMaire Les Moutiers en Retz

Dossier OK

Cécile COURREGES02 49 10 40 [email protected]



Comité du SDSFComité stratégique du Schéma Départemental des Services aux FamillesCAF et Conseil Départemental

Dossier ok

Mme Claire THEVENIAUMaire Puceul

Mme Sylvie CAUCHIEMaire Besné



AGRICULTURE ET FORET

- Comité technique Départemental SAFER- Commission Départementale de gestion de l’espace rural de la Loire Atlantique ou

Gestion de l’Aménagement Foncier- Commission Départementale d’orientation de l’agriculture CDOA- Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et

Forestiers CDPENAF- Système de Recensement des Collisions Routières avec le Grand Gibier




Comité Technique Départemental SAFER

M. Claude GAUTIERMaire de loirauxence

Mme Claie THEVENIAU Maire de Puceul

Dossier OK vu SP 7/08/2017

Rémy SILVETél : 02 43 83 48 10Fax : 02 43 83 48 [email protected]



Commission Départementale de Gestion de l’Espace Rural de la Loire-

Atlantique

Mr Patrice CHEVALIERMaire de RIAILLE

M. Jean-Pierre BOUILLANTMaire LA HAYE-

FOUASSIERE

ou Gestion de l’Aménagement

FoncierMr Sébastien CROSSOUARD

Maire LE GRAND AUVERNE

M. Jean-Pierre BOUILLANTMaire LA HAYE-

FOUASSIERE

Réclamations concernant des aménagements fonciers, décisionsprises à l'encontre du particulier au niveau de la commune,ensuite appel au niveau du département. Pas de commission en 2008, 3 ou 4 en 2009

Mme Véronique MOYONMaire de CROSSAC

M. Joseph BEZIERMaire VIGNEUX DE

BRETAGNE

M. Christophe BOCQUETMaire de VUE

M. Jean-Pierre LUCASMaire de ROUANS

Dossier OK ???Mme BOSSARD02 40 67 28 [email protected] Maj Stephanie avril 2017 22




Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA)DDTM

Mme Chantal BRIEREMaire de SAINT LYPHARD

M. Bernard MORILLEAUMaire SAINTE PAZANNE

Mme Véronique MOYONMaire CROSSAC

Dossier OK

Claire JACQUET-PATRY02 40 67 28 [email protected]




Commission Départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers – CDPENAFDDTM

Collège des EPCI

M. Patrice CHEVALIERMaire RIAILLÉ

M. Sébastien CROSSOUARD

Maire GRAND AUVERNÉ

M. Bernard MORILLEAUPrésident de la CC

CŒUR PAYS DE RETZ

Mme Chantal BRIEREMaire ST-LYPHARD

M. Patrick BALEYDIERMaire MOUZILLON

M. Jean CHARRIERPrésident de la CCDE MACHECOUL

Dossier OK

Catherine AUCLAIR02 40 67 24 [email protected]



Système de Recensement des Collisions Routières avec le Grand Gibier

Monsieur TRILLARD

Dossier OK



ECONOMIE ET FINANCES- Commission Départemental des impôts directs locaux- Direction Générale des Finances Publiques- Commission Départementale des Valeurs locatives des Locaux Professionnel- Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés

publics- Commission Départementale d’Aménagement Commercial CDAC- Commission consultative d’élus compétente en matière de dotation d’équipements des

territoires ruraux DETR- Comité des Finances Locales CFL- Commission Départementale de l’Insertion par l’Activité Economique CDIAE- Comité local du Conseil Financier et Fiscal aux Collectivités Locales- Cellule Départementale de la Gestion de la Dette



Commission Départementale des impôts directs locaux

MEMBRES MAIRES TITULAIRES

M. Bertrand AFFILE*Maire de SAINT-HERBLAIN

M. Gérard ALLARD*Maire de REZE

M. Pascal PRAS*Maire de SAINT-JEAN-DE-

BOISEAU

MEMBRES REPRESENTANT D’EPCI

TITULAIRES

M. Yves METAIREAU*Président CAP ATLANTIQUE

Mme Christine MEYER*Conseillère

communautaire NANTES METROPOLE

MEMBRES MAIRES SUPPLEANTS

Véronique DUBETTIER-GRENIER*

Maire de CARQUEFOU

M. Joël GUERRIAU*Sénateur-Maire SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE

M. Maurice PERRION*Maire de LIGNE


SUPPLEANTS

M. Yvon LERAT*Président CC ERDRE ET

GESVRES

M. Serge HEAS*Vice-Président CC CASTELBRIANTAIS

Dossier OK

Mme CHEVALIER BIR



Direction Générale des Finances

PubliquesMr André GUIHARD

Maire TEILLE

Dossier OK




Commission Départementale des Valeurs locatives des

Locaux professionnels

MEMBRES MAIRES TITULAIRES

M. Fabrice ROUSSEL*Maire LA CHAPELLE SUR

ERDRE

Mme Danielle CORNET*Maire de PONTCHÂTEAU

M. Bernard MORILLEAU*Maire de SAINTE-PAZANNE

M. Joël GEFFROY*Maire de CORDEMAIS


TITULAIRES

M. Pascal BOLO*Vice-Président NANTES

METROPOLE

Mme Marie-Chantal GAUTIER*

Vice-Présidente CC de NOZAY

M. Martin ARNOUT*Conseiller communautaire

CARENE

M. Jean LOUER*Président CC DE DERVAL

MEMBRES MAIRES SUPPLEANTS

Mme Marie-Anne HALGAND*

Maire de SAINT-JOACHIM

M. Claude CESBRON*Maire de GORGES

M. Jean-Paul LOYER*Maire de CHATEAU-

THEBAUD

M. Eric LUCAS*Maire de VAIR SUR LOIRE


SUPPLEANTS

Mme Nelly SORIN*Présidente CA CLISSON SEVRE ET MAINE AGGLO

M. Hervé BREHIER*Vice-Président COMPA

M. Stéphan BEAUGE*Vice-Président CC

GRANDLIEU

M. Georges LECLEVE*Président CC CŒUR PAYS

DE RETZ

Dossier OKJean-Yves BURELMadame CHEVALIER BIR02 51 12 82 [email protected]




Comité Consultatif Interrégional de

Règlement Amiable des litiges relatifs

aux marchés publics

M. Hervé BREHIER*Maire de MOUZEIL

(élus responsables d’établissements publics

locaux)

Mme Jeanne SOTTER*Adjointe au Maire de

NANTES

Recherche d'une solution amiable lors de litiges survenant dansle cadre d'un marché public entre l'administration et ses prestataires, litiges portant sur les marchés du bâtiment ou travaux routiers(travaux supplémentaires, modifications apportées auxprojets initiaux)

M. Christophe BOCQUET*Maire de VUE

Mme Pascale BRIAND*Maire des MOUTIERS EN

RETZ

Dossier OK

Monsieur RONCIEREMadame DAVIDTél : 02 40 41 47 62Fax : 02 40 41 47 [email protected]



MEMBRES

Commission Départementale d’Aménagement

CommercialCDAC

TROIS MAIRES

Gérard BARRIERMaire de SAINT-HERBLON

Sylvie CAUCHIE*Maire de BESNE

Jean-Pierre POSSOZMaire d’Abbaretz

TROIS REPRESENTANTS D’EPCI

Xavier BONNET*Vice-président de la COMMUNAUTE DE COMMUNES

DE LA VALLEE DE CLISSON

Bernard MORILLEAUPrésident de la COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR

PAYS DE RETZ

Rodolphe AMAILLANDMembre du BUREAU METROPOLITAIN DE NANTES

METROPOLE

Dossier OK




Commission consultative des élus compétente pour la

dotation d’équipements des territoires ruraux

(DETR)

M.Yvon LERAT*(Président de la C.C Erdre

et Gesvres)

M. Gérard DRENO*(Président de la C.C de la

région de Blain)

9 Présidents de Communauté de

Communes

M. Claude NAUD*(Président de la C.

de C. de Loire-Atlantique Méridionale)

M. Bernard MORILLEAU*(Président de la C.C Cœur

Pays de Retz)

M. Jean LOUER*(Président de la C.C du

secteur de Derval)

M. Jean CHARRIER *(Président de la C.C de la

région de Machecoul)

Mme Véronique MOYON*(Présidente de la C.C de Pontchâteau/St Gildas)

M. Paul CORBET*(Président de la C.C Loire

Divatte)

M. Jean-Pierre BOUILLANT*(Président de la C.C Sèvres

Maine Goulaine)


Commission consultative des élus compétente pour la

dotation d’équipements des territoires ruraux

(DETR)

5 Maires

Mr Philippe BELLIOT*Maire de Ste Anne sur

Brivet

Mme Monique JAMIN*Maire de la Grigonnais

Mr André KLEIN*Maire de SAVENAY

Mr Jean-Jacques MIRALLIE*Maire de MONTBERT

M. Pierre BERTIN*Maire LE LANDREAU

Dossier OK le Marc ANDRETél : 02 40 41 22 70Fax : 02 40 41 22 [email protected]





Comité Des Finances Locales CFL

M. Jean-Pierre LUCASMaire de ROUANS

M.René BARONMaire de LA REGRIPPIERE

M. André TRILLARDMaire de ST GILDAS DES

BOIS

M. Philippe BELLIOTMaire de STE ANNE SUR

BRIVET

Dossier okPascale BROUT02 40 41 22 10Fax : 02 40 41 21 [email protected]



CDIAEConseil Départemental de l’Insertion par l’activité Economique Préfecture

Mr André GUIHARDMaire TEILLE

Dossier OKSandrine FERRETél : 02 40 12 35 68Fax : 02 40 12 35 [email protected]




Comité Local du Conseil Financier

et Fiscal aux Collectivités

Locales

M. Michel BOISSEAU*Maire de ISSE

Mme Emilie BINOIS*Adjointe à REZE

M. Jean-François VIGNARD*

Adjoint à MISSILLAC

M. Georges LECLEVE*Maire de CHEMERE

M. Joël BASQUIN*Maire de ST FIACRE SUR

MAINE

M. Yves DAUVE*Maire de NORT SUR

ERDRE

Mr Alain ROYER*Maire de TREILLIERES

Mr André TRILLARD*Sénateur-Maire de St

Gildas

M. Johann BOBLIN*Maire de LA

CHEVROLIERE

M. François GUILLOT*Maire de GETIGNE

Dossier OK02 40 20 76 40



Cellule Départementale de Gestion de la Dette

Dossier ok


ENSEIGNEMENT ET JEUNESSE- Plan Départemental d’Action pour la Jeunesse PDAJ- Commission Académique de concertation de l’enseignement privé- Commission Départementale de l’accueil des jeunes enfants- Conseil Académique de l’Education Nationale- Conseil Départemental de l’Education Nationale- Conseil Départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative- Conseil Départemental de prévention de la délinquance- Observatoire Départemental de Protection de l’Enfance- Comité Départemental Opérationnel Petite Enfance COPE- Comité de Pilotage de la Charte Départementale pour le Développement des Politiques

Educatives Territoriales - Rythmes Scolaires- Enseignement- Comité Départemental Opérationnel Parentalité




Comité de Pilotage Plan d’Action Départemental pour la Jeunesse (PDAJ)DDCS

Mme Claire THEVENIAUMaire de PUCEUL

M. Nicolas MARTIN, Conseiller municipal

NANTES

Dossier OKJérôme DE MICHERITél : 02 40 12 80 00Fax : 02 40 12 82 [email protected]



Commission Académique de Concertation de

l’Enseignement Privé(réunion maxi 1 fois par an vers mai ou juin pour la décision sur

la carte scolaire)

Mme Anne-Marie COULONMaire de Mouzeuil St

Martin (85)

Mme Mireille DALAINEMaire de Landemont (49)

M Daniel COUDREUSEMaire de Brûlon (72)

M Joseph PARPAILLONMaire d’Orvault (44)

M Yves AUVINETMaire de La Ferrière (85)

M René JALLUMaire de Quelaines-St

Gault (53)

Dossier OKSGAR02 40 08 64 64




Commission Départementale de l’Accueil des Jeunes

EnfantsService de protection maternelle et infantile, modes de garde etd'accueil, ouvertures,2 réunions/an

M. Pascal BRUNEAUAdjointe au Maire de MAUVES SUR LOIRE*

Mr Patrice CHEVALIER*Maire de RIAILLE

Mme Adeline L’HONENMaire de BATZ S/MER

Mme Janik RIVIEREMaire de ST LUMINE DE

CLISSON

Dossier OKMme GINOND ou Mme RASTECHIMI02 51 17 21 [email protected]



Conseil Académique de l’Éducation

NationaleMme Nathalie LEBLANC*Adjointe à La CHAPELLE

SUR ERDRE

Mr Christian JABIER*Adjoint VIEILLEVIGNE

Préparation de la rentrée scolaire 1er et second degrésadoption règlement des écoles publiquescarte scolaire bilan scolaire 2007 1er et second degrés2 réunions/an à la Préfecture

Mme Patricia BEN BELKACEM*

Maire de CORSEPT

Mr René BOURRIGAUD*Maire de TREFFIEUX

Dossier OKTél : 02 40 37 37 11Fax : 02 40 37 37 00


[email protected]



CDENConseil Départemental de l’Éducation Nationale

M. Bernard MORILLEAUMaire STE PAZANNE

M. Aymar RIVALLINMaire MAISDON SUR

SEVRE

ACADEMIE NANTES M. Patrice CHEVALIERMaire de RIAILLÉ

Mme Martine CORABOEUFMaire COUFFÉ

M. Gilles CHASSIERAdjoint MESQUER

M. Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE SUR MER

Dossier OK

Monsieur GUENEGO02 51 81 74 [email protected]



Conseil Départemental de la Jeunesse, des sports

et de la vie associative

CDJSVA

M. Ali REBOUH*Adjoint à NANTES

Mr Michel PERRAIS*Maire de SAINTE REINE DE

BRETAGNE

Mr Alain GIRARDAdjoint au Maire de LA

REMAUDIERE

M. Sébastien ROYER*Adjoint à SAINT HERBLAIN


Dossier OKMme Delphine KELLER02 40 12 80 [email protected]



Conseil Départemental de Prévention de la

Délinquance

Travail à partir des stats recueillis par la police et la gendarmerie, définition de la politique de prévention de la délinquance.CG magistrats sous-Préfet, le pilotage de ce comité s'exerceau niveau du CG et du Tribunal1 réunion/an

Mme Patricia BENBELKACEM*

Maire de CORSEPT

M. Philippe MOREL*Maire de LE CELLIER

M. Gilles NICOLAS*Adjoint au Maire de

NANTES

Mme Violaine LUCAS*Adjointe à SAINT NAZAIRE

M. Dominique GILLET*Adjoint à PORNICHET

Mr Thierry DUPOUE*Maire de la BERNERIE EN

RETZ

M. René BOURRIGAUD*Maire de TREFFIEUX

M. Jérôme MARCHAIS*Maire de VALLET

Dossier OK




Observatoire Départemental de Protection de l’Enfance (ODPE)Conseil Départemental

M. Jacques BELOTCM subdélégué LA BAULE

Dossier OKLydie JOULAIN02 51 17 24 04



COPEComité Départemental Opérationnel Petite EnfanceCAF et Conseil Départemental

Mme Claire THEVENIAUMaire PUCEUL

Dossier OK

Isabelle GAUTIER02 72 64 46 [email protected]




Comité de pilotage de la Charte Départementale pour le Développement des Politiques Educatives Territoriales

Philippe BROHET02 51 17 23 71






Rythmes Scolaires

Enseignement




Comité Départemental Opérationnel de la

Parentalité


FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE- Conseil supérieur de fonction publique territoriale CSFPT- Commission Dépouillement de la Fonction Publique Territoriale- Composition Electorale attachée au renouvellement du CA du Centre départemental de

Gestion de la fonction publique- Conseil d’administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire

Atlantique




Conseil Supérieur de la Fonction Publique

Territoriale (C.S.F.P.T.)

Mr Philip SQUELARD*Maire de TRANS S/ERDRE

M. Pierre BERTIN*Maire LE LANDREAU

Maires, Syndicats, Employeurstextes (toutes choses : pompiers, emplois réservés) soumis àdiscussion, textes votés si ok, sortie décrêts, circulaires ouarrêtés, ensuite passage au JO1 réunion/mois à Paris

Dossier OK

Valérie JOUBIERTél : 02 40 41 47 84Fax : 02 40 41 47 [email protected]

M. Luc NORMAND*Maire de CHEIX EN RETZ

Mr Joseph BEZIER*Maire de VIGNEUX DE

BRETAGNE




Commission Dépouillement de la Fonction Publique

Territoriale

M. Philip SQUELARD*Maire de TRANS-SUR-

ERDRE

M. Pascal PRAS*Maire de ST JEAN DE

BOISEAU

M. Jean-Michel TOBIE*Pst COMCOM PAYS

d’ANCENIS

Mme Carole GRELAUDMaire de COUËRON

M. Bernard LEBEAU*Maire de PLESSE

M. Alain CHARLES*Maire de TOUVOIS

Mme Claire THEVENIAU*Pste COMCOM NOZAY

Mr Jean-Pierre BOUILLANT*PST COMCOM SEVRES, MAINE ET GOULAINE

M. Johann BOBLIN*PST COMCOM GRANDLIEU

Dossier OK




Composition électorale attachée au renouvellement

du Conseil d’Administration du

Centre Départemental de

Gestion de la Fonction Publique

territoriale

Collège des Maires

Collège des EPCI

Mr Philip SQUELARDMaire de TRANS SUR

ERDRE

Mr Hervé BREHIERPrésident de Communauté

de Communes du Pays d’ANCENIS

Mr Jean-Claude DAUBISSEPrésident de la

Communauté de Communes SEVRE, MAINE

ET GOULAINE

Mr Bernard LEBEAUMaire de PLESSE

Mr Alain CHARLESMaire de TOUVOIS

Dossier OK

Dorothée CANARD02 40 41 47 47 Fax : 02 40 41 47 [email protected]




Conseil d’Administration du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de L.A.

M. Philip SQUELARD PrésidentMaire Trans-sur-Erdre

M. Maurice PERRIONMaire de Ligné

M. Yves AUMON – 1er Vice-présidentConseiller Municipal – Mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire

Mme Marie-Cécile GESSANTMaire de Sautron

M. Pascal PRAS – 2ème Vice-PrésidentMaire de Saint-Jean-de-Boiseau

Mme Patricia BENBELKACEMMaire de Corsept

M. Etienne FOUCHER – 3ème Vice-présidentAdjoint au Maire de Belligné

M. Serge MOUNIERMaire de Thouaré-sur-Loire

M. Jean-Pierre POSSOZ - 4ème Vice-présidentMaire d’Abbaretz

M. Jean-Luc BESNIERMaire de Petit-Mars

M. Serge DAVIDMaire d’Indre

M. Elie BRISSONConseiller municipal – Mairie d’Orvault

M. Pierre-André PERROUINMaire du Pallet

M. Joseph LAIGREMaire d’Arthon-en-Retz

M. Sylvain SCHERERMaire de Frossay

M. André LEMAITREMaire de Moisdon-la-Rivière

M. Bernard DOUAUDMaire de Soudan

Mme Michèle QUELLARDMaire du Croisic

M. Philippe BELLIOTMaire de Sainte-Anne-sur-Brivet


M. Michel BAHUAUDMaire de La Plaine-sur-Mer

M. Claude CAUDALMaire de Préfailles

M. Stéphan BEAUGEMaire de Saint-Philbert-de-Grandlieu

M. Benjamin MORIVALMaire du Pellerin

M. Joseph BEZIERMaire de Vigneux-de-Bretagne

M. Michel MOREAUMaire de La Meilleraye de Bretagne

M. Jean-Michel BUFMaire de Blain

M. Michel FERREAdjoint au Maire de Guéméné-Penfao

Mme Marcelle CHAPEAUMaire Haute-Goulaine

M. Jean-Jacques MIRALLIEMaire de Montbert

Mme Martine CORABOEUFMaire de Couffé

M. Jean-Bernard GARREAUMaire de Mésanger

M. Alain DUVALMaire de Marsac-sur-Don

Mme Michelle COCHETMaire de Petit-Auverné

M. Joseph GUILLOUXMaire de Saint-Père-en-Retz

Mme Pascale BRIANDMaire des Moutiers-en-Retz

M. Jean-Pierre GUYONNAUDAdjoint au Maire de La Chapelle-sur-Erdre

Mme Édith MARGUINMaire de Noyal-sur-Brutz

Mme Karine PAVIZAMaire de Geneston

M. Jean-Louis MOGANMaire de Missillac

Dossier OK


HYGIENE ET SECURITE- Comité de lutte contre la fièvre aphteuse- Commission Départementale de l’équarissage- Membres du Conseil d’Administration du SDIS- Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de

l’Accessibilité - Commission Départementale de la Sécurité des Transports de Fonds- Commission Départementale de Sécurité Routière- Commission Départementale Vidéoprotection- Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques

CODERST- Cellule d’Analyse des Risques d’Information Préventive CARIP- Comité régional pour l’amélioration de l’offre alimentaire- Prévention Radicalisation- Conseil Départemental de Sécurité Civile- Conseil Départemental Pandémie Aggripale




- Comité de lutte contre la fièvre

aphteuseM. Alain BOURGOIN*

Maire d’OUDONMme Monique MAISONNEUVE

Adjointe au Maire d’ORVAULT

M. Jean-Pierre JUHELMaire d’ERBRAY

M. André TRILLARD*Maire de SAINT GILDAS

DES BOIS

M. Thierry BRUTUS*Maire de PAIMBOEUF

Mme Anne CHOBLET*Maire de La REMAUDIERE

Dossier OK



Commission Départementale de

l’EquarissageM. André TRILLARD*

Maire de SAINT GILDAS DES BOIS

M. Daniel TERRIEN*Maire de PANNECE

Dossier OK




Membres du Conseil d’Administration du

S.D.I.S.Collège des Communes

M. David SAMZUN*Maire de SAINT-NAZAIRE

M. Yves LAINE*Maire du POULIGUEN

Mme Michèle LEMAITRE*Maire MONTOIR DE

BRETAGNE

M. Jean-Claude PELLETEUR*

Maire de PORNICHETCollège des EPCI M. Gilles NICOLAS*

Conseiller Communautaire NANTES METROPOLE

M. Jacques GARREAU*Vice-Président de NANTES

METROPOLE

M. Fabrice ROUSSEL*Vice-Président de NANTES

METROPOLE

M. Rodolphe AMAILLAND*Vice-Président de NANTES

METROPOLE

M. Jean-Guy CORNU*Vice-Président Com. Com. de la Vallée de CLISSON

M. Jean-Yves PLOTEAU*VP Communauté de Commune du Pays

d’Ancenis

M. Benoît BLINEAU*Conseiller Communautaire

NANTES METROPOLE

M. Pierre HAY*Conseiller Communautaire

NANTES METROPOLE

M. Serge DAVID*Conseiller Communautaire

NANTES METROPOLE

Mme Véronique DUBETTIER-GRENIER*

Conseillère Communautaire NANTES

METROPOLE

M. Michel PERRAIS*Vice-Président de la Com.

Com. du PONTCHATEAU-ST GILDAS


Dossier OK




Commission Consultative

Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de

l’Accessibilité

M. Jean-Pierre BRANCHEREAU*

Maire de la TURBALLE

Mme Stéphanie PHAN THANH*

Maire de GUERANDE

Bilan annuel des différentes commissions de sécurité etd'accessibilité, orientations 2008, actualités et point d'informationsur les nouveautés : textes, suivi des avis défavorables, etc.1 réunion/an

Mme Elisabeth CRUAUD*Maire de LA

CHEVALLERAIS

M. Michel BOISSEAU*Maire de ISSE

M. Yannick FETIVEAU*Maire de PONT SAINT

MARTIN

M. Joseph GUILLOUX* Maire de SAINT PERE EN

RETZ

Dossier OKChristine CHARFFTél : 02 40 08 80 62Fax : 02 40 08 87 [email protected]






la Sécurité des Transports de

FondsOrganisation des points d'accueil bancaires dans les aéroports,sécurité transports de fonds, 1 per syndicat convoyeur de fonds,1 pers Etat, 1 Maire1 réunion/an

Mr Thierry DUPOUE*Maire de la BERNERIE EN

RETZ

M. Jean-Paul LOYER*Maire de CHATEAU-

THEBAUD

M. Thierry MICHAUD*Maire de SAINT GEREON

M. Stéphane CHABIN*Adjoint à LA TURBALLE

Dossier OKChristine CHARFFTél : 02 40 08 80 62Fax : 02 40 08 87 [email protected]



Commission Départementale de Sécurité Routière

Formation auto-école

Formation épreuves sportives

Formation Fourrières

Mme Claudine CHEVALLEREAU*

Maire MAUVES SUR LOIRE

M. Joël GEFFROY*Maire de Cordemais

M. Joël GEFFROY*Maire de Cordemais





M. Didier QUERAUD*Conseiller Municipal REZE







Opération « Label Vie »

Mme Claudine CHEVALLEREAU


Mme Marie-Cécile GESSANT Maire de SAUTRON

Dossier OK (vu SP le 11/05/2017)

02 40 41 20 [email protected]




Commission Départementale de VidéoprotectionPréfecture

M. Philippe MORELMaire LE CELLIER

M. Thomas BOUCHERAdjoint ST SEBASTIEN

S/LOIRE

Dossier OK

Martine BOURREE02 40 41 21 [email protected]



Conseil Départemental de l’Environnement et

des Risques Sanitaires et

Technologiques (CODERST)

M. Claude CESBRON*Maire de GORGES

M. Alain BRUNELLE*Maire de la ROUXIERE

M. Michel PERRAIS*Maire de STE REINE DE

BRETAGNE

M. Jean-Louis MOGAN*Maire de MISSILLAC

M. Michel GASNIERMaire de ST MART LA

JAILLE

M. Joseph LAIGRE*Maire d’ARTHON EN-RETZ

Dossier OKMaj Stephanie avril 2017 55


Madame DOCEULTél : 02 40 41 47 65Fax : 02 40 41 22 [email protected]



Cellule d’Analyse des Risques et

d’InformationPréventive

CARIP

M.Serge MOUNIER Maire de THOUARE

SUR LOIRE

Mme Marie-Anne HALGAND

Maire de SAINT JOACHIM

Mme Armelle SADIRAdjointe à BOUGUENAIS

M. André KEINMaire de SAVENAY

Dossier OK



Comité Régional pour l’amélioration

de l’Offre Alimentaire

Groupe de Travail Production

M. Joseph BEZIERMaire de VIGNEUX DE

BRETAGNE

Dossier OK





Prévention Radicalisation

Préfecture

M. Jean-Louis VASSEROT

C Delégué STE-LUCE-S-LOIRE

Dossier OK

Jacqueline [email protected]



CDSCConseil Départemental de Sécurité Civile

M. Xavier BONNETMaire Clisson

M. Laurent TURQUOISAdjoint St Sébastien sur

Loire

Préfecture M. Gérard LE CAMAdjoint Le Croisic

M. Michel THYBOYEAUAdjoint la Turballe (si pas

d’autre élu d’un autre groupement)

M. Joseph GALLARDConseiller délégué

MACHECOUL – SAINT MEME

Dossier OKMme Astrid HEMON02 40 41 23 54




Comité Départemental

Pandémie AgrippaleM. Hubert EGONNEAU

Adjoint Machecoul

Dossier OK

Cécile BLOTTIERE02 40 08 87 09


INTERCOMMUNALITE- Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale- Commission Electorale du CDCI- Conférence Territoriale de l’Action Publique CTAP



Commission de Conciliation en

matière de Coopération

Intercommunale

1 er Collège – Communes de – 2000 habitants

M. Hervé BREHIERMaire de MOUZEIL

Mme Marie-René BORDONMaire de PAULX

M. Michel VALLEEMaire de LE FRESNE SUR

LOIRE

M. Jean-Pierre LEGENDREMaire de BRAINS

M. Claude ROUSSEAUMaire de BOUEE

M. Jean BLANDINMaire de VAY

Philippe JOUNYMaire de DREFFEAC

M. Jean VOISETMaire de JUIGNE LES

MOUTIERS

2 ème Collège – Communes de + 2000 habitants

M. Jean-Michel BUFMaire de BLAIN

Mr Pascal PRASMaire de SAINT JEAN DE

BOISEAU

- M. Jean-Yves CLOUETMaire de MESANGER

M. Christophe AUDOUINMaire de SAINT JULIEN DE

CONCELLES

3 ème Collège – Syndicats M. Bernard MORILLEAUMaire de SAINTE PAZANNE

Mme Christine LELIEVREVice-Présidente de la

Communauté de Communes du Pays de PONTCHATEAU SAINT

GILDAS DES BOISMaire de SEVERAC


Collège n°3(6 membres)(communes ayant une pop supérieure à la moyenne

départementale)

Collège n° 4 - représentants des EPCI

(20 membres)

1 - M. Rodolphe AMAILLANDMaire de VERTOU

2 - Mme Danielle CORNETMaire de PONTCHATEAU

3 - M. Yannick HAURYMaire de ST BREVIN LES PINS

4 - M. Stéphan BEAUGEMaire de ST PHILBERT DE GD LIEU

5 - M. Maire de TRIGNAC

6 - M. Alain ROYERMaire de TREILLIERES

B - au titre des 20 représentants des E.P.C.I.

M. Yves METAIREAUPrésident de la communauté d’agglomération Cap

Atlantique

M. Alain CHAUVEAUPrésident de la communauté de communes Loire et

Sillon

M. Fabrice ROUSSELVice-Président de la communauté urbaine de Nantes

M. Jean-Pierre BOUILLANTPrésident de la communauté de communes Sèvres Maine et

Goulaine

M. Jean CHARRIERPrésident de la Communauté de Communes de la région de

Machecoul

M. Jean-Claude PROVOSTPrésidente de la communauté de communes de la région de

Nozay

M. André TRILLARDVice-Président de la communauté de communes du pays de Pontchâteau

St Gildas

M. Yvon LERATPrésident de la communauté de communes Erdre et

Gesvres

M. Joël GEFFROYPrésident de la communauté de communes cœur

d’ESTUAIRE

M. Hervé BREHIERPrésident de la communauté de communes du pays

d’AncenisMaj Stephanie avril 2017 62

M. Alain HUNAULTPrésident de la communauté de communes du

Castelbriantais

M. Johan BOBLINPrésident de la Communauté de communes de

Grandlieu


Mme Nelly SORINPrésidente de la communauté de communes de la Vallée de

Clisson

M. Jean-Michel BRARDPrésident de la Communauté de communes de Pornic

M. Bernard MORILLEAUPrésident de la communauté de communes Cœur Pays

de Retz

M. David SAMZUNPrésident de la communauté d’agglomération de la

CARENE

M. Gérard DRENOPrésident de la communauté de communes de la

région de Blain

M. Paul CORBETPrésident de la communauté de communes Loire

Divatte

M. Claude NAUDPrésident de la communauté de communes Loire Atlantique

Méridionale

M. Jean LOUERPrésident de la communauté de communes du secteur de

Derval

C - au titre des 2 représentants des syndicats mixtes : M. Daniel BOURRE (Vice-pst du Syndicat d’alimentation en eau potable de L-A)

M. Bernard CLOUET (Président du Syndicat départemental d’électrification en L-A – SYDELA)

D - au titre des 2 représentants du Conseil Régional :

M.Yannick VAUGRENARD- [email protected]

M.Dominique TREMBLAY

Dossier OKKarine DAVID

Tél : 02 40 41 47 52Fax : 02 40 41 47 60




Commission Electorale du CDCI

M. Yves RIPOCHE*Maire de SAINT MARS LA

JAILLE


M. Jean-Luc LE BRIGAND*Maire de PREFAILLES

M. Stéphan BEAUGE*Maire ST PHILBERT DE

GRDLIEU

M. Maurice PERRION*Maire de LIGNE

M. Pierre BERTIN*Maire du LANDREAU

M. Philip SQUELARD*Maire de TRANS SUR

ERDRE


SERVICES PUBLICS- Commission Départementale de la présence postale territoriale- Commission Départementale d’organisation et de modernisation des services publics- Schéma Départemental de l’accessibilité des services aux publics

SDAASP


Conférence Territoriale de

l’Action Publique(C.T.A.P.)

5 représentants des EPCI de moins de

30 000 habitants (1 par département)

5 représentants des communes de plus de

30 000 habitants (1 par département)

5 représentants des communes de 3500 à 30 000

habitants (1 par département)

5 représentants de communes de moins de 3500 habitants (1 par

département)

M. Alain HUNAULTPst CC DU CASTELBRIANTAIS

Mme Véronique MOYONPste CC DU PAYS DE

PONTCHÂTEAU ST GILDAS DES BOIS

Mme Claire THEVENIAUPste CC REGION DE NOZAY

M. Bertrand AFFILEMaire de SAINT-HERBLAIN

M. Joël GUERRIAUSénateur-Maire ST SEBASTIEN

SUR LOIRE

M. Patrice CHEVALIERMaire de RIAILLE

M. Bernard MORILLEAU

Pst CC CŒUR PAYS DE RETZ

M. Gérard ALLARDMaire de REZE

Mme Chantal BRIEREMaire de ST-LYPHARD

M. Alain DUVALMaire de MARSAC-

SUR-DON



Commission Départementale de Présence Postale

Territoriale - Commune de moins de

2000 habitants

M. Jean-Daniel LECAILLON*Maire de SAINT SULPICE

DES LANDES

Mme Christine BLANCHAIS*

Maire LA CHAPELLE ST SAUVEUR

- Commune de plus de 2000 habitants

Mme Martine CORABOEUF*Maire de COUFFE

M.J.J. MIRRALIE*Maire de MONTBERT

- Groupements de Communes

M. Pierre-André PERROUIN*

Maire LE PALLET

M. Thierry MICHAUD*Maire de Saint Géreon

- zones urbaines sensibles M. Dominique TALLEDEC*Adjoint à ST HERBLAIN*

Mme Sylvie HERVY*Adjointe à MISSILLAC

Françoise NAUDONTél : 02 51 44 13 4206 75 05 95 61




Commission Départementale

d’Organisation et de Modernisation des Services Publics

Présence de services publics en milieu rural

1 réunion par an

Mme Françoise RELANDEAU*

Maire de ST HILAIRE DE CHALEONS

M. Hervé BREHIER*Maire de MOUZEIL

M. Thierry AGASSE*Maire de SAINT JULIEN DE

CONCELLESM. Alain DUVAL*

Maire de MARSAC SUR DON

M. Sylvain SCHERER*Maire de FROSSAY



Schéma Départemental

de l’Accessibilité des Services au

Public (SDASP)

M. GAGNETVice-président du conseil

départemental

Dossier OK


TOURISME- Comité Régional du Tourisme- Comité Départemental du tourisme de L.A.




Comité Régional du Tourisme

M. Xavier de ZUCHOWICZAdjoint LA BAULE

Conseil RégionalM. Xavier BONNET

Maire CLISSON

Dossier OKMuriel PAUGAM02 40 48 81 [email protected]



Comité Départemental du Tourisme de Loire-AtlantiqueConseil Départemental

M. Jean-Michel BRARDMaire PORNIC

Dossier OKAnne GUINVARCH02 40 99 78 [email protected]


URBANISME ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

- Instance de concertation sur l’aménagement numérique des territoiresSCORAN

- Commission Départementale en matière de cohérence territoriale, de schémas de secteur, plans locaux d’urbanisme et de cartes communales du 44

- Comité de bassin Loire Bretagne- Commission Départementale d’aménagement foncier- Commission Départementale d’aménagement foncier : les communes propriétaires de forêts soumises

au régime forestier- Commission Départementale de gestion des déchets du BTP- Commission Départementale de la nature, des paysages et des sites- Commission géographique « Vilaine et côtiers bretons » du comité de bassin Loire-Bretagne- Commission géographique « Loire Aval et Côtiers Vendéens » du Comité de Bassin Loire-Bretagne- Comité Commission Régional « Trame verte et bleue »- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Vilaine- Commission locale de l’eau SAGE Logne, Boulogne, Ognon et Grand Lieu- Commission locale de l’eau du SAGE du marais breton et du bassin de la baie de Bourgneuf- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Sèvre Nantaise- Commission Régionale du patrimoine et des sites- Conseil Départemental de l’Habitat- Contrat Départemental Agence de l’eau – Conseil départemental – Comité de pilotage- Plan Départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés- Pôle de Compétences éolien - Schéma Régional Eolien Terrestre- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire SAGE- Comité de suivi du programme d’évaluation de la politique de Défense contre la mer- Comité de gestion du Fonds d’aménagement urbain des Pays de la Loire- CREPEPP : Cellule Régionale d’Etude de la Pollution des Eaux par les Produits Phytosanitaire- GEOPAL - Conseil Maritime de la Façade Nord Atlantique Manche Ouest CMF NAMO- Conservatoire d’Espaces Naturels des Pays de la Loire- Schéma Régional de Cohérence Ecologique SRCE- Comité de suivi des Cartes de Bruit et des Plans de Prévention de Bruit de l’Environnement PPBE- Comité du Projet de Schéma de Cohérence pour le Développement de la Société de l’Information des

Pays de la Loire- Comité Régional d’Orientation et de Suivi CROS du plan Ecophyto 2018- Comité Régional Stratégie de Création d’Aires Protégés Terrestres SCAP- Eolien en Mer Saint Nazaire- Eolien en Mer des Iles d’Yeu et Noirmoutier- Comité de Pilotage de l’Atlas des Paysages des Pays de La Loire- Comité Départemental de la Rénovation Energétique de l’Habitat- Observatoire Régional des Matériaux de Carrière des Pays de La Loire- Comité de Suivi de la RURALITE- Commission régionale ECOQUARTIER




Instance régionale de Concertation sur

l’Aménagement Numérique des

territoires (SCORAN)

M. André TRILLARDSénateur-Maire de St

Gildas des Bois

Dossier OK02 51 81 74 [email protected]



Commission Départementale en

matière de cohérence

territoriale, de schémas de secteur,

de plans locaux d’urbanisme et de cartes communales de Loire-Atlantique

Mme Claudine SAMSONAdjointe à LA BAULE

M. Jean-Paul NAUDMaire NOTRE DAME DES

LANDES

Mme Françoise RELANDEAU Maire ST HILAIRE DE

CHALEONS

M. Paul CORBETMaire du LOROUX

BOTTEREAU

Mme Sophie GILLOTMaire de VRITZ

M. Pascal PRASMaire ST JEAN DE BOISEAU

M. André TRILLARDMaire de ST GILDAS DES

BOIS

M. Noël JOUANMaire de FERCE

M. Claude CESBRONMaire de GORGES

M. Maxime POUPARTMaire de LE PIN

Mme Marie Madeleine TAILLANDIER

Maire de BELLIGNE

M. Bernard MORILLEAUMaire de STE PAZANNE

Dossier OKAnthony TOUPIN Maj Stephanie avril 2017 73

Tél : 02 40 41 47 48Fax : 02 40 41 47 [email protected]


Comité de Bassin LOIRE-BRETAGNE

2 RÉUNIONS PAR AN1 établissement public

compétent dans le domaine de l’eau

Mme Jocelyne POULAINMaire de SAFFRE

Mme Christelle BRAUD*Maire de LA CHAPELLE

BASSE MER

2 Communes de plus de 100 000 habitants

M. Christian COUTURIERVice-PSt NANTES

METROPOLE

3 Communes de moins de 10 000 habitants

M. Claude CAUDALMaire de PREFAILLES

Mme Sylvie CAUCHIE* Maire de BESNE


4 Commission Locale de l’Eau

M. Claude NAUD*Maire de CORCOUE SUR

LOGNE

Dossier OK




Commission Départementale d’Aménagement

Foncierpour le CONSEIL DEPARTEMENTAL

(Zone forestière)

Compétence reprise à la Préf., elle étudie les projets fonciers duDépartement, gère les conflits (propriétaires)1 réunion durant le dernier mandat

Mr Jean-Pierre BELLEILMaire de JOUE SUR ERDRE

M. Jean TEURNIERMaire de LA CHAPELLE

HEULIN

Mr Jean-Pierre LUCASMaire de ROUANS

Mr Maurice BOUHIERMaire de la BOISSIERE DU

DORE

Communes propriétaires de

Forêts soumises au régime Forestier.

CONSEIL GENERAL

M. Philippe JOUNYMaire DREFFEAC

M. Nicolas OUDAERTMaire LE GÂVRE

M. André TRILLARDMaire ST GILDAS DES BOIS

M. Jean VOISETMaire JUIGNE LES

MOUTIERS

Dossier OKHélène JALINTél : 02 40 99 60 [email protected]




4 Vice-Présidents de COM.COM

Commission Départementale de Gestion des Déchets

du BTPM.Alain DUVAL, Maire de Marsac-sur-Don*

Plan conduit par l'Etat, questions entre industriels, déchetsbâtiments et travaux publics1 réunion/an

Dossier OK

02 40 99 16 [email protected]



Commission Départementale des

Objets Mobiliers (C.D.O.M.)

M. René BOURRIGAUDMaire de TREFFIEUX

M. Thierry MICHAUDMaire de SAINT GEREON

M. Jean-Yves BOCHERConseiller municipal à

SAINT HERBLAIN

M. Bernard COUDRIAU*Maire de SAINT LUMINE DE

COUTAIS


Mr Jean-Paul RICHARD*Maire de LA PLANCHE

M. Stephan BEAUGE*Maire de SAINT PHILBERT

DE GRANDLIEU

Dossier OKElodie LE GOFFTél : 02 40 41 23 52Fax : 02 40 41 22 [email protected]



Commission Départementale de la nature, des Paysages et des SitesPréfecture

Proposition de classement et d'inscription des sites, demandes d'autorisation de travaux dans les sites classés sur les questions d’urbanismeDéclinée en 5 formations spécialisées.

Sites et paysages


M. Joseph LAIGREMaire ARTHON EN RETZ

M. Pascal PRASMaire ST JEAN DE BOISEAU

M. Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE SUR MER

Exploitation et utilisation des matériaux de carrières de Cheméré, Rouans, Chauvé, La Marne

Carrières

Mr Claude CESBRONMaire GORGES


Veiller à la protection et à la conservationde la faune, la flore et les milieux naturels, avis sur la création de réserves naturelles, les demandes d'autorisation de travaux dans ces réserves.

Nature

M. Sylvain SCHERERMaire FROSSAY

M. Dominique MANACHMaire MALVILLE

M. Maire

M. Sylvain ROBERTMaire GUENROUET


Avis sur toutes questions relatives à la publicité, aux enseignes, projets de règlement local de publicité proposés par les maires et sur les arrêtés municipaux fixant des zones de publicité autorisées

Publicité

M. Jacques GARREAUMaire de BOUAYE

M. Jean-Pierre LUCASMaire ROUANS

Mr Michel BAHUAUDMaire LA PLAINE SUR MER

M. Joseph LAIGREMaire ARTHON EN RETZ

Demandes d'autorisation d'ouverture d'élevage, certificat de capacité entretien des animaux (parc zoologique) 4 collèges (Etat, élus, assos protection animaux, spécialistes faune sauv.)1 réunion/an

Faune sauvage captive

M. Pascal EvainAdjoint ST PERE EN RETZ

M. Yves RIOAdjoint ST SEBASTIEN S/L

Mr Jean-Pierre BELLEILMaire de JOUE SUR ERDRE

M. Jean-Pierre BOUYERC.M. ST PERE EN RETZ

Dossier OKChristine LEDUCTél : 02 40 41 47 08Fax : 02 40 41 22 [email protected]




Commission Géographique

« Vilaine et côtiers bretons » du Comité

de bassin Loire-Bretagne

M. Jean-Pierre BERNARD*Maire de MESQUER

M. Guy LE GAL*Maire de ASSERAC

M. Paul CHAINAIS*Maire de PIRIAC SUR MER

Dossier OKMichel BUENO-RAVELTél : 02 90 08 58 80Fax : 02 90 08 58 [email protected]



Commission Géographique « Loire

Aval et Côtiers Vendéens » du

Comité de Bassin Loire-Bretagne

Suit les problèmes de l'eau sur le terrain2 réunions/an

M. Luc NORMAND*Maire de CHEIX-EN-RETZ

Dossier ok

Frédérique FAVROU02 51 44 33 [email protected]





Comité Régional « TRAMES VERTE ET

BLEUE »

Représentant d’une commune rurale :Monsieur Claude GABILLARD (Maire de DREFFEAC)*

Représentant d’un groupement de communes :Monsieur Christian COUTURIER (V.P.Communauté

Urbaine de Nantes-Métropole *

Représentant d’un Syndicat mixte SCOT :Monsieur Rodolphe AMAILLAND* (SCOT de NANTES-ST

NAZAIRE)

Représentant d’une commission locale d’eau :Monsieur Claude CESBRON, Maire de GORGES

(Commission locale de l’eau de la sèvre Nantaise)

Dossier OKDanielle GRUTél : 02 40 34 76 02Fax : 02 40 34 55 [email protected]



Commission Locale de l’Eau SAGE du

Bassin Versant de la Vilaine

M. Didier PECOTMaire de SEVERAC*

Mr René BOURRIGAUDMaire de TREFFIEUX

Dossier OKJean-Michel PETIT



02 99 71 53 17jean-michel.petit @ille-et-vilaine.gouv.fr



Commission Locale de l’Eau SAGE Logne, Boulogne, Ognon et

Grand Lieu

Dossier OKMadame Frédérique FAVROUTél : 02 21 44 33 [email protected]

M. Jacques GARREAU, Maire de BOUAYE* M. Jacques GILLAIZEAU, Maire de ST LEGER LES

VIGNES* M. Bernard COUDRIAU, Maire de ST LUMINE DE

COUTAIS Mme Karine PAVIZA, Maire de GENESTON* Mme Nelly SORIN, Maire de VIEILLEVIGNE* M. Serge HEGRON, Maire du BIGNON*



Commission Locale de l’Eau du SAGE du Marais breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf

(PAYS DE RETZ)structure porteuse du SAGEMise en œuvre du SAGEElus, Etat, professionnels de l'eau 3 à 4 réunions/an

Alain DURRENS, Maire de BOIRGNEUF EN RETZ*

Pierre MARTIN, Maire de CHAUVE*

Jean-Bernard FERRER, Maire de FRESNAY EN RETZ*

Joseph GUILLOUX, Maire de ST PERE EN RETZ*

Irène GEOFFROY, Maire de ST MICHEL CHEF CHEF*

Thierry DUPOUE, Maire de la BERNERIE EN RETZ*





Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE du bassin versant de la Sèvre Nantaise

Préfecture

Mr Claude CESBRONMaire de GORGES

(représentant interco)

Mr Xavier BONNETMaire de CLISSON

Mr Gérard ESNAULTMaire de BOUSSAY

Mr Joël BARREAUAdjoint le PALLET

Dossier OKFrancis HAESSIGTél : 02 51 44 33 19Fax : 02 51 44 33 [email protected]



Commission Régionale du

Patrimoine et des Sites

Aymar RIVALLIN*Maire de MAISDON SUR

SEVRE

André TRILLARD*Maire de ST GILDAS DES

BOIS

Antoine LATASTETél : 02 40 14 23 41Fax : 02 40 14 23 82

Dossier OK





Conférence Régionale de

l’Aménagement et du Développement

du Territoire

M. Pascal PRASVP de NANTES METROPOLE*

M. Yves METAIREAU*Maire de LA BAULE



Conseil Départemental de

l’HabitatMme Monique JAMIN

Maire de LA GRIGONNAISM. Nicolas OUDAERT

Maire du GAVRE

6 réunions par an M. Laurent MERCIER*Maire de POUILLE LES

COTEAUX

Mme Michèle LEMAITRE*Maire de MONTOIR DE

BRET.

M. Gérard ALLARDAdjoint au Maire de REZE

Bertrand AFFILEAdjoint au Maire de SAINT

HERBLAIN

Mme Chantal LE MENELECAdjointe au Maire

d’ORVAULT

M. Joseph LAIGRE*Maire d’ARTHON EN RETZ

Mme Marie-Cécile GESSANT

Maire de SAUTRON

M. Stéphan BEAUGE*Maire de SAINT PHILBERT

DE GRANDLIEU


M. Michel MOREAU Maire de la MEILLERAYE

EN BRETAGNE

M. Rodolphe AMAILLAND*Maire de VERTOU

M. Michel PERRAIS*Maire STE REINE DE

BRETAGNE

M. Jean-Pierre POSSOZMaire de ABBARETZ

M. Jean-Claude BRISSON*Maire de LEGE

Philippe JOUNYMaire de DREFFEAC



Contrat Départemental

Agence de l’Eau – Conseil

départemental – Comité de pilotage


Dossier OK




Plan Départemental d’élimination des

déchets ménagers et assimilés

Plan en cours de révision. Plan élaboré, révisé par une commission consultative du CG en vue d’établir des objectifs et des scénariosEtat, EPCI, Maires, Assoc Industries.2 à 3 réunions par an au CG

Mr Alain DUVALMaire de MARSAC s/ DON

Mr Yvon LERATPst Com Erdre et Gesvres

Mr Serge DAVIDMaire d’INDRE

Mr Jean-Paul NAUDMaire de ND DES LANDES

Mr Claude GAUTIERMaire de VARADES

Mme Carole GRELAUDMaire de COUERON

Mr Joël GEFFROY Maire de MARSAC s/ DON

Mme Claudine CHEVALLEREAU

Vice-Psdte Nantes Métropole

Mr Jean GILETMaire de ST ETIENNE de

Morte

Mr Philippe SQUELARDMaire de TRANS SUR

ERDRE

Dossier OK




Pôle de Compétences

éolien

En fonction de l'actualité, point d'avancement sur les projets, sur laréglementation nouvelle, les enjeux environnementaux et paysagersEtat, DDE, DRIRE, DIREN, CG, SP et assoc.1 à 2 réunions/an 1/2 journée

M. Bernard MORILLEAU*Maire de SAINTE PAZANNE

Dossier OK



SCHEMA REGIONAL EOLIEN TERRESTRE

Dossier OK



Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Estuaire de la

LoireSAGE DE L’ESTUAIRE

(maires)

TITULAIRES

NANTES METROPOLEM. JC LEMASSON (Vice-Pst)

Mme Julie LAERNOES (Vice-Pste)

Mme Mireille PERNOT (Vice-Pste)

LA CARENEM. David SAMZUN (Président)

STRUCTURES INTERCOMMUNALESM. Jean-Pierre BELLEIL

Vice-Pst CC PAYS D’ANCENIS

M. Guy LEGALVice-Pst CAP ATLANTIQUE

M. Jean-Yves HENRY Vice-Pst CC ERDRE ET

GESVRES

M. Bernard MORILLEAU*Président CC CŒUR PAYS DE

RETZ

M. Guy FRESNEAUCC CŒUR d’ESTUAIRE

M. Raymond CHARBONNIERCC SUD ESTUAIRE

M. Jean-Pierre GERGAUDVice-Pst ATLANTIC EAU

Syndicat Dal d’Alimentation en eau potable

M. Dominique BARBIERVice-Pst SIVU DIVATTE

M. Thierry AGASSESyndicat du SCOT PAYS DU

VIGNOBLE NANTAIS

M. Alain MASSEPst Syndicat mixte pour

l’Aménagement hydraulique du bassin du Brivet

Mme Catherine BASSANI-PILLOT

Entente pour le Développement de l’Erdre

navigable et naturel

SUPPLEANTS


M. Jean-Pierre BRUS. I. pour l’exécution des

travaux d’aménagement du bassin versant de l’Erdre

M. Henri BOISDRONVice-Pst S.I. Alimentation eau

potable région de Champtoceaux

Christophe BOCQUETVice-Pst Syndicat

Hydraulique Sud Loire

MAIRESM. Serge MOUNIER*

Maire de Thouaré-sur-LoireM. Yann VINCE*Adjoint à REZE

M. Philippe MOREL*Maire de LE CELLIER

M. Eric LUCAS*Maire de ANETZ

M. Joël JAMIN*Maire de MONTRELAIS

M. Alain VEY*Maire de BASSE-GOULAINE

M. Thierry AGASSE*Maire ST JULIEN DE

CONCELLES

Mme Pascale HAMEAU*Adjointe à SAINt-NAZAIRE

Mme Véronique MOYON*Maire de CROSSAC

M. Christian BIGUET*Maire de LAVAU SUR LOIRE

M. Didier BROUSSARD*Adjoint à MISSILLAC

Mme Irène GEOFFROY*Maire ST MICHEL CHEF CHEF

M. Michel BAHUAUD*Maire de LA PLAINE SUR MER

M. Alain BOURGOIN*Maire de OUDON


Mme Patricia BENBELKACEM

Maire de CORSEPT

M. Benjamin MORIVAL*Maire LE PELLERIN

M. Hervé DE VILLEPIN*Maire ST MEME LE TENU


M. Yannick HAURY*Maire de ST BREVIN LES

PINS

M. Sylvain SCHERER*Maire de FROSSAY

Dossier OKLaurent CADERON02 51 89 42 [email protected]





Comité de Suivi du Programme d’Evaluation de la Politique de Défense contre la MerDemandes d’aides au titre du programme de défense contre la mer ex : renforcement des digues. Durée limitée dans le temps,réunions variables selon les demandes.

M. Jean-Michel BRARD*Maire de PORNIC

M. Yves METAIREAU*Maire de LA BAULE

Mr Thierry DUPOUE*Maire de la BERNERIE ENE

RETZ

Dossier OK



Comité de gestion du Fonds d’aménagement urbain des Pays de la Loire

Mme Danielle CORNET*Maire de PONTCHATEAU

M. Jean-Michel LEFEUVRE*Adjoint à SAINTE LUCE

SUR LOIRE

Dossier OK




CREPEPPCellule Régionale

d’Etude de la Pollution des Eaux

par les Produits Phytosanitaire

Mr Yves METAIREAUMaire de La Baule

Dossier OK



GEOPAL Mr Marcel VERGERMaire de BOUVRON

Mr Maurice PERRIONMaire de LIGNE


REPRESENTANT

CMF NAMO Conseil Maritime de la Façade Nord Atlantique-Manche Ouest

Mr Gérard LE CAMAdjoint LE CROISIC


Dossier OK

Dossier OK



Schéma Régional de Cohérence Ecologique SRCE

Dossier OK



Comité de Suivi des Cartes de Bruit et des Plans de prévention de Bruit dans l’Environnement PPBE

Dossier OK



ADMINISTRATEUR

CONSERVATOIRE D’ESPACES

NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE (CEN )




Comité du Projet du Schéma de Cohérence pour le Développement de la Société de l’Information des Pays de la Loire

Dossier OK



Comité Régional d’Orientation et de Suivi CROS du plan Ecophyto 2018

Dossier OK




Comité Régional Stratégie de Création d’Aires Protégées terrestres SCAP

Dossier OK



Eolien en Mer Saint-Nazaire

Yves METAIREAUMaire de La Baule

Dossier OK



Eolien en Mer des Iles d’Yeu et Noirmoutier

Dossier OK




Comité de Pilotage de l’Atlas de Paysages des Pays de la Loire

Dossier OK



Comité Départemental de la Rénovation Energétique de l’Habitat

Dossier OK



Observatoire Régional des Matériaux de Carrières des Pays de la Loire

Dossier OK




Commission RégionaleEcoquartier

M. Philippe MORELMaire du Cellier

Dossier OK maj 08/09/2017


DIVERS- SOLIHA 44 (centre habitat)- Conseil Départemental de la Santé et de la Protection Animale CDSPA- Commission Départementale aux fonctions de commissaire enquêteur- Conseil Départemental pour les Anciens Combattants et victimes de guerre et la mémoire

de la nation ONAC- Observatoire Départemental du Volontariat- Instance Régionale de dialogue social dans les secteurs du spectacle vivant et enregistré- Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires CDESI- Commission Départementale du Centre National pour le Développement du Sport CNDS- Commission Départementale pour le Promotion de l’Egalité des Chances et la

Citoyenneté COPEC- Membres de jurys Législation Funéraire- Commission Régionale de Coopération Décentralisée CRDC- Zone Humide- Comité Régional pour l’Europe- Commission Départemental des Objets Mobiliers de Loire-Atlantique- Commission Départementale de la Médaille de la famille française- Commission de Labellisation des centres locaux d’Information et de Coordination CLIC- Commission Locale de Recensement des Votes- Dématérialisation du Contrôle de l’Egalité et Déploiement de l’Application ACTES- Comité Départemental NATURA 2000- Instance Départementale de Coordination Gérontologique- Commission Départementale des objets mobiliers CDOM




SOLIHA 44Jean-Luc DURAND

[email protected] rue de la Haltinière

BP 4253344325 Nantes Cedex 3

Tél. 02.40.44.99.44 – Fax 02.40.44.99.55

Mr. François OUVRARDMaire de GRANDCHAMP

DES FONTAINES

Dossier OK



Conseil Départemental de la

Santé et de la Protection Animale

(CDSPA)

Mme Chantal BRIERE* Maire de ST LYPHARD

Mr Bernard LEBEAU*Maire de PLESSE

Mr Franck HERVY*Maire de LA CHAPELLE

DES MARAIS

Mr André TRILLARD*Maire ST GILDAS DES BOIS

Mr Jean PERRAUD*Maire de CONQUEREUIL

Mr Dominique MANACH*Maire de MALVILLE

Dossier OK





Commission Départementale aux fonctions de

commissaireEnquêteur

M. Bernard MORILLEAUMaire de STE PAZANNE

M. Jacques PRAUDMaire de LA ROCHE

BLANCHE

Dossier OK



Conseil Départemental

pour les Anciens Combattants et

Victimes de Guerre et la Mémoire de

la NationONAC

Mme Farida REBOUHAdjointe à SAINT-

HERBLAIN

M. Jean-Louis VASSEROTCM STE LUCE SUR LOIRE

Dossier OK




Observatoire Départemental du

VolontariatM. Jean-Claude

PELLETEUR*Maire de PORNICHET

Mr Laurent MERCIER*Maire de POUILLE LES

COTEAUX

Mme Patricia BERTINAdjointe au Maire de SAINT

GILDAS DES BOIS

M. Aymar RIVALLIN*Maire MAISDON SUR

SEVRES

Dossier OK



Instance Régionale de dialogue social

dans les secteurs du spectacle vivant et

enregistré

En attente de désignationVu avec Sylvie

Dossier OK




CDESICommission Départementale des Espaces Sites et ItinérairesConseil Départemental

M. Eric LUCASMaire ANETZ

Dossier OK



Commission DépartementaIe du

Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

ANDES

En attente

Dossier OK




Commission Départementale pour la Promotion de l’Egalité des Chances et la Citoyenneté COPEC

Mme Véronique DUBETTIER

Maire CARQUEFOU

Mme Jeannette BOISSEAUMaire ROUGE

Mme Aicha BASSALAdjointe à Nantes

Dossier OK



Membres du juryLégislation funéraire

Préfecture

M. Stéphane DUHAYONAdjoint DREFFEAC PAS DE SUPPLEANT

M. Nicolas PACAUDCM PREFAILLES

Mme Suzanne DESFORGESAdjointe HAUTE-GOULAINE

M. Philip SQUELARDMaire TRANS-SUR-ERDRE

Dossier OK




Commission Régionale de Coopération Décentralisée (CRCD)

PréfectureConseil Régional

M. Claude CAUDALMaire de PREFAILLES

Représente le Président de l’AMF 44

Dossier OK




Zone Humide Chantal BRIEREMaire de Saint-Lyphard

Maurice PERRIONMaire de Ligné

Michel GRESSUSMaire de Bouguenais

Dossier OK



Comité Régional pour l’Europe

M. Jean-Paul CHARRIAU*Maire de PAULX

Dossier OK



Commission Départementale des Objets Mobiliers de

Loire-AtlantiqueCDOM

En attente

Dossier OKMme Blandine VATTAN02 40 41 22 [email protected]





la Médaille de la Famille Française

Mme Adeline LHONEN*Maire de BATZ SUR MER

Personnes qui ont élevé de nombreux enfantscommission gérée par l'UDAF 44

M. Jean-Bernard FERRER*Maire de FRESNAY EN

RETZ

Dossier OK



Commission de Labellisation des Centres Locaux

d’Information et de Coordination (CLIC)

Cette commission suit le fonctionnement des clic, mise en placede projets, de contrats d'objectifs. 1 comité de pilotage, 1 commission technique. 1 AG/an 1CP/an 2CT/an suivant besoins

M. Didier FAVREAU*Maire de MACHECOUL

Dossier OK




Commission Locale de Recensement des

VotesConduite, contrôle et suivi au sein du bureau de vote des opérationsdépouillement, scrutin, règlements d'irrégularités3 à 4 réunions/an

Mr Jean-Pierre LUCAS*Maire de ROUANS

M. René BARON*Maire de LA REGRIPPIERE

Dossier OK



Dématérialisation du contrôle de la

légalité et déploiement de

l’application ACTES

Mr Jean-Yves PLOTEAU* Maire de BONNOEUVRE

Dossier OK



Comité Départemental NATURA 2000

Mr Philippe MOREL*Maire du CELLIER

Dossier OK




Instance Départementale de

Coordination Gérontologique

M. Alain BOURGOIN*Maire d’OUDON

Dossier OK


Commissions Départementales

- AFFAIRES SOCIALES, EMPLOI ET SOLIDARITE

- Allocation Personnalisée d’Autonomie APA- Commission locale d’Insertion CLI- Comité Départemental de l’aide médicale urgente et des transports sanitaires CODAMUPS- Comité Départemental des retraités et personnes âgées CODERPA- Comité des œuvres sociales COS- Conférence Régionale de Santé des Pays de la Loire- Conférence de territoire de Loire-Atlantique (ARS)- Comité régional santé environnement- Commission Départementale de la Veille Sociale CDVS- Commission Consultative Départementale des gens du voyage- Commission Départementale d’action contre les violences faites aux femmes CODEV- Commission Départementale du titre de séjour- Comité Opérationnel de lutte contre le Racisme et l’Antisémitisme CORA- Conseil Départemental d’Insertion par le Conseil départemental CDI- Comité Départemental Consultatif des Personnes Handicapés CDCPH- Comité Régional de Suivi des Fonds Européens- Conseil Départemental d’accès aux droits CDAD- Comité des Partenaires de Fonds de Solidarité pour le Logement FSL / Energie - Plan Départemental d’action en faveur du logement des plus défavorisés PDALD- Commission de Médiation du Droit au Logement DALO- Comité de pilotage du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne - Plan Canicule- Plan Grand Froid- Comité Régional de Concertation des Soins de Premier Recours

CORECS- Comité Stratégique du Schéma Départemental des Services aux Familles SDSF

- AGRICULTURE ET FORET

- Comité technique Départemental SAFER- Commission Départementale de gestion de l’espace rural de la Loire Atlantique ou Gestion de

l’Aménagement Foncier- Commission Départementale d’orientation de l’agriculture CDOA- Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers

CDPENAF- Commission Départementale d’orientation de l’agriculture CDOA- Système de Recensement des Collisions Routières avec le Grand Gibier

- ECONOMIE ET FINANCES

- Commission Départemental des impôts directs locaux- Direction Générale des Finances- Commission Départementale des Valeurs locatives des Locaux Professionnels- Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges relatifs aux marchés publics- Commission Départementale d’Aménagement Commercial CDAC- Commission consultative d’élus compétente en matière de dotation d’équipements des territoires ruraux

DETR- Comité des Finances Locales CFL- Commission Départementale de l’Insertion par l’Activité Economique CDIAE- Comité local du conseil financier et fiscal aux collectivités locales- Cellule Départementale de la Gestion de la Dette


- ENSEIGNEMENT ET JEUNESSE

- Plan Départemental d’Action pour la Jeunesse PDAJ- Commission Académique de concertation de l’enseignement privé- Commission Départementale de l’accueil des jeunes enfants- Conseil Académique de l’Education Nationale- Conseil Départemental de l’Education Nationale- Conseil Départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative- Conseil Départemental de prévention de la délinquance- Observatoire Départemental de Protection de l’Enfance- Comité Départemental Opérationnel Petite Enfance COPE- Comité de Pilotage de la Charte Départementale pour le Développement des Politiques Educatives

Territoriales- Rythmes Scolaires- Enseignement

- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

- Conseil supérieur de fonction publique territoriale CSFPT- Commission Dépouillement de la Fonction Publique Territoriale- Composition Electorale attachée au renouvellement du CA du Centre départemental de Gestion de la

fonction publique- Conseil d’administration du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire Atlantique

- HYGIENE ET SECURITE

- Comité de lutte contre la fièvre aphteuse- Commission Départementale de l’équarrissage- Membres du Conseil d’Administration du SDIS- Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l’Accessibilité- Commission Départementale de la Sécurité des Transports de Fonds- Commission Départementale de Sécurité Routière- Commission Départementale Vidéo protection- Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques CODERST- Cellule d’Analyse des Risques d’Information Préventive CARIP- Comité régional pour l’offre alimentaire- Prévention Radicalisation- Conseil Départemental de Sécurité Civile CDSC- Conseil Départemental Pandémie Agrippale

- INTERCOMMUNALITE

- Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale- Commission Electorale du CDCI- Conférence Territoriale de l’Action Publique CTAP

- SERVICES PUBLICS

- Commission Départementale de la présence postale territoriale- Instances décentralisées de concertation pour France Télécom- Commission Départementale d’organisation et de modernisation des services publics


- TOURISME

- Comité Régional du Tourisme- Comité Départemental du tourisme de L.A.

- URBANISME ENVIRONNEMENT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

- Instance de concertation sur l’aménagement numérique des territoires SCORAN- Commission Départementale en matière de cohérence territoriale, de schémas de secteur, plans locaux

d’urbanisme et de cartes communales du 44- Comité de bassin Loire Bretagne- Commission Départementale d’aménagement foncier- Commission Départementale d ‘aménagement foncier : les communes propriétaires de forêts soumises

au régime forestier- Commission Départementale de gestion des déchets du BTP- Commission Départementale des objets mobiliers CDOM- Commission Départementale de la nature, des paysages et des sites- Commission géographique « Vilaine et côtiers bretons » du comité de bassin Loire-Bretagne- Commission géographique « Loire Aval et Côtiers Vendéens » du Comité de Bassin Loire-Bretagne- Comité Commission Régional « Trame verte et bleue »- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Vilaine- Commission locale de l’eau SAGE Logne, Boulogne, Ognon et Grand Lieu- Commission locale de l’eau du SAGE du marais breton et du bassin de la baie de Bourgneuf- Commission locale de l’eau SAGE du bassin versant de la Sèvre Nantaise- Commission Régionale du patrimoine et des sites- Conférence Régionale de l’aménagement et du développement du territoire- Conseil Départemental de l’Habitat- Contrat Départemental Agence de l’eau – Conseil départemental – Comité de pilotage- Plan Départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés- Pôle de Compétences éolien Schéma Régional Eolien- Schéma Régional Eolien Terrestre- Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’estuaire de la Loire SAGE- Comité de suivi du programme d’évaluation de la politique de Défense contre la mer- Comité de gestion du Fonds d’aménagement urbain des Pays de la Loire- Cellule Régionale d’Etude de la Pollution des Eaux par les Produits Phytosanitaire CREPEPP- GEOPAL - Conseil Maritime de la Façade Nord Atlantique Manche Ouest CMF NAMO- Conservatoire d’Espaces Naturels des Pays de La Loire- Schéma Régional de Cohérence Ecologique SRCE- Comité de suivi des cartes de bruit et des Plans de Prévention de Bruit de l’Environnement PPBE- Conférence Territoriale de l’Action Publique CTAP- Comité du Projet de Schéma de Cohérence pour le développement de la Société de l’Information des

Pays de La Loire- Comité Régional d’Orientation et de Suivi CROS du plan Ecophyto 2018- Comité Régional Stratégie de Création d’Aires Protégés Terrestres SCAP- Eolien en mer Saint Nazaire- Eolien en Mer des Iles d’Yeu et Noirmoutier- Comité de Pilotage de l’Atlas des Paysages des Pays de La Loire- Comité Départemental de la Rénovation Energétique de l’Habitat- Observatoire Régional des Matériaux de Carrière des Pays de La Loire


- DIVERS

- SOLIHA 44 (centre habitat)- Conseil Départemental de la Santé et de la Protection Animale CDSPA- Commission Départementale aux fonctions de commissaire enquêteur- Conseil Départemental pour les Anciens Combattants et victimes de guerre et la mémoire de la nation

ONAC- Observatoire Départemental du Volontariat- Instance Régionale de dialogue social dans les secteurs du spectacle vivant et enregistré- Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires CDESI- Commission Départementale du Centre National pour le Développement du Sport CNDS- Commission Départementale pour le Promotion de l’Egalité des Chances et la Citoyenneté COPEC- Membres de jurys Législation Funéraire- Commission Régionale de Coopération Décentralisée CRDC- Zone Humide- Comité Régional pour l’Europe- Commission Départemental des Objets Mobiliers de Loire-Atlantique- Commission Départementale de la Médaille de la famille française- Commission de Labellisation des centres locaux d’Information et de Coordination CLIC- Commission Locale de Recensement des Votes- Dématérialisation du Contrôle de l’Egalité et Déploiement de l’Application ACTES- Comité Départemental NATURA 2000- Instance Départementale de Coordination Gérontologique


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