4

Direction de la publication : Claire THEVENIAURéférent de la commission communication : Benjamin ALLIOT

Membre : Danielle CHRETIENSecrétaire : Marie-Jeanne FERRON

Conception et réalisation : La MouetteMairie : 16 rue de la Mairie - 44390 PUCEUL

02 40 51 35 54 - mairie@puceul.fr© Photos : Mairie de Puceul - La Mouette Communication - DR

1Bel Air • Bohallard • Jahan • La Basse Couassière • La Bellière • la Bergerie • La Bourdinière • La Chartrais La Close Provost • la Close Simone • La Coindière • La Cossardais • La Drugeonnais • La Grimaudière La Haute Boulardière • la Hubertière • La Jassonnais • La Landelle • La Mélatais • La Ménerais • La Motte • La Rinais La Savinais • La Tirlais • Le Bouillon Jaune • Le Champ Battu • Le Châtelier • Le Luc • Le Moulin de Bohallard Le Moulin Eve • Le Moulin Neuf • Le Pas Sicard • Le Sauzais • Les Binetières • L’Hotel Ferrand • Malescot • Toubriant

2015 marquera sans aucun doute les esprits de par la violence des actes commis par des barbares qui ont volé la vie et touché en plein cœur notre si précieuse liberté d’expression mais également, par l’expression démocra-tique de l’exaspération d’une proportion plus grande que jamais, de beaucoup de français. Même si notre région résiste, peut-être mieux que d’autres, il nous faut tous continuer à œuvrer inlassablement pour notre bien vivre ensemble. Chacun d’entre nous a sa part à prendre !L’année écoulée a marqué une pause dans les investissements même si le pro-gramme d’achèvement de l’aménagement de la RD 35 est prêt pour le début de cette année ; nous espérons que les travaux seront clôturés pour l’été. Les ateliers techniques sont aussi à nouveau opérationnels ! L’équipe municipale est cependant restée active en réalisant ce qui était reporté depuis longtemps comme la réorganisation des archives municipales et aussi, la numérotation des maisons des hameaux ! J’espère que le travail accompli vous donnera satisfaction, et plus que tout, facilitera l’accès des différents services à votre domicile. Les plaques numéro-tées ainsi que les consignes de pose vous seront remises par les conseillers.Un certain nombre de réf lexions ont été aussi engagées comme l’aménagement du site des anciennes lagunes, la réhabilitation de la salle polyvalente, l’aménagement de la RD 39 (Route de Nozay-Saffré)...Et puis aussi, la mise en place d’animations culturelles tout au long de l’année avec un f inal, le dimanche 6 décembre, particulièrement remarqué ! Que tous ceux qui ont œuvré pour l’organisation de ces moments de vie communale soient chaleureusement remerciés et félicités. Aujourd’hui, notre bien vivre ensemble va bien au-delà des frontières de Puceul : l’intercom-munalité a pris une place prépondérante et la loi NOTRe (loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République) renforce son rôle politique, ses compétences et fixe le seuil de population à 15 000 habitants. Quel que soit le périmètre de demain pour notre territoire intercommunal, je peux vous assurer de mon investissement ainsi que celui de l’ensemble de mes collègues élus à construire l’avenir dans l’intérêt général. Quel que soit encore notre destin solitaire ou bien fusionné, nous devrons relever le défi de travailler au bien commun.Joie, bonheur et... santé pour la nouvelle année !

Claire THEVENIAU Maire

Meilleurs vœux !

Edito

Y Programmation culturelle

28 février 2016Fantaisies dans l’univers celte Découvrons l’univers celte avec l’ex-position « Patrimoine industriel : La mine d’Abbaretz », site occupé dès l’antiquité par les celtes.À partir de 9h30 à la salle du Puits en partageant ensemble un petit déjeuner breton À partir de 10h30, partons en balade jusqu’à la fontaine St Clair, décorée de compositions f lorales, où « Couchoulou le poisson d’or » nous attend pour raconter le deu-xième épisode de la légende.Animation organisée par la Munici-palité, l’association Pucéol, et le club « La Joie de Vivre ».

Mois de mars« Triskell chez Daniel »Af in de célébrer le troisième mois de l’année celte, venez nombreux chez « Daniel, le boulanger » durant le mois de mars, déguster la galette celte sous le signe du triskell et vous pourrez à cette occasion, découvrir le troisième épisode de la légende « Couchoulou le poisson d’or ».

Puceul Informations

hiver - n°65

Y Infos associativesc Zik’Hope

Open HOPE #2 : Scène ouverte !23 janvier 2016 Bœuf, démo, improvisation, rap, slam, chantbeatbox, rencontres… La scène est ouver te aux musiciens et ar tistes désireux de par tager leur passion en toute simplicité. Venez seul ou accompagné, pour jouer, applaudir ou juste passer un moment convivial.

Salle polyvalente de PuceulA partir de 20hEntrée : PRIX CONSCIENT !Contacts : Association Zik’Hope : 02 40 79 48 80 - contact@zik-hope.com+ d’infos : www.zik-hope.com www.facebook.com/zikhope

Ateliers «Zik’Hopiens» Description de l’activité : Les ateliers seront centrés sur l’écriture, l’interpré-tation des textes et le jeux de scène, quelque soit le style : rap, slam, chant... En nouveauté, il y a l’ouver ture d’une section pour les 7-12 ans tous les lundi de 17h30 à 18h30 au local jeunes de Puceul ! Portes ouvertes et inscriptions à par-tir de 17h30 le lundi 4 janvier 2016.

c Association Patrimoine « Puceol »L’assemblée générale de l’association « Puceol » aura lieu le samedi 30 janvier à 15 h à la salle du Puits et sera suivie de la projection du f ilm Néness Prod « La vie de Langon dans les années 50 ».Pour terminer l’après-midi, nous partage-rons ensemble la galette des rois.

c MOTO CLUB « Les Bouff Radars »Cette année encore, notre rallye du 12 septembre a été une réussite à laquelle 80 motards ont participé. Le club a dé-cidé d’organiser sa première hivernale (concentre moto exclusivement réservée aux motards). Celle-ci se déroulera le sa-medi 27 février 2016, ensuite assemblée générale du club le vendredi 25 mars 2016 et le rallye le 10 septembre 2016.Les quelques déplacements du club :- Riec-sur-Bélon (Morbihan)- Saint Nicolas du Ter tre (Ile et Vilaine)- Les Gorets (Ardenne)- Senones (Mayenne)- Les 1000 Vaches (Corrêze)IMPORTANT : Pour les jeunes qui passent le BSR, le club offre 20€, ren-seignez-vous auprès du président, Monsieur SANSOUCY Pierre au 06.08.34.02.45.Tous les nouveaux motards sont les bienvenus.Bonnes et heureuses fêtes de f in d’an-née à tous.

c PERMIS DE CONSTRUIRE

Date de la demande Nom / Prénom Permis de construire Arrêté

03/07/2015 SCI Dépôt de l’Isac Zone de l’Ozeraye

044 138 15 C1007 « Relloking du bâtiment

et Préau en appentis10/10/2015

30/07/2015EGAL Axel

Lot n°4 “Le Domaine du Séquoïa”

044 138 15 C1009 Maison individuelle 12/11/2015

c ETAT CIVIL• Naissances Gabriel BEGUIGNE .................La MélataisJules TESSIER ..................... L’Hôtel Ferrand • Décès François JOLY .........................Le Moulin EveThéophile GAUDIN ......................MalescotAndré JOSSE ......5 rue du Clos Bernard

Puceul Informations

hiver - n°65

Cérémonie des vœux le dimanche 10 janvier 2016 à 10h30 à la salle polyvalente.

A NOTER SUR VOTRE AGENDA :

32

c REVALORISATION DE LA REDE-VANCE ASSAINISSEMENT POUR L’ANNÉE 2016Le montant forfaitaire passera de 70 € HT à 71 € HT et augmentation de la tarif ication du m3 d’eau consommé de 2 %, à savoir :1,08 € HT de 1 à 40 m3 (1,054 € en 2015) 1,33 € HT de 41 à 100 m3 (1,305 € en 2015) 1,54 € HT supérieur à 100 m3 (1,506 € en 2015)

c SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA PERCEPTION DE LA RE-DEVANCE D’ASSAINISSEMENT avec la SAUR pour l’année 2015, à hauteur de 3,28 € HT par facture émise.

c ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CCAS, suite à la démission d’un membre élu du Conseil d’Administration : Bernard SAN-SOUCY, Jacinthe PERRAUD, Mélisa LE-TELLIER et Murielle POTIRON.

c RÉFECTION DE LA COUVERTURE DES ANCIENS VESTIAIRES DU TER-RAIN DE FOOTBALL par l’entreprise

BRUHAY de Nozay pour un montant de 5 748,60 € TTC.

c RÉFECTION DU SOL DU MODU-LAIRE DU TERRAIN DE FOOTBALL par la Société Sol 2 S de Nantes pour un montant de 6 637.39 € TTC.

c ACQUISITION DU LOGICIEL « DROITS DE CITÉS » pour l’instruction des actes d’urbanisme auprès de la Société OPERIS pour un montant de 1 690 € TTC.

c AVENANTS AU MARCHÉ DE TRA-VAUX POUR LA RECONSTRUC-TION DE L’ATELIER MUNICIPAL : - lot 2 charpente : signature de l’avenant

n° 1 de - 254,09 € HT avec l’Entreprise DELAUNAY

- lot 3 couver ture : signature de l’avenant n° 1 de - 147,27 € HT avec l’Entreprise DELAUNAY

c APPROBATION DE LA MODIFICA-TION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

c APPROBATION DE L’AVENANT N° 1 À LA CONVENTION CONCLUE AVEC LA COMPAGNIE PARIS BÉNARÈS

c AVIS DÉFAVORABLE À LA SIGNA-TURE DU PROTOCOLE DE PARTICI-PATION CITOYENNE qui aurait pu être conclu entre la Préfecture de la Loire-At-lantique, le groupement de gendarmerie dépar tementale et la commune de Puceul.

c PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE (RPQS) DU SYNDICAT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE (ANNÉE 2014)

c DÉSIGNATION DE MR BERNARD GUILLARD, REPRÉSENTANT TITU-LAIRE ET DE MR SYLVAIN THOUVE-NOT, REPRÉSENTANT SUPPLÉANT À LA COMMISSION LOCALE D’EVA-LUATION DES CHARGES Transférées créée par la communauté de communes.

c SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA BA-LAYEUSE DE VOIRIE CITY CLEAN aux communes d’Abbaretz, La Grigonnais Treff ieux et Vay.

c SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIELS : - désherbeuse automotrice Cochet de type Gecko par les communes d’Abbaretz, Vay, Treff ieux, La Grigonnais et Puceul (la com-mune de Vay est « propriétaire en titre »)

- une bineuse Cultivion Pellenc par les com-munes de Puceul et La Grigonnais (la com-mune de La Grigonnais est « propriétaire en titre »).

c PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉCOLE PUBLIQUE ANATOLE DE MONZIE DE NANTES pour un montant de 295 € pour un élève en classe élémentaire.

c SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA PERCEPTION DE LA REDE-VANCE D’ASSAINISSEMENT AVEC LA SAUR pour l’année 2016, à hauteur de 3,28 € HT par facture émise.

c FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS : une rému-nération brute de 1 300 €, une indemnité de 100 € pour la formation, une indemnité de 100 € pour frais de déplacement.

c RÉALISATION DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA SÉ-QUENCE URBAINE DE LA RD 35 : - programmation de la réalisation de la troisième phase de l’opération, route d’Abbaretz, dont les travaux (hors ho-noraires et espaces ver ts) ont été éva-lués à 223 490.95 € HT.

- sollicitation de l’aide de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Terri-toires Ruraux en 2016 (70 000 €)

c AVIS FAVORABLE SUR LE PROJET D’ÉTUDE D’AMÉNAGEMENT DE LA RD 39, ROUTE DE NOZAY

c PERSONNEL COMMUNAL : valida-tion de la modification du protocole 35 h

c SIGNATURE DE L’AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE MUTUALISA-TION DE SERVICES AVEC LA CCRN

c PARTICIPATION DE 1 843 € (1 €/RE-PAS/ENFANT) AU DÉFICIT 2014/2015 DU RESTAURANT MUNICIPAL DE NOZAY : 1 843 repas ont été servis à 21 enfants de Puceul

c VALIDATION DE LA PROGRAMMA-TION CULTURELLE ET PATRIMONIALE DE SEPTEMBRE 2015 À JUIN 2016

c APPROBATION DU PROJET « L’ART S’INVITE EN MAIRIE » qui se décline en trois domaines La sculpture avec un ver-

Les réunions de conseil municipal sont publiques et chacun est libre d’y participer.

c Prochaines dates des réunions du Conseil Municipal : • 14 janvier 2016 à 20 heures• 11 février 2016 à 20 heures• 10 mars 2016 à 20 heures

Y Conseils Municipaux//////////// SEANCE DU 15 OCTOBRE 2015

//////////// SEANCE DU 10 SEPTEMBRE 2015

Y Informations Mairiec Réalisation des travaux d’aménagement de la séquence urbaine de la RD 35 commencera en début d’année comprenant l’amé-nagement de la route d’Abbaretz, la rue du Bois et le parking de la salle polyvalente.Un planning plus précis sera diffusé prochainement..

c A vendre : broyeur hydraulique au prix de 3 000 € et une fourche avec son bati au prix de 500 €.Les personnes intéressées devront faire leur offre écrite en mairie avant le 31 janvier 2016.

c Numérotation des maisons des hameauxLa commune vient de procéder à la numé-rotation des villages.Cette numérotation était attendue non seu-lement par les habitants mais aussi par les différents prestataires de service (distribution du courrier et des marchandises, prestations à domicile, services de secours, interventions des services municipaux, clients des entre-prises, visiteurs, touristes …).Il a été distribué, en f in d’année, à chaque habitant un numéro. Toute personne n’ayant pas reçu de plaque est invitée à se faire connaître en mairie.Veillez à respecter les consignes de pose indiquées dans le courrier.Les habitants du bourg sont invités à véri-f ier que leur plaque numérotée soit ap-posée ou sur leur boîte aux lettres ou à l’entrée de leur habitation.c Recensement de la populationLe recensement de la population se dérou-lera sur la commune du 21 janvier 2016 au 20 février 2016.Vous allez recevoir la visite d’un agent recenseur.Mesdames Patricia SAINT GIRONS et Marie-José SALOUX ont été recrutées par nos soins pour cette mission.Merci de leur réserver le meilleur accueil.

c Nouveau : deux vitrines ont été instal-lées dans le bourg, sous l’aubette, à proxi-mité des boites postales, pour l’aff ichage des informations culturelles et associatives.Les associations souhaitant l’utiliser sont invitées à retirer les clés en mairie.c Installation d’assainissement non collec-tif : une campagne de contrôle en 2016Dans une démarche de protection de l’en-vironnement et notamment de la qualité de l’eau, des contrôles sur les installations des assainissements non collectifs vont être effectués à par tir d’avril 2016 chez les habi-tants du territoire de la CCRN.Outre l’aspect règlementaire de ces visites, celles-ci permettront de faire le point sur le fonctionnement des installations. Des conseils et/ou des recommandations pour-ront être prodigués de manière à optimi-ser le fonctionnement des installations et prolonger ainsi leur durée de vie.c Subvention à caractère socialPour l’année scolaire 2015-2016, la munici-palité verse à l’O.G.E.C. 621 € par élève.Af in d’assurer un fonctionnement péda-gogique de qualité, la commission scolaire propose la répar tition suivante :- fournitures scolaire 50 € par élève- équipements pédagogiques 30 € par élève- animations sportives et sorties 20 € par élèveSoit 100 € par élève prélevés sur les 621 € par élèveDe plus, la municipalité par ticipe à des ani-mations à caractère patrimonial à hauteur de 1 050 € pour l’année scolaire et à une classe-découver te à hauteur de 1 500 €.Mme Saloux Mme Saint Girons

nissage en mars 2016 des symboles républicains.

c DÉSAPPROBATION POUR LA CONSTRUCTION D’UN NOU-VEAU SCHÉMA DÉPARTEMEN-TAL DE COOPÉRATION INTER-COMMUNALE, dans la mesure où tous les maires et les Présidents d’EPCI concernés n’ont pas donné leur consentement.

c AVIS SUR LE PROJET DE FUSION DES COMMUNAUTÉS DE COM-MUNES DE NOZAY ET DE DERVAL : - A la question : - Etes-vous favorable au projet de schéma départemental de coopération intercommunale en ce qu’il propose la fusion des communautés de communes de la Région de Nozay et de Derval ? non à l’unanimité.

- A la question : - A défaut d’une autre fusion à court terme, souhaitez-vous

maintenir la CCRN dans son périmètre actuel, tout en poursuivant et dévelop-pant les partenariats avec les intercom-munalités situées au sud du territoire ? oui à l’unanimité.

c PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS 2014 DE LA COMMU-NAUTÉ DE COMMUNES.