5. wco dm introduction and background

Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes

DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE

Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD

Introduction et Introduction et généralitésgénéralités

Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD

Introduction et Introduction et généralitésgénéralités

© 2009, World Customs Organization © 2009, World Customs Organization 22

Oh non, pas encore le Modèle de données


Modèle de données

Organismes de réglementation des flux transfrontières


Modèle de données de l’OMD : en quelques mots

Modèle de données de l’OMD : en quelques mots

…offre un cadre maximal de jeux de données normalisées et harmonisées et de messages électroniques normalisés à transmettre par les entreprises aux organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane pour accomplir les formalités à l’arrivée, au départ, en transit et pour la mainlevée des marchandises en trafic transfrontalier international


Historique et fondementsHistorique et fondements

• A commencé avec l’Initiative du G7

‒ La Version 21 du G7 est devenue la Version 1.0 de l’OMD

Limitée aux “marchandises ordinaires” de la douane

• Transfert à l’OMD

‒ Attire davantage de pays et d’entreprises

• Version 1.1 du Modèle de données douanières de l’OMD

‒ Après 9/11, exigences sécuritaires accrues

• Version 2.0 du Modèle de données douanières de l’OMD

‒ Couvre mainlevée totale douane et transport aux frontières

• Version 3 du Modèle de données douanières de l’OMD

‒ GU initial –douane, sécurité maritime, statistiques, agriculture, sécurité alimentaire, environnement

‒ Correctif 3.1 en 2010

• Version 4 ; à déterminer par les Membres


Principes du Modèle de données de l‘OMD

Principes du Modèle de données de l‘OMD

• Jeux de données communs et messages électroniques uniformes pour le rapport sur le moyen de transport, le rapport de chargement, les déclarations à l’importation, à l’exportation et en transit, et les messages de réponse

• Données maximales exigées pour l’échange d’informations entre les entreprises et les ORFT

• Les pays doivent exiger le moins d’informations possible aux fins des contrôles douaniers

• Mainlevée sur base d’informations minimales


Composantes du Modèle de données de l’OMD

Composantes du Modèle de données de l’OMD

Mo

dèle d

e do

nn

ées

Jeux de données maximales harmonisées

Modèles d’informations

Codes internationaux normalisés

Directives de mise en oeuvre des messages

Modèle de données OMD – Version 3.0

Messages / Schémas XML Autres doc., Directives, etc.

Modèles de processus opérationnels


Travail d’équipe

Le Modèle de données n’est pas conçu de manière isolée, mais avec les entreprises, le secteur des transports et les services publics transfrontaliers partenaires. Et le résultat

obtenu n’en est que meilleur !

Travail d’équipe

Le Modèle de données n’est pas conçu de manière isolée, mais avec les entreprises, le secteur des transports et les services publics transfrontaliers partenaires. Et le résultat

obtenu n’en est que meilleur !


Modèle de données : Eléments constitutifs –

Codes internationaux normalisés

Modèle de données : Eléments constitutifs –

Codes internationaux normalisés• SYSTEME HARMONISE• RUE

• CODES DE PAYS ISO 3166 • CODES DE DEVISES ISO 4217 • CODES DE CONTENEURS ISO 6346

• RECOMMANDATIONS CEE/ONU– No. 5 - INCOTERMS– No. 7 – REPRESENT. DES DATE ET HEURE– No. 16 – LOCODE/ONU– No. 28 – MODE ET TYPE DE TRANSPORT– No. 20 - UNITES DE MESURE

• EDIFACT/ONU


Hiérarchie/Relations du Modèle de donnéesHiérarchie/Relations du Modèle de donnéesRépertoire des éléments de données commerciales des

Nations Unies - UNTDEDRéférence/dictionnaire mondial de base des noms, définitions et codes des

éléments de données Géré par le Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les

transactions électroniques – CEFACT/ONU

V. 3.0 du Modèle de données de l’OMD (MD OMD)Exigences du Guichet unique des administrations participantes

Sous-ensemble de l’UNTDED

Exigences du GU à l’importation, à l’exportation et en transit propres à chaque pays

Sous-ensemble du MD OMD

Cadre des éléments de données du SAFE de l’OMDSous-ensemble du MD OMD

Exigences de notification en matière de sécurité propres à chaque pays

Sous-ensemble du Cadre SAFE de l’OMD


Version 3 du MD OMD – Version 3 du MD OMD – Mise à jourMise à jourVersion 3 du MD OMD – Version 3 du MD OMD – Mise à jourMise à jour Eléments de base finalisés en juin 2008 :Eléments de base finalisés en juin 2008 : - Jeu de données - Jeu de données - Modèles de processus opérationnels- Modèles de processus opérationnels Découlant du : Découlant du : - Modèle d’information général- Modèle d’information général

> > Documentation – Directives/recueils de textes sur le MD OMD Documentation – Directives/recueils de textes sur le MD OMD (presque finalisée)(presque finalisée)

> Production de modèles d’informations pour différents régimes > Production de modèles d’informations pour différents régimes douaniers (finalisée)douaniers (finalisée)

> Message électronique EDIFACT reposant sur le MD OMD (projet > Message électronique EDIFACT reposant sur le MD OMD (projet d’UNSM GOVCBR conçu, première évaluation réalisée et d’UNSM GOVCBR conçu, première évaluation réalisée et évaluation finale à Rome fin avril)évaluation finale à Rome fin avril)

> Alignement mutuel entre CCL du CEFACT/ONU et Modèle de > Alignement mutuel entre CCL du CEFACT/ONU et Modèle de données (dernière phase) données (dernière phase)

> Messages XML pour refléter le thème du GOVCBR (finalisé pour > Messages XML pour refléter le thème du GOVCBR (finalisé pour examen)examen)

> > Plan de communication – comment promouvoir la V 3 du MD OMD (dernière phase)


Version 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD - Perspectives- PerspectivesVersion 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD - Perspectives- Perspectives

Plusieurs administrations se préparent à utiliser la Version Plusieurs administrations se préparent à utiliser la Version 3.0 du Modèle de données de l’OMD3.0 du Modèle de données de l’OMD NL fait reposer son nouveau système sur la Version 3 NL fait reposer son nouveau système sur la Version 3 TH, KR, IL, NZ, CA envisagent de l’utiliser dans leurs TH, KR, IL, NZ, CA envisagent de l’utiliser dans leurs

nouveaux projetsnouveaux projets De nombreux autres Membres envisagent activement De nombreux autres Membres envisagent activement

de l’utiliserde l’utiliser e-TIR - e-ATAe-TIR - e-ATA UPU – Modernisation des messages électroniquesUPU – Modernisation des messages électroniques D’autres projets internationaux se proposent de l’employer: D’autres projets internationaux se proposent de l’employer:

ISO 28005 (Norme pour le dédouanement ISO 28005 (Norme pour le dédouanement

électronique dans les ports)électronique dans les ports) Guichet unique de l’ANASE Guichet unique de l’ANASE ITAIDEITAIDE

Une Recommandation de l’OMD sur le Modèle de données Une Recommandation de l’OMD sur le Modèle de données de l’OMD contribuerait à promouvoir son utilisation !de l’OMD contribuerait à promouvoir son utilisation !


Le Modèle de données contient les éléments

de données exigés sur le plan juridique et

approuvés par nos administrations

membres et par d’autres Organismes de

réglementation des flux transfrontières

impliqués, en nombre suffisant pour

l’exportation, l’importation et le transport du

fret, des marchandises, des moyens de

transport et du mouvement transfrontières

des membres d’équipage.

Version 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD : ce qu’elle couvre

Version 3 du MD OMDVersion 3 du MD OMD : ce qu’elle couvre


V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (I)

V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (I)

Ne sont pas encore couverts :• Exigences liées à des régimes douaniers spécifiques

mentionnés dans la CKR tels que :

– Réimportation en l’état

– Perfectionnement actif

– Perfectionnement passif

– Traitement pour mise à la consommation

– Admission temporaire

– Trafic postal


Ne sont pas encore couverts :• Transactions/mouvements particuliers de

marchandises tels que : • Marchandises militaires transportées avec un

BOAR spécial ou une formule 302 • Véhicules (de course/de rallye) avec un Carnet

de Passages en Douane • Marchandises transportées sous le couvert de

la Convention ATA *• Envois postaux avec un document CN *• Marchandises transportées par voie ferrée

avec des documents de transport ferroviaire

• Toutes les informations visant à effectuer un audit douanier a posteriori.

V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (II)

V.3 du MD OMD : ce qu’elle ne couvre pas (II)


Permet aux différents systèmes d’information

de travailler ensemble de la manière la plus

efficace possibleFavorise des frontières sûres et sécuriséesOffre aux opérateurs agréés des régimes haut

de gamme d’un bout à l’autre Contribue à une mainlevée rapideSupprime les données redondantes et

répétitivesRéduit la quantité de données Réduit le coût du respect de la loiFavorise une meilleure coopération douanière

Modèle de données - AvantagesModèle de données - Avantages


Alignement des données exigées à l’exportation et à

l’importation

Crée une structure électronique unique

Echange d’informations plus efficace entre

l’exportation et l’importation

Informations à l’exportation réutilisées à

l’importation

Comprend les données exigées par les Organismes

de réglementation des flux transfrontières (ORFT)

partenaires

└> Environnement de Guichet unique

└> Les entreprises ne transmettent les

informations qu’une seule fois

Modèle de données - Avantages IIModèle de données - Avantages II


Organismes de réglementation des flux transfrontières comme la douane

Rapport sur le moyen de transport Rapport de chargement (manifeste) Déclarations de marchandises

– importation et exportation – régimes normaux et simplifiés

Transit (y compris e-TIR) Message de réponse (pas uniquement pour

la douane)

Version 3 pleine et entièreVersion 3 pleine et entière


Ne couvre que les régimes directement liés à la mainlevée (“dédouanement” pour les entreprises)

Couvre le fret, les moyens de transport, les équipages et les marchandises

“Environnement de Guichet unique” – Couvre exigences de la douane– Couvre “Agriculture” = sanitaire et phytosanitaire,

vétérinaire, sécurité alimentaire (e-Cert)– Couvre exigences de la sécurité maritime (ISPS)– Couvre exigences statistiques– Couvre la protection de l’environnement (déchets

dangereux)– Couvre exigences de l’immigration (équipages)– Couvre produits pharmaceutiques

Version 3 pleine et entière (II)Version 3 pleine et entière (II)


Directives de l’OMD sur l’“Harmonisation des données de l’OMD et la V2 du Guichet unique”

Directives de mise en œuvre des messages pour l’EDIFACT et le XML (Directives XML plus schémas plus exemples de messages)

Procédure de tenue à jour du MD OMD Modèles de processus opérationnels de la

douane Modèles d’informations Examen de la mise en œuvre Directives pour les Correspondants du MD

OMD Etc. etc.

Version 3 pleine et entière (III)Version 3 pleine et entière (III)


Exemple de données d’“ORFT” : e-CertExemple de données d’“ORFT” : e-Cert

Echange normalisé de données sanitaires & phytosanitaires d’un produit exporté qui :

1. satisfait aux exigences de l’accès aux marchés étrangers,

2. répond aux normes légales intergouvernementales internationales,

3. accélère le traitement à la frontière,4. protège les entreprises et les gouvernements

participants contre la fraude,5. est fiable, souple et extensible,6. est d’un emploi simple et facile à adopter,7. entraîne de faibles coûts de mise en oeuvre et

de fonctionnement.


E-Cert et MD OMDE-Cert et MD OMD

Inclusion des éléments de données de l’e-Cert dans le MD OMD afin d’inclure les données à transmettre dans le secteur agricole.

L’e-Cert n’est pas réellement transmis au point d’exportation/importation* mais il est pris en compte car les données se chevauchent.

* C’est un permis classique qui est approuvé avant l’exportation


RéponseRéponse

Compte tenu du message UNSM CUSRES (et WCORES de la V2.0)

Rendu aussi générique que possible pour être utilisé par tous les ORFT

Débats conduits par le RU, les Pays-Bas, la Finlande et l’Allemagne


Transit douanierTransit douanier

Portée plus large que celle de la Version 2.0 qui reposait largement sur le NSTI de l’UE

Couvre l’e-TIR et les exigences de l’Amérique du nord et de l’Australie en matière de transit

Ne couvre pas encore d’autres formes d’admission temporaire à ce stade comme les carnets ATA

Débats conduits par la CEE/ONU, l’IATA, la Commission de l’UE, le Canada, les Etats-Unis et l’Australie.


ebXMLebXML

Nouvelle question issue de la Version 2.0

Couvre des questions de données

complexes, dont structure, modélisation,

assurance qualité, règles de noms,

alignement sur la bibliothèque des éléments

de base de l’ONU et les schémas XML

Débats conduits par l’Inde, Hong Kong, la

Suède, l’Irlande et le CEFACT/ONU


Notre produit final ne prête pas à confusion et ne présente aucune ambiguïté

Notre produit final ne prête pas à confusion et ne présente aucune ambiguïté

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